ORDRE DU JOUR. SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er MAI 2012 TENUE À 19 H Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 avril 2012.

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1 MOMENT DE RÉFLEXION ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1 er MAI 2012 TENUE À 19 H APPROBATION DE PROCÈS-VERBAL 1.1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 avril AVIS DE MOTION 2.1. Avis de motion Règlement modifiant le Règlement 1372 concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique. 3. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 3.1. Procès-verbal de la réunion du 10 avril 2012 du Comité consultatif d urbanisme Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , rue Émilien-Marcoux Société Immobilière Trudel Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard des Châteaux Garderie Le Jardin Vert Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard du Curé-Labelle Carrefour Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard des Châteaux Banque TD Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , rue de Joigny Modèle «Le Bordeaux» Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard du Curé-Labelle Projet de résolution concernant l acceptation du Plan d implantation et d intégration architecturale Demande PIIA , boulevard de la Seigneurie Est, bureau 107 Nom Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 157, rue Paul-Albert Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 72, rue des Roseaux Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 182, rue Paul-Mainguy Demande (C.C.U ) Projet de résolution concernant une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 15, rue de Chinon Demande (C.C.U )

2 3.13. Avis de motion concernant une modification au Règlement 1416 concernant l adoption du Plan d urbanisme révisé 2009 de la Ville de Blainville. a) Projet de règlement modifiant le Règlement 1416 concernant l adoption du Plan d urbanisme révisé 2009 de la Ville de Blainville afin d apporter des ajustements au Programme particulier d urbanisme «Quartier de la Gare» Avis de motion Règlement modifiant le Règlement 1471 assujettissant la délivrance d un permis de construction pour certains immeubles du «Quartier Chambéry» à la conclusion d une entente portant sur la réalisation de travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements municipaux et à la prise en charge d une partie des coûts relatifs à ces travaux. a) Projet de règlement modifiant le règlement 1471 assujettissant la délivrance d un permis de construction pour certains immeubles du «Quartier Chambéry» à la conclusion d une entente portant sur la réalisation de travaux relatifs aux infrastructures municipales et aux équipements municipaux et à la prise en charge d une partie des coûts relatifs à ces travaux afin de corriger quelques éléments de base. 4. RESSOURCES HUMAINES 4.1. Rapport du 18 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines concernant la confirmation d embauches pour la période du 16 mars au 15 avril Rapport du 17 avril 2012 de la directrice adjointe des Ressources humaines recommandant l embauche d un inspecteur au Service des travaux publics et de l approvisionnement Rapport du 23 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines recommandant la création d un poste de concierge au Centre récréoaquatique Rapport du 24 avril 2012 de la directrice des Ressources humaines recommandant l embauche d une secrétaire au Service de la police. 5. ACCEPTATION DE SOUMISSIONS 5.1. Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, réaménagement des îlots urbains Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acceptation de la soumission SA P, acquisition d un système de bertillonnage Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation de la soumission TP , services de conciergerie à la bibliothèque Rapport du 23 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, travaux de construction d un sentier polyvalent et d une passerelle au-dessus du ruisseau Lockhead, entre la rue Hubert-Aquin et le boulevard de la Seigneurie Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l acceptation de la soumission SG P, travaux de construction de feux de circulation, boulevard du Curé-Labelle-92 e Avenue. 6. APPROBATION DE RÈGLEMENT 6.1. Règlement 1479 concernant la division du territoire de la municipalité en dix (10) districts électoraux. 7. RAPPORT DU MAIRE 8. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC (30 minutes) 9. AFFAIRES DU CONSEIL SO

3 10. DIRECTION GÉNÉRALE ET SERVICES JURIDIQUES Projet de résolution concernant un emprunt temporaire pour les fins des règlements suivants : a) 1476 autorisant l exécution des travaux de mise à niveau du poste de surpression Renaissance, de modification au poste de surpression Côte-Sud, d ajout d un compteur d eau aux Quartiers Chambéry et du Blainvillier, d achat d une génératrice pour le poste de pompage de la 92 e Avenue Est, de construction d un débarcadère école de l Aquarelle, de construction d un stationnement, de sentiers, d un bassin et d aires de pétanques et de fers parc Équestre, phase 1 et de construction de la 4 e voie et de feux de circulation boulevard des Châteaux, et décrétant un emprunt de $ à ces fins; b) 1477 autorisant l engagement de professionnels pour diverses études et projets spéciaux, et décrétant un emprunt de $ à ces fins. c) 1478 autorisant l exécution des travaux de construction du bassin de rétention et du poste de pompage pluvial, du poste de pompage sanitaire P2, du campanile et des enseignes signalétiques du «Quartier Chambéry de Blainville», et décrétant un emprunt de $ à ces fins Certificats du directeur des Services juridiques et greffier concernant la procédure d enregistrement tenue le 24 avril 2012 sur les Règlements et Projet de résolution concernant le dépôt de deux procès-verbaux de correction modification de la résolution et du règlement Rapport du 19 avril 2012 du directeur général adjoint recommandant la vente d une partie du lot à Automobiles Lauzon inc.. (boulevard du Curé-Labelle) Rapport du 19 avril 2012 du directeur général adjoint recommandant une modification au protocole d entente entre la Ville et la Commission Scolaire de la Seigneurie-des-Milles- Îles Jeux d eau école Plateau Saint-Louis Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Services juridiques et greffier recommandant la conclusion d une entente de règlement hors cour Lot Successions Francisco Dimeglio et Angelo Iacono «Quartier de la Gare» Projet de résolution autorisant la reconduction d une entente intermunicipale entre les Villes de Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte-Annedes-Plaines et Sainte-Thérèse concernant le Programme de communication nommé «OPÉRATION S-EAU-S» - rationalisation de l eau potable Projet de résolution concernant une demande de subvention dans le cadre des travaux à l aréna - Programme de soutien pour le remplacement ou la modification des systèmes de réfrigération fonctionnant aux gaz R-12 ou R-22 arénas et centres de curling du gouvernement du Québec Rapport du 24 avril 2012 du directeur des Services juridiques et greffier recommandant l expropriation pour les fins d ouverture d une nouvelle rue devant desservir un projet d habitations, lot M. Jacques Couture et Mme Louise Benoit Projet de résolution concernant une modification au Règlement 1480 autorisant l acquisition d un système radio voix pour les Services de la police et de la Sécurité incendie, de véhicules et d une radio mobile pour le Service de la Sécurité incendie et d équipements divers pour la prise d empreintes et de photos numérisées ainsi que pour le déploiement de caméras, et décrétant un emprunt de $ à ces fins. 11. FINANCES 12. TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET COMMUNICATIONS Rapport du 3 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant des modifications électriques au sous-sol du poste de police Rapport du 10 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acquisition d équipements informatiques pour les Services juridiques et le Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire. SO

4 12.3. Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant l acquisition d équipements informatiques portables pour le Service de l urbanisme Rapport du 25 avril 2012 de la directrice des Technologies de l information recommandant le changement de programmation des murs coupe-feu au Service de police. 13. POLICE, SÉCURITÉ INCENDIE ET SÉCURITÉ CIVILE Rapport du 19 mars 2012 du directeur adjoint de la Sécurité incendie recommandant l acquisition de cylindres «Survivair». 14. LOISIRS, CULTURE, BIBLIOTHÈQUE ET VIE COMMUNAUTAIRE Rapport du 18 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant une demande d aide financière auprès du ministère des Transports du Québec par la Corporation du parc linéaire Le P tit Train du Nord inc. - Programme d entretien de la Route Verte Rapport du 21 novembre 2011 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant le remplacement des tuiles à plafond dans la grande salle du Centre communautaire Rapport du 19 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant le dépôt de la candidature de la Ville de Blainville pour accueillir en 2013 le Colloque régional des Laurentides du Réseau québécois Villes et Villages en santé Rapport du 23 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant une subvention supplémentaire à la Société hippique de Blainville pour des travaux de rénovation au Parc équestre Rapport du 23 avril 2012 du directeur des Loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire recommandant l acquisition de documents pour la Bibliothèque. 15. TRAVAUX PUBLICS ET APPROVISIONNEMENT Rapport du 11 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation de propositions concernant l aménagement des Services juridiques et du Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire Rapport du 12 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation d une proposition pour le déménagement des Services juridiques et du Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire Rapport du 25 avril 2012 du directeur adjoint des Travaux publics et de l approvisionnement recommandant l acceptation d une proposition concernant la fabrication et l installation du comptoir de réception pour le Service des loisirs, culture, bibliothèque et vie communautaire. 16. GÉNIE Rapport du 3 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la réalisation d une étude géotechnique, Programme de réfection des chaussées Rapport du 3 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux, réhabilitation des infrastructures boulevard du Curé-Labelle Rapport du 11 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la réalisation d une étude géotechnique, projet d aménagement d un débarcadère d autobus à l école de l Aquarelle Rapport du 12 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels en architecture pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux, construction d un bloc sanitaire au parc Blainville Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux, construction d un bloc sanitaire au parc Blainville. SO

5 16.6. Rapport du 17 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l acceptation de directives de changement reconstruction de passerelles, sentier Fontainebleau, soumission SG Rapport du 12 avril 2012 du directeur du Génie recommandant le paiement d une facture étude d ensoleillement Centre récréoaquatique Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de la municipalité auprès du Gouvernement provincial, construction de jeux d eau en cour arrière de l école Plateau Saint-Louis Rapport du 12 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant l engagement de professionnels pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux pour le projet de construction d un abri de marqueur au parc Blainville Rapport du 19 avril 2012 du directeur du Génie recommandant l engagement de professionnels pour la préparation des plans et devis en prévision du déménagement du chalet du parc Maurice-Tessier Rapport du 24 avril 2012 du chef de division, Études et conception recommandant la signature du formulaire d acceptation de travaux présenté par Hydro-Québec pour le déplacement d une partie d un massif souterrain au Parc Équestre. 17. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 18. PAROLE AU CONSEIL 19. CLÔTURE DE LA SÉANCE SO

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