CyberSecurity Training Centre Catalogue de Formations 2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CyberSecurity Training Centre Catalogue de Formations 2014"

Transcription

1 CyberSecurity Training Centre Catalogue de Formations FR

2 Le contenu de ce document et de ses annexes, ainsi que toutes les informations communiquées (constituant le "document") ne sont fournis qu'à titre d'information et sont susceptibles de modifications sans préavis. Ce document ne fait référence qu'aux produits et services identifiés dans ce document. Ce document est confidentiel et contient des informations protégées par la loi. Ce document est destiné à l'usage exclusif de son destinataire et du client dont le destinataire est le représentant, et ne peut être utilisé qu'aux seules fins pour lesquelles il a été soumis. Ce document ne peut être reproduit, divulgué ou transmis en totalité ou en partie, sans le consentement écrit préalable de Airbus Defence and Space - CyberSecurity. Airbus Defence and Space - CyberSecurity met en œuvre toutes les mesures jugées raisonnables pour garantir que les informations fournies dan ce document sont exemptes d'omissions et d'erreurs matérielles. Toutefois, les suggestions, instructions, commentaires et déclarations figurant dans ce document (concernant, par exemple la compatibilité, les performances et les fonctionnalités des matériels et logiciels mentionnés) n'ont pas pour objet et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l'utilisation de ce document ou d'une partie de ce document. Tous vos commentaires et suggestions seront appréciés par Airbus Defence and Space - CyberSecurity et seront utilisés dans le cadre du développement et des améliorations permanentes des produits et services de Airbus Defence and Space - CyberSecurity et de ce document. Airbus Defence and Space - CyberSecurity rejette et exclut toutes les représentations, garanties et conditions, qu'elles soient expresses, implicites ou légales, y compris, mais sans limitation, en matière d'exactitude, de précision ou de fiabilité de ce document, ou liées d'une manière quelconque à ce document. La seule responsabilité de Airbus Defence and Space - CyberSecurity relative aux erreurs éventuelles figurant dans ce document se limite à leur correction documentaire. La société Airbus Defence and Space - CyberSecurity ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation de ce document ou lié d'une manière quelconque à ce document. Le logo Airbus Defence and Space de Airbus Group. Les autres noms de produit, marques commerciales ou autres identifiants mentionnés dans ce document peuvent être des marques commerciales de leurs sociétés respectives et ne sont mentionnées qu'à titre d'information. Toutes les icônes et tous les textes qui apparaissent dans les applications et la documentation sont la propriété de Airbus Defence and Space et ne peuvent être reproduits sans l autorisation de Airbus Defence and Space. IDDN.FR S.P Copyright Airbus Defence and Space - CyberSecurity Tous droits réservés. 1

3 SOMMAIRE CyberSecurity Training Centre page 3 Offre de formations page 6 Cyber Panorama (Sensibilisation & Généralités) page 7 Cyber Prévention (Architecture) page 9 Cyber Détection (Centre de Supervision SOC) page 11 Cyber Réaction (Réponse à incident & Forensics) page 13 Descriptions des modules de cours page 15 Informations pratiques page 16 Glossaire page 19 Nous contacter page 21 2

4 CYBERSECURITY TRAINING CENTRE 3

5 NOUS CONNAITRE Dans un monde en constante évolution, les sensibilisations et formations de sécurité s inscrivent dans une démarche responsable et une volonté d amélioration continue. Transmettre efficacement les connaissances ciblées, par le biais du Cyber Training Centre et de nos formateurs, experts en sécurité, est selon nous essentiel. Cela vous permettra d enrichir en continu votre savoir et vos compétences nécessaires à une démarche sécurité responsable dans vos activités quotidiennes. Airbus Defence and Space - CyberSecurity a créé le CyberSecurity Training Centre, dont les activités sont déployées en Europe et au Moyen-Orient. Que proposons-nous? Nos formations en cyber sécurité sont organisées par domaines, métiers et sont adaptées à vos intérêts particuliers. Nous proposons 4 domaines de formations standards. Par ailleurs, des plans de formation spécifiques peuvent être développés sur demande. Nous déployons différents types de formations. 4

6 Les formations sont délivrées en français ou en anglais. Toute autre demande sera étudiée. Le tarif des formations est disponible auprès de l'interlocuteur commercial de Airbus Defence and Space - CyberSecurity, et sera adapté en cas de demande spécifique. A qui s adressent nos formations? Nos formations sont destinées à tous les niveaux, du débutant à l expert. Débutant Professi Expert Formate onnel ur Nos points forts Des formateurs experts, en contact permanent avec les clients Une plateforme de formation et de virtualisation Des formations techniques interactives limitées à 8 personnes Un suivi personnalisé des participants Nous contacter : 5

7 OFFRE DE FORMATIONS Le catalogue de formations s enrichit continuellement en fonction de l évolution des technologies, des demandes clients et des solutions cyber. Actuellement, notre offre de formations recouvre 4 domaines de formation avec plus de 50 modules. Cyber Panorama (Sensibilisation & Généralités) - page 7 - Cyber Prévention (Architecture) - page 9 - Cyber Détection (Centre de Supervision SOC) - page 11 - Cyber Réaction (Réponse à incident & Forensics) - page 13- Pour chaque domaine de formation, des cursus sont établis selon des critères spécifiques. 6

8 CYBER PANORAMA Aujourd'hui ou demain, toutes les organisations feront face à des cyber-attaques. C est pourquoi adopter une démarche de sécurité responsable est essentiel. Or, la sécurité est un voyage, pas une destination. Nous sommes tous concernés. Le domaine d apprentissage CYBER PANORAMA traite des problèmes généraux liés à la sécurité, notamment la sensibilisation à tous les niveaux et les aspects légaux afin de toucher toutes les populations de l entreprise. Liste des modules CURRICULUM CODE MODULE Sensibilisation à la Cyber Sécurité C-CW.0 Cyber criminalité et cyber guerre Sensibilisation à la Cyber Sécurité C-CS.0 Cyber sécurité Sensibilisation à la Cyber Sécurité C-EN.0 Introduction au chiffrement Sensibilisation à la Cyber Sécurité C-CC.0 Introduction aux critères communs Sensibilisation à la Cyber Sécurité C-TE.0 Sensibilisation à la cyber sécurité pour les cadres dirigeants NEW! Sécurité des Systèmes d'information C-IT.0 Concepts de sécurité informatique Sécurité des Systèmes d'information C-AM.0 Méthode et moyens d'attaque Sécurité des Systèmes d'information C-SM.0 Gestion et architectures de sécurité Sécurité des Systèmes d'information C-CC.1 Challenge de sécurité Airbus DS CyberSecurity NEW! Aspects légaux C-LA.0 Aspects légaux généraux en cyber sécurité Aspects légaux C-FL.0 Aspects légaux de l'investigation numérique et des tests de pénétration Android C-AO.0 Présentation et mise à niveau Android BEST! Android C-AS.0 Sécurité Android 4.0 BEST! Android C-AF.0 Forensics Android 4.0 BEST! SCI - SCADA C-SC.0 Cyber sécurité des systèmes SCADA NEW! Cyber Panorama 7

9 Liste des cursus Cyber Panorama 8

10 CYBER PREVENTION La cyber sécurité a trait à la prévention des risques associés aux intrusions dans les systèmes d information et/ou les systèmes de contrôle-commande ; intrusions liées à des actions malintentionnées au travers des équipements informatiques et des réseaux de communication du système. Les concepts de sécurité des systèmes et également de prévention recouvrent un ensemble de méthodes, techniques et outils destinés à protéger les ressources d'un système d'information afin d'assurer la disponibilité des services, la confidentialité des informations et l'intégrité des systèmes. Liste des modules CURRICULUM CODE MODULE Normalisation ISO 2700X P-IO.0 Introduction et panorama des normes ISO 2700X Normalisation ISO 2700X P-IA.0 ISO : Lead auditor Normalisation ISO 2700X P-LI.0 ISO : Lead implementor Normalisation ISO 2700X P-RM.0 ISO : Risk management Cyber Prévention 9

11 Liste des cursus Note : Notre offre de formation dans ce domaine d apprentissage est en cours de construction. Elle sera étoffée par les aspects suivants : Méthodes organisationnelles d analyse de risques (EBIOS, MEHARI, etc.), méthodes pratiques (authentification, certification, pare-feu, etc.), gestion de crise, politique de sécurité, plan de continuité d activité / plan de reprise d activité, etc. 10 Cyber Prévention

12 CYBER DETECTION De nouvelles alertes de sécurité provenant de différentes sources surviennent quotidiennement. Comment pouvez-vous détecter, alerter et hiérarchiser les menaces sur votre système d'information? C est le rôle des acteurs d un centre d opérations de supervision de la sécurité (SOC). Liste des modules Formations SOC CURSUS CODE MODULE Introduction S-OV.0 Introduction au SOC Opérateur S-SA.1 Supervision & alerte [Basique] Opérateur S-IH.1 Gestion d'incident [Basique] Opérateur S-CY.1 Cymerius & DIVA [Basique] Opérateur S-CM.1 Gestion de crise & plan de réaction [Opérationnel] Opérateur S-ID.1 Systèmes de détection d'intrusion [Basique] Opérateur S-EM.1 Gestion des informations et des événements de sécurité [Basique] Opérateur S-SC.1 *Scanners [Basique] Opérateur S-AS.1 *Assurance [Basique] Analyste S-SA.2 Supervision & alerte [Avancé] Analyste S-IH.2 Gestion d'incident [Avancé] Analyste S-CY.2 Cymerius & DIVA [Avancé] Analyste S-IE.1 Investigation & expertise Forensics [Basique] Analyste S-CM.1 Gestion de crise & plan de réaction [Opérationnel] Analyste S-ID.2 Systèmes de détection d'intrusion [Avancé] Analyste S-EM.2 Gestion des informations et des événements de sécurité [Avancé] Analyste S-SC.2 *Scanners [Avancé] Analyste S-AS.2 *Assurance [Avancé] Expert S-RT.0 Rôles et outils au sein du SOC Expert S-IE.2 Investigation & expertise Forensics [Avancé] Expert S-CM.1 Gestion de crise & plan de réaction [Opérationnel] Expert S-ID.3 Systèmes de détection d'intrusion [Expert] Expert S-EM.3 Gestion des informations et des événements de sécurité [Expert] Expert S-SC.3 *Scanners [Expert] Expert S-AS.3 *Assurance [Expert] Administrateur S-RT.0 Rôles et outils au sein du SOC Administrateur S-MA.0 Maintenance : gestion de patch, mise à jour & logistique Administrateur S-CM.2 Gestion de crise & plan de réaction [Manager] Manager/Coordinateur S-RT.0 Rôles et outils au sein du SOC Manager/Coordinateur S-HR.0 RH d un SOC & gestion des ressources Manager/Coordinateur S-CM.2 Gestion de crise & plan de réaction [Manager] *Ces modules dépendent d'un équipementier spécifique. Aucune fiche descriptive de cours n est fournie par défaut dans ce catalogue. Le contenu du cours sera adapté à vos besoins. 11 Cyber Détection

13 Liste des cursus 12 Cyber Détection

14 CYBER REACTION De nos jours, l'augmentation de la cybercriminalité et l'évolution perpétuelle des technologies rendent essentiels l'apprentissage de techniques d'investigation critique ainsi que l'acquisition et l'analyse de preuves. L équipe de réponse à incident doit pouvoir rapidement et correctement identifier les activités malveillantes dans un réseau d entreprise, identifier et contenir les menaces sophistiquées, puis remettre en état le réseau grâce à un processus défini. Liste des modules CURSUS CODE MODULE Opérateur S-IH.1 Gestion d'incident [Basique] Analyste S-IH.2 Gestion d'incident [Avancé] Analyste S-IE.1 Investigation & expertise Forensics [Basique] Expert F-MI.1 Investigation de malware : Introduction Expert F-MI.2 Investigation de malware : Analyse dynamique Expert F-MI.3 Investigation de malware : Analyse statique Expert F-OI.1 Investigation web : Introduction Expert F-OI.2 Investigation web : Analyse des données Expert F-PI.0 Forensics PC : Introduction Expert F-PA.1 Forensics PC : Analyse [Basique] Expert F-PA.2 Forensics PC : Analyse [Avancé] Expert F-NI.0 Forensics Réseau : Introduction Expert F-NA.1 Forensics Réseau : Analyse [Basique] Expert F-NA.2 Forensics Réseau : Analyse [Avancé] Expert F-MI.0 Forensics Mobile : Introduction Expert F-MQ.0 Forensics Mobile : Acquisition des données Expert F-MA.0 Forensics Mobile : Analyse Manager R-IH.1 Gestion d'incident : Théorie Manager R-IH.2 Gestion d'incident : Pratique 13 Cyber Réaction

15 Liste des cursus 14 Cyber Réaction

16 DESCRIPTIONS DES MODULES DE COURS Plusieurs méthodes d apprentissage sont utilisées: : Cours théoriques illustrés par de nombreux exemples concrets et des démonstrations : Ateliers / Travaux pratiques : Questions & réponses ou Quizz : E-Learning NB: Les pré-requis indiqués dans les descriptions de cours permettent d'assurer un niveau de connaissances de base et un savoir-faire essentiels, sur lesquels reposeront la formation. Ainsi, pour chaque module, les participants doivent remplir les conditions préalables; sinon, la formation pourra ne pas fournir les résultats escomptés. Liste complète et descriptifs des modules de formation dosponible merci de la demander auprès de : 15

17 INFORMATIONS PRATIQUES 16

18 ORGANISATION DE FORMATIONS Se référer aux Conditions Générales de Vente en fin de catalogue. Inscription à une formation Lorsque vous inscrivez des participants à l'une de nos formations, veuillez nous fournir les informations suivantes : Titre, Nom, Prénom, Société, , Position Annulation d'une formation Toute annulation de votre part doit être notifiée au CYTC au moins cinq jours ouvrés avant le début de la formation. Dans le cas contraire, vous pourrez être facturé. Le participant recevra un de Confirmation de d inscription contenant le programme, la description de cours et un plan d'accès au site. Support de formation Le participant reçoit un support papier du cours, des différentes études de cas et travaux pratiques. Le Centre de Formation ne fournit pas de copies électroniques des documents. Hébergement Le Centre de Formation peut fournir une liste d'hôtels à proximité du site, mais ne s'occupe pas des réservations. Déjeuner et Boissons Le déjeuner est inclus. Des boissons chaudes et froides seront à disposition gratuitement pendant la durée de formation. Certificat de Formation A la fin de chaque formation, le participant reçoit un certificat indiquant la formation à laquelle il a assisté. 17

19 ESPACES DE FORMATION France 1 boulevard Jean Moulin Bâtiment R CS ELANCOURT Cedex Royaume Uni Quadrant House, Celtic Springs Coedkernew NEWPORT, South Wales NP10 8FZ Allemagne Rudolf-Diesel-Str OTTOBRUNN Emirats Arabes Unis 3 Sails Building / Corniche road 16e étage - Bureau 1602 P.O. Box Abu Dhabi GESTION DES DEMANDES DE FORMATIONS SPECIFIQUES Nous sommes à votre disposition pour toute demande d organisation de sessions spécifiques et ferons le maximum pour vous satisfaire. 18

20 GLOSSAIRE Acronymes CERT CYTC DIVA EBIOS ERC IDS MSSI KPI MSSP NOC PKI POC SCADA SCI SI SIEM SLA SMSI SOC Computer Emergency Response Team (centre d'alerte et de réaction aux attaques informatiques) Airbus Defence and Space - CyberSecurity Training Centre Disponibilité Intrusion Vulnérabilité Assurance Expression des Besoins et Identification des Objectifs de Sécurité Emergency Response Capability (capacité d'intervention d'urgence) Intrusion Detection System (système de Détection d'intrusion) Manager de la Sécurité d'un Système d'information Key Performance Indicator (indicateur clé de performance) Managed Security Service Provider (fournisseurs de services d'infogérance en sécurité) Network Operation Centre (centre d'opérations d'un réseau) Public-Key Infrastructure (infrastructure à clés publiques) Point Of Contact (point de contact) Supervisory Control And Data Acquisition (télésurveillance et acquisition de données) Système de contrôle Industriel Système d'information Security Information and Event Management (gestion des informations et événements de sécurité) Service Level Agreement (contrat de niveau de service) Système de Management de Sécurité de l'information Security Operations Centre (centre opérationnel de sécurité) Définitions Module Cursus Domaine d apprentissage Formation Elément de base d'une formation. Un module peut être commun à plusieurs formations. Parcours de formation ou série de modules associés à un profil. Ces modules sont à suivre dans l'ordre défini. Ensemble de cursus organisés pour couvrir un domaine spécifique. Ensemble structuré de modules ou de cursus qui composent une offre de formation globale et appropriée. 19

21 Conditions Contractuelles Les prestations décrites dans ce catalogue (ci-après les «Prestations» ou les «Services») sont régies par les principales conditions contractuelles définies ci-dessous. Si le Client décide de recourir à tout ou partie des Services de formation proposés par Airbus Defence and Space - CyberSecurity (ci-après le «Prestataire»), un contrat de prestation (ci-après le «Contrat») incluant ces conditions contractuelles sera conclu entre les Parties. Le Client pourra également procéder au moyen de l émission d une commande (ci-après la «Commande») sous réserve que celle-ci se réfère aux conditions contractuelles. Article 1 COMMANDES 1.1 Le Prestataire s engage à ne pas refuser une Commande soumise et conforme aux présentes conditions contractuelles. 1.2 Toute Commande émise par le Client devra décrire précisément la prestation souhaitée et, en particulier, la date de réalisation de celle-ci. Article 2 ENTRÉE EN VIGUEUR Le Contrat et/ou la Commande prennent effet lorsque les conditions ciaprès sont satisfaites : Signature du Contrat par les Parties et/ou acceptation de la Commande par le Prestataire ; Paiement par le Client d une avance correspondant à 20% du montant des Services commandés. Article 3 OBLIGATION DU PRESTATAIRE 3.1 Le Prestataire mettra en œuvre, pour la réalisation des Prestations, l ensemble des compétences, connaissances et expertises que le Client est raisonnablement en droit d attendre d un professionnel intervenant de façon habituelle dans le domaine de la formation et de la sensibilisation en matière de cyber sécurité. 3.2 La Prestation sera considérée comme pleinement et correctement exécutée par le Prestataire une fois le Service délivré au Client. Article 4 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DU CLIENT 4.1 Le Client s engage à sélectionner les participants aux sessions de formation (ci-après "les Stagiaires"). 4.2 Lorsque les Prestations sont réalisées dans les locaux du Client, le Client s'engage à mettre à disposition du Prestataire et des Stagiaires l ensemble des moyens nécessaires au bon déroulement de la Prestation. 4.3 Lorsque les Prestations sont réalisées dans les locaux du Client, celuici s'engage à s'assurer que les pré requis techniques définis par le Prestataire seront satisfaits avant et pendant la formation. 4.4 Le Client s'assurera que les Stagiaires sélectionnés disposent d un niveau de connaissances conforme aux pré requis mentionnés dans le descriptif des Services. Article 5 CALENDRIER 5.1 La date et le délai de réalisation des Prestations seront définis d un commun accord par les Parties et figureront dans le Contrat et/ou la Commande. 5.2 Le Prestataire bénéficiera, de plein droit, d une prolongation des délais auxquels il est contractuellement soumis si le Client ne respecte pas ses obligations, en particulier si le paiement de l avance n'est pas honoré, en cas de force majeure, ou plus généralement s il est confronté à une situation échappant à sa responsabilité, son contrôle, ou à ceux de ses fournisseurs ou sous-traitants. 5.3 Le Client pourra annuler une Prestation commandée sous réserve de respectée un préavis minimum de cinq (5) jours. Toute annulation ne respectant pas ce préavis sera intégralement facturée au Client. Article 6 CONDITIONS FINANCIERES 6.1 L échéancier des paiements sera défini d un commun accord par les Parties et figurera dans le Contrat et/ou la Commande. 6.2 Le paiement des factures doit être effectué dans les trente (30) jours à compter de leur réception, et cela par virement bancaire au compte dont les coordonnées figureront sur la facture ou seront par tout autre moyen communiquées au Client. 6.3 Tout paiement tardif d une facture donnera lieu à l application d'intérêts de retard à un taux égal à trois (3) fois le taux d intérêt légal, à compter de la date de paiement initialement prévue et jusqu'à paiement complet et effectif de la facture. Article 7 GARRANTIES 7.1 Le Prestataire s'engage à réaliser ses Prestations de manière professionnelle et dans le respect des règles de l art. 7.2 Le Prestataire ne garantit pas que les Prestations permettront aux Stagiaires de prévenir, détecter et remédier aux activités malveillantes et plus généralement aux risques liés à la cyber sécurité. Article 8 LIMITATION DE RESPONSABILITE 8.1 La responsabilité du Prestataire au titre des dommages susceptibles d être causés au Client du fait de l inexécution ou de la mauvaise exécution des Prestations est limitée à 20% du prix total des Prestations commandées. 8.2 La responsabilité de chaque Partie à l égard de l autre est par ailleurs limitée aux dommages directs, à l exclusion de tout dommage indirect et/ou immatériel. Article 9 PROPRIETE INTELLECTUELLE 9.1 Sous réserve des droits des tiers, le Prestataire conserve l intégralité du savoir faire et des Droits de Propriété Intellectuelle, qu ils soient antérieurs ou qu ils aient été générés dans le cadre de l exécution du Contrat/Commande. En particulier mais sans que ceci puisse être considéré comme exhaustif, le Contrat/Commande n a pas pour objet et ne pourra être considéré comme ayant pour effet de transférer au Client un droit quelconque sur les méthodes, les outils, le savoir faire ou les résultats mis en œuvre ou obtenus dans le cadre des Prestations. 9.2 Nonobstant les dispositions de l Article 9.1 ci-dessus, le Prestataire consent au Client une licence non-exclusive d utilisation des livrables produits durant et/ou à l issue de la réalisation des Prestations, cette licence incluant le droit pour le Client de reproduire et de représenter ces livrables pour ses besoins propres exclusivement. Le Client s interdit d en faire toute autre utilisation et s engage en particulier à ne pas les modifier, les traduire, les reproduire et les représenter au profit de tiers autres que ceux de ses salariés ayant besoin d en connaître. Article 10 CONFIDENTIALITE Chaque Partie s'engage pendant une période de cinq (5) ans à compter du terme du Contrat/Commande à ce que ces informations confidentielles de l autre Partie : - soient protégées et gardées strictement confidentielles, et soient traitées avec le même degré de protection qu'elle accorde à ses propres informations confidentielles de même importance ; - ne soient divulguées qu'aux seuls membres de son personnel ayant à en connaître pour les besoins exclusifs des Prestations, et à s'assurer que son personnel en connaissant soit informé des présentes obligations de confidentialité et les respecte ; - ne soient divulguées à aucun tiers sans l'accord écrit préalable de la partie divulgatrice, lequel accord pourra être subordonné à la conclusion d'un accord de confidentialité entre la partie divulgatrice et le tiers en question ; - ne soient pas utilisées ou copiées, totalement ou partiellement, pour d'autres besoins que les besoins exclusifs du projet, sans le consentement écrit préalable de la partie divulgatrice. Article 11 LOI APPLICABLE ET RESOLUTION DES LITIGES 11.1 Le Contrat/la Commande est soumis au droit français Tout litige né entre les Parties dans le cadre ou du fait du Contrat/de la Commande, qui ne pourra être résolu à l amiable dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de sa survenance, sera soumis à la compétence exclusive des juridictions de Paris, y compris en cas de référé. Article 12 RESILIATION Chacune des Parties a le droit de mettre fin au présent Contrat ou d'annuler une ou plusieurs Commandes dans le cas où l'autre Partie manque à l une de ses obligations contractuelles et ne remédie pas au dit manquement dans un délai de trente (30) jours suivant l envoi, par voie recommandée avec demande d avis de réception, d une lettre faisant état du manquement 20

22 A BIENTOT! Pour toute question, n hésitez pas à contacter : 21

«Enrichir l Organisation par les Hommes» MÉTHODOLOGIE DE LA RÉSOLUTION DE PROBLÈMES

«Enrichir l Organisation par les Hommes» MÉTHODOLOGIE DE LA RÉSOLUTION DE PROBLÈMES MÉTHODOLOGIE DE LA RÉSOLUTION DE PROBLÈMES Les 3, 10 et 17 octobre 2013 Formation inter entreprises (Réponse souhaitée avant le 6 septembre 2013) Vous recherchez une solution ou «La»solution? La méthodologie

Plus en détail

A cet effet, un exemplaire des présentes Conditions est annexé à toute Offre Commerciale émise par A.M.O.I.

A cet effet, un exemplaire des présentes Conditions est annexé à toute Offre Commerciale émise par A.M.O.I. Article 1 : Définitions A.M.O.I. SARL (ciaprès dénommée «A.M.O.I.») est une société de prestations de services informatiques intervenant dans le domaine des réseaux informatiques et des nouvelles technologies

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. OBJET Le présent document, ci-après «Conditions Générales de Vente», s applique à toutes les offres de formations proposées par la société KOOLYA sur son Internet www.koolya.fr

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES FORMATIONS ICC

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES FORMATIONS ICC CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES FORMATIONS ICC ARTICLE 1 : OBJET L Institut du Commerce Connecté est une «business unit» de la société B.D.C, organisme de formation enregistré sous le numéro 31 59 08

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» PRATIQUER L AUDIT INTERNE

«Enrichir l Organisation par les Hommes» PRATIQUER L AUDIT INTERNE PRATIQUER L AUDIT INTERNE Les 7, 14 et 21 mars 2013 Formation inter entreprises (Réponse souhaitée avant le 1 er février 2013) L'audit interne est une mesure d'évaluation, mais aussi l'occasion de développer

Plus en détail

CONDITIONS D UTILISATION DU FREE FACTORY au 25/11/2015

CONDITIONS D UTILISATION DU FREE FACTORY au 25/11/2015 CONDITIONS D UTILISATION DU FREE FACTORY au 25/11/2015 Article 1 - Définitions Les mots et expressions, ci-après auront, dans le cadre des présentes conditions d utilisation, la signification suivante

Plus en détail

Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières

Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières Les présentes Conditions Particulières et les Conditions Générales de DCLUX doivent être interprétées et appliquées comme un seul et même instrument

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne

Conditions générales de vente en ligne Conditions générales de vente en ligne SAROFOT Impertinent.ph Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SAROFOT Impertinent. au capital de 11433,67 euro dont le siège social

Plus en détail

Conditions Générales de Ventes Régie Publicitaire

Conditions Générales de Ventes Régie Publicitaire Conditions Générales de Ventes Régie Publicitaire Article 1 : Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition par Free au profit d un annonceur

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES AU CONTRAT DE CONSEIL EN REFERENCEMENT

CONDITIONS GENERALES AU CONTRAT DE CONSEIL EN REFERENCEMENT CONDITIONS GENERALES AU CONTRAT DE CONSEIL EN REFERENCEMENT ARTICLE 1 - OBJET ARTICLE 2 - QUALITE DES SERVICES ARTICLE 3 - ASSISTANCE ARTICLE 4 - PRIX DES SERVICES FACTURATION RÈGLEMENTS ARTICLE 5 - RESPONSABILITÉ

Plus en détail

Conditions générales d hébergement de l application La-Vie-Scolaire.fr

Conditions générales d hébergement de l application La-Vie-Scolaire.fr de l application La-Vie-Scolaire.fr Référence :.. Date : Définitions «Contrat d accès au Service» : désigne le bon de commande, les conditions générales de vente et les éventuels annexes ou avenants conclus

Plus en détail

Conditions générales d utilisation

Conditions générales d utilisation Conditions générales d utilisation de l Espace Client Employeur La Banque Postale Assurance Santé La Banque Postale Assurance Santé a développé le site internet Espace Client Employeur (le Site) pour des

Plus en détail

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée Refonte des infrastructures du système d information Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du Château du Liez

Plus en détail

CONTRAT CCWEB. Entre. Qualigaz, Association loi 1901, dont le siège social est en France, Le Forum - 131/135, avenue Jean Jaurès - 93300 Aubervilliers

CONTRAT CCWEB. Entre. Qualigaz, Association loi 1901, dont le siège social est en France, Le Forum - 131/135, avenue Jean Jaurès - 93300 Aubervilliers CONTRAT CCWEB Entre Qualigaz, Association loi 1901, dont le siège social est en France, Le Forum - 131/135, avenue Jean Jaurès - 93300 Aubervilliers Et dont le numéro SIRET est 382 793 032 00113 code APE

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition

Plus en détail

Yourcegid Fiscalité On Demand

Yourcegid Fiscalité On Demand Yourcegid Fiscalité On Demand LS -YC Fiscalité - OD - 06/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID FISCALITE ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce conformément

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL Avertissement Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d une concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à

Plus en détail

Condition d'utilisation. Conditions générales de vente des cours de cuisine pour les particuliers

Condition d'utilisation. Conditions générales de vente des cours de cuisine pour les particuliers Condition d'utilisation Conditions générales de vente des cours de cuisine pour les particuliers Article 1- Objet : Casa d'arno propose des cours de cuisine pour les particuliers dont les différentes formules

Plus en détail

CONDITIONS D'UTILISATION et VENTE

CONDITIONS D'UTILISATION et VENTE CONDITIONS D'UTILISATION et VENTE Ces Conditions d'utilisation (ci-après «Conditions») régissent la relation entre GENEDYS SAS («Genedys» ou «nous») et vous, ou, si vous représentez un employeur ou un

Plus en détail

Conditions générales de vente des formations de l'école du SHOM

Conditions générales de vente des formations de l'école du SHOM Conditions générales de vente des formations de l'école du SHOM Le Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM), établissement public administratif (n Siret 130 003 981 00011, code APE

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Universign Universign Version: 1.2 DIFFUSION PUBLIQUE Les présentes conditions de vente s appliquent entre d une part la société Cryptolog International au capital de 275

Plus en détail

Cegid CONTACT PROTECTION SUITE

Cegid CONTACT PROTECTION SUITE Cegid CONTACT PROTECTION SUITE Livret Services Ref_M05_0001 ARTICLE 1 DEFINITIONS Les termes définis ci après ont la signification suivante au singulier comme au pluriel: Demande : désigne un incident

Plus en détail

I. Mention légale. II. Conditions générales de services d Anglais en France

I. Mention légale. II. Conditions générales de services d Anglais en France I. Mention légale ANGLAIS EN FRANCE est une société française. Numéro Siret 499 539 344 00014. ANGLAIS EN FRANCE peut être contactée :. Via son site internet (www.anglais-en-france.com ). Par email (infos@anglais-en-france.com

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTE

CONDITION GENERALES DE VENTE CONDITION GENERALES DE VENTE Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par M.ROPERT gérant de Serveur HQ, dont le siège social est situé au 1 RUE DES ROSIERS dans la ville de MERIEL (95630)

Plus en détail

I - LA CERTIFICATION DE COMPETENCE

I - LA CERTIFICATION DE COMPETENCE I - LA CERTIFICATION DE COMPETENCE OBJET Les présentes conditions générales de vente précisent les conditions de délivrance et de maintien de la certification de compétence et de la recertification d une

Plus en détail

FAC Salaires Conditions générales d utilisation

FAC Salaires Conditions générales d utilisation FAC Salaires Conditions générales d utilisation La Fédération des Artisans, Commerçants et Entrepreneurs de Genève (FAC) se réserve le droit de modifier ces conditions générales d utilisation à tout moment,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE L'agence POINT CARDINAL est une agence de création de packaging, de marque, d'identité visuelle et d'édition. L'agence POINT CARDINAL peut aussi accompagner ponctuellement

Plus en détail

Pour une meilleure compréhension des présentes conditions générales de vente la société ITL sera nommée «ITL» et son cocontractant «le Client».

Pour une meilleure compréhension des présentes conditions générales de vente la société ITL sera nommée «ITL» et son cocontractant «le Client». ARTICLE 1. PREAMBULE ET DEFINITIONS La société ITL est spécialisée dans la location de fichiers d adresses postales, le traitement et l hébergement de fichiers d adresses et l édition de logiciels. Pour

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE

CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE Définitions : Dernière version en date du 21 Avril 2011 Activation du Service : L activation du Service intervient à compter de la

Plus en détail

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés CONTRAT D ADHÉSION CONTRAT ENTRE FAC FOR PRO PARIS ET L ÉTUDIANT Article 1. Dispositions générales Le présent contrat, ci-après dénommé «le contrat» constitue l accord régissant pendant sa durée, les relations

Plus en détail

Conditions Générales de Vente de Site Internet

Conditions Générales de Vente de Site Internet Conditions Générales de Vente de Site Internet ARTICLE 1 CHAMP D APPLICATION 1.1 Les présentes conditions générales de vente régissent l'activité commerciale de création de sites Internet et autres produits

Plus en détail

CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015

CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015 CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015 TOTAL ENERGIE GAZ, société anonyme au capital social de 9 873 890 euros, dont le siège social est situé 2 place

Plus en détail

Conditions Générales de Vente «Site Internet»

Conditions Générales de Vente «Site Internet» Conditions Générales de Vente «Site Internet» 1 Article 1 : Contexte Les conditions générales de vente «Site Internet» ont pour objet de définir les droits et obligations de DIGEETAL SARL et de son client

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CEGID COMPTABILITE

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CEGID COMPTABILITE CEGID COMPTABILITE Les 18 et 19 octobre 2012 Formation inter - entreprises (Réponse souhaitée avant le 27 septembre 2012) Cegid business comptabilité est un système d information global, orienté utilisateur,

Plus en détail

disposition de ses clients utilisateurs des Progiciels Cegid Public 7j/7 et 24h/24 sauf interruption pour des raisons de maintenance et de sécurité.

disposition de ses clients utilisateurs des Progiciels Cegid Public 7j/7 et 24h/24 sauf interruption pour des raisons de maintenance et de sécurité. LIVRET SERVICES CONTACT Cegid Public Version applicable à compter du 01/05/2015 LS-YC Secteur Public Page Contact-05/2015 1 sur 7 Cegid Public CONTACT Livret Services Article 1 : Définitions Les termes

Plus en détail

Offre et Contrat. Type de Contrat: Abonnement annuel ; = = =

Offre et Contrat. Type de Contrat: Abonnement annuel ; = = = Offre et Contrat Type de Contrat: Abonnement annuel ; - COMMANDE à CaravelCut. Les services du site de CaravelCut sont mis à disposition de l'utilisateur pour la période de temps d'une année, à partir

Plus en détail

ABONNEMENT ANNUEL AUX

ABONNEMENT ANNUEL AUX ABONNEMENT ANNUEL AUX ARCHIVES DE SUD OUEST DOCUMENT A REMPLIR POUR TOUT REGLEMENT PAR CHEQUE MANDAT VIREMENT Merci de retourner une copie signée de ce contrat à l adresse suivante : CEDROM-SNi (SARL)

Plus en détail

MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement

MODELE DE CONVENTION ERDF / <Fournisseur> relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement Direction Technique MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à la dématérialisation fiscale des factures d acheminement Identification : ERDF-FOR-CF_42E Version : 1 Nombre de pages : 10 Version

Plus en détail

Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A

Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A Catalogue de services standard Référence : CAT-SERVICES-2010-A Dans ce catalogue, le terme Client désigne l entité légale intéressée à l achat de services délivrés par ITE- AUDIT, que cet achat soit un

Plus en détail

Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés

Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence

Plus en détail

1. Délai de réflexion : le délai durant lequel le consommateur peut utiliser son droit de rétraction ;

1. Délai de réflexion : le délai durant lequel le consommateur peut utiliser son droit de rétraction ; Conditions générales SHOP.BELGIANREDDEVILS.BE Table des matières Article 1 - Définitions Article 2 Identité de l entreprise Article 3 - Domaine d application Article 4 L'offre Article 5 La convention Article

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE N 2009/01 AU 1 er MAI 2009

CONDITIONS GENERALES DE VENTE N 2009/01 AU 1 er MAI 2009 CONDITIONS GENERALES DE VENTE N 2009/01 AU 1 er MAI 2009 PREAMBULE : 0.1 Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la conclusion du contrat avec la Société

Plus en détail

Contrat d affiliation avec le site marchand MUSCULATION.FR

Contrat d affiliation avec le site marchand MUSCULATION.FR Contrat d affiliation avec le site marchand MUSCULATION.FR Le,à. ENTRE LES SOUSSIGNES, éditrice du site domiciliée représentée par en sa qualité de E-Mail : Tél. et, (ci-après dénommée l affilié ) d une

Plus en détail

Conditions Générales d achat de Biens ou de Services des Sociétés Shell en France Edition mars 2010

Conditions Générales d achat de Biens ou de Services des Sociétés Shell en France Edition mars 2010 Généralités Les présentes Conditions s appliquent dans les relations contractuelles entre Shell et le Vendeur, qui pourraient être sous forme, notamment, d un bon d achat ou d un ordre de travail («le

Plus en détail

Contrat. Contexte [M2L]

Contrat. Contexte [M2L] Le dossier ci-joint fait état de l ensemble des réalisations (et honoraires) du prestataire pour le compte de Mr Lucien SAPIN dans le cadre de la conception du site web Sports&Cie. Contrat Contexte [M2L]

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (TRANSACTIONS EN LIGNE SUR LE SITE DEVBOOKING.COM) 1.1 DEFINITIONS On désigne par «DEVBOOKING» la Société DEVBOOKING SAS. DEVBOOKING SAS au capital de 10.000 euros, dont le

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES

CONDITIONS PARTICULIERES CONDITIONS PARTICULIERES Entre les Soussignées : La société IMDEO, Société par Actions Simplifiée au capital de 150.000 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 479 045 288, dont le siège est

Plus en détail

INTERNETRAMA SAS. Conditions générales de vente Janvier 2012

INTERNETRAMA SAS. Conditions générales de vente Janvier 2012 INTERNETRAMA SAS Conditions générales de vente Janvier 2012 1. Notre société La SAS INTERNETRAMA est une société de droit Français, représentée par Grégoire Ras, au capital de 5 000 euros, SIRET 539 435

Plus en détail

Modèle de conditions générales de vente en ligne

Modèle de conditions générales de vente en ligne Modèle de conditions générales de vente en ligne Article 1 : Préambule Les présentes conditions de vente sont conclues, d une part, par la société Naturazone Bvba dont le siège social est sis à Bikschootsestraat

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CAUS PR Formation initiale Ponts Roulants à commande au sol / Catégories 1 et 2

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CAUS PR Formation initiale Ponts Roulants à commande au sol / Catégories 1 et 2 CAUS PR Formation initiale Ponts Roulants à commande au sol / Catégories 1 et 2 Formation inter entreprises (Dates : nous consulter) La commande des Ponts Roulants doit être confiée à des utilisateurs

Plus en détail

CONTRAT D UTILISATION DU LOGICIEL ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE TERMES & CONDITIONS ARTICLE 1-1

CONTRAT D UTILISATION DU LOGICIEL ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE TERMES & CONDITIONS ARTICLE 1-1 CONTRAT D UTILISATION DU LOGICIEL ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE TERMES & CONDITIONS ARTICLE 1-1 PRÉAMBULE Les Logiciels proposés par CALIMAPS sont des produits standards conçus pour satisfaire les besoins

Plus en détail

MANAO Conditions générales de vente au 01/11/2012

MANAO Conditions générales de vente au 01/11/2012 Préambule 1.1 Les Conditions Générales de vente de la société MANAO comprennent 3 titres qui sont indissociables : Titre 1 : Contrat commercial Titre 2 : Licence d utilisation des logiciels MANAO Titre

Plus en détail

TéOxtr. Conditions Générales d Utilisation

TéOxtr. Conditions Générales d Utilisation TéOxtr Conditions Générales d Utilisation 2 Sommaire CGU de TéOxtr... 3 Conditions d acceptation 3 Propriété intellectuelle, droit d auteur 3 Données personnelles 3 Utilisation du site 4 Cookies 4 Messagerie

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE CAHIER DES CHARGES Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE Acronyme Projet MARLEANET n 2009-1/109 Objet de la consultation Prestation de

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne

Conditions générales de vente en ligne Conditions générales de vente en ligne Article 1 : Préambule Les présentes conditions de vente sont conclues, d une part, par la Passion Déco line, Duvivier Catheline, Rue Burettes, 29 4530 Warnant-Dreye,

Plus en détail

RENTABILIWEB CONDITIONS GENERALES DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

RENTABILIWEB CONDITIONS GENERALES DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE RENTABILIWEB CONDITIONS GENERALES DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE 1. OBJET : Les présentes Conditions Générales de Paiement prévoient l ensemble des conditions de souscription au Service RENTABILIWEB de

Plus en détail

Bon de commande e-learning LCB/FT Banque

Bon de commande e-learning LCB/FT Banque Bon de commande e-learning LCB/FT Banque BON DE COMMANDE POUR L INSCRIPTION AUX «PARCOURS DE RÉVISION» DE LA FORMATION E-LEARNING LCB/FT Licences individuelles d accès à des ressources issues du bagage

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr»

Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Sommaire : ARTICLE 1. DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 2. SOUSCRIRE A UNE MUTUELLE DE SANTE A PARTIR DU SITE ARTICLE 3. «SOUSCRIPTION

Plus en détail

Conditions générales de vente e-commerce. www.vulture.fr

Conditions générales de vente e-commerce. www.vulture.fr Conditions générales de vente e-commerce 1. Objet www.vulture.fr Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales de vente des produits et services proposés par le site www.vulture.fr

Plus en détail

CONVENTION DE PRESTATIONS

CONVENTION DE PRESTATIONS ACCOMPAGNEMENT A LA REORGANISATION DU SERVICE GESTION RECOUVREMENT CONTENTIEUX ET DU SERVICE COMPTABILITE CONVENTION DE PRESTATIONS Page n 1/5 CONTRACTANTS Entre d'une part, CILGERE - Association régie

Plus en détail

Les + Formation avancée Marchés Publics Electroniques. Thèmes abordés. Objectifs de la formation. Tarifs et durée. Contact.

Les + Formation avancée Marchés Publics Electroniques. Thèmes abordés. Objectifs de la formation. Tarifs et durée. Contact. avancée Thèmes abordés De la création d une consultation à sa mise en ligne (gestion de la publicité, validation de la consultation, suivi en ligne) Objectifs de la formation Cette formation avancée va

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES

CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro

Plus en détail

Cette Annexe fait intégralement partie du Contrat d accès avec la référence : [ ].

Cette Annexe fait intégralement partie du Contrat d accès avec la référence : [ ]. Annexe 14: Règles entre Elia et le Gestionnaire du Réseau Fermé de Distribution raccordé au Réseau Elia, pour organiser l accèsdes Utilisateurs de ce Réseau Fermé de Distribution Cette Annexe fait intégralement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES ARTICLE 1 : PRESENTATION GENERALE L accès à l Espace Entreprises permet l accès gratuit aux Services tels qu ils sont définis à l article

Plus en détail

LIVRET SERVICE. Services en ligne Microsoft for Cegid

LIVRET SERVICE. Services en ligne Microsoft for Cegid LIVRET SERVICE Services en ligne Microsoft for Cegid LS-Services en ligne Microsoft for Cegid-10/2015 PREAMBULE LIVRET SERVICE SERVICES EN LIGNE MICROSOFT FOR CEGID Le Service en ligne Microsoft for Cegid

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION Les présentes conditions générales de réservation sont régies par la loi de développement et de modernisation des services touristiques du 22 juillet

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION 1- Objet : Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d une part, Ozz-Event, ci-après dénommé l éditeur, met

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE IMS PARTNERS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE IMS PARTNERS CONDITIONS GENERALES DE VENTE IMS PARTNERS ARTICLE 1 - OBJET Les présentes Conditions Générales de Ventes («CGV») s appliquent aux Services commercialisés et exploités par IMS-Partners, prestataire français

Plus en détail

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM CIRCUS BELGIUM reconnaît l'importance de la protection des informations et données à caractère personnel. C'est pourquoi nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger

Plus en détail

Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours

Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours Les métiers de l assistanat Evolutions Compétences - Parcours Neuf pôles d activité La majorité des assistantes ont des activités couvrant ces différents pôles, à des niveaux différents, à l exception

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

Contrat de facturation électronique

Contrat de facturation électronique Contrat de facturation électronique ARTICLE 1 Objet 1.1 Le présent Contrat (ci-après dénommé le «Contrat») a pour objet de définir la nouvelle Procédure de Facturation applicable à l ensemble des relations

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ABONNEMENT APPLICABLES AU SERVICE «VEILLE EN LIGNE»

CONDITIONS GÉNÉRALES D ABONNEMENT APPLICABLES AU SERVICE «VEILLE EN LIGNE» CONDITIONS GÉNÉRALES D ABONNEMENT APPLICABLES AU SERVICE «VEILLE EN LIGNE» Définitions AFNOR : désigne AFNOR Editions Client : désigne la personne physique ou morale qui passe commande Espace personnel

Plus en détail

Conditions générales de vente Anne Cauvel

Conditions générales de vente Anne Cauvel Conditions générales de vente Anne Cauvel Définitions Est appelé Anne Cauvel, nous, l auteur Anne Cauvel de Beauvillé, sise 74, rue Lévis, 75017 Paris, France. Est appelé Client la personne physique ou

Plus en détail

SLA (Service Level Agrement) Conditions générales

SLA (Service Level Agrement) Conditions générales Route du Grand-Lancy 87 bis 1212 Grand-Lancy / Genève / Suisse Tél. +41 22 596 44 80 Fax +41 22 596 44 89 www.sdpsys.ch SLA (Service Level Agrement) Conditions générales ORGANISATION 1 INTRODUCTION....2

Plus en détail

Centre d'initiatives & de Ressources Associatives

Centre d'initiatives & de Ressources Associatives Centre d'initiatives & de Ressources Associatives CONVENTION S&G N :... Dispositif d accompagnement à la gestion et au pilotage financier des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 Préambule

Plus en détail

Habilitation des organismes évaluateurs pour le référencement selon l ordonnance n 2005-1516. Recueil d exigences

Habilitation des organismes évaluateurs pour le référencement selon l ordonnance n 2005-1516. Recueil d exigences Recueil d exigences Version 1.1 Page 1/13 Historique des versions Date Version Évolutions du document 17/12/2010 1.01 Première version. 29/02/2012 1.1 Prise en compte de la date de la publication de l

Plus en détail

Conditions générales de prestations de services

Conditions générales de prestations de services Conditions générales de prestations de services Article 1 Objet Les présentes conditions générales (ci-après les «Conditions Générales») ont pour objet de préciser les modalités d intervention de GEVERS

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. DEFINITION L est un organisme de formation professionnelle qui développe et dispense des formations en présentiel intra-entreprise et interentreprises. L est rattaché à

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente applicables au 1er janvier 2015 : Article 1 DISPOSITIONS GENERALES 1.1 - Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées «CGV»

Plus en détail

Catalogue de formations

Catalogue de formations Catalogue de formations Portail Qualité nouvelle version Septembre 2012 Catalogue formations Septembre 2012 Portail Qualité Nouvelle Version 1 INTRODUCTION... 3 1.1 OBJECTIF DU DOCUMENT... 3 1.2 CONTENU

Plus en détail

Conditions Générales Lemaire Informatique au 01 Janvier 2016

Conditions Générales Lemaire Informatique au 01 Janvier 2016 Article 1 : Définitions Lemaire Informatique est situé à 1741 Cottens route des Vulpillières 22. Lemaire Informatique fournit toute prestation de service en relation avec les nouvelles technologies (informatique,

Plus en détail

1. Objet. 2. Service. 3. La commande. 7. Réclamations. 9. Contenu du colis. 10. Liens hypertextes. 11. Paiement

1. Objet. 2. Service. 3. La commande. 7. Réclamations. 9. Contenu du colis. 10. Liens hypertextes. 11. Paiement CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. Objet 2. Service 3. La commande 4. Modification et annulation de commande du fait de l'utilisateur 5. Transport et livraison 6. Preuve de la commande 7. Réclamations 8.

Plus en détail

Les présentes conditions générales de vente priment sur toutes autres dispositions contraires.

Les présentes conditions générales de vente priment sur toutes autres dispositions contraires. Conditions générales de vente SAS SOCIETE D EXPLOITATION SB Château du Clos Lucé Parc Leonardo da Vinci, 37 400 AMBOISE SIRET 480 128 164 000 13 CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CHAMP D'APPLICATION

Plus en détail

Conditions générales du HP Store

Conditions générales du HP Store Conditions générales du HP Store 1. Dispositions générales Nos livraisons et services sont effectués exclusivement sur la base des présentes conditions de vente et de livraison. Lorsque vous passez commande

Plus en détail

Dossier de demande de transfert Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de demande de transfert Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 6 Dossier de demande de transfert Opérateurs en Diagnostic Immobilier A retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification à transférer

Plus en détail

C O N V E N T I O N D AUDIT ENERGETIQUE. Bénéficiaire / Auditeur. Convention Bénéficiaire / Auditeur» AUDIT ENERGETIQUE.

C O N V E N T I O N D AUDIT ENERGETIQUE. Bénéficiaire / Auditeur. Convention Bénéficiaire / Auditeur» AUDIT ENERGETIQUE. C O N V E N T I O N D AUDIT ENERGETIQUE Bénéficiaire / Auditeur Convention Bénéficiaire / Auditeur» S O M M A I R E Page Article 1. OBJET DE LA CONVENTION...3 Article 2. DOCUMENTS CONTRACTUELS.3 Article

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE INTERNET METABOLIC-PROFIL.FR

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE INTERNET METABOLIC-PROFIL.FR CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE INTERNET METABOLIC-PROFIL.FR 1 GÉNÉRALITÉS Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties résultant de

Plus en détail

PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE

PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE Référentiel de certification du Baccalauréat professionnel GESTION ADMINISTRATION PRÉSENTATION DU RÉFÉRENTIEL PAR PÔLE 1 Le référentiel de certification du Baccalauréat GESTION ADMINISTRATION Architecture

Plus en détail

Contrat d assistance technique

Contrat d assistance technique infos@droitbelge.net Contrat d assistance technique Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.com Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.com AVERTISSEMENT Le contrat proposé est réservé

Plus en détail

Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes Conditions générales de ventes Article 1. Présentation - Terminologie 1.1. La société à responsabilité limitée AVRIL WEB a une activité de prestations informatiques. 1.2. Dans la totalité des présentes

Plus en détail

CONVENTION DE PARRAINAGE

CONVENTION DE PARRAINAGE Annexe N 1 au dossier de candidature CONVENTION DE PARRAINAGE Entre les soussignés : La Fondation Igor Stravinsky, dont le siège est situé au 1 bis, rue du Tir 1204 Genève (SUISSE), CH-660-7616008-0, représentée

Plus en détail

Dispositions d utilisation de Mobile ID

Dispositions d utilisation de Mobile ID Dispositions d utilisation de Mobile ID 1. Aspects généraux Les présentes dispositions d utilisation complètent les Conditions générales de vente des prestations de Swisscom (ci-après «CG»). En cas de

Plus en détail

FORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE

FORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE FORMULAIRE D OUVERTURE DE COMPTE Madame, Monsieur, Afin de procéder rapidement à votre ouverture de compte auprès de Full IP Solutions SARL, nous vous prions de bien vouloir nous retourner ce formulaire

Plus en détail

Internet - Contrat d'hébergement d'un site web

Internet - Contrat d'hébergement d'un site web Internet - Contrat d'hébergement d'un site web ENTRE : [ci-après le " client "] ET : la Société AZUR MULTIMEDIA SOLUTIONS, SIRET 50881874700026 au RCS de NICE [ci-après «l hebergeur»] 1. Objet 1.1. L Hébergeur

Plus en détail

Contrat de licence d utilisation de progiciel

Contrat de licence d utilisation de progiciel Contrat de licence d utilisation de progiciel Date : mercredi 9 avril 2014 Version : V01 SSL Europa - 8 chemin des Escargots - 18200 Orval - France T: +33 (0)9 88 99 54 09 www.ssl-europa.com ENTRE LES

Plus en détail

Conditions Générales d'utilisation de l Espace adhérent

Conditions Générales d'utilisation de l Espace adhérent Conditions Générales d'utilisation de l Espace adhérent Le service «Espace Adhérent» est un service offert par la Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social (MNH),

Plus en détail

Conditions Générales de prestations de services

Conditions Générales de prestations de services Conditions Générales de prestations de services applicables au 01 janvier 2012 et modifiables sans préavis ARTICLE 1 - DEFINITIONS : On entend par «ASSISTANCE C&D INFORMATIQUE», ASSISTANCE C&D INFORMATIQUE

Plus en détail