6 U 1. Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de Commerce de Nevers et Clamecy
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- Robert Edgar Thibault
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1 6 U 1 Chambre de commerce de la Nièvre et Tribunaux de Commerce et Clamecy n
2 CABRE DE COERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COERCE DE NEVERS ET CLAE CY 1 2 Tribunal Clamecy ii Tribunal de Commerce ii Clamecy (nominations de juges et de suppléants) : nrocèsverbaux, correspondance s'y ranportant, listes des électeurs commerçants notables Clamecy : nominations de juges et de suppléants, listés des électeurs commerçants notables, nrocès verbaux, correspondance s'y rapportant, arrêtés du Préfet "^j; Clamecy : renseignements sur le comnte d'un commerçant (correspondance 1847) ; liste des électeurs commerçants natentés du Tribunal (1849) ; Tribunal de Commerce : nrocès verbaux constatant la publication des listes ( ) : listes des votants (1850); élection des membres du Tribunal de Commerce : arrêté (affiche, h *v& r 0 J850) ; Tribunal de Commerce : & c ^n^a*^ ^ ibso^ ; listes des votants (1851) ; correspondance y s 'y rapportant ( ) : élection des membres du Tribunal de Commerce : arrêté (affiche 1851) Clamecy : listes des commerçants notables électeurs, arrêtés du Préfet ; correspondance concernant la formation des listes d'électeurs commerçants Clamecy : nominations de juges et de suppléants, procësverbaux, listes des électeurs, révision des listes + correspondance s'y rapportant ( ); statistiques concernant les sociétés ( )
3 CABRE DE COERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COERCE DE NEVERS ET CLAE C v 6 U 1 13 Clamecy : nominations de juges et suppléants ; procès verbaux, listes des électeurs + correspondance s'y rapportant? « n 16 'tu (A a n vi x A Demandes de création d'un Tribunal de Commerce à ChâteauChinon, Clamecy, Cosne, Nevers, La Charité Registres de Commerce Clamecy (élections des membres) : feuilles de dépouillement Chambre de Commerce et Clamecy, renouvellement partiel des membres : nroclamation des résultats ; réunion de la Commission de Recensement des votes ; installation des membres LISTES DES ELECTEURS COERÇANTS PATENTES (CLASSEENT PAR ARRONDISSEENTS ET CANTONS) s et Nevers 1911 «V Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement de ChâteauChinon 1914
4 CABRE DE COERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COERCE DE NEVERS ET CLAE Cv 6 U r> <. r Chambre de Commerce et Tribunaux de Commerce : arrondissement Chambre de Commerce : arrondissement Chambre de Commerce et TjuArww cu^y ÀtCommerce : arrondissement de ChâteauChinon Chambre de Commerce : arrondissement de ChâteauChinon 36 Chambre de Commerce et GUW <%de Commerce: arrondissement de Cosne 37 Chambre de Commerce : arrondissement 38 Chambre de Commerce et tatana^de Commerce: arrondissement e arrondissement Chambre de Commerce : arrondissement^ de ChâteauChinon et Clamecy 45 Chambre de Commerce : arrondissement de Cosneçtarrondissement
5 CABRE DE COERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COERCE DE NEVERS ET CLAECY 6 U Clamecy : arrondissement 1926 Clamecy : arrondissement 1926 Chambre de Commerce : arrondissement de ChâteauChinon arrondissement arrondissement de Clamecy et de ChâteauChinon s de Clamecy, ChâteauChinon, Nevers s de Clamecy et de ChâteauChinon 1936 arrondissement de ChâteauChinon 1937 s de Clamecy et Nevers Procèsverbaux des opérations de l'assemblée Electorale : 58 s de Clamecy et n 59 «60 T v\ arrondissements de ChâteauChinon, Clamecy, Cosne, Nevers s de ChâteauChinon, Clamecy et Nevers Chambre de Commerce : arrondissement 64 Chambre de Commerce : arrondissements de ChâteauChinon et Clamecv
6 6 CABRE DE COERCE DE LA NIEVRE ET TRIBUNAUX DE COERCE DE NEVERS ET CLAECY 6 U s et 1928 Chambre de Commerce : arrondissements de ChâteauChinon, Clamecy et Nevers 1931 s de Clamecy et Nevers 1931 s de ChâteauChinon, Clamecy, Nevers 1932 arrondissements de ChâteauChinon, Clamecy, Nevers 1935 s de ChâteauChinon, Clamecy, Nevers 1938 Tribunal de Commerce de l'arrondissement de Clamecy : comptes de l'emnloi des sommes accordées pour l'acquit des menues dépenses du Tribunal de Commerce ( ) états de la somme à payer au greffier du Tribunal de Commerce pour son traitement (1867, ) ; Tribunal de Commerce : renouvel lement des juges du Tribunal de Commerce (an VU) ; serments (1807, 1820, 1822) ; assignations à comparaître (1837) ; plainte contre, Lévênue : corresnondance (1840) ; procèsverbal d'élection des membres du Tribunal de Commerce (1849) ; procèsverbaux de carence (1857) ; affaires commerciales : situation du 1 sentembre 1870 au 31 août 1871 (tableau) ; jugementî anv^j; jugements (1856, , 1865, 1874) ; faillites : (1811, 1846, 1853, 1855, 1875); correspondance concernant des faillites ( ) \ précis pour onsieur Carnot négociant à Nevers (1822) ; bilan d'un commerçant boulanger (.1806) ; comntes d'emploi des sommes accordées Tour l'acquit des menues dénenses du Tribunal de Commerce de NEVERS ( ) ; états des sommes à nayer au Greffier du Tribunal de Commerce pour son traitement (1867, 1909, 1912, 1913) ; expertise uet contre Vaux ( ) anw1913
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