ÉTUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL CONCLUSIONS PRÉLIMINAIRES Rapport résumé non technique

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1 TENKE FUNGURUME MINING PROJET D EXPLOITATION D OXYDE ÉTUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL CONCLUSIONS PRÉLIMINAIRES Rapport résumé non technique Décembre 2012 Date limite de remise des commentaires: le 15 février 2013 Le présent rapport est disponible en français et en anglais 1

2 Toutes les photos sont prises par SRK Consulting sur les visites des différents sites entre 2010 et 2012 TABLE DES MATIÈRES 1 Introduction 4 2 Emplacement et cadre du projet 6 3 Historique du projet 8 4 Processus de l étude de l'environnement 13 5 Consultation publique et divulgation 15 6 Environnement physique 19 7 Environnement biologique 24 8 Environnement social 26 9 Étude d impact environnemental et social Plan de gestion environnementale Coordonnées 34 Banksia sp. Vu depuis le sommet de la Pumpi trou de la colline 2

3 Chapitre 1 INTRODUCTION Tenke Fungurume Mining S.A.R.L. (TFM) possède des opérations minières de cuivre et de cobalt dans la province du Katanga, en République Démocratique du Congo (RDC). Dans le cadre de la mise en valeur continue des ressources minières se trouvant au sein de ladite concession, TFM se propose d étendre ses opérations d exploitation minière (cuivre et cobalt) à plusieurs gisements d oxydes dans les collines de Fungurume, ainsi que dans les régions nord et sud de Dipeta et de Pumpi situées dans la concession. La société projette, par ailleurs, d agrandir ses installations de stockage de résidus miniers (ISR) sises près de l actuelle usine de traitement de Kwatebala. Cette extension est désignée sous le nom de Projet d Exploitation d Oxyde TFM (TFM-OP). TFM a nommé SRK Consulting Congo SPRL, une société de conseil en environnement agréée en RDC, en tant que praticien indépendant de l'environnement pour entreprendre une Etude d Impact Environnemental et Social (EIES) en vue de sa présentation aux parties prenantes et aux autorités réglementaires de la RDC. Cette étude est actuellement en cours, en collaboration avec SRK Consulting (Afrique du Sud) (Pty) Ltd. (SRK). L objectif de l EIES est de veiller à ce que les conséquences environnementales et sociales du projet soient bien comprises et que les impacts soient correctement gérés. L EIES donnera de précieuses informations sur les décisions relatives à la planification du projet. 1.1 Cadre de gouvernance Le principal cadre juridique et politique du projet a été défini dans l EIES initiale de TFM (2007). La Convention Minière Amendée et Reformulée (CMAR) régit le cadre juridique qui s applique aux travaux de construction, à l exécution et à la clôture du projet élargi. Vu depuis la valle Dipeta Conformément à la CMAR, TFM s engage à entreprendre ses activités dans le strict respect des normes environnementales considérées, sur le plan international, comme de bonnes pratiques minières, dans la mesure où elles peuvent être appliquées en RDC. TFM a interprété cette démarche comme une façon de l obliger à se conformer aux politiques et directives des Principes de l Équateur (PE) et aux Normes de Performance (NP) de la Société Financière Internationale (SFI) relatives à la durabilité sociale et environnementale. Les politiques et directives des PE sont des normes environnementales et sociales acceptées sur le plan international, pour les projets 3

4 miniers de grande envergure, et s inspirent de politiques et directives du Groupe de la Banque Mondiale dont fait partie la SFI. La CMAR est régie par le Code Minier de la RDC de Les termes généralement utilisés pour ces études en RDC sont «Études d Impact Environnemental (EIE)» et «Plan de Gestion Environnemental pour le Projet (PGEP)». Pour l ensemble du présent rapport, toutefois, le terme utilisé est «Étude d impact Environnemental et Social (EIES)». Par ailleurs, TFM s engage à obtenir tous les permis et autorisations nécessaires pour le démarrage du projet et à se conformer aux traités et accords internationaux en vigueur dont la RDC est signataire, notamment ceux qui protègent la biodiversité, les espèces menacées, les divers écosystèmes et qui permettent de contrôler les émissions de gaz à effet de serre. Vues de la zone générale du projet dans la vallée Dipeta, Dipeta rivière au premier plan Objectif du présent document: Fournir des renseignements généraux sur le projet envisagé. Conseiller ses lecteurs sur le processus de l'eies qui a été entrepris, y compris les séries de consultations avec les parties prenantes. Présenter les principales conclusions de l'eies. Cela comprend: o De brèves descriptions sur les présentes conditions environnementales et sociales ; o Un résumé des impacts significatifs identifiés ; et o Un résumé des mesures de gestion proposées. 4

5 Chapitre 2 EMPLACEMENT ET CADRE DU PROJET Le TFM-OP se trouve dans la concession TFM située au nord-ouest de Lubumbashi et englobe les villes de Tenke et Fungurume. Les gisements de cuivre et de cobalt de la société se trouvent essentiellement entre les villes de Fungurume et Tenke, à l intérieur d une zone d environ 26 km de long et affleurent la surface en de nombreux endroits, généralement sous forme de collines. Les villages directement associés au Projet d Exploitation d Oxyde et susceptibles d être touchés à des degrés différents sont les suivants : 1. Zone d extension de l ISR au Nord- Ouest, y compris les villages de: o Mwanga Bijimba o Mwanga Sangu o Kamungu Kiayo o Mulumbu Kiasa. (Associés à l extension nord-ouest de l ISR envisagée) 2. Région de Pumpi-Kabwe, y compris les villages de : o Pumpi Gare o Kabwe Kakese o Kabwe Dikuku o Kampulu o Mpumpi RN o Sangana o Kiabojo Onze o Swanepoel. (Associés à la nouvelle minemine à ciel ouvert, à l installation de stockage de stériles et au bassin de retenue des eaux pluviales) 3. Vallée du Dipeta (y compris les villes de Tenke et Fungurume) et : o Kwatebala Gare o Kafwaya II Kafwaya I o Kalumba Ferme o Konka o New Sylvano o Kambo I o Kambo II o Kambo III o Kambo IV o Bloc Mitumba. (Associés aux nouvelles minemines à ciel ouvert envisagés et aux bassins de retenue des eaux pluviales) 4. Route de Mulumbu, y compris les villages de : o Amoni o Kiboko o Ndela 1. (Tous sur l actuel Route de Mulumbu, qui sera utilisée aussi comme une route de desserte au nord 5. Route provincial, y compris les villages de : o Kamipungu o Kamakadi o Mutaka I o Mutaka II o Postolo o Kilusonsa o Kimilombe o Lutanda o Zakeo o Kafwaya. (Tous sur la Route provinciale N39) 5

6 Chapitre 3 HISTORIQUE DU PROJET 3.1 Introduction TFM mène des opérations d exploitation de cuivre et de cobalt, qui ont démarré en Le tableau ci-après présente l historique de l évolution du projet à ce jour : Projet d investissement de TFM o Étude de faisabilité réalisée par Phelps Dodge, GRD Minproc et Golder Associates o Approuvée en 2006 o Début des travaux de construction en 2006 sous la direction de TFM, Freeport-McMoRan Copper & Gold Inc : EIES faite par Golder Associates 2009 : o o Golder Associates a réalisé une EIES construction de l usine de Kwatebala et zone d exploitation minière Évaluation préliminaire de l exploitation future des gisements de Tenke et Fwaulu Installations existantes de TFM o Les opérations ont démarré en : Extension du projet 12K TFM o Réalisation de l étude de faisabilité 2010 : Extension du projet 12K TFM o o Avenant élaboré pour l exploitation minière des gisements Tenke, Fwaulu et Sefu ; aménagement de nouvelles aires de stockage de stériles ; et extension de l usine de traitement de Kwatebala Cette étude est appelée «avenant de la phase II» : EIES du Projet d exploitation d oxyde faite par SRK o EIES distincte réalisée pour étendre l exploitation minière aux gisements des collines de Fungurume, de Dipeta central et de Pumpi ; construction d autres sites de stockage de stériles et extension de l aire de stockage de stériles (Nord-ouest). Une EIES distincte de la première étude environnementale et sociale de 2007 (TFM 2007) et de l avenant de la phase II (2011) établi par Golder Associates est en cours de préparation par SRK pour le TFM-OP. 6

7 L EIES est actuellement menée conformément aux exigences de la CMAR, ce qui atteste de l engagement de la société à respecter les normes environnementales internationalement acceptées comme de bonnes pratiques d exploitation minière, dans la mesure où celles-ci peuvent s appliquer en RDC. Le présent projet, dénommé «Projet d Exploitation d Oxyde» (TFM-OP), mettra en valeur certaines parties de trois régions où il existe des gisements d oxyde. Il s agit : De la région des collines de Fungurume, située à l est de la concession et à l'ouest de la ville de Fungurume ; Des parties de la zone d exploitation minière de la région centrale de la vallée du fleuve Dipeta, au sud de l actuel mine de Kwatebala, y compris les gisements L3K. D une partie de la région de Pumpi à l extrémité ouest de la concession. nouvelles zones d extraction ; La mise à niveau des routes de desserte et la construction de nouvelles routes de desserte entre les zones des mine et l usine de traitement de Kwatebala ; Plusieurs installations de stockage des stériles et du minerai à faible teneur à proximité d éventuels nouvelles mine ; Trois carrières de calcaire situées au nord de la mine de Kwatebala sur le banc à tendance calcaire entre Mofia et Salabwe ; Des carrières de roche pour la construction des routes, une sablière pour la construction générale ; Détournement de l eau de ruissellement et plusieurs bassins de retenue des eaux pluviales ; Détournements de ruisseaux ; Agrandissement de l actuel ISR pour développer l ISR de l extension du nord-ouest ; et Passages à niveau pour les camions de transport. La rivière Dipeta TFM-OP comprendra aussi : La construction de petites installations (bureau, atelier, stockage et entreposage) dans les Route adjacente à la fosse Pumpi. 7

8 3.2 Méthodes d extraction Le minerai d oxyde sera extrait par excavations à ciel ouvert. Ces dernières ne seront ni remblayées ou réhabilitées en vue de l exploitation future du minerai de sulfures. Les opérations dans le trou de mine se feront par excavatrice Vermeer Surface Miners (VSM) ainsi que par forage conventionnel avec dynamitage si nécessaire. Le stérile sera excavé et transporté par opérations conventionnelles de forage, dynamitage, chargement et halage. 3.3 Traitement Aucune modification de l actuelle usine de traitement de Kwatebala n est prévue. Stockage La terre végétale sera décapée et déposée sur les installations de stockage avoisinantes. Le minerai à haute teneur sera transporté et déposé directement sur les aires de stockage actuelles de l usine de Kwatebala. Le minerai à basse teneur sera déchargé sur des aires de stockage à long terme. Une extension de l actuelle ISR de Kwatebala sera développée dans la vallée au nord-ouest. La nouvelle ISR sera gérée de la même façon que celle actuellement en opération. Elle reposera sur un revêtement et recevra les résidus de broyage, de lixiviation et de neutralisation minérale en provenance de l usine de traitement. L ISR sera conçue pour contenir au moins les précipitations séculaires pouvant arriver au début de la saison des pluies ou un minimum de 1,5m à toute autre période. L eau décantée sera renvoyée à l usine via le bassin de retour des eaux existant. Un canal de dérivation des eaux d orage sera conçu et construit autour de la nouvelle ISR pour empêcher les eaux de ruissellement d entrer dans la zone concernée. Installations de Stockage des Stériles (ISS) Les stériles provenant des opérations minières seront déchargés sur les ISS établis sur des aires situées autour des excavations à ciel ouvert. Excavations pour le remblai et carrières Des excavations seront effectuées pour le sable et le gravier. De plus, des carrières de calcaire seront ouvertes sur des sites choisis le long de la zone à calcaire qui s étend de Mofia à Salabwe. 3.4 Gestion des déchets Installation de Stockage des Résidus (ISR) Installation de déchets de roche 8

9 Déchets solides Tous les déchets (ménagers, industriels et dangereux) générés par le TFM-OP seront gérés par les installations d'élimination existantes à TFM. Aucune installation de gestion des déchets supplémentaire ne sera nécessaire. Évacuation des eaux usées L évacuation des eaux usées comprendra des installations mobiles ou des fosses septiques classiques installées aux bureaux et aux ateliers des zones d exploitation minière. 3.5 Autres infrastructures de la mine Voies d accès et pistes de roulage Les pistes de roulage seront utilisées pour le transport des matières extraites entre les zones de mine, les stocks, les installations de stockage des stériles et l'usine de traitement à Kwatebala. Les autres activités de transport routier peuvent inclure une circulation entre l'usine, les magasins et les camps d'hébergement. Les pistes d exploration existante pourront être transformées en pistes de roulage. Ces pistes réhabilitées seront composées de couches de base en macadam non liées et traitées ou arrosées pour réduire les poussières. De nouvelles pistes de roulage seront conçues pour être utilisées uniquement par les engins miniers. L accès aux autres véhicules sera contrôlé. Passages à niveau De nouveaux passages à niveau pourraient être nécessaires. Actuellement, il est proposé d'avoir un passage près du village de Kwatebala Gare et un au nord de la WRF Kansalawile/ Mambilima. Bureaux, ateliers et stockage de carburant Plusieurs immeubles de bureaux, réserves de carburant et ateliers peuvent être installés à proximité des nouvelles mine et/ou de l'extension de l ISR. Les travaux d entretien et de réparation mineurs et le ravitaillement en carburant des engins auront lieu aux ateliers temporaires. Tous les travaux de réparation et d entretien majeurs et le lavage des camions de transport auront lieu à l'atelier central de l'usine de Kwatebala. Explosifs L'explosif qui devra être utilisé est le nitrate d'ammonium/fioul (ANFO) et des émulsions. Ceux-ci seront transportés du dépôt d explosifs existant à Kwatebala à chacune des zones de mine. Logements La main-d'œuvre étrangère en construction sera logée dans des camps dédiés (Mikuba Camp et le camp de base). Aucun logement supplémentaire n est requis. Alimentation électrique Des groupes électrogènes à diesel alimenteront les bureaux et les ateliers à chaque mine, l exploitation minière 9

10 pendant la nuit et les systèmes de pompage. Approvisionnement en eau L'eau destinée à la suppression des poussières sera obtenue à partir des bassins d'eaux pluviales, des sources d eau d'assèchement de mine ou autres sources d'eau. Elle sera transportée par charrettes et vaporisée directement sur les pistes. L'eau potable à chaque zone de mine sera obtenue à partir de sources d'eau existantes et transportée en conteneurs aux bureaux et aux ateliers des mines de mine. 3.6 Emploi Une main-d'œuvre de petite taille pendant la période de construction peut être nécessaire pour la construction des complexes de bureaux et des ateliers. Aucun changement significatif de la maind'œuvre (personnel TFM et sous-traitants) ne sera requis pour la phase opérationnelle. Le personnel d'exploitation travaillera en trois équipes, 24 heures sur 24, sept jours sur sept. Une main-d'œuvre pendant la période de construction d'environ 200 personnes sera nécessaire, alors qu une main-d'œuvre de personnes pendant la période d opération sera nécessaire. Communautés chercher de l'eau 10

11 Ci-dessus: Aménagement de la mine envisagée 11

12 Chapitre 4 PROCESSUS DE L ÉTUDE 4.1. Processus appliqué Les processus de l EIES ont été conçus de manière à assurer que l'étude soit conforme aux normes internationales relatives à l'étude d'impact environnemental et social, aux exigences de la RDC et aux normes de TFM. Les processus de l étude et de la consultation publique suivis lors de la compilation de l EIES sont comme suit : 12

13 4.2 Cadrage et termes de référence Le processus de l EIES formel a commencé par un exercice de cadrage visant à déterminer la nature et l'étendue de l étude environnementale et sociale nécessaire pour le projet. Des informations ont été recueillies à partir d'un certain nombre de sources, y compris des visites de sites, réunions de projet, réunions des parties prenantes et des données spatiales. 4.3 Aperçu des études spécialisées Un certain nombre d'études spécialisées ont été entreprises au début du développement du projet dans le cadre de l'eies initiale réalisée par Golder Associates en Ces études ont été amplifiées dans le cadre de l'eies pour le TFM-OP, et comprenait une série d'études biophysiques et sociaux couvrant la zone d'étude. 4.4 Évaluation des impacts et mesures de gestion Les impacts environnementaux et sociaux associés aux activités du projet ont été évalués. L étude d impact a été menée d'une manière intégrée en reliant les composantes socio-économiques avec les composantes biophysiques de l'environnement. Des mesures d'atténuation ont ensuite été présentées pour chaque impact physique, biologique et social. 4.5 Étapes à venir Les tâches suivantes devront être entreprises avant que l étude sociale et environnementale puisse être complétée: Présenter la version préliminaire de l'eies aux parties prenantes pour examen. La rétroaction sera sous forme d'une série de réunions qui auront lieu en décembre 2012 ; Finaliser le rapport basé sur les commentaires des parties prenantes ; Présenter la documentation EIES finalisée au gouvernement de la RDC (Direction chargée de la protection de l'environnement minier (DPEM)) pour examen ; and Communiquer la décision de la DPEM aux parties prenantes. Buts et objectifs de l'eies: Présenter le projet Analyser les environnements physiques, biologiques et sociaux touché par le projet. Identifier et évaluer les impacts potentiels sur l'environnement. Identifier les moyens d'éviter les impacts négatifs et optimiser les impacts positifs Présenter un PGE pour s'assurer que les mesures de gestion sont en place depuis le début de la construction. 13

14 Chapitre 5 CONSULTATION PUBLIQUE ET DIVULGATION 5.1 Engagement des parties prenantes Le processus d'engagement des parties prenantes fait partie intégrante de l'eies. La divulgation et les consultations avec les parties prenantes donnent à toutes les parties prenantes la possibilité d exprimer leurs préoccupations, questions et problèmes concernant le projet et le processus de l'eies, et la possibilité de donner leur avis sur la planification et la conception du projet. Ces réunions jouent également un rôle important dans la mesure où les impacts potentiels et les mesures d'atténuation sont évoqués avec les parties prenantes. Les intervenants identifié: Les autorités traditionnelles et les chefs Les communautés de villages touchés par le projet Représentants de Communauté Les autorités national, provincial, du district, régionales et locales Organisations non gouvernementales (organisations environnementales et de conservation) Organisations d'affaires, l'agriculture organisée, de l'industrie et du travail 5.3 Objet des réunions de consultation L objectif de ces réunions était de: Partager les informations sur le projet et sur le processus environnemental avec les acteurs ; Donner aux acteurs une possibilité de partager leurs préoccupations et leurs problèmes avec l équipe SRK afin qu ils soient pris en compte dans l EIES ; et Première série de réunions de consultation publique tenues en Février Réunions de consultation publique Le premier tour de l'engagement des parties prenantes a été entrepris en février Dix réunions de représentants de la communauté et de groupes de discussion ont été organisées avec plusieurs groupes de parties prenantes. Discuter des exigences processuelles des parties prenantes telles que la disponibilité des rapports et les délais de réaction. Ces réunions ont également servi à identifier les questions qui devraient être évaluées au cours de la prochaine phase, la phase de l EIES. Elles permettent aussi à l équipe de structurer un processus continu de participation des parties prenantes pour la suite de l EIES. Un résumé des activités d engagement des parties prenantes est fourni dans le tableau ci-dessous: 14

15 Informations sur les réunions Groupe de parties prenantes Lieu de réunion Remarques Réunion 1 : Samedi 19 Février, 09 h 00 Les autorités et les chefs traditionnels au sein de la zone d étude École primaire de KIBOKO TFM a fourni les véhicules pour transporter les participants Réunion 2 : Samedi 19 Février 13h00 Les représentants de tous les groupes communautaires des zones touchées Centre Communautaire, Fungurume Réunion 3 : Lundi 21 Février, 10 h 00 Les autorités de district et régionales de Kolwezi Hôtel Hacienda, Kolwezi Les invitations ont été envoyées au maire de Kolwezi qui a désigné deux personnes pour y assister Réunion 4 : Lundi 21 Février, 13 h 00 Kolwezi : les ONGs (chargées de l environnement et de la conservation), les entreprises, les structures organisées du secteur de l agriculture / de l industrie de la communauté de Kolwezi dans son ensemble Gécamines, Manika Hall, Kolwezi Les annonces ont été publiées dans les journaux et diffusées à la radio Réunion 5 : Mardi 22 Février, 09 h 30 Les autorités gouvernementales locales de Tenke Église méthodiste, Tenke Réunion 6 : Mardi 22 Février, 14 h 30 Les autorités gouvernementales locales, les entreprises et ONGs de Fungurume Centre Communautaire, Fungurume Réunion 7 : Jeudi 24 Février, 09 h 00 Les autorités provinciales de Lubumbashi Musée National, Lubumbashi Lettres d invitation remises en main propre Réunion 8 : Jeudi 24 Février, 14 h 30 Lubumbashi : toute la communauté/le public, les ONGs (chargées de l environnement et de la conservation), l université, les entreprises / les structures organisées du secteur de l agriculture / l industrie Salle paroissiale de l église catholique, Lubumbashi Des mails ont été envoyés aux organisations Des annonces ont été publiées dans la presse Les relations externes de TFM ont informé les parties de la tenue de réunions Réunion 9 : Lundi 28 Février, 10 h 00 Les autorités nationales de la RDC Bureau du directeur du DPEM Des invitations ont été envoyées par SRK/TFM au département pour leur demander de participer à la réunion Réunion 10 : Lundi 28 Février, 15 h 30 ONGs et entreprises commerciales de Kinshasa Salle de conférence de TFM, Kinshasa TFM/SRK ont envoyé des lettres d invitation 15

16 5.4 Principaux problèmes soulevés par les parties prenantes fourniture de nouvelle sources d eau de forage ; et Détournement de ruisseaux et de rivières. Les principales questions soulevées par les parties prenantes lors de l'engagement des parties prenantes sont traitées dans l'eies, dont les suivants : Processus d étude Rôle et indépendance de SRK pendant le EIES processus ; Clarification du rôle joué par les études de Golder Associates et de SRK, et vérification du respect des engagements pris dans le cadre de l EIES ; Rôle de et comparaison entre TFM et Gécamines ; Vérifications indépendantes et une visite du site par la DPEM à entreprendre. Écologie Perte de sols de bonne qualité pour l agriculture ; Mise en œuvre de programmes de gestion pour lutter contre l érosion des sols ; La perte de biodiversité ; Les communautés locales dépendent de la faune et de la flore pour la chasse et la cueillette ; Préservation des plantes médicinales ; Préservation de la flore associée au cuivre et au cobalt ; et Programmes de reboisement. Gestion des déchets Mesures de gestion relatives aux déchets toxiques et aux méthodes d élimination ; Méthodes d élimination des huiles usagées. Qualité de l air Première série de réunions de consultation publique tenues en Février 2011 Gestion des ressources en eau Type de résidus miniers ; Qualité de l eau et contrôle ; Les impacts potentiels sur les sources d eau communautaires ; Distribution de l eau, y compris la Pollution par les poussières provenant des activités de l exploitation minière et de la circulation accrue de véhicules motorisés. Bruit Techniques pour réduire/éviter les bruits provenant des activités minières. Questions socioéconomiques L augmentation des maladies et 16

17 introduction de nouvelles maladies dans la région ; Pertes des terres agricoles : l agriculture contribue de manière significative aux moyens d existence dans la région ; Questions relatives à la condition de la clinique et du centre de santé du district, aux maladies, à la scolarisation et à l alphabétisation, au logement, à la criminalité et au chômage, et au genre ; L élaboration d un Plan de développement durable pour répondre aux questions susmentionnées ; Contrats attribués par TFM à des sociétés étrangères ; Inquiétudes liées au contrat pour la réhabilitation de la centrale N'Seke ; Appui pour le développement économique local ; Emploi Conflit avec les mineurs artisanaux. Stratégie de création d emplois, et avantages pour les communautés locales de Tenke et Fungurume ; Le recrutement doit s effectuer dans les communautés locales ; Le nombre d emplois qui seront créés et les écarts de salaire entre les travailleurs locaux et expatriés ; Faux espoirs des communautés ; Afflux de population dans la zone en raison d éventuelles opportunités d emploi ; et Formation du personnel TFM. Plan d action de reinstallation (PAR) La réinstallation et l'indemnisation ; Préservation des cimetières. Questions concernant la fermeture de la mine Les plans pour le retrait d infrastructure à la fermeture de la mine ; Autres utilisations des terres à la fermeture de la mine. Infrastructures I Impacts sur les routes, chemins de fer à cause de la circulation augmentée ; Déplacement du chemin de fer en raison des infrastructures minières ; Déplacement d une ligne électrique ; de routes supplémentaires. Traitement des routes Réhabilitation et la gestion Réhabilitation du site ; Programmes de gestion environnementale et de suivi continu. Première série de réunions de consultation publique tenues en Février 2011 De brèves descriptions des environnements physiques, biologiques et sociaux sont fournies dans les chapitres 6, 7 et 8 respectivement. 17

18 Chapitre 6 ENVIRONNEMENT PHYSIQUE 6.1 Topographie et paysage La topographie de la zone d étude consiste en une série de collines proéminentes et de crêtes qui peuvent s élever jusqu à m au-dessus du niveau moyen de la mer, avec un dénivelé allant jusqu à 170 m par rapport au fond de vallée. Les corps minéralisés se trouvent au niveau des collines dans chacune des zones d étude. Les fonds de vallées sont relativement plats et les flancs des collines peuvent atteindre 55. Paysage de la zone du projet 6.2 Géologie Le gisement de cuivre-cobalt de TFM fait partie de la Ceinture de Cuivre Centrafricaine, qui contiendrait, selon les estimations, une ressource mondiale de minerai de cuivre. Les gisements de cuivre se situent en majorité dans les sédiments du Bassin du Katanga. Le Supergroupe du Katanga comprend deux Groupes : le Roan et le Kundelungu. 6.3 Géochimie La géochimie du corps minéralisé de TFM est relativement bénigne : Stériles : Les matériaux qui seront placés sur les ISS et les stockages de MBT sont classés comme potentiellement Non Formateur d Acide (NFA), avec un potentiel faible de générer de l acidité. Cette classification est le résultat d un contenu bas en sulfure et d un excès des capacités de neutralisation de par la présence de la dolomie et, en une certaine mesure, des silicates altérés présents dans les stériles et le MBT. Le potentiel à générer de l acide n est pas une contrainte pour le Projet d Exploitation d Oxyde de TFM étant donnée la faible possibilité de drainage acide ; Résidus: Les résidus solides ont un contenu en sulfures faible et un potentiel de neutralisation élevé et ne seront donc pas générateurs d acide. Les concentrations en métaux dans les résidus liquides sont dans les limites de décharge des effluents de l'isr ; et Lac d excavation : le ph prévu pour les eaux du lac d excavation sera neutre ou alcalin. Après la fermeture de la mine, il est prévu que l eau du lac reste alcaline. Il est prévu que les concentrations en cuivre et cobalt resteront de l ordre de dizaines voire de centaines de microgrammes par litre durant les opérations et après la 18

19 fermeture de la mine. 6.4 Sols, Capacité des terres et utilisation des terres Sols Les types de sols suivants se rencontrent dans l aire d étude : Ferralsols ; Nitisols ; Leptosols ; Cambisols ; Régosols ; et Vertisols). Ils sont brièvement décrits ciaprès : Ferralsols : sols extrêmement altérés, chimiquement appauvris, avec des réserves en nutritifs qui peuvent être facilement affectées par les pratiques agricoles ; Nitisols: Il s agit de sols épais, bien drainés, à perméabilité modérée, renfermant des quantités variables de matière organique ; Leptosols: Ils sont associés aux collines. Il s agit de sols en général jeunes, à drainage libre, très peu épais ; Cambisols: Ils se rencontrent sur les dépôts se trouvant le long des rives du fleuve Dipeta. Les cambisols sont exposés aux inondations et aux érosions occasionnelles ; Regosols: Ils se rencontrent à des endroits limités là où il y a une accumulation de matériaux transportés et un mauvais drainage. Ces sols minéraux sont peu développés, avec une forte couche de matériel organique ; and Vertisols: Ils se rencontrent sur certaines parties de la zone d extension de l aire de stockage des résidus, ainsi que sur certaines portions de la zone d étude de Dipeta. Il s agit de sols gris, riches en argile et montrant des craquelures en surface. Les caractéristiques chimiques des sols sur la zone d étude sont données cidessous : ph: valeurs neutres à légèrement acides. Ceci n est vraisemblablement pas un facteur limitatif à la pousse des plantes. Soil organic matter: Il y a en général assez de matière organique dans les sols de la zone d étude. Capacité d Echange Cationique (CEC) : les valeurs de la CEC dans la zone d étude peuvent être considérées comme suffisantes pour recevoir la flore ; Phosphore : les concentrations dans les sols sont toutes en dessous de 15 mg/kg, indiquant un déficit Erodibility: Regosols, nitisols and vertisols are resistant to erosion while Ferralsols, cambisols and Leptosols are vulnerable to erosion. Texture des sols : la plupart des sols sont terreux à sablo-terreux. En général, ces sols possèdent une texture adéquate pour la pousse des plantes. Concentrations en sel : la conductivité des sols est bien en dessous du seuil au-delà duquel la pousse des plantes est limitée. Concentration en métaux : tous les sols rencontrés contiennent peu ou suffisamment de métaux pour permettre la pousse des plantes. Aucun métal ne se trouve en concentration toxique. Ces concentrations en métaux dans les sols ne vont pas affecter de façon significative la qualité de l eau 19

20 souterraine (à l exception de l aluminium dans certains types de sols). Cambisols : classés comme modérément appropriés à des fins agricoles, avec l érosion et les inondations saisonnières comme facteurs limitatifs ; et Vertisols : classés comme non appropriés à des fins agricoles, avec le drainage, l érosion mécanique, les sels, la compaction, la faible germination des graines et les inondations comme facteurs limitatifs. Les sols de la zone du projet Capacité des terres La capacité des terres dans la zone d étude se résume à l agriculture de subsistance pratiquant les méthodes de culture itinérantes sur brûlis. La capacité des terres et sols de la zone d étude est résumée ci-dessous. Nitisols : classés comme appropriés à des fins agricoles, la déficience bioclimatique restant le seul facteur limitatif ; Ferralsols : classés comme modérément appropriés à des fins agricoles, avec la déficience bioclimatique et l érosion comme facteurs limitatifs ; Leptisols : classés comme non appropriés à des fins agricoles, avec la faible épaisseur, la pente, l érosion et les aspérités rocheuses comme facteurs limitatifs ; Régosols : classés comme marginalement appropriés à des fins agricoles, avec le drainage et les inondations saisonnières comme facteurs limitatifs ; Miombo dans la vallée Dipeta Utilisation des terres La zone d'étude est composée principalement de végétation naturelle, avec des forêts miombo et des broussailles qui représentent 60% et 29% respectivement. La culture constitue 5% de l'utilisation des terres. Au-delà de la zone d'étude actuelle et dans la zone plus vaste de TFM, la situation change de façon drastique en ce sens que le composant miombo est ramené à 38% et la culture augmente à 28%. L information complémentaire sur l utilisation des terres est résumée ci-dessous : les collines de Fungurume : exploitation minière artisanale (illégale), agriculture de subsistance, habitations ; Dipeta : exploitation minière 20

21 artisanale (illégale) ; agriculture de subsistance, production de charbon de bois ; contributeurs. Pumpi : terres boisées de Miombo, exploitation minière artisanale (illégale), villages ; and Aires de stockage des résidus : agriculture, production de charbon de bois, villages. 6.5 Climat et Qualité de l air Climat Le climat de la région où se situe la concession de TFM est caractérisé par une alternance de saisons sèches et de saisons pluvieuses distinctes. Du fait de sa proximité avec l équateur, les journées et les nuits sont de durées égales. La pluviométrie moyenne est de mm, avec les précipitations mensuelles les plus élevées entre Novembre et Avril. L évaporation annuelle est de mm. Les températures varient entre 14 C et 27 C. Les vents du nord-est sont dominants dans la journée alors que les vents de nuit sont du sud-ouest. Qualité de l air Les principales sources d émission dans les zones d étude sont : les feux de brousse, le fuel domestique, la fabrication du charbon de bois, les véhicules, les activités agricoles comme le labourage, et l érosion éolienne des aires exposées. La qualité de l air sur la zone de Fungurume est essentiellement affectée par les véhicules de transport, alors que dans les zones de Dipeta, Pumpi et de l aire de stockage des résidus, la poussière des activités agricoles et la fabrication du charbon de bois sont les principaux 6.6 Eaux de surface Le périmètre de la concession de TFM est inscrit dans deux bassins versants, définis par les fleuves Dipeta et Mofia. Les infrastructures existantes de Kwatebala sont situées sur la ligne de partage des eaux entre ces deux bassins, l un au sud (Dipeta) et l autre au nord (Mofia). La rivière Tshilongo est située à l ouest de ces deux bassins. Les gisements et les installations minières de Pumpi sont situés dans le bassin versant du Tshilongo. Le fleuve Dipeta coule principalement d'ouest en est et draine les régions méridionales de la zone de la concession de TFM. Le fleuve Mofia coule également d'ouest en est, mais draine la région septentrionale de la concession. Le fleuve Dipeta est alimenté par un certain nombre d affluents y compris le cours d eau de Konka. Les bassins versants concernés par les activités minières proposées sont : La poussière générée par les véhicules automobiles La zone d étude des collines de 21

22 Fungurume qui est située dans le bassin versant du Dipeta ; La zone d étude de Dipeta qui est située dans le bassin versant des fleuves Dipeta, Kampangu, Sokalwela et Kakapidi ; La zone d étude de Pumpi qui est située dans le bassin versant du Tshilongo ; L aire de stockage des résidus qui est située dans les bassins versants des cours de Kanzekenene et Kasana, tous deux affluents du fleuve Mofia. Les aquifères dolomitiques ont tendance à être divisés en compartiments par les structures géologiques comme les plis ou les failles. Cette tectonique amène à la surface des formations sous-jacentes moins perméables qui font acte de barrière à l écoulement des eaux souterraines. Les couches aquifères du synclinal de Dipeta forment la plus grande nappe identifiée. Le synclinal de Dipeta est situé environ 1-2 km au sud du gisement de Kwatebala, s étendant sur environ 15 km depuis la région de Tenke à l ouest à celle de Fungurume à l est. Les systèmes d eaux souterraines et de surface sont connectés le long de la vallée du Dipeta. 6.8 Bruit Konka flux 6.7 Eaux souterraines Les eaux souterraines de la zone d étude proviennent d une couche aquifère constituée de calcaire et de dolomite très perméables. Elle résulte de la dissolution du calcaire et/ou de la dolomite par les eaux d infiltration le long de fractures. Cette nappe aquifère à haute transmissivité est capable d alimenter les mines et les forages à forts débits. Plusieurs villages à densités de population variées ainsi que de simples habitations saisonnières se situent à l intérieur de la zone d étude. Les sources de bruit sont les activités humaines, la circulation routière et ferroviaire. L industrie locale est très limitée, la région étant essentiellement occupée par des champs de récoltes entourés de régions boisées denses ou clairsemées ; le niveau de bruit ambiant est donc très bas. Une ligne de chemin de fer traverse la zone d étude d est en ouest. La géologie structurale contrôle la forme et l étendue de cette couche aquifère. L épaisseur totale de la couche aquifère est estimée à 600 m. l'équipement d'excavation 22

23 7.1 Écologie terrestre Flore Chapitre 7 L ENVIRONNEMENT BIOLOGIQUE On trouve, dans la zone étudiée, divers types de végétation dont les habitats naturels et les zones transformées : la forêt de Miombo, la forêt secondaire/dégradée de Miombo, la flore de la zone cuprifère, la forêt-galerie et les zones riveraines, les zones humides, la zone cultivée et les terres agricoles, les terres agricoles en jachère/abandonnées, les peuplements ruraux et les villages, les terres dénudées/perturbées, les zones d exploitation minière et les infrastructures associées, ainsi que les routes. La forêt de Miombo couvre actuellement 30 % de la superficie de la région et abrite un très grand nombre d espèces végétales comparativement à d autres types de végétation naturelle. La flore de la zone cuprifère comprend de nombreuses espèces endémiques. Il n y a que quelques zones de forêts-galeries dans la zone étudiée. Les zones humides sont généralement petites et font l objet d une exploitation agricole intensive. Une grande partie de la région comprend des types de végétation perturbée. Faune Sopubia Neptuni, une espèce de cuivre flore du projet sont La région abrite plusieurs espèces appartenant aux groupes fauniques suivants : les amphibiens, les reptiles, les oiseaux et les mammifères. On n a trouvé aucune des espèces de grenouilles endémiques ou figurant dans le Livre rouge. La forêt de Miombo abrite la plus grande diversité d oiseaux (~100 espèces), suivie des habitats aquatiques (~50 espèces). C est dans les habitats associés à la flore de la zone cuprifère qu il y a le moins de diversité (17 espèces). Aucune espèce inscrite dans le Livre rouge des animaux menacés n a été recensée. Flore de projet 23 Grenouille pluie de Power Breviceps poweri

24 La diversité des espèces de mammifères est relativement faible ; il y a surtout de petits mammifères et des rongeurs. Il est peu probable que la zone abrite de grands mammifères en raison de la chasse et de la perte d habitat. Milieux sensibles La flore de la zone cuprifère constitue l aspect le plus délicat de la biodiversité dans la région du projet et est composée d un certain nombre d espèces végétales très importantes. Les corps minéralisés des collines de Fungurume sont les plus importants pour ce qui est de la conservation. On n a trouvé aucune espèce faunique inscrite dans le Livre rouge des espèces menacées et il y a probablement très peu d espèces de cette catégorie dans la zone. De même, on n y a rencontré aucune faune endémique importante. 7.2 Écologie aquatique Les écosystèmes aquatiques sont en grande partie associés aux fleuves Mopia et Dipeta. La pollution causée par les sédiments ne semble pas constituer un élément important de l écosystème aquatique. Les paramètres de qualité de l eau sont relativement stables, en particulier le ph qui reste neutre. La conductivité électrique et l oxygène dissout se situent dans des limites acceptables si l on considère les besoins de la biodiversité aquatique. Le système hydrographique du fleuve Pumpi est en bon état et favorise la biodiversité aquatique, même si, par endroits, la qualité de l eau est altérée près du pont, le long de l axe routier Kolwezi/Fungurume. L état du fleuve Mofia est en général satisfaisant, mais présente des signes évidents de dégradation de la qualité de l eau, probablement du fait des peuplements humains et de l agriculture pratiquée en amont du bassin hydrographique. Un certain nombre d éléments ont des effets sur la qualité de l eau du fleuve Dipeta, ce qui atteste de la dégradation de l état de santé du fleuve. On constate une nette tendance à la dégradation de l état de santé du fleuve très loin en amont, certains affluents apportant de l eau de très mauvaise qualité. 7.3 Biens et services des écosystèmes Les zones humides/zones riveraines, les forêts miombo, et les broussailles/forêts secondaires générèrent le plus grand nombre de variétés de services écosystémiques par hectare de terre, basée sur la modélisation. En comparaison, les infrastructures de la mine, l'exploitation minière artisanale, et les peuplements générèrent une gamme limitée de services écosystémiques. La forêt-galerie, les terres humides/zones riveraines et les forets miombo générèrent le plus haut niveau de services par hectare. Les autres types de couverture générèrent des niveaux beaucoup plus faibles de services écosystémiques à l'hectare. Les services terrestres sont généralement abondants, alors que les services aquatiques ne le sont pas. Par conséquent, le TFM-OP a le potentiel de changer les services associés au dernier de façon plus significative. 24

25 Chapitre 8 ENVIRONNEMENT SOCIAL 8.1 Villages, communautés et habitations directement, soit par le Chef de Poste, soit par la police. Les villages associés au Projet TFM sont détaillés dans le chapitre Chef et autorités locales La zone du projet est située à l intérieur du territoire de Lubudi du district de Kolwezi, dans la province du Katanga de la RDC. Sur le plan administratif, Lubudi est divisé en sept «Postes administratifs», (dont l un est le «Poste administratif de Tenke») et deux Cités, Lubudi et Fungurume. Lubudi est, à son tour, divisé traditionnellement en quatre «chefferies» (Bayeke, Mwana Muadi, Monzangule et Mulundu) et dans le territoire de Bayeke, le Chef de groupement de Nguba est responsable des autorités traditionnelles secondaires telles que les «Chefs de terre» et les «Chefs de village» de la zone du projet. La zone de concession TFM est en partie sous la juridiction de la «Cité de Fungurume» (canton prolongé Fungurume) dirigé par un «Chef de Cité» et en partie sous le «Poste administratif» de Tenke dirigé par le «Chef de Poste». Organisation traditionnelle Le Chef de Terre est habituellement la personne qui a le droit de distribuer des terres, fondé sur les droits coutumiers et il est chargé de procéder aux cérémonies qui s imposent. Ce droit coutumier n est cependant pas officiellement reconnu par la loi de la RDC. En Tenke, la plupart des affaires civiles et juridiques sont traitées Village dans la région de TFM 8.3 Démographie et structure de la population La population totale de la zone est estimée à habitants (chiffre de 2010). Depuis que les travaux de construction du projet de TFM ont démarré en 2007, la population locale a considérablement augmenté, surtout à Fungurume. La plupart des villages sont récents et peu d entre eux existaient il y a 30 ans. Certains villages se sont dépeuplés tandis que d autres ont soit fusionné avec d autres villages, soit disparu. 8.4 Groupes ethniques Trois groupes ethniques représentent 80% de la population totale de la zone du projet, à savoir Sanga, le «Groupe des cinq» et Lubakat, Sanga étant le plus prédominant. Il n y a pas de population autochtone (telle que définie par la SFI) dans la zone du projet. 25

26 8.5 Modes d utilisation des terres et habitat Les terres de la zone du projet sont essentiellement affectées à l agriculture de subsistance. Même s il n existe pas de période de jachère bien définie, il y a beaucoup de terres qui ont été cultivées par le passé et qui ne le sont pas nécessairement à l heure actuelle. Les villages et les hameaux situés dans la zone du projet diffèrent par leur taille. cultivée ou utilisée comme réserve. D une manière générale, la terre n est pas vendue, mais le nouvel utilisateur est censé faire un cadeau cérémonial au chef ou à l ancien concessionnaire. Le droit individuel à la terre peut aussi être déterminé par un lien de parenté avec la population d un village en général. 8.7 Habitat Les maisons sont généralement construites en briques faites d un mélange de paille et de terre, avec un toit de chaume ; dans certains cas, on utilise de la tôle ondulée pour la toiture. Un petit nombre de maisons est construit avec des briques en argile rouge. L'agriculture le long de la rivière Dipeta 8.6 Accès à la terre Aux termes de la législation congolaise (loi n du 1 er avril 1974), toutes les terres appartiennent à l État et les occupants de la terre sont considérés comme des concessionnaires. Des personnes privées peuvent jouir d un droit d usage permanent sur la terre si elles sont congolaises et d un droit d usage temporaire si elles sont étrangères. D un point de vue traditionnel, la terre est un bien communautaire et c est le chef de terre qui octroie les terres aux villageois. Le chef de village ou le chef de terre attribue à un village donné le droit d usage d'une terre donnée. Celle-ci peut être Logement 8.8 Éducation, état sanitaire et accès à la santé Éducation En 2012, on a signalé qu il y avait 24 écoles primaires et 21 écoles secondaires à l intérieur de la concession de TFM. Ces établissements sont pour la plupart privés, cependant certaines écoles sont reconnues par l État comme étant conventionnées ; à ce titre, elles reçoivent une aide financière et peuvent délivrer des diplômes reconnus. À ce jour, dix écoles 26

27 ont été construites ou réhabilitées par TFM. D'autres sont en cours de construction grâce au financement du Fonds social communautaire. Santé Au début du projet, il y avait peu de centres sanitaires à l intérieur de la concession et ils étaient dans un état déplorable. En mai 2009, TFM a élaboré un plan d action de santé communautaire en vue d améliorer la qualité des soins de santé. Il y a actuellement un nouveau dispensaire à Tenke sur le site du centre de santé St François Xavier et TFM a construit deux postes de santé dans des communautés villageoises réinstallées. Le Centre de recours de Fungurume a également été réhabilité. Ces nouvelles infrastructures ont été équipées et le personnel participe à un programme de formation continue financé par TFM. Alors que TFM continue de fournir un soutien matériel (don de matériel à certaines installations et la construction de trois centres de santé supplémentaires financés par le Fonds social communautaire), CHAP vise à renforcer la capacité de la Zone de santé de Fungurume pour assurer la bonne gestion de ces structures et équipement. En conséquence, la capacité de ces installations de santé à fournir des soins de santé à la population a considérablement augmenté. La prévalence du paludisme a baissé de façon significative grâce à un vaste programme de lutte contre le paludisme mise en oeuvre par TFM. TFM poursuivra la conduite des pulvérisations intradomiciliaires contre le paludisme dans la région. TFM est également engagé dans un partenariat public-privé avec l'usaid sur la prévention et l'atténuation du VIH/SIDA dans la région. La mortalité infantile demeure un problème dans la zone du projet, avec une prévalence de la diarrhée, la fièvre et des maladies de la peau particulièrement chez les jeunes enfants. Une enquête menée par l'isos en 2008 a également indiqué que la communauté coure risque élevé de transmission du VIH en raison d'une combinaison de mauvaises connaissances et pratiques liées à la maladie et le potentiel de comportement sexuel à haut risque dans la communauté. 8.9 Eau et assainissement En général, avant 2006, l eau pour les usages domestiques était considérée comme étant de mauvaise qualité à l intérieur de la concession de TFM. Cette eau était en grande partie prélevée dans les fleuves, les ruisseaux et d autres sources d eau non protégées. Depuis 2007, TFM a construit des forages dans de nombreuses communautés afin de fournir de l eau potable aux communautés touchées Énergie Le charbon est le principal combustible pour la cuisson. À l intérieur des habitations, l éclairage se fait souvent à l aide de bougies (qui sont chères) ou de lampes locales, appelées «katoritori» qui peuvent utiliser n importe quel carburant, même le gasoil. Un petit nombre de personnes possèdent l électricité, mais l approvisionnement est plutôt irrégulier Moyens de subsistance et activités économiques Agriculture L agriculture constitue la principale activité économique de la zone du projet. Les 27

28 deux cultures primaires sont le maïs et les haricots ; les cultures secondaires sont le manioc, les arachides et le soja. La même parcelle est souvent exploitée pendant une période pouvant aller jusqu à 10 ou 20 ans, sans rotation des cultures ou périodes de jachère. Les hommes sont responsables du défrichage. Le labour, le billonnage, le sarclage et la récolte sont effectués par l ensemble de la famille. Les ménages dirigés par des hommes tirent pratiquement deux fois plus de revenus de l agriculture que les ménages dirigés par des femmes. minerai illégal soit transporté hors de la concession TFM, et l'accès des mineurs artisanaux aux gisements miniers a été contenu. Ces dernières années, l'exploitation minière artisanale a repris de l'importance au Katanga, y compris dans et autour de la zone de concession TFM à cause des prix élevés de certains métaux sur le marché mondial, mais depuis la mi- 2010, des actions concertées du gouvernement et de TFM ont pu l'arrêter en grande partie. L'exploitation minière artisanale était encore une activité importante pour 6% des familles en 2006, mais elle avait disparu des sources de revenus déclarées en 2011 (ou elle n'avait pas été signalée en raison du caractère illégal de cette activité). Artisanat, commerce et emploi Les champs agricoles le long d'un cours d'eau Élevage On élève des porcs et des chèvres, des poules et, dans une moindre mesure, des canards, des pigeons et des pintades dans la concession. Les emplois se trouvent en général dans la fonction publique, l'enseignement, la santé et parfois l'industrie. Les activités économiques secondaires sont le travail de la forge, le minotage et la brasserie. Autres activités de subsistance sont la chasse, la pêche, la cueillette de produits forestiers et de fabrication du charbon. L'exploitation minière artisanale L'exploitation minière artisanale a été importante, de façon intermittente, dans la région. Entre 2000 et 2005 (avant l'arrivée de TFM et la construction et l'exploitation de la mine), l'exploitation minière artisanale était une activité économique importante. Cette activité s'est arrêtée brusquement en 2005, après que des mesures de contrôle du gouvernement ont été mises en œuvre pour éviter que le l'exploitation minière artisanale 28