Inventaires des archives modernes

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Inventaires des archives modernes 1793-1983"

Transcription

1 Inventaires des archives modernes Série M - Bâtiments municipaux 1 M - Edifices publiques 1 M 1 - Hôtel de ville - Convention Ville / Etat pour l'achat du château des Marquis d'aix en Plan couleur de l'aménagement du château pour sa transformation en Hôtel de Ville, Travaux de réfection de l'hôtel de Ville suite à l'incendie du 17 septembre 1906 : adjudication des travaux, Plans sur calques, Travaux divers, 1920 / M 2 - Hôtel de ville - Travaux divers à l Hôtel de ville, 1961/ Réfection de la façade, Peintures du 1er étage, Aménagement du rez-de-chaussée, M 3 - Hôtel de ville - Aménagement du 2ème étage, Travaux de Toiture, Aménagement de la salle du conseil, Réfections extérieures : menuiseries (dossier administratif - marché - plans), M 4 - Hôtel des postes - Construction d'un hôtel des postes : * Décision et choix de l'emplacement : municipalité Mollard. * Correspondance, délibération et plans (sans suite), M 5 - Hôtel des postes * Projet de 1938 à la Villa des Fleurs * Correspondance ; décision et plans * Réception des travaux en 1958 * Réaménagement de l'étage en M 6 - Bâtiments divers - Tour Perret, rue de Chambéry * Achat par la ville, 1851 * Vente 1856 / 1857 * Démolition en Fours : *Four de Cornin : démolition pour sa reconstruction, 1885

2 * Four de Lafin : reconstruction, 1887 * Four du Pont Rouge et hangar à pompes : reconstruction en1887 (plan) * Four de Choudy, 1890 (plan) * Four des Massonnat et Marlioz, 1895 /1897 * Lavoir de Marlioz (plan) - Local d archives pour l'insinuation : * Construction 1817/1819 * Location M 7 - Bâtiments de l'octroi * Rue de Chambéry (loyer 1883 et déplacement 1888) * Guérite des Rubattes, 1882 * Reconstruction du bureau, rue de Genève, 1881 * Création du bureau des Côtes, 1878 * Création du bureau du Gigot (projet et plan), 1881 * Création du bureau de Marlioz, 1888/1892 (plan) * Création du bureau place du Commerce (plan) 1902 * Création du bureau de la Gare, 1923 (destruction, 1923) * Matériel, 1882/1930 : suppression, 1965/ M 8 - Halles - Projet de construction entre la rue des Bains et rue Daquin, 1890 (plan) - Construction du marché couvert, 1911 ; place du Commerce (plans) - Agrandissement, Halles : nouveaux projets, 1957 (plans) + 2 grands plans roulés (13 fi). 1 M 9 - Halles - Construction : pièces écrites ; délibérations ; plans, 1954/ Aménagements extérieurs, Réfections électriques et travaux, M 10 - Halles - Marché - soumissions - réception des travaux, M 11 - Hôtel de police - hôtel des impôts - Dossier des pièces écrites ; décisions 1960/ Plans - Travaux 1971 : accès aux handicapés, M 12 - Hôtel des impôts - Hôtel de police - Dossier de marché et construction, 1965/ M 13 - Gendarmerie - Cession à la ville et construction d'une caserne, 1963/1973 * Dossiers administratifs et convention de cession * Délibérations * Marché des travaux, plans * Travaux divers, 1974/1980 (portes, chaudière) 1 M 14 - Foyer des jeunes travailleurs / MJC - Foyer des jeunes travailleurs : Av. du Petit Port (Bd. de Lattre de Tassigny) * Construction * Plans des différents projets, 1965/1969

3 1 M 15 - Foyer des jeunes travailleurs / M. J. C. - dossier des décisions et construction 1964/1971 (inauguration 1970) 1 M 16 - Foyer des jeunes et de l'éducation populaire - Choudy - Marlioz - Roosevelt - Liberté, 1966/ Bâtiments et locaux mis à disposition (conventions - plans). 1 M 17 - Reconversion du Lycée Vaugelas en M. J. C. et Conservatoire 1978/1984 (voir aussi série 2 W 5) 1 M 18 - Divers - Horloges municipales - Pergola aux fleurs (rue des Bains) - Local "Canova" Square Boucher - Patrimoine communal : estimation par le Cabinet Galtier (assurances), M 19 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Projet et devis descriptif, M 20 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Plans des installations électriques et pour les économies d'énergie - Plan des sécurités, M 21 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Plans généraux, M 22 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Plans des structures - Sondages et devis, M 23 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Dossier de demandes de subventions, M 24 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Plans sténographiques, M 25 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Correspondance et convention avec la Sté d'équipement de la Savoie (SES SAS) 1 M 26 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Avant projet et études préliminaires, 1972/ M 27 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Dossier financier - Aménagement des bureaux - Parking nord - Aménagement des bureaux 1975/ M 28 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Courriers divers de la Sté d'équipement de la Savoie - Solde des financements 1974/ M 29 - Centre polyvalent, Palais des Congrès - Centre Polyvalent : plans ; plomberie, 1975

4 1 M 30 - Musée Faure et Musée Lapidaire - Protection électrique du Musée Faure, Travaux d'entretien divers, 1975/ Réfection de la toiture, 1976/ Entretiens divers, M 31 - Résidence Bernascon - Gestion de la co-propriété - Travaux d'entretien - Salle de judo (sous-sol), M 32 - Résidence Bernascon - Aménagement pour transfert du tribunal d'instance, 1978/ M 33 - Maison des associations - Bernascon : - Transformation du Collège en maison des associations * Travaux - marché M 34 - Maison des associations - Bernascon : - Aménagements divers ; handicapés ; téléphone, M 35 - Verre d'eau - Projet, 1956/ Construction : plans ; délibérations ; marché, 1961/ Réaménagement, 1966/ Etanchéité, M 36 - "Le Rond-point" - Acquisition et installation des Services Techniques - Courriers et délibérations, M 37 - Divers bâtiments communaux - Villa des fleurs : * Travaux, 1942/ Lavoirs municipaux : * Construction et entretien, 1865/ Villa "Les Eaux Vives" : * Remise en état, Aménagement des locaux des Anciens Combattants : * Îlot Wilson, 1979 * Local 3e âge, M 38 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Correspondances relatives à la location du domaine, aux travaux et pour son achat - Récupération par la ville des dommages de guerre, 1948/ M 39 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Subventions pour divers travaux et équipements de la colonie, 1948/ Plans pour la reconstruction, 1950/ Alimentation en eau - travaux, Subventions pour travaux, 1958/ Copies d'actes d'achat de terrain (Laborde et Masse), 1956/ Construction d'un bloc sanitaire, 1959/ Aménagement d'un préau, 1964

5 1 M 40 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Travaux et subventions pour achat de matériel (salle de jeux 1965) 1 M 41 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Travaux d'assainissement, 1968/ M 42 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Construction de classes de mer, 1975/ M 43 - Colonie de Saint-Palais sur mer - Rénovation et construction de chambres : * Demande de subventions, 1979/ M 44 - Colonie de Saint-Palais sur mer Id. (plans), M 45 - Colonie de Saint-Palais sur mer Id. (marché) - Colonie de Bellecombe en Bauges Demande de subvention pour rénovation, 1980/ M 46 - Centre socio culturel M. J. C. Vaugelas - Transformation du collège en centre socioculturel : marché, M 47 - Id. marché : paiement lots 1 à 6, M 48 - Id. marché : paiement lots 7 à 14, M 49 - Eden - Achat de l'îlot de l'eden (acte) - Location de salle - Aménagement du tribunal - Travaux d'agrandissement - Projet de rénovation de l'îlot Eden ; convention d'architecte * Révision du P. O. S. pour le changement d'affection * Convention SAEMCARRA, pour le transfert des locaux du tribunal du club du 3e âge et des anciens combattants, M 50 - Location de la salle de l'eden, M 51 - Location, M 52 - Caserne des pompiers - Construction d'un hangar à pompes, Hangar à pompes du Pont -Rouge - aliénation - plans - Caserne de pompiers de l'eden : * Dossier pour sa construction (pièces écrites et plans) - Construction d'une nouvelle caserne : plan du projet 1 M 53 - Chenil municipal - Construction, 1965/1967

6 - Travaux, 1970/ M 54 - W. C. public - Projet de construction de toilettes et décrottoir sur la place du Revard (plan couleur) - Projet de cabinets d'aisance, Place du Gigot - Projet de latrines Parc des Thermes - Latrines : approbation par le conseil de plusieurs projets (devis) - Projets et plans pour salons de propreté à la gare - Vespasienne rue de Genève - Adjudication des travaux de construction de chalet de nécessité, face à l'hôtel de Ville (plans) - Divers - Aménagement des toilettes de la Gare dans l'ancien octroi (plans) - Toilettes Bd. Wilson - Toilettes près de l'église (plans) - Toilettes rue de la Chaudanne (adjudication des travaux) - Toilettes place des Prés Riants - Location des toilettes rue de la Chaudanne - Construction W.C. chemin des Biatres (marché, plans) - W.C. rue Alfred Garrot - projet - Projet du Pont Rouge - W.C. pour handicapés, rue de la Chaudanne (délibération),1854/ M 55 - Foyer demeure "Les Grillons" - Plans - Dossiers des subventions et prêts pour la construction et l'équipement - Convention avec le B. A. S. pour la prise en charge - Courriers divers - Syndicat Intercommunal de la gestion des foyers maisons du Canton d'aix les Bains - statuts (extraits), 1960/ M 56 - Foyer demeure "Les Grillons" - Devis pour la construction du bâtiment - Devis des divers installations frigorifiques électriques (marché) - Installation de la cuisine - Permis de construire (arrêté préfectoral 1/02/1963) - Courriers divers, relatifs à la construction - Inauguration, 12/02/ M 57 - Foyer demeure "Les Grillons" : extension - Travaux de viabilité et d'aménagement divers Chemin des Cloîtres et rue Alice Eynard - décisions, marché, correspondance - Plans du dossier d'extension - Réseau d'arrosage automatique (plans et pièces descriptives) - Sous-location de salle du foyer des anciens, 1965/ M 58 - Parc des thermes - Projet pour la construction d'un café dans le Parc des Thermes: * Cahier des charges du projet de M. Pichoud * Courrier à propos du projet Perroux (propriété du parc et droit de construire) - Kiosque à musique du Parc des Thermes : * Recours devant le Conseil d'etat de la Ville d'aix pour la construction d'un kiosque dans le Parc * Délibération du Conseil Municipal (22/09/1920) pour l'autorisation de régulariser la construction du kiosque réalisé en Construction d'un promenoir, du café de la Rotonde, des kiosques à tickets de bus et de la plage de Coëtan, 1899/1933

7 1 M 59 - Parc des Thermes - Construction du promenoir et du café de la Rotonde : - Pièces des marchés - Pièces écrites - courriers - délibérations, M 60 - Ateliers municipaux - Entrepôts : Avenue de Marlioz (construction), 1893 ; Bd. de Russie (location), 1909/ Achat par échange avec la Sté. Sanitas - Aménagement du bloc sanitaire : décision en Bureau des services techniques municipaux (décisions) - Appartement de fonction 1er étage : pose de volets roulants - Garage de véhicules : remplacement de portes - Centre médico-sportif : transfert Place des Ecoles - Plan du dossier de demande de subvention, 1893/ M 61 - Centre nautique, piscine - Dossier des décisions pour la construction du centre nautique - Avant-projet : inscription de la piscine au Vème et VIème plans - Projet de M. Noiray, 1966/ M 62 - Centre nautique, piscine - Plan du projet - Convention d'architectes - Approbation du projet, 1970/ M 63 - Centre nautique, piscine - Piscine (suite...) - Marché - Paiement lots 1 à 9, 1972/ M 64 - Centre nautique, piscine - Piscine : - Suite paiements lots 10 à 15, M 65 - Centre nautique, piscine - Piscine - Aménagement divers - Pataugeoire - électricité, M 66 - Centre nautique, piscine - Construction d'une école de voile : Club House et garages à bateaux - Travaux d'aménagement divers : devis des demandes de subventions, M 67 - Centre nautique, piscine - Piscine de plein air et plage (plans 1969) - Piscine : plans de 1970 et adjudication des travaux, M 68 - Centre nautique, piscine - Plans, 1969/ Dossiers des demandes de subventions - Subventions pour les parkings (plans) - Travaux divers, 1969

8 1 M 69 - Entente nautique - Construction d'un garage à bateaux - Construction d'un tank à ramer - Travaux au garage à bateaux - Bail du garage à bateaux au Rowing Club - Construction d'une conciergerie, salle de réunions (devis et plans de M. Noiray) 1 M 69 BIS - Entente nautique - Construction d'un garage à bateaux (plans), M 70 - Entente nautique - Entente nautique (suite...) - Construction de la conciergerie et de la salle de réunions : pièces des marchés, M 71 - Club de voile, garage à bateaux - Construction - Plans et pièces des marchés, 1970/ M 72 - Club de voile, garage à bateaux - Marché et plan, 1970/ M 73 - Club d'aviron, rowing - Salle de musculation (dossier de demande de subvention), 1979/ M 74 - Tennis club - Construction du Club House, d'un abri couvert et d'une carrière (pièces écrites et plans, marché), 1974/ M 75 - Tennis club - Travaux de réfection des bâtiments (divers courriers) - Dossier pour demande de subvention pour la création d'un parking - Reconstruction du club-house : marché (paiement lots 1 à 4), M 76 - Tennis club - Travaux du club-house : paiement lots 5 à 18 - Construction d'un ponton d'entraînement (délibération d'approbation du projet), M 77 - Gymnase Bernascon - Donation à la Ville du Gymnase Bernascon (Av. Victoria) - Origine de propriété : - Acte de vente du terrain de M. Bugnard à la Sté. De l'union (secours mutuel) - Acte de vente du terrain de la société à M. Bernascon - Donation à la Ville par M. Bernascon (délibération du Conseil Municipal) - Entretien et travaux - Vente du gymnase Av. Victoria et achat rue de Genève - Travaux d'aménagement gymnase - Travaux au Gymnase Bernascon, rue de Genève - Travaux divers, 1857/ M 78 - Gymnases - Projet pour le gymnase Garibaldi - Salle Sorésina, rue Cabias : travaux, 1976

9 1 M 79 - Golf - Courrier pour les aménagements divers du club-house - Aménagement du réseau d'arrosage : courrier et plans, M 80 - Golf - Arrosage : suite du dossier - Chauffage central - Aménagement de la ferme du golf (dossier ; marché ; plans), M 81 - Golf - Aménagement du club -house (plans ; marchés ; courriers) - Aménagement paysager du Golf, M 82 - Gymnase des Prés-riants - Dossier de décision et état parcellaire - Mémoire de travaux, 1959/ M 83 - Gymnase des Prés-riants - Gymnase des Prés-Riants (suite...) - Relations avec le constructeur - Marchés et chantiers, M 84 - Gymnase des Prés-riants - Plans, M 85 - Gymnase des Prés-riants - Marché (suite) - Aménagements divers : abords, électricité - Réfection de toiture, 1965/ M 86 - Stade de Marlioz - Création d'un stade : * Délibération pour sa création ; constitution d'une association (statuts) * Aménagement de douche (plans) * Aménagement d'une voie d'accès - Transfert du stade dans l'enceinte de l'hippodrome : * Aliénation des terrains au profit de la Z. I. * Agrandissement du stade et création d'un stade d'honneur * Délibération - convention avec la société des Courses : plans de l'architecte Noiray - dossier des marchés, 1931/ M 87 - Stade de Marlioz - Aménagement du Stade de Marlioz : * Aménagement de vestiaires * Plateau d'éducation physique de la Ferme du Golf : plans - création, 1962/ M 88 - Stade de Marlioz - Aménagement de vestiaires à la Ferme du Golf (délibération et pièces des marchés), M 89 - Stade de Marlioz - Agrandissement du logement du gardien - Travaux demandés par la société des Courses - Aménagement et agrandissement du parking (plans et délibération) - Autorisation de M. Grosjean (passage par parking), 1976/1980

10 1 M 90 - Stade Forestier - Projet de transfert du stade Aga Khan à Lafin * Correspondance (voir aussi Stade de Marlioz) * Construction du stade : pièces diverses de correspondance * Dossier d'homologation du stade * Dossier administratif, 1946/ M 91 - Stade Forestier - Plans de la 1ère tranche, M 92 - Stade Forestier - Plans de la 1ère tranche, M 93 - Stade Forestier - Plans de la 1ère tranche et dossier de demande de subvention, M 94 - Stade Forestier - Pièces des marchés et plans de la 2e tranche, M 95 - Stade Forestier - marchés : lots 1 à 6 ; 1ère tranche, M 96 - Stade Forestier - Marchés : lots 7 à 13 : 1ère tranche - Marchés : lots 1 à 4 : 2e tranche, M 97 - Stade Forestier - Marchés : lots 5 à 9-2e tranche - Installations électriques et éclairage (plans) - Engazonnement ; délibération - Stabilisation des aires de lancer du poids - Installations sportives, M 98 - Stade bouliste - Construction du stade (délibération et marché) - Location du stade - Aménagement du carré d'honneur, 1934/ M 99 - Projet de stade du Bois Vidal - Courriers relatifs au projet ; délibération ; réunions - Honoraires et convocation du cabinet Merlin : 1er avant-projet - Photos des maquettes, grande photo, 1964/ M Projet de stade du Bois Vidal - Avant-projet du cabinet Merlin, M Projet de stade du Bois Vidal - Avant-projet du cabinet Merlin ; doubles et plans divers, M Projet de stade du Bois Vidal - Avant-projet n 2, M Projet de stade du Bois Vidal - Dossier pour l'acquisition du terrain, 1963

11 1 M Camping municipal - Aménagement du camping du Sierroz * Correspondance : délibération ; marchés ; Entr. Vuillard * Correspondance pour les aménagement - Aménagements divers - Projet d'agrandissement (plans Noiray) et délibération - Equipement de la station de relèvement - marché - Construction d'un pavillon d'accueil et d'un bloc sanitaire - marché - Aménagement 2e tranche ; V. R. D. ; délibération ; marché, 1954/ M Camping municipal - Marché pour la construction d'un pavillon d'accueil et du bloc sanitaire : lots 1 à 7, M Camping municipal - Marché pour la construction d'un pavillon d'accueil et du bloc sanitaire : lots 8 à 12 + cheminée ; (appel d'offre) - Honoraires des architectes : 2ème tranche - Devis 2ème tranche, 1975/ M Camping municipal - Agrandissement du camping : 2e tranche ; marché, M Camping municipal - Aménagement 3e et 4e tranches : * Demande de subvention * Aménagement d'un caravaning * Aménagement d'un parking * Aménagement de 2 blocs sanitaires * D'un local pour plats cuisinés * D'un centre commercial, 1977/ M Camping municipal - Aménagement du camping : centre commercial * Marché : lots 1 à 8 - Marché pour la construction de 2 blocs sanitaires * Honoraires d'architecte, 1979/ M Théâtre de Verdure - Travaux * Kiosque à tickets - marché * Etanchéité * Loges * Canalisations * Jeux d'orgues et divers ; plan de location de places * Eclairage : 1974, 1977, 1982 * Rideau de scène : délibération, 1968/ M Crèche-garderie - Travaux d'aménagement et d'extension de la crèche Nelly Brachet (délibérations ; marchés), M Crèche-garderie - Pièces des marchés de travaux - Installation du chauffage - Nouvel agencement : délibération, 1972

12 1 M Monuments - Monuments historiques : * Arrêté de classement : escalier de l'hôtel de Ville - Arc de Campanus 1890 ; vestiges des thermes 1921 ; plaque commémorative de la construction des thermes, aux armes de Savoie 1922 ; objets du musée1934 : stèles funéraires hôtel Sévigné1934 ; sarcophages 1937 ; récapitulatif des arrêtés de 1976 * Courrier relatif aux monuments : classement et entretien (esquisse pour la fabrication des vitraux de l'hôtel de Ville), Monument aux morts * Concours et dossiers financiers de construction * Correspondance : inauguration.* Entretien.* Plaque pour l'indochine - Monument aux morts de la guerre de 1870 à Chambéry : * Courrier pour souscription, M Statues - Enlèvement du bronze "l'enlèvement de Ganymède" et demande de remplacement - Monument Lamartine - Monument Forestier - Buste de la Reine Victoria - Buste George 1er - Monument à Jean Moulin - Monument à Antoine Borrel - Participation à des monuments extérieurs, M Travaux dans les bâtiments communaux - Adjudication pour l'entretien des bâtiments - Installation du chauffage central à l'hôtel de Ville (plans), M Travaux - Adjudication de l'entretien des bâtiments, 1940/ M Chauffage des bâtiments communaux : - Fournitures, 1930/ M Chauffage des bâtiments communaux, M Travaux de chauffage relatifs aux économies d'énergie, 1980

13 2 M - Edifices du culte 2 M 1 - Travaux - Travaux à l'église : 1795/1865 * Adjudication des travaux pour la démolition de la flèche du clocher An II et courrier relatif à cet objet * Réparation de l'église : courrier An II * Réparation du clocher (correspondance et divers) * Réparation de la toiture * 2 plans de situation - Travaux à la sacristie : correspondance ; devis - Travaux au presbytère : divers courriers ; devis - Construction de la nouvelle église : * Plans pour sa situation ; délibération de 1874 * Études comparatives des divers emplacements proposés, Annecy : 1875 * Testament olographe de Melle. Grailbe de Montana pour donation * Rapports et délibérations pour le choix de l'emplacement * Dossiers financiers ; concours d'architecte ; divers 2 M 2 - Démolition de l'ancienne église - Délibération de 1899, plan de Rapport pour son achat - Polémique pour la propriété de l'église : différents rapports : délibérations - Transactions avec la fabrique, 1899/ M 3 - Travaux - Eglise Notre Dame : * Chauffage central * Contrat d'entretien avec les Ets. Paccard pour l'entretien des cloches * Réfection des orgues * Travaux divers (vitraux : 1966 ; isolation, 1966) * Entretien de la sonnerie des cloches (1967, 1971, 1983) * Entretien de la cheminée - Eglise de Saint Simond : * Projet de parking - Eglise du Pont Rouge : * 2 lettres relatives à la construction - Eglise anglicane : * Demande de local 1964 : courrier relatif au projet ; délibérations 1967/1969 ; listes des souscripteurs (liste française n 1) (liste ang laise et imprimés) - Accueil évangélique : * Rapports sur la construction * Brochures imprimés (1875,1881, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887,1888, 1889, 1891, 1892, 1902, 1905) * Correspondance * Transfert : délibération pour sa démolition (place des Thermes) * Travaux autour de l'accueil évangélique, rue du Zander. 2 M 4 - Eglise anglicane de Saint-Swithun - Demande de classement à l'inventaire des monuments historiques (délibérations du Conseil Municipal) - Travaux d'aménagement des alentours (plans) - Travaux de chauffage - Acquisition du Temple (copie d'acte ; délibérations ; inventaire)

14 - Correspondances relatives à la cession - Association des Amis de l'orgue de St. Swithun (fondation ; réunions), 1974/ M 5 - Temple de Saint-Swithun - Dossier relatif à la restauration de l'orgue, 1977/ M - Hôpitaux 3 M 1 - Construction d'un bloc médico-technique - Participation de la Ville - Courrier ; études de financement et délibération, 1978/ M - Bâtiments scolaires 4 M 1 - Ecole des Frères de la Doctrine Chrétienne : * Établissement de l'ecole * Donation du Roi : promesse de vente du terrain (Degaillion 1833) ; souscription (liste des souscripteurs, 1834) * Courrier relatif aux travaux * Agrandissement - Salle d'asile (école maternelle) : * Installation de la salle d'asile ; courrier * Travaux - Ecole Maternelle : * Installation de l'école maternelle (transfert de la salle d'asile et de la justice de paix dans l'ancienne école des pères) * Délibérations (plans, dossiers de marchés) * Travaux divers (nouvelles classes) * Tentative de vente de l'école * Projet de réfection des façades (pour ce bâtiment voir suite (4 M 5) 4 M 2 - Ecole des Sœurs de St. Joseph : - Lettre du Préfet - intervention du Cardinal Fesch pour l'amélioration du logement des sœurs, M 3 - Ecole Primaire de Garçons : - Bail de la Maison Sella pour l'établissement de l'école - Construction de l'école (affiches, courriers, délibérations, plans) - Pièces des marchés : nouvelles classes 1905 ; restaurations intérieures, 1911/1912 ; divers, 1921 ; agrandissement (plans) 1934 ; réfection de la toiture, 1934/ M 4 - Ecole Primaire de Filles : - Dossier pour la construction : plans ; devis ; délibérations - Création de nouvelles classes - Agrandissement de 1906 (régime de propriété jusqu'en 1862) : plans et devis - Réfection de la toiture (voir aussi 4 M 3) 4 M Ecole Maternelle (Centre) :

15 * Délibération pour sa construction et pièces des marchés (plans) * Travaux divers - Transformation de l'ancienne école maternelle (Lamartine) en Ecole Supérieure de Jeunes Filles ; plans, M Ecole Supérieure de garçons "Bernascon" : * Dossier de construction : plans ; devis ; marchés - Ecoles de Boncelin et St. Simond * Construction, 1925/1931 * Agrandissement de l'école, 1933 * Travaux divers, 1934/ M 7 - Groupe Scolaire de Boncelin : - Travaux d'agrandissement : dossier de travaux, 1954/ M 8 - Groupe Scolaire de Boncelin (suite) : - Travaux de construction d'un plateau sportif : plans - Travaux divers, 1968/ M 9 - Ecole de Choudy : - Dossier de construction - Travaux divers - Extension en groupe scolaire - Chauffage central, M 10 - Groupe scolaire de Choudy : - Extension (plans et pièces des marchés - lots 1 à 4), 1957/ M 11 - Groupe scolaire de Choudy : - Extension (pièces des marchés) : lots 5 à 11, 1957/ M 12 - Groupe scolaire de Choudy : - Extension et travaux annexes : abords et électricité - Travaux divers, 1968/ M 13 - Groupe scolaire de Choudy : - Extension de la maternelle : pièces relatives aux marchés (devis et délibération), M 14 - Groupe scolaire de Choudy : - Marché de l'extension de la maternelle 4 M 15 - Ecole de Lafin : - Dossier de sa construction : projet de 1894 ; plans et marchés - Agrandissement de 1909 (marché et plans) - Travaux de réparation - Courrier relatif à l'agrandissement - Agrandissement (pièces des marchés) - Installation du chauffage central, M 16 - Ecole de Lafin : - Agrandissement - Aménagement des classes maternelles - Travaux divers (toiture - préau) - Travaux d'éducation sportive, 1956/1983

16 4 M 17 - Groupe scolaire de Lafin : - Concours d'architectes ; réglementation, M 18 - Groupe scolaire de la Z. A. C. de Lafin : - Dossiers administratifs - Subventions ; financement - Conventions d'architectes ; honoraires - Abords et V. R. D., M 19 - Groupe scolaire de la Z. A. C. de Lafin : - Pièces des marchés, M 20 - Groupe scolaire de la Z. A. C. de Lafin : - Utilisation du 1% pour la création des «Cyrilo-décontracteurs» de Cyrille Constantin - Projet d'équipements sportifs - Terrain de sports : * Délibération ; plans, 1975/ M 21 - Groupe Scolaire de St. Simond : (voir école de Boncelin pour construction) - Extension de l'école de St. Simond : dossiers administratifs et financiers - plans - Bâtiments préfabriqués - Travaux divers : peinture ; façades, 1956/ M 22 - Groupe scolaire de St. Simond : - Extension du groupe : dossiers administratifs ; appels d'offres, 1976/ M 23 - Groupe scolaire de St. Simond : - Extension (plans et marchés), 1979/ M 24 - Groupe scolaire de St. Simond : - Extension ; marchés, 1979/ M 25 - Groupe scolaire de St. Simond : - Extension : marché - Plateau sportif (délibération pour subvention) - Abords, 1979/ M 26 - Ecoles du Centre : - Ecole des garçons : * Travaux divers - Ecole des filles : * Construction d'une conciergerie et aménagement des bureaux de l'inspecteur d'académie (courrier et plans) * Construction d'un préau, 1949/ M 27 - Ecole du centre filles : - Construction d'un préau : dossier administratif ; dossier des marchés et plans : 1966/ M 28 - Ecole du Centre filles : - Reconstruction des préaux, après affaissement du mur, Bd. de Paris (dossier pour l'adjudication des marchés), 1970/ M 29 - Ecole du Centre filles : - Reconstruction du préau : subventions et marchés

17 - Local Sté. mycologique - Divers, 1970/ M 30 - Ecole du Centre filles et garçons : - Travaux divers (chaufferie), 1967/ M 31 - Ecole de Marlioz : - Dossier relatif à la construction : achat du terrain ; plans ; adjudication des travaux - Agrandissement en groupe scolaire : décision ; terrain ; plans, 1909/ M 32 - Groupe scolaire de Marlioz : - Dossier de subvention - Dossier des marchés : lots 1 et 2, 1961/ M 33 - Groupe scolaire de Marlioz : - Dossier des marchés : lots 3 à 8, M 34 - Groupe scolaire de Marlioz : - Dossier des marchés : lots 9 à 11 - Chauffage : 1961/ M 35 - Groupe scolaire de Marlioz : - Aménagement des sanitaires - Travaux divers : 1966/ M 36 - Groupe scolaire de Marlioz : - Sanitaires (marché) - Travaux divers : (façades, réfection après tempête de 1976), 1966/ M 37 - Groupe scolaire de Marlioz : - Plateau sportif (travaux) - Demande de subventions, M 38 - Groupe scolaire de la Liberté : - Projet de construction et plans, 1952/ M 39 - Groupe scolaire de la Liberté : - Pièces des marchés : lots 1 à 6, M 40 - Groupe scolaire de la Liberté : - Pièces des marchés : lots 7 à 11 - Divers - Préfabriqués, 1955/ M 41 - Groupe scolaire de la Liberté : - Construction d'une nouvelle école : courrier ; délibération ; dossier relatif à l'appel d'offre ; plans, 1967/ M 42 - Groupe scolaire de la Liberté : - Dossier des marchés - lots 1 à 7, 1966/ M 43 - Groupe scolaire de la Liberté : - Dossier des marchés : lots 8 à 13 - Subvention, 1966/1972

18 4 M 44 - Groupe scolaire de la Liberté : - Travaux divers - Construction d'une cantine : subvention ; plans - Construction du plateau sportif, 1977/ M 45 - Groupe scolaire F. Roosevelt : - Plans pour sa construction, M 46 - Groupe scolaire F. Roosevelt : - Dossiers d'appels d'offres - Dossier de subvention M 47 - Groupe scolaire F. Roosevelt : - Dossiers des marchés : lot 1, M 48 - Groupe scolaire F. Roosevelt : - Dossiers des marchés : lots 2 à 9, M 49 - Groupe scolaire F. Roosevelt : - Dossier des marchés : lots 10 à 14 - Divers, 1971/ M 50 - Groupe scolaire du Sierroz : - Extension de l'école maternelle : dossier pour l'adjudication et les subventions, 1979/ M Groupe scolaire du Sierroz : * Extension : pièces des marchés - Ecole La Roseraie : * Location de classes préfabriquées, 1971/ M 52 - Collège - lycée "Bernascon" : - Concours relatif à l'agrandissement de l'école Hôtelière Bernascon - Achat de terrains pour l'éducation physique - Projet de construction d'une salle de gymnastique : plans - Travaux de chaufferie - Aménagement de la cour - Classes préfabriquées - Réfection de la toiture (marché) - Réfection des peintures, 1932/ M 53 - Collège "Bernascon" : - Travaux divers - Chaufferie (subventions) - Divers (voir suite pour ce bâtiment, maison des associations (1 M 33 et 34), 1968/ M 54 - Collège - lycée "Rossignoli" : - Location et réquisition de la Villa Rossignoli - Travaux divers - Installation de classes démontables - Travaux d'aménagement de Rossignoli : pièces des marchés ; lots 1 à 3, 1944/ M 55 - Collège - lycée " Rossignoli " : - Travaux d'aménagement : pièces des marchés -lots 4 à 10 / subventions et courriers, 1957/1964

19 4 M 56 - Collège - lycée " Rossignoli " : - Travaux divers : électricité ; rampe d'accès aux garages - Création de classes sous le préau : marchés et courriers (plans) - Chauffage - Electricité, 1964/ M 57 - Collège - lycée " Rossignoli " : - Création de classes (suite) - Utilisation du 1% pour la décoration - Plateau sportif (plans), 1965/ M Collège Vaugelas : * Aménagements intérieurs pour la création du Collège (plans) * Projet pour un lycée climatique (courriers) - Collège Jean-Jacques Perret (ex- Rossignoli) : * Travaux divers, M Construction du Collège Marlioz : * courrier avec la Préfecture - C. E. S. Garibaldi : * Délibération pour la délégation de maîtrise d'oeuvre au SIVOM (plans) - Lycée de Marlioz : * Délégation de maîtrise d'ouvrage au SIVOM * Courrier et études du SIVOM * Convention pour le règlement des frais de la section technique - C. I. O. (Centre d'information et d'orientation) : * Construction d'un local (subventions), 1967/ M 60 - Travaux dans les bâtiments scolaires : - Travaux divers : réfection des cours ; ravalement de façades des écoles du Centre, 1959/ M 61 - Travaux dans les bâtiments scolaires : - Travaux de grosses réparations - Subventions pour travaux, 1967/ M 62 - Travaux pour le Centre Ménager de Vaugelas, M 63 - Fonds scolaire 80% : travaux de grosses réparations dans les écoles, 1973/1979

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights

Plus en détail

Commune de Préverenges

Commune de Préverenges Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 16/05 Demande d un crédit de construction de fr. 16'274 000.-- pour la construction d un collège primaire 2 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 16/05 Demande

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II

Plus en détail

PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL

PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 25/4.15 DEMANDE D'UN CRÉDIT DE CHF 136'000.00 TTC POUR L ÉTUDE DE LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CAPITAINERIE DU PORT DU PETIT-BOIS ET L'ASSAINISSEMENT

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie

Plus en détail

Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015

Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015 Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015 Historique du projet Création du comité des bâtiments en juillet

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 N 2012/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 Convocation du 9 Février 2012 Présents : MM. JOSEPH. PELLARD. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. MERCIER.

Plus en détail

Inventaires des archives modernes 1793-1983 Série D - Administration de la Commune

Inventaires des archives modernes 1793-1983 Série D - Administration de la Commune Inventaires des archives modernes 1793-1983 Série D - Administration de la Commune 1 D - Commissions municipales et délibérations du Conseil Municipal Registres des Délibérations du Conseil Municipal de

Plus en détail

BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT

BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)

Plus en détail

Immeuble, Le Square Duvernay

Immeuble, Le Square Duvernay Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX

CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d

Plus en détail

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France Stratégie patrimoniale municipale pour la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) & des Installations Ouvertes au Public (IOP). Commission Communale d Accessibilité du 20 mai

Plus en détail

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist. N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire

Plus en détail

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400)

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400) Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W,, P, T, S et N - effectif : 1400) 23 rue de Paris Mairie : accès au bâtiment depuis la rue / rez-de-chaussée OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

RESTRUCTURATION DES BÂTIMENTS

RESTRUCTURATION DES BÂTIMENTS Communauté urbaine de Lyon Archives du Grand Lyon ARCHIVES DE LA DIVISION DES TRAVAUX NEUFS RESTRUCTURATION DES BÂTIMENTS SCOLAIRES DU PARC CHABRIÈRES Oullins 1968-1989 Répertoire méthodique détaillé Édition

Plus en détail

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) 1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne

Plus en détail

Vanves le 26 mars 2012. Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat 48 14 avenue Pasteur 92170 Vanves

Vanves le 26 mars 2012. Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat 48 14 avenue Pasteur 92170 Vanves Madame Castagnet, bat 48 Monsieur Pellé, bat 48 Madame Olive, bat 48 14 avenue Pasteur 92170 Vanves Madame Chauvelot, bat 49 Madame Croiset, bat 49 Monsieur Szojchert, bat 49 Madame Zapater, bat 49 Madame

Plus en détail

prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété

prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété Une copropriété doit être entretenue et nécessite parfois la réalisation de

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE

COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00

Plus en détail

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME

Plus en détail

LOCATIONS ETUDIANTS 2012

LOCATIONS ETUDIANTS 2012 CABINET P.BOISSON Administration de biens Transactions immobilières SAS au capital de 170 000 Euros RCS Bourg B317409936 31, Avenue Maginot 01000 BOURG EN BRESSE Tél 04.74.23.17.01 Fax 04.74.23.69.23 LOCATIONS

Plus en détail

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en

Plus en détail

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE PM Préavis n 46 18 novembre 2005 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant la 2ème série de compléments au budget 2005 Monsieur le Président, Mesdames

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2010 à 18 heures

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2010 à 18 heures COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2010 à 18 heures PRESENTS : 14 PROCURATIONS : 6 ABSENTS EXCUSÉS : 2 SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur JOUMIER Madame le Maire ouvre la séance

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

Prix de vente : 398 000 Euros

Prix de vente : 398 000 Euros Visite du bien : 168328 Localisation : Spechbach-le-haut Ville proche : Mulhouse Autoroute : 8 km Aéroport : 34 km Une grande maison familiale à une quinzaine de minutes de Mulhouse! C'est a Spechbach-le-Haut

Plus en détail

un bâtiment ouvert sur la nature

un bâtiment ouvert sur la nature e n st un bâtiment ouvert sur la nature Un espace de travail ouvert sur la nature Le bâtiment est situé dans un parc paysagé. Le jardin entre à l intérieur du bâtiment, s ouvre sur les patios et doubles

Plus en détail

Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.

Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo. 1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL

MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL MESSAGE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL GÉNÉRAL concernant l octroi d un crédit d engagement pour la participation de la Ville de Sion, en qualité de ville site, à la construction de six salles de gym

Plus en détail

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL A L APPUI D UNE DEMANDE DE CREDIT POUR LA RENOVATION DE LA CUISINE ET DES SANITAIRES DU CLUB-HOUSE DU FC HAUTERIVE Monsieur

Plus en détail

Contre-projet de l Association CGL, des immeubles Fraternité et Egalité : Ouverture du «Jardin Fraternité» sur le quartier du Croissant

Contre-projet de l Association CGL, des immeubles Fraternité et Egalité : Ouverture du «Jardin Fraternité» sur le quartier du Croissant Contre-projet de l Association CGL, des immeubles Fraternité et Egalité : Ouverture du «Jardin Fraternité» sur le quartier du Croissant Laîné Christian-Paul Dépôt INPI du 26 juillet 2006 La ville de Nanterre

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest

DOSSIER DE PRESSE. Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest DOSSIER DE PRESSE Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest Un nouveau bâtiment pour préparer les J.O 2012 et 2016 SOMMAIRE Michel BIHAN Maire de Cesson-Sévigné page 3 Vincent HOHLER page 4 Président

Plus en détail

CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV

CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV DA 005-15.06 CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,

Plus en détail

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010) Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung

Plus en détail

Bureau d'études techniques en génie climatique

Bureau d'études techniques en génie climatique Bureau d'études techniques en génie climatique Études d'exécution, Maîtrise d'œuvre, Conception, Expertise Bâtiment Sigma 2000 5 Bd Vincent Gâche BP 36204 44262 Nantes Cedex 2 Octobre 2013 Sommaire Notre

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

Évaluation (municipale) Dépenses/Énergie (annuelles) Taxes (annuelles) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 21380763 (En vigueur)

Évaluation (municipale) Dépenses/Énergie (annuelles) Taxes (annuelles) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 21380763 (En vigueur) François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau.

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau. Syndic d immeuble Présentation : En tant que professionnel du chiffre et agrée comptable fiscaliste, notre société prend en charge la gestion administrative, financière et technique, de votre bien en privilégiant

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

Mandelieu-La Napoule

Mandelieu-La Napoule Mandelieu-La Napoule Située face à la mer Méditerranée, entre Cannes et Théoule-sur-Mer, et protégée par les collines boisées du Tanneron et de l Estérel, Mandelieu-La Napoule est une ville balnéaire bénéficiant

Plus en détail

EXCLUSIVITE 17 rue Levert - 75020 PARIS Appartement / Loft 4/5 pièces 157 m2 au sol (144 m2 Loi Carrez) Description

EXCLUSIVITE 17 rue Levert - 75020 PARIS Appartement / Loft 4/5 pièces 157 m2 au sol (144 m2 Loi Carrez) Description Description Jourdain (Ligne 11 - Mairie des Lilas / Chatelet), au calme, dans une copropriété de 3 lots, autour d une grande cour / jardin partiellement pavée, un peu à la façon d un petit hameau : aux

Plus en détail

Salon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES

Salon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement

Plus en détail

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU DOSSIER LA VILLE ET LES PRÉPOSITIONS DE LIEU VOCABULAIRE Choisissez la préposition appropriée. Les prépositions de lieu: Où sont-ils? Richard David Samuel Armand Carole Nicole 1) Armand est 2) Richard

Plus en détail

GITE D'ETAPE "chez Mimile"

GITE D'ETAPE chez Mimile GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE

Plus en détail

Guide. de la copropriété

Guide. de la copropriété Guide de la copropriété 3F acteur majeur de l'habitat social 3F construit et gère des logements sociaux. Son parc s élève à près de 190 000 logements dont plus de 100 000 en Île-de-France. 3F est composé

Plus en détail

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans

Plus en détail

ISTRES ET LE HANDICAP

ISTRES ET LE HANDICAP ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle

Plus en détail

Commune de Préverenges

Commune de Préverenges Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 9/11 DEMANDE D'UN CREDIT DE FR. 2'400'000.00 POUR L AGRANDISSEMENT DE LA CRECHE-GARDERIE «LES MOUSSAILLONS» MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 9/11 1 Demande

Plus en détail

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

Plus en détail

GUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE

GUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises

Plus en détail

MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES

MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement 277, rue du 4 août 69 100 Villeurbanne Téléphone : 04 72 65 35 90 Télécopie : 04 78 85 40 53 avdl.asso@wanadoo.fr

Plus en détail

Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles

Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles 2015 SOMMAIRE 1. Centre Pompidou-Metz... 2 2. Musée de la Cour d Or... 3 3. Arsenal... 3 4. Opéra-Théâtre... 4 5. Les Arènes... 4 6. Les Trinitaires...

Plus en détail

Chapitre 1 : Equipements

Chapitre 1 : Equipements CRITERES DE CLASSEMENT (le cas échéant des précisions sont apportées par critère dans la colonne de droite du tableau) Chapitre 1 : Equipements Extérieurs de l'hôtel Statut du critère Points 1* 2* 3* 4*

Plus en détail

Le Domaine du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT

Le Domaine du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT Le Domaine Résidence du Lac LÉGUEVIN > RUE DU SARRAT léguevin, un trait d union entre ville et nature Le lac de la Mouline Léguevin, la quiétude comme art de vivre Véritable havre de verdure à l Ouest

Plus en détail

L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme

L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration

Plus en détail

Prix de vente : 362 000 Euros

Prix de vente : 362 000 Euros Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au

Plus en détail

Une autre façon de vivre à Lyon BBC. Bâtiment Basse Consommation

Une autre façon de vivre à Lyon BBC. Bâtiment Basse Consommation Une autre façon de vivre à Lyon BBC Bâtiment Basse Consommation 1 7 2-1 7 6 r u e d e S a i n t - C y r L Y O N 9 e Vivre à Lyon comme à la campagne Situé à l ouest de la Saône, à la lisière de Saint-Didier

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,

Plus en détail

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal

1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURG-EN-BRESSE Edifices divers 1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal et Elisabeth ROUX Attachée de

Plus en détail

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006 Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil

Plus en détail

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN

INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN I - Données Générales INTERVENIR SUR LE BATI ANCIEN Rivalités entre réhabilitation, restauration et rénovation Au cours des dernières années, d'importantes études ont été entreprises dans les quartiers

Plus en détail

FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES

FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE

Plus en détail

ANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/

ANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/ ANNEX 12 Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/ N Pointe aux Cannoniers Péreybère Club Med B45 B13 SUPER U Plage de Mon Choisy 100m Plage de Mon Choisy Grand

Plus en détail

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme : MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE

COMPTE RENDU SOMMAIRE Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la

Plus en détail

22/24, RUE DUMONT D'URVILLE 75016 PARIS BUREAUX A LOUER. 884 m² divisibles à partir de 446 m²

22/24, RUE DUMONT D'URVILLE 75016 PARIS BUREAUX A LOUER. 884 m² divisibles à partir de 446 m² 884 m² divisibles à partir de 446 m² Equipements et Prestations Hôtel particulier de caractère entièrement rénové et divisible à partir de 446 m². Hall d'entrée et salle d'attente. Borne accueil. Climatisation

Plus en détail

COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010

COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010 COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010 PRESENTS : MM. MOREAU - MEYER- QUINTARD- BENOÎT- FRANKLIN- GERMAIN LOEHRER - MELINAND- OUDIN. ABSENTS

Plus en détail

Guide des autorisations d urbanisme

Guide des autorisations d urbanisme Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Objet du marché : ELABORATION DE PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)

Plus en détail

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-

Plus en détail

COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002. Cahier des Charges

COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002. Cahier des Charges COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002 Cahier des Charges Dressé par A Coux le Accepté par l Assureur soussigné, Maître d Ouvrage : Mairie de COUX Objet

Plus en détail

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir

Plus en détail

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL

COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL Rapport du Conseil Communal au Conseil Général à l appui d une demande de crédit pour l exécution de travaux de réfection des toitures de la Maison des Arcades et Galerie

Plus en détail

Edeline. À Saint-Cloud. Imaginez votre avenir avec nous. Une co-promotion

Edeline. À Saint-Cloud. Imaginez votre avenir avec nous. Une co-promotion Le Clos À Saint-Cloud 15 appartements NEUFS du studio au 4 pieces et une maison de maitre de 200 m 2 Imaginez votre avenir avec nous Une co-promotion Saint-Cloud, Le charme et la quiétude de l ouest parisien

Plus en détail

Les points ci-dessous apportent quelques compléments à la note technique.

Les points ci-dessous apportent quelques compléments à la note technique. Croix 1, bâtiment multifonctions 15.012 Rapport du Conseil communal au Conseil général Demande de crédit complémentaire d'un montant de CHF 1'170'000.- dans le cadre de la construction d'un bâtiment multifonctions,

Plus en détail

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères,

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères, Préavis No 12/2011 Demande de crédit pour la construction d un parking souterrain de 96 places et démolition des bâtiments ECA Nos 2774 et 2779 au lieu dit «Le Parc» avec aménagement d un terrain de sports

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal COMPTE-RENDU Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : 2013.01.01 Intercommunalité. Nouvelle définition

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail