Dossier d inspection de l entreprise... Veuillez trouver ci-joint en retour le questionnaire dûment rempli et les annexes. Statistiques
|
|
- Flavie Chevalier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Expéditeur : Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne Office du pharmacien cantonal A l'att. de Mme Josiane Tinguely Casserini Baltzerstrasse Berne Dossier d inspection de l entreprise... Veuillez trouver ci-joint en retour le questionnaire dûment rempli et les annexes. Organigramme de l entreprise Plan de situation Contrat et cahier des charges de la ou du responsable technique Statistiques Je soussigné-e déclare que les indications fournies sont complètes et véridiques. Lieu, date Signature
2 Gesundheitsund Fürsorgedirektion des Kantons Bern Kantonsapothekeramt Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne Office du pharmacien cantonal Procès-verbal d'inspection des entreprises qui stockent du sang ou des produits sanguins labiles [Au début de l'inspection, installer au besoin le datalogger et remplir le formulaire correspondant] gris = rempli par l'inspectrice ou l'inspecteur A. Indications concernant l inspection Date de l inspection :... Inspectrices et inspecteurs : Type d'inspection : base... périodique... suite à un changement de responsable... suite à un changement d'adresse... suite à des travaux (construction, transformation)... extraordinaire (à la demande de l'ophc)... Date de la dernière inspection... B. Indications concernant l'entreprise Raison sociale (selon l inscription au registre du commerce)... Nom de l hôpital... Adresse... Tél.... Fax... Courriel... Site Internet... Existe-t-il d autres sites? Si oui, indiquer leur adresse Aménagements prévus Locaux, équipement, personnel, assortiment... Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 1/12
3 Personne(s) à joindre Nom et fonction... Tél.... Courriel... Autorisation d'exploitation cantonale délivrée le. valable jusqu au... Autres autorisations... Taille de l hôpital... lits Nombre de services approvisionnés... B.1 Activités Nature du laboratoire, activités... Statistiques, EC, TC, FFP, (dons autologues)... Stockage (conservation) de sang et de produits sanguins labiles... oui non Administration de sang et de produits sanguins labiles... oui non Remise de sang et de produits sanguins labiles (pour transfusion, transformation, etc.)... oui non Don autologue... oui non Autres activités (p. ex. prise de sang, commerce de sang)... oui non Lesquelles?... Activités contractuelles Mandats donnés en externe... oui non Lesquels... B.2 Organisation Contrat d externalisation (si le stockage n est pas effectué par l hôpital) oui non Contrat fournisseur (Transfusion CRS)... oui non Contrat avec le laboratoire hématologique central (hôpital de l Ile)... oui non Opérations effectuées entièrement par le centre de stockage/l hôpital lui-même... oui non Sinon, indiquer les partenaires... Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 2/12
4 C. INSPECTION 1. Système d'assurance-qualité prévu/en préparation... norme... appliqué... norme... certifié... norme... accrédité... norme... Report des changements de procédés dans le dossier d assurance-qualité... oui non Modification des documents appliquée et retrait des documents périmés (change control)... oui non Formation aux nouveaux processus-qualité attestée... oui non Auto-inspection... oui non Participation aux essais d'aptitude pour les contrôles de qualité... oui non Remarques Personnel 2.1 Type d'exploitation et responsabilités Statut au sein de l'hôpital... Existence d'un organigramme... oui * non 2.2 Collaboratrices et collaborateurs Personne responsable du stockage de sang Nom, taux d occupation... Nom de la suppléante/du suppléant... Existence d'un contrat et d un cahier des charges... oui * non Directrice/directeur d entreprise qui stocke du sang Nom, taux d occupation... Nom de la suppléante/du suppléant... Existence d'un contrat et d un cahier des charges... oui * non Responsable de l'assurance-qualité Nom, taux d occupation... Nom de la suppléante/du suppléant... Existence d'un contrat et d un cahier des charges... oui non * joindre Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 3/12
5 2.2.4 Responsable de l'hémovigilance Nom, taux d occupation... Nom de la suppléante/du suppléant... Contrat et cahier des charges... oui non communiqués à Swissmedic... oui non Autres, fonction et taux d occupation: Organe de surveillance Remarques 2.3 Formation et perfectionnement 1 du personnel Formation du personnel Programme à l'intention des nouveaux collaborateurs... oui non attesté... oui non Formation continue En interne (combien de fois par an) x /an En externe (combien de fois par an) x /an Attestation... oui... non Formation postgrade et perfectionnement Remarques 1 Formation continue : approfondissement et élargissement des savoirs et des aptitudes professionnelles, rafraîchissement et mise à jour des connaissances ; formation postgrade et perfectionnement : formation de longue durée suivie après la formation de base (études, apprentissage, etc.), dispensant les compétences nécessaires pour assumer une nouvelle fonction et sanctionnée par un certificat ou un diplôme. Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 4/12
6 2.4 Hygiène du personnel Réglementation écrite... oui. non 3. LOCAUX ET INSTALLATIONS 3.1 Généralités Les locaux suivants sont utilisés pour le stockage de sang ou de produits sanguins (joindre les plans) Année de construction... Dernière rénovation... Accès réglementé... oui non Plan d autorisation (joindre)... oui non Accès en cas d'urgence réglementé... oui non Nombre de stations de travail Etat des locaux bon suffisant insuffisant Ordre/hygiène/propreté... Aération/climatisation. Entretien en général Remarques Réfrigérateurs Capacité... Réfrigérateurs qualifiés2... oui non Température 2-6 C respectée... oui non Relevé de l évolution de la température... oui non Calibrage du thermomètre... oui non Dispositif d'alarme... oui non Le dispositif d alarme est-il testé régulièrement? Par qui?... Personne(s) chez qui aboutit l'alarme... Indicateur de température indépendant du système d alarme... oui non 2 La qualification d'un réfrigérateur signifie que l'on sait quelle température règne à quel endroit selon les réglages actuels. On peut le vérifier soi-même à l'aide d'un thermomètre étalonné. Cette opération doit être dûment consignée. Si l'on constate que la température exigée n'est pas atteinte à certains endroits du réfrigérateur, on n'y conservera pas de produits sanguins labiles. Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 5/12
7 Qu'arrive-t-il en cas d'écart de température?... Qu'arrive-t-il en cas de panne de courant?... Instructions écrites à l'attention des services techniques... oui.. non Raccordement à une source d'énergie de secours... oui.. non 3.4 Congélateurs Capacité Congélateurs qualifiés oui non Température (-33 C) respectée... oui non Relevé de l évolution de la température..... oui non Calibrage du thermomètre... oui non Dispositif d'alarme oui non Le dispositif d alarme est-il testé régulièrement? Par qui?... Personne(s) chez qui aboutit l'alarme?... Indicateur de température indépendant du système d alarme... oui non Qu'arrive-t-il en cas d'écart de température? Qu'arrive-t-il en cas de panne de courant? Instructions écrites à l'attention des services techniques... oui.. non Raccordement à une source d'énergie de secours... oui non D autres appareils sont-ils sous surveillance (salle d opération, soins intensifs, etc.)?... oui non 3.5 Appareils de laboratoire Pipettes calibrées chaque année... oui non Contrats de maintenance... oui non Maintenance effectuée... x /an Date de la dernière maintenance Informatisation du laboratoire Inscription automatique du groupe sanguin verrouillée... oui non Validation informatique... oui non Système de remplacement en cas de panne informatique... oui non 3.7 Nettoyage des locaux et des réfrigérateurs Plan de nettoyage... oui non... selon la situation Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 6/12
8 Nettoyage effectué par personnel de nettoyage Sol... Plans de travail... Réfrigérateurs... Congélateurs... Dégivrage des congélateurs... Relevé des nettoyages... oui 4. DOCUMENTATION personnel du laboratoire non 4.1 Collection actualisée des prescriptions légales 3 et de la littérature spécialisée Législation sur les produits thérapeutiques concernant le sang oui non en partie Directives STS CRS oui non en partie»guide to the preparation,use and quality assurance of blood components«, Council of Europe Publishing à jour... oui non Directive Swissmedic»Inspections des banques de sang«... oui non Accès à Internet... oui non Connaissances à jour, sources connues... oui non 4.2 Mode opératoire normalisé (SOP) et directives Existence d un guide écrit des principales opérations... oui non Des SOP existent en ce qui concerne le système de relevés... oui non la responsabilité de la gestion des documents... oui non la procédure de libération des SOP (datés, signés et approuvés)... oui.. non l'usage de l'informatique, la sauvegarde et la protection des données... oui non la formation et le perfectionnement... oui non la réception et le stockage de sang et de produits sanguins labiles... oui non la gestion du stock (inventaire et traçabilité)... oui non les tests de compatibilité... oui non le contrôle de la température des réfrigérateurs... oui non les instructions à suivre en cas de panne... oui non la procédure applicable en cas de problème de température à l'attention des services techniques (document écrit)... oui non le transport/la livraison... oui non la reprise de produits livrés... oui non les réclamations... oui non le rappel de produits... oui non l élimination... oui non les informations à destination de/provenant de Swissmedic et du centre de transfusion : marche à suivre lors d'annonces du centre de transfusion ou de réactions transfusionnelles... oui non 3 On peut se procurer les textes de loi cantonaux auprès de la Chancellerie d'etat, Postgasse 68, 3000 Berne 8, tél , courriel : print@sta.be.ch, et les lois fédérales auprès de l'ofcl : OFCL/EDMZ, 3003 Berne, tél , fax , courriel : verkauf.gesetze@bbl.admin.ch, commande par internet : Tous les actes juridiques peuvent aussi être consultés et téléchargés aux adresses internet suivantes : (canton) et (Confédération). La législation relative au sang et aux produits sanguins labiles peut être téléchargée sur le site de Swissmedic Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 7/12
9 Comment procède-t-on en cas de changement?... Actualisation (Comment? Par qui? A quelle fréquence?)... Modifications manuscrites... oui non... Liste des destinataires... oui.. non Contrôle des versions et échange des documents... oui.. non Archivage.... oui.. non 4.3 Relevés Consignation des opérations majeures... oui non Gestion des documents manuelle (fichier, etc.)... oui non Gestion des documents informatisée... oui non Comptabilité des produits sanguins (arrivages et sorties) :... oui non dénomination du produit... oui non fabricant ou fournisseur... oui non quantité... oui non date d'entrée et de sortie... oui non nom, prénom et date de naissance de la ou du bénéficiaire... oui non utilisé... oui non élimination interne... oui non élimination salle d opération, soins intensifs, externe... oui non retour au fabricant/fournisseur... oui non Relevé des températures... oui non Traçabilité de tous les produits... oui non Système cohérent... oui non Echantillonnage Archivage des relevés Combien de temps?... Où?... Infalsifiable... oui non Sur papier... oui non Informatisé... oui non Lisibilité garantie 20 ans... oui non Remarques... Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 8/12
10 5 Gestion des produits (stockage, remise et élimination) 5.1 Commandes Nature et quantité des produits commandés, stockés et remis Sang... Erythrocytes (EC)... Thrombocytes (plaquettes, TC)... Plasma liquide... Plasma fraîchement congelé (FFP)... Dons autologues... Autre Origine des produits livrés et stockés Centre de dons du sang, préciser... Clinique ou hôpital Autre Livraison Par transporteur STS... oui non Par taxi... oui non En glacière... oui non Contrôle de l'étiquetage... oui non Contrôle de la température lors de la réception... oui non 5.3 Stockage, étiquetage Système de gestion des stocks... manuscrit... informatisé Séparation selon les groupes sanguins... oui non Séparation entre produits autologues et produits homologues... oui non Séparation entre produits libérés et produits bloqués... oui non Date de péremption bien lisible... oui non Contrôle de la péremption... oui non Relevé du contrôle de péremption... oui non L'indication stipulant que le produit est libéré apparaît clairement... oui. non Remarques Circulation et remise Circulation en Suisse Du sang ou des produits sanguins labiles sont-ils envoyés ou transportés hors de l hôpital?... oui non Destinataire... Plan de garantie de l intégrité du produit (chaîne du froid) lors du transport.... oui non Reprise des produits sanguins labiles non utilisés... oui non Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 9/12
11 5.4.2 Remise interne Système... Personnes chargées de la remise... Protocoles/visa... Les produits livrés sont-ils repris?... oui non Conditions... Où et comment les tests de compatibilité sont-ils effectués?... Quel est le sort des éprouvettes non étiquetées? Contrôle de la compatibilité Echantillons de sang répondant aux exigences Définition du groupe sanguin Quel est le système utilisé pour déterminer la classification AB0? Compatibilité Type & Screen (T&S)... oui non Test de compatibilité... oui non 5.6 Retours Réglementation écrite concernant le retour de produits... oui non Produits repris conservés séparément... oui non Produits repris clairement étiquetés... oui non Elimination Réglementation... oui non Comment Rappels, retraits Produits sanguins rappelés ces deux dernières années (sur mandat du STS)... oui non Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 10/12
12 5.8 Informatisation Comment l attribution à un groupe est-elle effectuée après le test de compatibilité (EC)?.... Validation informatique... oui non Mode opératoire en cas de panne... oui non 6. Hémovigilance, notification Réglementation écrite concernant la procédure d'annonce des cas d'incidents lors de transfusions... oui non Réglementation écrite concernant la procédure d'annonce des cas de séroconversion de patients des divisions... oui non Formulaires Swissmedic disponibles... oui non Relevé des notifications... oui non Réglementation écrite du système de rappel... oui non 7. Auto-inspection Effectuée et consignée... oui non Fréquence... x /an Check-lists disponibles... oui. non Inspection du stockage de sang et de produits sanguins 11/12
13 Gesundheitsund Fürsorgedirektion des Kantons Bern Kantonsapothekeramt Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne Office du pharmacien cantonal Liste des défauts N de la check-list Remarques concernant les défauts Classification 4 4 C signifie critique : le défaut peut mettre en danger des patients ou des clients. Il doit être corrigé sans délai. I signifie important : le défaut peut avoir pour conséquence que le produit ne satisfasse plus aux exigences. Il doit être corrigé rapidement. A signifie autres : tous les défauts qui ne sont classés ni critiques ni importants. 12/12
14 Gesundheitsund Fürsorgedirektion des Kantons Bern Kantonsapothekeramt Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne Office du pharmacien cantonal Mesures du datalogger Ecolog TN4-L/TN2 Nom de l'institution Lieu Appareil réfrigérateur ; numéro congélateur ; numéro Début (date, heure): Fin (date, heure) Sonde 1 (bleue) Sonde 2 (verte, dans le sachet) Sonde 3 (rouge) Veuillez indiquer l'endroit où les sondes ont été placées dans l'appareil. Date Nom/visa de l'inspecteur/inspectrice
Zone de commentaires. Convention EFS / ES ( document à joindre) II, Les systèmes d'information OUI NON NC Zone de commentaires. Zone de commentaires
5. ENSEMBLE DES PIECES CONSTITUANT LE DOSSIER A FOURNIR A L'AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION POUR UNE DEMANDE D AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT D UN DEPÔT DE SANG DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE I.
Plus en détailRéorganisation du processus de transfusion sanguine au Liban
Réorganisation du processus de transfusion sanguine au Liban Cahier des charges du Logiciel Médico Technique Rédigé en collaboration avec Cahier des charges du Logiciel Médico Technique La procédure d
Plus en détailMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale. Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED
République du Mali Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED Mars 2006 Elaboration d un guide concernant les grossistes sur
Plus en détailLE DIRECTEUR GENERAL DE LA SANTE LE DIRECTEUR DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES Direction générale Paris, de la santé Sous direction de la politique des produits de santé (SD3) Sous direction de la qualité du système
Plus en détailDakar, Sénégal 5-9 Mars 2006. Dr Joël Keravec MSH/RPM Plus - Brésil et représentant le Globa
éminaire pour les onsultants Francophones - estion des Approvisionments et des Stocks pour VIH, la TB et le Paludisme Assurance Qualité des Médicament s Dakar, Sénégal 5-9 Mars 2006 Dr Joël Keravec MSH/RPM
Plus en détailREF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3
Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement
Plus en détailFICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION
FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION Madame, Monsieur, Si votre état de santé nécessite une transfusion sanguine, ce document est destiné à vous informer sur les avantages et les risques de la transfusion,
Plus en détailWHA63.12 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5
WHA63/200/REC/ WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins... 9 WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5 La Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la
Plus en détailConditions Générales pour l achat de biens et services
Conditions Générales pour l achat de biens et services 1 Champ d application 1.1 Les conditions générales règlent la conclusion, le contenu et l exécution des accords d achat de biens et services. 1.2
Plus en détailChaîne de production des médicaments
Chaîne de production des médicaments GPAO : Aspects légaux et pharmaceutiques 2 Principe de base Une préparation n est entreprise que si la pharmacie possède les moyens appropriés pour la réaliser et la
Plus en détailConditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE
FORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE 1 I - DEMANDE D AGREMENT Dénomination de la Société pour laquelle l agrément est requis :. Siège social :. Tel./Fax
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailA009 Maîtrise des enregistrements
28.11.2014 Version 11 Page 1 de 8 A009 Maîtrise des enregistrements Modifications : pages 2, 5 South Lane Tower I 1, avenue du Swing L-4367 Belvau Tél.: (+352) 2477 4360 Fa: (+352) 2479 4360 olas@ilnas.etat.lu
Plus en détailRévision partielle de l ordonnance du 14 février 2007 sur l analyse génétique humaine (OAGH ; RS 810.122.1) Rapport explicatif
Révision partielle de l ordonnance du 14 février 2007 sur l analyse génétique humaine (OAGH ; RS 810.122.1) Rapport explicatif Projet pour l audition, novembre 2009 1 Introduction La loi sur l analyse
Plus en détailSommaire des documents de la base documentaire 15189 v2012 01/11/2013
La base documentaire a été complètement révisée pour être en conformité avec cette version 2012 de l ISO 15189. La cartographie des différents processus du LBM a également été modifiée (suppression du
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailAudit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détailProgramme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière
Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière Programme de formation continue FPH dans le domaine de la pharmacie hospitalière du 7 novembre 2001 Révisions 2008 / 2015
Plus en détailOUVERTURE ET MISE EN PLACE
OUVERTURE ET MISE EN PLACE Estelle Marcault 20/01/2012 URC PARIS NORD 1 Ouverture et mise en place Trois types de visites/ réunions peuvent avoir lieu : Visite de sélection Réunion investigateur Visite
Plus en détailApplication de l ingénierie des systèmes d information institutionnels au domaine financier dans le contexte des accords de Bâle II Abdelaziz KHADRAOUI Contact: abdelaziz.khadraoui@cui.unige.ch Forum International
Plus en détailLa version électronique fait foi
Page 1/6 Localisation : Classeur VERT Disponible sur Intranet A revoir : 10/2015 Objet : La présente procédure a pour objet de décrire les responsabilités et les principes pour la réalisation des prélèvements.
Plus en détailRetraite. Date de la retraite
Retraite A quelle date vais-je prendre ma retraite? Vaut-il mieux percevoir une rente ou un capital? Dois-je annoncer mon départ à la retraite? A la fin de la vie professionnelle, tout le monde est confronté
Plus en détailLa chaîne du froid pour le sang. Guide pour la sélection et l acquisition du matériel et des accessoires
La chaîne du froid pour le sang Guide pour la sélection et l acquisition du matériel et des accessoires La chaî aîne du u froid pour r le sang Guide pour la sélection et l acquisition du matériel et des
Plus en détailSystème de management H.A.C.C.P.
NM 08.0.002 Norme Marocaine 2003 Système de management H.A.C.C.P. Exigences Norme Marocaine homologuée par arrêté du Ministre de l'industrie, du Commerce et des Télécommunications N 386-03 du 21 Février
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailDéclarations européennes de la pharmacie hospitalière
Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière Les pages qui suivent constituent les Déclarations européennes de la pharmacie hospitalière. Elles représentent l expression consensuelle de ce que
Plus en détailMANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS
MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO Code : Politique 2.13 Date d entrée en vigueur : Le 30 avril 2007 Nombre de pages : 11 et annexe
Plus en détailL application doit être validée et l infrastructure informatique doit être qualifiée.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 Annexe 11: Systèmes informatisés
Plus en détailSurveillance du climat pour le stockage de produits pharmaceutiques au moyen du testo Saveris.
Testo Solution Exemple d application Surveillance du climat pour le stockage de produits pharmaceutiques au moyen du testo Saveris. Les produits pharmaceutiques (peu importe qu il s agisse de substances
Plus en détailLES BONNES PRATIQUES TRANSFUSIONNELLES
Les Bonnes Pratiques Transfusionnelles République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Santé, de la Population et de la Reforme Hospitalière Agence Nationale du Sang LES BONNES PRATIQUES
Plus en détailDEMANDE DE FINANCEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI)
1. IDENTIFICATION DEMANDE DE FINANCEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI) NOM DE L ENTREPRISE REQUÉRANTE (raison sociale) LIEU DE RÉALISATION DU PROJET (Numéro, rue, app., code postal) Code postal Téléphone
Plus en détailEstelle Marcault. 20/01/2012 URC Paris Nord 1
Estelle Marcault 20/01/2012 URC Paris Nord 1 Définition du Monitoring Surveillance de l avancement d un essai clinique Garantie que la conduite de l essai, les enregistrements et les rapports sont réalisés
Plus en détailAnnexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailconséquence, en cas d'une alarme pour les biens, d'une intrusion non permise ou d'une tentative, ou en cas d'une alarme pour les personnes, d'un
25 AVRIL 2007. - Arrêté royal fixant les conditions d'installation, d'entretien et d'utilisation des systèmes d' et de gestion de centraux d' ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents
Plus en détailAIDE AUX VICTIMES D INFRACTIONS
Gesundheitsund Fürsorgedirektion des Kantons Bern Sozialamt Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne Office des affaires sociales Rathausgasse 1 3011 Berne Tél. 031
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailDocumentation du système de management de la qualité
Documentation du système de management de la qualité ISO/IEC 17025:2005 ISO/TR 10013:2001 Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 ISO/TR 10013:2001 Lignes directrices
Plus en détailRepères. Gestion des défibrillateurs automatisés externes
Repères Gestion des défibrillateurs automatisés externes Juin 2014 Défibrillateurs automatisés externes grand public : Recommandations à suivre Vous êtes une entreprise, une structure accueillant du public
Plus en détailPharmacien Responsable. Rôle et Attributions. Seul le Code de la Santé Publique s applique
Pharmacien Responsable Rôle et Attributions Version approuvée ( médicaments à usage humain ) en novembre 2010 Seul le Code de la Santé Publique s applique Plus qu une personne qualifiée En France, le Pharmacien
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LE COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC
Loi médicale (L.R.Q., c. M-9, a. 3) Code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 90) SECTION I COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE 1. Le Conseil d'administration nomme 11 médecins pour agir à titre de membres
Plus en détailMonte escalier à siège ou pour chaise roulante. sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Luxembourg, le 10 février 2006 ITM-CL 317.1 Monte escalier à siège ou pour chaise roulante sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond Prescriptions de sécurité types
Plus en détailUnité de Recherche Clinique St Louis - Lariboisière Fernand Widal Le 03 Février 2012
Visite de pré-sélection Visite de Mise en place Murielle COURREGES-VIAUD, ARC Laurence GUERY, ARC responsable Assurance Qualité Véronique JOUIS, Coordinatrice des ARCs Responsable Logistique Unité de Recherche
Plus en détailVu le Code monétaire et financier, notamment ses articles L. 612-23-1, R. 612-29-3 et R. 612-29-4 ;
AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION ----- Instruction n 2015-I-02 relative au formulaire de nomination ou de renouvellement de dirigeant des organismes du secteur assurance L Autorité de contrôle
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailActivité des programmes de médicaments
Chapitre 4 Section 4.05 Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Activité des programmes de médicaments Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.05 du Rapport annuel
Plus en détailSECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR
SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR II-0 INDEX SECTION II Pages Section relative au préleveur Heures d ouvertures des laboratoires pour clients externes Requête régionale II-2 II-2 II-3 Informations requises
Plus en détailSans cet agrément, il est interdit de pratiquer l assurance, en Suisse ou à partir de la Suisse (art. 87 LSA).
Département fédéral des finances DFF Office fédéral des assurances privées OFAP Conditions d octroi de l agrément pour l exercice de l activité d assurance Institution d assurance sur la vie avec siège
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailQuestionnaire pour l accréditation des partenaires de vente
Questionnaire pour l accréditation des partenaires de vente Entreprise Nom de la société Domaine d activité Tél. (prof.) Fax (prof.) Rue, n NPA Localité Adresse e-mail de la société Adresse Internet Adresse
Plus en détailDE BONNES PRATIQUES TRANSFUSIONNELLES
LES PRINCIPES DE BONNES PRATIQUES TRANSFUSIONNELLES Octobre 2012 Rédigés en collaboration avec SOMMAIRE PREAMBULE... 4 GLOSSAIRE ET ABRÉVIATIONS... 5 TRONC COMMUN... 14 Contrôle de la qualité... 15 Personnel...
Plus en détailADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS
ADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION V2010 CLINIQUE CHIRURGICALE DU LIBOURNAIS 119 rue de la marne - 33500 - Libourne NOVEMBRE 2014 SOMMAIRE PREAMBULE 1. Présentation du document 2. Les niveaux de certification
Plus en détailCQP Plasturgie Assemblage parachèvement finitions. Référentiels d activités et de compétences Référentiel de certification
CQP Plasturgie Assemblage parachèvement finitions Référentiels d activités et de compétences Référentiel de certification DESIGNATION DU METIER OU DES COMPOSANTES DU METIER EN LIEN AVEC LE CQP Le titulaire
Plus en détailCOMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE
COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE
Plus en détailCOMMUNE DE BOUFFEMONT
BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE
Plus en détailRèglement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients. Le Conseil d Etat de la République et Canton de Neuchâtel,
CONSEIL D'ETAT Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients Le Conseil d Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi de santé du 6 février 1995, notamment ses articles
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailN/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS Paris, le 6 mars 2015 N/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS Objet : Réf : Inspection
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailNOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE
NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AUX COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE DECRET N 2-14-841 RELATIF A L AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN AVEC LEURS REPONSES CORRESPONDANTES 1 Mme S.
Plus en détailGESTION DE STOCK. July 2009. Hilde De Boeck
GESTION DE STOCK July 2009 Hilde De Boeck Table des matières Introduction Organisation du stock centrale 1. Gestionnaire de stock 2. Stockage: - Les Conditions - Rangement des produits 3. Les outils de
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailFormation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce
Formation continue de secrétaire médicale H+ pour employées de commerce Formation continue de secrétaire médicale H+ *Cette formation continue s adresse également aux candidats masculins. Groupe cible
Plus en détailRisques et dispositifs médicaux. «Responsabilités encourues» Isabelle Lucas-Baloup. 12, 13 et 14 octobre 2010
Risques et dispositifs médicaux «Responsabilités encourues» 1 Le circuit du dispositif médical Responsabilité D.M. approche systématique approche du produit implique analyse des missions et responsabilités
Plus en détailMATURITÉ PROFESSIONNELLE
MATURITÉ PROFESSIONNELLE à orientation Technique, architecture et sciences de la vie (MP TASV) La maturité professionnelle est une formation approfondie en culture générale qui complète une formation professionnelle
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION POUR PRATIQUER LE METIER DE PRETEUR PROFESSIONNEL OU DE COURTIER EN CREDIT A LA CONSOMMATION
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de la sécurité et de l'économie Service du commerce DEMANDE D'AUTORISATION POUR PRATIQUER LE METIER DE PRETEUR PROFESSIONNEL OU DE COURTIER EN CREDIT A LA CONSOMMATION
Plus en détailAnnexe 4 Bonnes pratiques de fabrication des produits pharmaceutiques : Principes généraux 1
Annexe 4 Bonnes pratiques de fabrication des produits pharmaceutiques : Principes généraux 1 Note d introduction Généralités Glossaire Gestion de la qualité dans l industrie pharmaceutique : principes
Plus en détailPour la gestion du personnel Norme simplifiée n 46
Pour la gestion du personnel Norme simplifiée n 46 1. Les finalités suivantes : La gestion administrative des personnels : gestion du dossier professionnel des employés, tenu conformément aux dispositions
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL SOLIDARITE - SANTE. Bonnes pratiques. de distribution en gros. des médicaments à usage. humain et des produits mentionnés
BULLETIN OFFICIEL SOLIDARITE - SANTE Bonnes pratiques de distribution en gros des médicaments à usage humain et des produits mentionnés à l'article L. 5136-1 du code de la santé publique N 2000/9 bis Bonnes
Plus en détailJE SUIS OU JE SOUHAITE DEVENIR TRANSPORTEUR PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES OU DE VOYAGEURS OU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT:
JE SUIS OU JE SOUHAITE DEVENIR TRANSPORTEUR PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES OU DE VOYAGEURS OU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT: Quelles sont les procédures à suivre et les obligations qui m incombent? LES
Plus en détailCONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT
1. Préambule 1.1 Généralités La présente convention d assurance qualité (QAA) définit les exigences posées aux fournisseurs REHAU en matière d assurance qualité. La QAA REHAU constitue des règles destinées
Plus en détailNettoyeur en bâtiment/nettoyeuse en bâtiment. Règlement d apprentissage et d examen de fin d apprentissage
80101 Nettoyeur en bâtiment/nettoyeuse en bâtiment Gebäudereiniger/Gebäudereinigerin Pulitore di edifici/pulitrice di edifici A. Règlement d apprentissage et d examen de fin d apprentissage B. Programme
Plus en détailDIRECTIVES. 2. Vous devez joindre au présent formulaire les documents originaux ou des copies certifiées conformes à l original suivants :
DEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN DIPLÔME OU D UNE FORMATION EN VUE DE L EXERCICE DE LA PHARMACIE AU QUÉBEC DIRECTIVES 1. Veuillez écrire en lettres moulées de façon lisible. Le présent document doit être
Plus en détailLa métrologie au laboratoire. vigitemp 10. centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart
La métrologie au laboratoire vigitemp 10 centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart La métrologie au laboratoire vigitemp 10 Base de données Utilisateur Principe général
Plus en détailRéfrigérateurs et congélateurs de laboratoire
Réfrigérateurs et congélateurs de laboratoire Réfrigérateurs de laboratoire (+1 / +8 C) Congélateurs de laboratoire ( 18 / 22 C) Congélateurs plasma ( 30 / 35 C) Réfrigérateurs pour banques de sang (+4
Plus en détailDEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT DISTRIBUTEURS DES PRODUITS ET DES PRODUITS ASSIMILES
- 1 - DRAAF Direction Régionale de l'alimentation l Agriculture et de la Forêt Région RHONE-ALPES SERVICE REGIONAL DE LA FORMATION ET DU DEVELOPPEMENT DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITE DU CERTIFICAT
Plus en détailL assurance de la qualité à votre service
Atelier L assurance de la qualité à votre service Présentation de Jean-Marie Richard 24 et 25 novembre Sujets Qu est-ce que l assurance de la qualité? Initiation aux concepts de l assurance de la qualité.
Plus en détailQuestionnaire relatif à la participation à l assurance chômage
Questionnaire relatif à la participation à l assurance chômage Références à rappeler N d affiliation : N Siret : 1 - Renseignements relatifs à l entreprise Forme juridique de l entreprise : Nom ou raison
Plus en détail>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?
Dans le BTP, 16 % des accidents du travail sont causés par des chutes de hauteur. Avec 50 décès annuels sur 144 et près de 3,3 millions de journées de travail perdues par an dans le BTP, ce seul risque
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Caisse de compensation PROMEA Ifangstrasse 8, case postale, 8952 Schlieren Tél. 044 738 53 53, 044 738 53 73 info@promea.ch, www.promea.ch Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans
Plus en détailPréleveur d'échantillons d eau automatique ELECTRO-MAGNUM /AQUAMAX 1 & 2 / SERVOTOP
Préleveur d'échantillons d eau automatique ELECTRO-MAGNUM /AQUAMAX 1 & 2 / SERVOTOP Paramétrage du thermostat digital de réfrigération Modèle avec sonde NTC depuis début 2009 (4 touches en dessous de l'afficheur)
Plus en détailDéclaration de sinistre
Déclaration de sinistre Le présent formulaire doit être rempli par la personne assurée ou son représentant légal. Les réponses aux questions doivent être complètes et le formulaire doit être renvoyé immédiatement
Plus en détailFAQ pour utilisateurs
FAQ pour utilisateurs Table des matières 1. Qu'est-ce que Swissdec? 2 2. Quelles sont les attributions de Swissdec? 2 3. Quel avantage m'apporte Swissdec? 2 4. De quoi ai-je besoin? 2 5. Quel programme
Plus en détailAnnexe 3. Système modèle d assurance de la qualité pour agences d approvisionnement. Introduction
Annex 3 Annexe 3 Système modèle d assurance de la qualité pour agences d approvisionnement Introduction Le Comité d experts des Spécifications relatives aux préparations pharmaceutiques de l Organisation
Plus en détailPOLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO (adoptée le 15 janvier 2010)
POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO (adoptée le 15 janvier 2010) Note : Le générique masculin est utilisé sans discrimination uniquement dans le but d alléger le texte. 1. Introduction La Commission
Plus en détailDPC «ACTION EN SECURITE TRANSFUSIONNELLE»
Programme de DPC «ACTION EN SECURITE TRANSFUSIONNELLE» Séance cognitive DPC Samedi 20 juin 2015 Journée Régionale d Hémovigilance ARS IDF Généralités Unprogramme de DPC est un ensemble d activités d évaluation
Plus en détailSecrétariat médical et médico-social
Urgence secourisme Action sociale Santé Formation Action internationale FILIERE formation Secrétariat médical et médico-social FORMATION CERTIFIEE NIVEAU IV - RNCP Programme Régional Qualifiant Du 6 janvier
Plus en détailGestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional
Gestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional Marion Alpy Jean-Marie Kinowski Journée OMEDIT 3 avril 2014 Contexte La prise en charge du traitement personnel du patient peut
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ECONOMIE DES FINANCES DE LA PRIVATISATION ET DU TOURISME DEPARTEMENT DU TOURISME DIRECTION DES ENTREPRISES ET ACTIVITES TOURISTIQUES FORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D AGENCE
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailImmatriculation d une société commerciale au RCS
Immatriculation d une société commerciale au RCS Imprimé MO SARL ou MO autres sociétés complété lisiblement et signé en original (Vous pouvez télécharger ces formulaires et leurs notices sur ce lien :
Plus en détailSection 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents. 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection
Section 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents 3.1 Objectif de la section 3 3.2 Demande d inspection 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection 3.4 Suivi
Plus en détailDemande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main
Demande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main 2 LES ETAPES DE VOTRE DEMANDE D ATTESTATION DE CAPACITE AVEC LE CEMAFROID Transmettre le bon de commande complété avec le
Plus en détail10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
Plus en détailProfil B ou profil E? Aide à la décision
Employée/Employé de commerce CFC Profil B ou profil E? Aide à la décision Introduction Le présent document sert d aide pour les acteurs qui participent au choix de la voie de formation la plus appropriée
Plus en détailObjet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux
Marché public de service Acte d engagement Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux Acheteur public Mairie de
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détail