DEMANDE DE SUBVENTION 2016

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1 DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 30 NOVEMBRE 2015 VIE ASSOCIATIVE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L'ASSOCIATION :... OBJET DE L'ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL:... ADRESSE DE CORRESPONDANCE (si différente):... TELEPHONE. :... TELECOPIE :... MAIL. :... SITE INTERNET :... PRESIDENT NOM :... Tél. :... Mail :... SECRETAIRE : NOM... Tél. :... Mail :... TRESORIER : NOM... Tél. :... Mail :... EFFECTIFS DE LA SAISON SPORTIVE Moins de 12 ans ans ans ans 60 et plus TOTAUX Castelnauviens Exterieurs Total Femme Homme Femme Homme Femme Homme Nombre d'équipes jeunes (saison sportive ) : Nombre d'équipes seniors (saison sportive ) : COTISATIONS Montant par Adulte Castelnauvien :... Adulte extérieur :... Montant Jeune Castelnauvien :... Jeune extérieur :...

2 BILAN FINANCIER DE LA SAISON SPORTIVE 2014/2015 OU DE L'EXERCICE 2015 A remplir que si vous ne disposez pas d'un bilan financier certifié par un comptable agréé. DEPENSES RECETTES ADMINISTRATION GENERALE : COTISATIONS AFFILIATION : ADHERENTS : TIMBRES LICENCES : HONORAIRES :.. ASSURANCES : BIENFAITEURS : DEPLACEMENTS : SUBVENTIONS EQUIPEMENTS : ETAT :. REMUNERATIONS : DEPARTEMENT : CHARGES SOCIALES : REGION : FRAIS STAGES : COMMUNE : MANIFESTATIONS : DONS :.. FRAIS D'ENTRETIEN DE SPONSORS :. MATERIEL ET D'EQUIPEMENT : PRODUITS FINANCIERS : REMBOURSEMENT DE PRODUITS EXCEPTIONNELS : DETTES (nature à préciser) : MANIFESTATIONS :.. DIVERS :... DIVERS :..... TOTAL :... TOTAL :... Date Signatures : Président Secrétaire ou Trésorier

3 BUDGET PREVISIONNEL DE LA SAISON 2015/2016 OU DE L'EXERCICE 2016 DEPENSES RECETTES ADMINISTRATION GENERALE : COTISATIONS AFFILIATION : ADHERENTS : TIMBRES LICENCES : HONORAIRES :.. ASSURANCES : BIENFAITEURS : DEPLACEMENTS : SUBVENTIONS EQUIPEMENTS : ETAT :. REMUNERATIONS : DEPARTEMENT : CHARGES SOCIALES : REGION :. FRAIS STAGES : COMMUNE (demandé) : MANIFESTATIONS : DONS :.. FRAIS D'ENTRETIEN DE SPONSORS :. MATERIEL ET D'EQUIPEMENT : PRODUITS FINANCIERS : REMBOURSEMENT DE PRODUITS EXCEPTIONNELS : DETTES (nature à préciser) : MANIFESTATIONS :.. DIVERS :... DIVERS :..... TOTAL :... TOTAL :... Subvention à attribuer par la Commune (ne pas remplir):...

4 RAPPORT D'ACTIVITE DE L'ANNEE PASSEE Descriptif des activités : Montant évalué : * Actions de formation proposées aux cadres dirigeants : * Actions de formation proposées aux jeunes : * Manifestations menées : * Stages proposés aux adhérents : * Résultats sportifs obtenus au cours de la saison sportive : * Autres informations pertinentes relatives à votre association :

5 PROJETS SAISON OU ANNEE 2016 Descriptif des activités : Montant évalué : * Actions de formation proposées aux cadres dirigeants : * Actions de formation proposées aux jeunes : * Manifestations menées : * Stages proposés aux adhérents : * Résultats sportifs escomptés au cours de la saison sportive : * Autres informations pertinentes relatives à votre association :

6 LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION Tout dossier INCOMPLET ne pourra pas être instruit. DOCUMENTS A JOINDRE OBLIGATOIREMENT : * Dossier de Demande de Subvention dûment complété * Un bilan financier certifié par un comptable agréé si vous en possédez un * Procès verbal de votre dernière Assemblée Générale avec Rapport Moral, d Activités et Financier * Une copie du solde de tous les comptes de votre association. (Le solde doit être présenté par compte ouvert au nom de l association, Compte courant bancaire ou postal, Caisse d Epargne, autres (SICAV, livret etc ) * Relevé d Identité Bancaire Le dossier complet + les pièces doivent être remis en double exemplaire. DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE PREMIERE DEMANDE OU EN CAS DE MODIFICATION : * Statuts de l Association * Récépissé de déclaration en Préfecture * Déclaration au Journal Officiel * Composition du Conseil d Administration et du Bureau

7 DECLARATION SUR L HONNEUR Cette partie doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n est le représentant légal de l association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d engager celle-ci. Je soussigné(e), Monsieur, Madame, (nom prénom). Représentant(e) légal(e) de l association, en qualité de. - Déclare que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et des paiements afférents, - Certifie exact l ensemble des informations fournies et annexées dans le cadre du dossier de demande de subvention à la ville de Castelnau-le-Lez, - M engage à fournir à la ville de Castelnau-le-Lez tous les documents complémentaires qui paraîtront utiles. Fait, le à Signature :

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