EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B62D 6/04 ( ) B62D 5/04 ( )
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1 (19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP A1 (43) Date de publication: Bulletin 2008/10 (51) Int Cl.: B62D 6/04 ( ) B62D 5/04 ( ) (21) Numéro de dépôt: (22) Date de dépôt: (84) Etats contractants désignés: AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE SI SK TR Etats d extension désignés: AL BA HR MK YU (71) Demandeur: Peugeot Citroen Automobiles SA Vélizy-Villacoublay (FR) (72) Inventeur: Gay, François Criquebeuf/Seine (FR) (54) Système d aide à la conduite d un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral (57) Ce système d aide à la conduite d un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral, équipé d une direction assistée électrique (5) munie d un actionneur (6), est caractérisé en ce qu il comporte : - des moyens (7) de détermination de la volonté de trajectoire du conducteur du véhicule ; - des moyens (7) de détermination de la trajectoire réelle du véhicule ; - des moyens (7) de détermination d un écart de trajectoire ; et - des moyens (7) d activation de l actionneur (6) de direction assistée électrique (5) en fonction de cet écart de trajectoire, afin de compenser celui-ci. EP A1 Printed by Jouve, PARIS (FR)
2 Description [0001] La présente invention concerne un système d aide à la conduite d un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral. [0002] Plus particulièrement, l invention se rapporte à un système d aide à la conduite d un tel véhicule équipé d une direction assistée électrique munie d un actionneur. [0003] Le problème spécifique auquel se rapporte l invention est le cas du déport latéral que subit un véhicule lorsqu il est soumis à une perturbation de type par exemple vent latéral. [0004] En effet, du fait de la portance du véhicule, celui-ci subit un torseur aérodynamique tendant à lui faire quitter la trajectoire initiale voulue par le conducteur. [0005] En effet, lorsque le vent commence à s appliquer sur la face latérale du véhicule, un effort aérodynamique s applique sur la caisse de celui-ci suivant le torseur aérodynamique de la caisse. Celui-ci est le résultat de la forme de la caisse et donc essentiellement de son style. [0006] Par conséquent, le véhicule subissant un effort latéral, il se déplace et dévie de la trajectoire initialement souhaitée par le conducteur. Cet écart de trajectoire se mesure par exemple par une distance de déviation. [0007] Cette sensibilité du véhicule à la perturbation de vent latéral est fonction de la portance latérale du véhicule et les véhicules les plus défavorisés sont par exemple les véhicules les plus hauts de type utilitaire et monospace. [0008] Le conducteur doit donc alors agir sur le volant de direction pour corriger la trajectoire afin de rejeter la perturbation de vent latéral vis à vis de sa volonté de suivre une trajectoire déterminée, comme par exemple une ligne droite. [0009] Mais ceci est une source d inconfort pour le conducteur du véhicule. [0010] Le but de l invention est donc de résoudre ces problèmes. [0011] A cet effet, l invention a pour objet un système d aide à la conduite d un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral, équipé d une direction assistée électrique munie d un actionneur, caractérisé en ce qu il comporte : - des moyens de détermination de la volonté de trajectoire du conducteur du véhicule ; - des moyens de détermination de la trajectoire réelle du véhicule ; - des moyens de détermination d un écart de trajectoire ; et - des moyens d activation de l actionneur de direction assistée électrique en fonction de cet écart de trajectoire, afin de compenser celui-ci. [0012] Suivant d autres caractéristiques de l invention : 35 - la volonté de trajectoire du conducteur est calculée par la relation suivante : dans laquelle : γ t-cond représente la volonté de trajectoire du conducteur, exprimée sous la forme d une accélération latérale souhaitée par le conducteur, V x, la vitesse du véhicule, θ v, l angle de braquage du volant de direction du véhicule, L, l empattement du véhicule, T s, le taux de surbraquage du véhicule qui est une constante du véhicule, et λ, la démultiplication angle de volant / angle de roue qui est une constante du train avant du véhicule ; - la trajectoire réelle du véhicule est déterminée à partir de deux composantes d accélération latérale γ t et de lacet ψv x ; - l écart de trajectoire est déterminé par la relation suivante : 2
3 5 - les moyens d activation de l actionneur de direction assistée électrique comprennent des moyens d application d un couple de correction de direction selon la relation : 10 dans laquelle : C représente le couple de correction ; et k est une constante prédéterminé ; - il comporte un calculateur électronique d activation de la direction assistée électrique raccordé à un capteur d angle volant, à un capteur de vitesse du véhicule, à un capteur de lacet, à un capteur d accélération latérale et à un capteur de couple appliqué sur le volant par le conducteur, pour déterminer le couple de correction à appliquer par l actionneur de direction assistée sur la direction du véhicule [0013] L invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d exemple et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels : - la Fig.1 représente une vue schématique illustrant le comportement d un véhicule soumis à une perturbation de type vent latéral ; - la Fig.2 illustre un scénario d évolution de différentes grandeurs liées au véhicule dans le cas d une telle perturbation ; - la Fig.3 représente un schéma synoptique illustrant la structure d un système d aide à la conduite selon l invention ; - la Fig.4 illustre le fonctionnement de celui-ci ; - la Fig.5 illustre l évolution d une correction appliquée par un système d aide à la conduite selon l invention ; et - la Fig.6 illustre le comportement d un véhicule équipé d un tel système d aide à la conduite. [0014] On a en effet illustré sur la figure 1 le comportement d un véhicule de l état de la technique soumis à un déport latéral consécutivement à une perturbation de type vent latéral. [0015] On conçoit en effet que lorsqu une perturbation de vent latéral s applique sur une surface latérale du véhicule, celui-ci subit un effort aérodynamique qui le fait quitter la trajectoire souhaitée par le conducteur, ce qui se traduit par un écart de trajectoire également appelé «déviation» sur cette figure 1. [0016] La figure 2 illustre l évolution de différentes grandeurs liées au véhicule pendant une telle perturbation de vent. [0017] Sur cette figure, le tracé A illustre le lacet du véhicule, le tracé B l accélération latérale de celui-ci et le tracé C la correction appliquée par le conducteur du véhicule sur le volant pour contrecarrer cette perturbation et la déviation consécutive. [0018] On conçoit à la vue de ces figures 1 et 2, que, alors que le conducteur du véhicule souhaite garder par exemple une trajectoire en ligne droite, une déviation s observe à partir de deux variables de trajectoire en lacet et en accélération latérale. [0019] Une fois que le conducteur a détecté cet écart de trajectoire, il le corrige en appliquant une correction sur le volant de direction pour revenir dans la trajectoire désirée. [0020] Cependant, et comme cela a été mentionné précédemment, ceci présente un certain nombre d inconvénients pour l utilisateur. [0021] Pour résoudre ces problèmes, l invention propose un système d aide qui comporte des moyens de détermination de la volonté de trajectoire du conducteur du véhicule, des moyens de détermination de la trajectoire réelle du véhicule, des moyens de détermination d un écart de trajectoire et des moyens d activation d un actionneur de direction assistée électrique, équipant le véhicule, en fonction de cet écart de trajectoire, afin de compenser celui-ci. [0022] Ces différents moyens sont illustrés sur la figure 3 où l on reconnaît en effet une direction assistée électrique de véhicule automobile, désignée par la référence générale 1, associée à une extrémité à un volant de direction désigné par la référence générale 2 et dont l autre extrémité est associée aux roues directrices du véhicule désignées par les références générales 3 et 4. [0023] La direction assistée électrique est désignée par la référence générale 5, cette direction assistée électrique 3
4 5 10 comportant un actionneur désigné par la référence générale 6, de type classique. [0024] Le système selon l invention comporte également un calculateur désigné par la référence générale 7 qui est raccordé à différents capteurs, tels que par exemple un capteur d angle de braquage du volant de direction du véhicule, désigné par la référence générale 8, un capteur de vitesse du véhicule désigné par la référence générale 9, un capteur de lacet désigné par la référence générale 10, un capteur d accélération latérale désigné par la référence générale 11 et un capteur de couple appliqué au volant désigné par la référence générale 12 sur cette figure. [0025] A partir de ces différentes informations, le calculateur 7 est adapté pour déterminer la volonté de trajectoire du conducteur du véhicule. [0026] Cette volonté de trajectoire du conducteur est calculée par la relation : dans laquelle γ t - cond représente la volonté de trajectoire du conducteur, exprimée sous la forme d une accélération latérale souhaitée par le conducteur, V x, la vitesse du véhicule, θ v, l angle de braquage du volant de direction du véhicule, L, l empattement du véhicule, T s, le taux de surbraquage du véhicule qui est une constante du véhicule, et λ, la démultiplication angle de volant / angle de roue qui est une constante du train avant du véhicule. [0027] La trajectoire réelle du véhicule est quant à elle déterminée par le calculateur, à partir des deux composantes d accélération latérale γ t et de lacet ψvx. [0028] L écart de trajectoire est quant à lui déterminé par la relation : 35 [0029] A partir de ces différentes informations, le calculateur est alors adapté pour piloter l actionneur 6 de direction assistée pour appliquer un couple de correction de direction sur la direction du véhicule selon la relation : [0030] On conçoit alors comme cela est illustré sur la figure 4, que ceci permet d appliquer un couple de correction sur la direction assistée. [0031] Ceci est illustré sur la figure 5, dans laquelle on constate qu à la suite de la détection à partir de la volonté de trajectoire du conducteur, du lacet A et de l accélération latérale B mesurés, le calculateur est adapté pour déterminer un couple de correction C sur la direction afin de limiter l écart de trajectoire par rapport à la trajectoire désirée. [0032] Ceci permet alors comme cela est illustré sur la figure 6, de conserver le véhicule au plus près de la trajectoire désirée par le conducteur du véhicule, les corrections à apporter par le conducteur du véhicule étant également réduites. [0033] On conçoit alors qu à partir d un écart de trajectoire déterminé entre la volonté de trajectoire du conducteur et la trajectoire réelle du véhicule, on détermine un couple de correction à appliquer sur la direction du véhicule, afin d effectuer une autorotation du volant de direction de celui-ci, permettant de corriger la déviation due à l effort aérodynamique lié à la perturbation de vent latéral sur le véhicule. [0034] L écart de trajectoire est ainsi réduit et de la même façon, la correction du conducteur est moindre. [0035] Bien entendu d autres modes de réalisation encore peuvent être envisagés. 4
5 Revendications 5 1. Système d aide à la conduite d un véhicule automobile, notamment en cas de déport provoqué par un vent latéral, équipé d une direction assistée électrique cas de déport provoqué par un vent latéral, équipé d une direction assistée électrique (5) munie d un actionneur (6), caractérisé en ce qu il comporte : 10 - des moyens (7) de détermination de la volonté de trajectoire du conducteur du véhicule ; - des moyens (7) de détermination de la trajectoire réelle du véhicule à partir de deux composantes d accélération latérale γ t et de lacet ψv x ; - des moyens (7) de détermination d un écart de trajectoire ; et - des moyens (7) d activation de l actionneur (6) de direction assistée électrique (5) en fonction de cet écart de trajectoire, afin de compenser celui-ci Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que la volonté de trajectoire du conducteur est calculée par la relation suivante : dans laquelle : γ t - cond représente la volonté de trajectoire du conducteur, exprimée sous la forme d une accélération latérale souhaitée par le conducteur, V x, la vitesse du véhicule, θ v, l angle de braquage du volant de direction du véhicule, L, l empattement du véhicule, T s, le taux de surbraquage du véhicule qui est une constante du véhicule, et λ, la démultiplication angle de volant / angle de roue qui est une constante du train avant du véhicule. 3. Système selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l écart de trajectoire est déterminé par la relation suivante : Système selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens d activation (7) de l actionneur (6) de direction assistée électrique (5) comprennent des moyens d application d un couple de correction de direction selon la relation : 50 dans laquelle : C représente le couple de correction ; et k est une constante prédéterminée Système selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu il comporte un calculateur électronique (7) d activation de la direction assistée électrique (5) raccordé à un capteur d angle volant (8), à un capteur de vitesse du véhicule (9), à un capteur de lacet (10), à un capteur d accélération latérale (11) et à un capteur de couple (12) appliqué sur le volant (2) par le conducteur, pour déterminer le couple de correction à 5
6 appliquer par l actionneur (6) de direction assistée sur la direction du véhicule
7 7
8 8
9 9
10 10
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12 12
13 13
TEPZZ 99785 A_T EP 2 997 853 A1 (19) (11) EP 2 997 853 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 9978 A_T (11) EP 2 997 83 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.03.16 Bulletin 16/12 (21) Numéro de dépôt: 07.4 (1) Int Cl.: A47B 4/00 (06.01) A47B 7/48 (06.01) A47B
EP 2 103 507 A1 (19) (11) EP 2 103 507 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 103 507 A1 (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39 (51) Int Cl.: B62D 35/02 (2006.01) B29C 45/14 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09290187.5
(51) Int Cl.: B29C 45/17 (2006.01) B29C 45/27 (2006.01) B29C 45/33 (2006.01) B29C 45/40 (2006.01) B29C 45/44 (2006.01)
(19) TEPZZ 7Z _4 A_T (11) EP 2 703 143 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 0.03.2014 Bulletin 2014/ (21) Numéro de dépôt: 1317982. (1) Int Cl.: B29C 4/17 (2006.01) B29C 4/27 (2006.01)
EP 2 298 963 A2 (19) (11) EP 2 298 963 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.03.2011 Bulletin 2011/12
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 298 963 A2 (43) Date de publication: 23.03.2011 Bulletin 2011/12 (1) Int Cl.: C23F 13/06 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 1017913.2 (22) Date de dépôt: 09.09.2010
TEPZZ 957465A_T EP 2 957 465 A1 (19) (11) EP 2 957 465 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B60R 9/042 (2006.01)
(19) TEPZZ 9746A_T (11) EP 2 97 46 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.12.1 Bulletin 1/2 (1) Int Cl.: B60R 9/042 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 12901.9 (22) Date de dépôt: 11.06.1
EP 1 782 987 A2 (19) (11) EP 1 782 987 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 09.05.2007 Bulletin 2007/19
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 782 987 A2 (43) Date de publication: 09.05.2007 Bulletin 2007/19 (21) Numéro de dépôt: 06350011.0 (51) Int Cl.: B60J 10/00 (2006.01) B60J 10/10 (2006.01)
TEPZZ 876 97A_T EP 2 876 297 A1 (19) (11) EP 2 876 297 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F02N 11/04 (2006.01) F02N 19/00 (2010.
(19) TEPZZ 876 97A_T (11) EP 2 876 297 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.0.1 Bulletin 1/22 (1) Int Cl.: F02N 11/04 (06.01) F02N 19/00 (.01) (21) Numéro de dépôt: 14189384.2
EP 1 803 374 A1 (19) (11) EP 1 803 374 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 04.07.2007 Bulletin 2007/27
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 803 374 A1 (43) Date de publication: 04.07.2007 Bulletin 2007/27 (51) Int Cl.: A47C 27/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 05425928.8 (22) Date de dépôt: 28.12.2005
TEPZZ 84596_A_T EP 2 845 961 A1 (19) (11) EP 2 845 961 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 8496_A_T (11) EP 2 84 961 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.03.1 Bulletin 1/11 (21) Numéro de dépôt: 14183627.0 (1) Int Cl.: E04B 7/ (06.01) E04D 13/04 (06.01)
EP 1 931 091 A1 (19) (11) EP 1 931 091 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.06.2008 Bulletin 2008/24
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 931 091 A1 (43) Date de publication: 11.06.2008 Bulletin 2008/24 (51) Int Cl.: H04L 12/58 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 07291423.7 (22) Date de dépôt: 29.11.2007
TEPZZ 977 7A_T EP 2 977 337 A1 (19) (11) EP 2 977 337 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B65F 1/10 (2006.01)
(19) TEPZZ 977 7A_T (11) EP 2 977 337 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.01.16 Bulletin 16/04 (1) Int Cl.: B6F 1/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1177093.0 (22) Date de dépôt:
(51) Int Cl.: H04L 12/28 (2006.01) H04Q 7/32 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 971 081 A1 (43) Date de publication: 17.09.2008 Bulletin 2008/38 (51) Int Cl.: H04L 12/28 (2006.01) H04Q 7/32 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08102245.1 (22)
TEPZZ 757 6A_T EP 2 757 236 A1 (19) (11) EP 2 757 236 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.07.2014 Bulletin 2014/30
(19) TEPZZ 77 6A_T (11) EP 2 77 236 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.07.14 Bulletin 14/ (21) Numéro de dépôt: 009.7 (1) Int Cl.: F02C 6/ (06.01) F02C 7/26 (06.01) F02C 9/00
TEPZZ 89_867A_T EP 2 891 867 A1 (19) (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G01F 15/075 (2006.01) F24D 19/10 (2006.
(19) TEPZZ 89_867A_T (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 08.07.1 Bulletin 1/28 (1) Int Cl.: G01F 1/07 (06.01) F24D 19/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 110089.9
EP 1 712 478 A1 (19) (11) EP 1 712 478 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 712 478 A1 (43) Date de publication: 18.10.2006 Bulletin 2006/42 (51) Int Cl.: B65D
EP 1 961 569 A1 (19) (11) EP 1 961 569 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 961 569 A1 (43) Date de publication: 27.08.2008 Bulletin 2008/35 (51) Int Cl.: B41F 33/00 (2006.01) B41F 13/02 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08002943.2
EP 2 207 131 A1 (19) (11) EP 2 207 131 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 14.07.2010 Bulletin 2010/28
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 207 131 A1 (43) Date de publication: 14.07.2010 Bulletin 2010/28 (1) Int Cl.: G06K 19/07 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 0930031.8 (22) Date de dépôt: 13.01.2009
EP 2 393 045 A1 (19) (11) EP 2 393 045 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 07.12.2011 Bulletin 2011/49
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 393 04 A1 (43) Date de publication: 07.12.2011 Bulletin 2011/49 (1) Int Cl.: G06K 19/077 (2006.01) G07F 7/08 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 103092.7 (22)
TEPZZ 76788 A_T EP 2 767 883 A1 (19) (11) EP 2 767 883 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 76788 A_T (11) EP 2 767 883 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.08.14 Bulletin 14/34 (21) Numéro de dépôt: 141774.4 (1) Int Cl.: G06F 1/16 (06.01) F16M 11/06 (06.01)
(51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR)
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001279877A1* (11) EP 1 279 877 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.01.2003 Bulletin 2003/05
(51) Int Cl.: B65G 1/137 (2006.01)
(19) TEPZZ 899_4A_T (11) EP 2 899 14 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.07.1 Bulletin 1/31 (1) Int Cl.: B6G 1/137 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14290394.7 (22) Date de dépôt:
EP 1 844 966 A1 (19) (11) EP 1 844 966 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.10.2007 Bulletin 2007/42
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 844 966 A1 (43) Date de publication: 17.10.2007 Bulletin 2007/42 (21) Numéro de dépôt: 07300916.9 (1) Int Cl.: B60J 7/00 (2006.01) G02F 1/163 (2006.01) G01R
TEPZZ 579_99A_T EP 2 579 199 A1 (19) (11) EP 2 579 199 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 79_99A_T (11) EP 2 79 199 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 10.04.2013 Bulletin 2013/1 (21) Numéro de dépôt: 11306297.0 (1) Int Cl.: G06Q 20/32 (2012.01) G06Q 20/12
EP 2 103 274 A1 (19) (11) EP 2 103 274 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39
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TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01)
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TEPZZ 79 966A_T EP 2 792 966 A1 (19) (11) EP 2 792 966 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 22.10.2014 Bulletin 2014/43
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DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
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TEPZZ 955ZZZA_T EP 2 955 000 A1 (19) (11) EP 2 955 000 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
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EP 2 023 534 A1 (19) (11) EP 2 023 534 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.02.2009 Bulletin 2009/07
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TEPZZ 79Z 64A_T EP 2 790 264 A1 (19) (11) EP 2 790 264 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
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(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001418060A1* (11) EP 1 418 060 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 12.0.2004 Bulletin 2004/20
TEPZZ 8_4 68A_T EP 2 814 268 A1 (19) (11) EP 2 814 268 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 8_4 68A_T (11) EP 2 814 268 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.12.14 Bulletin 14/1 (21) Numéro de dépôt: 13794.3 (1) Int Cl.: H04W 4/00 (09.01) H04W 8/08 (09.01)
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(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 199 235 A1 (43) Date de publication: 23.06.2010 Bulletin 2010/25 (51) Int Cl.: B65G 39/12 (2006.01) F16P 1/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09306250.3 (22)
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(19) TEPZZ 9 7Z64A_T (11) EP 2 937 064 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 28.10.2015 Bulletin 2015/44 (51) Int Cl.: A61F 2/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 15164936.5 (22) Date
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TEPZZ 896447A_T EP 2 896 447 A1 (19) (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B01D 53/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.
(19) TEPZZ 896447A_T (11) EP 2 896 447 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 22.07.201 Bulletin 201/30 (1) Int Cl.: B01D 3/18 (2006.01) B01D 3/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt:
TEPZZ 74 84 A_T EP 2 743 843 A1 (19) (11) EP 2 743 843 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G06F 17/30 (2006.01)
(19) TEPZZ 74 84 A_T (11) EP 2 743 843 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 18.06.14 Bulletin 14/2 (1) Int Cl.: G06F 17/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1319246.7 (22) Date de dépôt:
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(19) TEPZZ 97767ZA_T (11) EP 2 977 670 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 27.01.16 Bulletin 16/04 (21) Numéro de dépôt: 1162707.2 (1) Int Cl.: F17C 9/00 (06.01) F17C 6/00 (06.01)
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