Le Sathonard A VOS AGENDAS! Toute l équipe du Sathonard vous souhaite une bonne et heureuse année 2014!

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1 page de l info INFO MAIRIE Carrefour modifié Ouverture du prolongement de la rue de la République dans la ZAC. Attention aux priorités à droite! AGENDA 09/01 : atelier équilibre, CCAS, salle des fêtes, 15h 10/01 : tirage des rois, Courir Ensemble, caves voûtées 11/01 : voeux du maire à la population, 11h, salle des fêtes 13/01 : assemblée générale et récompenses concours vitrines décorées, UCAS, salle des fêtes 14/01 : voeux du maire au personnel 16/01 : conférence, culture, caves voûtées : atelier équilibre, CCAS, salle des fêtes, 15h 18/01 : assemblée générale, Interclasses ETAT CIVIL Naissances Elyot BONNEAUD RÉTHORÉ le 21/11 Julien DELORME le 21/11 Elijah DUVAL le 21/11 Nolann COLSON le 26/11 Louise FLAMMINGO le 28/11 Paul KUNTZ le 29/11 Camille MAGNOL le 30/11 Ilhyana SULEMANI le 02/12 Fares MOUDRIK le 03/12 Sasha TRIGO le 12/12 Hugo DUPONCHELLE le 13/12 Ilhan GONCALVES DOS SANTOS le 13/12 PERMANENCES GRATUITES Avocat : samedi 11 janvier, 9h30-11h, salle Victor Hugo. Alcool Assistance : lundi 13 janvier, 18h, salle Victor Hugo. Médaillés Militaires : mardi 14 janvier, 17h, salle Victor Hugo. Conciliateur : mercredi 15 janvier, 9h-11h en mairie Députée de circonscription : vendredi 17 janvier, 9h-10h30, salle Victor Hugo, sur rendez-vous au Conseiller général : sur rendez-vous au /01 : Poule au Pot, le Temps du Partage, salle des fêtes 21/01 : assemblée générale, Sou des Ecoles, caves voûtées 23/01 : tirage des rois, Esquisse, caves voûtées : atelier équilibre, CCAS, salle des fêtes, 15h 30/01 : atelier équilibre, CCAS, salle des fêtes, 15h... 01/02 : choucroute AEP 08/02 : assemblée générale, le Temps du Partage Naissances (suite) Iheb GASMI le 17/12 Timao POSSETY le 19/12 Yanis TECHICH le 26/12 Lalie KHELIFI le 30/12 Décès ADOUARD Pierre le 29/11 CHAVAT Hélène veuve LOEW le 30/11 FARRUGIA Henri le 14/12 REY Lina veuve DULLIN le 15/12 TAVERNE Michelle Veuve BONAUDO le 21/12 BLASZCZYK Pascal le 29/12 Mission locale pour l Emploi et la Formation : Tous les jeudis de 14h à 17h, au Pôle familial et social, 3 avenue de Pérouges. Sur rendez-vous au Maison du Rhône : 37 bd Castellane, tél. : , permanence le mercredi de 13h30 à 16h ou sur rendez-vous, MDR de Rillieux : Gendarmerie de Sathonay-Camp : Permanences : lundi, mercredi et vendredi de 9h à 11h. Maire et adjoints : sur rendez-vous au Toute l équipe du Sathonard vous souhaite une bonne et heureuse année 2014! Rappel - Loi Evin : L abus d alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. - Interdiction de fumer dans les lieux publics. Le Sathonard est imprimé sur du papier 100% recyclé - Sa distribution est assurée par des retraités de la Ville. Merci de ne pas le jeter sur la voie publique! Responsable de publication : Pierre Abadie, maire - Rédacteur en chef : Brigitte Boudon, adjointe au maire, déléguée à la communication Réalisation et impression : Service communication de la ville de Sathonay-Camp. Photos : André Loiseau. Le Sathonard JOURNAL D INFORMATION DE LA VILLE DE SATHONAY-CAMP JANVIER 2014 Toutes les infos sur : Mairie, 2 place Joseph Thévenot - Tél T R A D I T I O N N E L L E C E R E M O N I E D E S V O E U X N 171 Monsieur le Maire, Pierre Abadie, et les membres du Conseil municipal présenteront leurs voeux à l ensemble de la population le samedi 11 janvier 2014 à 11 h, à la salle des fêtes. Tous les Sathonards sont cordialement invités... Une Ville qui bouge... Un vin d honneur clôturera cette traditionnelle et chaleureuse cérémonie. E D I T O Notre Ville est en pleine mutation. Elle sort de la spirale dans laquelle elle était entrée, spirale qui la conduisait vers la somnolence, faisant d elle une ville dortoir. Elle entre dans une phase active, une phase dynamique : extension de l école offrant à nos enfants un environnement high tech, création future d un pôle Enfance/Jeunesse et d un restaurant scolaire moderne, aménagement de nouveaux espaces verts et de jeux dans la ZAC, aménagement d une friche verte, le Parc du Haut de la Combe, en espace d activités sportives et de loisirs. Déjà en 1941, une étude avait été demandée pour réaliser sur ce site, des terrains de sport... En 1992, lors de l aménagement de ce parc avec jeux d enfants, espaces pour la pratique du basket, du tennis de table, théâtre de verdure sur la partie basse ect.. l emprise qui reçoit aujourd hui le complexe de tennis et le skatepark (8000 m 2 sur un ensemble de m 2 ) avait été provisoirement recouverte de terre végétale sans nivellement et traitement particulier, en attente d aménagement d un second terrain de football. Cet aménagement n a jamais été réalisé. Cette surface non arborée, est restée impraticable pour la pratique des sports de ballon et non utilisée pour la promenade ou le loisir. Aujourd hui, elle retrouve sa vocation d origine, création d espaces sportifs et de loisirs avec 4 courts de tennis, un skatepark et un terrain synthétique en libre accès pour la pratique du sport de ballon, qui compensera la fermeture du petit terrain de foot du Stade de Football. Cet aménagement très aéré, ne réduit en rien les espaces verts de la commune, l aménagement de la ZAC offrant gratuitement à la commune, 5 hectares d espaces paysagers nouveaux avec le mail central et les terrasses de la ZAC, le pourtour du bassin de rétention et divers aménagements dans les quartier,s dont le futur parc du Val de Saône. Dans une ville comme la nôtre où le foncier est rare, contrairement à certaines idées reçues, le développement de la pratique sportive ne se fait pas au détriment d espaces paysagers, ni au détriment des finances communales puisque cette nouvelle implantation participe à notre stratégie de valorisation foncière de certains sites. L adjointe aux sports. A VOS AGENDAS!... Voeux du maire et des élus Conférence Histoire de l Art - Thème : Greco : la vibration des espaces, de l icône à Tolède, 16/01 Poule au Pot Tirage des Rois Courir Ensemble, le 10/01 Esquisse, le 23/01 Le Temps du Partage, le 25/01 Toute l équipe municipale vous présente ses meilleurs voeux pour 2014! Le Temps du Partage, 19/ /01

2 La Municipalité a le regret et la douleur de vous annoncer le décès de Monsieur Pascal BLASZCZYK, Directeur Général des Services de la Ville, d'août 1997 à avril En ce moment difficile, toutes nos pensées accompagnent sa famille. N O Ë L À S A T H O N A Y 2 RETOUR SUR LE TELETHON DOSSIER DU MOIS L'ambiance, les participations et les animations lors du Téléthon ont été excellentes, avec bien sûr quelques petits couacs très vite résolus dans la bonne humeur et avec l'efficacité de chacun! Le bénéfice global représente la coquette somme de 3 356,10 euros, soit presque 68 % de plus qu'en 2012 (2 000 euros environ), sans compter le rapport de la collecte de papiers du Grand Lyon qui a eu un franc succès sur la commune! Chaque association, partenaire, particulier et bénévole a été destinataire des résultats détaillés. Les fonds ont été remis "en main propre" le 18 décembre. Nous ne pouvons donc que vous et nous en féliciter! Nos très sincères remerciements vont bien sûr à vous, tous les donateurs et aux dévoués bénévoles associatifs et particuliers, certains fidèles depuis deux ou trois années : La Classe en 9, l'ucas (Union des Commerçants et Artisans de Sathonay-Camp), l'olympic Basket, l'amicale Pétanque, la vente de livres, nos anciens du Temps du Partage, Sath'Nâ, le Tennis Club, le Cercle des gendarmes, le Festival des Prem s, des élus, la municipalité et son personnel pour leur aide et matériel, l Amicale des Pompiers Volontaires de Sathonay-Cailloux, la maison de retraite du Cercle, Bella Italia, le Don du Sang, MIPS (Micro Informatique Pour Sathonay-Camp), le Grand Lyon ainsi qu'une bonne dizaine de bénévoles spontanés particuliers sathonards, et les Interclasses. Une fois de plus les Sathonards ont montré leur dévouement et leur générosité à une noble cause. Encore une fois merci à tous et nous souhaitons aux Sathonards une Bonne Année! Pour le bureau des Interclasses : président : Alain Bernard Alotte, secrétaire : Bruno Bouchet également coordonateur local pour l AFM Téléthon, trésorier : Michel Chériot Les enfants des écoles chantent Noël au repas des ainés! 2 - Spectacle de Noël à la structure d accueil Aux Petits Mômes. 3 - Visite du Père Noël à la structure d accueil l Ile aux Enfants. 4&5 - Noël au Centre de loisirs. 6&7-8 décembre, retraite aux flambeaux et membres de l UCAS

3 OLYMPIC SATHONAY BASKET L'Olympic Sathonay Basket compte à ce jour 215 licenciés, 18 équipes dont deux qui évoluent en championnat régional. Pour faire évoluer tout ce petit monde il faut du soutien : * financier : avec l'arrivée de sponsors comme Dimo, DC Equipements, Mutualp, Parcs et Sports (nous recherchons des partenaires locaux, donc amis commercants, entrepreneurs ou généreux donateurs. Si vous êtes intéréssés, contactez nous : Une soirée partenaire sera organisée en mars * sportif : de nombreux spectateurs sont attendus pour soutenir nos séniors à domicile le 19 janvier à 20h30 les séniors garçons 1 contre ALGM ; le 20 janvier, les séniors filles 1 contre Côte Roannaise à 17h30, le 25 janvier séniors garçons 1 contre Ceyzériat à 20h30, le 26 janvier seniors filles 1 contre Le Côteau à 17h30 et toutes les autres équipes qui recommenceront leur championnat le 11 janvier. Tout ce petit monde s'est retrouvé pour le tournoi du Téléthon du 7 décembre dans une ambiance familiale comme chaque année. Les loisirs ont eu la chance de cotoyer nos amis polonais lors d'une petite rencontre dans la bonne humeur! L'école de mini-basket a terminé l'année autour d'un gouter de Noël. MAITRISE DU CADRE DE VIE A SATHONAY-CAMP (MACADEVI) Bienvenue aux nouveaux Sathonards et bonne année et surtout la santé à tous ceux qui nous soutiennent... La présidente, Michèle Chériot VIE CULTURELLE Donner ses CD... Vous saviez que vous pouviez effectuer des dons de livres pour élargir le fonds de la bibliothèque! Êtes-vous informés du fait que vous pouvez aussi nous donner des CD? Contactez-nous au ou passez tout simplement à la bibliothèque. Nous vous rappelons que CD audio sont déjà à votre disposition sur demande (catalogue consultable sur le site : L'équipe de la bibliothèque vous souhaite une excellente année 2014!... La bibliothèque sera fermée au public du samedi 21 décembre à 12h au mardi 7 janvier à 15h. Bibliothèque municipale, 4 place J. Thévenot, tél. : Ouverte le mardi, le mercredi et le jeudi de 15h à 18h30 et le samedi de 9h à 12h. Le bibliothécaire, Jacques Merley A la bibliothèque Coups de coeur Adultes : L'extraordinaire voyage du fakir qui était resté coincé dans une armoire Ikéa de Romain Puértolas, Les gens heureux lisent et boivent du café d Agnès Martin- Lugand, L'analphabète qui savait compter de Jonas Jonasson. Coups de coeur Ados : Henderson's boys 1 de Robert Muchamore, La cité des anges déchus de Cassandra Clare, Pullus Nicolellus (Le petit Nicolas en latin) de René Goscinny. Conférence JEUDI 16 JANVIER, 20H, CAVES VOÛTÉES. Thème : Greco : la vibration des espaces, de l icône à Tolède Thème général des ateliers à venir : "l'espagne : le sable et le sang" ENTRÉE GRATUITE Nous voyagerons dans l espace et le temps de Barcelone, de Séville, de Madrid et nous nous laisserons porter par leurs artistes au cœur de l identité ibérique! Des architectures médiévales aux maîtres de la peinture du siècle d or ou de la modernité, nous entrerons dans la chaleur combative d un des plus forts territoires de l art. Tout d abord meilleurs voeux à tous pour cette nouvelle année! Voilà ce qu était le parc du Haut de la Combe début 2013 : un espace public vaste et accessible à tous les sathonards pour prendre l air et jouer à leur guise depuis 19 ans. C était un espace vert, presque sans béton ni goudron. Décembre 2013, voilà ce qu il est devenu : pour une bonne partie, un espace réservé à une centaine de sportifs dont les travaux ont couté plus d 1 million d euros au budget communal. Beaucoup d argent dépensé par tous les sathonards pour le plaisir d une poignée d entre eux. C est toujours un espace vert mais par la peinture du goudron. Chacun appréciera cette évolution. Après la réduction massive des espaces verts dans le camp militaire, on transforme ces autres pelouses en surfaces bétonnées ou goudronnées! Un espace où il fait bon vivre dit-on sur les panneaux publicitaires de la ZAC? Association loi de 1901 n W rue de la République Sathonay-Camp courriel : blog : Raymond Duda, adjoint au maire délégué à la culture et à l animation de la Ville.... JUMELAGE La venue de nos partenaires polonais en date des 6, 7 et 8 décembre a été l occasion de nouer des liens plus particuliers entre les 2 associations représentées et les nôtres. Des contacts ont été ouverts et il ne manque plus qu à faire fructifier les relations entamées lors des différentes manifestations. La délégation remercie chaleureusement tous les sathonards de l accueil sincère et véritable qui leur a été offert. Je joins à cet article les remerciements à tous ceux ou celles qui ont accepté d héberger nos partenaires. La délégation municipale de la Gmina LUBIN a été largement représentée. Seule Madame le Maire, Irena ROGOWSKA, a été absente pour des raisons personnelles, mais elle nous a transmis ses vœux de fin d année par CD interposé. Bref, il est l heure maintenant de faire fructifier les échanges entre associations lubinoises et sathonardes. Le président, Elie Bonnamour 8 Raymond Duda, adjoint au maire délégué au jumelage. 3

4 ENVIRONNEMENT Mon beau sapin! vie associative LE TEMPS DU PARTAGE - Foyer des Retraités - Janvier 2014 Chaque année, après les fêtes, les usagers se débarrassent massivement de leurs sapins de Noël dans les rues. Cette pratique, peu écologique et illicite, entraîne un coût de traitement important et ne permet pas de donner une seconde vie aux sapins. La Direction de la Propreté du Grand Lyon donne rendezvous aux usagers sur différents points de collectes de proximité dédiés aux sapins. Du nouveau dans le secteur du Val de Saône. TRAVAUX Le bâtiment du Sytral vient, en effet, de disparaître du paysage du quartier. Ce bâtiment, construit dans les années 50, servait de garage pour des entreprises de transport en commun bien connues des anciens sathonards. Ainsi, les entreprises Voulant, Laffont et dernièrement une association de remise en état d'autocars anciens y ont séjourné! Le vide laissé par cette déconstruction, sera comblé par quelques emplacements de stationnement dans l'attente d'un projet futur! VIE SCOLAIRE Un travail a été engagé dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, qui sera effective à la rentrée de septembre Un comité de pilotage a été formé pour mener l action nécessaire à la mise en œuvre de la réforme. A cette occasion, parents d élèves, professeurs des écoles, personnel et associations ont été consultés. Une fois collectés, les sapins seront compostés et rejoindront le cycle de la nature, en aidant d autres plantes à pousser. A Sathonay-Camp, cette collecte aura lieu du 3 au 18 janvier sur la place Joseph Thévenot. Clément Clet, adjoint au maire délégué à l environnement. En quelques mots... A noter l'ouverture du prolongement de la rue de la République et de la rue Garibaldi dans la ZAC et la mise à disposition d'un espace jeunesse au parc du Haut de la Combe. Clément Clet, adjoint au maire délégué aux travaux Rythmes scolaires Les membres du comité de pilotage de la réforme des rythmes scolaires se sont exprimés lors de leur vote en faveur de la fin des apprentissages scolaires à 15h45 les lundis, mardis, jeudis et vendredis, et du mercredi matin comme demi-journée supplémentaire. Monsieur le Maire soumettra pour validation ces horaires au Directeur Académique des services de l Education Nationale courant janvier Noël aux écoles Cette année encore, les enfants des écoles maternelle et élémentaire ont profité d un spectacle à la salle des fêtes. Les enfants de la maternelle ont reçu jeudi après-midi le Père Noël en personne qui a apporté des cadeaux pour chaque classe. Les plus petits se sont retrouvés à la Rotonde pour partager le goûter de Noël, et de nombreuses chansons ont animé ce moment magique! Lundi 6 : tirage des rois avec les groupe marche et gymnastique, 16h. Mardi 7 : tirage des rois avec les groupes jeux. Mercredi 8 : 9h, réunion des membres du bureau : préparation repas dansant ainsi que l'assemblée générale. Jeudi 9 : repas mensuel suivi de ses jeux. Dimanche 19 : salle des fêtes, 12h, les retraités vous proposent leur traditionnelle "Poule au Pot" concoctée par notre traiteur local, animée par l'orchestre Jacky Musette. Se faire inscrire au Foyer ou au aux heures de repas avant le 16 janvier. Participation aux frais : 25 euros. Et toujours : Tous les lundis, marche avec Claude, départ 13h45 devant le Pôle Familial et Social, avenue de Pérouges ; marche douce, 1 heure environ avec Bernard, départ 14h devant la maison des associations. INTERCLASSES Tous les membres et toutes les personnes souhaitant se joindre à nous sont conviés à notre Assemblée Générale qui aura lieu le samedi 18 janvier à 10h à l'hôtel de la Chapelle. A l'ordre du jour : comptes rendus moral et financier, élection et/ou renouvellement du bureau ainsi que l'élection d'une ou d'un nouveau président. Pour la bonne vie d'une association, il est indispensable de créer un dynamisme nouveau, avec des idées nouvelles d'animations et maintenir ainsi la bonne ambiance et la ASSOCIATION D EDUCATION POPULAIRE * Carnaval de Viareggio en Italie du 14 au 17 février. Visite de Florence, de Pise, festivités du Carnaval de Viareggio, escapade à Suze... PAF : 400 euros par personne * Carnaval vénitien à Annecy dimanche 16 mars. Visite d'annecy, magnifique ville surnommée la Venise des Alpes. Temps libre découverte de la vieille ville et de la douceur des rives de son lac. Déjeuner au restaurant. Tous les lundis, 16h30-18h, initiation informatique internet avec André. Tous les mardis et vendredis, 14h-19h, jeux de cartes, scrabble, rummikub. Tous les mercredis, répétition portes ouvertes du chant choral de 14h30 à 16h. Les 2 èmes, 3 èmes, 4 èmes et 5 èmes jeudis, de 14h à 17h, atelier patchwork, art et décoration Jeudi 6 février : repas mensuel. Samedi 8 février : salle des fêtes, 10h, Assemblée Générale de notre association au cours de laquelle nous procéderons aux renouvellements et inscriptions à notre association avec règlement des cotisations ainsi qu'à l'élection du Conseil d'administration. Le verre de l'amitié clôturera cette manifestation. T O U S L E S A M I S D U T E M P S D U P A R T A G E V O U S S O U H A I T E N T U N E B O N N E A N N É E ! La présidente, Monique Berthiller convivialité qui existe entre nos quarante membres. Donc un souhait d'une présidence tournante et nous attendons vos candidatures au bureau et à la présidence! Un buffet dinatoire et tirage des reines et rois, terminera notre amicale assemblée. Veuillez vous inscrire pour le buffet dinatoire auprès de Dominique Garcia Goy ou Bruno Bouchet! Soirée dansante et choucroute familiale samedi 1er février à la salle des fêtes dès 20h. Le président, Alain Bernard Alotte Inscriptions derrière l'église, 5 avenue Paul Delorme : mardi 21 janvier de 18h à 19h, samedi 25 janvier de 10h à 12h et dimanche 26 janvier de 9h à 10h et de 11h à 12h. BELLA ITALIA Pour l association, Danièle Delescault Après-midi, rencontre avec plus de 350 masques qui déambulent dans les rues du vieil Annecy... Retour à Sathonay-Camp en fin de journée. PAF : 65 euros par personne Dominique Garcia-Goy, adjointe au maire déléguée à la vie scolaire. 4 Pour l association, Rita Aggoun 7

5 EN DIRECT DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL Tarifs municipaux 2014 Tarifs communaux applicables à compter du 1er janvier 2014 pour les prestations suivantes : redevance pour occupation des appartements communaux, concessions du cimetière et caveaux, droits de place sur les marchés, tarifs de location des salles communales, tarifs des boissons du foyer communal et manifestations culturelles, tarifs des spectacles, tarifs des photocopies et documents numériques. La hausse est de 1% pour la majorité des tarifs. 2. Décision modificative Monsieur Dupont, Adjoint au Maire, rappelle qu en fin d année, il est nécessaire de réaliser certains ajustements en fonction de l évolution des recettes et dépenses entre la préparation du budget (prévisions) et la fin d année (réalisations). Ces opérations sont appelées opérations réelles. La présente décision budgétaire modificative a été examinée lors de la Commission Finances qui a eu lieu le 5 décembre Les opérations concernées par la décision budgétaire modificative sont, par section : En section de fonctionnement : Chapitre 011 charges à caractère général : crédit de euros ; chapitre 012 charges de personnel : crédit de euros ; chapitre 014 atténuations de produits : crédit de euros ; chapitre 65 autres charges de gestion courante : crédit de euros ; chapitre 66 charges financières : débit de euros ; chapitre 022 Dépenses imprévues : débit de euros. L équilibre général de la section de fonctionnement est inchangé. En section d investissement : Chapitre 20 Immobilisations incorporelles : crédit de euros ; chapitre 23 Immobilisations en cours : débit de euros. L équilibre général de la section d investissement est inchangé. VOTE : POUR : 23 - ABSTENTION : 1 Le Sathonard n Janvier 2014 J E U D I 1 9 D É C E M B R E Sigerly : approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture du gaz naturel et de services associés Depuis le 1er juillet 2004, le marché du gaz naturel est ouvert à la concurrence. L ensemble des consommateurs de gaz naturel peut choisir un fournisseur sur le marché et s affranchir ainsi du tarif réglementé de vente proposé par les opérateurs historiques. Les personnes publiques font partie de cet ensemble de consommateurs pouvant bénéficier des offres de marché. Le Sigerly se propose de réaliser un groupement de commandes auxquelles la commune pourrait adhérer. Le Sigerly entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents. Il est proposé au Conseil Municipal : Article 1er : d'approuver l acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés coordonnés par le SIGERLy Article 2 : la participation financière de la Ville de Sathonay- Camp est fixée. Article 3 : d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes mesures d exécution de la présente délibération. 4. Indemnité du comptable du Trésor Public L arrêté ministériel du 16 décembre 1983 fixe les conditions d attribution de l indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services extérieurs du Trésor, chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux. Le Conseil Municipal doit se prononcer sur l indemnité de conseil allouée au trésorier principal du Trésor Public, ayant pris ses fonctions le 10 mai Le Conseil Municipal délibère sur le taux attribué. Il est proposé au Conseil Municipal d adopter le principe du versement de l indemnité de conseil au Trésorier principal de Rillieux-la-Pape. VOTE : POUR : 14 - ABSTENTIONS : EN DIRECT DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL... J E U D I 1 9 D É C E M B R E Conclusion de la convention cadre d adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône pour la mise à disposition d agents. Les centres de gestion sont autorisés à mettre des agents à disposition des collectivités et établissements publics pour remplacer des agents momentanément indisponibles ou pour assurer des missions temporaires. L obligation de solliciter en premier lieu le centre de gestion a une portée générale et s applique donc à l ensemble des collectivités et établissements, qu ils soient ou non affiliés obligatoirement. Le Conseil d Administration du Cdg69 a procédé à la création d un service intérim et de portage salarial pour les collectivités et établissements du Rhône. Ce service est constitué d un vivier d intérimaires recrutés par le cdg69 et mis à disposition de la collectivité intéressée, après accord de celle-ci sur le candidat choisi. La collectivité rembourse au cdg69 le montant du salaire. La collectivité a la possibilté de recourir au service intérim à tout moment et selon ses besoins. Afin de pallier les absences du personnel de la commune ou pour satisfaire une mission temporaire, Monsieur le Maire propose d adhérer au service intérim mis en œuvre par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et il présente la convention permettant de recourir au service intérim du cdg Conditions de prise en charge des frais de déplacement temporaire Le Conseil Municipal a fixé les modalités et conditions de prise en charge des frais de déplacements temporaires. 7. Renouvellement de la convention fourrière avec la société protectrice des animaux La commune bénéficie depuis de nombreuses années d une convention de fourrière avec la SPA. 8. Déclassement des parcelles AH n 216 et AH n 218, avenue Paul Delorme Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans la promesse de vente intervenue entre la Commune de Sathonay-Camp et la SIER, concernant l opération de vente à la SIER des parcelles cadastrées section AH 216 et AH 218, il est prévu en conditions suspensives le déclassement des parcelles vendues qui font actuellement partie du domaine public de la commune. En préalable à la vente, le bien doit être intégré au domaine privé de la commune par la procédure de désaffectation et de déclassement. La désaffectation doit précéder le déclassement. 9. Article du CGCT Il est proposé au Conseil Municipal d autoriser Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite de 10 % des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. 10. Conventions de mise à disposition des bâtiments communaux aux associations Il est proposé au Conseil Municipal d autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition des bâtiments communaux avec les associations suivantes Olympic Sathonay Football et Olympic Sathonay Basket. VOTE : POUR : 23 - ABSTENTION : Acquisition d'un bien situé 10 rue des Ecoles autorisant le Maire à signer tous les actes relatifs à cette vente Afin de finaliser le dossier évoqué lors de la séance du 18 septembre 2012, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes relatifs à cette vente. 12. Subvention pour voyage à Paris des CM2 Suite à la demande de subvention réalisée par l école élémentaire publique de Sathonay-Camp afin de permettre aux élèves de CM2 de bénéficier d un voyage à Paris du 22 avril au 24 avril 2014, il est proposé au Conseil Municipal de subventionner le Sou des Ecoles Laïques à hauteur de Le Sathonard n Janvier 2014 FIN

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