Dans la salle CHARVIN au CORBIER-VILLAREMBERT, sur convocation individuelle, les copropriétaires se sont réunis en Assemblée Générale ordinaire.
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- Aline Sylvaine Nolet
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1 + PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE LA COPROPRIETE SOYOUZ-VANGUARD DU 26 Décembre Dans la salle CHARVIN au CORBIER-VILLAREMBERT, sur convocation individuelle, les copropriétaires se sont réunis en Assemblée Générale ordinaire. ORDRE DE JOUR Les résolutions 1,2,3,5 nécessitent la majorité de l article 24 de la loi. Les Résolutions 4,6,7,8,9 nécessitent la majorité de l article 25-1 de la loi. La séance débute à 16h30 heures et les copropriétaires présents et représentés forment 30978/ ) COMPOSITION DU BUREAU DE SEANCE. - nomination du président de séance Résolution : L assemblée générale élit Mr ROUSSEAU Pierre. En qualité de Président de séance à l unanimité des copropriétaires présents et représentés. - nomination d un ou plusieurs scrutateurs Résolution : L assemblée générale élit Mme PIGNARD et Mr BAULAND en qualité de Scrutateurs de séance à L unanimité des copropriétaires présents et représentés. -nomination du secrétaire Résolution : L assemblée générale élit Vanoise Immobilier en qualité de Secrétaire de séance à l unanimité des copropriétaires présents et représentés 2) APPROBATION DES COMPTES ET ETAT DES IMPAYES.( article 24 de la loi). Résolution : après avoir pris connaissance des documents comptables, entendu les explications du syndic Vanoise Immobilier et du président de séance, l assemblée générale approuve les comptes de l exercice échu, soit pour la période s étendant du 01/10/07 Au 30/09/2008, dans leurs forme, teneur, imputation, pour un montant de : Euros ainsi que l état des impayés à l unanimité des copropriétaires présents et représentés. DOSSIERS IMPAYES Le dossier PARMENTIER a été réglé et toutes les sommes dues y compris les frais de procédure récupérées. Il reste le dossier HURBOURQUE qui devrait aboutir en 2009, et une petite dizaine de copropriétaires qui ne répondent pas aux relances et qui seront mis en contentieux dès le début de l année 2009.
2 3). QUITUS AU SYNDIC. (article 24 de la loi) Résolution : après avoir entendu les explications du syndic, l Assemblée Générale donne quitus au syndic Vanoise Immobilier pour sa gestion au cours de l exercice échu, soit pour la période s étendant du 01/10/2007 au 30/09/08. Nota : la décision de faire l assemblée au CORBIER par le conseil syndical est justifiée par souci d économie et par une plus grande assiduité des copropriétaires. La date est choisie en fonction de la disponibilité de la salle. Vote contre : Mme GRIFFON et Mr. VEKHOFF. 4). RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL POUR UNE DUREE DE 1 AN. (article 25-1 de la loi) Il est rappelé le nom des personnes faisant partie, à ce jour, du conseil Syndical : Mr MEUNIER Michel Mr YVON Jean-Pierre Mr ROUSSEAU Pierre Mr JOUAN Daniel Mr BAULAND Michel Mr DUSSAUSSOIS Yves Mr CLEMENT Gabriel Mr SAUCEROTTE Marcel Mr LECOMTE LAMIELLE Patrice Mr FORBRAS Hervé Mr CHARVET Pascal MR CAPART Gérard Mr PEUDEVIN Jackie Sont sortants : Mr LECOMTE-LAMIELLE, Mr JOUAN, Mr SAUCEROTTE Demandent à rentrer : Mr GAFFET et Mr PRUVOT Résolution : après en avoir débattu, l assemblée générale représentative des copropriétaires de l immeuble SOYOUZ-VANGUARD, nomme les membres du Conseil Syndical suivants pour une durée de 1 an : Mr MEUNIER Michel Mr ROUSSEAU Pierre Mr BAULAND Michel Mr CLEMENT Gabriel Mr CAPART Gérard Mr CHARVET Pascal Mr GAFFET Michel Mr YVON Jean-Pierre Mr PRUVOT Alban Mr DUSSAUSSOIS Yves Mr FORBRAS Hervé Mr PEUDEVIN Jackie Rappel : toute candidature devra parvenir au syndic au moins deux mois avant l envoi de la convocation à l assemblée générale qui se déroulera désormais au Corbier.
3 5). VOTE DES BUDGETS PREVISIONNELS ET AVANCE DE TRESORERIE 2008/2009 et 2009/2010.(article 24) Résolution : après avoir pris connaissance du projet de budget prévisionnel de fonctionnement courant et fonds de roulement futurs travaux pour annexé aux documents comptables adressés à l ensemble des copropriétaires, l Assemblée Générale décide de voter le budget prévisionnel pour l exercice 2008/2009, soit pour la période s étendant du 01/10/08 au 30/09/09, tel qu il a été établi, pour un montant total de soit Euros. Après avoir pris connaissance du projet de budget prévisionnel de fonctionnement courant et fonds de roulement futurs travaux pour annexé aux documents comptables adressés à l ensemble des copropriétaires, l Assemblée Générale décide de voter le budget prévisionnel pour l exercice 2009/2010, soit pour la période s étendant du 01/10/09 au 30/09/10, tel qu il a été établi, pour un montant total de soit Euros équivalent à celui de 2008/2009. Elle approuve les dates d appels de fonds fixés aux dates suivantes : 4 appels de fonds trimestriels. La date d exigibilité des appels sera 10 jours après l émission de ces derniers soit 10 Octobre, 10 Janvier, 10 Avril et 10 Juillet de chaque année. 6). INSTALLATION DE RIDEAUX DE CELLULES SUR LES ASCENSEURS. Ces installations permettent de détecter la présence d un objet, d une personne, d un animal et ainsi déclencher automatiquement l ouverture des portes par sécurité. Cela permettra de réduire les pannes et dégradations du système de fermeture des portes et ainsi éviter des interventions fréquentes. Résolution : L assemblée générale, après en avoir entendu les explications et pris connaissance du devis de l entreprise KONE, vote le montant suivant : afin d effectuer ces travaux. 7). TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES COFFRETS DE DISTRIBUTION ECS Le remplacement des coffrets des distributions ECS (ballons et pompes) avec mise en conformité devient urgent. Ces travaux seront exécutés en plusieurs tranches vue l ampleur des travaux. Ces derniers auront pour but de pouvoir réguler les relances des ballons séparément en fonction du besoin de la période. C est également une question de sécurité car les coffrets encore d origine ne sont pas aux normes.
4 Ces travaux sont dans la continuité du devis proposé initialement par l entreprise M2EI qui avait déjà fait l objet d une sélection par le conseil syndical et de travaux votés lors de précédentes assemblées. président du conseil syndical et pris connaissance du devis, vote ces travaux pour un montant de (1ere tranche) exécutés par la société M2EI qui connaît très bien le fonctionnement électrique de l immeuble. CONTRE : Mme GRIFFON. 8). TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES VANNES D ISOLEMENT DES BALLONS ECS. Etant donné la vétusté des vannes d isolement des ballons ECS, qui cassent au fur et à mesure, il devient urgent de les changer. Ces travaux sont prévus sur 3 ans afin d étaler les dépenses. Pour Information : une vanne qui casse vide un ballon de 2000 litres engendrant des dommages importants. président du conseil syndical et pris connaissance du devis YVROUD, vote ces travaux pour un montant de (1ére tranche). Contre : Mme GRIFFON. 9.)RENOVATION DU CARRELAGE DE L ENTREE. La rénovation du carrelage dans le hall d entrée du sas extérieur coté piste jusqu aux ascenseurs devient une priorité pour une question de sécurité. Le conseil syndical poursuit ses démarches d optimisation. Seul le devis BURROT était arrivé au moment de l envoi des convocations, depuis, d autres devis sont arrivés semblant plus intéressants et d autres demandes sont restées vaines. Le conseil syndical poursuit ses démarches d optimisation. Il est à noter que le conseil syndical élabore avant présentation à l assemblée un travail de sélection, qui par souci d économie, allège les envois de feuillets déjà très onéreux pour 442 lots. Les copropriétaires présents soumettent l idée de procéder à la réfection totale du hall d entrée pour avoir une unité beaucoup plus esthétique. Une partie du hall d entrée appartient à la commune, il faut donc redemander à la mairie si elle accepte de participer à ces travaux. Dans le cas contraire et après étude du devis complémentaire, le conseil syndical est mandaté pour prendre la décision. président du conseil syndical et pris connaissance des devis, vote ces travaux pour un montant plafonné à.cette somme est susceptible d inclure des travaux supplémentaires (devant la loge) étant donné que les derniers devis arrivés sont d un montant inférieur. Contre : Mme GRIFFON, Mme LEMAIRE, M. LEITE.
5 10). DIVERS : Le bouches de système hors gel doivent désormais être libres afin d optimiser le fonctionnement du nouveau système de ventilation. L inexistence de flocage isolant aux plafonds des casiers à skis du coté VANGUARD a été soulevé lors de l assemblée. Ceci sera mis à l ordre du jour du prochain conseil syndical. Une question a été posée de voir si possibilité de grouper les interventions d entreprises entre plusieurs copropriété. Pour l instant ce genre de chose est très difficile à gérer. Mr ROUSSEAU nous fait part de la possibilité de créer un site internet pour la copropriété avec un forum et une mise à jour des informations sur la vie de la copropriété. Deux Copropriétaires proposent leur aide. Les copropriétaires doivent donner accès à leurs appartements pour les relevés de compteurs d eau, ainsi qu en cas d urgence. La copropriété décline toute responsabilité en cas de force sur les portes par les pompiers ou autres intervenants. Les copropriétaires doivent fournir leur attestation d assurance multirisque habitation afin d être couverts en cas de dégradations intervenant dans les communs de l immeuble ou chez tout autre copropriétaire. L ordre du jour étant épuisé à 18h30, la séance est levée. LE PRESIDENT Mr ROUSSEAU LE SECRETAIRE VANOISE IMMOBILIER
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