TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX

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1 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX APPLICABLES AU 2 SEPTEMBRE 2014, SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE Annexe à la délibération du 25 juin 2014 En cas de tarification au quotient familial, les usagers non-bezonnais se verront appliquer les tarifs correspondant au quotient maximum (J).

2 CENTRES DE LOISIRS (tarifs non assujettis à la TVA) 1- Centres de Loisirs Primaires Quotient Accueil sur vacances scolaires Journée sans repas Journée avec repas ½ Journée avec repas ½ Journée sans repas A 3,90 2,94 2,43 1,47 B 6,30 4,60 4,00 2,30 C 7,81 5,23 5,20 2,62 D 9,14 6,19 6,05 3,10 E 10,37 7,36 6,69 3,68 F 12,38 9,02 7,87 4,51 G 13,16 9,75 8,29 4,88 H 14,28 10,51 9,03 5,26 I 15,57 11,75 9,70 5,88 J 16,30 12,43 10,09 6,22 Quotient Accueil sur périodes scolaires ½ Journée avec repas ½ Journée sans repas A 2,43 1,47 B 4,00 2,30 C 5,20 2,62 D 6,05 3,10 E 6,69 3,68 F 7,87 4,51 G 8,29 4,88 H 9,03 5,26 I 9,70 5,88 J 10,09 6,22 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 2/16

3 2- Centres de Loisirs Maternels Accueil sur vacances scolaires Quotient Journée Journée avec repas sans repas A 4,43 3,47 B 6,73 5,03 C 8,35 5,77 D 9,73 6,78 E 11,01 8,00 F 13,29 9,93 G 14,57 11,16 H 16,36 12,59 I 18,50 14,68 J 20,47 16,60 Quotient Accueil sur périodes scolaires ½ Journée avec repas ½ Journée sans repas A 2,70 1,74 B 4,22 2,52 C 5,47 2,89 D 6,34 3,39 E 7,01 4,00 F 8,33 4,97 G 8,99 5,58 H 10,07 6,30 I 11,16 7,34 J 12,17 8,30 Accueil Quotient matin ou soir A-B 1,55 C-J 2,50 Matin et soir : tarifs x 2 Facturation journalière ACCUEIL PRE-SCOLAIRE ELEMENTAIRE : (tarifs non assujettis à la TVA) Quotient Accueil matin A-B 1,55 C-J 2,50 Facturation journalière TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 3/16

4 Quotient Centre d'initiation Sportive (tarifs non assujettis à la TVA) Activité sur période scolaire dont Tarif annuel frais de dossier : forfait fixe coût annuel de l'activité * A 29,68 5,94 23,74 B - C 59,10 11,82 47,28 D - E 87,44 17,49 69,95 F - G 116,96 23,39 93,57 H 126,62 25,32 101,30 I 135,69 27,14 108,55 J 147,60 29,52 118,08 Tarifs applicables pour chaque mercredi pendant les périodes scolaires (hors jours fériés). Une séance de période manquée n'est pas remboursable. * En cas d'inscription en cours d'année scolaire, l'usager se verrait facturé l'intégralité des frais de dossier auxquels s'ajoutera le coût annuel de l'activité, rapporté au prorata temporis. Quotient Stages, Micro-stages, et Ateliers Culturels (tarifs non assujettis à la TVA) Micro-stages jusqu'à 11 ans Prix par jour A 4,16 B - C 8,01 D - E 11,91 F - G 14,30 H 15,86 I 17,29 J 19,53 Stages / Micro-stages au delà de 11 ans Minimum 4 séances 1 séance 1,57 Remarque : Tout stage commencé est dû dans son intégralité TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 4/16

5 Ateliers socio-culturels et arts plastiques (1séance / semaine ; tarif trimestriel) Quotient Prix par trimestre A 9,55 B 15,30 C 18,70 D 22,15 E 24,95 F 29,95 G 31,70 H 34,45 I 37,55 J 39,30 Activités Diverses (tarifs non assujettis à la TVA) Les activités ponctuelles proposées par les services municipaux et qui ne font pas l'objet d'une tarification spécifique sont soumises aux modalités suivantes : Activités sur équipements municipaux Droit d'accès sur présentation de la carte d'activités multiservices : 6,40 (valable 1 an) Sorties journée organisées par les Centres Sociaux 50% du billet d'entrée et 25% du transport Une retenue pour désistement est appliquée : 50 % de la participation familiale moins de 3 jours avant le départ 100 % de la participation familiale le jour du départ Exception : hospitalisation ou cas de force majeure (justificatif à fournir). Sorties journée sauf Centres Sociaux 50% du billet d'entrée et 25% du transport, avec un minimum facturable de 5 Une retenue pour désistement est appliquée : 50 % de la participation familiale moins de 3 jours avant le départ 100 % de la participation familiale le jour du départ Exception : hospitalisation ou cas de force majeure (justificatif à fournir). TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 5/16

6 Médiathèque - Prêt gratuit de livres et revues - Prêt de CD-ROM, CD, cassettes audio, vidéos et accès Internet : Abonnements annuels Abonnement individuel 9,60 Abonnement familial 18,20 Abonnement hors bezonnais 46,50 Le personnel communal bénéficie du tarif applicable aux bezonnais. - Pénalités appliquées en cas de de non restitution Catégorie Catégorie 1: Livre de poche, manga ou équivalent, revue adulte et enfant Catégorie 2: Livre enfant, album et BD jeunesse Catégorie 3: Bandes dessinées adulte, partition Catégorie 4: Roman, essai, livre documentaire, CD Catégorie 5: DVD, Cédérom, coffret 2 CD Catégorie 6: Coffret 3 à 5 CD, coffret 2 DVD, livre d'art Catégorie 7: Coffret 5 CD, coffret 3 DVD, méthode de langue Hors catégorie: Livre d'art type Mazenod, coffret de plus de 6 CD ou de plus de 3 DVD Renouvellement de la carte en cas de perte (article 4 du règlement intérieur) Tarifs 7,00 12,00 16,00 20,00 35,00 50,00 70,00 Valeur d'achat 1,20 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 6/16

7 PISCINE Tarifs des entrées à l'unité Adulte (à partir de 16 ans) - bezonnais, personnel communal, Comités des entreprises sur Bezons 4,10 Adulte - extérieur 5,20 Enfants et jeunes de - 16ans - bezonnais 2,70 Enfants et jeunes de - 16ans - extérieur 3,40 Réduit - bezonnais (chômeurs, lycéens, étudiants, familles nombreuses, titulaires de la carte senior de Bezons, titulaires de la carte d'activités multiservices - sur production d'un justificatif) 2,10 Réduit - extérieurs (chômeurs, lycéens, étudiants, familles nombreuses - sur production d'un justificatif) 2,80 Groupes / Centres de loisirs extérieurs / titulaires de la carte senior, sur les créneaux encadrés réservés à ce public (facturation forfaitaire 10 entrées pour les titulaires de la carte senior) (tarif par personne) 2,10 Visiteurs (Gratuit pour les adultes accompagnant des enfants à la piscine) 1,90 Carte de 10 entrées piscine (valable 1 an à compter de la date d'achat) abonnement individuel Achats groupés d'abonnements par le COS* et le CASC* (tarif par abonnement) Adultes - bezonnais et personnel communal, Comités des entreprises sur Bezons 28,50 22,80 Adultes - extérieur 36,90 - Enfants et jeunes de - 16ans - bezonnais 18,20 14,80 Enfants et jeunes de - 16ans - extérieur 22,20 - Réduit - bezonnais (chômeurs, lycéens, étudiants, familles nombreuses, titulaires de la carte senior de Bezons, titulaires de la carte d'activités multiservices - sur production d'un justificatif) 14,90 11,80 Réduit - extérieurs (chômeurs, lycéens, étudiants, familles nombreuses - sur production d'un justificatif) 19,20 - Abonnements au temps piscine abonnement individuel Achats groupés d'abonnements par le COS* et le CASC* (tarif par abonnement) Abonnement 3 mois adulte - bezonnais et personnel communal, Comités des entreprises sur Bezons 46,70 37,30 Abonnement 3 mois adulte - extérieur 61,10 Abonnement 3 mois enfants et jeunes de - 16ans - bezonnais 35,70 28,60 Abonnement 3 mois enfants et jeunes de - 16ans - extérieur 41,80 Abonnement 6 mois adulte - bezonnais et personnel communal 77,80 62,20 Abonnement 6 mois adulte - extérieur 102,00 Abonnement 6 mois enfants et jeunes de - 16ans - bezonnais 64,40 51,70 Abonnement 6 mois enfants et jeunes de - 16ans - extérieur 76,00 Abonnement 1 an adulte - bezonnais et personnel communal 134,30 107,60 Abonnement 1 an adulte - extérieur 175,50 Abonnement 1 an enfants et jeunes de - 16ans - bezonnais 115,40 92,30 Abonnement 1 an enfants et jeunes de - 16ans - extérieur 132,70 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 7/16

8 Sauna Entrée ou abonnement individuel Entrée unité 5,60 Carte abonnement 10 entrées (valable 1 an à compter de la date d'achat) 45,70 Sauna + piscine Entrée ou abonnement individuel Achats groupés d'abonnements par le COS*et le CASC* (tarif par abonnement) 36,50 Achats groupés d'abonnements par le COS*et le CASC* (tarif par abonnement) Combiné piscine + sauna unité 8,00 Combiné piscine + sauna 10 entrées 64,30 51,60 Aquagym Séance à l'unité 8,20 Abonnement 10 séances (avec accès à la piscine) 73,30 Abonnement 30 séances (avec accès à la piscine) 175,92 Natation loisir /natation détente Abonnement adultes - formules n 1 ou 2 (1) 75,00 Abonnement adultes - renouvellement formule n 1 (1) 64,40 Activité familiale Bout'choux Séance à l'unité 8,20 Abonnement 10 séances (avec accès à la piscine) 73,30 Renouvellement 10 séances (avec accès à la piscine) 39,80 Apprentissage de la natation Abonnement - formules n 1 ou 2 (1) 98,20 Abonnement - renouvellement formule n 1 (1) 76,10 1 séance de découverte 7,50 Stages aquatiques durant les vacances scolaires Stage de 5 séances 37,10 Stage de 10 séances 72,00 Carte rechargeable (en cas de perte ou de vol) Carte 1,30 Locations piscine (tarif horaire) Piscine 139,00 Ligne d'eau 27,90 L'entrée à la piscine est gratuite : - pour les enfants de moins de 4 ans / - pour les personnes handicapées CDAPH (bezonnaises) et leur accompagnateur, si nécessaire Les tarifs intègrent l'utilisation des casiers automatiques qui ne font pas l'objet d'une tarification supplémentaire * Comité des œuvres sociales de la Mairie de Bezons et Comité d'activités Sociales et Culturelles d'argenteuil-bezons (1) : Formules d'abonnements "1", "2" : définition : Abonnement 1 : valable du 08 septembre au 31 janvier, et si renouvellement valable du 1er février au 1er juillet, hors vacances scolaires, à raison d'une séance par semaine Abonnement 2 : valable du 1er février au 1er juillet hors vacances scolaires, à raison d'une séance par semaine La validité des cartes d'entrée est limitée à un an à compter de la date d'achat. TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 8/16

9 VACANCES Séjours Enfance et Jeunesse (tarifs non assujettis à TVA) Le taux d'effort des familles dont les enfants participent aux séjours de vacances organisés par la ville est le suivant : Quotient A-B C-D E F G H I J Participation des Familles % du coût des séjours 35% du coût du séjour 40% 45% 55% 65% 75% 80% 85% Une retenue pour désistement est appliquée : 25 % de la participation familiale plus de 1 mois avant le départ 50 % de la participation familiale moins de 1 mois avant le départ 100 % de la participation familiale le jour du départ Exception : hospitalisation ou cas de force majeure (justificatif à fournir). Un versement de réservation représentant 10 % de la participation des familles sera versé Les séjours peuvent faire l'objet d'un paiement échelonné en accord avec le Trésorier Municipal. NB : Pour les familles bénéficiaires d'aides aux vacances ("bons CAF"), il convient d'appliquer le taux d'effort des familles selon leur quotient familial ; le montant de la prise en charge de la CAF sera alors déduit du prix ainsi calculé. Si la valeur des aides de la CAF excède le prix à facturer aux familles, la famille n'a rien à régler à la ville mais ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement de la différence. Campings pour les enfants des CLM et CLP (mini-séjours) (tarifs non assujettis à TVA) Tarif nuité défini ci-dessous, auquel s'ajoute le prix de la journée CLM ou CLP Quotients Nuité A 1,89 B 3,03 C 3,72 D 4,37 E 4,94 F 5,93 G 6,28 H 6,82 I 7,42 J 7,79 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 9/16

10 LOCATIONS D'EQUIPEMENTS MUNICIPAUX Location de salles (Tarifs H.T., assujettis à la TVA à taux normal) Salle L. ARAGON 12h à 4h HT TTC (selon tva en vigueur) Bezonnais 980, ,53 Extérieurs 1 972, ,40 Dépassement horaire au delà de 4h du matin non autorisé. Revalorisation des tarifs 2006, les autres salles sont prêtées de façon plus ponctuelle. Il est proposé de maintenir les tarifs existants. Location logements, après rénovation 7,34 / m²/ mois Tarif soumis à l'indice de révision des loyers, applicable au changement de locataire Equipements sportifs (Tarifs assujettis à la TVA à taux normal) Locations Gymnases (Tarifs horaires) HT TTC (selon tva en vigueur) Cachin / Vaillant Couturier 24,16 28,99 J. Moulin / Coubertin / Péri 41,52 49,82 Locations Stabilisés (Tarifs horaires) HT TTC (selon tva en vigueur) Terrain Michel Caminada - Synthétique (journée) Terrain Michel Caminada - Synthétique (nocturne) Terrain d'honneur - Synthétique (journée) Terrain d'honneur - Synthétique (nocturne) 29,46 35,35 42,00 50,40 59,91 71,89 83,08 99,70 Stabilisé Jean Moulin (journée) Stabilisé Jean Moulin (nocturne) Tennis couverts et découverts Tennis couverts et découverts + éclairage 29,98 35,98 42,00 50,40 12,48 14,98 15,54 18,65 Les horaires de location dits en nocturne sont définis comme suit selon la période de l'année : Période 1 : du 1er octobre au 31 mars de 17h00 à 22h30 Période 2 : du 1er avril au 30 septembre de 20h00 à 22h30 Seules les personnes morales (CE, ) peuvent prétendre à la location des équipements sportifs, selon les créneaux disponibles et après instruction par les service municipaux. Les associations sportives bezonnaises bénéficient, après signature d'une convention de partenariat avec la ville, de l'utilisation gratuite des équipements sportifs municipaux. En complément aux conventions de partenariat avec la ville, il est proposé d'établir des tarifs pour le remplacement des clés d'accès perdues par les associations Clé à points 20,60 Clé taillée 47,37 Clé plate 5,15 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 10/16

11 SANTE - SOINS DENTAIRES (tarifs non assujettis TVA) Les tarifs ci-dessous s'appliquent aux usagers du Centre de santé qui résident ou travaillent à Bezons. Les usagers extérieurs se verront appliquer une majoration de 15%. NATURE DES ACTES COURONNES PROVISOIRES COURONNES DEFINITIVES ou piliers de bridges CROCHETS INLAY CORE Détail de l'acte dispensé TARIFS NATURE DES ACTES Détail de l'acte dispensé TARIFS hors traitement à long terme 132,10 1 à 3 dents 640,90 dans le cadre d'un traitement 100,40 4 dents 672,70 suivi couronne coulée N.C. 141,80 5 dents 692,20 civ céramique 377,90 6 dents 714,00 Couronne céramique 539,90 7 dents 740,30 61,30 APPAREILS 8 dents 758,80 inlay coulé 93,50 SQUELETTÉS 9 dents 782,70 inlay composite 130,90 10 dents 801,10 Inter de bridge nickel 197,00 11 dents 827,70 Inter de bridge INTER DE avec civ BRIDGE céramique 436,30 12 dents 846,10 Inter de bridge céramique 593,90 13 dents 870,00 14 dents 893,80 RICHMOND 127,10 1 à 3 dents 243,90 4 dents 277,80 Dent sur appareil avec contreplaque 47,40 5 dents 289,90 Dent sur appareil avec contreplaque : Dent massive 41,80 6 dents 305,00 Blanchiement 2 arcades 136,20 7 dents 333,30 la 1ère 80,80 la ou les 8 dents 353,50 30,20 REPARATION suivantes APPAREILS scellement + RESINE 9 dents 373,70 85,40 soudure plaque 10 dents 393,90 en période de REBASAGE garantie de 117,40 11 dents 414,10 l'appareil hors garantie 151,00 12 dents 434,30 une dent 112,30 13 dents 454,50 2 dents 140,10 14 dents 474,70 3 dents 168,40 4 dents 196,20 Dispositif d adaptation d un 5 dents 224,20 ATTACHEMENT appareil mobile 6 dents 252,30 sur une couronne 135,00 APPAREIL 7 dents 280,30 PROVISOIRE 8 dents 308,20 9 dents 336,30 Bénéficiaires de la CMU : les dépassements d honoraires sont ramenés au montant 10 dents 364,30 maximum de prise en charge. 11 dents 392,40 12 dents 420,40 13 dents 448,20 Prothèses dentaires : Les patients se verront 14 dents 476,40 proposer une facturation échelonnée : INLAY - ONLAY METALLIQUE ORTHESE HAUT ET BAS DETARTRAGE D'UNE PROTHESE INTER 2EME PREMOLAIRE INTER CCM INTER CC 94,10 de 100 à 200 paiement en 5 fois 449,70 au delà de 200 paiement en 10 fois 20,90 118,50 386,30 283,30 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 11/16

12 SANTE - SOINS ORTHODONTIQUES (tarifs non assujettis TVA) NATURE DES ACTES ORTHONDONTIE Traitement semestriel Détail de l'acte dispensé 2 arcades -16 ans 2 arcades +16 ans appareil mobile -16 ans appareil mobile +16 ans surveillance traitement +16 ans TARIFS 481,30 721,70 202,00 339,60 26,90 CONTENTION Pour + 16 ans 198,60 MAINTENEUR D'ESPACE GOUTTIERE DELLAIRE PLAQUE DE HAWLAY ELN (ENVELOPPE LINGUALE) GOUTTIERE CONTENSION ARC LINGUAL DE BURSTON VAUGEOIS ADAMS BITE PLANE SUR MULTI PERTE APPAREIL ORTHO PERTE GOUTTIERE 98,10 76,30 74,00 106,10 90,90 65,40 87,10 81,70 101,00 53,60 TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 12/16

13 CIMETIERE (tarifs non assujettis à TVA) Taxe d'inhumation / Taxe d'arrivée de corps / Dépôt d'urne ou Dispersion jardin du souvenir Redevance d'utilisation du caveau provisoire Forfait 1er mois Forfait 2ème mois Forfait 3ème mois Par jour d'utilisation, dès le 1er jour. Vacation de Police (loi du 19/12/08) Achat / Renouvellement de concessions Caveau : 15 ans Caveau : 30 ans Colombarium : achat ou renouvellement d'une case de 2 urnes pour 10 ans Caveautin : achat / renouvellement emplacement 4 urnes pour 15 ans Tombe enfant : achat ou renouvellement emplacement 1 place pour 15 ans Badge barrière d'accès au cimetière 54,60 25,45 45,85 91,60 3,55 21,05 139,90 436,50 461,65 663,65 141,05 10,30 Jardins familiaux (non assujetti TVA) 84,05 / an / parcelle TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 13/16

14 Copie de documents : (tarifs non assujettis à TVA) Tarifs réglementés (arrêté ministériel du 1er octobre 2001) Autres tarifs Photocopies A4 (noir et blanc) 0,18 Tirage de plans 2,65 Cédérom 2,75 Photocopies A3 (couleur) Photocopies A3 (noir et blanc) Photocopies A4 (couleur) 0,55 0,25 0,35 Les frais divers engendrés par l'envoi et la copie de documents administratifs seront facturés à leur coût réel (affranchissement, reliures, ) Les documents dont la reproduction ne peut pas être effectuée par les services de la commune seront facturés au coût réel. Clés électroniques 24/26 rue Altmeyer (non assujetti à TVA) Au-delà des 2 clés par familles fournies gratuitement par la ville à ses locataires, chaque clé supplémentaire est facturée 22,45 TELECOMMANDES D'ACCES AU PARKING PROVISOIRE DE LA GRACE DE DIEU AFFECTÉ AUX EMPLOYES COMMUNAUX ET ELUS Le dispositif d'accès est mis à disposition gratuitement des personnes autorisées ; En cas de perte ou dégradation, le remplacement sera facturé au bénéficiaire du dispositif. Le même tarif sera appliqué en cas de non restitution du matériel lors de départs. Montant de la télécommande 55 TTC TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 14/16

15 PUCES DU VAL 11,65 les 2 mètres linéaires. Publicité 1 message 9,90 5 messages 38,20 10 messages 76,25 2 messages gratuits pour les associations présentes sur la manifestation. Associations (tarifs non assujettis à TVA) Redevance d'occupation du domaine public par les associations dans le cadre des manifestations municipales ou d'intérêt public local (hors Puces du Val et foire annuelle) Forfait (droit d'installation) Gratuit TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 15/16

16 OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ - terrains nus (hors associations) (Tarifs assujettis à la TVA à taux normal) 3,55 HT / m² / mois Pour les associations, délégation est donnée au Maire pour fixer par décision les tarifs applicables, dans la limite du tarif applicable aux personnes privées. Dans le cadre des manifestations municipales ou d'intérêt public local (hors Puces du Val et Foire de Bezons), la gratuité pourra être accordée aux associations. OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ - SPECTACLES OCCASIONNELS (type marionnettes) 36,10 par jour d'installation OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DISTRIBUTEURS DE BOISSONS (Mairie et CTM) (Tarifs assujettis à la TVA à taux normal) 5% du montant des ventes 5 jours de gratuité accordés aux utilisateurs Sur cette base, des contrats spécifiques seront signés avec les prestataires DROIT DE PLACE- AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 6,30 par jour et par place 150 caution TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX 16/16

Centre desoins Dentaires 1/5

Centre desoins Dentaires 1/5 2.1.3. PRESTATIONS CENTRE DE SOINS DENTAIRES 2.1.3.1. PRESTATIONS ODONTOLOGIQUES (decision 02/05/12) - tarif 2013 *à chaque fois qu'il y aura métal précieux et/ou usinage, cela sera facturé en supplément

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