Ville de Lyon - Compte administratif 2006

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1 - ANNEXES - (1) (2) LIBELLE OPERATIONS NON VENTILABLES SECURITE ET SALUBRITE ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS LOCALES SPORT ET JEUNESSE , , , , , ,40 Réalisations (3) , , , , , , REPRISE SUR FCTVA , SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE ,84 DE RESULTAT ETAT ET ETABLISSEMENTS SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE 810,15 DE RESULTAT - AUTRES PROVISIONS POUR LITIGES (budgétaires) 3 600, AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES , EMPRUNTS OBLIGATAIRES , EMPRUNTS EN EUROS , OPERATIONS AFFERENTES A L' EMPRUNT , OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE ,00 TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 7 400, REFINANCEMENT DE DETTE , AUTRES EMPRUNTS AUTRES PRETEURS , AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS , PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS ,29 D'IMMOBILISATIONS 2031 FRAIS D'ETUDES , , , , , SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES ,61 GROUPEMENTS DE COLLECTITES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX SUVBENTION EQUIPEMENT AUTRES ,68 ORGANISMES PUBLICS 2042 SUBVENTION D' EQUIPEMENT AUX , , , , ,00 PERSONNES DE DROIT PRE 205 CONCESS ET DROITS SIMI BREVETS , , ,56 LICENC MARQ PROCEDES LOGICIELS DROITS ET VAL 2111 TERRAINS NUS , , TERRAINS BATIS 752, , AUTRES TERRAINS 77, , AUTRES BATIMENTS PUBLICS , AUTRES CONSTRUCTIONS , AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET , , , , ,09 OUTILLAGE TECHNIQUES 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART , , FONDS ANCIENS DES BIBLIOTHEQUES ET ,38 MUSEES 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART , , ,14

2 - ANNEXES - (1) (2) LIBELLE OPERATIONS NON VENTILABLES SECURITE ET SALUBRITE ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE 2181 AUTRES INSTAL GENERALE, AGENCE. ET AMENAGE. SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS LOCALES ,00 SPORT ET JEUNESSE 2182 AUTRES 134, ,82 186,00 308, , ,24 MATERIEL DE TRANSPORT 2183 AUTRES , , , ,80 634,39 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 2184 AUTRES 99, , , , , ,30 MOBILIER 2188 AUTRES , , , , , IMMOBILISATIONS EN COURS TERRAINS , ,88 89, , , IMMOBILISATIONS EN COURS , , , , , ,91 CONSTRUCTIONS 2314 IMMOBILISATIONS EN COURS , , ,49 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI 2315 IMMOBILISATIONS EN COURS , , , ,85 INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE 2316 IMMOBILISATIONS EN COURS ,75 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D ART 2317 RECUES AU TITRE D'UNE MISE A DISPOSITION 2318 AUTRES , , , , ,39 EN COURS 232 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN ,21 COURS 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D , , , , TITRES IMMOBILISES (DROITS DE ,60 PROPRIETE) 272 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE CREANCE) 1 590, AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR GROUPEMENTS DE COLLECTITES 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRE 4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS OPERATIONS D' SOUS MANDAT () Restes à réaliser-reports 1 120, , , ,62 290, , , , , ,16

3 - ANNEXES - (1) (2) LIBELLE OPERATIONS NON VENTILABLES SECURITE ET SALUBRITE ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE RECETTES Réalisations (3) SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS LOCALES 001 SOLDE D'EXECUTION , DOTATIONS, FONDS DERS ET RESERVES ,60 SPORT ET JEUNESSE , , , , , , , , , , , , F.C.T.V.A , , T.L.E , DONS ET LEGS EN CAPITAL , , EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT ,91 CAPITALISES 1311 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ,00 TRANSFERABLES ETAT ET ETABLISSEMENTS 1321 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON , , ,05 TRANSFERABLES ETAT & ETABLISSEMENTS 1322 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON , , ,97 TRANSFERABLES REGIONS 1323 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON ,69 TRANSFERABLES DEPARTEMENTS 1325 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES GROUPEMENTS DE COLLECTITES 1343 FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON TRANSF PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMENBLE 1386 AUTRES SUBVENTIONS D' ,40 NON TRANSF AUTRES ETAB PUBLICS LOCAUX PROVISIONS POUR LITIGES (budgétaires) , EMPRUNTS EN EUROS , OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT ,00 RECETTES OPERATION AFFERENTE A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESORERIE RECETTES , DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 3 330,67 690, REFINANCEMENT DE DETTE , AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS , PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS ,93 D'IMMOBILISATIONS 2111 TERRAINS NUS 77, TERRAINS BATIS 5 632, AUTRES TERRAINS 1 576, BATIMENTS SCOLAIRES , AUTRES BATIMENTS PUBLICS , AUTRES CONSTRUCTIONS ,73

4 - ANNEXES - (1) (2) LIBELLE OPERATIONS NON VENTILABLES SECURITE ET SALUBRITE ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2182 AUTRES MATERIEL DE TRANSPORT 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D 274 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES PRETS AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR GROUPEMENTS DE COLLECTITES AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRE AMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT ORGANISMES PUBLICS -ETAT 8 918, ,09 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS LOCALES SPORT ET JEUNESSE , , , , , , , , , , , , AMORTISSEMENT SUBVENTIONS ,86 D'EQUIPEMENT VERSEES -ORGANISMES - REGION SUBVENTIONS EQUIPEMENT ORGANISMES 406,53 PUBLICS - COMMUNES SUBV EQUIPT ORG PUBLICS - GRPTS DE ,08 COLLECTITES SUBVENTION EQUIPEMENT ORGANISMES ,31 PUBLICS AUTRES EPL SUBVENTIONS EQUIPEMENTS AUTRES ,10 ORGANISMES PUBLICS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ,69 PERSONNES DE DROIT PRE 2805 CONCESSIONS ET DROITS SIMIL BREVETS ,24 LICENCES LOGICIELS DROITS ET VALEURS SIMIL AMORTISSEMENTS AUTRES , EQUIPEMENTS DE CIMETIERES , AUTRES BATIMENTS PUBLICS , AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES ,77 INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL MATERIEL DE TRANSPORT , MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL ,22 INFORMATIQUE MOBILIER , AUTRES ,25

5 - ANNEXES - (1) (2) LIBELLE OPERATIONS NON VENTILABLES SECURITE ET SALUBRITE ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS LOCALES SPORT ET JEUNESSE 4542 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE ,62 COMPTE DE TIERS - RECETTES 4582 OPERATIONS D' SOUS MANDAT (RECETTES) 4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA ,82 DETTE 4818 CHARGES A ETALER ,50 Restes à réaliser-reports ,00 SOLDE , , , , , ,04 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R ). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la difference entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l'exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01 - Non ventilables.

6 (2) LIBELLE Réalisations (3) REPRISE SUR FCTVA SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE DE RESULTAT ETAT ET ETABLISSEMENTS SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE DE RESULTAT - AUTRES PROVISIONS POUR LITIGES (budgétaires) 1582 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES 163 EMPRUNTS OBLIGATAIRES 1641 EMPRUNTS EN EUROS OPERATIONS AFFERENTES A L' EMPRUNT OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 166 REFINANCEMENT DE DETTE AUTRES EMPRUNTS AUTRES PRETEURS AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS 192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2031 FRAIS D'ETUDES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - GROUPEMENTS DE COLLECTITES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX SUVBENTION EQUIPEMENT AUTRES ORGANISMES PUBLICS 2042 SUBVENTION D' EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRE 205 CONCESS ET DROITS SIMI BREVETS LICENC MARQ PROCEDES LOGICIELS DROITS ET VAL 2111 TERRAINS NUS 2115 TERRAINS BATIS 2118 AUTRES TERRAINS AUTRES BATIMENTS PUBLICS 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2162 FONDS ANCIENS DES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART - ANNEXES - (1) TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE , , , , , , , , , , , , , ,84 810, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,27 453, , , , , , ,72

7 (2) LIBELLE - ANNEXES - (1) TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE 2181 AUTRES INSTAL GENERALE, AGENCE. ET AMENAGE , AUTRES MATERIEL DE TRANSPORT 2183 AUTRES MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 2184 AUTRES MOBILIER 2188 AUTRES 2312 IMMOBILISATIONS EN COURS TERRAINS 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 2314 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI 2315 IMMOBILISATIONS EN COURS INSTALLATIONS MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE 2316 IMMOBILISATIONS EN COURS RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D ART 2317 RECUES AU TITRE D'UNE MISE A DISPOSITION 2318 AUTRES EN COURS 232 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D 271 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE PROPRIETE) 272 TITRES IMMOBILISES (DROITS DE CREANCE) 275 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR GROUPEMENTS DE COLLECTITES 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRE 4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS OPERATIONS D' SOUS MANDAT () Restes à réaliser-reports , ,50 476,84 391, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,45

8 (2) LIBELLE RECETTES Réalisations (3) 001 SOLDE D'EXECUTION 1021 DOTATIONS, FONDS DERS ET RESERVES F.C.T.V.A T.L.E DONS ET LEGS EN CAPITAL 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 1311 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES ETAT ET ETABLISSEMENTS 1321 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES ETAT & ETABLISSEMENTS 1322 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES REGIONS 1323 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES DEPARTEMENTS 1325 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES GROUPEMENTS DE COLLECTITES 1343 FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON TRANSF PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMENBLE 1386 AUTRES SUBVENTIONS D' NON TRANSF AUTRES ETAB PUBLICS LOCAUX PROVISIONS POUR LITIGES (budgétaires) 1641 EMPRUNTS EN EUROS OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT RECETTES OPERATION AFFERENTE A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESORERIE RECETTES 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 166 REFINANCEMENT DE DETTE AUTRES ORGANISMES ET PARTICULIERS 192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2111 TERRAINS NUS 2115 TERRAINS BATIS 2118 AUTRES TERRAINS BATIMENTS SCOLAIRES AUTRES BATIMENTS PUBLICS 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS - ANNEXES - (1) TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,93 77, , , , , ,73

9 (2) LIBELLE 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 2182 AUTRES MATERIEL DE TRANSPORT 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS 238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D 274 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES PRETS AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR GROUPEMENTS DE COLLECTITES AUTRES CREANCES IMMOBILISEES SUR AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRE AMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT ORGANISMES PUBLICS -ETAT AMORTISSEMENT SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES -ORGANISMES - REGION SUBVENTIONS EQUIPEMENT ORGANISMES PUBLICS - COMMUNES SUBV EQUIPT ORG PUBLICS - GRPTS DE COLLECTITES SUBVENTION EQUIPEMENT ORGANISMES PUBLICS AUTRES EPL SUBVENTIONS EQUIPEMENTS AUTRES ORGANISMES PUBLICS SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRE 2805 CONCESSIONS ET DROITS SIMIL BREVETS LICENCES LOGICIELS DROITS ET VALEURS SIMIL AMORTISSEMENTS AUTRES EQUIPEMENTS DE CIMETIERES AUTRES BATIMENTS PUBLICS AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MOBILIER AUTRES - ANNEXES - (1) TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE 8 918, , , , , , , , , , , ,86 406, , , , , , , , , , , , , ,25

10 (2) LIBELLE 4542 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE DE TIERS - RECETTES 4582 OPERATIONS D' SOUS MANDAT (RECETTES) 4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 4818 CHARGES A ETALER Restes à réaliser-reports SOLDE - ANNEXES - (1) TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE , , , , , , , , , , , ,67 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R ). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la difference entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l'exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01 - Non ventilables.

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