Véhicules à moteur à combustion, y compris hybrides

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Véhicules à moteur à combustion, y compris hybrides"

Transcription

1 Guide d achat Topten Pro Automobiles et VUL Exigez le meilleur du marché pour vos commandes Photo : autogastechnik.eu Profitez des produits les plus performants pour agir à grande échelle sur les dépenses d énergie et la pollution. Guide Topten Pro, une sélection éco-responsable indépendante et rigoureuse Guide Topten Pro est un portail au service des acheteurs, professionnels, publics, mais aussi les acheteurs grands comptes. Guide Topten étudie le marché de façon strictement indépendante des fabricants et identifie en continu les produits de haute performance environnementale, et présentant le meilleur potentiel d économies sur le long terme. Les voitures et les véhicules utilitaires légers présentés sur répondent tous aux critères préconisés dans ce document. Les acheteurs publics et professionnels peuvent vérifier sur le site internet la disponibilité de modèles conformes à ces critères (souvent de grandes marques présentant toutes les garanties nécessaires en termes de livraison et de SAV). Les risques de marchés infructueux s'en trouvent réduits. Guide Topten Pro est membre du réseau d experts européen Topten Act, qui rassemble 17 partenaires de 16 pays, et est soutenu financièrement par l'union européenne. Groupe de produit : Disponibilité du produit : Réduction potentielle de CO 2 : Économie potentielle de carburant : à moteur à combustion, y compris hybrides Tous les produits listés sur répondent aux critères présentés dans ce document. Les informations sur les produits sont régulièrement mises à jour afin de refléter l état du marché. Mis à part les véhicules électriques, les véhicules de la catégorie "compacte" les plus performants émettent autour de 82 g de CO 2 /km, soit une réduction des émissions de l ordre kg de CO 2 1 sur leur durée de vie, par rapport à un modèle peu performant. Une "routière" performante émet 89 g de CO 2 /km, le meilleur monospace émet 90 g de CO 2 /km. Avec une consommation de carburant de 3,1 litres aux 100 pour un véhicule compact performant, les économies se chiffrent à sur la durée de vie du véhicule par rapport à un modèle peu performant. 1 Sur la base de km au total. 2 Sur la base de km et d un coût moyen du carburant de 1,51 /litre (Sans plomb 98) 1

2 Critères Mise à jour : juillet 2015 Les critères suivants peuvent être copiés-collés dans les appels d offres. Les critères de sélection et les listes de produits conformes sont mis à jour de façon continue sur notre site Reportez-vous à la page pour obtenir la version la plus récente de nos critères de sélection. Pour les voitures et les véhicules utilitaires légers, les critères de sélection sont basés sur la méthode d évaluation ATE, l Association Suisse Transport et Environnement (ATE). Ce système prend en compte les gaz à effet de serre, les émissions polluantes et de bruit pour chaque type de véhicule, et attribue un score cumulé qui reflète la performance environnementale. Plus le score est élevé, plus la performance est élevée également. Objet : Achat de voitures et véhicules utilitaires légers de haute performance environnementale Spécifications techniques : 1. Tous les véhicules diesel doivent être équipés d un filtre à particules. 2. Tous les véhicules doivent satisfaire aux classements de l'indice Eco ATE 3 et ne pas excéder les émissions maximales listées ci-dessous en fonction de leur type. Le mode de calcul des Eco Points est détaillé ci-dessous. Type de Véhicule Longueur du véhicule (l) Eco Points Minimum Emissions CO 2 (g/km) Maximum Bruit Maximum (db(a)) Petite citadine l < 3,6 m 76, Citadine 3,6 m l < 4,0 m 72, Compacte 4,0 m l < 4,4 m Routière 4,4 m l 5 m Monospace, 5 places 5,0 m < l Monospace 6 places 5,0 m < l 62, ,6 Fourgonnettes 48, Fourgons 30, Pick-up 7, Minibus à plateau Le système d évaluation ATE est utilisé par l Association Suisse Transport et Environnement (ATE). 2

3 Indice de pollution ATE Quatre catégories d'atteintes à l'environnement ont été définies puis pondérées pour former une note pour chaque véhicule : Catégorie A : 60 % : atteintes dues au CO 2 Catégorie B : 20 % : atteintes dues au bruit Catégorie C : 15 % : atteintes dues aux polluants aériens Catégorie D : 5 % : autres atteintes environnementales (pluies acides...) Catégorie A : émissions CO 2 Les émissions de CO 2 sont notées ici de façon linéaire. Pour 60 g de CO 2 émis par kilomètre, on attribue 10 points, alors que pour 180 g de CO 2 par kilomètre, le score sera de 0 point. La formule exacte de calcul des points pour la catégorie A est la suivante : Eco ATE = (180 x)* x = émissions de CO 2 en g/km Catégorie B : niveau sonore La note est fondée sur les indications des résultats de test pour un modèle. Le barème est linéaire de 10 points pour 65 db(a) à 0 pour 75 db(a) et plus : db(a) et plus Points Catégories C et D Ces catégories sont calculées selon le même système. Le score obtenu est défini par la classe d émission véhicule (Euro 4, Euro 5 ou Euro 6), selon le tableau suivant : Classe d émissions 4 C: polluants aériens 5 D: Pollution environnementale 6 Euro 5 essence 9,35 7,6 Euro 5 essence ne respectant pas la valeur limite de 2017 sur les particules ultrafines (6,0*10 11 ) 7,48 7,6 Euro 5 diesel 6,4 2,8 Euro 6 essence 9,35 7,6 Euro 6 essence ne respectant pas la valeur limite de 2017 sur les particules ultrafines (6,0*10 11 ) 7,48 7,6 Euro 6 diesel 8,4 6,8 Total ECO ATE La formule de calcul est la suivante : Score ATE = ((score Cat A)*0,6 + (score Cat B)*0,2 + (score Cat C)*0,15 + (score Cat D)*0,05))*10 Vérification : Les soumissionnaires doivent fournir les résultats de tests de leurs véhicules montrant que les critères de chacune de ces catégories d évaluation ATE sont satisfaits, ainsi que le calcul des points comme défini ci-dessus. 4 Les classes d émission sont définies par la Directive (EC) N 692/ Les polluants aériens sont composés d oxydes d azote (NO x) et d hydrocarbures non-méthaniques (HCNM). 6 La pollution environnementale correspond au niveau de particules émises par les pots d échappement. 3

4 Mise en œuvre Ce système d évaluation "Eco ATE" a été mis au point par l'institut de recherche sur l'énergie et l'environnement de Heidelberg (IFEU), en collaboration avec l'office fédéral de l'environnement allemand. Il est utilisé par l Association Suisse Transport et Environnement (ATE) et ses organisations correspondantes en Allemagne (VCD) et en Autriche (VCÖ). La Directive européenne sur les Propres (2009/33/EC) vous permet de réaliser une analyse du coût sur le cycle de vie. Vous pouvez insérer ces informations dans vos documents d'appels d'offres. Exemple de demande de ventilation détaillée des coûts, à compléter par les fournisseurs potentiels Élément Détail des informations Différents coûts unitaires retenus en (HT) Coût total en (HT) Livraison Garantie Consommation/km x véhicules Prix du diesel ou de l essence (à considérer hors taxe)** Émissions de CO 2 (kg/km) x 0,035 /kg Utilisation* Émissions de NO x, (g/km) x 0,0044 /g Émissions de HCNM (g/km) x 0,001 /g Émissions de particules (g/km) x Kilométrage x Nombre de 0,087 /g Maintenance Fin de vie *** * Exemple de la façon dont les coûts pendant la phase d'utilisation peuvent être calculés conformément à la Directive 2009/33/EC (Directive propres). Vous trouverez plus d'informations sur la terminologie, les chiffres concernant le kilométrage sur la durée de vie en fonction du type de véhicule et des outils de calcul sur ** L Annexe de la Directive 2009/33/EC définit la teneur énergétique pour chaque type de carburant. Le fournisseur potentiel devra montrer un calcul de la consommation d énergie selon le type de carburant, la consommation moyenne par kilomètre, et le niveau de conversion fourni dans l Annexe. *** Peut inclure les coûts associés à l échange ou au changement de gamme de véhicule. 4

5 Aide et conseil Pour en savoir plus sur l utilisation de ce guide dans vos propres documents de commande ou sur Guide Topten Pro contactez-nous : Vous pouvez également consulter le site du Ministère de l Ecologie sur la commande durable et le site de la Commission européenne sur les marchés publics durables Green Public Procurement, qui proposent de nombreux documents juridiques, guides pratiques et spécifications techniques pour un grand choix de produits et de services. La campagne Procura+ et la plateforme Commande Publique & Développement Durable aident aussi les collectivités locales à mettre en œuvre leur politique d achat durable. Topten Act est cofinancé par le programme-cadre de Recherche et Innovation Horizon 2020 de l Union européenne (n ). Les Guides d achat Topten Pro reflètent les vues de Guide Topten. L agence EASME n est pas responsable de l utilisation qui pourra être faite de cette information. 5

Conférence du 09 octobre 2015. "Achats responsables : Nouveautés 2015 et retours d expériences" Critères pour l'achat de véhicules à l'etat de Genève

Conférence du 09 octobre 2015. Achats responsables : Nouveautés 2015 et retours d expériences Critères pour l'achat de véhicules à l'etat de Genève Conférence du 09 octobre 2015 "Achats responsables : Nouveautés 2015 et retours d expériences" Critères pour l'achat de véhicules à l'etat de Genève Damien Gumy Chef de projet SME 09.10.2015 - Page 1 Arrêté

Plus en détail

Voitures moins impactantespour le milieu : du neuf. Séance d information

Voitures moins impactantespour le milieu : du neuf. Séance d information Greeningdes marchés publics en Régionde Bruxelles capitale : Raphaël Dugailliez Expert, consultant et formateur Senselia sprl 17 mai 2011 Brussel Environnement Voitures moins impactantespour le milieu

Plus en détail

Pollution - consommation : l amalgame à éviter

Pollution - consommation : l amalgame à éviter Pollution - consommation : l amalgame à éviter François Roby - UPPA - septembre 2007 Pour la grande majorité des automobilistes, un véhicule qui consomme peu est un véhicule qui pollue peu, car cette association

Plus en détail

Tarifs verts Assurance voiture. Un geste pour l'environnement

Tarifs verts Assurance voiture. Un geste pour l'environnement Tarifs verts Assurance voiture Un geste pour l'environnement Respecter la nature, c est faire le bon choix Penser au futur Le réchauffement climatique L atmosphère terrestre contient de plus en plus de

Plus en détail

Nouvelles technologies des véhicules PL et VUL

Nouvelles technologies des véhicules PL et VUL Nouvelles technologies des véhicules PL et VUL - Les émissions - Le bruit - Les énergies alternatives - Mobilité Urbaine Marchandises Laurent JACQUES Renault Trucks Global Brand Des progrès considérables

Plus en détail

Quelles perspectives de développement pour le gaz naturel dans les transports?

Quelles perspectives de développement pour le gaz naturel dans les transports? Quelles perspectives de développement pour le gaz naturel dans les transports? Le regard de Gazprom Marketing and Trading France 29 octobre 2014 Sommaire 1. Les atouts du GNV pour les transitions énergétiques

Plus en détail

C8-BUS, VÉHICULES D ENTRETIEN ET DE VOIRIE

C8-BUS, VÉHICULES D ENTRETIEN ET DE VOIRIE // 2015 C8-BUS, VÉHICULES D ENTRETIEN ET DE VOIRIE CETTE FICHE CONCERNE: LES VÉHICULES DESTINÉS AU TRANSPORT DE PERSONNES COMPTANT PLUS DE NEUF PLACES ASSISES, CONDUCTEUR COMPRIS (MINIBUS, AUTOCARS, AUTOBUS

Plus en détail

CONFÉRENCE DE PRESSE 1 er juillet 2015. Patrick Blain

CONFÉRENCE DE PRESSE 1 er juillet 2015. Patrick Blain CONFÉRENCE DE PRESSE 1 er juillet 2015 Patrick Blain Présentation 2 1. Marché français juin 2015 et 6 mois 2015 2. Marché français 6 mois 2015 3. Le diesel Euro 6 doit bénéficier de la pastille verte n

Plus en détail

Les émissions du trafic routier en Belgique 1990-2030

Les émissions du trafic routier en Belgique 1990-2030 TRANSPORT & MOBILITY LEUVEN VITAL DECOSTERSTRAAT 67A BUS 1 3 LEUVEN BELGIË http://www.tmleuven.be TEL +32 (16) 31.77.3 FAX +32 (16) 31.77.39 Transport & Mobility Leuven is een gezamenlijke onderneming

Plus en détail

DÉVELOPPER LE GAZ NATUREL DANS LES TRANSPORTS

DÉVELOPPER LE GAZ NATUREL DANS LES TRANSPORTS DÉVELOPPER LE GAZ NATUREL DANS LES TRANSPORTS Les enjeux pour la transition énergétique Didier Lebout, Strategy and Development Director Gazprom Marketing and Trading France Deauville, 28 juin 2013 Dans

Plus en détail

GNV et BioGNV : une alternative performante pour les transports

GNV et BioGNV : une alternative performante pour les transports GNV et BioGNV : une alternative performante pour les transports Gilles DURAND, Secrétaire Général de l AFGNV 26 septembre 2013 1 L Association Française du Gaz Naturel Véhicules fédère les acteurs du GNV

Plus en détail

Promotion des voitures à faibles émissions de CO 2

Promotion des voitures à faibles émissions de CO 2 Conférence de presse Promotion des voitures à faibles émissions de CO 2 28 janvier 2008 Bonus CAR-e 750 Promotion des voitures à faibles émissions de CO 2 Règlement grand-ducal du 5 décembre 2007 concernant

Plus en détail

Séminaire médias. tourisme neuves. 2 juillet 2009. Département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la communication DETEC

Séminaire médias. tourisme neuves. 2 juillet 2009. Département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la communication DETEC Département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la communication DETEC Office fédéral de l environnement OFEV Séminaire médias Audition: étiquetteenvironnement pour voitures

Plus en détail

AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E C O M P T E D ' A F F E C T A T I O N S P É C I A L E M I S S I O N M I N I S T É R I E L L E P R O J E T S A N N U E L S D E P E R F O R M A N C E S A N N E X E A

Plus en détail

BILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE Année 2011

BILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE Année 2011 BILAN D ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE Année 2011 PRÉAMBULE Le Bilan d Émissions de Gaz à Effet de Serre est un outil permettant d informer nos clients et la collectivité de notre empreinte environnementale.

Plus en détail

DIAGNOSTIC DE FLOTTE AUTOMOBILE L EXEMPLE DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MONTAUBAN TROIS RIVIÈRES 1

DIAGNOSTIC DE FLOTTE AUTOMOBILE L EXEMPLE DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MONTAUBAN TROIS RIVIÈRES 1 DIAGNOSTIC DE FLOTTE AUTOMOBILE L EXEMPLE DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MONTAUBAN TROIS RIVIÈRES 1 PRÉSENTATION DU TERRITOIRE Territoire: La Communauté d Agglomération de Montauban Trois Rivières

Plus en détail

LE GAZ NATUREL COMME CARBURANT :

LE GAZ NATUREL COMME CARBURANT : LE GAZ NATUREL COMME CARBURANT : LA FRANCE PEUT-ELLE RATTRAPER SON RETARD? Corinne BERTHELOT Amsterdam, 25 November 1 La Filière du GNV est organisée en France L Association Française du Gaz Naturel Véhicules

Plus en détail

Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement

Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement Exercice 2009-2010 Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le président du Conseil du Trésor, 2010 N o de catalogue

Plus en détail

inférieures à 70 g/km seront techniquement possibles à l avenir pour les petites voitures diesel.

inférieures à 70 g/km seront techniquement possibles à l avenir pour les petites voitures diesel. Communiqué de presse Bosch compact Faits et chiffres sur le diesel De la législation sur les émissions au nombre d immatriculations, en passant par les particules Juin 2013 DS 13.05 HF/ND Législation sur

Plus en détail

L offre Gaz Naturel de Fiat

L offre Gaz Naturel de Fiat L offre Gaz Naturel de Fiat Les avantages du carburant Gaz Naturel 2 Le G.N.V. : des avantages déterminants Sur le plan environnemental et de la santé Réduction de près de 25% des émissions de CO 2 responsables

Plus en détail

Enjeux et défis des émissions de CO 2 pour l industrie automobile

Enjeux et défis des émissions de CO 2 pour l industrie automobile Enjeux et défis des émissions de CO 2 pour l industrie automobile Philippe Schulz Direction Plan Environnement Dexia Securities «Les suites du Grenelle de l Environnement» 20 Mai 2008 Trois préoccupations

Plus en détail

Les cartes grises sont les récépissés de déclarations de mise en circulation des véhicules automobiles et de tous autres véhicules à moteur.

Les cartes grises sont les récépissés de déclarations de mise en circulation des véhicules automobiles et de tous autres véhicules à moteur. Cartes grises Les cartes grises sont les récépissés de déclarations de mise en circulation des véhicules automobiles et de tous autres véhicules à moteur. La délivrance des certificats d immatriculation

Plus en détail

LA COMBINAISON D UN MOTEUR DIESEL FROID ET D UN TRAFIC URBAIN DENSE EST DÉSASTREUSE EN TERMES DE CONSOMMATION ET D ÉMISSIONS

LA COMBINAISON D UN MOTEUR DIESEL FROID ET D UN TRAFIC URBAIN DENSE EST DÉSASTREUSE EN TERMES DE CONSOMMATION ET D ÉMISSIONS LA COMBINAISON D UN MOTEUR DIESEL FROID ET D UN TRAFIC URBAIN DENSE EST DÉSASTREUSE EN TERMES DE CONSOMMATION ET D ÉMISSIONS Une nouvelle recherche dénonce le problème de la diésélisation de Bruxelles

Plus en détail

La vignette Eco Courant

La vignette Eco Courant La vignette Eco Courant Felix Kramer / Flickr Pour une mobilité écoresponsable Présentation semaine de la mobilité 2012, Grandson WWF Suisse 20.09.2012 / 1 Pourquoi une éco-vignette? Les voitures électriques

Plus en détail

Baromètre de la flotte internationale 2011. N 1000617 Rapport local Suisse

Baromètre de la flotte internationale 2011. N 1000617 Rapport local Suisse Baromètre de la flotte internationale 2011 N 1000617 Rapport local Suisse CVO qu est-ce que c est? Une plateforme d experts pour tous les professionnels des flottes : gestionnaires de flottes, spécialistes

Plus en détail

Incitations financières véhicules 2013

Incitations financières véhicules 2013 Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2013 Pour des véhicules

Plus en détail

EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! WWW.ETIQUETTE-PNEUS.CH

EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! WWW.ETIQUETTE-PNEUS.CH EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! POUR DE MEILLEURS PNEUS SUR LES ROUTES SUISSES S exprimer lors du choix des pneus? Donner son

Plus en détail

«Best Green Engine of the Year 2013» (Meilleur Moteur Ecologique de l'année 2013)

«Best Green Engine of the Year 2013» (Meilleur Moteur Ecologique de l'année 2013) Direction de la Communication Communiqué de presse n 8/2013 Presse Fiat Trappes, le 5 juin 2013 Contact : Christophe USEO Téléphone : 01 30 16 70 54 / Portable : 06 07 88 65 39 Mail : christophe.useo@fiat.com

Plus en détail

Pour allier sécurité routière et préservation de l environnement. Renaud MICHEL ADEME Bretagne

Pour allier sécurité routière et préservation de l environnement. Renaud MICHEL ADEME Bretagne Pour allier sécurité routière et préservation de l environnement Renaud MICHEL ADEME Bretagne Adopter un mode de conduite écologique, c est aussi moins consommer, moins polluer et conduire plus sûrement.

Plus en détail

TRANSPORTS ET ENVIRONNEMENT DANS LES PAYS EUROPÉENS

TRANSPORTS ET ENVIRONNEMENT DANS LES PAYS EUROPÉENS TRANSPORTS ET ENVIRONNEMENT DANS LES PAYS EUROPÉENS François JEGER La comparaison des composantes de la demande de transport par mode entre les quinze pays de l Union européenne fait apparaître certains

Plus en détail

incitations financières véhicules 2011

incitations financières véhicules 2011 A B C D E F G A B C D E F G PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A Des véhicules plus sobres et moins polluants : incitations financières véhicules 2011 PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE

Plus en détail

incitations financières véhicules 2010

incitations financières véhicules 2010 A B C D E F G Des véhicules plus sobres et moins polluants : incitations financières véhicules 2010 PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A A B C D E F A LES TRANSPORTS Des véhicules

Plus en détail

PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES Version du 07/10/2014 à 08:46:13 PROGRAMME 791 : CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE L ATTRIBUTION D AIDES À

Plus en détail

Politique d acquisition des véhicules électriques à la Ville de Caen. Le 25 octobre 2012

Politique d acquisition des véhicules électriques à la Ville de Caen. Le 25 octobre 2012 Politique d acquisition des véhicules électriques à la Ville de Caen. Le 25 octobre 2012 Une prise en compte des critères environnementaux dans nos marchés d acquisition de véhicules La prise en compte

Plus en détail

CONSOMMATION ENERGETIQUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS «BILAN ET PERSPECTIVES»

CONSOMMATION ENERGETIQUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS «BILAN ET PERSPECTIVES» MINISTERE DE L ENERGIE AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION ET LA RATIONALISATION DE L UTILISATION DE L ENERGIE Séminaire sur l'efficacité énergétique dans le transport «Promotion des Carburants Propres»

Plus en détail

LE DEFI DES ECO CONFORMITES DANS LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

LE DEFI DES ECO CONFORMITES DANS LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES LE DEFI DES ECO CONFORMITES DANS LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES a) L Europe au cœur du développement durable Le Transport Routier de Marchandises (TRM) est au cœur de notre économie et achemine à

Plus en détail

4 ème Orientation TRANSPORTS. THEMATIQUE 4: Des véhicules propres et économes. Fiche action n 4.4.1 STARBUS

4 ème Orientation TRANSPORTS. THEMATIQUE 4: Des véhicules propres et économes. Fiche action n 4.4.1 STARBUS 4 ème Orientation TRANSPORTS THEMATIQUE 4: Des véhicules propres et économes Fiche action n 4.4.1 STARBUS 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES Le développement d'un réseau de bus urbain "propre et économe" améliore

Plus en détail

PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES Version du 06/10/2015 à 11:22:17 PROGRAMME 791 : CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE L'ATTRIBUTION D'AIDES À

Plus en détail

CO2, Gaz à effet de serre, Economie de carburant

CO2, Gaz à effet de serre, Economie de carburant CO2, Gaz à effet de serre, Economie de carburant Priorité n 1 en Europe Andre Douaud Ancien Directeur Technique Constructeurs Français Automobiles CCFA À Rabat, Avril 2010 CO2 et Energie les données du

Plus en détail

Incitations financières véhicules 2014

Incitations financières véhicules 2014 Marque : Consommation de carburant C02 inférieures ou égales à 100 g/km de 101 à 120 g/km VOITURE Énergie : Essence Les déplacements Comprendre Incitations financières véhicules 2014 Pour des véhicules

Plus en détail

Projet de loi pour une taxation accrue des véhicules de tourisme très polluants

Projet de loi pour une taxation accrue des véhicules de tourisme très polluants Secrétariat du Grand Conseil PL 9501 Projet présenté par les députés ; M mes et MM. Sylvia Leuenberger, Sami Kanaan, Morgane Gauthier, Françoise Schenk-Gottret, Renaud Gautier, Christian Grobet, Pierre

Plus en détail

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE EXAMEN PROFESSIONNEL D ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1ère CLASSE MERCREDI 18 JANVIER 2012 Spécialité : CONDUITE DE VEHICULE Durée : 1 heure 30 minutes Coefficient : 22

Plus en détail

Filtres à particules diesel (FAP) La qualité des pièces d origine, la formation et l assistance technique au service du marché de la rechange.

Filtres à particules diesel (FAP) La qualité des pièces d origine, la formation et l assistance technique au service du marché de la rechange. Filtres à particules diesel (FAP) La qualité des pièces d origine, la formation et l assistance technique au service du marché de la rechange. Des dispositifs antipollution pour un futur plus écologique

Plus en détail

Commentaire de l article unique

Commentaire de l article unique Projet de loi portant exécution du règlement (UE) No 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires

Plus en détail

INTÉGRATION DE CRITÈRES DE DURABILITÉ DANS LES ACHATS D UNE ENTREPRISE

INTÉGRATION DE CRITÈRES DE DURABILITÉ DANS LES ACHATS D UNE ENTREPRISE INTÉGRATION DE CRITÈRES DE DURABILITÉ DANS LES ACHATS D UNE ENTREPRISE Christian GUILLAUME Responsable Sécurité, Qualité & Environnement christian.guillaume@groupe-e.ch Distributeur d électricité numéro

Plus en détail

Perspectives de l évolution de la demande de transport en Belgique à l horizon 2030

Perspectives de l évolution de la demande de transport en Belgique à l horizon 2030 Présentation des nouvelles perspectives de l évolution des transports en Belgique à l horizon 23 18 Septembree 212 Perspectives de l évolution de la demande de transport en Belgique à l horizon 23 Marie

Plus en détail

Indicateurs annuels de performance administrative de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2008 2013

Indicateurs annuels de performance administrative de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2008 2013 FICHE TECHNIQUE # 8 ACQUISITION DE VÉHICULES AUTOMOBILES LÉGERS MOINS DOMMAGEABLES POUR L ENVIRONNEMENT Indicateurs annuels de performance administrative de la Stratégie gouvernementale de développement

Plus en détail

incitations financières véhicules 2009

incitations financières véhicules 2009 A B C D E F G Des véhicules plus sobres et moins polluants : incitations financières véhicules 2009 PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A PROFITEZ DU BONUS ECOLOGIQUE A A B C D E F A LES TRANSPORTS Des véhicules

Plus en détail

ADEF CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ADEF 19-21 rue Baudin 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX

ADEF CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ADEF 19-21 rue Baudin 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX ADEF CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : ADEF 19-21 rue Baudin 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX Référent du pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Jean

Plus en détail

VEHICULES ELECTRIQUES RENAULT MAROC DCVU DGC X61

VEHICULES ELECTRIQUES RENAULT MAROC DCVU DGC X61 VEHICULES ELECTRIQUES RENAULT MAROC DCVU DGC X61 SOMMAIRE 01 CONTEXTE FAVORABLE POUR LE LANCEMENT DU VEHICULE ELECTRIQUE 02 03 LES AVANTAGES DES VEHICULES 100% ELECTRIQUES LA CONSOMMATION DES VEHICULES

Plus en détail

AUJOURD HUI ET DEMAIN ROULEZ MOINS CHER ET PLUS PROPRE

AUJOURD HUI ET DEMAIN ROULEZ MOINS CHER ET PLUS PROPRE DOSSIER DE PRESSE 2015 AUJOURD HUI ET DEMAIN ROULEZ MOINS CHER ET PLUS PROPRE 0,81 LE LITRE! Le GPL est le carburant le moins cher disponible à la pompe en France. Le GPL est plus économique que les carburants

Plus en détail

Le plaisir de vivre, le plaisir de rouler Testez maintenant les nouvelles propulsions

Le plaisir de vivre, le plaisir de rouler Testez maintenant les nouvelles propulsions Le partenaire officiel de votre marque est à même de vous informer Vous souhaitez savoir quel modèle WE CARE répond le mieux à vos besoins? Ou bien vous avez envie, par exemple, de jeter un coup d œil

Plus en détail

Bilan des émissions atmosphériques du transport routier en Lorraine

Bilan des émissions atmosphériques du transport routier en Lorraine Bilan des émissions atmosphériques du transport routier en Lorraine Julien GALINEAU Air Lorraine 30/04/2012 1 Contexte et objectif du présent rapport... 2 2 Méthode de détermination des consommations de

Plus en détail

3. L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS ET

3. L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS ET 3. L ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS ET L ENVIRONNEMENT 3.1 Contexte et tendances L atteinte de l indépendance énergétique est une priorité gouvernementale. Cet objectif sera appuyé par plusieurs politiques,

Plus en détail

FICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE.

FICHE FISCALITE 2014 LA FISCALITÉ AUTOMOBILE : GÉNÉRALITÉS & SPÉCIFICITÉS POUR LES VÉHICULES PARTICULIERS MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE. FICHE FISCALITE 2014 MÉMENTO SUR LA FISCALITÉ AUTOMOBILE Page 1 SOMMAIRE LES AVANTAGES EN NATURE :... 3 2 modes de calcul :... 3 Mode n 1 : le calcul selon les dépenses au réel :... 3 Mode n 2 : le calcul

Plus en détail

La qualité de l air liée au dioxyde d azote s améliore sur la plupart des axes routiers mais reste insatisfaisante

La qualité de l air liée au dioxyde d azote s améliore sur la plupart des axes routiers mais reste insatisfaisante En résumé Évaluation de l impact sur la qualité de l air des évolutions de circulation mises en oeuvre par la Mairie de Paris entre 2002 et 2007 Ce document présente les résultats de l évolution entre

Plus en détail

Évaluation des émissions et de la consommation de carburant des véhicules hybrides rechargeables

Évaluation des émissions et de la consommation de carburant des véhicules hybrides rechargeables Évaluation des émissions et de la consommation de carburant des véhicules hybrides rechargeables Atelier pour les gestionnaires du parc de véhicules fédéraux Deerhurst Resort Dave Crowder Gestionnaire

Plus en détail

Baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 2015

Baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 2015 Durée : 4 heures Baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 2015 EXERCICE 1 4 points Cet exercice est un questionnaire à choix multiples. Pour chacune des questions suivantes,

Plus en détail

26 novembre 2000 Votation populaire cantonale Message du Grand Conseil du canton de Berne. Initiative sur la consommation de carburant

26 novembre 2000 Votation populaire cantonale Message du Grand Conseil du canton de Berne. Initiative sur la consommation de carburant 26 novembre 2000 Votation populaire cantonale Message du Grand Conseil du canton de Berne Initiative sur la consommation de carburant Initiative sur la consommation de carburant L initiative législative

Plus en détail

Le moment est venu de changer: comment profiter rapidement d'une mobilité respectueuse de l'environnement

Le moment est venu de changer: comment profiter rapidement d'une mobilité respectueuse de l'environnement Le moment est venu de changer: comment profiter rapidement d'une mobilité respectueuse de l'environnement Thomas Hügli Chef du domaine de la mobilité Swisspower AG Page 1 15 minutes 3 objectifs Page 2

Plus en détail

LE DIESEL : DES ERREURS DE CASTING Bernard TRAMIER

LE DIESEL : DES ERREURS DE CASTING Bernard TRAMIER LE DIESEL : DES ERREURS DE CASTING Bernard TRAMIER 21 mars 2013 Rappelons tout d abord que le diesel est un moteur, alimenté par un carburant le gazole. Dans le langage courant on confond trop souvent

Plus en détail

Panorama des carburants fossiles et alternatifs et des véhicules en France

Panorama des carburants fossiles et alternatifs et des véhicules en France Panorama des carburants fossiles et alternatifs et des véhicules en France Rhônalpénergie-Environnement est l un des 14 partenaires du projet européen Altermotive (www.alter-motive.org) qui vise à recenser

Plus en détail

(Du 4 octobre 2004) En date du 11 mars 2002, le Conseil général a adopté le postulat n 521 du groupe Popecosol dont le texte est le suivant :

(Du 4 octobre 2004) En date du 11 mars 2002, le Conseil général a adopté le postulat n 521 du groupe Popecosol dont le texte est le suivant : Rapport d information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 121 relatif aux aspects environnementaux de la procédure d acquisition et de suivi des véhicules utilisés par la Ville

Plus en détail

Emissions de GES par le trafic routier

Emissions de GES par le trafic routier Emissions de GES par le trafic routier Point sur les outils de calculs des émissions Vincent DEMEULES, CETE Normandie-Centre Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement

Plus en détail

Les émissions de polluants par les transports causant la brume et les solutions à mettre en place

Les émissions de polluants par les transports causant la brume et les solutions à mettre en place Les émissions de polluants par les transports causant la brume et les solutions à mettre en place Dr. HUANG Cheng, ingénieur sénior, Académie des sciences de l'environnement de Shanghai Le brouillard de

Plus en détail

1S20 Classe énergétique d un véhicule

1S20 Classe énergétique d un véhicule FICHE 1 Fiche à destination des enseignants 1S20 Classe énergétique d un véhicule Type d'activité Exercice/évaluation Notions et contenus Énergie libérée lors de la combustion d un hydrocarbure ou d un

Plus en détail

Echantillon représentatif

Echantillon représentatif Enquête Méthodologie: Etude préalable qualitative avec 2 discussions de groupes (automobilistes privés) et 6 interviews simples (responsables de flottes) Etude quantitative Partie1: interviews téléphoniques

Plus en détail

Protection de l environnement : grandes étapes et innovations techniques Opel

Protection de l environnement : grandes étapes et innovations techniques Opel GM Europe Product Development and Technology Communications Adam Opel Haus D-65423 Rüsselsheim Germany Le 29 juin 2007 Protection de l environnement : grandes étapes et innovations techniques Opel 1972

Plus en détail

PROGRAMME REGIONAL DE MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL REGIONAL DE LA MARTINIQUE

PROGRAMME REGIONAL DE MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL REGIONAL DE LA MARTINIQUE PROGRAMME REGIONAL DE MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL REGIONAL DE LA MARTINIQUE AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Délégation Régionale de Martinique ETUDE DE FAISABILITE DES VEHICULES

Plus en détail

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE. MATHÉMATIQUES Séries STI2D et STL spécialité SPCL ÉPREUVE DU JEUDI 18 JUIN 2015

BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE. MATHÉMATIQUES Séries STI2D et STL spécialité SPCL ÉPREUVE DU JEUDI 18 JUIN 2015 BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SESSION 2015 MATHÉMATIQUES Séries STI2D et STL spécialité SPCL ÉPREUVE DU JEUDI 18 JUIN 2015 Durée de l épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Ce sujet comporte 8 pages numérotées

Plus en détail

TESTS RDE* SUR DES VEHICULES GPL

TESTS RDE* SUR DES VEHICULES GPL TESTS RDE* SUR DES VEHICULES GPL Etude des émissions de gaz et particules Novembre 2015 réalisée pour le Comité Français du Butane et du Propane *RDE: Real Driving Emissions Emissions en conditions réelles

Plus en détail

Comprendre les enjeux de l Etiquetage des Pneus

Comprendre les enjeux de l Etiquetage des Pneus Comprendre les enjeux de l Etiquetage des Pneus 1 Sommaire Introduction Performances indiquées sur l étiquette Date d application de l étiquetage Rôle des différents acteurs 2 2012 une règlementation Européenne

Plus en détail

E/ECE/324/Rev.2/Add.100/Rev.2/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.2/Add.100/Rev.2/Amend.4

E/ECE/324/Rev.2/Add.100/Rev.2/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.2/Add.100/Rev.2/Amend.4 25 janvier 2011 Accord Concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule

Plus en détail

Deuxième année record de suite pour les nouvelles immatriculations

Deuxième année record de suite pour les nouvelles immatriculations Département fédéral de l'intérieur DFI Office fédéral de la statistique OFS Communiqué de presse Embargo: 5.2.213, 9:15 11 Mobilité et transports N 351-13-7 Parc des véhicules routiers en 212 Deuxième

Plus en détail

Véhicules et outils à faible taux d émissions

Véhicules et outils à faible taux d émissions Conseils pour l utilisation, l adaptation et l acquisition pour des services communaux beco Berner Wirtschaft Economie bernoise Protection contre les immissions Véhicules et outils à faible taux d émissions

Plus en détail

Comparaison coûts d utilisation des moteurs essence/diesel : la méthode

Comparaison coûts d utilisation des moteurs essence/diesel : la méthode Communiqué de Presse 14 octobre 2009 Essence ou diesel? Depuis le début de cette année, Toyota a lancé 5 nouveaux modèles et a introduit de nouveaux moteurs et un facelift sur le reste de la gamme. Sous

Plus en détail

DURABILITÉ ÉCOLOGIQUE

DURABILITÉ ÉCOLOGIQUE DURABILITÉ ÉCOLOGIQUE 36 Rapport d activité et de durabilité 2014 Notre efficacité énergétique Mobility achète des véhicules neufs à haute efficacité énergétique La prise en compte de l étiquetteenergie

Plus en détail

allianceautopropane.com

allianceautopropane.com allianceautopropane.com QUI EST ALLIANCE AUTOPROPANE? LE PLUS GRAND RÉSEAU D AUTOPROPANIERS EN AMÉRIQUE Alliance AutoPropane est un réseau de propaniers qui se consacre à la distribution et à la vente

Plus en détail

Le choix malin pour votre entreprise

Le choix malin pour votre entreprise Gaz naturel véhicules, Le choix malin pour votre entreprise DATS 24, bien plus que du carburant Membre de Colruyt Group, DATS 24 partage les mêmes valeurs durables. C est pourquoi DATS 24 met en œuvre

Plus en détail

PLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

PLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES PLR 2014 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES Version du 27/05/2015 à 17:48:55 PROGRAMME 791 : CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE L'ATTRIBUTION D'AIDES À L'ACQUISITION

Plus en détail

Une station GNV àcouzon au Mont d Or

Une station GNV àcouzon au Mont d Or Une station GNV àcouzon au Mont d Or Gaz Naturel pour Véhicules Liliane Besson Elue et déléguée suppléante au SIGERLy MOBILITE URBAINE DURABLE Devant nous Elus(es), se dresse un immense défi : Nos villes,

Plus en détail

gazmobile sa - Faits & Chiffres En Suisse : plus de 10 000 véhicules En Europe : 1'410'000 véhicules Dans le monde : 13'500'000 véhicules

gazmobile sa - Faits & Chiffres En Suisse : plus de 10 000 véhicules En Europe : 1'410'000 véhicules Dans le monde : 13'500'000 véhicules gazmobile sa - Faits & Chiffres Véhicules à gaz naturel/biogaz en circulation Prix moyen du gaz naturel carburant Equivalence gaz naturel carburant essence Réseau de stations de remplissage en Suisse Types

Plus en détail

vers une gestion intégrée et durable du parc de véhicules

vers une gestion intégrée et durable du parc de véhicules vers une gestion intégrée et durable du parc de véhicules Sion, mercredi 25 août 2010 Nicolas Poltera, Ing. Dipl. EPF Contenu 1. Historique et contexte politique 2. Caractéristiques techniques du parc

Plus en détail

Novembre 2015. *Gaz à Effet de Serre CONSTRUCTION. Développement Durable. Eiffage Construction

Novembre 2015. *Gaz à Effet de Serre CONSTRUCTION. Développement Durable. Eiffage Construction Novembre 2015 de *Gaz à Effet de Serre CONSTRUCTION Développement Durable Eiffage Construction Préliminaire R é f é r e n c e s Date du Bilan Carbone Logiciel utilisé Période de Référence Adresse de publication

Plus en détail

B. Le pouvoir fiscal des Régions dans la loi spéciale de financement

B. Le pouvoir fiscal des Régions dans la loi spéciale de financement Octobre 2011. 15.681 S I G N E S LA FISCALITÉ AUTOMOBILE Infanti Gianni A. La structure de la Belgique Fédérale Depuis 1993, l article 1 er de la Constitution définit la Belgique comme «un Etat fédéral

Plus en détail

COMMUNIQUÉ DE PRESSE. Paris, le 7 juillet 2009 RESULTATS COMMERCIAUX PREMIER SEMESTRE 2009. Faits marquants

COMMUNIQUÉ DE PRESSE. Paris, le 7 juillet 2009 RESULTATS COMMERCIAUX PREMIER SEMESTRE 2009. Faits marquants COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 7 juillet 2009 RESULTATS COMMERCIAUX PREMIER SEMESTRE 2009 Faits marquants semestrielle VP + VUL (S1 2008 S2 2009) o Europe 30 pays : + 0,2 point de part de marché (6,3 %

Plus en détail

LOCATION DE VEHICULE AVEC CHAUFFEUR DOSSIER COMMERCIAL

LOCATION DE VEHICULE AVEC CHAUFFEUR DOSSIER COMMERCIAL LOCATION DE VEHICULE AVEC CHAUFFEUR DOSSIER COMMERCIAL Alterauto est une marque du Groupe Alterna Développement Un groupe de l économie sociale et solidaire ALTERAUTO dossier de présentation Vous souhaitez

Plus en détail

les moteurs diesel modernes polluent grosso modo cinq fois moins que les anciens.

les moteurs diesel modernes polluent grosso modo cinq fois moins que les anciens. Qu y a-t-il de commun entre un vieux camion et une voiture diesel moderne? Pas grand-chose, sauf la guerre que leur livre la maire de Paris Anne Hidalgo dans sa lutte contre la pollution urbaine. En cette

Plus en détail

A l achat d une voiture, pensez au climat!

A l achat d une voiture, pensez au climat! A l achat d une voiture, pensez au climat! Informations sur les prescriptions concernant les émissions de CO 2 des voitures de tourisme Schweizerische Eidgenossenschaft Confédération suisse Confederazione

Plus en détail

Activité documentaire

Activité documentaire TSTi2D TSTL Thème Transport Mise en mouvement Activité documentaire La voiture électrique sauvera-t-elle la planète? Fiche ressource THÈME du programme : Transport Sous thème : Mise en mouvement Type d

Plus en détail

Corrigé du baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 2015

Corrigé du baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 2015 Durée : 4 heures Corrigé du baccalauréat STI 2D/STL spécialité SPCL Métropole La Réunion 18 juin 15 EXERCICE 1 4 points Cet exercice est un questionnaire à choix multiples. Pour chacune des questions suivantes,

Plus en détail

Incitations à l acquisition de véhicules neufs moins polluants en 2014

Incitations à l acquisition de véhicules neufs moins polluants en 2014 Incitations à l acquisition de véhicules neufs moins polluants Incitations à l acquisition de véhicules neufs moins polluants en 2014 2014 PREAMBULE Afin d inciter les particuliers, les entreprises et

Plus en détail

La pollution atmosphérique causée par les véhicules

La pollution atmosphérique causée par les véhicules La pollution atmosphérique causée par les véhicules Qu'est ce la pollution atmosphérique? Il s'agit d'une dégradation est généralement causée par un ou plusieurs éléments (particules, substances, matières

Plus en détail

LOCATION DE VEHICULES NEUFS DE TOURISME ET PETIT UTILITAIRE

LOCATION DE VEHICULES NEUFS DE TOURISME ET PETIT UTILITAIRE LOCATION DE VEHICULES NEUFS DE TOURISME ET PETIT UTILITAIRE CCTP Marché public de prestations de services Marché à Procédure adaptée à bons de commande (art. 28 et 77 du Code des marchés publics) Syndicat

Plus en détail

L'AUTOMOBILE DU FUTUR

L'AUTOMOBILE DU FUTUR L'AUTOMOBILE DU FUTUR CFM 2013 Bordeaux 26 aout 2013 Paul PARNIERE AUTOMOBILE = PRODUIT *Grand public *Fort contenu technologique et industriel *Mobilité individuelle *Nuisances globales et locales. NOMBRE

Plus en détail

Les défis de la mobilité durable. La contribution de Renault Trucks ORT PACA. Edouard HERVE. 02 décembre 2008

Les défis de la mobilité durable. La contribution de Renault Trucks ORT PACA. Edouard HERVE. 02 décembre 2008 Les défis de la mobilité durable La contribution de Renault Trucks ORT PACA Edouard HERVE 02 décembre 2008 Défis des V.I. du futur Système de transport Route communicante Route intelligente Inter modalité

Plus en détail

PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES

PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES PLR 2013 - EXTRAIT DU RAP DE LA MISSION : AIDES À L ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES Version du 20/05/2014 à 21:04:47 PROGRAMME 791 : CONTRIBUTION AU FINANCEMENT DE L ATTRIBUTION D AIDES À L ACQUISITION

Plus en détail

Pollution automobile. Normes et dépollution

Pollution automobile. Normes et dépollution Pollution automobile Normes et dépollution Cycle ECE X 4 Cycle EUDC C a r a c t é r i s t i q u e s U n i t é E C E 1 5 E U D C D i s t a n c e k m 4 1. 0 1 3 = 4. 0 5 2 6. 9 5 5 D u r é e s 4 1 9 5 =

Plus en détail

Secrétariat du Grand Conseil M 1652-B

Secrétariat du Grand Conseil M 1652-B Secrétariat du Grand Conseil M 1652-B Date de dépôt : 26 mai 2008 Rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur la motion de M mes et MM. Antoine Droin, Sami Kanaan, Sylvia Leuenberger, Françoise Schenk-Gottret,

Plus en détail