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- Sylvaine Leboeuf
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1 Comptons-nous!... Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F. Population Recensements annuels de la population : tables et registres ( ) 2011
2 Comptons-nous!... Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F. Population Recensements annuels de la population : tables et registres ( ) par Patrick BOUQUET adjoint administratif sous la direction de Corinne HUBERT conservateur en chef du patrimoine
3 Cet instrument de recherche a reçu le visa scientifique et technique du Service interministériel des Archives de France (Direction générale des Patrimoines) le 14 avril ISBN Archives communales de Versailles 2
4 preface Sur près d un siècle et avec la traversée de cinq régimes successifs, c est une véritable radiographie de la population versaillaise que nous livre la série des recensements municipaux annuels présentée dans cette nouvelle publication des Archives communales. Chaque année, entre 1824 et 1882, plusieurs centaines de cahiers manuscrits ont été confectionnés avec le plus grand soin par les agents recenseurs pour les besoins de l administration. Une administration soucieuse de connaitre au plus près, dans chaque foyer et jusqu au cœur de l intime, la composition sociale de la Ville pour asseoir l impôt au plus juste, disposer de données et de statistiques fiables, éclairer les décisions des édiles et anticiper les besoins d une population renouvelée. Tout au long de ce XIXème siècle mouvementé, la démographie versaillaise accompagne l extension urbaine de la cité, avec ses caractéristiques propres liées aux grandes fluctuations politiques et historiques, lorsque l histoire de la Ville se confond avec celle de la France. De habitants au recensement de 1790 à en 1801, la ville est presque diminuée de moitié en dix ans après le départ du roi, de la cour et de tous ceux qui gravitaient autour de la présence royale. Il faudra plus de cent ans pour que Versailles se relève de cette crise. Sous le Premier Empire, une classe moyenne se constitue après la disparition des élites : propriétaires enrichis par les meublés, commerçants venus de Paris ou retirés des affaires. A la chute de l Empire, Versailles a survécu et sa population qui s élève à habitants en 1816, est désormais stabilisée. Le Second Empire ouvre une ère nouvelle de prospérité, avec une extension de la ville et la création de nouveaux quartiers, et une lente mais constante augmentation de la population. La guerre franco-allemande puis l épisode de la Commune apporte un afflux important mais temporaire d habitants : Parisiens fuyant la capitale, parlementaires et fonctionnaires des ministères ou militaires des différents corps de troupes concentrées sur Versailles. Le recensement quinquennal de 1872, qui n avait pu être réalisé à l échelle nationale en 1871 en raison des circonstances politiques, dénombre pour Versailles une population de personnes dont militaires. Le départ des Chambres en 1879 a pour conséquence de diminuer la population à moins de habitants. Versailles reprend alors un mouvement démographique ascensionnel régulier, passant à plus de avant la Seconde guerre mondiale, puis durant les décennies suivantes, marquées par un développement de l urbanisme sans précédent, un renouvellement et un rajeunissement de la population qui dépassera les habitants. Nul doute que le minutieux travail de découpage de l information et d indexation réalisé par les Archives sur chacun de ces précieux registres fournira aux historiens, démographes ou généalogistes de nouvelles clés pour comprendre et démonter la fine mécanique des mouvements de population, en mettant à nu la trame humaine et urbaine de la Ville. François de Mazières Maire de Versailles 3
5 «Le goût de l archive s enracine dans ces rencontres avec des silhouettes défaillantes ou sublimes. Obscure beauté de tant d existences à peine éclairées par les mots, s affrontant à autrui, aussi prisonnières d elles-mêmes que défaites du temps qui les abrite.» Arlette FARGE, Le Goût de l archive,
6 DERNIER DOMICILE CONNU L idée de faire des recensements de population à l échelle de la France est née sous Louis XIV avec l enquête de Colbert en 1664 et la Méthode générale et facile pour faire le dénombrement des peuples de Vauban parue en Un certain nombre de recensements seront réalisés par feux (ou foyers), avant celui de 1774, le premier à présenter des listes nominatives. Sous la Révolution, le décret des juillet 1791 impose aux municipalités de tenir un registre des habitants et de le mettre à jour chaque fin d année. Tout au long du XIX ème siècle, circulaires ministérielles et instructions préfectorales précisent principes et méthodes des dénombrements, en rappelant la nécessité pour les maires d effectuer les opérations de comptage le plus exactement possible, le chiffre de la population servant de base à l assiette des impôts (contribution foncière, contribution mobilière, patente, portes et fenêtres) ainsi qu à l organisation administrative et politique municipale (nombre d adjoints et de conseillers, nombre de circonscriptions électorales, ). Très irréguliers jusqu en 1836, les recensements nationaux sont ensuite dressés tous les cinq ans, sauf pour celui de 1871 repoussé en 1872 et à l exception des années de guerre (1916 et 1941). Ils donnent lieu après collecte des bulletins particuliers à l établissement de listes nominatives en double exemplaire, l une pour la préfecture, l autre restant en commune. à partir de 1946, l INSEE (Institut national des statistiques et des études économiques) assure la collecte des renseignements individuels dans des feuilles de ménage, le maire apportant le concours de la commune à l état pour l organisation locale du recensement. La population versaillaise «à la loupe» Les premiers dénombrements de population conservés aux Archives communales de Versailles sont ceux de l époque révolutionnaire : celui de 1790 présenté par paroisse (Saint-Louis, Notre-Dame, grand et petit Montreuil) et celui de 1792, effectué en application du décret de juillet 1791 et établi par sections (treize au total). Pour le XIX ème siècle, les recensements annuels de la population de Versailles, réalisés à l initiative de la municipalité de 1824 à 1882, constituent une particularité archivistique du fonds communal de Versailles. Sur une période longue, près de soixante années, cette série organique 1 complète les recensements quinquennaux effectués au niveau national par l administration, conservés en double aux Archives départementales (sous-série 9 M) et aux Archives communales (sous-série 1 F). Présentés sous la forme de listes nominatives dressées par rue, par habitation et par ménage, les recensements municipaux indiquent les noms et prénoms des propriétaires, ceux des occupants, leur état ou profession, leurs enfants et domestiques, ainsi que le prix annuel du loyer et le détail du logement occupé (étage, nombre de pièces, ). 2 L objectif de l opération est double : connaitre l état et le chiffre exact de la population et «établir avec le plus d exactitude possible les bases du rôle des contributions de l année suivante» 3. Il explique le soin et la précision apportés chaque année à la réalisation de ces dénombrements, en priorité à but fiscal, et leur longévité, malgré le coût supporté par le budget d une ville où l industrie fait défaut et dont l octroi constitue alors l essentiel des ressources. Les tableaux eux-mêmes s inspirent des modèles-types utilisés précédemment pour recenser la population en vue de la constitution des états-matrices de la contribution mobilière, établis par maison et par propriétaire et rassemblés par rue et par quartier («Déclarations des propriétaires et locataires de la maison sise pour servir à la formation de l état général de la population de la commune»). 1 Série organique : division interne d un sous-fonds d archives (ici celui des recensements de population), constituée d un ensemble de documents maintenus groupés parce qu ils résultent d une même activité, se rapportent à une même fonction ou un même sujet, et revêtent une même forme. 2 Le montant de la contribution personnelle et mobilière est établi pour chaque contribuable de la ville en fonction de son loyer annuel, d après un tarif fixé. Le détail du logement permet de vérifier la véracité du loyer annoncé. 3 Extrait des instructions données par le maire de Versailles aux employés chargés du recensement de la population, 8 octobre Coll. ACV, 1 F 290. Depuis la loi du 21 avril 1832, la population sert de base à l assiette de la contribution mobilière et de la contribution des portes et fenêtres, avant de fixer celle de l impôt des patentes (loi du 23 avril 1844). Ces impôts directs avaient été créés par la Constituante en 1790 et 1791, puis par le Directoire en Dénommés les «quatre vieilles», ils constituent la base du système fiscal français jusqu à la création des impôts sur le revenu en
7 Traitement matériel et scientifique La collection regroupe 49 tables alphabétiques annuelles ( , lacune pour l année 1840) et 168 registres des recensements annuels ( ), soit au total 217 registres reliés très volumineux et difficilement manipulables. Compte-tenu de sa forte valeur patrimoniale, un transfert sur support de conservation pérenne (microfilms argentiques 35 mm) a constitué de 2003 à 2008 le premier volet indispensable permettant d exclure de la communication au public des originaux par ailleurs fragilisés. Au terme du microfilmage de sécurité de très bonne qualité, la numérisation des 186 microfilms a été effectuée fin 2009 : ce second volet ayant pour objectif de constituer un support de consultation sur place et de diffusion avec mise en ligne ultérieure sur Internet. Les préparatifs du microfilmage avaient permis de vérifier en amont l état matériel du fonds à traiter (contrôle du foliotage ou de la pagination, contrôle de l état sanitaire), puis de mettre en œuvre les mesures de conservation curative/préventive appropriées : - restauration et nouvelle reliure des tables alphabétiques annuelles - dé-reliure des différents cahiers composant les volumes annuels pour assurer un microfilmage optimal (sans effet de courbures centrales des écritures). Les couvertures administratives d origine, de peu d intérêt et dégradées, ont cependant été conservées dans un souci de maintien de l intégrité des documents - protection des registres reconstitués et sanglés sous papier kraft neutre - reconditionnement en cartons de conservation type Cauchard, confectionnés sur mesure en fonction de l épaisseur respective de chaque registre La cotation archivistique d origine en 1 F. Population a été conservée, les cotes se présentant dans un ordre numérique cohérent et suivi, le traitement ultérieur complet de cette sous-série devant respecter les cotes affectées. Après un contrôle vue par vue des documents numérisés, un traitement lourd a été mis en œuvre pour faciliter l accès à l information et l exploitation des données. Les recherches les plus courantes partaient d un nom et d une datation (parfois approximative) de la domiciliation sur Versailles. La consultation des tables alphabétiques annuelles des noms renvoyaient alors à une adresse, rue et numéro. Mais en l absence de tables des rues, la recherche dans les registres, établis dans l ordre topographique de recensement, s avérait longue et hasardeuse, avec le feuilletage de deux puis trois volumes par an à partir de Chacun des 168 registres a donc fait l objet d une indexation complète par rues, présentées dans leur ordre alphabétique, avec renvois aux pages ou folios précis. Des tables de concordance entre les anciennes et les nouvelles dénominations de voies figurent en annexes, avec la mention des sites ou bâtiments recensés. Cette indexation permet également d élargir les possibilités de recherches autres que nominatives, à partir d une rue, d une maison, d un immeuble, ou encore d un quartier de Versailles. Tissu humain, tissu urbain L intérêt des listes nominatives de recensement est bien connu des généalogistes dont les investigations seront facilitées par la consultation de cet instrument de recherche, publié avec le visa scientifique et technique des Archives de France. Au-delà de leur utilité pour reconstituer l histoire particulière des individus et des familles, ou mener à bien des travaux biographiques et prosopographiques, il s agit de documents de base pour la démographie, l étude des structures des populations et de leurs mouvements. Complétés par le dépouillement d autres sources (état-civil, listes électorales, documents fiscaux et notariaux, ), ils devraient permettre d engager des recherches en histoire économique et sociale, à partir de l analyse socio-professionnelle, ou encore des études sur les conditions d habitat et de logement au XIX ème siècle, avec en perspective d utiles comparatifs entre les quartiers de Versailles et leurs différentes composantes. Corinne HUBERT Conservateur en chef du patrimoine Directeur des Archives communales de Versailles 6
8 QUELQUES REPERES CHRONOLOGIQUES les recensements de population en France Dès l Antiquité, des recensements de population avaient donné lieu à l établissement de documents de base sous forme de listes nominatives en Chine, égypte, Assyrie, Grèce, dans l Empire romain 4. En France, la pratique remonte au XIV ème siècle, avec les premiers essais de dénombrements par «feux» ou foyers, à but militaire ou fiscal. XVII ème et XVIII ème siècles En 1614, selon les prescriptions du Concile de Trente, le rituel romain ordonne la tenue par les curés des paroisses de listes régulièrement dressées chaque année, les «états des âmes» (tenue très irrégulière et occasionnelle). Des listes de bourgeois et d habitants d une ville ou d une région, sont établies à une date donnée (la plupart du temps, seul le nom du chef de famille est indiqué). Arrêt du 18 février 1720 : ordonne aux brigadiers de la maréchaussée de tenir une liste de tous les habitants de leur ressort avec mise à jour annuelle (destruction pour celles de plus de cinq ans) Circulaires des 5 juillet (Comité de division) et 9 juillet (Comité de mendicité) ordonnant un recensement pour connaitre la population et orienter l action des ministères ou comités. La plupart des municipalités dressent une liste nominative selon les tableaux-modèles transmis Décret du 13 janvier sur la contribution mobilière : prescrit l établissement du rôle de tous les habitants en indiquant leur profession, état civil, nombre d enfants, domestiques, montant de la contribution foncière et s ils sont citoyens actifs. Décrets des juillet de l Assemblée constituante sur la police municipale : ordonnent la tenue d un «registre de population» (nom, âge, état et profession de tous les individus au-dessus de 12 ans, lieu d habitation et époque d entrée dans la commune), avec mise à jour annuelle en novembre-décembre. Très irrégulièrement appliqués pendant la Révolution et l Empire. Les frais du recensement sont à la charge des communes Décret de la Convention du 11 avril : pour servir de base à la formation du corps législatif, impose à toutes les communes de dresser, dans le plus bref délai, un état de sa population effective, avec mention du nom des citoyens ayant droit de voter (établissement de listes nominatives et d états récapitulatifs) Loi du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795) : ordonne la confection des listes en trois exemplaires (commune, canton, département). Aucune collecte prévue pour centraliser les résultats au niveau national. Les instructions varient d un département à l autre, laissées à l initiative des préfets. Quelques municipalités vont continuer de l appliquer. Le dernier rappel de l administration centrale pour tenter de faire observer cette loi date de Circulaire du ministère de l Intérieur du 11 frimaire an IV (2 décembre 1795) : demande l ajout de l état matrimonial dans les renseignements portés Premier dénombrement général de population organisé par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) sur la division du territoire. Le recensement est préparé par Lucien Bonaparte, ministre de l Intérieur, et Chaptal Recensement particulier à la Seine-et-Oise (circulaire préfectorale du 25 janvier 1817) et à Paris. Le document de base est la liste nominative comportant nom, prénoms et profession du chef de famille et des autres personnes occupant la même habitation. Les maires sont assistés par un ou plusieurs commissaires de police. Le recensement fait à Paris ne repose pas sur une liste nominative générale, mais sur un relevé par fiches de ménage. 4 A Rome, un second dénombrement est ordonné par l Empereur Auguste. C est pour se conformer à l obligation de se faire recenser que Joseph et Marie se sont rendus à Bethléem, où le Christ est né, alors qu ils habitaient Nazareth, le recensement se faisant alors au lieu de naissance du chef de famille. 7
9 1820 Recensement ordonné par circulaire préfectorale du 11 juillet (n est conservé aux AD78 que pour la ville de Versailles) Ordonnances des 16 et 23 janvier par Louis XVIII établissant la périodicité quinquennale des recensements nationaux. Il est prévu de recenser en 1826, puis toutes les années se terminant par 1 et Circulaire du ministère de l Intérieur aux préfets (10 avril) : les listes nominatives sont tenues en deux exemplaires (commune, préfecture). Le recensement est fondé sur le principe du domicile de droit : la population légale, domiciliée dans la commune, est recensée et non la population présente. Numéro d ordre attribué aux individus et aux ménages, permettant un plan rigoureux de recensement et un meilleur contrôle par l administration. à partir de 1836 et pour cent ans, les renseignements portés sur les listes nominatives sont les suivants : nom et prénoms, âge (de 1836 à 1901), année de naissance (depuis 1906), lieu de naissance (1872, 1876, 1906 à 1936), sexe, situation de famille, position dans le ménage, catégorie socio-professionnelle (toutes dates), religion, infirmité ou maladie (seulement en 1851) La loi du 18 juillet met à la charge des communes les frais du recensement Retour au recensement du domicile de fait (on recense la population présente dans la commune le jour de référence). Interdiction des vérifications par la police et les agents du fisc. Séparation de la population non domiciliée et des populations comptées à part (collectivités, casernes, couvents, ). Dénombrement combiné avec un recensement agricole et industriel La population flottante ou comptée à part, recensée par tableaux numériques et non nominativement, est dénombrée à jour fixe (le 14 juin 1846), pour éviter les doubles comptes Augmentation notable du nombre de questions posées. L importance du dénombrement de population pour les institutions financières, administratives et politiques, est rappelée dans la circulaire ministérielle de l Intérieur Circulaire du ministère de l Agriculture, du commerce et des travaux publics du 5 mai : introduit l usage généralisé d un bulletin de dénombrement par ménage. à partir de cette date, la feuille de ménage devient le document de base et la liste nominative un document de seconde main, dressé à partir des bulletins de ménage, puis à partir de 1872 des bulletins individuels Recensement jumelé avec une enquête industrielle Report du recensement de Le bulletin individuel apparait mais son usage n est pas obligatoire (il est rempli par l agent recenseur) Décret du 24 août : obligation du bulletin individuel à remplir pour chaque individu recensé. Les bulletins sont réunis par ménages, puis par maisons, permettant aux maires de dresser l état récapitulatif, la liste nominative et les tableaux statistiques Avec l instauration de la technique du dépôt-retrait des questionnaires (bulletins individuels) par l agent recenseur, le recensement est fait à date fixe Les frais des recensements de population sont maintenus à la charge des communes par la loi du 5 avril Couplage du recensement avec une enquête sur les professions. Exploitation à l aide de machines à cartes perforées. 8
10 1901 à partir de cette date, le dépouillement des bulletins individuels est centralisé à Paris, au bureau de la Statistique générale de la France qui exploite les renseignements collectés La guerre empêche l opération de recensement Le recensement comporte une enquête sur les familles. Publication des résultats détaillés relatifs aux logements et habitations Réalisation de deux enquêtes annexes au recensement, l une sur les Français à l étranger, l autre sur l industrie Loi du 13 novembre : l état prend à sa charge les frais du recensement dont les coûts étaient importants pour les communes La guerre empêche le recensement. Jusqu en 1945, un exemplaire des listes nominatives est obligatoirement versé aux Archives départementales. Cette obligation est levée depuis cette date. La liste nominative n est plus rédigée qu en un seul exemplaire conservé en commune à partir de cette date, les recensements sont organisés par l INSEE et comprennent des documents encore plus précis que les listes nominatives (bulletins individuels, feuilles de ménage, bordereaux de maison), mais incommunicables avant 75 ans, sans dérogation possible Report du recensement de 1951 pour raisons financières. La liste nominative devient facultative et à la charge des communes qui éprouvent le besoin de la rédiger. Retour à la population de fait. Les recensements les plus récents ont lieu en 1962, 1968, 1975, 1982, 1990 et Facultative depuis le recensement de 1946, la liste nominative reste recommandée pour les recensements de 1954, 1962, 1968, puis est abandonnée à partir du recensement de 1975, après avis d interdiction de la CNIL. En raison de la constitution de fichiers informatiques conservés par les Archives nationales, seule une sélection de documents est conservée et constitue «l échantillon géographique permanent» Les listes nominatives sont prohibées Mise en place du nouveau recensement en application du titre V de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Chronologie établie d après : - BIRABEN (Jean-Noel), Inventaire des listes nominatives de recensement en France, revue Population, n 2, DUPÂQUIER (Jacques), Introduction au Répertoire numérique de la série M, sous-série 9 M (dénombrements de population), Versailles, INSEE (site Internet), Le recensement de la population dans l histoire, s.d. 9
11 10 «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...»
12 ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES Démographie historique Ouvrages généraux - BEAUCARNOT (Jean-Louis), La généalogie, Que sais-je?, BEAUVALET (Scarlett), La démographie à l époque moderne, Belin, Paris, BONNEUIL (Noël), Transformation of the french demographic landscape, , Clarendon Press, Oxford, COLLARD (Claude) dir., Des sources pour l histoire de l immigration en France de 1830 à nos jours, Bibliothèque nationale de France, éd. de la BnF, DUPÂQUIER (Jacques), Histoire de la population française, PUF, Paris, 4 volumes, DUPÂQUIER (Jacques), La population rurale du Bassin parisien à l époque de Louis XIV, Paris, EHESS (thèse d État), Université Lille III-EHESS, FOUCAULT (Michel), Sécurité, territoire, population. Cours au Collège de France, , Gallimard, Paris, GEGOT (Jean-Claude), La population française aux XIX ème -XX ème siècles, Ophrys, Cote ACV : 1 C Les sentiers invisibles, Espace, familles et migration dans la France du XIX ème siècle, éd. de l EHESS, POUTHAS (C), La population pendant la première moitié du XIX ème siècle, Paris PUF, ROSENTAL (Paul-André), L intelligence démographique. Sciences et politiques des populations en France, , éd. Odile Jacob, Paris, SCHWEBER (Libby), Discipling statistic : demography and vital statistics in France and in England, , Duke University Press, Durham, Société de démographie historique, Annales de la démographie historique. Sites internet - CEPED, Centre Population et développement : ceped.org/ - INSEE, Institut National de la Statistique et des Études Économiques - Institut national d études démographiques ined.fr/fr/ Instruments de recherche publiés par les services d archives ou avec leur concours - Archives départementales des Yvelines et de l ex Seine-et- Oise, Répertoire numérique de la série M. Fascicule 3 : soussérie 9 M (dénombrements de la population), par Jacques DUPÂQUIER, Versailles, Cote ACV : 2 C BERNARD (Gildas), Guide des recherches sur l histoire des familles, Paris, Archives nationales, BIRABEN (Jean-Noël), Inventaire des listes nominatives de recensement en France, Population, 18 ème année, n 2, DERAINNE (Pierre-Jacques), VEGLIA (Patrick), Les étrangers en France. Guide des sources d archives publiques et privées, XIX ème -XX ème siècles, Direction des Archives de France- Association Génériques, éd. la Documentation française- Génériques, 4 tomes, DUCHEIN (Michel), Les archives des recensements, la Gazette des archives, 2 ème trimestre 1961, pp DUBOST (Jean-François), Les étrangers en France, XVI ème Guide de recherche aux Archives nationales, Archives nationales, éd. la Documentation française, GILLE (Bertrand), Les sources statistiques de l histoire de France des enquêtes du XVII ème siècle à 1870, éd. Droz, Genève, LE MÉE (René), Les sources de la démographie historique française dans les archives publiques (XVI ème -XVIII ème ), Publication du Comité des travaux historiques et scientifiques, plans, notices, inventaires et documents, t. XXIV, MÉROT (Catherine), dir, Les dossiers nominatifs au XIX ème siècle. Regards croisés sur les personnes, Actes de la journée d étude du 24 octobre 2006, Archives nationales, revue administrative, n spécial, éd. PUF,
13 «Fiches recherches» et guides de recherche en généalogie mis en ligne sur leurs sites Internet par les Archives de France et les services d archives territoriaux, en particulier : - Archives départementales des Alpes de Haute-Provence, des Ardennes, des Bouches-du-Rhône, de l Hérault, de Loire- Atlantique, de Maine-et-Loire, des Pyrénées-Atlantiques. Histoire de Versailles Ouvrages généraux - Académie de Versailles, Versailles au XIX ème siècle : évocation et variations, Versailles, Académie de Versailles, Cote ACV : 1 C BREILLAT (Pierre), Versailles, ville nouvelle, capitale moderne, Versailles, éd. Art Lys, Cote ACV : 1 C CAFFIN-CARCY (Odile), VILLARD (Jacques), Versailles et la Révolution, Versailles, éd. Art Lys, Cote ACV : 1 C CAFFIN-CARCY (Odile), VILLARD (Jacques), Versailles : le château, la ville, ses monuments, Paris, Picard, Cote ACV : 1 C CASTEX (Jean), CÉLESTE (Patrick), PANERAI (Philippe), Lecture d une ville : Versailles, Paris, éd. du Moniteur, Cote ACV : 1 C DAMIEN (André), LAGNY (Jean), Versailles, deux siècles de vie municipale, Versailles, éd. l Univers du Livre, Cote ACV : 1 C DAMIEN (André), Versailles et la Révolution, Université inter-âges de Versailles, Cote ACV : 1 C DELEROT (Émile), Versailles pendant l occupation ( ), Paris, Plon, Cote ACV : 1 C HÉMERY (Anne), L extension urbaine à Versailles ( ), mémoire de maitrise d histoire, Université de Paris X-Nanterre, Cote ACV : 2 Z HOUTH (Émile et Madeleine), Versailles aux trois visages : le Val de Galie, le château des rois, la cité vivante, Versailles, Lefebvre, Cote ACV : 1 C JEHAN (Auguste), La ville de Versailles, son histoire, ses monuments, ses rues, Versailles, Cote ACV : 1 C LAGNY (Jean), Versailles, ses rues : le quartier Notre-Dame, Versailles, éd. Art Lys, Cote ACV : 1 C LE ROI (Joseph-Adrien), Histoire de Versailles, de ses rues, places et avenues, Versailles, Oswald, 1868, 2 tomes. Cote ACV : 1 C Revue de l histoire de Versailles, Académie de Versailles, revue annuelle, Cote ACV : 3 C VILLARD (Jacques), Histoires et anecdotes en ville, Bar-le- Duc, SPI, Cote ACV : 1 C 444. Population de Versailles - Archives communales de Versailles, Recensement des citoyens actifs de Versailles, 1792, Cote ACV : 1 C BATIFFOL (Louis), MEUNIER (Georges), Versailles et ses habitants en 1789, l Écho de Versailles, Versailles, Cote ACV : 1 C COMBES-MONIER (Janine), Population mouvante et criminalité à Versailles à la fin de l Ancien régime, Société de démographie historique. Cote ACV : Br COMBES-MONIER (Janine), L origine géographique des Versaillais en 1792, Société de démographie historique, Cote ACV : Br DAUPHIN (Noëlle), Physionomie de Versailles en 1848 : quelques observations tirées du recensement municipal de 1848, Cote ACV : Br 4. - DELAHAYE (Roland-Paul), Annuaire des habitants et employés du Grand Commun de Versailles ( ), Cote ACV : 2 Z LEPETIT (Bernard), Démographie d une ville en gestation : Versailles sous Louis XIV, Société de démographie historique, Cote ACV : Br LÉVY-VROELAND (C.), La famille et la ville au XIX ème siècle : Versailles, École pratique des hautes études, mai REYRE (Florence), La population du quartier Notre-Dame au début de la Révolution ( ), mémoire, Cote ACV : 2 Z RUELLE (M.), Notice historique, topographique et statistique dressée sur la demande de M. le ministre de l Intérieur pour l Exposition universelle de 1878, Versailles, Cote ACV : Br LAGNY (Jean), Versailles, ses rues : le quartier Saint-Louis, Versailles, éd. Art Lys, Cote ACV : 1 C LAURENT-HANIN (J.P.), Histoire municipale de Versailles, , Versailles, , 4 volumes. Cote ACV : 1 C LEMOINE (Henri), Versailles, cité royale, Paris, Cote ACV : 1 C
14 sources complementaires Archives communales de Versailles Il convient de se reporter aux instruments de recherche établis (fichiers manuels, répertoires et catalogues dactylographiés ou imprimés, bases de données informatisées) couvrant les différentes séries et sous-séries du cadre de classement des archives communales. Le détail descriptif de chaque article ne peut être donné. Séries anciennes (antérieures à 1790) Á l exception des registres paroissiaux, les séries anciennes sont très peu représentées dans le fonds communal et sont regroupées dans dix cartons, soit environ 1,5 mètre linéaire. Série BB. Administration communale. BB 4*-5*. Registres de délibérations du conseil général de la commune et du conseil municipal ( ). Ces deux registres ont été intégrés dans la série organique des registres de délibérations du conseil municipal en sous-série 1 D (1 D 1* et 1 D 9*). Série GG. Cultes, instruction publique, assistance publique. Registres paroissiaux. GG 1*-10*. Registres paroissiaux contenant les tables de la paroisse Saint-Julien ( ). GG 11*-332* et GG 548*-557*. Registres paroissiaux et tables de la paroisse Notre-Dame ( ). GG 333*-501* et 558*-567*. Registres paroissiaux et tables de la paroisse Saint-Louis ( ). GG 502*-528*. Registres paroissiaux et tables de la paroisse Saint-Symphorien ( ). Á consulter pour le détail des articles : Registres paroissiaux et d état civil et tables décennales de Versailles ( ). Série GG et sous-séries 2 E à 6 E. Répertoire méthodique détaillé et catalogue sélectif des actes remarquables, par Marie BOUQUET, attachée de conservation du patrimoine, sous la direction de Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine. Versailles, Archives communales de Versailles, 2006, 136 p. Séries modernes (postérieures à 1789) Série D. Administration générale de la commune. Sous-série 1D. Conseil municipal. Registres des délibérations ( ). Á consulter pour le détail des articles : Versailles délibère Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 D. Conseil municipal. Registres des délibérations et répertoires ( ), par Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine. Versailles, Archives communales de Versailles, 2008, 224 p. Série E. État civil. Sous-série 1 E. Généralités et statistiques. Instructions. Correspondance. Mariages de militaires. Vœux religieux. Actes annexes. Certificats de vie. Déclarations de domicile. Naturalisations. Statistiques, en particulier : courbes démographiques ( ), statistiques annuelles des naissances, mariages et décès ( ). Sous-série 2 E. Tables décennales des actes de l état civil ( ). Sous-série 3 E. Registres des actes de naissance ( ). Sous-série 4 E. Registres des actes de mariages ( ). Sous-série 5 E. Registres des actes de décès ( ). Sous-série 7 E. Documents annexes. Pièces annexes aux actes, jugements, naturalisations, déclarations de domicile, options des Alsaciens-Lorrains. Á consulter pour le détail des articles : Registres paroissiaux et d état civil et tables décennales de Versailles ( ). 13
15 Série GG et sous-séries 2 E à 6 E. Répertoire méthodique détaillé et catalogue sélectif des actes remarquables, par Marie BOUQUET, attachée de conservation du patrimoine, sous la direction de Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine. Versailles, Archives communales de Versailles, 2006, 136 p. Série F. Population, économie, statistique. Sous-série 1 F. Population. Situation démographique. Fixation du périmètre de la ville. Recensement : règlements, correspondance. Recensement : registres. Statistiques. 1 F 361. Recensement de la population par paroisses : Saint-Louis, Notre-Dame, le grand et petit Montreuil (1790). Cote du microfilm : 2 Mi F Recensement de la population par sections : sections 1 à 5 (lacune : 4), 6 à 9, et 10 à 13 (1792). Cotes des microfilms : 2 Mi N.B. : en 1935, les deux recensements de la période révolutionnaire (1790 et 1792) ont fait l objet d un traitement particulier par l archiviste en poste, Agnès JOLY, avec l établissement des documents suivants : - répertoire alphabétique des rues, avec renvois aux numéros d ordre, à la paroisse de rattachement (1790) ou la section (1792). - table de concordance des noms de rues, anciens et nouveaux. - division de la ville en treize sections (28 janvier 1790) avec plan de découpage et contenu (paroisse, rues incluses). - table d une sélection de noms de personnes (nom, prénom, profession, adresse) avec renvois à la paroisse (1790) ou section (1792) et à la page. - table des bâtiments. 1 F , 862, 860, , 4259, 4258, 4257, 4260, 4252, Recensements quinquennaux de population ( ). Sous-série 5 F. Statistique générale. Série G. Contributions, administrations financières. Sous-série 1 G. Impôts directs. Cadastre. Nomination des répartiteurs. Assiette et répartition de l impôt. Matrices et rôles. Contributions directes. Impôts. Patente. 1 G Recensement des immeubles et de leurs habitants pour constitution des états-matrice de la contribution foncière (classement par quartier et rue) Série H. Affaires militaires. Sous-série 1 H. Recrutement. Conscription. Recensements ( ). Série I. Police, hygiène publique, justice. Sous-série 2 I. Police générale. Règlements, arrêtés, circulaires et rapports. Demandes de renseignements. Recherche dans l intérêt des familles. Feuilles de signalements Émigration. Étrangers. Réfugiés étrangers. Expulsions et extraditions. Série K. Élections et personnel. Sous-série 1 K. Élections. Listes électorales ( ). Série S. Fonds annexes. Sous-série 1 S. Fonds du Centre hospitalier de Versailles ( ), en particulier : 1 S 929*-1002*. Enfants abandonnés : registres matricules ( ). 1 S 1003*-1022*. Enfants trouvés : registres matricules ( ). 1 S 1023*-1031*. Orphelins pauvres : registres matricules ( ). 1 S 1032*-1040*. Enfants en dépôt : registres matricules ( ) 1 S 1041*. Enfants placés : registres matricules ( ). 1 S 1075* Décès : déclarations ( ). Á consulter pour le détail des articles : Fonds du Centre hospitalier de Versailles ( ). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 S, par Anne-Sophie HONNET, attachée de conservation, sous la direction de Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine. Versailles, Archives communales de Versailles, 2004, 140 p. 14
16 Série contemporaine (postérieure à 1982) Série W. Versements administratifs contemporains. Cabinet du maire 24 W 89, «Évolution de Versailles et de ses quartiers à travers les recensements de 1962, 1968 et 1975», réalisée par le Centre d études et d action sociale des Yvelines, W 79, Organisation de l enquête INSEE, Étude sur les conditions de vie (2003) et étude sur les loyers et les charges (2002). Séries complémentaires Série Z. Fonds privés et entrées par voie extraordinaire. Sous-série 1 Z. Pièces isolées et petits fonds entrés par voie extraordinaire. Sous-série 2 Z. Mémoires et travaux inédits (voir : orientations bibliographiques). Série Fi. Documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire. Sous-série 7 Fi. Cartes, plans et dessins d architecture (début XVIII ème -1987). Série Per. Périodiques et presse locale. 4 Per. Almanach de Versailles ( ). Liste des habitations par ordre alphabétique des rues, des noms ou des professions (informations variables selon les années concernées). 5 Per. Annuaire du Tout-Versailles, puis Annuaire de Versailles et Tout-Versailles réunis ( , lacunes). Liste alphabétique des habitants, liste par ordre alphabétique des rues (Versailles et le Chesnay). 14 Per. Bulletin du Cercle généalogique de Versailles et des Yvelines (1987). 20 Per. Toutes les Nouvelles de Versailles (1927). 23 Per. Bulletin officiel de Versailles (1949). Archives départementales des Yvelines et de l ancienne Seine-et-Oise Pour l ensemble des sources complémentaires conservées aux AD 78 (état civil, notaires, enregistrement, listes électorales, registres matricules de recrutement militaire, enfants trouvés, ), se reporter aux guides publiés par le service, en particulier : - BEZAUD (Annick), Guide des Archives des Yvelines et de l ancien département de Seine-et-Oise, Tome 1, séries anciennes, Versailles, 2002, 1090 p. - GUÉRIN (Patrice), BEDIOU (Françoise), La mémoire en poche. Guide des Archives départementales des Yvelines, Versailles, 2003, 192 p. Ainsi qu au site Internet, à l adresse suivante : Séries anciennes (antérieures à 1790) Série B. Cours et juridictions avant 1790 Baillages royaux Baillage royal de Versailles B Ville de Versailles. Recensement de population ( ). Déclarations des bourgeois et habitants de Versailles (1744). N.B : ce document est consultable aux AD 78 sur support microfilm sous la cote 2 Mi 756. Le recensement comprend rue par rue, par habitations, les noms des propriétaires et occupants, leur lieu de naissance et leur âge et la date de leur installation à Versailles. Un travail d indexation est en cours par le Cercle généalogique de Versailles et des Yvelines pour constitution d une base consultable sur Internet. Séries révolutionnaires et modernes ( ) Série M. Administration générale et économie. Cette série regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et des différentes directions de la préfecture. Sous-série 2 M. Élections. Listes électorales. Sous-série 9 M. Dénombrements de la population. Mouvements de la population. Recensements, généralités. Recensements : listes nominatives ( ). 9 M 954/1-24. Recensements de la population de Versailles : listes nominatives (1817 à 1820, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). N.B : une base de données permet la consultation en ligne des listes nominatives de recensement de population des Yvelines conservées en sous-série 9 M, pour les années 1809 à
17 16 Recensement de Paroisse Notre-Dame. Petite Place. Coll. ACV, 1 F 361* (page 170)
18 La Petite Place : Au Roy Soleil. Lithographie René Aubert. Extrait du recueil Versailles pittoresque, Éd. d art Henri Lefebvre, Paris, Coll. ACV, 3 Fi
19 18 état du nombre des individus composant la commune de Versailles, d après le recensement des treize sections de la dite commune, an 2. Coll. ACV, 1 F 290.
20 Certificat des membres de l administration municipale de Versailles relatif au dénombrement des habitants, 4 brumaire an VI [25 octobre 1797]. Coll. ACV, 1 F
21 20 Mairie de Versailles. Recensement de la population. Affiche, Coll. ACV, 1 F 290.
22 Mairie de Versailles. Recensement général de la population. Affiche, Coll. ACV, 1 F
23 22
24 Almanach de Versailles, Coll. ACV, 3 Per. 23
25 24 Annuaire du Tout-Versailles, Coll. 4 Per.
26 FICHE DE PReSENTATION Intitulé Recensements annuels de la population : tables et registres (sous-série 1 F. Population) Dates extrêmes Importance matérielle 218 registres, dont 49 reliés (tables) et 168 conditionnés en boites de conservation, soit environ 30 mètres linéaires correspondant à 195 bobines de microfilm et fichiers numériques (conservation, communication sur place et à distance) Présentation du contenu 1 F 365*- 414*. Tables alphabétiques annuelles ( ) 1 F 415*-582*. Registres de recensement annuel de la population ( ) Référence FR AC 78646/ 1 F 365*-582* (2 Mi , ) Modalité d entrée Conditions d accès Versements administratifs Libre communicabilité (consultation uniquement sur support microfilm ou numérique, avec possibilité de sorties papier) Instrument de recherche «Comptons-nous!...». Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F. Recensements annuels de la population : tables et registres ( ), par Patrick BOUQUET, adjoint administratif, sous la direction de Corinne HUBERT, conservateur en chef du patrimoine. Versailles, Archives communales de Versailles, 2011, 190p. 25
27 26 «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...»
28 repertoire numerique detaille Sous-série 1 F - Population Recensements annuels de la population : tables et répertoires ( ) 27
29 CADRE DE CLASSEMENT DE LA SeRIE F. POPULatION, economie, statistique ( ) Sous-série 1 F. Population. 5 Situation démographique. Fixation du périmètre de l agglomération de la ville. Recensement : règlement - correspondance. Recensement : registres. Statistiques. Sous-série 2 F. Commerce et industrie. Associations et commerçants. Bourse de commerce. Chambre des arts et manufactures. Chambre de commerce. Tribunaux de commerce. Commerce : généralités. Commerces divers (ordre alphabétique). Marchés - soumissions - élection de domicile. Commerce et industrie - statistiques. Ateliers d artisans (ordre alphabétique). Industries diverses (ordre alphabétique). Brevets d invention. Expositions industrielles. Foires - expositions. Sociétés commerciales diverses. Sociétés financièresbanques. Sous-série 3 F. Agriculture. Agriculture : généralités. Institut national de la recherche agronomique. Chambre d agriculture. Comité communal agricole. Syndicats agricoles. Sociétés d agriculture. Écoles d agriculture. Horticulture. Sociétés d horticulture. Écoles d horticulture. École d aviculture. Crédit agricole. Concours - expositions - comices. Lois sociales agricoles. Main d œuvre agricole. Mise en valeur du domaine et jardins ouvriers. Procédés de culture. Céréales. Fruits. Légumes. Vigne. Animaux nuisibles. Forêts. Plantes parasites. Élevage. Haras. Courses de chevaux - concours hippique. Apiculture. Statistique agricole. Société protectrice des animaux. Prévision du temps. Sous-série 4 F. Subsistances. Approvisionnement - marchés. Mercuriales. Marchés aux grains - farines - fourrage. Marchés d animaux. Marché du poisson. Factorerie. Boulangerie. Boucherie. Coopératives de consommation. Charbon - bois. Sous-Série 5 F. Statistique générale. Statistique générale. Sous-série 6 F. Mesures d exception. Ravitaillement. Ravitaillement (ordre alphabétique des denrées). Rationnement : généralité. Rationnement : cartes d alimentation. Rationnement : cartes de priorité. Rationnement (ordre alphabétique des denrées). Rationnement : statistiques. Prix : surveillance et réglementation de la vente. Vie chère. Profits illicites. Crise du logement. Monnaie. Sous-série 7 F. Travail. Législation du travail - conventions collectives. Artisans. Bourse du travail. Bureaux de placement. Chambre des Métiers. Chômage. Commissions départementales du travail. Conflits du travail - grèves. Conseil des Prud hommes. Inspection du travail. Conseil supérieur du travail. Groupements professionnels et syndicats : généralités. Groupements professionnels et syndicats : ordre alphabétique. Main d œuvre étrangère. Œuvres sociales. Salaires. Travail des femmes et des enfants - apprentissage Seule la série organique constituée par l ensemble des registres annuels de recensement et les tables alphabétiques annuelles associées fait l objet de cet instrument de recherche.
30 SOMMAIRE 1 F 365*-582*. Recensements annuels de la population : tables et registres ( ) 1 F 365*-414*. Tables alphabétiques annuelles ( ). 1 F 415*-582*. Registres de recensement annuel de la population ( ). 1 F 415*-416* F 417*-418* F 419*-420* F 421*-422* F 423*-424* F 425*-426* F 427*-428* F 429*-430* F 431*-432* F 433*-435* F 436*-438* F 439*-441* F 442*-444* F 445*-447* F 448*-450* F 451*-453* F 454*-456* F 457*-459* F 460*-462* F 463*-465* F 466*-468* F 469*-471* F 472*-474* F 475*-477* F 478*-480* F 481*-483* F 484*-486* F 487*-489* F 490*-492* F 493*-495* F 496*-498* F 499*-501* F 502*-504* F 505*-507* F 508*-510* F 511*-513* F 514*-516* F 517*-519* F 520*-522* F 523*-525* F 526*-528* F 529*-531* F 532*-534* F 535*-537* F 538*-540* F 541*-543* F 544*-546* F 547*-549* F 550*-552* F 553*-555* F 556*-558* F 559*-561* F 562*-564* F 565*-567* F 568*-570* F 571*-573* F 574*-576* F 577*-579* F 580*-582*
31 30 Table alphabétique de l année 1832, lettre A. Coll. ACV, 1 F 365* (folio 2 r).
32 TABLES ALPHABeTIQUES ANNUELLES ( ) 6 1 F 365* Mi folios 1 F 366* Mi folios 1 F 367* Mi folios 1 F 368* Mi folios 1 F 369* Mi folios 1 F 370* Mi folios 1 F 371* Mi folios 1 F 372* Mi folios 1 F 373* [1840 : lacune] 1 F 374* Mi folios 1 F 375* Mi folios 1 F 376* Mi folios 1 F 377* Mi folios 1 F 378* Mi folios 6 Mentions portées sur la table : nom, prénom, adresse (voie et numéro) ; mention de la profession à partir de Ordre alphabétique strict non respecté. Supplément aux tables annuelles des années , et
33 1 F 379* Mi folios 1 F 380* Mi folios 1 F 381* Mi folios 1 F 382* Mi folios 1 F 383* Mi folios 1 F 384* Mi folios 1 F 385* Mi folios 1 F 386* Mi folios 1 F 387* Mi folios 1 F 388* Mi folios 1 F 389* Mi folios 1 F 390* Mi folios 1 F 391* Mi folios 1 F 392* Mi folios 1 F 393* Mi folios 1 F 394* Mi folios 1 F 395* Mi folios 1 F 396* Mi folios 32
34 1 F 397* Mi folios 1 F 398* Mi folios 1 F 399* Mi folios 1 F 400* Mi folios 1 F 401* Mi folios 1 F 402* Mi folios 1 F 403* Mi folios 1 F 404* Mi folios 1 F 405* Mi folios 1 F 406* Mi folios 1 F 407* Mi folios 1 F 408* Mi folios 1 F 409* Mi folios 1 F 410* Mi folios 1 F 411* Mi folios 1 F 412* Mi folios 1 F 413* Mi folios 1 F 414* Mi folios 33
35 34 Plan de la ville, du château et du parc de Versailles avec les palais et jardins du Grand et Petit Trianon [ ]. Par Charles Picquet, géographe ordinaire, Coll. ACV, 7 Fi 128 [détail].
36 Plan de la ville, du château et du parc de Versailles avec les palais et jardins du Grand et Petit Trianon [ ]. Par Charles Picquet, géographe ordinaire, Coll. ACV, 7 Fi 128 [détail]. 35
37 36 Plan de la ville, du château et du parc de Versailles avec les palais et jardins du Grand et Petit Trianon [ ]. Par Charles Picquet, géographe ordinaire, Coll. ACV, 7 Fi 128 [détail].
38 Plan de la ville, du château et du parc de Versailles avec les palais et jardins du Grand et Petit Trianon [ ]. Par Charles Picquet, géographe ordinaire, Coll. ACV, 7 Fi 128 [détail]. 37
39 38 «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...» «Comptons-nous!...»
40 REGISTRES DE RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULatION ( ) 7 1 F 415* 1824 (1 er volume) 2 Mi folios quartier du sud Anjou (rue d ) : folios Arpajon (rue d ) : folios Bourbonnais (rue des) : folios Carré à l avoine : folios Carré à la fontaine : folios Carré à la terre : folios Carré aux puits : folios Cathédrale (rue de la) : folios Chancellerie (rue de la) : folios Chantiers (rue des) folios : , Château : folios Chevau-Légers (impasse des) : folios Choisy (rue de) : folios Gendarmes (impasse des) : folios : Grandes écuries : folios Gravelle (rue de) : folios Hameau-de-Saint-Antoine (rue du) : folio 775. Hazard (rue du) : folios Jeu-de-Paume (rue du) : folios Lanterne (impasse de la) : folio 668. Limoges (rue de) : folios Marché-Neuf (rue du) : folios , Mauvaises-Paroles (rue des) : folios Mazière (rue) : folios Ménagerie : folios : Ménagerie (ferme de la) : folios Ménard (rue) : folios Noailles (rue de) : folios Occident (rue de l ) : folios , Orangerie (rue de l ) : folios Orient (rue de l ) : folios , Paris (avenue de) : folios 1-20, 24-39, Patte-d oie (rue de la) : folios Percée (rue) : folios Petites écuries : folios Petite Venise : folios Poix (rue de) : folio 168. Porte-de-Buc (rue de la) : folios Potager (petite rue du) : folio 666. Potager (rue du) : folios Récollets (rue des) : folios Rossignols (rue des) : folios Royale (rue) : folios , 493. Saint-Antoine (boulevard) : folios Saint-Antoine (rue) : folio Saint-Cyr (route de) : folios Saint-François (rue) : folio 618. Saint-Honoré (rue) : folios Saint-Julien (rue) : folios Saint-Louis (place) : folios Saint-Louis (rue) : folios Saint-Martin (rue) : folios Saint-Médéric (rue) : folios Sainte-Famille (rue) : folios , Satory (rue de) : folios Sceaux (avenue de) : folios 60, Surintendance (rue de la) : folios , Tournelles (rue des) : folios Trianon (grand) : folios Vautrait (rue du) : folios 148. Vergennes (rue de) : folios Vieux-Versailles (rue du) : folios Premiers intitulés des colonnes en 1824 : numéros des maisons / noms, prénoms, profession et demeure des propriétaires / époque de l entrée dans la commune / noms, prénoms et âge des occupants / état ou profession / mariés, veufs ou célibataires / noms, prénoms et âge des enfants et personnes à leur charge, qui logent chez eux ou qui sont à l armée / noms, prénoms et âge des domestiques (males et femelles) / prix annuel du loyer / détail du local tenu par les occupants / signature des déclarants / observations. Entre 1824 et 1882 : le nombre des colonnes et certains de leur intitulés ont été modifiés. Intitulés des colonnes en 1882 : jour du recensement / numéros des maisons / noms, prénoms et âge des occupants / état ou profession / état civil des habitants (sexe masculin : garçons, hommes mariés, veufs ; sexe féminin : filles, femme mariées, veuve) / total de la population / noms, prénoms et âge des enfants et personnes à leur charge qui logent chez eux / noms, prénoms et âge des domestiques : hommes, femmes / détail du local tenu par les occupants / prix annuel du loyer / résidence passagère : domicile de droit sans résidence de fait. 39
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