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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 53 M Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Philippe Léonetti, adjoint administratif, chargé des archives contemporaines et des relations avec les services versants Épinal

2 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE Versement du 5 mars M1 Elections consulaires M 1 Elections : correspondance, bulletins de vote, procèsverbaux de recensement général des votes, affiches, arrêtés préfectoraux, résultats par communes, procèsverbaux de séances, instructions Elections : extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1929, 1931, 1933, M 2-11 Registres de délibérations M 2 Séances du 7 juillet 1867 au 22 avril M 3 Séances du 20 juillet 1873 au 19 février M 4 Séances du 5 mars 1877 au 15 septembre M 5 Séances du 20 septembre 1880 au 15 octobre M 6 Séances du 28 octobre 1884 au 25 juin M 7 Séances du 27 août 1887 au 22 février M 8 Séances du 25 mai 1896 au 23 juillet M 9 Séances du 28 janvier 1906 au 13 octobre 1906, budgets M 10 Séances du 28 janvier 1906 au 24 février M 11 Séances du 12 novembre 1921 au 11 octobre M Inventaires M 12 Registre d inventaire du mobilier de la Chambre de commerce et d industrie (15 novembre 1884) 53 M 13 Registre d inventaire des archives de la Chambre de commerce et d industrie (novembre 1884) 53 M 14 Registre d inventaire de la bibliothèque de la Chambre de commerce et d industrie 53 M 15 Registre d inventaire du mobilier, de la bibliothèque et des archives (1 er janvier 1914, 1 er janvier 1937) , M Correspondance M 16 Copies de lettres (7 août avril 1900) M 17 Copies de lettres (4 juin avril 1913) M 18 Copies de lettres (18 février mars 1915) M 19 Copies de lettres, Section ravitaillement (22 marsjuillet ) 53 M 20 Copies de lettres, Section ravitaillement (11 août novembre 1918) 53 M 21 Copies de lettres (28 septembre avril 1923)

3 53 M 22 Copies de lettres (7 avril-14 novembre 1923) M 23 Copies de lettres (15 novembre mai 1924) M 24 Copies de lettres (13 mai-30 octobre 1924) M 25 Copies de lettres (30 octobre juin 1925) M 26 Copies de lettres (16 juin février 1926) M 27 Copies de lettres (15 février-27 décembre 1926) M 28 Copies de lettres (29 décembre juillet 1927) M 29 Copies de lettres (8 juillet janvier 1928) M 30 Copies de lettres (4 janvier-11 juin 1928) M 31 Copies de lettres (12 juin-10 décembre 1928) M 32 Copies de lettres (10 décembre juillet 1929) M 33 Copies de lettres (11 juillet février 1930) M 34 Copies de lettres (28 février-20 septembre 1930) M 35 Copies de lettres (20 septembre mars 1931) M 36 Copies de lettres (28 mars septembre 1934) M 37 Copies de lettres, Section Malteries (13 avril décembre 1937) 53 M 38 Copies de lettres de M. Husson, avocat (13 août mars 1908, 1 er décembre novembre 1922) 53 M 39 Copies de lettres de M. Husson, avocat (22 mai mars 1913) 53 M 40 Copies de lettres de M. Husson, avocat (12 mars juillet 1914) 53 M 41 Copies de lettres de M. Husson, avocat (10 septembre septembre 1917) 53 M 42 Copies de lettres de Ch. Léhe, conducteur de travaux (20 décembre août 1912)

4 53 M 43 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (janvier 1921-janvier 1922) 53 M 44 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (février-octobre 1922) 53 M 45 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (janvier 1923-février 1924) 53 M 46 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (mars 1924-juin 1925) 53 M 47 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (juin 1925-avril 1927) 53 M 48 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (avril 1927-juillet 1928) 53 M 49 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (août 1928-février 1930) 53 M 50 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (mars 1930-avril 1931) ; dossier défense passive 53 M 51 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (mai 1931-novembre 1932) 53 M 52 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (octobre 1932-février 1934) 53 M 53 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (février 1934-août 1936) 53 M 54 Courriers reçus par la Chambre de commerce et d industrie (septembre 1936-septembre 1937) M 55 Correspondance avec les ministères et la préfecture (mai ) 53 M 56 Correspondance avec la préfecture (septembre juin 1940) 53 M 57 Correspondance avec la préfecture (juillet 1940-février ) 53 M 58 Correspondance avec la préfecture M 59 Courrier au départ de la Chambre de commerce et d industrie et du Groupement charbonnier 53 M 60 Courrier du président aux membres de la Chambre de commerce et d industrie (30 octobre octobre 1937) M Comptabilité M 61 Registre tableau des patentés (s.d.) 53 M 62 Livre journal Chambre et Bourse de commerce M 63 Livre journal Chambre et Bourse de commerce M 64 Livre journal du Groupement charbonnier (Intendance Santé) (août 1917-mai 1919) M 65 Grand livre M 66 Grand livre

5 53 M 67 Grand livre M 68 Grand livre clients (mai-décembre 1905) M 69 Grand livre clients (octobre 1916-octobre 1917) M 70 Grand livre clients section charbon (août 1917-mai ) 53 M 71 Grand livre clients section brasseries (avril 1919-janvier 1935) M Dossiers traités par la Chambre de commerce et d industrie Registres 53 M 72 Registre des dossiers (2 janvier août 1906) M 73 Registre des dossiers (29 août 1906-janvier 1940) M 74 Registre des dossiers par thèmes Dossiers : correspondance, délibérations de la chambre de consultation des arts et manufactures, circulaires, tarifs, délibérations du conseil général des Vosges, textes de loi, comptes, budgets, publications 53 M 75 Dossiers n 841 à 919 (octobre-décembre 1901) M 76 Dossiers n 920 à 1009 (janvier-avril 1902) M 77 Dossiers n 1021 à 1070 (mai-août 1902) M 78 Dossier n 1071, utilisation des chutes d eau (juillet ) 53 M 79 Dossiers n (juillet-septembre 1902) M 80 Dossiers n 1095 à 2047 (septembre-décembre 1902) M 81 Dossiers n 2049 à 3000 (janvier-avril 1903) M 82 Dossiers n 3853 à 3910 (avril-octobre 1909) M 83 Dossiers n 3911 à 3964 bis (novembre 1909-février ) 53 M 84 Dossiers n 4214 à 4267 (avril-septembre 1912) M 85 Dossiers n 4518 à M 86 Dossiers n 4597 à 4662 (janvier-avril 1915) M 87 Dossiers n 4663 à 4700 (avril-mai 1915) M 88 Dossier achat de devises étrangères M 89 Dossiers n 6741 à 6799 (septembre 1929-mai 1930) M 90 Dossiers n 7251 à 7287 (juin 1937-août 1938) M 91 Dossiers n 7424 (septembre 1939), n 17 à (octobre-décembre 1939) 53 M 92 Dossiers n 7195, 7446 à 7476, 23 à M 93 Dossiers Préfecture des Vosges ; Crédit foncier 1940 Comité de surveillance des prix ; région économique de l Est ; Secrétariat d Etat à la guerre ; contrôle des corps gras ; mines de Lens, Bruay, Blanzy ; Entreprises sinistrées ; Postes et téléphone ; documents reçus par M. Tenthorey ; prisonniers de guerre ; retenues sur les salaires ; application du décret du 9 septembre 1939 gazogènes. 53 M 94 Dossiers création de nouveaux fonds de commerce (1940) ; attestations (1940) ; laissez-passer (instructions) (1940) ; demandes de sauf-conduits (1940) ; demandes

6 (1940) ; demandes en instance (1940) ; ravitaillement en charbon et carburant (1940) ; consommation de charbon par les entreprises (1938, 1941). 53 M 95 Dossiers Groupement charbonnier ; Office de répartition du charbon M Section charbon M 96 Factures, bordereaux d expédition, reçus (septembre 1917-juillet 1918) 53 M 97 Règlements des factures par les entreprises (septembre 1917-février 1918) 53 M 98 Règlements des factures par les entreprises (février-juin 1918) 53 M 99 Banque de Mulhouse : écritures, bordereaux des effets (4 septembre mai 1918) 53 M 100 Banque de Mulhouse : écritures, bordereaux des effets (1 er juin août 1919) M 101 Téléphone M 101 Registre de souscription en faveur de l'amélioration du service téléphonique vosgien

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