Résidence Le Cours Sévigné / Cesson Sévigné Le 12/03/2010 NOTICE SOMMAIRE. Le Cours Sévigné. Logements en Accession libre

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1 NOTICE SOMMAIRE Le Cours Sévigné Logements en Accession libre SOMMAIRE O. GENERALITES 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3. ANNEXES PRIVATIVES 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE Maître d Ouvrage BOUYGUES IMMOBILIER ATLANTIQUE 9, rue F.Tanguy Prigent CS RENNES cedex Maître d œuvre conception Atelier BNR Architectes associés 37, rue du Bignon Cesson Sévigné NOTICE SOMMAIRE - Page 1 sur 17

2 0. GENERALITES Le programme dénommé «Le Cours Sévigné» réalisé sur la commune de Cesson Sévigné en Ille et Vilaine au 73, rue de Rennes comprend la réalisation d un ensemble immobilier regroupant : Sur la partie Nord du terrain : Un bâtiment sur la rue de Rennes comprenant 46 logements et 180 m² de surface commerciale en RDC. Sur la partie est du terrain : Un bâtiment sur la rue des Vaux parés comprenant 113 chambres et un logement gardien destiné à recevoir une résidence service pour étudiants. Sur la partie centrale et la partie sud : deux bâtiments comprenant respectivement 55 logements (bâtiment A) et 71 logements (bâtiment B) en accession à la propriété. La présente notice sommaire correspond à la description du bâtiment situé en partie centrale, comprenant 55 logements (dénommé bâtiment A) et du bâtiment situé en partie Sud (Cage B, C et D) comprenant 62 logements en accession libre et 9 Logements en accession aidée. Le bâtiment A est desservi par deux escaliers et un ascenseur. Il comprend 55 logements destinés à l accession libre. 88 places de stationnements en sous-sol sont desservis par la rampe située en partie nord est de l ensemble immobilier. Le bâtiment sud est desservi par 3 cages d escaliers et ascensseurs (Cage B, C et D). Il comprend 71 logements dont 62 destinnés à l accession libre et 9 en accession aidée, 80 places de stationnements en sous-sol, 34 places de stationnement extérieur, desservis par la rampe située en partie est de l ensemble immobilier, sur la rue des Vaux Parés. La présente notice descriptive a été établie pour satisfaire aux obligations du code de la construction et de l habitation et notamment aux articles L et L et suivants ainsi qu à l article 18 du décret n du 22 décembre 1967 et à l arrêté du 10 mai La construction se conformera : Aux cahiers des prescriptions techniques constitués par les documents techniques unifiés, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. Aux règles de construction et de sécurité. La conformité de la construction sera soigneusement vérifiée par un bureau de contrôle agréé et mandaté d'une mission élargie. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révélerait impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : retard d'approvisionnements, défauts de fabrication; difficultés d'importation), le maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. Le maître d'ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de la résidence et de ses dépendances seront choisies par l'architecte en accord avec les instances administratives compétentes. Les plans des appartements ont été conçus dans un souci de confort et d élégance. L opération sera certifiée Habitat et Environnement référentiel 2008 : cette certification garantie à l acquéreur que son logement neuf a été pensé dès le départ pour minimiser l impact sur l environnement. NOTICE SOMMAIRE - Page 2 sur 17

3 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURES Fouilles Fondations Décapage de la terre végétale. Evacuation des terres excédentaires à la décharge publique. Le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation des fondations. Suivant sondages et accord du bureau de contrôle, fondations réalisées par semelles filantes ou isolées, puits ou pieux. 1.2 MURS ET OSSATURES Murs de soubassement (périphérique et refend) Les murs et refends seront réalisés en béton armé, en maçonnerie d agglomérés creux Murs de façades Murs et façades seront réalisés en béton armé, en maçonnerie de parpaings hourdés au ciment, épaisseur conforme aux calculs thermiques et structures. Côté intérieur, les murs et façades recevront un doublage constitué d une plaque de plâtre et de polystyrène conformément à la réglementation thermique 2005 et les exigences de la certification Habitat et Environnement (performance accrue de 10%). Côté extérieur : les façades recevront un enduit projeté monocouche (bénéficiant d une garantie décennale). Teinte et localisation selon choix architecte. Ponctuellement en façade Nord : pierre agrafée. Les ouvrages annexes type corniches, muret béton recevront une peinture Murs pignons Murs séparatifs de logements Idem paragraphe Voiles béton armé ou maçonnerie, épaisseur suivant plans, recevant un doublage phonique ou thermique si nécessaire, ou cloison séparative en Placostyl SAD d isolement acoustique conforme à la réglementation Murs extérieurs divers Murs réalisés en béton banché ou en d agglomérés. maçonnerie Murs porteurs à l intérieur des locaux Voile béton armé, en maçonnerie d agglomérés suivant plans. 1.3 PLANCHERS Planchers sur étages courants Dalles pleines en béton armé. L épaisseur des dalles sera déterminée par l ingénieur béton armé en accord avec le bureau de contrôle, en conformité avec les niveaux d isolation phonique. NOTICE SOMMAIRE - Page 3 sur 17

4 1.3.2 Planchers balcons et sous terrasses Idem Planchers sur locaux divers chauffés Idem Plancher sur locaux non chauffés ou ouverts Plancher Rdc des parties habitables (entre sous-sol et RdC). 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION Dalles pleines en béton armé, isolation thermique et coupe feu en sous-face des parties habitables par isolant en panneaux ou projeté, épaisseur selon calcul thermique. Dalles pleines en béton armé, isolation thermique noyée dans la dalle et coupe feu en sous-face des parties habitables par isolant en panneaux ou projeté, épaisseur selon calcul thermique Entre pièces principales Cloisons alvéolaires plâtre type Placopan de 50 mm d épaisseur Entres pièces principales et pièces de service Idem paragraphe ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES Escalier en béton armé préfabriqué ou traditionnel pour accès aux différents niveaux. 1.6 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION Conduits de fumée Conduits de ventilation des locaux Conduits de fumée chaufferie Ventilation haute chaufferie Conduit de désemfumage des niveaux conformes à la réglementation en vigueur. Par conduits en tôle spiralée suivant le système ventilation mécanique contrôlée. Les conduits seront prévus dans des gaines techniques maçonnées ou cloisonnées. Sans objet. Sans objet. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d'eaux pluviales Chutes d'eaux usées Descentes en zinc suivant localisation. En tuyaux PVC. NOTICE SOMMAIRE - Page 4 sur 17

5 1.7.3 Canalisation en sous face de plancher RdC En tuyaux PVC Branchements aux égouts Eaux usées : Installation des réseaux compris toutes sujétions jusqu aux limites de propriété conformément aux prescriptions des services municipaux. Eaux pluviales : Rejet aux réseaux conformément aux prescriptions des services techniques après passage dans le bassin tampon. Les eaux du sous sol seront relevées après passage dans une fosse à hydrocarbure. 1.8 TOITURES Charpente, couverture et accessoires Sans objet Etanchéité et accessoires Souches de ventilation et conduits Dalle en béton armé avec étanchéité par système bicouche élastomère. Pour les terrasses accessibles : protection par dalles de gravillons lavés ou béton posées sur plots. Pour les terrasses inaccessibles : protection par complexe autoprotégé - Isolant sur locaux chauffés par mousse polyuréthanne ou panneaux de laine minérale, épaisseur suivant étude thermique. Sorties et ventilations diverses en PVC ou en tôle galvanisée situées sur des terrasses techniques non accessibles au dessus des circulations du R+3 et du niveau attique. NOTICE SOMMAIRE - Page 5 sur 17

6 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES Sols et plinthes de toutes les pièces (entrée, séjour, dégagement, pièces humides et chambre). Pour les T2 et T3 (y compris le logement A 402) : Cuisine et pièces humides : carrelage grès émaillé 30X30 Plinthes assorties. Entrée et séjour : Revêtement de sol stratifié épaisseur 8mm. Plinthes assorties. Chambres et dégagements : Revêtement de sol PVC. Plinthes bois peintes de 7 cm de hauteur. Un choix de différents coloris sera proposé à l acquéreur. Pour les T1 (Excepter le logement A 402) : Cuisine, entrée et séjour : Revêtement de sol PVC. Plinthes bois peintes de 7 cm de hauteur. Salle d eau : carrelage grès émaillé 30X30 Plinthes assorties. Un choix de différents coloris sera proposé à l acquéreur Sols des balcons Les balcons seront revêtus de dalle en béton gravillonné sur plot Sols des terrasses accessibles Les sols des terrasses seront revêtus de dalles sur plots en béton gravillonné sur complexe d étanchéité, teinte au choix de l architecte. 2.2 REVETEMENTS MURAUX Revêtements muraux des pièces humides Salles de bains ou salle d eau principale : Il sera posé une faïence suivant choix de la gamme. Localisation : sur la périphérie de la baignoire ou de la douche, toute hauteur, avec listel. Tablier de baignoire faïencé. Un choix de différents coloris sera proposé à l acquéreur. Salle d eau secondaire : Il sera posé une faïence 25X33 suivant choix de la gamme. Localisation : sur la périphérie du bac à douche, toute hauteur, Au droit du lavabo sur colonne, 2 rangs de faïence blanche seront posés. Cuisine : Il sera posé une faïence blanche sur 0,60 m de hauteur environ sur la longueur de l évier, sans listel + retour s il existe. Les murs non recouverts de faïence recevront deux couches de peinture d impression décrit à l article NOTICE SOMMAIRE - Page 6 sur 17

7 2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces 2.3 PLAFONDS Les revêtements sont décrits au chapitre 2.8. : «peintures, papiers peints, tentures» Plafonds des pièces intérieures Sous-face des balcons Travaux décrits au paragraphe Béton ragrée. 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des pièces principales L ensemble des châssis à frappe sera en PVC blanc y compris les coulissants. Ouverture à la française ou coulissant selon plan. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant, et seront conformes à la réglementation acoustique et thermique. Dans certains cas les châssis des WC, des salles de bains ou de douches seront équipés de vitrage translucide. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES PROTECTION SOLAIRE Les baies concernées seront équipées de volets roulant PVC intégrés dans des coffres de type monobloc ou menuisés à manœuvre par tringle sauf pour la baie principale du séjour, qui est manœuvre électrique. Localisation des protections suivant plan. 2.6 MENUISERIES INTERIEURES Huisseries et bâtis Impostes en menuiserie Portes palières et portes intérieures Huisseries et bâtis métalliques ou bois selon type d ouverture. Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements. La porte palière des logements sera du type bloc porte iso phonique 3 points avec huisserie métallique ou bois. Elle sera peinte en blanc côté logement et peinte coté extérieur (teinte au choix de l architecte). Serrure trois points à combinaison, seuil à la Suisse, butoir. Les portes intérieures donnant dans l'appartement seront de type isoplanes laquées blanc. Les portes seront équipées de poignées avec verrouillage pour les salles d'eau, salles de bains et w.c Portes intérieures d accès au garage Sans objet Portes de placards Portes coulissantes, coloris blanc, ossature acier prélaqué, panneaux en mélaminé. Ouverture de type battant un vantail toute hauteur pour largeur inférieure à 1 m, type coulissant pour largeur supérieure à 1 m. NOTICE SOMMAIRE - Page 7 sur 17

8 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS Garde-corps et barres d appui Garde corps en produit verrier, montants métalliques, teinte et finition suivant choix de l architecte Ouvrages divers Grilles de ventilation diverses. Mains courantes et garde-corps escaliers en maçonnerie et en acier peint. 2.8 PEINTURES, PAPIERS PEINTS, TENTURES Peintures intérieures Sur menuiseries Brossage, impression, rebouchage, ponçage, application de deux couches de peinture glycérophtalique satinée blanche Sur murs Deux couches croisées d impression de peinture glycérophtalique blanc mat sur tous les supports pour l ensemble des pièces Sur plafonds a) WC, bains et cuisines : Enduit pelliculaire, ponçage, époussetage et application de deux couches de peinture glycérophtalique, finition mate blanche. b) Pièces sèches : Brossage, enduit pelliculaire, impression, rebouchage, ponçage et application d une couche de peinture vinylique mate blanche Sur canalisations, tuyauteries apparentes Brossage et dégraissage si nécessaire, peinture antirouille en raccord et application de deux couches de peinture glycérophtalique blanche, finition satinée blanche. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS Equipements ménagers Blocs éviers, robinetterie Pour les appartements T1 : ensemble composé d une kitchenette de 1,20 x 0,60 m comprenant un évier inox 18/10ème, une cuve, un égouttoir, robinetterie mitigeur, deux plaques électriques, meuble sous évier mélaminé blanc, un réfrigérateur de 120 litres blanc. Type Moderna ou équivalent. Pour tous les autres appartements, suivant plans, évier inox 18/10 ème, avec deux cuves ou 1 cuve et demi suivant plan et un égouttoir sur meuble mélaminé blanc deux portes et une étagère, robinetterie mitigeur. Type TARTROU ou équivalent Evacuation des déchets Sans objet : apport volontaire de déchets sur rue Des Vaux Parés Équipements des sanitaires et plomberie Distribution d'eau froide Distribution d eau froide en tube acier ou PVC depuis le compteur général (location à la charge de la copropriété) jusqu aux niveaux des étages par colonnes montantes situées en gaine palière, dérivation vers chaque appartement en cuivre ou PER à partir de la colonne avec compteurs divisionnaires individuels posés par le concessionnaire aux frais de l acquéreur. NOTICE SOMMAIRE - Page 8 sur 17

9 Production et distribution d'eau chaude L'eau chaude sanitaire sera produite par ballon électrique de capacité normalisée suivant la taille du logement Evacuations Branchements en attente Appareils sanitaires Robinetterie Réalisées en PVC apparent. Alimentations et vidange en attente pour lave-vaisselle et/ou lave linge positionnés selon plans architecte suivant cas. L ensemble des appareils sanitaires sera de couleur blanche : - Baignoire, 1m70 x Cuvette W.-C. avec abattant double, chasse 3/6 l. - Meuble-vasque équipé d un miroir et d un bandeau lumineux. - Receveur de douche 80x80 dimensions suivant plan avec paroi de douche (porte + paroi vitré selon les cas). - Lavabos sur colonne pour salle d eau secondaire. Robinetterie mitigeuse avec butée ou point dur Équipements électriques Type d'installation Encastrée conformément aux normes. Tableau électrique semiencastré avec portillon de fermeture Puissance à desservir Equipement de chaque pièce Selon réglementation et normes. Equipement suivant dernière réglementation en vigueur (Norme NF C ) (Peut varier en fonction du type et de la surface du logement). Pièces de l'habitation ou fonctions Nombre de Foyers lumineux fixes Séjour 1 5 Chambres 1 3 Prises 16A simples Cuisine (selon plan) 2 6 Salles de bain / Salles d'eau 2 1 Hall d'entrée dégagement 1 1 Rangement WC 1 Cellier (selon plan) 1 1 Lave-linge et sèche-linge (selon plan) Nombre de prises spécialisées 20 A 32 A 1 lavevaisselle Kitchenette (selon plan) Chauffage ventilation NOTICE SOMMAIRE - Page 9 sur 17

10 Type d'installation Appareils d émission de chaleur Le chauffage, de type électrique, sera assuré par convecteurs reliés à une horloge de programmation journalière. De type rayonnant ou équivalent pour les séjours Sèche-serviette dans les salles de bains et salle d eau principale. De type convecteur pour les autres pièces. Localisation selon plans d architecture et dimensionnement des bureaux d études Équipements intérieurs des placards Une tablette intérieure en panneau de particules, revêtement mélaminé blanc, avec tringle porte-cintres pour placard inférieur à 0,90m. Pour les placards supérieurs à 0,80m, séparatif vertical avec une moitié équipée d une barre de penderie et l autre moitié traitée en étagères au nombre de 2. Deux placards aménagés par appartement: dans l entrée ou dégagement suivant cas et chambre principale Equipements de télécommunication Télévision - Radio Téléphone Interphone Installation suivant normes avec deux prises par appartement (une prise dans le séjour, et une prise dans chambre principale suivant plan). Réseau de distribution collectif permettant la réception des chaînes hertziennes et la souscription d'abonnements individuels pour accès bouquets numériques. Mise en place de fourreaux, câbles et prises conformément à la nouvelle réglementation en vigueur. Combiné vidéophone dans les logements. Portes d accès commandées par ventouses électromagnétiques ouvrable depuis chaque appartement concernés. NOTICE SOMMAIRE - Page 10 sur 17

11 3 - ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES Murs béton et sol en béton brute. Eclairage par hublot sur minuterie, branché sur les servives généraux de l immeuble. Ventilation naturelle 3.2 PARKINGS COUVERTS Murs ou cloisons Plafonds Sols Voiles en béton armé ou maçonnerie de parpaings bruts. Poteaux en béton armé. Dalle béton armé avec ou sans isolation thermique suivant nécessité. Marquage au sol, numérotation des places. Dallage ou dalle en béton armé traité en finition surfacée Portes d accès Sur l extérieur Pour box fermé privatif (EN OPTION) Ventilation Eclairage De type métallique. Ouverture par télécommande et moteur électrique. Une télécommande par place de parking en sous-sol. Elles seront de type métallique avec ou sans débords à ouverture manuelle suivant cas. Ventilation naturelle des parkings. Eclairage par tubes fluorescents placés dans les circulations, commandées par boutons poussoirs sur minuterie ou par détecteurs de présence. 3.3 TERRASSES ET JARDIN A JOUISSANCE PRIVATIVE DES RDC Finition Dalles sur plot gravillonnaires ou béton lisse sur étanchéité et complexe végétalisé pelousé sur étanchéité, dimension et localisation suivant plan Clôtures Réalisation de haies vives par arbustes variés et clôture suivant plans et choix de l architecte. Portillon d accès dans certain cas, localisation suivant plan Équipement électrique Point lumineux type hublot sur terrasse. NOTICE SOMMAIRE - Page 11 sur 17

12 3.3.4 Équipement de plomberie Sans objet NOTICE SOMMAIRE - Page 12 sur 17

13 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES 4.1 HALL D'ENTREE ET CIRCULATION DU NIVEAU 0 DES IMMEUBLES Sols Parois Plafonds Porte d'accès et système de fermeture Boîtes aux lettres Equipements électriques Sol des halls réalisé en carrelage suivant projet de décoration architecte. Plinthes assorties. Revêtement mural vinylique ou minéral ou toile de verre peinte suivant choix de l architecte. Finition placage bois au droit de la batterie de boite aux lettres. Rebouchage, préparation, ponçage, époussetage, enduit pelliculaire sur béton et application d une peinture alkyde mate ou faux plafonds acoustiques suivant nécessité réglementaire Ensemble en aluminium laqué suivant plans architecte. Vitrage en verre feuilleté STADIP. Fermeture par ventouses électromagnétiques commandées par le portier pour les logements concernés. Ensemble de boîtes aux lettres normalisées. Coloris choisi suivant le projet de décoration de l architecte. Eclairage par spots encastrés ou hublots réglés sur détecteur, allumage par détecteurs de mouvements. 4.2 CIRCULATIONS DES ETAGES Sols Murs Couloirs des étages réalisés en moquette suivant exigence acoustique. Rebouchage, ponçage, égrenage et pose d un revêtement vinylique ou toile de verre peinte Plafonds Rebouchage, préparation, ponçage, époussetage, enduit pelliculaire sur béton et application d une peinture alkyde mate ou faux plafond acoustique suivant nécessité réglementaire Portes sur communs et façades de gaines Façades de gaines techniques : ensemble menuisé, composé de portes et impostes menuisées. Finition peintes. Degré pare-flamme conforme à la réglementation Equipement électrique Hublots ou appliques placés sur minuterie, allumage par détecteurs de présence. Une prise de courant ménage 10/16 A + T suivant réglementation dans circulation. NOTICE SOMMAIRE - Page 13 sur 17

14 4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL 4.4 ESCALIER DE SERVICE Béton ou béton lissé + peinture sol Sols (escaliers, paliers sas) Murs escalier et paliers Main courante Eclairage Réalisés en béton armé et recouverts de peinture de sol, teinte suivant choix architecte du R+1 au dernier niveau. Du RdC au R+1 : revêtement moquette. Béton, enduit ciment ou placo revêtu d une gouttelette ou d une peinture de propreté Main courante et garde-corps acier finition peinture. Hublot ou applique à chaque niveau commandé par bouton poussoir ou détecteur de mouvements placé sur minuterie. 4.5 LOCAUX TECHNIQUES Locaux vélo (sous-sol) Mur béton brute, sol béton recouvert d une peinture de sol. Ventilation naturrelle Porte sur organigramme Eclairage par bouton minuterie Local machinerie d ascenseur Locaux ventilation mécanique Machinerie intégrée dans gaine ascenseur. Sans objet Local ménage (situé au RdC) Local encombrant (situé en RDC) Murs en béton armé ou en maçonnerie d agglomérés peint, Peinture de sol. Un hublot en simple allumage sur interrupteur Un vidoir Murs en béton armé ou en maçonnerie d agglomérés peint, Peinture de sol. Un hublot en simple allumage et détecteur de mouvements sur minuterie. NOTICE SOMMAIRE - Page 14 sur 17

15 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1 ASCENSEURS Charge utile 630 kg, soit 8 personnes Niveaux desservis : tous Vitesse 1 m/s Equipement de cabine : Sol revêtus de carrelage idem hall. Parois revêtues de panneaux stratifiés et un miroir. Faux plafond en tôle. Main courante. Eclairage indirect. Portes en inox. Transmetteur téléphonique d'appels de secours. Façades palières en inox au rez-de-chaussée, peintes aux autres niveaux. Manœuvre collective à la descente ou mémorisation des appels. 5.2 CHAUFFAGE EAU CHAUDE Néant 5.3 TELECOMMUNICATIONS Téléphone TV et radio Installations en attente de raccordement par le service France TELECOM. Colonne montante en gaine palière réservée à cet effet, distribution conforme aux prescriptions du concessionnaire. Installation collective dans une gaine palière, raccordements individuels et arrivés dans chaque appartement suivant article (réseau cablé). 5.4 VENTILATION MECANIQUE DES APPARTEMENTS 5.5 ALIMENTATION EN EAU Conduits verticaux en tôles galvanisées placées en gaine. Bouches d extraction dans pièces humides et entrées d air dans pièces sèches Comptage Colonnes montantes Branchements particuliers Un comptage général situé dans fosse à proximité du bâtiment. Placées en gaines réservées à cet effet. Raccordements en attente pour pose de compteurs à la charge de l acquéreur. 5.6 ALIMENTATION EN ELECTRICITE Comptage des services généraux Un comptage ascenseur et un comptage services généraux pour chaque cage d escalier. NOTICE SOMMAIRE - Page 15 sur 17

16 Ces comptages seront situés en gaine Colonnes montantes Branchements et comptages particuliers Colonne montante agréée EDF placée dans la gaine palière. Un comptage pour chaque appartement à la charge de l acquéreur. Un disjoncteur pour chaque appartement placé suivant plans. NOTICE SOMMAIRE - Page 16 sur 17

17 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES (dans l emprise du terrain) 6.1 VOIRIE D ACCES 6.2 CIRCULATIONS DES PIETONS 6.3 ESPACES VERTS COMMUNS Voirie d accès réalisé en enrobés, et partiellement en asphalte noir. Circulations piétonnes extérieures en stabilisé ou équivalent suivant plan ou dalle sur plot sur étanchéité Arbres et arbustes Plantation de haies vives, d arbres moyens et d arbustes suivant projet de l architecte Engazonnement Arrosage Engazonnement au droit des bâtiments Sans objet. 6.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR Signalisation entrée de résidence Éclairage entrée suivant projet architecte Éclairage cheminement piétons Suivant projet architecte. 6.5 CLOTURES Clôtures Suivant projet architecte. 6.6 RESEAUX DIVERS Eau Electricité Egouts Télécommunications Fouille en tranchée et regard de comptage pour alimentation des bâtiments. Alimentation depuis le réseau EDF, emplacement suivant plan. Réalisation de fouilles en tranchées, mise en place des canalisations et branchement sur le réseau public. Fouilles, mise en place des fourreaux suivant indications des services concessionnaire jusqu aux immeubles Evacuation des eaux de pluie Raccordement au réseau public ou sur puisard suivant prescriptions des services techniques municipaux. NOTICE SOMMAIRE - Page 17 sur 17