Recueil des Actes Administratifs Juillet-Août-Septembre Sommaire

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1 Recueil des Actes Administratifs Juillet-Août-Septembre Sommaire Arrêtés du Maire : DIVERS /79/DIV Arrêté portant autorisation d ouverture de la maison de retraite Saint Martin (Bât 1) /80/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics - Marché gourmand nocturne le 9 août /81/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics (fête familiale des 27 et 28 juillet ) /82/DIV Arrêté du maire d autorisation de baignade pour les accueils de loisirs communautaires du Pays de Bourgueil au plan d eau municipal du «Parc Capitaine» durant la saison estivale /83/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics - Concert du 10 août au plan d eau parc-des loisirs «Capitaine» /84 Arrêté portant règlement général des marchés hebdomadaires /85/DIV Arrêté portant modification de l autorisation d exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal en faveur de la SARL LAURENT /86/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics - Concert au Lion d Or le 28 septembre /87/DIV Arrêté du maire pour manifestation de fermeture tardive (nuit du 14 au 15 septembre ) /88/DIV Arrêté du maire pour manifestation de fermeture tardive (nuit du 9 au 10 novembre ) /89/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics - Journée des associations le 7 septembre /90/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics - Concerts de jazz au café de la promenade et sous les Halles les 21 et 22 septembre /91/DIV Arrêté municipal portant sur la manifestation sur les voies et espaces publics Manifestation pédestre autour du collège Pierre de Ronsard, le 18 octobre /92/DIV Arrêté municipal portant rétrocession d une concession funéraire /93/DIV Arrêté municipal portant rétrocession d une concession funéraire 1

2 /94-95 Arrêté prescrivant l enquête publique relative à l élaboration du Plan Local d Urbanisme et à l actualisation du zonage d assainissement des eaux usées sur le territoire de Bourgueil /96/DIV Arrêté du maire portant sur la bourse aux vêtements d automne à la salle des fêtes du 24 septembre au 8 octobre POLICE MUNICIPALE /90/PM Arrêté municipal avenue de Reimlingen, stationnement interdit le mercredi 3 et jeudi 4 juillet, travaux espace vert /91/PM Arrêté municipal pour déménagement au 2 rue Alain Chartier, interdiction de stationner, samedi 6 juillet /92/PM Arrêté municipal stationnements et circulation interdits, branchement ERDF au 19 rue du Picard, du mercredi 3 au vendredi 12 juillet /93/PM Arrêté municipal circulation et stationnement temporairement interrompus, défilé du 14 juillet /94/PM Arrêté municipal circulation et stationnements interdits, festivités du 14 juillet /95/PM Arrêté municipal d autorisation temporaire d occupation du domaine public Marchés gourmands nocturnes du 19 juillet et du 9 août /96/PM Arrêté municipal de circulation et stationnements interdits les vendredis 19 juillet et 9 août Marchés gourmands nocturnes : centre-ville de Bourgueil /97/PM Arrêté municipal de circulation et stationnements interdits Brocante centre-ville le dimanche 4 août /98/PM Arrêté municipal d autorisation temporaire d occupation du domaine public communal Brocante du dimanche 4 août /99/PM Arrêté municipal pour stationnement au droit du chantier du mardi 9 juillet au vendredi 12 juillet /100/PM Arrêté municipal pour réparation réseau d eaux usées : restriction de circulation le 11 juillet /101/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 4 rue Rabelais, le samedi 20 juillet : interdiction de stationner /102/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage rue de Fontenelle du lundi 22 au vendredi 26 juillet /103/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage rue de Fontenelle du lundi 12 août au vendredi 23 août 2

3 /104/PM Arrêté municipal pour branchement électrique au 1 bis rue des sablons, du 15 au 26 juillet /105/PM Arrêté municipal pour stationnements interdits parking mairie (entrée principale) et circulation alternée au niveau du 8 rue du Picard du mercredi 17 juillet au vendredi 2 août /106/PM Arrêté municipal pour stationnements interdits et circulation temporairement interrompue, centre-ville de Bourgueil : marquage zone bleue, du jeudi 18 au vendredi 19 juillet /107/PM Arrêté municipal pour stationnements interdits et circulation alternée au niveau du 19 rue du Picard, du lundi 22 juillet au vendredi 9 août /108/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage angle rues Leclerc et Commerce ; stationnements et circulation interdits, le lundi 29 juillet /109/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 7 bis rue de la Gourgauderie. Interdiction de stationner le samedi 3 août /110/PM Arrêté municipal d autorisation temporaire d occupation du domaine public Fête des Vins du Val de Loire, le jeudi 15 août /111/PM Arrêté municipal de restriction de circulation et de stationnement du mercredi 14 au jeudi 16 août Fête des Vins du Val de Loire /112/PM Arrêté municipal pour zone bleue dans le centre-ville de Bourgueil /113/PM Arrêté municipal pour branchement électrique au 6 rue Victor Hugo du lundi 19 au vendredi 30 août /114/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 1-3 place du Picard, le 24 août /115/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage rue Fontenelle du lundi 2 au vendredi 6 septembre /116/PM Arrêté municipal stationnements interdits et circulation interdite, trottoir place du Picard /117/PM Arrêté municipal stationnements et circulation interdits, chemin de la Réglisse Fête de quartier le samedi 14 septembre /118/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public : échafaudage angle rue Désiré Gannay Stationnements et circulation interdits du 23 septembre au 4 octobre /119/PM Arrêté municipal d autorisation temporaire d occupation du domaine public communal Braderie du samedi 7 septembre /120/PM Arrêté municipal de circulation interdite en centre-ville le samedi 7 septembre Journée des associations et braderie 3

4 /121/PM Arrêté municipal stationnements et circulation interdits, rue Notre Dame Fête de quartier le samedi 14 septembre /122/PM Arrêté municipal d augmentation du périmètre d interdiction de stationnement et de circulation Fête des associations /123/PM Arrêté municipal de création d une zone de rencontre rue du Petit Ormeau /124/PM Arrêté municipal de constatation de l aménagement cohérent de la mise en place de la signalisation de la zone de rencontre, rue du Petit Ormeau /125/PM Arrêté municipal stationnements et circulation interdits, place des Halles Fête de la Bourgueillothérapie, le 22 septembre /126/PM Arrêté municipal d autorisation temporaire d occupation du domaine public Fête de la Bourgueillothérapie, le dimanche 22 septembre /127/PM Arrêté municipal pour création d une aire de livraison au 8 rue du Picard /128/PM Arrêté municipal pour emplacement réservé aux véhicules l article L du code de l action sociale et des familles au 8 rue du Picard (emplacement handicapé) /129/PM Arrêté municipal pour emplacement réservé aux véhicules l article L du code de l action sociale et des familles au 3 place de l église (emplacement handicapé) /130/PM Arrêté municipal pour emplacement réservé aux véhicules l article L du code de l action sociale et des familles au 3 place de la Motte Verte (emplacement handicapé) /131/PM Arrêté municipal d abrogation de l arrêté municipal n 2003/ /PM Interdiction permanente de stationner au 1 rue du Petit Ormeau /132/PM Arrêté municipal de suppression de l emplacement «interdit de stationner sauf transport de fonds» au 1 rue de Tours /133/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 5 rue Thiers, le samedi 28 septembre /134/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 14 rue de la Concorde, le lundi 30 septembre /135/PM Arrêté municipal d interdiction temporaire de stationner et interdiction de circuler, rue Traversière du 25 au 27 septembre /136/PM Arrêté municipal d interdiction temporaire de stationner et interdiction de circuler, rue Rabelais le 25 septembre 4

5 /137/PM Arrêté municipal d opération de déménagement au 7 rue Picard. Interdiction de stationner le samedi 28 septembre /138/PM Arrêté municipal d occupation du domaine public Fête de la musique le samedi 28 septembre au Lion d Or /139/PM Arrêté municipal pour stationnements interdits et circulation alternée, place de la Motte Verte et avenue Jean Causeret du lundi 30 septembre au vendredi 11 octobre /139bis/PM Arrêté municipal de circulation et stationnements interdits rue Leclerc Concert du samedi 28 septembre /140/PM Arrêté municipal pour emplacement réservé aux véhicules l article L du code de l action sociale et des familles au vis-à-vis du 3 avenue le Jouteux (emplacement handicapé) /141/PM Arrêté municipal pour emplacement réservé aux véhicules l article L du code de l action sociale et des familles sur le parking du mail Orye, rue Albert Ruelle (emplacement handicapé) Séance du conseil municipal du 2 juillet -90 Archives : versement de documents anciens au service des archives départementales -91 Construction du centre de secours Cession d un terrain au SDIS et convention de viabilisation -92 Acquisition d une parcelle de terrain non bâtie par la commune -93 Contrat de mise à disposition de la salle de cinéma de l Abbaye de Bourgueil -94 Ensemble Philidor Contrat de cession -95 Adoption du règlement du service de l assainissement collectif -96 Association de défense des communes et groupements de communes du bassin Loire Authion Adhésion -97 Festivités du 14 juillet Contrat de cession -98 Restaurant scolaire municipal «Edmond Rossignol» - Contrat mise en propreté des circuits d extraction de buées grasses -99 Salle des fêtes et hall d accueil de la salle des fêtes Contrat mise en propreté des circuits d extraction de buées grasses -100 Equipement informatique de l école primaire publique Albert Ruelle, cycle II et cycle III Demande de subvention auprès du Conseil Général d Indre et Loire 5

6 -101 Convention pour la mise à disposition d une salle dans le bâtiment communal au 12 avenue de Saint Nicolas de Bourgueil Séance du conseil municipal du 3 septembre -102 Personnel territorial Contrat d apprentissage -103 Remboursement de frais de formation de Monsieur François Palluau à la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux (FNCMR) -104 Délégation de service public Liaison routière Bourgueil/Port- Boulet Rapport d activités 2012/ -105 Emprunt sur particulier Obligation communale -106 Théâtre de la Fronde Contrat de cession -107 Budget commune Demande de subvention au SIEIL -108 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d assainissement collectif Sonorisation des marchés hebdomadaires de la ville de Bourgueil Adoption du contrat général de représentation SACEM -110 Collège Pierre de Ronsard Complément de subvention -111 Mise à disposition des équipements sportifs -112 Contrat de maintenance des installations fixes de protection contre l incendie dans l enceinte de l hôtel de ville -113 Budget annexe assainissement Décision modificative n 2 Séance du conseil municipal du 23 septembre -114 Transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes du pays de Bourgueil -115 Approbation par les communes membres de la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Bourgueil Transfert de compétences -116/117 Arrêt du projet de plan de zonage d assainissement de la commune de Bourgueil 6

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