Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 13/01/2014 Affichée le : 22/01/2014
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- Marie-Noëlle Beaudoin
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1 En vertu de l'article L du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. etou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU A l Hôtel de Ville de Poitiers Secrétaires de séance : M. AIME & Mme GERARD Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : Affichée le : Président de séance : Alain CLAEYS, Maire Présents : Mme SARRAZIN-BAUDOUX, MM. CHALARD, CORNU, ROCHAUD, GUERIN, TRICOT, Mmes VALLOIS-ROUET, FRAYSSE, M. COMPTE, Mmes RIMBAULT-RAITIERE, GERARD, BARC, M. BERTHIER, Mme FAGET-LAPRIE, Adjoints. Mme VERGNAUD, MM. MONANGE, MACAIRE, AIME, STUPAR, Mme THIBAULT, MM. JEAN, BELGSIR, Mme JOULAIN, M. BLUSSEAU, Mme GABOREAU, MM. BONNEFON, CORONAS, HALLOUMI, BOUCHAREB, Mmes GIRAULT, MORCEAU, DEBENEST, BORD, PIQUET, M. BRACONNIER, Mme CHEDANEAU, M. ROUQUETTE, Mme APERCE, M. AYRAULT, Mmes JAMMET, COLLEAU, DESBOURDES, Conseillers Municipaux. Absents excusés : Mme ROUSSEAU, Adjointe M. DUPERRON, Mmes FAURY-CHARTIER, MAGNAN, NOCQUET, M. RAMAT, Mmes BAILLERGEAU, GREMIAUX-LAPORTE, MM. HUILLE, AMIR, Conseillers Municipaux A l'ure de la Séance, M. le Président a déposé sur le Bureau de l'assemblée les pouvoirs écrits de voter en leur nom, donnés par les Conseillers Municipaux empêchés d'assister à la séance, à l'un de leurs collègues, en exécution de l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Nom du Mandant Nom du Mandataire Mme FAURY-CHARTIER Mme GIRAULT, Mme MAGNAN Mme MORCEAU, Mme NOCQUET Mme THIBAULT, M. RAMAT M. HALLOUMI, M. HUILLE Mme JAMMET, Observations : Arrivées de M. CHALARD à la délibération n 2, de M. BONNEFON à la délibération n 9, de M. BOUCHAREB à la délibération n 12, de Mme FAGET-LAPRIE à la délibération n 16, de Mme GABOREAU à la délibération n 18.
2 N : 1 Date réception Préfecture : Conseil du Identifiant : POLE PILOTAGE SERVICE ASSEMBLEES- JURIDIQUE-DOCUMENTATION- ARCHIVES Centre d'activité Assemblée Ville Date de publication au Recueil des Actes Administratifs : Titre : Rendu compte au conseil municipal des arrêtés du Maire pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du 4 décembre 2013 au 13 janvier 2014). - P.J. : tableau des Mapa Etudiée par : Le Bureau municipal du Rapportée par : ALAIN CLAEYS Nomenclature Préfecture N 1 : 5. Institutions et vie politique Nomenclature Préfecture N 2 : 2. Fonctionnement des assemblees VU l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU la délégation accordée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal par délibération n du 21 mars 2008 ; Considérant l'obligation pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de cette délégation ; Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes : DIRECTION FINANCES ET GESTION PUBLIQUE - Modification de la régie d'avances permanente parking Toumaî DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule N de parc DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE - Titre : 77 - Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule N de parc DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE - Titre : 77 - Produits exceptionnels. Aliénation de matériel. N de parc REM053.
3 DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE - Titre : 77 - Produits exceptionnels. Aliénation de matériel. N de parc REM DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule. N de parc DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule. N de parc DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule. N de parc DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE Produits exceptionnels. Aliénation de véhicule. N de parc POLE PILOTAGE - SERVICE ASSEMBLEES- JURIDIQUE-DOCUMENTATION-ARCHIVES - Centre d'activité Assemblée Ville - Don de deux exemplaires du livre "Quatre ans avec le 125ème R.I " de Edouard SOULE aux Archives municipales DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: - La VILLE DE POITIERS autorise l'association CEMEA à occuper des locaux dépendant de son domaine public et dépendant du Groupe Scolaire Jules Ferry, situés à POITIERS. - P.J. : Projet convention ; Fiche entretien ; Plan cadastral DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise CAP SUD à occuper un ensemble immobilier dépendant de son domaine public situé à POITIERS (86000), 20 rue de la Jeunesse. - P.J. : Projet convention ; Plan ; Plan bâtiment ; fiche entretien ; Plan cadastral DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: - La VILLE DE POITIERS autorise l'association dénommée OFFICES DE TOURISME DE FRANCE - FEDERATION REGIONALE POITOU-CHARENTES à occuper deux bureaux situés dans l'enceinte de locaux au troisième étage mis à la disposition de l'office DE TOURISME DE POITIERS sis POITIERS (86000), 45 place Charles de Gaulle. - P.J. : plan 2-1 ; plan 2-2 ; plan 2-3 ; plan 2-4 ; plan cadastral ; Projet convention DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise l'office DE TOURISME à occuper des locaux situés à POITIERS (86000), 45 place Charles de Gaulle. - P.J. : Plan 2-1 ; Plan 2-2 ; Plan 2-3 ; plan 2-4 ; Plan 2-5 ; Plan cadastral ; Projet convention
4 DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE IMMOBILIER AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: La VILLE DE POITIERS autorise le PIMM'S SAINT ELOI à occuper des locaux situés à POITIERS (86000), 15 avenue de la Fraternité, dépendant de la Maison des Services Publics de Saint-Eloi. - P.J. : Plan immeuble ; Plan cadastral ; Mobilier ; Travaux ; Projet convention AFFICHEE LE : Adoptée Vote pour : Nombre : Vote contre : Nombre : Pour extrait conforme, Pour le Maire, l'adjoint(e) Délégué(e) : Abstention : Nombre : Ne prend pas part au vote : Nombre : Mouvement des Elus : Autres mentions de vote :
5 Liste des marchés - Situation au 13 janvier Conseil Ville du Marché n Acte Procédure Service Objet Lot Attributaire (vide) CULTURE ET PATRIMOINE Direction artistique et missions d'assistance pour la conception d'un programme artistique, le suivi de la réalisation d'œuvres d'art public accompagnées d'une mission de médiation dans le cadre de l'opération Cœur d'agglo de Poitiers - Avenant n 4 - Plus value HT - Nouveau montant HT MUSEE D'APPLICATION Code postal Date de notification Total , (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Travaux aménagement Sud de l'hypercentre de Poitiers dans le cadre de l'opération "Cœur d'agglo" - Voirie et aménagement de surface - Avenant n 6 - Plus value : ,15 HT - Nouveau montant : ,96 HT COLAS CENTRE OUEST , (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Travaux aménagement Sud de l'hypercentre de Poitiers dans le cadre de l'opération "Cœur d'agglo" - Eclairage et instructures - Avenant n 3 - Plus value de : ,42 HT - Nouveau montant : ,44 HT COLAS CENTRE OUEST , (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Travaux aménagement Sud de l'hypercentre de Poitiers dans le cadre de l'opération "Cœur d'agglo" - Espaces verts- Avenant n 1 - Plus value de : ,02 HT - Nouveau montant : ,73 HT Lot 3 BRUNET PAYSAGE , (vide) Avenant Exploitation des installations thermiques climatiques, de ventilation et d'e.c.s - Installations de technicité confirmée - Energie gaz - Avenant de transfert - Sans incidence VAL DE LOIRE MAINTENANCE SERVICE Sans incidence (vide) Avenant Exploitation des installations thermiques climatiques, de ventilation et d'e.c.s - Installations de technicité confirmée - Energie gaz - Avenant de transfert - Sans incidence VAL DE LOIRE MAINTENANCE SERVICE Sans incidence
6 14177 (vide) Mission de maîtrise d'œuvre - Démolition de 2 immeubles de logements et de la construction d'espaces d'accueil rue du Puygarreau de de l'ancienne Comédie - Avenant n 3 - Sans incidence ATELIER LION Sans incidence (vide) Avenant Construction du Multipôle Enfance Jeunesse - Quartier St Eloi à Poitiers - Electricité-éclairagechauffage-téléphone-eau - Avenant n 2 de transfert - Sans indicence ALLEZ ET CIE Sans incidence (vide) SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Acquisition d'un système de gestion de la restauration collective municipale - Avenant n 4 - Plus value de HT - Nouveau montant ,50 HT SALAMANDRE , (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Location et achat de motifs lumineux - Avenant n 3 - Plus value de 3 119,80 HT - Nouveau montant ,73 HT BAZAUD ILLUMINATIONS , (vide) Avenant ESPACE PUBLIC Achat de mobiliers urbains et de pieux d'ancrage - Fourniture de mobilier urbains (potelets, barrières...) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 2 - Sans incidence SERI Sans incidence (vide) de Saint-Eloi - Terrassement - Assainissement - Voirie - Avenant n 1 - Plus value 165,60 HT - Nouveau montant ,45 HT M'RY , (vide) de Saint-Eloi - Electricité - Chauffage - Téléphone - Eau - Avenant n 1 - Moins value 200,04 HT - Nouveau montant ,96 HT SAS EIFFAGE , (vide) de Saint-Eloi - Véture - Bardage - Avenant n 1 - Plus value HT - Nouveau montant ,36 HT Lot 4 MERLOT , (vide) de Saint-Eloi - Etanchéité - Avenant n 1 - Plus value 1 451,56 HT - Nouveau montant ,56 HT Lot 5 SOPREMA ,56
7 15218 (vide) de Saint-Eloi - Menuiseries extérieures mixte boisalu - Serrurerie - Avenant n 1 - Plus value 2 676,15 HT - Nouveau montant ,54 HT Lot 6 VIAS SAS , (vide) de Saint-Eloi - Menuiseries intérieures bois - Agencement - Avenant n 1 - Plus value HT - Nouveau montant HT Lot 7 MENUISERIE GIRARD , (vide) de Saint-Eloi - Ouvrages plaques de plâtre - Isolation - Avenant n 2 - Plus value HT - Nouveau montant 47591,70 HT Lot 8 COTE PLAFONDS , (vide) (vide) (vide) (vide) Contrat MUSEES Contrat MUSEES de Saint-Eloi - Carrelage - Revêtement pierre - Faïence - Avenant n 1 - Plus value 1 345,81 HT - Nouveau montant ,41 HT de Saint-Eloi - Electricité - Chauffage - Téléphone - 5 Eau - Avenant n 1 - Plus value 3 329,90 HT - Nouveau montant ,70 HT Aménagement des locaux du site Renaudot Traverse - Phase II - Menuiseries extérieures Aluminium - Avenant n 3 - Moins value de 241,67 HT - Nouveau montant : ,51 HT Rénovation énergétique du groupe scolaire n 3 Alphonse Bouloux - Gros œuvre - Avenant n 1 - Plus value 116,37 HT - Nouveau montant ,95 HT Restauration d'œuvres et d'objets d'arts - "Le destin de Balthazard" - XVII ème siècle, Flandre - 2ème partie Restauration d'œuvres et d'objets d'arts - "Le duo" XVII ème siècle de Théodor Rombouts - 2ème partie 0 GROUPE VINET ,81 GUYONNAUD ET FILS MIROITERIE MELUSINE , ,67 MTB ,37 JULIETTE MERTENS JULIETTE MERTENS , ,00
8 15797 (vide) DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Mise en place d'actions dans le cadre d'un cycle management (modules) Cercle Cadres 2 - Marché à bons de commande - Maxi HT - Avenant n 1 - Sans incidence VAL+ NICOMAK Sans incidence Sans incidence (vide) COMMANDE PUBLIQUE Fourniture d'équipements, accessoires plomberie et sanitaire - Marché à bons de commande sans mini ni maxi LORANS LEGALLAIS DSC (vide) SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Migration du portail de la Médiathèque de Poitiers, mise en place de bornes interactives à la Médiathèque - Avenant n 1 - Sans incidence ARCHIMED Sans incidence (vide) (vide) (vide) COMMANDE PUBLIQUE COMMANDE PUBLIQUE COMMANDE PUBLIQUE Fourniture de produits d'entretien et accessoires et de produits d'hygiène - Produits d'entretien verts et microfibre - Marché à bons de commande - Montant mini HT Fourniture de produits d'entretien et accessoires et de produits d'hygiène - Produits d'entretien conventionnel - Marché à bons de commande - Montant mini HT Fourniture de produits d'entretien et accessoires et de produits d'hygiène - Droguerie - brosserie - sacs poubelles - Marché à bons de commande - Montant mini HT Lot 3 COPRONET BARRE COLLECTIVITES PLG PURODOR BARRE COLLECTIVITE BARRE COLLECTIVITE , , , (vide) COMMANDE PUBLIQUE Fourniture de produits d'entretien et accessoires et de produits d'hygiène - Centrales de dilution universelles - Marché à bons de commande - Montant mini HT Lot 5 PLG ,00
9 15847 (vide) (vide) Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour la Ville, Grand Poitiers et CCAS - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Voitures particulières et commerciales catégorie petites citadines segment B1 Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour la Ville, Grand Poitiers et CCAS - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Voitures particulières et commerciales catégorie citadines polyvalentes segment B2 ITAL AUTO SCAP PEUGEOT (vide) Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour la Ville, Grand Poitiers et CCAS - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Véhicules utilitaires légers de moins de 800 kg de charge utile Lot 3 ITAL AUTO (vide) Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour la Ville, Grand Poitiers et CCAS - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Véhicules utilitaires légers de 800 kg à kg de charge utile Lot 4 SCAP PEUGEOT (vide) Acquisition, livraison et mise en service de véhicules légers pour la Ville, Grand Poitiers et CCAS - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Véhicules utilitaires légers de plus de kg de charge utile Lot 5 ITAL AUTO (vide) (vide) Fourniture de produits alimentaires biologiques - Marché à bons de commande - Montant mini annuel HT - Fruits et légumes frais biologiques Fourniture de produits alimentaires biologiques - Marché à bons de commande - Montant mini annuel HT - Produits surgelés biologiques BANABEL ,00 GDA , (vide) Fourniture de produits alimentaires biologiques - Marché à bons de commande - Montant mini annuel HT - Produits laitiers frais et ovo produits biologiques Lot 3 MANGEONS BIO ENSEMBLE ,00
10 15855 (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) Fourniture de produits alimentaires biologiques - Marché à bons de commande - Montant mini annuel HT - Epicerie et conserves biologiques Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Epicerie et conserves Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Produits laitiers frais et ovo produits Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Fruits et légumes frais Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Produits surgelés Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Volaille fraîche Achat de denrées alimentaires - Marché à bons de commande sans mini sans maxi - Pains et pâtisseries fraîches Lot 4 MANGEONS BIO ENSEMBLE ,00 TRANSGOURMET Lot 3 POMONA PASSION FROID HALLES TOURANGELLES Lot 4 GDA Lot 5 SDA Lot 6 RELAIS DES DESSERTS (vide) Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers et du parking du TAP - Maintenance des équipements de détection incendie, d'avertissement et de désenfumage naturel - Marché à bons de commande sans mini ni maxi INEO ATLANTIQUE (vide) (vide) Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers et du parking du TAP - Maintenance des équipements électriques de sécurité, contrôle thermographique - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers et du parking du TAP - Maintenance des équipements électriques de surveillance, détection intrusion et contrôle d'accès - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 3 INEO ATLANTIQUE INEO ATLANTIQUE
11 15889 (vide) (vide) Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers et du parking du TAP - Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation, de désenfumage mécanique et équipements connexes - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Fourniture de fioul domestique sur les années 2014 à Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 4 HERVE THERMIQUE CPO Contrat (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) ACCOMPAGNEMENT Formations SSIAP (Service de Sécurité Incendie DES ORGANISATIONS - et Assistance aux Personnes) - Marché à bons de FORMATION commande d'un montant maxi de HT COMMANDE PUBLIQUE CULTURE ET PATRIMOINE Fourniture de métaux et produits dérivés - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Opération Cœur d'agglo - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une œuvre d'art destinée à être implantée dans le jardin de Puygarreau - Avenant n 1 - Plus value ,04 HT - Nouveau montant ,82 HT Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ecs - Installations de technicité confirmée - Majoritairement gaz - Centre ville, Bellejouanne, Montbernage et divers Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ecs - Installations de technicité confirmée - Gaz - Poitiers ouest, Beaulieu et divers Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ecs - Installations de technicité supérieure (climatisation, pompes à chaleur, froid ) - Majoritairement gaz - Trois Cités, Jean Jaurès et divers Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ecs - Installations de technicité supérieure - Beaulieu, Couronneries et divers MB FORMATION ,00 CACC Lot 3 ELISABETH BALLET PAIN EIFFAGE EIFFAGE EIFFAGE , , , ,00 Lot 4 IDEX S ,00
12 15937 (vide) Exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation et d'ecs - Installations de chauffage de technicité confirmée - Chauffage urbain Lot 5 EIFFAGE , Contrat ESPACES VERTS Secteur de Bel Air - Aménagement d'un jardin partagé - Travaux divers BRUNET PAYSAGE , Contrat ESPACES VERTS (vide) (vide) (vide) (vide) (vide) Secteur de Bel Air - Aménagement d'un jardin partagé - Abri commun Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des systèmes de sécurité incendie avec équipements d'alarme type 1, 2A ou 2B - Marché à bons de commande sans mini ni max Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des systèmes de sécurité incendie de type 3 ou 4 - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des colonnes sèches, extincteurs et R.I.A - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des systèmes de désenfumage de bâtiments - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des systèmes de détection intrusion - Marché à bons de commande sans mini ni maxi ANTHONY FAURE INEO ATLANTIQUE INEO ATLANTIQUE , Lot 3 UTC SICLI Lot 4 AITEC Lot 5 INEO ATLANTIQUE
13 15974 (vide) (vide) (vide) (vide) Marché accord cadre Contrat Contrat (vide) (vide) (vide) Marché accord cadre Marché accord cadre Marché accord cadre COMMANDE PUBLIQUE Fourniture d'objets promotionnels - Marché à bons de commande - Maxi HT Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, niveleur de quai et escaliers mécaniques - Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, montecharge, niveleur de quai Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, niveleur de quai et escaliers mécaniques - Maintenance des escaliers mécaniques Fourniture de pièces détachées, de consommables, d'accessoires et de matériels d'entretien des espaces verts - Marché à bons de commande sans mini ni maxi REGLEMENTATION ET Transport des fonds publics des régies de GESTION DE L'ESPACE recettes - Marché à bons de commande - Maxi 37 PUBLIC 000 HT RECRUTEMENT CARRIERE REMUNERATION MOBILITE Prestations d'insertion ayant pour activité support la mise à disposition de personnel et prestations de mise à disposition de personnels temporaires - Remplacement des agents absents ou réaliser des missions ponctuelles - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Fourniture de carburants automobile - Supercarburant sans plomb 95 - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Fourniture de carburants automobile - Gazole - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Fourniture de carburants automobile - Gazole non routier - Marché à bons de commande sans mini ni maxi BALLARDSPRIN GALLAN MARKS DIFFUSION REGIONAL ASCENSEURS OUEST DUTREIX SCHINDLER CAP MOTOCULTURE EQUIP'JARDIN MDM , , , ,00 LOOMIS ,00 SATE Lot 3 CHAPUS DUMAS ARMORINE CHAPUS DUMAS ARMORINE CHAPUS DUMAS
14 16000 Contrat SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Prestations d'accompagnement des services de la Ville et de l'agglomération de Grand Poitiers dans le but de fiabiliser, de sécuriser et d'optimiser le fonctionnement de leurs équipements techniques interconnectés - Marché en partie à bons de commande EMSYS , Contrat (vide) Proc. négociée sans pub. ASSEMBLEES - JURIQUE - DOCUMENTATION - ARCHIVES MISSION CŒUR D'AGGLO - VIADUC DES ROCS Assistance et conseil en assurances pour la Ville de Poitiers, la communauté d'agglomération Grand Poitiers et le CCAS de Poitiers - Marché en partie à bons de commande - Maxi HT Location et maintenance de panneaux d'information PROTECTAS ,00 SIGNALISATION ,00 Achat de verre et plexiglas - Marché à bons de Contrat COMMANDE PUBLIQUE GRASSIN ,00 commande - Maxi HT Maintenance du réseau automoteur de transport Contrat de documents de la Médiathèque François SWISSLOG ,00 Mitterrand sur la période Contrat Contrat Contrat Contrat CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL COMMANDE PUBLIQUE Achat d'un ensemble complet de matériels et de logiciels informatiques pour l'enseignement musical au CRR afin d'équiper plusieurs salles de cours avec prestation de maintenance - Achat d'ordinateurs Achat d'un ensemble complet de matériels et de logiciels informatiques pour l'enseignement musical au CRR afin d'équiper plusieurs salles de cours avec prestation de maintenance - Achat de logiciels de musique Achat d'un ensemble complet de matériels et de logiciels informatiques pour l'enseignement musical au CRR afin d'équiper plusieurs salles de cours avec prestation de maintenance - Achat de matériel audio Prestations d'agence de voyage - Marché à bons de commande - Maxi HT IPSTORE ,36 SLJ ,00 Lot 3 SLJ ,00 TRANSAZUR ,00
15 16042 Contrat ACCOMPAGNEMENT Professionnalisation des Assistant(es)s de DES ORGANISATIONS - direction - Marché à bons de commande d'un FORMATION montant maxi de HT MOSAIQUE FORMATIONS , Contrat COMMUNICATION Contrat Contrat Contrat Lettre de commande Contrat Contrat (vide) (vide) Proc. négociée sans pub. Marché accord cadre Contrat MOBILITE TRANSPORT ET STATIONNEMENT COMMUNICATION INTERNE SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS COMMUNICATION SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Contrat Accès à la plateforme de gestion des demandes d'impression PRINT CHAIN ,00 Fourniture de cartes accréditives pour approvisionnement en carburant et lavages de véhicules - Marché à bons de commande avec un PICOTY ,00 montant maxi annuel de HT Maintenance curative des équipements des cuisines de la Ville et du CCAS et maintenance préventive des appareils de cuisson gaz de la SERVI HOTEL ,00 Ville et de Grand Poitiers THALES Contrat de maintenance préventive et curative du COMMUNICATIO matériel de péage au parking Gare Toumaï N ,00 Renouvellement pack d'emploi et produits de visibilité sur le portail web régional Régionsjob.com Contrat de maintenance et d'assistance CIRIL : logiciel de gestion des ressources humaines et du secteur scolaire REGIONSJOB ,00 CIRIL SAS ,11 Contrat de maintenance ASTECH ASTECH ,80 Prestations de maintenance de la solution Coriolis Finance Impression de documents et de supports de communicaion - Utilisation de machines rotative offset avec sécheur - Marché subséquent à l'accord cadre n à bon de commande sans mini ni maxi Contrat de maintenance et d'assistance CECIMA - Logiciel de modélisation des processus UML Aménagement d'une aire multisports - Quartier des Couronneries - Structure multisport BULL ,32 Lot 7 LA TOURAINE ROTOS CECIMA ,76 HUSSON INTERNATIONAL ,00
16 16033 Contrat Contrat SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Aménagement d'une aire multisports - Quartier des Couronneries - Jeus et mobiliers Contrat de maintenance et d'assistance IREC : Logiciel de billetterie du musée Ste Croix et de gestion de la boutique Lot 3 HUSSON INTERNATIONAL ,50 IREC ,30 Total ,45
Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailSuppléants remplaçants M. SIRAUT D. M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BOUCHAUD M. ROUSSEAU, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSuppléant(s) remplaçant(s) M. SIRAUT A M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BAZILE, Délégué Suppléant M. AIME M. BOUCHAREB, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 27/12/2012 Affichée le : 12/02/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
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