Qualité et Gestion 18 Juin Intégration du SCI dans le système de management existant

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1 Qualité et Gestion 18 Juin 2008 Intégration du SCI dans le système de management existant 0

2 Anuschka Küng Economiste d entreprise HES Certification Six Sigma Certification Risk Manager CISA, CIA (i.a.) CV Directrice Internal Audit Services, Acons Governance & Audit AG, Zürich (anc.. Acons AG, Lenzburg) depuis 2004 Consulting Internal Audit Services, PwC Zürich, Group Internal Auditor, Swiss Re Zürich Insurance Underwriting & Financial Controlling, Swiss Re Zürich Trainee Accounting & HR Management, ZFS Zürich

3 Sommaire 1. Principes - Fondements 2. Notions SCI 3. Intégration dans le système de management 4. Conclusion 2

4 1. Principes - Fondements Qualité et gestion -> Corporate Governance? Une bonne Corporate Governance a pour but de garantir la croissance à long terme et durable de la valeur de l entreprise. Surveillance d entreprise transparente - Direction d entreprise efficace - Prise en compte des intérêts des Stakeholder - Communication d entreprise transparente - Reconnaissance systématique et précaution appropriée avec les risques d entreprise - Focalisation sur une valeur ajoutée à long terme Gestion et surveillance d'entreprise ciblées Source: Swiss Code of Best Practice of Corporate Governance (2002) Corporate Governance Richtlinie 1. Juli 2002 A l aide du management des risques & SCI 3

5 1. Principes - Fondements Rapport des contrôleurs du groupe et de la fiduciaire indépendante à l assemblée générale du Crédit Suisse, Zürich Sur la base des répercussions des points faibles décrits concernant la réalisation des objectifs de contrôle, nous sommes arrivés à la conclusion que la banque ne disposait pas, au , d un SIC pour l organe de contrôle financier basé sur les critères existants. Source; Rapport des réviseurs Crédit Suisse 4

6 1. Principes - Fondements Révision Co: Introduction dés le Art. 663b chiffre 12 rev. CO L article contient de nouvelles dispositions sur la réalisation d une évaluation des risques. Les nouvelles dispositions exigent un examen de l organe de révision (Examen formel). Il faut se concentrer principalement sur les risques qui ont une influence sur l évaluation du bilan. La responsabilité sur la mise en œuvre de l évaluation des risques repose sur le conseil d administration. Art. 728a (CO) nouveau L organe de révision contrôle l existence d un système de contrôle interne.. Vérifier, si le conseil d administration a pris des mesures appropriées pour garantir la tenue d une comptabilité et des comptes en bonnes et dues formes. La mise en place d un SCI impose au préalable la possibilité de contrôle et de compréhension. Art. 728b (CO) nouveau L organe de révision établit à l intention du conseil d administration un rapport détaillé contenant des constatations relatives à l établissement des comptes et au système de contrôle interne. Examen formel obligatoire de l existence d un SCI L étendue des contrôles nécessaires d un SCI -> Norme d audit 890. Rapport complémentaire selon la norme d audit 890 5

7 1. Principes - Fondements Qui est concerné et qu est ce qui est contrôlé?? Type de sociétés Critères de taille But Forme du contrôle Exigences pour l organe de contrôle Entreprise publique Côtées en bourse Emprunt obligataire à rembourser Protection des investisseurs Régulier Entreprise de révision reconnue par l Etat Entreprise d une certaine importance économique 10 Mio. Bilan 20 Mio. Chiffre d af. 50 Col. (à plein temps) 2 des 3 critères durant 2 ans Protection des intèrêts de la collectivité Régulier Experts de contrôle autorisés 6

8 2. Notions SCI Qu est qu un SCI? Le SCI comprend toutes les méthodes, mesures et instructions du conseil d administration et de la direction d entreprise ayant les objectifs suivants : Réalisation de la politique d entreprise; Respect des lois et règlements internes et externes; Direction d entreprise efficace et efficiente; Rapport financier ponctuel et fiable; Protection du patrimoine de l entreprise; Diminution, empêchement et découverte d erreurs et d irrégularités. 7

9 2. Notions SCI Que faut-il? Etape 1: Pour organiser de manière efficace le SCI, les objectifs de politique d entreprise doivent être définis (pour l ensemble de l entreprise et processus) -> But: compliance, efficience et efficacité des processus d entreprise, Etape 2: Pour organiser le SCI les risques pour atteindre ces objectifs doivent être connus! -> Identification systématique des risques: Si contrôlable SCI dans l organisation structurelle et fonctionnelle Non ou partiellement contrôlable Mesures de management des risques 8

10 2. Notions SCI Qui est responsable? Conseil d administration Direction d entreprise Système de contrôle interne DIRECTION -But de la gestion et conduite(«tcr ) Organisation structurelle - Division du pouvoir - Définition des interfaces Activités de contrôle et de surveillance faisant partie des tâches de direction ACTIVITES OPERATIONNELLES - Directives - Formation Organisation fonctionnelle Contrôles qui sont intégrés dans le processus (Contrôle du système) SURVEILLANCE DU MANAGEMENT Compliance Controlling & Reporting Mgt de la Qualité. HR Management Sécurité IT Sécurité d entreprise etc. REVISION INTERNE Organe du Conseil d administration et soutien de la direction d entreprise REVISION EXTERNE Organe de contrôle juridique et remise de rapport aux actionnaires 1. Niveau 2. Niveau 3. Niveau 4. Niveau 5. Niveau 9

11 2. Notion SCI Qu est-ce qui change? Existence d un SCI signifie: : - Le SCI est documenté - Le SCI est connu des collaborateurs - Le SCI défini est utilisé et transposé - Une conscience du contrôle existe dans l entreprise Adaptation de la profondeur et de l étendue du SCI à l entreprise (basée sur les risques!): - Grandeur - Complexité des activités de l entreprise - Type de financement 10

12 3. Intégration dans le système de management Avantages -> et Limites!!! Utilisation de principes -> Principes d organisation -> Fixation des buts et mesure -> Processus d amélioration (plan do check act)!!! La tâche d un SCI comprend l analyse des comptes annuels Cycle de Management / Rapports -> Utilisation de la structure de reporting Workshop!!!!! Définition du reporting portant sur l existence (efficacité) du SCI (rapport financier) 11

13 3. Intégration dans le système de management Avantages -> et Limites!!! Management des risques (MR) Intégration nécessaire de l évaluation des risques du rapport financier -> Application de la systématique!!! Toutes mesures d adaptation concernant l organisation du MR, détermination des responsabilités, définition de la notion de MR (MR d entreprise vs. MR opérationnel)!!! Adaptation de la systématique concernant l évaluation des catégories de risques Atelier!! 12

14 3. Intégration dans le système de management Avantages -> et Limites!!! Détermination des compétences -> Appliquer le knowhow (organisation, processus, risques)!!! Connaissances des influences des activités des processus sur les rapports financiers, en particulier dans les processus centraux souvent insuffisamment, respectivement très centralement implantés dans les finances. Tester et réaliser -> Formaliser l organisation et les processus.!!! La documentation est insuffisante pour les exigences du rapport financier du SCI!!! Examen du processus E2E -> Vote nécessaire (dans l optique de la remise des comptes annuels) Workshop!! 13

15 3. Intégration dans le système de management Avantages de l analyse du SCI La direction de l entreprise obtient une assurance concernant la réalisation des objectifs Qualité continuelle et durable du travail Processus d entreprise et de reporting fonctionnant sans accrocs Efficience des interfaces (fonctionnalité, intégrité des données) Elimination des doubles emplois par un examen systématique des risques (existence) des points de contrôle-clé Transposition systématique du Corporate Governance au travers de toutes les fonctions pertinentes à tous les niveaux d objectifs 14

16 CONCLUSION: Exigences de base du SCI La transposition des exigences du SCI peut être à maints égards simplifiée et optimisée par une intégration appropriée dans le système de management existant. Cela nécessite cependant : Une grande implication du management (CA et direction) Une formulation claire des tâches du SCI Direction centrale et une mise en œuvre décentralisée Une gestion ou gestion de projet fonctionnant bien -> structures, responsabilités, planification, etc Transparence sur les initiatives courantes et leurs objectifs ET Une culture positive de l erreur 15

17 Nous vous remercions pour votre attention. Questions? 16

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