BUREAU DE COMMUNAUTÉ LUNDI 12 OCTOBRE 2009 ORDRE DU JOUR

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1 BUREAU DE COMMUNAUTÉ LUNDI 12 OCTOBRE 2009 ORDRE DU JOUR Délibérations D1. Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments de la communauté d agglomération signature du marché D2. Acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif signature des marchés Bureau du Ordre du jour 1/1

2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VAL DE BIEVRE SEANCE DU LUNDI 12 OCTOBRE 2009 Délibération n B /2 Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments de la communauté d agglomération signature du marché L'an deux mille neuf, le 12 octobre à heures 16h30, les membres du Bureau de la Communauté d'agglomération de Val de Bièvre se sont réunis au siège administratif de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre à Arcueil, en séance plénière ouverte par son Président, Monsieur Jean-Marc NICOLLE, sur convocation individuelle en date du 6 octobre Communes Présents Représentés Excusés M. METAIRIE M. SZAKOW ARCUEIL M. BREUILLER Mme HERNU M. LE BOUILLONNEC CACHAN FRESNES GENTILLY L HAY-LES-ROSES LE KREMLIN-BICETRE VILLEJUIF Mme CHAVANON M. ISRAEL M. BRIDEY Mme TORDJMAN M. AGGOUNE Mme PIAU M. NICOLLE M. LAURENT M. BANBUCK Mme CORDILLOT M. LE BRIS M. PERILLAT-BONNET M. DAUDET Par Mme Tordjman M. SEVE Mme GEYL Nombre de Conseillers en exercice composant le Bureau d'agglomération : 21 Titulaires présents Titulaires représentés Nombre de votants Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code des marchés publics ; Vu l arrêté de Monsieur le Préfet du Val de Marne du 28 décembre 1999 portant création de la Communauté d agglomération Val de Bièvre ; Vu les statuts modifiés de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre ; Vu la délibération n /9 du 7 avril 2008 du Conseil de communauté portant application des dispositions de l article L du code général des collectivités territoriales ; Considérant la nécessité de conclure un marché en vue de la mise en place de prestations de surveillance et de gardiennage de certains sites de la communauté d agglomération ou pour l organisation de diverses manifestations ; Vu le compte-rendu de la commission d ouverture des plis en date du 15 juin 2009 ; Vu le procès verbal de la Commission d appel d offres du 2 octobre 2009 classant en première position en vue d attribuer le marché de prestations de mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments de la Bureau du 12/10/09 1/2 1/2

3 communauté d agglomération l offre de base présentée par la société SAMSIC, option comprise pour un montant annuel de ,94 HT ; Sur proposition de Monsieur le Président, Le Bureau délibère et, a l unanimité, 1. Approuve le projet de marché à signer avec la société SAMSIC SAS pour la réalisation de prestations de mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie des bâtiments de la communauté d agglomération pour une durée d un an à compter de sa notification et pour un montant de ,94 HT option comprise. 2. Autorise le Président à signer ledit projet de marché et tous documents y afférents. 3. Précise que les dépenses correspondantes sont inscrites dans le budget de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre. 4. Charge le Président ou toute personne habilitée par lui, d accomplir toutes les formalités nécessaires à l exécution des présentes. Vote : Pour 15 La présente délibération est certifiée exécutoire, étant transmise en Préfecture le 22 octobre 2009 et ayant fait l'objet d'un affichage le 20 octobre 2009 le Président, par délégation le Directeur général adjoint à Villejuif, le 15 octobre 2009 signé Le Président Jean-Marc NICOLLE Jacques BRUN Bureau du 12/10/09 1/2 2/2

4 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VAL DE BIEVRE SEANCE DU LUNDI 12 OCTOBRE 2009 Délibération n B /2 Acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif signature des marchés L'an deux mille neuf, le 12 octobre à heures 16h30, les membres du Bureau de la Communauté d'agglomération de Val de Bièvre se sont réunis au siège administratif de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre à Arcueil, en séance plénière ouverte par son Président, Monsieur Jean-Marc NICOLLE, sur convocation individuelle en date du 6 octobre Communes Présents Représentés Excusés M. METAIRIE M. SZAKOW ARCUEIL M. BREUILLER Mme HERNU M. LE BOUILLONNEC CACHAN FRESNES GENTILLY L HAY-LES-ROSES LE KREMLIN-BICETRE VILLEJUIF Mme CHAVANON M. ISRAEL M. BRIDEY Mme TORDJMAN M. AGGOUNE Mme PIAU M. NICOLLE M. LAURENT M. BANBUCK Mme CORDILLOT M. LE BRIS M. PERILLAT-BONNET M. DAUDET Par Mme Tordjman M. SEVE Mme GEYL Nombre de Conseillers en exercice composant le Bureau d'agglomération : 21 Titulaires présents Titulaires représentés Nombre de votants Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le Code des marchés publics ; Vu l arrêté de Monsieur le Préfet du Val de Marne du 28 décembre 1999 portant création de la Communauté d agglomération Val de Bièvre ; Vu les statuts modifiés de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre ; Vu la délibération n /25 du 13 juin 2005 du conseil de communauté portant déclaration d intérêt communautaire en matière d équipements nautiques ; Vu la délibération n /9 du 7 avril 2008 du Conseil de communauté portant application des dispositions de l article L du code général des collectivités territoriales ; Vu le compte-rendu de la commission d ouverture des plis en date du 18 septembre 2009 ; Vu le procès verbal de la Commission d appel d offres du 2 octobre 2009 classant en première position les offres détaillées ci-après : - lot n 1 - Mobilier intérieur et extérieur - Meubles de décoration, de bureau, d agrément : offre présentée par la société Ligne et couleur, Montant : ,21 H.T correspondant à l offre de base ; Bureau du 12/10/09 2/2 1/2

5 - lot n 2 - Equipement piscine - Matériels nécessaires à l utilisation des bassins, à la pratique et l apprentissage de la natation: offre présentée par la société Futura Play, Montant : ,62 H.T correspondant à l offre de base ; - lot n 3 - Matériel d entretien - Matériel nécessaire à la mise en propreté des locaux: offre présentée par la société Solier, Montant : ,08 H.T correspondant à l offre de base ; - lot n 4 - Robots de nettoyage de bassins : offre présentée par la société Hexagone, Montant : ,99 H.T correspondant à l offre de base ; - lot n 5 - Equipement de cardio-training - Matériels de remise en forme : offre présentée par la société Métalsport France, Montant : ,80 H.T correspondant à l offre variante. Sur proposition de Monsieur le Président, Le Bureau délibère et, à l unanimité, 1. Approuve le projet de marché à signer avec la société Ligne et couleur pour l acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif Lot n 1 : Mobilier intérieur et extérieur - Meubles de décoration, de bureau, d agrément, pour un montant de ,21 H.T. 2. Approuve le projet de marché à signer avec la société Futura Play pour l acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif Lot n 2 : Equipement piscine - Matériels nécessaires à l utilisation des bassins, à la pratique et l apprentissage de la natation, pour un montant de ,62 H.T. 3. Approuve le projet de marché à signer avec la société Solier pour l acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif Lot n 3 : Matériel d entretien - Matériel nécessaire à la mise en propreté des locaux, pour un montant de ,08 H.T. 4. Approuve le projet de marché à signer avec la société Hexagone pour l acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif Lot n 4 : Robots de nettoyage de bassins, pour un montant de ,99 H.T. 5. Approuve le projet de marché à signer avec la société Métalsport France pour l acquisition de matériel et de mobilier pour l'équipement du stade nautique Youri Gagarine de Villejuif Lot n 5 : Equipement de cardiotraining - Matériels de remise en forme, pour un montant de ,80 H.T. 6. Autorise le Président ou la Vice-présidente déléguée aux sports à signer lesdits marchés et tous documents y afférents. 7. Précise que les dépenses correspondantes sont inscrites dans le budget de la Communauté d agglomération de Val de Bièvre. 8. Charge le Président ou toute personne habilitée par lui, d accomplir toutes les formalités nécessaires à l exécution des présentes. Vote : Pour 15 La présente délibération est certifiée exécutoire, étant transmise en Préfecture le 22 octobre 2009 et ayant fait l'objet d'un affichage le 20 octobre 2009 le Président, par délégation le Directeur général adjoint à Villejuif, le 15 octobre 2009 signé Le Président Jean-Marc NICOLLE Jacques BRUN Bureau du 12/10/09 2/2 2/2

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