ANNEXE E RAPPORT D'ENQUÊTE DPI... RAP Rapport d'évaluation de l expert maritime. de Transports Canada. par monsieur Élie Tabet
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1 ANNEXE E Rapport d'évaluation de l expert maritime de Transports Canada par monsieur Élie Tabet Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 28
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9 Dossier d intervention Numéro du rapport ANNEXE F Données climatiques par Environnement Canada «Distance du lieu de l accident : 99 km à 255» Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 36
10 Dossier d intervention Numéro du rapport ANNEXE G Heures normales pour le lever et coucher du soleil Données du Conseil national de recherches du Canada Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 37
11 Dossier d intervention Numéro du rapport ANNEXE H Fiche toxicologique de l alcool éthylique (extrait) Service du répertoire toxicologique Le document intégral peut être consulté sur le site WEB du Service du répertoire toxicologique de la CSST à l adresse : Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 38
12 Dossier d intervention Numéro du rapport Alcool éthylique Numéro CAS : Identification Hygiène et sécurité Prévention Propriétés toxicologiques Premiers secours Réglementation Identification Numéro UN : UN1170 Formule moléculaire brute : C 2 H 6 O Principaux synonymes Noms français : Alcool éthylique Alcool d'éthyle Alcool éthylique (anhydre) Noms anglais : Ethyl alcohol Ethyl hydroxide Famille chimique : Alcool Commentaires 1 2 Lorsqu'il n'est pas utilisé pour des fins alimentaires, on ajoute des substances dénaturantes pour le rendre impropre à la consommation. Ces substances sont entre autres : le méthanol, l'acétate d'éthyle, le méthylisobutylcétone, l'heptane ou le kérosène. Les dénaturants sont régis par une loi fédérale sur l'accise: Règlement sur l'alcool dénaturé (art ). Utilisation et sources d'émission 3 L'alcool éthylique est utilisé principalement: comme matière première dans la synthèse de produits chimiques; Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 39
13 Dossier d intervention Numéro du rapport comme solvant en laboratoires, dans l'industrie des peintures, des vernis, des encres, des matières plastiques, des adhésifs, des cosmétiques, des produits pharmaceutiques; dans la fabrication des produits de nettoyage, d'insecticides; comme désinfectant. C'est un composant de base dans les boissons alcoolisées telles que : vin et cidre (10 à 13%), bière (0,5 à 7%) et spiritueux (40 à 50%). Propriétés toxicologiques Absorption 9 Mise à jour : Ce produit est absorbé par les voies respiratoires et les voies digestives. L'absorption cutanée est considérée comme étant faible. Effets aigus 9 37 Mise à jour : Ingestion L'ingestion peut causer de l'euphorie, une sensation d'ébriété suivie d'une dépression du système nerveux central laquelle peut se manifester par des maux de tête, des vertiges, une vision trouble, de l'incoordination, de la confusion mentale et de la narcose. Ingestion Il y a une possibilité d'hépatotoxicité (cirrhose). Interaction Mise à jour : En milieu de travail, il existe peu de données concernant l'interaction de l'alcool inhalé et l'exposition à d'autres produits. Toutefois, il est bien connu que la consommation d'alcool est dangereuse lorsqu'elle est accompagnée d'une consommation de drogues, de sédatifs, de somnifères, d'autres médicaments et l'absorption de certains produits chimiques. Humain (ingestion) Augmentation : acétaminophène et chlorpromazine (augmentent l'hépatotoxicité), antihistaminiques et barbituriques (augmentent la dépression du système nerveux central), Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 40
14 Dossier d intervention Numéro du rapport aspirine (saignement gastro-intestinal), benzodiazépines telles que Librium et Valium (augmentent la neurotoxicité); tétrachlorure de carbone, trichloroéthylène, chloroforme, trichlorométhane, thioacétamide et N,N-diméthylnitrosamine (augmentent l'hépatotoxicité); toluène, styrène et xylène (diminuent le métabolisme). Diminution : intolérance: antabuse ou disulfiram, tétraméthylthiuram, cyanamide de calcium, diméthylformamide et dinitrotoluène. Animal (ingestion) Augmentation : benzène (augmente l'hématotoxicité), disulfure de carbone (augmente la neurotoxicité). Diminution : cadmium (diminue l'hépatotoxicité). Commentaires Mise à jour : Population sensible Il existe une sensibilité plus grande à l'ingestion d'alcool éthylique chez une proportion importante d'asiatiques qui se manifeste par l'accentuation de la rougeur cutanée («flushing»). Des données indiquent qu'une différence de sensibilité est également possible lorsqu'il y a un contact cutané. Relation dose-effet (par ingestion) Concentrations sanguines (mg/dl) Effets probables d'une intoxication aiguë < 50 Incoordination musculaire limitée Incoordination Modifications de l'humeur, de la personnalité et du comportement Augmentation du temps de réaction Nausée, vomissement, vision double (diplopie) et ataxie Hypothermie, trouble de l'articulation des mots (dysarthrie) et amnésie Coma, trouble respiratoire et mort Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 41
15 Dossier d intervention Numéro du rapport (Traduit et adapté de : Bakerman, P., Bakerman, S. et Strausbauch, P., Bakerman's abc's of interpretive laboratory data., 3rd ed, Myrtle Beach, SC : Interpretive Laboratory Data, 1994) REMARQUES : Les effets toxiques probables qui sont rapportés concernent des individus non tolérants ( les alcooliques chroniques peuvent tolérer des concentrations supérieures). Ces valeurs varient avec le poids de l'individu, son état nutritionnel, la vitesse d'ingestion et la source de l'alcool ingéré (ex. bière 4-6 %, vin et cidre %, alcools %). Au Québec, la conduite d'un véhicule routier en présence d'alcool dans l'organisme est régit par le code de la sécurité routière. Un conducteur dont le taux d'alcool dans le sang est supérieur à 80 mg%, ou supérieur à 0 mg % dans le cas ou il est titulaire d'un permis d'apprenti conducteur ou probatoire peut, à certaines conditions, contrevenir au code de la sécurité routière. Équivalence pour l'alcoolémie : 100 mg% = 100 mg/dl = 0.1g/100 ml = 0,1%. Pour convertir mg/dl en mmole/l on multiplie par Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 42
16 ANNEXE I Bibliographie Étude du Conseil canadien de la sécurité nautique sur les VFI par Groff, P and Ghadiali, J. Will it Float? Mandatory PFD Wear Legislation: A Background Research Paper. Toronto, Ontario: SMARTRISK (2003; ISBN : ) - Pages 33 et 34 / effets de la consommation d alcool - Pages 46, 47 et 48 / effets de l immersion en eau froide Transports Canada, La survie en eaux froides (01/2003 ; TP13822F). Ce document est disponible sous une autre version par Internet : - Pages 10, 18 et 20 / état de choc dû à l immersion en eaux froides - Pages 62,63 et 64 / flottabilité des personnes - Page 72 / Qui doit-on protéger? Transports Canada, TP140070, Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux. (ISBN ). Cette publication est disponible sous une autre version par Internet : Groupe Plani-ressources inc., 8 octobre 2004 Page 43
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