Liste des annexes. Annexe Il: Modalités de traitement des postes spécifiques

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1 Annexe Il A: Liste des spécialités pour les postes spécifiques BTS S.I.I. Annexe Il B: Liste des spécialités pour les postes spécifiques BTS Sciences Physiques Annexe Il: Modalités de traitement des postes spécifiques Annexe I : Critères de classement des demandes pour le mouvement interacadémique Annexe A: Synthèse des critères de classement des demandes pour I le mouvement interacadémique Liste des annexes y. I III I HI(hIIIII II Annexe Il C: Liste des spécialités pour les postes spécifiques BTS EconomielGestionlDisciplines Annexe IV A: Descriptif des opérations du mouvement interacadémique des PEGC Annexe IV C: Mouvement interacadémique des PEGC Annexe V: Situation des personnels détachés ou candidats à un détachement Annexe VIII : Affectation en DOM ou à Mayotte: éléments d analyse permettant la reconnaissance Annexe IX bis : Accusé de réception du dossier médical au titre du handicap Annexe 1V B: Fiche de renseignement pour le mouvement interacadémique des PEGC Annexe III: Ordre d examen des voeux pour la procédure d extension Annexe VI: Affectations à Mayotte Annexe VII: Situation des enseignants de S.I.I Annexe IX: Notice de renseignements pour bonification au titre du handicap des CIMM tertiaires «NIII,î. II fl?i\ji Ii Ç.III(.\Iî

2 Peuvent également être prises en compte les situations personnelle et administrative. Enfin, des recevables jusqu à la date de clôture du dépôt des demandes. Dans les conditions décrites au paragraphel.4.2.a, les demandes de rapprochement de conjoints sont 1.1 Personnels en rapprochement de conjoints I CLASSEMENT DES DEMANDES RELEVANT D UNE PRIORITE AU TITRE DE L ARTICLE 60 critères liés aux voeux peuvent également faire l objet de l octroi de bonifications. Les critères de classement relèvent obligatoirement de l article 60 de la loi du 11 janvier mouvement interacadémique Critères de classement des demandes pour le 1 l agent séparé de son conjoint est en activité et d autre part de cumuler les années pendant lesquelles l agent séparé est soit en congé parental soit en disponibilité pour suivre le conjoint. points. trois années de disponibilité pour suivre le conjointouvrent droit à trois années de séparation soit 475 séparation soit 420 points; une année d activité suivie de deux années de congé parental, puis de Ainsi deux années d activité et une année de congé parental ouvrent droit à deux années ½de Pour la lecture du tableau, il convient d une part de considérer le nombre d années pendant lesquelles 600 points 600 points 600 points 600 points 600 points., 190 points 285 points 325 points 420 points 475 points 4annéeset+ 4 années 4 années 4 années 4 années 4 années 475 points 570 points 600 points 600 points 600 points < 3années 3années 3annéesy2 4années 4années 4années 325 points 420 points 475 points 570 points 600 points : 2années 2années 2années 1/2 3années 3années½ 4années I année 1 année lannée 1/2 2 années 2 années 1/2 3 années O points 95 points 190 points 285 points 325 points Oannée Oannée /2année lannée lannée¼ 2années O année I année 2 années 3 années 4 années et + Congé parental ou disponibilité pour suivre le conjoint chacun des années de séparation retenues et des bonifications afférentes Le tableau suivant précise les différents cas de figure pouvant se présenter, avec mention pour points sont accordés pour deux ans soit 1 année de séparation points sont accordés pour la première année soit 0.5 année de séparation points sont accordés pour trois ans soit 1,5 année de séparation points sont accordés pour quatre ans et plus soit 2 années de séparation Agents placés en congé parental ou en disponibilité pour suivre le conjoint: 325 points sont accordés pour deux ans de séparation points sont accordés pour quatre ans et plus de séparation points sont accordés pour trois ans de séparation points sont accordés pour la première année de séparation Agents en position d activité: Années de séparation: 100 points sont attribués par enfant à charge de moins de 20 ans au 1er septembre notamment des pièces fournies à l appui du dossier. porter sur la résidence privée dans la mesure où cette dernière est compatible avec la résidence professionnelle. Cette compatibilité est appréciée par les gestionnaires académiques au vu correspondant à la résidence professionnelle de leur conjoint. Le rapprochement de conjoints peut académies limitrophes. Les candidats doivent impérativement formuler en premier voeu l académie points sont accordés pour l académie de résidence professionnelle du conjoint et les nexe I

3 Pour les stagiaires extitulaires d un corps relevant de la DGRH, le calcul des années de publicpeuvent prétendre à la prise en compte d une année de séparation au titre de leur(s) année(s) une seule année. au titre du rapprochement de la résidence de l enfant ou des mutations simultanées. Dès lors que la séparation est effective entre des départements non limitrophes relevant d académies En cas de renouvellement ou de prolongation de stage, les années de stage sont comptabilisées pour de stage, s ils remplissent les conditions précitées. séparation n est comptabilisée. séparation intègre l année de stage ainsi que les années de séparation antérieures. La bonification pour rapprochement de conjoints n est pas cumulable avec les bonifications attribuées conjoint, la période de congé comme de disponibilité doit couvrir l intégralité de l année étudiée. Les départements 75, 92, 93 et 94 forment une même entité à l intérieur de laquelle aucune année de Les fonctionnaires stagiairesayant accompli leur stage dans le second degré de l enseignement 2 personne handicapée. La pièce attestant que l agent ou son conjoint rentre dans le champ du bénéfice de l obligation Tous handicap pour un enfant. Pour les aider dans leur démarche ils peuvent s adresser aux DRH et aux les justificatifs attestant que la mutation sollicitée améliorera les conditions de vie de la correspondants handicap dans les académies. démarches auprès des maisons départementales des personnes handicapées afin d obtenir la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (R.Q.T.H.) pour eux, leur conjoint ou du d emploi. Pour cela, ils doivent, sans attendre la saisie des voeux de mutation, entreprendre les du médecin conseiller technique de leur recteur, un dossier contenant les pièces suivantes Les agents qui sollicitent un changement de résidence au titre du handicap doivent déposer, auprès 1.2 Personnels handicapés photocopie du livret de famille ou extrait d acte de naissance de l enfant; attestation du tribunal d instance établissant l engagement dans les liens d un pacte civil de attestation de la résidence professionnelle et de l activité professionnelle du conjoint (C.D.l., C.D.D. pour les formations professionnelles, joindre une copie du contrat précisant la date de début de la pour pour s y rattachant (facture E.D.F., quittance de loyer, copie du bail...); déclaration sur l honneur d engagement à se soumettre à l imposition commune signée par les doit joindre une attestation de reconnaissance anticipée avant le 1er janvier 2016; d une demande de rapprochement de conjoints. Pour bénéficier de cette disposition, l agent non marié les pour les demandes de rapprochement de conjoints portant sur la résidence privée, toute pièce utile présence d un contrat d ATER, de moniteur ou de doctorant contractuel. sur la base des bulletins de salaire ou des chèques emploi service, immatriculation au registre du commerce ou au répertoire des métiers,...), sauf si celuici est agent du ministère de l éducation servant à vérifier l ancienne activité professionnelle du conjoint L attribution des bonifications est subordonnée à la production de pièces justificatives récentes, c estàdire datées de 2015 au moins. Cellesci sont les suivantes: certificats de grossesse, délivrés au plus tard le 1er janvier 2016, sont recevables à l appui deux partenaires; nationale. En cas de chômage, il convient en plus de fournir une attestation récente d inscription à Pôle emploi et de joindre une attestation de la dernière activité professionnelle, ces deux éléments solidarité ou extrait d acte de naissance portant l identité du partenaire et le lieu d enregistrement formation ainsi que sa durée, et les bulletins de salaire correspondant. La procédure est identique en les stagiaires ex contractuels, ex MA garantis d emploi, ex AED, un état des services; les stagiaires ex emplois d avenir professeurs (EAP), le contrat d EAP. du PACSet obligatoirement, pour les PACS établis entre le 1er janvier et le lerseptembre 2015 une Pièces justificatives: limitrophe et de 525 points s il formule une demande vers une académie non limitrophe. ans de séparation bénéficiera à ce titre de 325 points s il formule une demande vers une académie d exemple, le candidat, en position d activité, sollicitant un rapprochement de conjoint et justifiant de 2 complémentaire de 200 points s ajoute à celles décrites dans le tableau mentionné supra. A titre Dès lors que la séparation est effective entredes académies non limitrophes, une bonification demande vers un département limitrophe d une académie limitrophe et de 425 points s il formule une demande vers un département non limitrophe d uneacadémie limitrophe. mentionné supra. A titre d exemple, le candidat, en position d activité, sollicitant un rapprochement de limitrophes, une bonification complémentaire de 100 points s ajoute à celles décrites dans le tableau conjoint et justifiant de 2 ans de séparation bénéficiera à ce titre de 325 points s il formule une Pour chaque année de séparation en activité, la situation de séparation doit couvrir au moins une période de 6 mois.pour chaque période de séparation en congé parental ou disponibilité pour suivre le

4 bonification de 1000 points sur la ou les académies dans lesquelles la mutation demandée améliorera Une bonification de 320 points est accordée dès lors que l agent a accompli une période d exercice Etablissements REP+ L attribution des bonifications prévues dans ce cadre se fait selon les modalités suivantes: 1.3 Affectation en établissement REP+, REP ou relevant de la politique de la ville chaque voeu émis. Elle n est pas cumulable avec la bonification de 1000 points décrite cidessus. La bonification, allouée aux candidats bénéficiaires de l obligation d emploi, est de 100 points sur des ressources humaines qui attribue la bonification. la situation de la personne handicapée. Pour les personnels détachés, c est la directrice générale Dans les conditions décrites au paragraphe l.4.2.b) de la présente note, les recteurs attribuent une Cette bonification s applique aussi aux situations médicales graves concernant un enfant. continue et effective de 5 ans dans le même établissement, sauf en cas d affectation dansun autre 3 rentrée Classements à la Mouvements20l6 et Mouvement ou non de l établissement. Si l établissement était récédemment classé APV; pour le mouvement 2016, aux agentsen mesure de carte scolaire au 1er septembre 2015 etqui ont dû quitter un établissement A.P.V.Les agents en fonction dans un établissement en éducation prioritaire bonifications afférentes en fonction de l ancienneté acquise et du fait du classement antérieur en APV et anciennement A.P.V. bénéficieront pour les mouvements 2016 et 2017 de la bonification la plus favorable entre celle liéeà l affectation en éducation prioritaire et celle liée au déclassement de Par ailleurs, un dispositif transitoire est mis en place lorsque les agents sont affectés dans un Cette bonification forfaitaire de sortie anticipée et non volontaire du dispositif s applique également, l établissement précédemment A.P.V.Le tableau ciaprès recense les différentes situations et les mentionnées cidessous. L ancienneté acquise sera majorée de celle résultant de l année scolaire Ces agents se verront attribuer, au titre des mouvements 2016 et 2017 les bonifications établissement précédemment A.P.V. et qui désormais relève ou non de l éducation prioritaire. retenir pour le calcul de la bonification. ancienneté prendra également en compte les services effectués de manière effective et continue dans Dans le calcul de la bonification, l ancienneté détenue dans l établissement est prise intégralement en compte pour les enseignants y exerçant antérieurement au classement REP+, REP ou ville. Cette remplacement (REP) et en suppléance (SUP) ou en qualité de titulaire affecté à titre provisoire (ATP). scolaires au cours desquelles l agent aura exercé des services correspondant au moins à un mitemps et à une période de 6 mois répartis sur l année. pendant lesquels les agents ne sont pas en position d activité suspendent le décompte de la période à Les périodes de congé de longue durée, de service national, de congé parental et les autres cas l établissement en qualité de titulaire de zone de remplacement en affectation à l année (AFA), en Pour le décompte des années prises en considération, seules seront prises en compte les années ou politique de la ville à la suite d une mesure de carte scolaire. De plus, l agent devra être affecté ans dans le même établissement, sauf en cas d affectation dans un autre établissement REP, REP+ Une bonification de 160 points sera accordée pour une période d exercice continue et effective de 5 devra être affecté dans cet établissement au moment de la demande de mutation Conformément aux dispositions du décret n du 21 mars 1995, une bonification de 320 points relevant de la politique de la ville à la suite d une mesure de carte scolaire. De plus, il devra être affecté dans cet établissement au moment de la demande de mutation. établissement REP, REP+ou politique de la ville à la suite d une mesure de carte scolaire. De plus, il dans cet établissement au moment de la demande de mutation est accordée dès lors que l agent a accompli une période d exercice continue et effective de 5 ans dans le même établissement, sauf en cas d affectation dans un autre établissement REP, REP ou d un enfant non reconnu handicapé mais souffrant d une maladie grave, toutes les pièces concernant le suivi médical notamment en milieu hospitalier spécialisé. S agissant Etablissements Etablissements REP+ REP+ Politique politique de la AP 2 ans 120 points points de la AP 5 ou 6 ans 320 et AP 1 an 60 points AP 5 ans et ville AP 3 ans 180 points AP 4 ans 240 points classés REP relevant de la politique de la ville

5 non REP (CLAIR, AP 4 ans 240 points ville et REP AP 8 ans et REP+, non ville, AP 3 ans 180 points point Etablissements non AP 2 ans 120 points soit l AP: O AP 2 ans 120 points points AP 3 ans 180 points AP 5 ou 6 ans 300 AP 7 ans 350 points AP 8 ans et 400 AP 1 an 60 points Quelle que points AP 1 an 60 points AP 5 ans et points REP AP 4 ans 240 points points Politique 4 pour la phase interacadémique, non cumulable avec l attribution d une bonification rattachée aux cycle de stabilité de cinq ans dans l établissement obtenu, d une bonification de 100 points valable demande, sur poste fixe en établissement dans le cadre d un voeu bonifié bénéficieront, à l issue d un Les titulaires sur zone de remplacement (T.Z.R.) mutés à compter du 1er septembre 2006, à leur Il.lStabilisation des titulaires sur zone de remplacement II CLASSEMENT DES DEMANDES AU TITRE DE LA SITUATION PERSONNELLE OU ADMINISTRATIVE points 160 points REP AP 5 ans et AP 5 ans et + REP+ Politique Politique ville ville et REP de la de la ville politique de la points 320 points REP+et AP5anset+320 AP 5 ans et + et Classements Mouvements201 6 Mouvement Si l établissement n était pas précédemment classé APV ville). Elle s élèvera à 400 points s il totalise 8ans et plus d ancienneté de poste (application de la clause de sauvegarde). ans d ancienneté bénéficiera d une majoration de barème de 320 points (application de la règle quatre ans d ancienneté de poste, mais s élèvera à 400 points s il totalise 8ans et plus d ancienneté de poste (application de la clause de sauvegarde); mouvement en cours, cinq ans d ancienneté de poste bénéficiera d une majoration de barème de 240 points (application de la clause de sauvegarde); 320 points (application de la règle REP+). Cette majoration ne sera que de 240 points s il n a que ou ville et totalisant quatre ans d ancienneté de poste bénéficiera d une majoration de barème de Un Un Un agent exerçant dans un établissement précédemment classé APV mais non classé REP, REP agent nommé dans un établissement REP+ précédemment classé APV et totalisant, pour le agent affecté dans un établissement REP et ville précédemment classé APV et totalisant cinq A titre d exemple, pour le mouvement 2016: AP ancienneté de poste. Elle est arrêtée au 31 août 2015 points AP 7 ans 350 points AP 8 ans et isolés, ZEP, etc.) points sensible, ruraux AP 5 ou 6 ans 300 de la AP 7 ans 350 points ville points

6 bonification est forfaitaire quel que soit le nombre d années de stage. S agissant des mêmes conditions pour chacun des trois voeux correspondant aux académies de Paris, Créteil et égale à une année scolaire au cours des deux années scolaires précédant leur stage. Cette ils doivent justifier de services en cette qualité dont la durée, traduite en équivalent temps plein, est bonification sur tous les voeux. Pour cela, et à l exception des exemploisd avenir professeur (EAP), garantis d emploi, ex AED et ex AESH, etex emploisd avenir professeur (EAP)bénéficient d une second degréde l Education nationale, ex CPE contractuels, ex COP contractuels, ex MA Les Versailles lorsqu ils la demandent. concours de recrutement lorsqu ils la demandent. Cette bonification de 0,1 point n est pas prise en première affectation pour les voeux correspondant à l académie de stage et l académie d inscription au compte en cas d extension. Pour les trois académies d inscription aux concours de recrutement en lie de France (inscription au SIEC), une bonification non cumulable de 0,1 point est accordée dans les Une bonification de 0,1 point est accordée aux candidats, nommés dans le second degré et en fonctionnaires stagiaires ex enseignants contractuels de l enseignement public dans le.:éats de concours 5 1er voeu formulé doit impérativementcorrespondre à l académie dans laquelle se situe la résidence de Une bonification forfaitaire de 80 points est accordée sur le voeu «académie», saisi en voeu n 1, conjoints ou de la résidence de l enfant. les voeux formulés doivent avoir pour objet de se rapprocher de la résidence des enfants. Les personnes exerçant seules l autorité parentale peuvent se prévaloir des mêmes dispositions dans les conditions définies au paragraphe l.4.3.a. Une bonification de 150 points est accordée, valable sur le 1er voeu et les académies limitrophes. Le Cette bonification n est pas cumulable avec les bonifications attribuées au titre du rapprochement de Dans le cadre d une garde conjointe ou alternée et afin de favoriser l hébergement et le droit de visite, 11.6 Rapprochement de la résidence de l enfant académies limitrophes. correspondant au département saisi sur SIAM lprof (accessible par le portail lprof) et les 11.5 Mutation simultanée entre deux conjoints titulaires ou entre deux conjoints uqiaires des professeurs certifiés à Mayotte. écoles pour l académie dans laquelle ils exerçaient avant d être détachés puis intégrés dans le corps A l issue de leur séjour à Mayotte, une bonification de 1000 points est attribuée aux professeurs des affectés dans un emploi fonctionnel ou un établissement d enseignement privé sous contrat. Une bonification de 1000 points est accordée pour l académie correspondant à l ancienne affectation Une bonification de 1000 points est attribuée pour l académie dans laquelle ils exerçaient avant d être 11.4 Personnels sollicitant leur à divers titres avant réussite au concours. d éducation et d orientation 11.3 Stagiaires précédemment titulaires d un corps autre que ceux des personnels enseignants, Pièce justifiant pour les COP la qualité de stagiaire en centre de formation:arrêté ministériel. mouvement intra académique sous réserve que le recteur aitretenu cet élément de barème lors de L agent ayant bénéficié de cette bonification au mouvement interacadémiquela conserve au l élaboration du barème intraacadémique. Dans cette hypothèse, cette bonification, ainsi définie, sera outre, un exstagiaire ou qui ne participe pas au mouvement interacadémique de trois ans, une bonification de 50 points pour leur premier voeu. attribuée même si l agent n a pas été muté sur son premier voeu au mouvement interacadémique. En intraacadém ique. peut utiliser la bonification pour le mouvement intraacadémique sous réserve qu il n en ait pas bénéficié précédemment et dès lors que le recteur a intégré ce critère de classement dans le barème psychologues se verront attribuer à leur demande, pour une seule année et au cours d une période Tous les autres fonctionnaires stagiaires qui effectuent leur stage dans le second degré de l éducation nationaleou dans un centre de formation des conseillers d orientation o Classement au 5eme échelon: 115 points; o Classement au 6eme échelon et audelà: 130 points. o Classement jusqu au 4eme échelon: 100 points; Pièces justificatives :un état des services et un contrat pour les exemploi avenir professeur (EAP). exemploisd avenir professeur (EAP), ils doivent justifier de deux années de services en cette qualité. Cette bonification est attribuée en fonction de!eur classement au 1er septembre 2015 affectés dans un établissement précédemment classé A.P.V. dispositifs REP+, REP et ville ainsi que celle liée à l application du dispositif transitoire pour les agents

7 Une bonification de 50 points est accordée par année successive d affectation provisoire pendant Joindre attestant de l autorité parentale unique. Photocopie Pièces justificatives: sportif 11.7 Sportifs de haut niveau affectés à titre provisoire dans l académie où ils ont leur intérêt conjoints ou des mutations simultanées. les conditions de vie de l enfant (proximité de la famille, facilité de garde quelle qu en soit la nature...). Cette bonification n est pas cumulable avec les bonifications attribuées au titre du rapprochement de d exercice du droit de visite ou d organisation de l hébergement. les personnes exerçant seules l autorité parentale, outre la photocopie du livret de famille ou Pour du livret de famille ou de l extrait d acte de naissance ou de toute pièce officielle les justificatifs et les décisions de justice concernant la résidence de l enfant, les modalités de l extrait d acte de naissance, joindre toute pièce attestant que la demande de mutation améliorera quatre années et pour l ensemble des voeux académiques formulés. 6 Le Le Le Le Les Le Les La La domicile des père et mère ou à défaut des parents les plus proches de l agent (leur lien de domicile avant l entrée dans l administration, bénéfice antérieur d un congé bonifié, lieu où l agent est titulaire de comptes bancaires, d épargne ou postaux, lieu d inscription de l agent sur les listes électorales, fréquence et durée des séjours dans le territoire considéré Les Le La lieu de naissance de l agent, commune où l agent paye ses impôts, en particulier l impôt sur le revenu, fréquence des demandes de mutation vers le territoire considéré, études effectuées sur le territoire par l agent et/ou ses enfants, biens fonciers situés sur le lieu de résidence habituelle déclarée dont l agent est affectations professionnelles ou administratives qui ont précédé son affectation actuelle, propriétaire ou locataire, parenté avec l agent, leur âge, leur activité et, le cas échéant, leur état de santé seront précisés), n du 3 janvier Ces critères d appréciation sont les suivants: (CIMM), en fonction de critères dégagés par la jurisprudence et précisés dans la circulaire DGAFP pouvant justifier de la présence dans ce département du centre de leurs intérêts matériels et moraux Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion, ou sur le vicerectorat de Mayotte, pour les agents 1000 points sont attribués pour les voeux formulés en rang 1 et portant sur les académies de la Affectation en DOM ou à Mayotte La bonification pour voeu préférentiel est incompatible avec les bonifications liées à la situation continuer à obtenir la bonification annuelle, il y a obligation d exprimer chaque année de manière au titre de ce dispositif jusqu à l introduction de ce plafonnement (c est à dire le MNGD 2016).Pour familiale. 100 points.toutefois, les enseignants conservent le bénéfice de l intégralité des bonifications acquises précédente. Cette bonification est plafonnée à l issue de la 6emeannée consécutive, soit à hauteur de consécutive le même premier voeu académique que le premier voeu académique exprimé l année stratégie, les points cumulés sont perdus. consécutive en premier rang le même voeu académique.en cas d interruption ou de changement de La bonification est de 20 points par année dès l année où l enseignant exprime, pour la deuxième fois Voeu préférentiel III CLASSEMENT DES DEMANDES EN FONCTION DU VOEU EXPRIME établissement précédemment classé A.P.V. Cette bonification sera effective à compter du mouvement REP, et ville ainsi que celle liée à l application du dispositif transitoire pour les agents affectés dans un cette académie, d une bonification de 100 points sur chacun de leur voeu, valable pour la phase interacadémique et cumulable avec l attribution d une bonification rattachée aux dispositifs REP+I Les enseignants affectés en Guyane bénéficieront, à l issue d un cycle de stabilité de cinq ans dans 11.8 Agents nommés en Guyane l enfant ou pour les personnes isolées, à l académie susceptible d améliorer les conditions de vie de l enfant.

8 . 77 la stagiaires dans l académie de Corse: une bonification forfaitaire de 800 points est accordée pour demande consécutive et plus «académie de la Corse» à condition que le candidat ait formulé ce voeu unique: Voeu unique portant sur l académie de la Corse Cette bonification n est pas prise en compte en cas d extension. Des bonifications qui ne s appliquent qu au mouvement interacadémiquesont attribuées sur le voeu être complété par les agents concernés. demande, 800 points lors de la deuxième demande consécutive et 1000 points pour la troisième CIMM et des pièces justificatives à fournir pour chacun de ces critères, figurant en annexe VIII, devra Un tableau des éléments d analyse des critères d appréciations permettant la reconnaissance des bonification liée au voeu unique <(Corse» est progressive: 600 points lors de la première classe. 7 Pour les stagiaires précédemment titulaires d un corps de fonctionnaires, non reclassés à la date de stagiarisation, l échelon à prendre en compte est celui acquis dans le grade précédent, sous réserve que l arrêté justificatif du classement soit joint à la demande de mutation. section ou service, zone de remplacement), une affectation dans l enseignement supérieur, un dernier poste occupé avant une mise en disponibilité, un congé ou une affectation à titre provisoire; détachement ou unemise à disposition auprès d une administration ou d un organisme. Sont Lesannées de stage ne sont prises en compte dans le calcul de l ancienneté de poste (forfaitairement gérés par le service des personnels enseignants de l enseignement scolaire de la DGRH. Ce poste peut être une affectation dans le second degré (affectation définitive dans un établissement, pour une seule année) que pour les fonctionnaires stagiaires extitulaires d un corps de personnels Cas des stagiaires en prolongation ou en renouvellement de stage : l échelon pris en compte est celui comptabilisées les années scolaires correspondant à des affectations ministérielles provisoires postérieures à la dernière affectation définitive. lv.2 Ancienneté dans e du classement initial. Classe exceptionnelle. exceptionnelle dans la limite de 98 points. points forfaitaires 7 points par échelon de la classe Horsclasse Les agrégés hors classe au 6eme échelon pourront d ancienneté dans cet échelon. 49 points forfaitaires + 7 points par échelon de la hors prétendre à 98 points dès lors qu ils ont deux ans Classe normale reclassement, et au 1er septembre2015 par classement initial ou forfaitairement pour les 1er 2eme et 3eme échelons. 7 points par échelon acquis au 31 août 201 5par promotion 21 points minimum pour le total de ces points et li.1 IV ELEMENTS COMMUNS PRIS EN COMPTE DANS LE CLASSEMENT bonifications familiales. Le cumul est possible avec certaines bonifications notamment e voeu préférentiel et/ou les scolaire au cours des deux années scolaires précédant leur stage. S agissant des exemploisd avenir services en cette qualité dont la durée, traduite en équivalent temps plein, est égale à une année professeur (EAP), ils doivent justifier de deux années de services en cette qualité. Cette bonification (EAP). Pour cela, et à l exception des ex emploisd avenir professeur (EAP), ils doivent justifier de COP contractuels, ex MA garantis d emploi, ex AED, ex AESHou ex emploi avenir professeur l enseignement public dans lesecond degréde l Education nationale, ex CPE contractuels, ex les fonctionnaires stagiairesaffectés en Corse, qui sont ex enseignants contractuels de n est pas cumulable avec la bonification pour les stagiaires ex contractuels prévue au critères, qui ne seraient pas à eux seuls déterminants, doivent se combiner. 10 points sont accordés par année de service dans le poste actuel en tant que titulaire ou dans le échéant par tout autre élément d appréciation pouvant être utile à l administration. Plusieurs de ces Ces critères ne sont ni exhaustifs ni nécessairement cumulatifs. Ils peuvent être complétés le cas

9 le le le le une période de reconversion pour changement de discipline. le le service national; congé parental; congé de mobilité; détachement en cycles préparatoires (C.A.P.E.T., P.L.P., E.N.A., E.N.M.); détachement en qualité de personnel de direction ou d inspection stagiaire, de professeur des congé de longue durée, de longue maladie; Règles relatives à la détermination de l ancienneté de poste: 25 points supplémentaires sont accordés par tranche de quatre ans d ancienneté dans le poste. ou en congé. En effet, l agent concerné reste titulaire de l académie obtenue qui procède à la mise en disponibilité En cas de réintégration, ne sont pas interruptifs de l ancienneté dans un poste: acquise dans l ancien poste ne sera pas prise en compte lors d une future demande de réintégration. écoles ou de maître de conférences 8 titularisation, une durée égale à une année d ancienneté est prise en compte pour la durée mais ayant changé de corps par concours ou liste d aptitude, conservent ancienneté acquise en qualité de titulaire de ce poste avant leur promotion, même si ce changement est accompagné d un modifications de la position administrative (mise à disposition ou détachement auprès de l UNSS). Les Cette disposition n est pas applicable aux directeurs de C.l.O. ni aux fonctionnaires qui n étaient complémentaire du contrat et vient s ajouter à année de service national d ancienneté acquises dans le poste précédent, conformément aux dispositions de la note de service compte l ensemble des années passées dans la même fonction avant cette date, sans préjudice des l ancienneté d affectation acquise sauf s ils ont demandé et obtenu un poste sur un voeu non bonifié les personnels qui ont effectué leur service national au titre de la coopération, dès leur Les Pour Les conseillers en formation continue qui participent aux opérations du mouvement national verront sollicitent une mutation, l ancienneté acquise sur le poste occupé au 1 septembre 2014 prend en poste augmentée du nombre d années effectuées sur un poste adapté (P.A.C.D., P.A.L.D.) Pour Pour les personnels en position de détachement, sera retenue l ancienneté obtenue au titre des leurs années d ancienneté dans les fonctions de conseiller en formation continue s ajouter aux années les personnels affectés sur un poste adapté, est prise en compte l ancienneté dans l ancien n du 14juin 1990 publiée au BOEN n 25 du 21juin1990; pas précédemment titulaires dans un corps de personnels enseignants, d éducation et d orientation. changement de discipline. personnels d enseignement, d éducation et d orientation, maintenus ou non dans leur poste, personnels ayant fait l objet d une ou plusieurs mesures de carte scolaire conservent Ces règles admettent toutefois quelques exceptions: services accomplis consécutivement en détachement en tant que titulaires; S agissant des enseignants d EPS cadres de I UNSS affectés dans les services déconcentrés et qui immédiatement à la suite d un changement d académie ou d une affectation, l éventuelle ancienneté Toutefois, s agissant des personnels en disponibilité ou en congé, si celuici intervient

10 pour le mouvement interacadémique 100 pts par enfant à charge Enfants de moins de 20 ans. bonifications RRE ou MS. 150,2 pts pour l académie de résidence limitrophes Non cumulable avec les professionnelle du conjoint et les académies voeu. Cette académie doit être le 1 Prioritt s au titre de rarticle 60 de la loi (h 1 j Objet I Points attribués V. I T 1)1 T ITT, ITT T III 1 I Observations Synthèse des critères de classement des demandes 9 l issue d une période de 5 ans d exercice. En REP + et en établissement relevant de la En établissement classé REP 160 points à d une période de 5 ans d exercice. politique de la ville : 320 points à l issue établissement précédemment classés APV rattachée au dispositif REP+, REP concours de recrutement». en cas d extension. concours et ville ainsi que celle liée à pour les agents affectés dans un pour le voeu «académie d inscription au Bonification non prise en compte Stagiaires, lauréats de 0,1 pt pour e voeu académie de stage ou Etre candidat en 1ee affectation. classé A.P.V. dans l établissement, établissement précédemment Stabilisation des T.Z.R. l application du dispositif transitoire 100 pts pour l INTER après 5 ans de stabilité Non cumulable avec bonification Clas mr ni dc em:nc c al ttm ftu ton pemonnelle ou admintrtv Exercice continu dans le même pour les établissements prévue et détaillée dans l annexe I Affectation en éducation prioritaire Une bonification est également la situation de la personne handicapée lesquelles la mutation demandée améliorera Personnels handicapés 1000 pts pour la ou les académies dans cumulables. Ces deux bonifications ne sont pas bénéficiaires de l obligation d emploi 100 points sur tous les voeux pour les agents (modalités de calcul annexe I $ 1.1.) conjoint. moindre mesure les périodes de congé lesquelles l agent est en activité et dans une 325points pour 2 ans pour 3 ans parental et de disponibilité pour suivre le supplémentaire est allouée dés lors l9opoints 475points 600 points pour 4 ans et plus pour 1 an Agents en activité Sont comptabilisées les années pendant départements non limitrophes académies non limitrophes. que les conjoints ont leur résidence professionnelle dans deux relevant d académies limitrophes que les conjoints ont leur résidence professionnelle dans deux supplémentaire est allouée dès lors Une bonification de 100 points Une bonification de 200 points (RC) Rapprochement de conjoints Années de séparation forment une seule entité. Les départements 75, 92, 93 et 94 I T T A n n e x e I P.

11 2nd degré de EN ou dans un centre de formation COP stagiaires qui effectuent leur stage dans le 50 pts sur le 1 voeu pour tous les autres Jusqu au A partir du 6me échelon 130 points Au 5eme échelon 115 points 4eme échelon 100 points classement: EN, ex CPE contractuels, ex COP enseignants contractuels du 2nd degré de est mise en place en fonction du Pour les fonctionnaires stagiaires ex contractuels, ex MA garantis d emploi, ex çints attribués AED, ex AESH ou ex EAP, une bonification A Forfaitaire Valable Formuler deux années scolaires cours d une période de 3 ans. pour I seule année au Sur demande. quelle que soit la qualité. deux années de service en cette S agissant temps plein, est égale à une précédant le stage. année scolaire au cours des la durée, traduite en équivalent de services en cette qualité dont l exception des EAP, justifier Objet des EAP, justifier de durée du stage. Observations points sur tous les voeux dès 5 ans d orientation enseignants, d éducation ou ceux des personnels affectation avant réussite au concours d exercice une affectation dans un emploi fonctionnel Agents affectés en Guyane Valable dès l inter 2019 consécutive, bonifications. de la Corse 1000 pts à partir de la 3eme demande Cumul possible avec certaines Voeu préférentiel Voeu unique sur l académie 800 pts pour la 2eme demande consécutive. Le voeu doit être unique. limitrophes, objet de se rapprocher de la Sportifs de haut niveau Pour l ensemble des voeux 600 pts pour la 1ère demande. Mouvement INTER seulement. Mutation simultanée entre 2 80 pts sur l académie saisie en voeu n 1 Bonification non cumulable avec des professeurs certifiés à Mayotte. l académie dans laquelle ils exerçaient avant réintégration à titres divers conjoints titulaires ou 2 correspondant au département saisi sur les bonifications RC, RRE et voeu conjoints stagiaires (MS) SIAM lprof et les académies voisines, préférentiel. l académie de leur intérêt pendant 4 ans. Non cumulable avec la bonification Personnels sollicitant leur Rapprochement de la résidence de l enfant (RRE) résidence des enfants 150 pts sur le l voeu et les académies Le 1er voeu formulé doit avoir pour sous contrat cas d extension._ Réunion et le vicerectorat de Mayotte. Avoir Bonification Affectation en DOM a Cla;;n cu 1 ïnc..es en tcnction du \ u u3rn1 Clause de sauvegarde : conservation du antérieurement au MNGD 2016) ou un établissement d enseignement privé 20 pts / an dès la 2eme expression 100 points, Bonification incompatible avec les familiale. non prise en compte Mayotte son CIMM dans ce DOM pts pour l académie de l ancienne 1000 pts pour les académies de la le voeu DOM ou titulaires d un corps autre que 1000 pts pour l académie d exercice avant 1000 points aux professeurs des écoles pour d être détachés puis intégrés dans le corps sportif pour voeu préférentiel bonifications liées â la situation Stagiaires précédemment affectés A.T.P. dans 50 pts par année successive d A.T.P., académiques formulés. consécutive du même l voeu, plafonné à bénéfice des bonifications acquises Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Mayotte en rang 1.

12 21 pts du 1er au 3eme échelon. degré de l EN, ex CPE contractuels, ex COP Classe normale: Corse, ex enseignants contractuels du concours de CPE les ex AED ou ex AESH contractuels, ex EAP, ex MA garantis à une année scolaire au cours des 2nd équivalent temps plein, est égale 800 pts pour les fonctionnaires stagiaires en bonifications. qualité dont la durée, traduite en Cumul Justifier S agissant des ex EAP, justifier cette qualité. 2Ol5par promotion et au 1er Echelons acquis au 31 août Ekinont communs pris en compte din Mouvement Le voeu doit être unique. INTER seulement. de deux années de service en d emploi ou pour les seuls lauréats d un le stage. de services en cette deux années scolaires précédant pts par échelon de la horsclasse, Hors classe: Les agrégés hors classe au 6eme points dès lors qu ils ont deux ans Les années de stage ne sont _DGRH. Ancienneté de service 49 pts forfaitaires. Ancienneté dans le poste échelon pourront prétendre à 98 d ancienneté dans cet échelon. l enseignement scolaire de la actuel en tant que titulaire ou dans le dernier (forfaitairement pour une seule 10 pts par année de service dans le poste l ancienneté de poste prises en compte dans le calcul de exceptionnelle. + 7 pts par échelon de la classe 77 pts forfaitaires. Bonification plafonnée à 98 pts. Classe exceptionnelle initial ou reclassement. + 7 pts par échelon à partir du 4en,e échelon points par tranche de 4 ans des personnels enseignants de titre provisoire, de personnels gérés par le service disponibilité, un congé ou une affectation à stagiaires extitulaires d un corps septembre 2015 par classement poste occupé avant une mise en année) que pour les fonctionnaires possible avec certaines Objet Points attribués Observations

13 I Liste des postes concernés impartis ne sera recevable. L attention des candidats est attirée sur le fait qu aucune candidature reçue en dehors des délais Peuvent faire acte de candidature les personnels titulaires et stagiaires. Modalités de traitement des postes spécifiques Annexe Il 12 sollicité(s) pour un entretien. Les candidats doivent être titulaires du CAPET section arts appliqués ou de l agrégation arts, option B, Les enseignants titulaires du CAPLP Arts appliqués peuvent candidater en B.T.S. Arts appliqués. maîtrise indispensable d une ou plusieurs langues étrangères; à de jeunes étrangers et à des classes hétérogènes. Une expérience de ces publics adaptabilité à des structures souples, variables dans le temps, ouverture aux méthodes modernes; formés ou se former aux techniques de l enseignement du français langue étrangère. Ces adaptabilité capacité esprit de concertation, disponibilité, esprit d initiative; Les professeurs de lettres doivent maîtriser ou être à même d assimiler rapidement les méthodes et principes d enseignement du ((français spécial» à des enfants étrangers débutants. Ils doivent être internationale du baccalauréat. arts appliqués; ils ne sont pas soumis à une condition d ancienneté d exercice. diplômes supérieurs d arts iqiù DSAA (niveau Il) Arts appliqués: B.T.S., classes de mise à niveau, diplôme des métiers d art DMA (niveau III), Il est vivement conseillé aux candidats de prendre l attache du (des) chef(s) de l établissement(s) capacité d intégration, de travail et de recherche en équipe en particulier avec des enseignants d animer une activité culturelle annexe. étrangers dans le domaine pédagogique et de la vie scolaire; professeurs, en étroite concertation avec les enseignants étrangers, préparent les élèves à l option connaissance de la pédagogie de l autonomie, de la pédagogie individualisée et de soutien, est souhaitable Au plan pédagogique, les aptitudes suivantes sont requises Sections internationales 11.1 Conditions à remplir II Les postes spécifiques d enseignement service; diplômes supérieurs d arts appliqués DSAA (niveau II) professeurs de lycée professionnel sont désormais autorisés à candidater, en fonction de leur en en en de de de d enseignement P.L.P. dessin d art appliqué aux métiers d art; en langue bretonne. sections internationales en en de P.L.P. requérant des compétences professionnelles particulières; chef de travaux de lycée technologique, professionnel ou d EREA; certains personnels d orientation; classes préparatoires aux grandes écoles; classes de B.T.S. dans certaines spécialités précisées dans les annexesll A, Il B et Il C. Les discipline de recrutement, sur des postes en section de techniciens supérieurs Les postes spécifiques font l objet d une publicité via lprof à partir du 16 novembre arts appliqués : B.T.S., classes de mise à niveau, diplômes des métiers d art DMA (niveau III), sections théâtre expression dramatique ou cinéma audiovisuel, avec complément de Il s agit des postes: k ki SI I k! RI II L \ L I!IIIli(III

14 discipline d origine et le complément de service dans l une des spécialités. et inscrits sur une liste d aptitude rectorale, conformément aux dispositions de la circulaire n Les chefs de travaux titulaires (agrégés et certifiés) des disciplines technologiques peuvent également titulaires (P.L.P.) peuvent demander à exercer en lycée technologique. du 1er décembre2011 portant sur la fonction de chefs de travaux. Le mouvement spécifique s adresse aux chefs de travaux, titulaires de la fonction, qui souhaitent un I! 1.4 Chef de travaux de lycée technologique, professionnel ou d EREA L attention des candidats est appelée sur le fait qu ils devront assurer leur service principal dans leur charge du dossier et du délégué académique à l action culturelle (D.A.A.C.) pour un entretien. changement d affectation et aux enseignants reconnus aptes à exercer la fonction de chef de travaux demander à exercer la fonction de chef de travaux en lycée professionnel et les chefs de travaux Il est vivement conseillé aux candidats de prendre l attache dans leur académie, de I I.A.l.P.R.en 13 Mettre Les candidats doivent suivre les étapes suivantes: à jour leur C.V. dans la rubrique lprof dédiée à cet usage (mon C.V.) en remplissant toutes l inspection générale. sera utilement commenté. Ce dossier représente l élément décisif du choix du candidat par Rédiger Dans particulièrement celles qui concernent les qualifications, les compétences et les activités mais également des voeux géographiques (académies, départements, communes...) qui seront obligatoirement en ligne une lettre de motivation par laquelle ils expliciteront leur démarche toute la mesure du possible, prendre l attache du chef de l établissement dans lequel se situe les rubriques permettant d apprécier qu ils remplissent toutes les conditions nécessaires et tout jour le C.V. sans attendre l ouverture de la saisie des voeux sur lprof. leurs voeux via l application lprof: jusqu à quinze voeux, en fonction des postes publiés, forme d un CD (format PDF; éventuellement un D.V.D. gravé avec fichiers.flv et/ou Quicktime pour les séquences vidéo sur CD) comportant une documentation regroupant des travaux personnels critiques se rapportant à ces travaux ou recherches. Chaque document ou ensemble de documents professionnelles. Le plus grand soin doit être apporté à cette saisie puisque la candidature sera de mouvement spécifique. notamment dans le cas où ils sont candidats à plusieurs mouvements spécifiques. Dans tous les Formuler un avis, d autre part par l administration centrale et l inspection générale. Il est conseillé de mettre à consultée d une part par les chefs d établissements, les inspections et les recteurs chargés d émettre examinés en cas de postes susceptibles d être vacants ou libérés au cours de l élaboration du projet détaillées ciaprès. Parallèlement à la formulation de la demande, ils constituent un dossier de travaux personnels sous la récents, de caractère artistique ou pédagogique, avec des photocopies, photographies (seulement sur support papier, pas de diapositives), articles personnels de presse ou de revues spécialisées, E ns: in: certifiés et agrégés Arts p iqués (titulaires et En complément de ces saisies, les candidats peuvent compléter leur candidature selon les modalités le poste sollicité pour un entretien et lui communiquer une copie du dossier de candidature. cas, les candidats doivent faire apparaître dans la lettre leurs compétences à occuper le(s) poste(s) et les fonctions sollicitées FORMULATION DE LA DEMANDE langue bretonne et qui bénéficient d une certification et/ou d une habilitation à enseigner en langue Ce mouvement spécifique s adresse à des enseignants recrutés dans une discipline autre que la breton ne Enseignements en langue bretonne Il en va de même pour les lauréats 2015 du CAPET arts appliqués option métiers d arts qui doivent dossier de travaux personnels. également participer au mouvement spécifique et envoyer leur dossier de travaux personnels. Les lauréats de la session 2015 du CAPLP arts appliqués option métiers d arts doivent candidater au appliqués option métiers d arts mouvement spécifique PLP requérant des compétences professionnelles particulières et envoyer leur Lauréats de la session 2015 du CAPLP Arts appliqués option métiers d arts etdu CAPET arts Sections théâtre expression dramatique ou cinéma audiovisuel, avec complément de service

15 Le CD est à envoyer en un exemplaire à la DGRH, bureau DGRH B22, 72 rue Regnault C.V. doivent correspondre aux activités professionnelles et aux travaux professionnels présentés. Parallèlement à la formulation de la demande, ils constituent un dossier présenté sous la forme d un l enseignement spécialisé du ou des postes demandés. Les diplômes et les stages indiqués dans le compétences professionnelles spécifiques, susceptibles de démontrer leurs capacités à assurer séquences vidéo sur CD) comportant toutes indications et informations utiles, relatives à leurs CD (format PDF; éventuellement un D.V.D. gravé avec fichiers.flv et/ou Quicktime pour les Il.2.2P.L.P. <(arts appliqués)> PARIS Cedex 13, avant le 11 décembre Le CD est à envoyer en un exemplaire à la DGRH, bureau DGRH B22, 72 rue Regnault pédagogique régional de la discipline. nommés pour la durée de l année scolaire. Le maintien dans les fonctions de chef de travaux à l issue de cette première année est subordonné à l avis favorable du recteur, éclairé par l inspecteur Les candidats à la fonction qui sont retenus pour une première nomination dans la fonction sont Cas particulier des chefs de travaux: Les propositions d affectation sont présentées en groupes de travail avant d être examinées par les Les arrêtés de nomination dans l académie sont de compétence ministérielle. Les recteurs et le vicerecteur précisent ensuite, par arrêté, l affectation dans l établissement sauf pour les professeurs de chaire supérieure pour lesquels cet arrêté est de compétence ministérielle. instances paritaires nationales MODALITES D AFFECTATION Les dossiers de candidatures seront examinés à l administration centrale. A l exception des demandes l inspection générale. tardives pour les motifs définis à l article 3 de l arrêté relatif aux dates et modalités de dépôt des et la sélection des candidats susceptibles d occuper ces emplois sont opérées après avis de candidatures formulées sur SIAM lprof seront examinées.la détermination des profils professionnels demandes de première affectation, de mutation et de réintégration pour la rentrée 2016, seules les 2015 au 8 décembre Ils devront ensuite retourner au rectorat après visa du chef d établissement la confirmation de voeux qui leur sera adressée. La formulation des voeux s effectuera sur SIAM lprof (accessible par le portail lprof) 19 novembre tard. lprof), sont transmis par les rectorats à l administration centrale pour le 16 novembre 2015 au plus Les postes spécifiques, pour lesquels un affichage est prévu sur SIAM lprof (accessible par le portail 11.3 MODALITES DE DEPOT, DE TRANSMISSION ET DE TRAITEMENT DES DOSSIERS chef de travaux, Ils explicitent dans la lettre leur perception de la fonction de chef de travaux ainsi que Les candidats à la fonction doivent être inscrits sur une liste académique d aptitude à la fonction de postes sollicités), et, d autre partdécrivent sommairement la structure pédagogique de leur établissement actuel. (P.L.P.) ils sollicitent un poste de chef de travaux de lycée technologique (ils indiqueront alors les les principaux projets qu ils envisagent de conduire dans le cadre de la fonction sollicitée. Dans la lettre de motivation, les candidats explicitent d une part leur démarche de mobilité et plus particulièrement quand, titulaires de la fonction (agrégés ou certifiés) ils sollicitent un poste de chef de travaux de lycée professionnel, ou que chefs de travaux de lycée professionnel titulaires de la fonction Chef de travaux de lycée technologique, professionnel ou d EREA P. L.P. requérant des compétences professionnelles particulières PARIS Cedex 13, avant le 11 décembre 2015, en précisant le ou les mouvements auxquels il est postulé. Les professeurs doivent être candidats dans leur discipline. veilleront à insérer dans leur dossier de candidature, leur dernier rapport d inspection pédagogique ainsi qu une attestation d expérience professionnelle dans la spécialité concernée. Les enseignants titulaires du CAPLP Arts appliqués candidats à un poste en B.T.S. Arts appliqués

16 les les d orientation psychologues sur un poste ONISEPDRONISEP ou INETOP. postes de directeur de dans les S.A.l.0.; postes de directeur de dans les spécialisés auprès des tribunaux pour enfants, III LES POSTES D ORIENTATION restent en poste pendant deux années scolaires au moins après l année probatoire. Dans un souci de continuité des tâches à accomplir et de pleine participation à l équipe pédagogique de l établissement, il est souhaitable que les candidats nommés dans les fonctions de chef de travaux Sont concernés les directeurs de centre d information et d orientation sur poste indifférencié ou en S.A.I.0., spécialisé,les directeurs de centre d information et d orientation et les conseillers Sont traités au niveau national les postes indifférenciés de directeur de C.l.0. (mouvement GDIO) tous 15 o Voeu groupe de communes ou commune : 50,2 points, points enfants. Les candidats recevront du rectorat un formulaire de confirmation de demande de mutation en un seul Les demandes sont traitées conformément aux critères de classement des demandes et barèmes définis en annexe I. Les bonifications liées à la situation familiale ou civile étant prises en compte comme suit: stabilité d au moins trois ans dans leur poste précédent. points, points enfants et années de séparation. o voeu département correspondant à la résidence professionnelle du conjoint: 150,2 Rapprochement de conjoints: Lors de l examen des dossiers, seront privilégiées les candidatures des personnels justifiant d une candidat directement à l administration centrale (bureau DGRH B22) pour le 18 décembre exemplaire. Ce formulaire, dûment signé et comportant les pièces justificatives, sera transmis par le Directeurs de sollicitant un poste indifférencié DEPOT ET TRANSMISSION DES DOSSIERS d affichage sur IProf des résultats les concernant. formuler en voeu le département ou la commune correspondant à la résidence professionnelle ou privée du conjoint si cette dernière est compatible avec la résidence professionnelle. téléchargeable à l adresse : En revanche, les candidatures pour I INETOP doivent être formulées sur imprimé papier Exceptionnellement, les demandes peuvent être formulées sur imprimé papier téléchargeable. psychologues candidats à un poste ONISEPDRONISEP sont invités à saisir leurs voeux via lprof. ou spécialisé, les directeurs de centre d information et d orientation et les conseillers d orientation ou plusieurs académies. En rapprochement de conjoints, les candidats doivent impérativement communes, un ou plusieurs groupements ordonnés de communes, un ou plusieurs départements, une Le nombre de voeux est fixé à quinze: un ou plusieurs établissements précis, une ou plusieurs décembre h. Les directeurs de centre d information et d orientation candidats à un poste indifférencié ou en S.A.l.0. Les personnels peuvent demander, par lettre jointe à leur demande de mutation, l interdiction Les serveurs académiques (accessibles par lprof) seront ouverts du 19 novembre 12h au FORMULATION DE LA DEMANDE (mouvement ONISC) et à I INETOP sont publiés à partir dul6 novembre 2015 à l adresse suivante Les postes de directeur de à I ONISEP et dans les DRONISEP (mouvement ONISD) et INETOP et les postes de conseiller d orientation psychologue à l ONISEP ou dans les DRONISEP baccalauréat» et «MédiaCom» sont publiés sur lprof à partir du 16 novembre C.l.0.dans les S.A.I.0. comme dans les spécialisés auprès des tribunaux pour enfants, «post les les postes de conseiller d orientation psychologue à I ONISEP ou dans les DRONISEP Les postes indifférenciés de directeur de (mouvement GDIO) et les postes de directeur de postes de directeur de C.I.0. à l ONISEP et dans les DRONISEP (mouvement ONISD) et INETOP; (mouvement ONISC) et à I INETOP. «postbaccalauréat» et «MédiaCom»; candidats sont réaffectés dans leur académie d origine. Dans le cas d un avis défavorable et si l année probatoire a été effectuée dans une autre académie les

17 janvier Cette bonification s applique aussi aux situations médicales graves concernant un enfant. seront déposées auprès du médecin conseiller technique du recteur dont ils relèvent au plus tard pour Concomitamment à l enregistrement de leurs voeux, via lprof (à l exception des candidatures pour Les demandes pour handicap dans les conditions prévues au paragraphe de la note de service points sur l académie demandée. DRONISEP ou à I INETOP, directeurs de C 1.0. sollicitant un poste en S.A.I.D. ou en C.l.0. spécialisé 111.2,2 Directeurs de C.l.0. et conseillers d orientation psychologues candidats à un poste en ONISEP le 7 décembre Les recteurs transmettront ces avis au bureau DGRH B22 au plus tard le 2 La directrice générale des ressources humaines attribuera éventuellement une bonification de 1000 Personnels handicapés La situation familiale ou civile est appréciée au 1er septembre Les directeurs de C.l.0. candidats à un poste en C.l.0. spécialisé ou en S.A.I.0. ainsi que les l administration centrale (bureau DGRH B22). Les dossiers de candidature seront examinés avec le concours de l inspection générale. l acte les le les renseignements d état civil titres et diplômes obtenus; Les directeurs de C.l.0. et conseillers d orientation psychologues candidats à un poste en ONISEP ou une réflexion sur la mission du directeur ou conseiller dans un des postes sollicités; DRONISEP adresseront leur dossier de candidature au directeur de I ONISEP 12, mail Barthélémy Les dossiers de candidature seront examinés après consultation du directeur de I ONISEP. Thimonier77437 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 pour le 9 décembre éventuellement, les expériences en rapport avec le poste demandé. conseillers d orientation psychologues et les directeurs de C.l.0. candidats à un poste à I INETOP transmettront pour le 9 décembre 2015 leur dossier de candidature en double exemplaire à curriculum vitae retraçant la carrière du candidat et les différents emplois occupés; de candidature rédigé sur papier libre; I INETOP), les candidats constituent un dossier de candidature comportant: o voeu département: 150 points forfaitaires. o groupe de communes ou communes 50 : points forfaitaires. Résidence de l enfant:

18 Doints précédentsl cette liste puisqu ils relèvent de modalités de traitement propres à la spécialité, prévues dans les SCIENCES INDUSTRIELLES DE L INGENIEUR (Les B.T.S. «Arts appliqués» ne figurent pas dans B.T.S. ANNEXE II (A) LISTE DES SPECIALITES POUR LES POSTES SPECIFIQUES I III I < «IIII\.PII I\9 I I IkIItII r, I IrMI ti,,\ rifls, r NI)NtSI I 17 Cinématographie administration) Conduite des procédés Diététique Génie Génie sciences industrielles de l ingénieur Mathématiques Audiovisuel (toutes options sauf Toutes Sciences Biotechnologies Biotechnologies Biotechnologies Biochimie familiale (diplôme) génie biologique carrosserie Physiques physiques les disciplines relevant des sciences Agroéquipement architectural Toutes les disciplines relevant des Conception et réalisation de carrosseries Construction navale Génie Génie Génie Génie Génie Génie industriel bois mécanique maintenance électrique toutes options industriel construction métalliques métalliques Agencement de l environnement Toutes les disciplines relevant des EsthétiqueCosmétique environnement environnement Conseiller en économie sociale et STMS option santé Toutes les disciplines relevant des Génie Génie Traitement Génie Disciplines concernées Dismn concernées sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur mécanique construction électrique toutes options mécanique construction mécanique productique mécanique construction civil construction Constructions métalliques réalisation ouvrage industriel structures Eclairagiste sonorisateur Génie Génie environnement environnement civil génie thermique et Toutes les disciplines relevant des énergétique option santé sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur Domotique Génie Génie Génie Génie Industries Génie Génie Génie Génie Génie Biotechnologie Génie Biotechnologie STMS Biotechnologie environnement environnement Economie sociale et familiale (B.T.S.) mécanique maintenance industriel textile mécanique construction électrique électrotechnique papetières santé santé santé option santé mécanique construction industriel structures chimique des eaux mécanique MSMA mécanique productique électrique toutes options électrique toutes options B.T.S. ou diplômes professionnel Agrégés et certifiés: Profes d ycée cldn

19 Génie optique productique génie frigorifique Géologie appliquée Toutes les disciplines relevant des option Génie Climatique énergétique Fluides Energies Environnement Fluides Energies Environnement Option Génie Génie Génie Génie civil génie thermique et civil génie thermique et mécanique construction ou électrique toutes options Disciplir sciences industrielles de l ingénieur énergétique concernées Disciplines cancer iés 18 Biotechnologie biochimie génie Sciences STMS Sections «Infirmier)> Biotechnologies option biochimiegénie Techniques hospitalières sciences et techniques médicosociales biologiques et techniques biologique ou santéenvironnement ou biologique Qualité dans les industries alimentaires et les bioindustries biologique biologique Biotechnologies option biochimiegénie Génie Biotechnologie mécanique construction ou productique biochimie génie Prothésisteorthésiste forgeage Photographie Métier de la modevêtements Métier du cuirmaroquinerie chaussures Mise en forme des alliages moulés Aéronautique Informatique et réseaux Innovation et textile Métiers de l eau biologique sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur sciences industrielles de l ingénieur Génie Industries du cuir Industries papetières Biotechnologies option biochimiegénie Toutes les disciplines relevant des Toutes les disciplines relevant des Toutes les disciplines relevant des Toutes les disciplines relevant des Podoorthésiste sciences industrielles de l ingénieur Prothésistedentaire Prothèse dentaire Peinturesencresadhésifs Mise en forme des matériaux par Toutes les disciplines relevant des Céramique Génie Génie Génie Génie Génie Génie Biotechnologie Génie Génie Génie Génie Génie Génie Génie Génie mécanique construction ou Toutes les disciplines relevant des biochimie génie biologique Opticien lunetier Génie mécanique productique industriel textiles et cuirs mécanique construction mécanique productique électrique toutes options mécanique productique électrique toutes options industriel textiles et cuirs électrique électrotechnique industriel textiles et cuirs industriel textiles et cuirs mécanique productique mécanique productique mécanique productique électrique toutes options productique Productique textile Génie industriel textiles et cuirs Industries céramiques HygiènePropretéEnvironnement environnement environnement Biotechnologies option santé Biotechnologie Génie mécanique construction santé B. S ou diplômes professionnel Agrégés et certifiés: Professeurs y.

20 Biotechnologies option biochimiegénie Sections «Puériculture» sciences et techniques médicosociales Sections «Assistant de service social» D concernées cernq Sciences et techniques médicosociales Techniques hospitalières biologique ou santéenvironnement ou Biotechnologie Sciences STMS Puériculture STMS Puériculture et techniques biochimie génie biologiques biologique 19 Les autres B.T.S. du secteur industriel relèvent de la phase intraacadémique du mouvement et les l inspection générale. médicosociales) correspondants requièrent l avis des corps d inspection sous la responsabilité de nominations sur les postes de STI (STI proprement dits, biotechnologies et sciences et techniques B.T.S. ou diplômes professinnn Agrégés et certifiés: s e