PLAN DE CLASSIFICATION

Transcription

1 1000 GESTION INTERNE DE L'ENPQ 1100 DIRECTION GÉNÉRALE 1110 Gestion des documents constitutifs 1111 Historique 1112 Emblème (Sigle) 1113 Couleurs officielles 1114 Documents officiels Décrets Corporation Sceau Législation constitutive 1115 Évènements historiques 1120 Réunions administratives Généralités 1121 Conseil d'administration 1122 Conseil administratif 1123 Comité de direction 1124 Comité pédagogique 1125 Comité des directions et services 1126 Comité consultatif client 1127 Comité de gestion 1128 Comité de coordination 1130 Évaluation du personnel 1140 Gestion du système de paie 1150 Relations avec les organismes extérieurs 1151 Services et domaines policiers 1152 Organismes parapoliciers 1153 Organismes gouvernementaux provinciaux 1154 Organismes gouvernementaux fédéraux 1155 Organismes municipaux 1156 Organismes scolaires 1157 Organismes sociaux et de santé 1158 Relations avec les associations et groupements Page 1 de 46

2 1160 Évolution du marché potentiel 1170 Développement pédagogique 1171 Développement de nouveaux programmes et cours en formation policière 1172 Implantation de programmes et de cours en formation policière 1180 Gestion de l'effectif scolaire 1190 Programmation pédagogique 1300 RESSOURCES HUMAINES Généralités Politiques, procédures, directives et normes Enquêtes et statistiques 1310 Gestion du personnel 1311 Appréciation de la contribution du personnel 1312 Dossiers des employés (individuels) Dossiers des employés (RH) Dossiers des employés (Assiduité) 1313 Accès à l'égalité Handicapés Minorités, femmes et autochtones 1314 Mobilité Affectation Mutation 1320 Dotation en personnel 1321 Effectifs 1322 Recrutement CV Reçus Concours - Recrutement Tests psychométiques 1323 Évaluation des emplois 1324 Programmes gouvernementaux 1325 Accueil et intégration Guide du gestionnaire Guide d'accueil des nouveaux employés 1326 Description d'emploi Page 2 de 46

3 1330 Relève 1331 Postes clés 1332 Vulnérabilité organisationnelle 1333 Plan de relève 1334 Gestion de la carrière 1340 Rémunération 1341 Gestion de la paie Formulaires (T4, relevé 1 et facteurs d'équivalence) Préparation de la paie Registre de la paie Rémunération des cadres Rémunération des employés Conventions de service 1342 Honoraires professionnels 1343 Contrat d'entretien 1344 Maintien d'équité salariale 1350 Relations professionnelles et conditions de travail Uniformes de travail 1351 Conventions collectives Application des conditions de travail Griefs, appels, plaintes et autres Comités de relations professionnelles Arrêts de travail Arbitrage 1352 Accréditation des organisations représentant les employés 1353 Avantages sociaux Rapport annuel remis à la CARA Assurances collectives (listes) 1354 Services essentiels 1355 Représentation des employés Cotisation syndicale 1360 Formation et perfectionnement 1361 Plans et programmes de formation Page 3 de 46

4 1362 Perfectionnement administratif 1363 Perfectionnement en milieu policier 1364 Bilan des compétences 1365 Gestion des besoins de développement 1370 Santé et sécurité des employés 1371 Hygiène du travail et ergonomie Promotion de la santé 1372 Prévention des accidents 1373 CSST Dossier d'accidents de travail des employés Registre des accidents de travail Rapports annuels Réclamations Formulaires 1374 Comité S.S.T Dossiers médicaux des employés 1376 Trousses de premiers soins 1377 Dossiers médicaux des aspirants 1380 Qualité de vie au travail Sondages Comités 1381 Programme d'aide aux employés Dossiers de consultation psychologique des employés 1382 Harcèlement au travail Guide d'intervention visant à contrer le harcèlement au travail Plaintes 1383 Reconnaissance du personnel 1390 Assiduité 1391 Horaire variable 1392 Absences et libérations syndicales 1393 Vacances 1394 Maladie 1395 Policiers et autres en prêt de service Page 4 de 46

5 1396 Service et service continu, ancienneté 1400 GESTION IMMOBILIÈRE ET MATÉRIELLE 1401 Bureau du directeur Construction, aménagement et entretien Établissement et vérification des conventions et contrats 1410 SERVICE DE L'HÔTELLERIE ET DES IMMEUBLES Politiques, directives & procédures Législation provinciale Réquisition de biens et services Nouvelles Technologies Relations avec les organismes provinciaux 1411 Gestion des immeubles Aménagement des espaces Construction des locaux Location d'espaces et locaux Organismes socio-sanitaires - Établissement et vérification des conventions et contrats Entretien et réparation des locaux Aménagement et entretien paysager Relations - SIQ Réquisitions de biens et services Location de matériel et d'équipement Contrôle de la qualité des biens et services Réservation et location de nos locaux Plan de mesures d'urgence Projets de rénovation Optimisation des locaux 1412 Gestion de l'hôtellerie Plaintes clientèle hébergement Taux d'occupation des chambres - Hébergement Décompte des chambres nettoyées - Entretien ménager Grilles d'inspection des chambres Registre des entrées et sorties - entretien ménager Demandes d'hébergement Page 5 de 46

6 Activités de la semaine Fin de mois - Accueil Rapport bris et anomalies Registre prêts de clé (local à bagages) Facturation Hébergement extérieur 1413 Gestion du service alimentaire Appels d'offres publiques et soumissions du service alimentaire Réquisition du service alimentaire Sommaire des ventes du service alimentaire Établissement des menus 1414 Gestion de la sécurité Gardiennage et surveillance Rondes de gardiennage Registre quotidien des visiteurs Constats d'infraction Registre des présences Prévention des incendies sinistres Registre des cartes et des clés Formulaires originaux Plan des mesures d'urgence 1415 Services aux collectivités Dossiers clients 1420 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES Généralités Comités Politiques et directives sur les contrats d'approvisionnement et de service Formations, colloques, conférences, congrès 1421 Gestion des ressources matérielles Budget d'immobilisations Contrats Appels d'offres Développement durable Page 6 de 46

7 Aliénation des actifs Rapport statistique des contrats en approvisionnement et services Gestion des projets d'acquisition Gestion d équipement, de matériel et de vêtements Regroupement d'achats Gestion des projets d'acquisition et budget d'immobilisation 1422 Téléphonie et communications Système téléphonique Contrôle des appels interurbains Entretien des systèmes de radiocommunications 1423 Service de l'approvisionnement Commandes de biens et services Dépliants, documentation, catalogues des fournisseurs Habillement Inventaire 1424 Parc automobile Utilisation des véhicules Certificats de reconnaissance des véhicules d'urgence Location de véhicules Inventaire Réparation 1425 Reprographie Reproduction de texte (Copie) 1430 TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 1431 Logiciels et progiciels - acquisitions, contrats de service et renouvellements 1432 Service aux usagers 1433 Sécurité informatique Antécédents négatifs Accréditation du CRPQ Détenteurs d'actifs Registre d'accès mensuel à la salle des serveurs 1434 Gestion de l'internet 1435 Élaboration d un plan directeur des ressources informationnelles Page 7 de 46

8 1436 Dirigeant principal de l information Loi sur la gouvernance et la gestion des RI Forum des dirigeants de l information (DPI) Stratégie de transformation et d optimisation des RI (STORI) Bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles (BARRI) Programmation annuelle en ressources informationnelles (PARI) Planification triennale des projets et des activités en ressources informationnelles (PTPARI) Comité de concertation en ressources informationnelles 1437 Inventaire matériel et équipement 1440 AUDIOVISUEL 1441 Service aux usagers 1442 Projets 1443 Vidéos de promotion 1450 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1451 Législation et réglementation Lois Décrets Règlements Politiques gouvernementales 1452 Ententes, protocoles, conventions et contrats Ententes avec le gouvernement du Québec Ententes avec les partenaires et autres organismes 1453 Politiques, procédures, processus, directives et normes Politiques Procédures Processus Directives Normes 1454 Planification annuelle et plans d'action Orientations et objectifs Planification stratégique Préoccupations gouvernementales Planification et suivi des activités récurrentes Gestion de projets Page 8 de 46

9 1455 Comités et rencontres Comités internes Comités et rencontres de la direction 1456 Gestion des ressources humaines Appréciation de la contribution des cadres Appréciation de la contribution des employés Personnel d encadrement boni Rencontres statutaires Rencontres individuelles avec les membres du personnel Description d emploi Vacances annuelles Congés raisons personnelles (cadres) Qualité de vie au travail Système de gestion du temps Plan de l effectif Subvention salariale insertion en emploi Recours à l utilisation de bénévoles Optimisation des ressources humaines Griefs, plaintes et autres recours 1457 Formation, colloques, conférences, congrès, séminaires et forums 1458 Rapports, statistiques et sondages 1459 Assurance responsabilité civile 1460 GESTION DES COMMUNICATIONS 1461 Communications externes Relations avec les organismes gouvernementaux provinciaux Relations avec les organismes municipaux Relations avec les organismes sociaux et de la santé Relations avec les associations et les groupements 1462 Communications internes suivi des dossiers 1463 Relations avec les réseaux de formation 1500 ORGANISATION DE L'INFORMATION 1510 Carrefour de l'information et du savoir Généralités Page 9 de 46

10 Organisation du travail Marketing Accueil des stagiaires Formation des usagers Relations avec les organismes extérieurs Colloques, conférences et congrès Gestion de projets Réunions Politiques, procédures, directives et normes Statistiques 1511 Gestion du centre de documentation Gestion des périodiques Dons Achat de ressources documentaires Traitement des ressources documentaires Prêt Référence documentaire Bibliographies Logiciels et bases de données Développement des ressouces documentaires Droits d'auteur Développement du portail 1512 Gestion des documents Classification des documents administratifs Calendrier de conservation des documents Déclassement et conservation des documents semi-actifs et inactifs Documents essentiels et protection des documents Accès aux documents Gestion du dépôt d'archives Logiciels et bases de données de la gestion des documents 1520 Carrefour FRANCOPOL de l'information et du savoir Généralités Développement du portail Page 10 de 46

11 Comité technique Formation des usagers Thésaurus FRANCOPOL Traitement des ressources documentaires Marketing Droit d'auteur 1600 GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE 1610 Dossiers généraux de gestion 1611 Généralités SIQ DRH SRF DAFM DPP DFI UQTR 1612 Politiques, procédures, directives et normes 1613 États de situation et topos 1614 Vérificateur général du Québec 1620 Gestion budgétaire et financière 1621 Budgets et prévisions budgétaires Charte des comptes Coût de revient et analyse de coûts Budgets détaillés Budget annuel Budget d'immobilisation Modifications et approbations des budgets Prévisions budgétaires Écritures de budget Écritures d'amendement budgétaire Portefeuille projets et améliorations Réduction des dépenses Préparation budgétaire Page 11 de 46

12 1622 États financiers Rapports budgétaires mensuels États financiers annuels Vérification financière Suivi budgétaire Préparation des états financiers Analyse des écarts Calendrier des périodes financières Suivi de projets 1630 Comptabilité générale 1631 Système comptable 1632 Prêt temporaire d'un employé d'un corps de police SQ Autochtones Policiers municipaux 1633 Inventaire 1634 Biens capitalisables 1640 Registres et journaux comptables 1641 Gestion du système comptable Journal général Documents de support au journal 1642 Gestion des revenus et comptes à recevoir Subventions Contribution des corps de police Dossier universitaire Journal des ventes et journal des ajustements Journal de facturation Demande de facturation Bordereaux de dépôts Journal des encaissements Liste des tarifs Liste des activités 1.3 et Statistiques Page 12 de 46

13 PFIPG 1643 Gestion des comptes à payer Journal des déboursés Journal des achats et journal des ajustements Comptes fournisseurs 1644 Gestion des salaires Temps supplémentaire Maladie Vacances Provision salaires CAPP Salaires courus Rétroactivité salariale fonctionnaires Rétroactivité salariale professionnels Conciliation des salaires Analyse avantages sociaux Journal de la comptabilité de la paie Documents de support au journal Analyse libération syndicale à recevoir Reclassement salaire Centre de coût Prêt de personnel Budget d'induction 1645 Gestion et contrôle des fonds Ententes et accords financiers Conciliation bancaire Comptes en souffrance Ententes compte-à-compte 1650 Rapports externes SQDM (Formation des employés 1%) Rapport annuel de tarification gouvernementale États financiers consolidés du gouvernement (rapport VGQ) Rapports statistiques - Québec Rapports statistiques - Canada Page 13 de 46

14 États financiers prévisionnels MSP Prévision des revenus Rapport annuel CSST Rapport au fond de financement du Québec Étude des crédits MSP 1660 Taxes et impôts 1661 Gouvernement du Canada 1662 Gouvernement du Québec 1663 Reçus fiscaux 1664 Relevés 27 - Québec 1665 Relevés T4A - Canada 1666 Taxes municipales 1700 AFFAIRES JURIDIQUES 1710 Accès à l'information 1711 Généralités 1712 Demandes d'accès aux documents et aux renseignements personnels 1713 Déclarations de fichiers de renseignements personnels 1714 Registre des communications de renseignements nominatifs 1715 Formations 1720 Affaires juridiques 1721 Documents administratifs Politiques Directives Programmes Procédures Formulaires Processus Guides Plans États de situation / Topos 1722 Conventions 1723 Ententes 1724 Règlements Page 14 de 46

15 1725 Opinions juridiques 1726 Poursuites judiciaires Par l'école Contre l'école 1727 Conseil du Trésor 1730 Instances CT ou décisions du CT (spécifiques) Décrets Conseil d'admistration Commission de formation et de recherche Comité consultatif clients Comité sur l'accès à l'information, sur la protection des renseignements personnels et sur la sécurité de l'information Comité permanent de langue française Comité de concertation Comité d'harmonisation Comité d'admission Groupe de travail - Besoin Main-d'oeuvre policière Comités Non-Récurrents Comité administratif Comités pédagogiques 1740 Plaintes 1741 Dossiers des plaintes 1750 Recours administratifs 1751 Dossiers de recours administratifs 1760 Administration 1761 Généralités 1762 Réunions de direction 1763 Gestion de projets du SGR 1764 Projets de loi / Projets de règlement 1800 AFFAIRES INSTITUTIONNELLES ET COMMUNICATIONS Page 15 de Gestion des publications 1811 Conception des publications Réalisations graphiques et visuelles

16 Éditions des publications 1812 Diffusion des publications 1813 Publications internes de l'école Communiqués internes (services) TOPOS 1820 Relations publiques 1821 Accueil et renseignements Visite de l'école Livre d'or Demandes d'informations Enquêtes et sondages 1822 Marketing et publicité Plans de communications ou de marketing Organisation des campagnes publicitaires Objets promotionnels Achat de publicité Participation à des foires, expositions 1823 Organisation d'activités Lancements, inaugurations et anniversaires Expositions Réceptions Activités annuelles Campagnes de souscriptions Gestion du musée de l'école Organisation de colloques, congrès et rencontres Organisation des cérémonies officielles Cérémonie de remise des diplômes Cénotaphe 1830 Relations avec les médias 1831 Communiqués de presse 1832 Conférences de presse 1833 Dossiers de presse 1834 Liaison avec les médias Page 16 de 46

17 Presse écrite Presse parlée 1835 Revue de presse 1836 Allocutions et conférences Allocutions et discours des instances de la Sécurité publique Allocutions et discours des Officiers de L'ÉNPQ 1840 Relations avec les organismes extérieurs 1841 Services et domaines policiers Sous les relations internationales FRANCOPOL Sous les relations internationales sous la section du pays 1842 Revue de presse 1843 Relations avec les organismes para-policiers 1844 Relations avec les organismes gourvernementaux provinciaux 1845 Relations avec les organismes gouvernementaux fédéraux 1846 Relations avec les organismes municipaux 1847 Relations avec les organismes scolaires 1848 Relations avec les organismes sociaux et de santé 1849 Relations avec les associations et groupements 1850 Valeurs institutionnelles 1860 Planification annuelle et plan d'actions 1861 Rapport annuel de gestion Préparation 1862 Statistiques générales sur les activités de l'énpq 1870 Planification stratégique 1871 Objectifs et orientations 1872 Rapports périodiques d'activités 1880 Gestion de projets Élaboration et mise en place des tableaux de bord de gestion Profil de l'aspirant policier Élaboration d'un Plan Directeur des Ressources Informatiponnelles (PDRI) Étude de faisabilité relative à la création d'une école de sécurité Mise en oeuvre de la Loi sur le développement durable 1890 Développement organisationnel Page 17 de 46

18 2000 ORGANISATION SCOLAIRE 2100 GESTION DES DOSSIERS SCOLAIRES 2200 GESTION DES ADMISSIONS 2210 Formation initiale en patrouille-gendarmerie 2211 Dossier de promotion (Cohorte) 2212 Dossiers d'admission Liste de classement Liste des Tests TAP-ENPQ Liste des tests médicaux Rapport validation 4A 2213 Aide financière et Emploi-Québec 2214 Guide d'admission FIPG 2215 Guide d'accueil de l'aspirant policier 2220 Formation sur mesure 2221 Dossier de promotion (Cohorte) 2230 Formation autochtone 2231 Formation initiale en Patrouille - Gendarmerie Dossier de promotion (Cohorte) 2232 Programme de formation des constables spéciaux autochtones Dossier de promotion (Cohorte) 2240 Formation universitaire Liste des présences Liste des diplômés Tableau de suivi pour les reprises en PPU-1032 et CRI Facturation des frais administratifs - UQTR Facturation des frais administratifs - Université de Sherbrooke 2250 Perfectionnement professionnel 2300 GESTION DES INSCRIPTIONS À UNE ACTIVITÉ DE FORMATION Liste des présences Liste des résultats Liste des moniteurs - Tableau de requalification Liste des instructeurs - Tableau de requalification Liste des TQA - Tableau de requalification Page 18 de 46

19 Liste des moniteurs à requalifier date expirée Formulaire Q-AAP Politique Tableau de suivi 2400 ADMINISTRATION 2410 Générale Gestion des dossiers des étudiants Guide de gestion du registrariat Rapport annuel de gestion Planification annuelle et plan d'actions Rapports statistiques Carte de qualification Diplômes et attestations Numérisation Homologation Normes médicales Normes physiques Correspondance avec la clientèle Correspondance avec les collèges et universités Portes ouvertes des collèges Calcul de la cote de rangement ENPQ CREPUQ Test d'entrée Catégorisation d'inscription 2420 Éduzone Suivi des garanties Demandes de changements Plate-forme Hotelo-Éduzone 2500 LOGISTIQUE (GESTION DES HORAIRES) Annuaire des cours de l'enpq 2510 Gestion des besoins logistiques 2511 Sommaire des besoins logistiques 2512 Registre des locaux 2520 Gestion du calendrier scolaire et des horaires Page 19 de 46

20 2521 Calendrier scolaire du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie 2522 Horaire général du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie Horaire des groupes Horaires des départements Horaires spécifiques 2523 Calendrier des cours Formation initiale en enquête et en gestion Perfectionnement professionnel 2524 Modifications à la programmation 3000 DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT PÉDAGOGIQUE ET DE LA RECHERCHE 3100 GESTION DE LA DIRECTION 3110 Administration générale 3111 Politiques, procédures, directives et normes de l'école 3112 Organisation, orientations et objectifs Planification annuelle et plan d'actions 3113 Rapports d'activités 3114 Législation et règlementation 3115 Plans et bilans de formation 3120 Réunions administratives 3121 Commission de formation et de recherche 3122 Comités consultatifs permanents 3123 Réunions vocationnelles 3130 Gestion des communications 3131 Correspondance 3132 Traduction 3133 Relations avec les organismes extérieurs Services et domaines policiers Organismes parapoliciers Gouvernement du Québec Gouvernement du Canada Organismes municipaux Organismes scolaires Colloques, conférences et congrès Page 20 de 46

21 3134 Missions 3140 Développement pédagogique 3141 Normes d admission ENPQ 3142 Homologation Critères et processus d homologation Demandes d homologation 3143 Évaluation des programmes et des cours de formation policière (sondages) 3144 Développement de nouveaux programmes et cours en formation policière 3145 Développement en techno-pédagogie 3200 GESTION DES SIMULATIONS 3210 Gestion des comédiens 3211 Auditions et recrutements 3212 Induction des comédiens 3213 Horaires et assignations des comédiens 3214 Dossiers des employés 3215 Association rôles/comédiens 3220 Gestion du costumier et du matériel pour les scénarios 3221 Gestion du budget 3222 Inventaire des costumes et du matériel 3300 GESTION DE LA VIE COMMUNAUTAIRE DES ASPIRANTS POLICIERS 3310 Gestion des activités para-académiques 3311 Coordination des activités para-académiques 3312 Organisation d activités para-académiques 3313 Inspections matinales et rassemblements 3314 Cérémonies de remise des diplômes 3400 ACTIVITÉS DES EXPERTS-CONSEILS 3410 Administration des activités des experts-conseils 3411 Organisation et fonctionnement des activités des experts-conseils 3412 Normes et procédés administratifs des activités des experts-conseils 3413 Évaluation des demandes de service des experts-conseils 3420 Cercles de qualité 3421 Cercles de qualité en emploi de la force 3422 Cercles de qualité en sécurité routière Page 21 de 46

22 3423 Cercles de qualité en matière juridique 3424 Cercles de qualité en enquête 3425 Cercles de qualité en police communautaire et éthique 3426 Cercles de qualité en évaluation de programmes 3430 Comités et tables de travail 3431 Comités et tables de travail en emploi de la force 3432 Comités et tables de travail en sécurité routière 3433 Comités et tables de travail en matière juridique 3434 Comités et tables de travail en enquête 3435 Comités et tables de travail en police communautaire et éthique 3436 Comités et tables de travail en évaluation de programmes 3440 Assistance et témoignage devant différentes instances 3450 Rapports d'investigation du coroner et recommandations 3460 Analyses et états de situations 3461 Analyses et états de situations en emploi de la force 3462 Analyses et états de situations en sécurité routière 3463 Analyses et états de situations en matière juridique 3464 Analyses et états de situations en enquête 3465 Analyses et états de situations en police communautaire et éthique 3466 Analyses et états de situations en évaluation de programmes 3500 GESTION DU CENTRE DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT STRATÉGIQUE (CRDS) 3510 Administration des activités du CRDS 3511 Organisation et fonctionnement des activités du CRDS 3512 Normes et procédés administratifs des activités du CRDS 3513 Évaluation des demandes de services du CRDS 3520 Activités récurrentes du CRDS 3521 Agenda de recherche du CRDS 3522 Dîners-causeries du CRDS 3523 Rapports annuels du CRDS 3530 Activités ponctuelles du CRDS 3531 Analyses et états de situations du CRDS 3532 Collaboration et partenariat de recherche du CRDS 3533 Collaboration et partenariat de veille Page 22 de 46

23 3540 Activités de recherche du CRDS 3541 Activités de recherche sur la profession policière 3542 Activités de recherche sur l organisation policière 3543 Activités de recherche sur les techniques et les équipements policiers 3550 Activités de veille 3551 Capsules de veille 3552 Bulletins de veille 3600 GESTION DU CENTRE DE L'EXPERTISE PÉDAGOGIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DES PROGRAMMES (CEPDEP) 4000 ÉDITION OFFICIELLE 4100 DIRECTION DU SOUTIEN PÉDAGOGIQUE ET DE LA RECHERCHE 4110 Cepdep 4120 Cidrap Formulaires Rapports de recherche 4130 Édition officielle Formulaires Tiré à part - Externe Tiré à part - Interne 4220 FORMATIONS INITIALES 4221 Programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie Activités policières Tests physiques Séminaire - Informatique Séminaire - Tableau problématique de l'emploi de la force Séminaire - Résolution de problèmes Séminaire - Capacité affaiblie Séminaire - Haut-risque Séminaire - Intervention policière - (Le processus) Séminaire - Intervention policière (pouvoirs d'arrestation) Séminaire - Intervention policière (violence conjugale) Séminaire - Intervention policière (maladie mentale) Rétro générale Simulateur de tir Page 23 de 46

24 Théorie sur l'arme Utilisation habile et judicieuse d'un véhicule de police Utilisation habile et judicieuse de l'arme à feu Principes et techniques d'intervention physique Intervention policière lors de manifestions et d'émeutes Risques biologiques Poursuites policières Formulaires Manipulation des armes à feu Structure et caractéristiques Protocole de sécurité 4222 Programme de formation initiale en enquête policière 4223 Programme de formation initiale en gestion policière 4230 FORMATION POLICIÈRE SPÉCIALISÉE ET CONTINUE (PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL) 4231 Programme de formation d'emploi de la force Aérosol capsique - Le moniteur Bâton télescopique - Le moniteur Chef de peloton Intervention physique - Le moniteur Intervention policière lors d'événement à haut risque - Le moniteur Intervention policière lors d'un événement à haut risque - Le moniteur - mise à jour Maniement du fusil calibre 12 - Le moniteur PR-24 - Le moniteur Stratégie et tactiques de communication en intervention policière Techniques spécifiques de défense - Le moniteur Techniques spécifiques de défense - Le moniteur - mise à jour Tir au pistolet - Le moniteur Tir au revolver - Le moniteur Tir au revolver - Le moniteur - mise à jour Transition revolver/pistolet Communication tactique - Le moniteur Contrôle par l'encolure - Le moniteur Tir au pistolet à double action - Le moniteur Page 24 de 46

25 Page 25 de PR-24 - Le patrouilleur Maniement du fusil calibre 12 - Requalification et mise à jour Armes chimiques Armes électriques Armes intermédiaires Armes d'impact Tir pistolet - Le moniteur - Mise à jour Statut des personnes Réflexion sur l'éthique en milieu policier Techniques de mise de menottes et fouille - Le patrouilleur Problématique de l'emploi de la force - Le patrouilleur Techniques de contrôle articulaire - Le patrouilleur Intervention dans le cas d'une prise d'otage, d'une séquestration, d'une personne barricadée ou d'un tireur embusqué, par les premiers intervenants Intervention tactique lors de situations nécessitant l'utilisation d'équipements spécifiques Déplacements en surmontant des obstacles Déplacements tactiques en milieu rural ou urbain Collecte, transfert et analyse de renseignements cruciaux Techniques de contrôle physique Fondements stratégiques de l'emploi de la force Capacité d'endiguement Techniques de contrôle par points de pression Formulaires Les poursuites policières de véhicule 4232 Programme de formation d'enquête policière Agent double Agressions sexuelles Crime économique - Droit et psychologie Crime économique - Fraude générale Crime économique - Services spécialisés Droit Enquêtes sur les vols de véhicules Enquêteur - Mise à jour Incendie criminel

26 Interrogatoire sur vidéo Patrouilleur judiciaire Planification d'une perquisition Recrutement et contrôle d'un informateur Techniques d'enquête criminelle (courte) Techniques d'enquête criminelle (longue) Enquête drogues Portrait robot Enquête abus physique et décès d'enfant Filature Santé et sécurité du travail - Risques biologiques Négociateur GTI Séminaire d'enquête Formulaires 4233 Programme court universitaire en gestion d'un bureau d'enquête Gestion des équipes performantes Suivi des enquêtes I Suivi des enquêtes II Résolution de problèmes en gestion des enquêtes Éléments d'éthique appliquée Processus d'enquête - gestion 4234 Programme de police contemporaine, gestion et communication Animateur Application stratégique du maintien de l'ordre par la résolution de problèmes Commandant de scène Communication et comportement organisationnel Évaluation du personnel Maintien de l'ordre par la résolution de problèmes (agent et superviseur) Méthodes et techniques d'enseignement Patrouilleur à bicyclette Principes de gestion policière Stage d'actualiasation des connaissances du patrouilleur Superviseur Page 26 de 46

27 Gestion d'équipe et leadership Gestion des relations conflictuelles Diversité sociale et culturelle Gestion et gestion financière Gestion des systèmes au services des ressources humaines Acquis expérientiels Techniques d'objectivation 4235 Programme de Sécurité routière Aide-mémoire Alco-Sensor IV DWF - Le moniteur Alcotest 7410 GLC - Le moniteur Alcotest 7410 GLC - Le technicien en étalonnage Alcotest 7410 GLC - L'utilisateur ATSR - Le moniteur Code de la sécurité routière Enquête de collision - Niveau 1 à Inspection systématique du système d'échappement d'une motocyclette Intoxilyzer 5000C - notions spécifiques La manipulation de l'alcootest Breathalyzer 900 et 900A - Requalification et mise à jour Le cinémomètre Doppler - Le moniteur Le cinémomètre Doppler - Le moniteur - requalification et mise à jour Le cinémomètre Doppler - L'opérateur Le cinémomètre laser - Le moniteur Technicien qualifié en alcootest court Technicien qualifié en alcootest long Technicien qualifié en alcootest - Le Breathalyzer Technicien qualifié en alcootest - L'Intoxilyzer 5000C Alco-Sensor IV DWF - Le technicien en étalonnage Alco-Sensor IV DWF - L'utilisateur Alco-Sensor IV RBT IV - Notions spécifiques Le cinémomètre laser - Le moniteur - Requalifications et mise à jour Le cinémomètre laser - L'opérateur Le cinémomètre laser - L'opérateur - notions spécifiques Page 27 de 46

28 La manipulation de l'alcootest 5000C - Requalification et mise à jour Technicien qualifié en alcootest - Alco-Sensor IV RBT IV Intoxilyser 400D - Moniteur Intoxilyzer 400D - Technicien en étalonnage Intoxilyzer 400D - Utilisateur Alcootest 7410 GLC - Moniteur - Requalification et mise à jour Cinémomètre Doppler - Opérateur - Requalification et mise à jour Sonomètre Cinémomètre laser - Opérateur - Requalification et mise à jour Photomètre - Moniteur Auto Sketch Épreuves de coordination des mouvements Agent évaluateur Patrouille à motoquad Loi sur les véhicules hors route Patrouille à motoneige Patrouille à bicyclette Technicien qualifié en alcootest - DataMaster DMT-C Alco-Sensor IV DWF - Le moniteur - Requalification DataMaster DMT-C - notions spécifiques Technicien qualifié en alcootest - DataMaster DMT-C - Requalification Opération planifiée de contrôle routier Patrouille nautique Formulaires Reconstitutionniste Accéléromètre 4236 Formation pédagogique Interventions pédagogiques 4240 PROGRAMME DE FORMATION AUTOCHTONE ET DE FORMATION SUR MESURE 4241 Programme de formation autochtone et de diversité sociale Programmes de formation policière de base de constable surnuméraire autochtone Programmes de constable spécial autochtone Programmes de formation policière de base autochtone Page 28 de 46

29 Programme de formation des chefs de police Premières Nations 4242 Programme de formation policière spécialisée et continue - Cours spéciaux Aérosol capsique - Le patrouilleur ATSR - Le moniteur Conduite préventive d'un véhicule d'urgence Communication en situation de crise Enquêteur de la Commission des valeurs mobilières Formation de constables spéciaux de ministère de la Sécurité publique Formation S.I.G Formation sur les appareils de détection d'alcool Inspection systématique des détenteurs de permis d'alcool Le cinémomètre Doppler - L'opérateur Loi sur les armes à feu Manipulation de l'alcootest Breathalyzer 900 et 900A Programme de formation de défense Requalification de pistolet Rétention d'arme - Le moniteur Rétention d'arme - Le patrouilleur Soutien à la patrouille à bicyclette (Vélo-Sécur) Stage d'actualisation en intervention physique Techniques de contrôle par points de pression Techniques d'entrevue et d'interrogatoire en matière de fraude fiscale (ministère du Revenu) Techniques pour enquêteurs Tir au revolver Tir défensif Tir défensif - mise à jour et requalification Transition revolver/pistolet Formation des contrôleurs routiers Sécurité nautique Garde du corps gestionnaires, cadres intermédiaires MSP Communication tactique Soins d'urgence Formation agents de surveillance STCUM Page 29 de 46

30 Enquête initiale disparition en forêt Directeur de poste MRC Actualisation des connaissances en matière de contrebande d'alcool et tabac Agent de surveillance et superviseur - SPVM Évaluation des capacités à utiliser une arme à feu - SPVM Tir - Le moniteur Technique d'intervention physique Langage non-verbal Témoignage à la cour Enquête en matière d'infractions environnementales Tapis clouté avec barrage complet Processus d'enquête en matière d'infractions fauniques Intervenir en matière de procédure pénale Intervenir à titre de constable spécial Processus méthodique de l'intervention policière Programme de formation initiale des constables spéciaux d'hydro-québec Application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents Techniques spécifiques de base en intervention physique Capacité d'endiguement - Contrôle de périmère Prémisses de l'emploi de la force Déplacements en surmontant des obstacles Intervention tactique lors de situations nécessitant l'utilisation d'équipements spécifiques Armes électriques Interception à risque élevé d'un véhicule routier Collecte, transfert et analyse de renseignements cruciaux Déplacements tactiques en milieu rurale ou urbain Surveillant à la sécurité (parcs et bâtiments municipaux) Actualisation des connaissances en droit criminel Planification d'une perquisition Techniques d'enquête criminelle (courte) Techniques d'enquête criminelle (longue) Patrouilleur judiciaire Programme d'intégration à la fonction d'agent des services correctionnels Page 30 de 46

31 Formation juridique - Services correctionnels Application des pouvoirs d'arrestation des agents des services correctionnels Supervision et coaching au regard de l'application des pouvoirs d'arrestation des agents des services correctionnels Instrumentation de l'agent formateur - Services correctionnels Communication et comportement organisationnel Gestion des relations conflictuelles Code de la sécurité routière Introduction enquête et analyse collision en milieu de travail Formation - Services correctionnels Opérations planifiées de contrôle routier Formulaires Programme de formation des moniteurs en convoyage de biens de valeur 4243 Programme de formation initiale des inspecteurs de la STM Programme de formation initiale des inspecteurs de la STM Instrumentation du lieutenant-coach Aspects légaux Inspecteurs STM Techniques de conduite d'un véhicule de patrouille Programme d actualisation des inspecteurs de la STM 5000 DIRECTION DE LA FORMATION POLICIÈRE 5100 GESTION DE LA DIRECTION Page 31 de Généralités 5111 Politiques, procédures, directives et normes Conditions d'admission Directives Processus Restructuration de la direction 5112 Législation 5113 Contrats, conventions, ententes et protocoles Ententes avec le Ministère de la sécurité publique du Québec Ententes avec les autres organismes 5114 Communications Communications internes Communications externes

32 5120 Comités et rencontres 5121 Comité de direction 5122 Comité de gestion 5123 Comité de coordination 5124 Commission de formation et de recherche 5125 Comité de gestion de la direction 5126 Comités consultatifs permanents 5127 Colloques, conférences et congrès 5128 Autres comités 5130 Planification Planification stratégique Plan de travail 5131 Ressources humaines Besoins en personnel Formation des formateurs Élargissement cadre horaire Plan de développement des ressources humaines Intervention physique Tir Activités policières Prêts de service Effectifs Organigramme Vacances Relations de travail Griefs Qualité de vie au travail 5132 Ressources financières Budget DBI Suivi DSAT 5133 Ressources matérielles 5134 Gestion de projets Page 32 de 46

33 5140 Gestion des programmes de formation policière 5141 Programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie Contenu de l'enseignement collégial Dossiers d'événements Journées pédagogiques Cérémonie de remise des diplômes Statistiques et sondages Rétroaction Évaluation des enseignements Contenu du programme Interruptions de programme Rencontres Informations cohortes 5142 Perfectionnement professionnel 5150 Centres des savoirs disciplinaires 5160 Organisation scolaire 5170 Révision des programmes de formation initiale 5171 Révision du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie 5200 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN PATROUILLE-GENDARMERIE 5210 Administration 5211 Comités et rencontres Comité consultatif clients Comité de coordination École (Direction générale) Comité de coordination PFIPG (Rencontre des coordonnateurs) Comité de direction Comité de gestion Comité de gestion des formations initiales Comité d harmonisation des collèges Lac à l Épaule Rencontre pour la Table provinciale des affaires internes 5212 Réunions de module Intervention physique Patrouille-gendarmerie Page 33 de 46

34 Tir 5213 Planification Planification stratégique Gestion de projets 5214 Préparation budgétaire et budget 5215 Budget d'immobilisation 5216 Sondages Sondage comparatif organisations policières conduite d urgence 5217 Nouvelles recommandations 5218 Préoccupations gouvernementales et plans d'action 5220 Ressources humaines 5221 Descriptions d'emploi Fonctions de coordination et conseiller en administration Instructeur en tir Instructeur en conduite de véhicules d urgence Instructeur en manœuvres policières Instructeur policier Instructeur en intervention physique Personnel de soutien Conseiller en approche psycho-socio-communautaire 5222 Accueil d'un nouvel employé Induction des chefs d'équipe et des instructeurs 5223 Gestion des effectifs Ajout de personnel Calendrier de formation des chefs d'équipe Plan d'effectifs et tableaux des équipes Planification des besoins en personnel 5224 Standards de la formation des instructeurs au simulateur de tir 5225 Relations de travail Griefs Harcèlement au travail - Plaintes Autres plaintes des employés Conditions de travail Page 34 de 46

35 5226 Procédures et réclamations d'heures et de frais de déplacement Organisations d origine Sûreté municipale Organisation d origine SPVM Organisation d origine Sûreté du Québec 5227 Liste de rappel des employés occasionnels en tir 5228 Vacances annuelles 5229 Dossiers des employés Appréciation du personnel Dossiers des employés (Individuels) 5230 Gestion des aspirants policiers 5231 Dossier pédagogique des aspirants 5232 Dossier disciplinaire des aspirants 5233 Dossier déontologique des aspirants 5234 Profil d absentéisme des aspirants 5235 Synthèses et reprises 5240 Gestion du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie 5241 Révision du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie Mesures transitoires 5242 Contenu pédagogique du programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie 5243 Informatisation du contenu de formation 5244 Utilisation du nouveau procureur 5245 Comédiens et scénarios en emploi de la force Plaintes 5246 Journées pédagogiques 5247 Contrôle de foule 5250 Déontologie 5251 Commissaire à la déontologie policière 5252 Comité de déontologie interne Rapport annuel du comité 5253 Code de déontologie de l'aspirant policier 5260 Discipline 5261 Comité de discipline des aspirants policiers 5262 Rapport annuel du responsable du programme Page 35 de 46

36 5263 Règlements de discipline 5264 Directives du poste 5265 Suivi disciplinaire 5270 Partenariats et relations avec les organismes externes 5271 Relations avec les organismes externes 5272 Relations avec les médias 5273 Partenariats avec les collèges Projet «Non à la violence» Journées portes ouvertes aux collèges Autres partenariats 5274 Partenariats avec les corps policiers Projet de surveillance et de prévention en partenariat avec la Sûreté du Québec Conférence SPVM Journées d information sur le programme pour les directeurs de police Autres partenariats 5275 Réseau FRANCOPOL 5276 Groupe de travail sur la prévention des erreurs judiciaires 5280 Visites et missions 5281 Délégations en visite à l'enpq 5282 Missions 5300 PROGRAMME DE FORMATION INITIALE EN ENQUÊTE ET GESTION POLICIÈRE 5310 Administration 5311 Déontologie policière 5312 Phénomènes sociaux de changement 5313 Politiques, procédures, directives et normes à l interne 5314 Législation Règlements du Ministère de la sécurité publique du Québec Jurisprudence et jugements 5315 Statistiques 5316 Comités et rencontres Comités consultatifs permanents Comité de gestion Colloques, conférences et congrès Page 36 de 46

37 5317 Relations avec les organismes externes Services et domaines policiers Organismes para policiers Organismes gouvernementaux provinciaux Organismes gouvernementaux fédéraux Organismes municipaux Organismes scolaires Organismes sociaux et de santé Autres organismes 5318 Planification Planification stratégique et plans d actions Gestion de projets 5320 Gestion de l'organisation scolaire 5321 Calendrier scolaire Modifications au calendrier scolaire 5322 Cérémonies de remise des diplômes 5323 Communications avec les universités partenaires Université Laval Université du Québec à Trois-Rivières Université de Montréal Université de Sherbrooke Polytechnique 5324 Entente avec l'université du Québec à Trois-Rivières 5325 Campus hors-établissement 5330 Gestion des ressources éducatives 5331 Technologies éducatives et programmation pédagogique Évaluation des programmes et des cours en formation initiale en enquête et gestion policière Développement de nouveaux programmes et cours en formation initiale en enquête et gestion policière Implantation de programmes et de cours en formation initiale en enquête et gestion policière 5340 Gestion des programmes de formation policière 5341 Programmes de formation initiale en enquête policière Page 37 de 46

38 Échecs et reprises Dossiers d évènement 5342 Programmes de formation initiale en gestion policière Échecs et reprises Dossiers d évènement 5400 PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL 5410 Administration générale 5411 Articles, jurisprudence, jugements, lois, règlements 5412 Planification Planification stratégique Gestion de projets 5413 Demandes de services informatiques 5414 Politiques et procédures 5415 Statistiques 5416 Colloques - Séminaires - Forums 5417 Comités 5418 Contrats, conventions, ententes et protocoles 5420 Gestion financière 5421 Budget 5422 Dépenses Demandes de biens et services (DBS) Demandes de biens et d'immobilisations (DBI) 5430 Communications 5431 Communications Externes 5432 Communications internes 5433 Liaisons services de police - ENPQ 5440 Développement pédagogique 5441 Antennes de l'enpq 5442 Technologies éducatives et programmation pédagogique 5443 Évaluation et développement des cours de perfectionnement professionnel 5444 Implantation de cours de perfectionnement professionnel 5450 Gestion de la clientèle 5451 Dossiers d'évènement Page 38 de 46