FEDERATION SYNTEC 3, rue Léon Bonnat PARIS Tél : Fax : Fiche de synthèse

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1 Fiche de synthèse Accord national du 27 décembre 2004 sur la formation professionnelle. Le contrat de professionnalisation Titre 3, article 3-1 A quoi sert la professionnalisation? Destinée à remplacer l ancien dispositif d alternance et le CTF, la professionnalisation affiche deux objectifs très distincts. Soit : - favoriser le maintien dans l emploi des salariés en CDI - favoriser l accès à une qualification professionnelle pour les jeunes ou les demandeurs d emploi. A ces deux objectifs correspondent deux dispositifs : - les périodes de professionnalisation, qui sont destinées à favoriser le maintien dans l emploi des salariés en CDI. - les contrats de professionnalisation qui sont destinés à favoriser l accès à une qualification professionnelle pour les jeunes ou les demandeurs d emploi. Cette fiche traite exclusivement des contrats de professionnalisation. Elle est constituée de deux parties. En effet, puisque la professionnalisation remplace l ancien dispositif d alternance, il existe plusieurs types de contrats de professionnalisation. En conséquence, seront tout d abord présentées dans cette fiche les notions communes à tous les contrats de professionnalisation, puis chaque contrat spécifique. Plan de la fiche : I) Notion communes à tous les contrats de professionnalisation Qu est ce qu un contrat de professionnalisation? Qui peut bénéficier d un contrat de professionnalisation? Comment se déroule un contrat de professionnalisation? Faut-il informer les représentants du personnel si de tels contrats sont signés? Qui dispense la formation? Quel suivi le FAFIEC et l employeur opèrent-ils sur les contrats? II) Les différents contrats possibles Les contrats des jeunes de 16 à 25 ans, sortis du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue par la Branche Les contrats des jeunes de 16 à 25 ans qui veulent compléter leur formation initiale, quel qu en soit le niveau, pour accéder aux métiers de la Branche et faciliter leur intégration dans l entreprise. Version du 26 janvier

2 Les contrats des demandeurs d emploi de 26 ans ou plus, lorsqu une professionnalisation s avère nécessaire pour favoriser leur retour à l emploi. I) Notions communes à tous les contrats de professionnalisation Qu est ce qu un contrat de professionnalisation? Le contrat de professionnalisation remplace depuis le 1er octobre 2004 les «anciens» contrats d insertion en alternance : contrats de qualification jeunes et adultes, contrat d adaptation et contrat d orientation. Cependant, les contrats en alternance signés avant le 15 novembre 2004 restent valables jusqu à leur terme. L objectif du contrat de professionnalisation est de permettre aux bénéficiaires, soit : - d obtenir un diplôme, - d obtenir un titre à finalité professionnelle - d obtenir un CQP - d obtenir une qualification professionnelle reconnue par la Convention Collective ou la Commission Paritaire Nationale de l Emploi (CPNE) de la Branche, tout ceci en alliant des périodes personnalisées d enseignement général, technologique et professionnel à l exercice en entreprise d activité en rapport avec la qualification visée. Qui peut bénéficier d un contrat de professionnalisation? Les jeunes de 16 à 25 ans, sortis du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue par la Branche Les jeunes de 16 à 25 ans qui veulent compléter leur formation initiale, quel qu en soit le niveau, pour accéder aux métiers de la Branche et faciliter leur intégration dans l entreprise. Les demandeurs d emploi de 26 ans ou plus, lorsqu une professionnalisation s avère nécessaire pour favoriser leur retour à l emploi. Comment se déroule un contrat de professionnalisation? Le contrat se déroule en trois étapes : - Tout d abord, personnalisation des parcours de formation - Puis, alternance des séquences de formation professionnelle et des activités professionnelles en lien avec la qualification recherchée - Enfin, certification des connaissances, des compétences et aptitudes professionnelles acquises. Version du 26 janvier

3 Faut-il informer les représentants du personnel si de tels contrats sont signés? Le comité d entreprise ou à défaut les délégués du personnel, s il en existe, est informé et consulté sur : - les effectifs concernés par le contrat de professionnalisation, répertoriés par âge, sexe et niveau de formation initiale, - les conditions d accueil et d encadrement, - les emplois occupés pendant et à l issue du contrat, - les conditions de mise en oeuvre de la professionnalisation - les résultats obtenus en fin de contrat. Qui dispense la formation? Les actions de formation peuvent être mises en œuvre, soit - par un organisme de formation, - par l entreprise elle-même lorsqu elle dispose d un service de formation identifié et structuré. Quel suivi le FAFIEC et l employeur opèrent-ils sur les contrats? Le contrat doit être envoyé au FAFIEC dans les 5 jours qui suivent la date d embauche. Il pourra refuser le financement de contrats de professionnalisation lorsque la cohérence du programme ou les moyens pédagogiques seront insuffisants. En outre, dans un délai de 2 mois à compter de la signature du contrat, l employeur examine avec le titulaire du contrat l adéquation entre le programme de formation et les acquis professionnels mis en œuvre en situation professionnelle. En cas d inadéquation, la durée de formation pourra être revue après accord du FAFIEC II) Les différents contrats possibles Les contrats de professionnalisation s adressent, dans la Branche, à trois publics différents. A chacun de ces trois publics correspond un contrat de professionnalisation spécifique, décrit dans l accord national du 27 décembre sur la formation professionnelle. Ces contrats vont présentés dans l ordre suivant : Les contrats des jeunes de 16 à 25 ans, sortis du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue par la Branche Les contrats des jeunes de 16 à 25 ans qui veulent compléter leur formation initiale, quel qu en soit le niveau, pour accéder aux métiers de la Branche et faciliter leur intégration dans l entreprise. Les contrats des demandeurs d emploi de 26 ans ou plus, lorsqu une professionnalisation s avère nécessaire pour favoriser leur retour à l emploi. Version du 26 janvier

4 Le contrat de professionnalisation des jeunes de 16 à 25 ans, sortis du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue par la Branche Quelle est la durée de la professionnalisation dans ce contrat? La durée de la professionnalisation varie selon les besoins du salarié concerné. Cette variation n a pas les mêmes conséquences sur le contrat de professionnalisation si celui-ci est un CDD ou un CDI. La durée de la professionnalisation pour un CDD : Dans le cas des CDD, la durée du contrat de travail correspond à celle de la professionnalisation. Elle doit se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Si cette durée n a pas été suffisante, le contrat peut être renouvelé une fois en cas d échec aux épreuves correspondant à la qualification recherchée, en cas de maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. La durée de la professionnalisation pour un CDI : Lorsque le contrat de professionnalisation est un CDI, il débute toujours par la phase de professionnalisation puis, une fois cette phase achevée, il se continue comme un CDI normal. La durée du contrat ne correspond donc pas à celle de la professionnalisation. La durée de la professionnalisation durant un CDI doit se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Si cette durée n a pas été suffisante, la phase de professionnalisation peut être renouvelé une maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. Si la phase de professionnalisation peut être renouvelée, le contrat lui, n a pas à l être puisqu il est à durée indéterminée. Quelle est la durée des temps de formation au cours de ce contrat? Les actions de formation peuvent différer selon les bénéficiaires concernés. Il existe un principe et une exception. Version du 26 janvier

5 Principe : En principe, les actions de formation doivent se situer dans la fourchette suivante : - soit 15% à 25% de la durée du contrat de travail si ce contrat est un CDD, avec un minimum de 150h. - soit 15% à 25% de la phase de professionnalisation, si ce contrat est un CDI, avec un minimum de 150h. Exception : Pour les jeunes n ayant pas achevé le premier cycle de l enseignement supérieur, la durée des actions de formation pourra être portée à : - 50% de la durée du contrat de travail, si le contrat est un CDD, avec un minimum de 150h. - 50% de la phase de professionnalisation, si le contrat est un CDI, avec un minimum de 150h. Cette disposition n est pas obligatoire. C est une simple possibilité ouverte aux entreprises de la Branche. Quelle est la rémunération minimum perçue par le salarié? Le salarié perçoit 80% du minimum conventionnel correspondant au coefficient immédiatement inférieur au coefficient accessible par le diplôme ou la qualification préparés. Information et consultation des institutions représentatives du personnel sur les contrats de professionnalisation Quelle est la prise en charge financière de ce contrat par le FAFIEC? Le forfait de prise en charge de ce contrat par le FAFIEC est de - 15 par heure de formation, pour une entreprise de 10 salariés ou plus - 20 par heure de formation, pour une entreprise de moins de 10 salariés Version du 26 janvier

6 Les contrats de professionnalisation des jeunes de 16 à 25 ans qui veulent compléter leur formation initiale, quel qu en soit le niveau, pour accéder aux métiers de la Branche et faciliter leur intégration dans l entreprise. Quelle est la durée de la professionnalisation dans ce contrat? La durée de la professionnalisation varie selon les objectifs du salarié concerné. Cette variation n a pas les mêmes conséquences sur le contrat de professionnalisation si celui-ci est un CDD ou un CDI. La durée de la professionnalisation pour un CDD : Dans le cas des CDD, la durée du contrat de travail correspond à celle de la professionnalisation. Elle n est pas préfixée, mais doit en principe, se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Il existe cependant deux exceptions : - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un diplôme de l Education Nationale ou d un titre à finalité professionnelle permettant d exercer des métiers de la Branche, le jeune de moins de 26, titulaire au minimum d un niveau DUT, d un niveau BTS ou d un niveau universitaire L2, pourra bénéficier d un contrat et donc d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois. - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un CQP de la Branche, le jeune de moins de 26, titulaire d un niveau DUT, d un niveau BTS, d un niveau universitaire L2 ou encore du pré requis nécessaire au CQP souhaité, pourra bénéficier d un contrat et donc d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois. Si cette durée n a pas été suffisante, le contrat de professionnalisation peut être renouvelé une maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. La durée de la professionnalisation pour un CDI : Lorsque le contrat de professionnalisation est un CDI, il débute toujours par la phase de professionnalisation puis, une fois cette phase achevée, il se continue comme un CDI normal. La durée du contrat ne correspond donc pas à celle de la professionnalisation. La durée de la professionnalisation durant un CDI n est pas préfixée, mais elle doit se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Il existe cependant deux exceptions : - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un diplôme de l Education Nationale ou d un titre à finalité professionnelle permettant d exercer des métiers de la Branche, le jeune de moins de 26, titulaire au minimum d un niveau DUT, d un niveau BTS ou d un niveau universitaire L2 pourra bénéficier d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois réalisée au début de son CDI. - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un CQP de la Branche, le jeune de moins de 26, titulaire d un niveau DUT, d un niveau BTS, d un niveau universitaire L2 ou encore du pré requis nécessaire au CQP souhaité, pourra bénéficier d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois, réalisée au début de son CDI. Version du 26 janvier

7 Si cette durée n a pas été suffisante, la phase de professionnalisation peut être renouvelé une maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. Attention : Si la phase de professionnalisation peut être renouvelée, le contrat lui, n a pas à l être puisqu il est à durée indéterminée. Quelle est la durée des temps de formation au cours de ce contrat? Les actions de formation n ont pas une durée préfixée. Dans un souci d efficacité elles peuvent différer selon les bénéficiaires concernés. Il existe un principe et une exception. Principe : En principe, les actions de formation doivent avoir pour durée : - 15% de la durée du contrat de travail si ce contrat est un CDD, avec un minimum de 150h. - 15% de la phase de professionnalisation, si ce contrat est un CDI, avec un minimum de 150h. - Exception : Lorsque le contrat ou la phase de professionnalisation peuvent durer jusqu à 24 mois, les actions de formation peuvent durer jusqu à : - 50% de la durée du contrat de travail, si ce contrat est un CDD - 50% de la durée de la phase de professionnalisation, si ce contrat est un CDI Quelle est la rémunération minimum perçue par le salarié? - 100% du salaire minimum conventionnel lorsqu il occupe, selon les termes de son contrat de travail, des postes nécessitant la mise en oeuvre des connaissances correspondant aux diplômes dont il est déjà titulaire, y compris dans la grille de classification Ingénieurs et Cadres - 80% du minimum conventionnel correspondant au coefficient immédiatement inférieur accessible par le diplôme ou la qualification préparée. Dans ce cas et si le contrat ou la phase de professionnalisation sont supérieur à 12 mois, la rémunération est portée à 90% du salaire minimal conventionnel pour la deuxième année. Quelle est la prise en charge financière de ce contrat par le FAFIEC? Le forfait de prise en charge de ce contrat par le FAFIEC est de - Pour les entreprises de 10 salariés ou plus, le forfait est de 15 par heure de formation pour les douze premier mois, puis 20 pour les mois suivants lorsque le contrat ou la phase de professionnalisation sont supérieurs à 12 mois. - Pour les entreprises de moins de 10 salariés, le forfait est de 20 par heure de formation. Version du 26 janvier

8 Le contrat de professionnalisation des demandeurs d emploi de 26 ans ou plus, lorsqu une professionnalisation s avère nécessaire pour favoriser leur retour à l emploi Quelle est la durée de la professionnalisation dans ce contrat? La durée de la professionnalisation varie selon les besoins du salarié concerné. Cette variation n a pas les mêmes conséquences sur le contrat de professionnalisation si celui-ci est un CDD ou un CDI. La durée de la professionnalisation pour un CDD : Dans le cas des CDD, la durée du contrat de travail correspond à celle de la professionnalisation. Elle n est pas préfixée, mais doit en principe, se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Il existe cependant deux exceptions : - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un diplôme de l Education Nationale ou d un titre à finalité professionnelle permettant d exercer des métiers de la Branche, le bénéficiaire, titulaire au minimum d un niveau DUT, d un niveau BTS ou d un niveau universitaire L2, pourra bénéficier d un contrat et donc d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois. - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un CQP de la Branche, le bénéficiaire, titulaire d un niveau DUT, d un niveau BTS, d un niveau universitaire L2 ou encore du pré requis nécessaire au CQP souhaité, pourra bénéficier d un contrat et donc d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois. Si cette durée n a pas été suffisante, le contrat de professionnalisation peut être renouvelé une maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. La durée de la professionnalisation pour un CDI : Lorsque le contrat de professionnalisation est un CDI, il débute toujours par la phase de professionnalisation puis, une fois cette phase achevée, il se continue comme un CDI normal. La durée du contrat ne correspond donc pas à celle de la professionnalisation. La durée de la professionnalisation durant un CDI n est pas préfixée, mais elle doit se situer dans une fourchette d au minimum 6 mois et au maximum de 12 mois. Il existe cependant deux exceptions : - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un diplôme de l Education Nationale ou d un titre à finalité professionnelle permettant d exercer des métiers de la Branche, le bénéficiaire, titulaire au minimum d un niveau DUT, d un niveau BTS ou d un niveau universitaire L2 pourra bénéficier d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois réalisée au début de son CDI. - Si le contrat a pour objectif la préparation et l obtention d un CQP de la Branche, le bénéficiaire, titulaire d un niveau DUT, d un niveau BTS, d un niveau universitaire L2 ou encore du pré requis nécessaire au CQP souhaité, pourra bénéficier d une professionnalisation d une durée maximum de 24 mois, réalisée au début de son CDI. Version du 26 janvier

9 Si cette durée n a pas été suffisante, la phase de professionnalisation peut être renouvelé une maternité, de maladie, d accident du travail ou de défaillance de l organisme de formation. Attention : Si la phase de professionnalisation peut être renouvelée, le contrat lui, n a pas à l être puisqu il est à durée indéterminée. Quelle est la durée des temps de formation au cours de ce contrat? Les actions de formation n ont pas une durée préfixée. Dans un souci d efficacité elles peuvent différer selon les bénéficiaires concernés. Il existe un principe et une exception. Principe : En principe, les actions de formation doivent se situer dans la fourchette suivante : - soit 15% à 25% de la durée du contrat de travail si ce contrat est un CDD, avec un minimum de 150h. - soit 15% à 25% de la phase de professionnalisation, si ce contrat est un CDI, avec un minimum de 150h. Exception : Lorsque le contrat ou la phase de professionnalisation peuvent durer jusqu à 24 mois, les actions de formation peuvent durer jusqu à : - 50% de la durée du contrat de travail, si ce contrat est un CDD - 50% de la durée de la phase de professionnalisation, si ce contrat est un CDI Quelle est la rémunération minimum perçue par le salarié? Si le salarié occupe une fonction ne relevant pas d une classification Ingénieur ou Cadre, sa rémunération brute ne pourra être inférieure à 85% du salaire minimal conventionnel correspondant au coefficient immédiatement accessible par le diplôme ou la qualification préparée, ni être inférieure au SMIC. Si le contrat est supérieur à 12 mois, la rémunération est portée à 100% du salaire minimum conventionnel pour la deuxième année. Lorsque le salarié occupe une fonction relevant d une classification ingénieur ou cadre, sa rémunération brute ne pourra être inférieure au salaire minimal conventionnel. Quelle est la prise en charge financière de ce contrat? La prise en charge de ce contrat sera définie ultérieurement dans le respect de la convention AGEFAL-UNEDIC prévue à l article 9-4 de l Accord National Interprofessionnel du 5 décembre ************** Version du 26 janvier

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