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1 E-newsletter Software Numéro 1 - Juin 2011 Revenue recognition > SaaS > Nos publications > Contacts Stéphanie Ortega Tel : Nous avons le plaisir de vous présenter le premier numéro de la Newsletter Software de KPMG. Eric Lefebvre Tel : Dans la continuité des publications et des événements que nous organisons dans le secteur du Software, nous souhaitons diffuser à intervalles réguliers une Newsletter dédiée au Software permettant d aborder des thèmes d actualité business ou techniques ayant un impact important dans le secteur. Dans ce premier numéro, nous abordons deux sujets brûlants : le projet de norme internationale sur la reconnaissance du revenu et les enjeux comptables et financiers de l offre SaaS. Nous souhaitons que cette lettre puisse également permettre aux lecteurs de s exprimer sur les sujets présentés. Vous trouverez donc dans chaque Newsletter un ou deux témoignages d acteurs du Software. Nous vous souhaitons une bonne lecture! Stéphanie Ortega Associés KPMG Eric Lefebvre

2 Revenue recognition : une nouvelle norme comptable internationale à paraître en 2011 L IASB et le FASB ont publié en juin 2010 un projet commun de norme sur la reconnaissance des revenus visant à se substituer aux référentiels US Gaap et IFRS actuels («Exposure Draft Revenues from Contracts with Customers», «ED») et s appliquant à tous les secteurs d activités selon un modèle unique fondé sur le transfert de contrôle. Ce projet pourrait par conséquent impacter fortement certains secteurs, comme les technologies et plus particulièrement le logiciel. La norme finale devrait être publiée au début du quatrième trimestre Enjeux du nouveau modèle de reconnaissance du chiffre d affaires Le projet propose un modèle de reconnaissance en 5 étapes dont les enjeux sont actuellement débattus aux Boards suite aux remarques des parties prenantes sur l ED : 1. Identification du ou des contrats : cette première étape ne devrait pas avoir d incidence sur la pratique actuelle 2. Identification des obligations de prestations distinctes du contrat : suite aux réunions des Boards du premier trimestre 2011, une obligation de performance distincte serait identifiée si les rythmes de transfert de bien/service sont différents et le bien/service a une fonction distincte. 3. Détermination du prix du contrat : la prise en compte du risque client et de la valeur temps de l argent dans la détermination du revenu selon le projet initial est actuellement remise en cause par les Boards. 4. Allocation du prix du contrat aux différentes obligations de prestation : Le concept de «VSOE» (Vendor Specific Objective Evidence) n est pas repris dans le projet de norme et la méthode résiduelle serait abandonnée au profit d'une allocation directe sur la base d'un prix du marché. Cette étape est toujours en cours de discussion par les Boards. 5. Comptabilisation du revenu relatif à chaque obligation de prestation lorsque celle-ci est remplie : Cette notion de transfert continu, essentielle pour les services d intégration ou de développement des logiciels, n a pas été définie de manière détaillée dans le projet. Les Boards ont proposé au cours du 1er semestre 2011 des critères pour clarifier cette notion de transfert continu.

3 En savoir + Interview de Frédéric Dunod, Director of Financial Reporting, Dassault Systèmes sur son expérience des round tables En savoir + Calendrier d élaboration de la norme internationale sur les revenus Où en est le projet de norme? SaaS : un nouveau business model qui se rapproche de celui des opérateurs Le SaaS qui remporte actuellement un vif succès tant chez les purs players que chez les éditeurs classiques est un nouveau business model qui modifie les modes opératoires des éditeurs de logiciels et de leurs clients. Ce sont les raisons pour lesquelles nous nous sommes intéressés aux impacts financiers et comptables pour les éditeurs de logiciels qui peuvent se résumer de la façon suivante : 1. La reconnaissance du revenu : la prédominance de l étalement du chiffre d affaires 2. Les incidences sur le compte de résultat : une profitabilité pénalisée à court terme compte tenu du décalage entre charges et revenus 3. Les impacts sur le cash flow et les modes de financement : la nécessité d un fonds de roulement important au démarrage du contrat. 4. Les indicateurs de performance et de pilotage : des KPI spécifiques au SaaS visant à suivre la récurrence des revenus et la qualité de la relation clients. 5. L évaluation des éditeurs de software : une prime au SaaS. En savoir +

4 Les publications internationales de KPMG New on the Horizon - Revenue recognition for technology companies Août 2010 Cette publication vise à une meilleure compréhension des propositions de l Exposure Draft de juin 2010 sur le revenu (Revenue from Contracts with Customers), publié par l IASB et le FASB le 24 juin 2010, avec une attention particulière sur l impact potentiel sur les sociétés technologiques. Issues in Depth Revenue recognition - Septembre 2010 La norme de reconnaissance sur le revenu pourrait changer significativement selon les discussions en cours : un état des lieux vous est proposé dans ce document établi par KPMG LLP US Practice. The Application of IFRS: Technology companies Janvier 2011 Cette publication permet une meilleure compréhension du traitement des problématiques comptables dans les sociétés technologiques. KPMG vous propose ainsi des illustrations, une méthodologie et des informations quant à l application des normes internationales. A venir IFRS and Cloud Computing for Technology companies Cette publication a pour objectif de traiter des problèmes pratiques que pourraient rencontrer les sociétés technologiques dans l application des normes internationales (IFRS) relatives à leur offre de cloud computing. Elle inclut des discussions sur des éléments spécifiques, des guides interprétatifs et des exemples illustratifs qui permettent d élaborer et de clarifier l application pratique des normes pour les sociétés de Cloud et de Saas.

5 N'hésitez pas à nous contacter! Stéphanie et Eric seraient ravis d obtenir vos commentaires, idées ou réactions sur cette lettre à l adresse suivante : Espace abonnés : Abonner une relation professionnelle Changer ou mettre à jour vos coordonnées Se désabonner Politique de données nominatives Loi du 6 janvier 1978 modifiée "Informatique et Libertés" Pour exercer vos droits nous contacter par KPMG S.A., société anonyme d expertise comptable et de commissariat aux comptes en France, membre du réseau KPMG de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative ("KPMG International"), une entité de droit suisse. Tous droits réservés. KPMG Online Privacy Statement and Disclaimer

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