Le Comtadin *** TARIFS SEMINAIRES 2014 CONVENTION RATES 2014

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1 TARIFS SEMINAIRES 2014 CONVENTION RATES 2014 FORMULES SEMINAIRES CONVENTIONS PACKAGES Notre salle de séminaire de 46 m² est calme, lumineuse et entièrement climatisée. En saison les pauses se prennent sur le patio au coin de l olivier. *Matériel mis à disposition : Ecran, paperboard, accès WIFI gratuit Sur les tables du salon de travail : eau minérale, papier et stylo. Location vidéoprojecteur : 30 la demi journée Forfait Demi Journée d Etude Location de la salle équipée (de 8h30 à 12h30 ou de 14h30 à 18h30)* Une pause Tarif : 15,00 Euros par personne (minimum 10 participants, nous consulter pour un nombre inférieur de participants) Forfait Journée d Etude Location de la salle équipée (de 8h30 à 18h30)* partenaire proche de notre établissement, ou possibilité de plateaux repas servis sur place) Tarif : 50,00 Euros par personne (minimum 10 participants, nous consulter pour un nombre inférieur de participants)

2 Forfait Séminaire Semi-Résidentiel Hébergement en chambre individuelle, petit déjeuner buffet Location de la salle équipée* partenaire proche de notre établissement ou possibilité de plateaux repas servis sur place) Tarif : à partir de 140,00 Euros par personne Forfait Séminaire Résidentiel Hébergement en chambre individuelle, petit déjeuner buffet Location de la salle équipée* partenaire proche de notre établissement ou possibilité de plateaux repas servis sur place) Dîner partenaire proche de notre établissement) Tarif : à partir de 170,00 Euros par personne

3 Cocktail Location Salon (de 18h00 à 21h00) Cocktail Nous vous proposons 2 formules : 2 Verres de vin AOC Ventoux et sélection de 5 canapés froids et biscuits salés au tarif de 10,00 Euros par personne Ou 2 coupes de champagne et sélection de 5 canapés froid et biscuits salés au tarif de 15,00 Euros par personne Prix non contractuels, modifiables sans préavis.

4 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Ces conditions générales sont applicables entre le Le Comtadin Hôtel Sarl BELELI et toute personne signataire des présentes et dûment habilitées (ci-après dénommée le «Client»). Sept jours au plus tard avant le début de la manifestation prévue, le Client confirmera par écrit le nombre définitif de couverts ou participants. C est ce nombre qui sera retenue comme base minimum de facturation au client si celui-ci n est pas atteint le jour de la manifestation. Si un nombre supérieur de couverts ou de participants est atteint au jour de la manifestation, ce nombre supérieur servira de base de facturation. Toute annulation, même partielle doit être signifiée par écrit. Les prestations et services fournis par Le Comtadin hôtel sont payables comptant par le client aux conditions suivantes : - 30% à la commande ou, au plus tard au moment de la signature des présentes. En cas d annulation par le Client d une manifestation, Le Comtadin hôtel devra en être informé par écrit 7 jours avant le début de la manifestation. Les annulations comportent de plein droit le versement d une indemnité au profit de l Hôtel dans les conditions ci-après : Si l annulation intervient à moins de 30 jours avant la date du début de la manifestation, les frais d annulation seront de 20% du montant total de la prestation. Si l annulation intervient à moins de 15 jours avant la date du début de la manifestation, les frais d annulation seront de 30% du montant total de la prestation. Si l annulation intervient à moins de 7 jours avant la date du début de la manifestation, les frais d annulation seront de 50% du montant total de la prestation. Si l annulation intervient à moins de 3 jours avant la date du début de la manifestation, les frais d annulation seront de 100% du montant total de la prestation. L Hôtel se réserve le droit de prélever cette indemnité sur les sommes versées à titre d arrhes par le Client. Le Client aura l obligation d assurer les formalités fiscales et administratives conformément à la législation en vigueur ; en particulier, si les participants à la réception contribuent aux dépenses, une déclaration doit être faite par le Client aux contributions indirectes. Pour toute musique, orchestre, disques, spectacles, une déclaration doit être faite par l organisateur à la SACEM. Adresse : SACEM, 46 rue de la Balance AVIGNON. Téléphone : L organisateur est tenu de souscrire une police d assurance à sa charge lorsqu il désire déposer des objets de valeurs dans les salons du Le Comtadin hôtel.

5 Le Comtadin hôtel décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature que ce soit, notamment occasionnés par incendie, explosion, vol, etc Les projets de décoration des locaux mis à la disposition du client doivent être soumis à l approbation de l Hôtel. Il est interdit d enfoncer des clous, des punaises ou d apposer des rubans adhésifs sur les murs des locaux mis à la disposition du Client. En cas de litige entre Le Comtadin hôtel et le Client, le tribunal de Carpentras sera seul compétent. Le Comtadin hôtel SIGNATURE DU CLIENT Précédé de la mention «bon pour accord»

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