Formation pour les professionnels des Brevets EQE EPREUVE D 5 JOURS COURS INTENSIF TUTEUR: GREGORY BAQUE

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2 02 DELTAPATENTS ET GREGORY BAQUE A propos de DeltaPatents DeltaPatents est un cabinet de conseil en brevets basé aux Pays-Bas, réputé pour son professionnalisme. Nous conseillons des entreprises publiques et privées à différents stade de leur développement, des start-up aux plus grandes multinationales. Tous nos experts en brevets possèdent un savoir technologique de grande qualité et une expérience industrielle au sein de sociétés comme Philips, NXP ou ASML. A travers nos activités d éducation, nous maintenons à jour notre expertise en termes de lois, jurisprudence et procédure. Nous sommes fiers d être un organisme de formation reconnu pour l Examen Européen de Qualification (EQE). Nos cours renommés sont donnés un peu partout en Europe. Nous sommes le seul organisme offrant une gamme complète de cours pour l EQE, et des supports d éducation de grande qualité. Le savoir et l expérience acquis pendant plus d une décennie d éducation est une base solide pour notre gamme de cours dans différents domaines. Nous offrons une Education Continue pour les experts en brevets (par exemple des cours sur les nouvelles lois, un cours sur le brevet unitaire, et bien d autres cours sur différents sujets de propriété industrielle). En ce qui concerne la R&D (Directeurs R&D, chercheurs, développeurs, inventeurs, entrepreneurs, Directeurs PI, coordinateurs PI et responsables transferts de technologies), nous organisons des formations à la propriété industrielle, un cours de stratégie et de gestion de portefeuille, et divers ateliers. Nos blogs constituent un bon moyen de se tenir informé sur l EQE, le droit européen des brevets, en particulier la jurisprudence, et les progrès concernant la juridiction unifiée en matière de brevets et le brevet unitaire. A propos de Grégory Baque Grégory Baque est un tuteur expérimenté (notamment tuteur à l ASPI pendant 7 ans et Professeur à l Université de Fudan à Shanghai pendant 6 ans). Jusqu à récemment, Grégory était responsable du département Propriété Industrielle de Philips pour l Europe. Il est l auteur de l ouvrage CBE-PCT, une référence en ce qui concerne la Convention sur le Brevet Européen et le PCT. Collaboration Deltapatents et Grégory Baque s associent pour donner ces cours de préparation à l EQE en France, en langue française. En association avec DeltaPatents, Grégory donnera également les cours: EQE EPREUVE C - 4 JOURS - INTENSIF et EQE EXAMEN PRELIMINAIRE - 3 JOURS - PRATIQUE

3 03 EQE EPREUVE D 5 JOURS COURS INTENSIF Objectif Se préparer à l épreuve D en prenant en compte ses forces et ses faiblesses. Il est tout à fait possible de réussir l examen en marquant seulement 75% des points sur seulement 75% des questions soulevées. Après ce cours, les participants auront compris comment marquer des points sur les choses qu ils savent. Ils sauront quel genre de réponse est attendu pour marquer des points, et auront pratiqué une méthode qui a fait ses preuves. Nous discutons de réponses alternatives et de différents styles, qui peuvent aussi permettre de marquer des points. Nous donnons également un certain nombre de règles pour guider cette approche, basées sur nos nombreuses années d expérience de l EQE. Les participants mettent immédiatement en œuvre la méthode enseignée, à travers des exercices pratiques. Les participants ont l opportunité de pratiquer en utilisant leurs propres matériels, afin de générer de plus en plus vite des réponses qui marquent des points. Un tuteur expérimenté les guide tout au long des exercices proposés. Nous donnons également des conseils pratiques pour organiser le matériel, pour étudier, ce qu il faut apporter à l examen, et comment diviser son temps entre DI et DII. Objectif pour DI Après ce cours, les participants seront capables d optimiser le nombre de points qu ils peuvent obtenir en fonction de leurs connaissances. Bien entendu, des connaissances légales suffisantes sont requises pour réussir l épreuve D. Les participants pourront s entraîner à retrouver des informations très rapidement dans leurs matériels, et à appliquer leurs connaissances aux faits, afin d élaborer des réponses marquant beaucoup de points. Ils pourront comparer leurs réponses avec nos exemples, et avec les réponses des autres participants, afin de mieux comprendre le type d argument légal à utiliser pour chaque question, et la base légale qui permet de marquer des points. Objectif pour DII Une très bonne base légale et une maîtrise de DI ne suffisent pas à obtenir un bon score à DII. Avec une moyenne de 20 points sur 60, c est la partie la plus difficile et souvent la raison d un échec. A la fin de ce cours, les participants auront pratiqué une méthode étape par étape, qui a fait ses preuves sur toutes les épreuves récentes, sans connaissance préalable de la réponse ou des commentaires officiels des correcteurs. Les participants auront l opportunité de s entraîner à cette méthode, pour produire des réponses marquant beaucoup de points.

4 04 Concept du cours Le but du cours n est pas d expliquer la réponse officielle aux épreuves précédentes. Ceci peut certes aider à comprendre les bases légales, mais ne permet pas de se construire une méthode qui permet de produire une telle réponse soi-même. Notre approche s attaque au problème auquel les futurs candidats seront confrontés lors du prochain examen Comment produire une bonne réponse à une question DI ou DII, dans le temps imparti. Les méthodes de DeltaPatents pour DI et DII ont été développées et testées grâce aux expériences et commentaires d un grand nombre de candidats/participants. Nous passons 2 jours sur DI, en abordant la théorie et la pratique, sur la base de questions d épreuves précédentes. Les questions sont sélectionnées afin de couvrir un grand nombre de sujets. Chaque participant tente de répondre aux questions, puis une analyse détaillée par le tuteur et une discussion de groupe prennent place. En particulier, les réponses sont analysées pour expliquer pourquoi certains éléments sont inclus, et d autres ne le sont pas. La méthodologie pour DII est ensuite expliquée, sur la base d épreuves des années passées, pendant les 3 jours restants. Les cas sélectionnés traitent de sujets qui sont fréquemment abordés dans l épreuve, et illustrent les outils disponibles pour extraire et organiser l information, reconnaître ce qui est important et inclure dans sa réponse finale les éléments qui rapportent des points. Les connaissances acquises sont ensuite appliquées étape par étape à une épreuve récente, avec des discussions de groupe régulières afin d explorer les diverses opinions et approches. Le dernier jour, les participants s exercent sur une dernière épreuve, légèrement guidée par le tuteur (sorte d examen blanc guidé). Des exemples, des feuilles de travail et des diagrammes sont fournis, pour que les étapes soient claires et cohérentes. Ce cours devrait être obligatoire! Quelques plus du cours Une approche unique pour guider les futurs candidats des questions de DI et DII vers une réponse qui marque des points, sans prendre en compte la réponse ou les commentaires officiels des correcteurs. Les solutions modèles DI de DeltaPatents, incluant l interprétation de la question, une approche pour répondre et la réponse complète avec des annotations. Des cas pratiques exclusifs, basés sur des épreuves DII des années passées, pour stimuler la participation du groupe et de chaque participant. Chaque cas est sélectionné pour illustrer une ou plusieurs étapes de la méthode. Une épreuve DII guidée étape par étape, pour illustrer comment les outils et techniques peuvent être utilisés en pratique. Une documentation complète, incluant des explications supplémentaires, des exercices supplémentaires DI et DII, la liste des matériels à apporter à l examen, et les solutions DeltaPatents aux questions DI et aux cas DII. Contenu détaillé Les sujets suivants sont couverts: Epreuve D en général Comment se préparer pour l épreuve D Gestion du temps Styles et niveau de détail pour les réponses Spécifique DI Lire et analyser la question Base légale suffisante Qu est-ce qui est pertinent et qu est-ce qui ne l est pas Spécifique DII Analyse de la lettre du client Organisation de l information avec des outils comme une ligne des temps Comment traiter des sujets qui reviennent souvent dans DII, tels que dates de divulgation, priorités non valides, première demande, insuffisance de description Conseiller le client et améliorer sa position Reconnaitre les risques liés à la concurrence

5 05 Supports de cours Un ensemble de documents complets de grande qualité, mis à jour, sera fourni, comprenant: Plus de 400 slides (en français) expliquant comment aborder DI et DII. D methodology book, comprenant des outils supplémentaires et des explications plus détaillées. Des diagrammes pour DI et DII. Des listes de travail, des exemples de phrases type, qui peuvent être utilisées pour la réponse à DII. Les solutions modèles DeltaPatents pour DI et DII. Basées sur les épreuves des années passées, elles ont été entièrement mises à jour afin de prendre en compte les changements les plus récents. Elles démontrent comment la méthode Deltapatents est appliquée, et discutent de solutions alternatives. Ces supports, protégés par droit d auteur, sont fournis pour une utilisation personnelle des participants. Il est demandé de ne pas les reproduire sans permission. Tous les supports ont été mis à jour au 31 Décembre Epreuves D utilisées Pour la partie DI, nous utiliserons des questions issues des épreuves de 2004, 2005 et Pour la partie DII, nous utiliserons des questions issues des épreuves de 2005, 2006 et Ces épreuves ont été adaptées au format actuel de l épreuve D, notamment à sa durée de 5 heures. Autres cours et entraînement Ce cours enseigne une méthode de base et montre comment appliquer cette méthode aux épreuves. Pour pouvoir l utiliser le jour de l examen, il faut s y être entraîné, et si besoin l avoir adaptée à ses propres préférences. Nous recommandons de pratiquer au moins 3 autres épreuves (DI et DII). Deltapatents propose la pratique d autres épreuves, à travers le programme Programme de correction d épreuves EQE, sur la base d épreuves mises à jour (en anglais) Tous nos cours pour l épreuve D et les solutions modèles sont basées sur cette méthode. Il est donc fortement recommandé de suivre ce cours de méthodologie avant de suivre un autre cours. Les brochures détaillées pour ces cours et supports peuvent être téléchargées à partir du site D autres organisations comme l ASPI donnent l opportunité de s exercer à la méthode dans des conditions de l examen. Après avoir suivi le cours de Deltapatents, les futurs candidats sont parfaitement équipés pour réussir ces examens blancs proposés par l ASPI. Qui peut participer? Ce cours est destiné aux candidats préparant l EQE, soit pour la première fois, soit en tant que «re-sitters». Une très bonne connaissance du droit européen des brevets est requise, par exemple acquise grâce à l enseignement du CEIPI à Strasbourg (cycle long ou accéléré). Les outils et méthodes présentés m ont beaucoup appris. Je suis persuadé que ceci va m aider à réussir l examen

6 06 Dates et lieux des cours Ce cours est donné dans 3 villes de France : Paris: 31 Août 4 Septembre 2015 Lyon: Septembre 2015 Toulouse: 28 Septembre 4 Octobre 2015 Langue Le cours et les slides utilisés pendant le cours sont en français. Les autres supports sont en anglais. 20 participants maximum Le cours est limité à un maximum d environ 20 participants. Ceci permet au tuteur de discuter plus en détail avec les participants, et de fournir une assistance personnelle pendant la pratique des cas pratiques et des épreuves passées. Certificat Les participants recevront un certificat à l issue du cours. Inscriptions Le prix du cours Epreuve D - 5 jours - Intensif en France est de (excluant 21% de TVA). Le prix inclut le cours, les supports, les collations et les déjeuners. Une taxe d administration de 125 est due pour chaque inscription. Si un futur candidat s inscrit à plus d un cours simultanément, une seule taxe d administration de 125 est due. Merci de vous inscrire sur le site de Deltapatents ou d utiliser le formulaire à la fin de cette brochure. Pour de plus amples informations concernant le cours, vous pouvez contacter Grégory Baque au , ou par gregory.baque@gmail.com. Communication sur l inscription s effectuera en anglais. Lieux de formation Un grand nombre de nos cours sont disponibles dans plusieurs endroits en Europe, afin de réduire vos coûts de transport. Formation in-house Tous les cours peuvent également être donnés au sein de votre société. Si nécessaire, un cours peut être adapté à vos besoins propres. Merci de nous contacter si vous êtes intéressés par une telle formule. Information importante concernant le lieu des cours Il est prévu de donner le cours dans 3 villes de France, mais nous ne pouvons garantir que le cours sera effectivement donné dans ces 3 villes. Pour qu un cours soit donné, un minimum de 8 participants doit s inscrire. Politique d annulation Merci de consulter le site ( pour la politique d annulation.

7 07 CE COURS ME MOTIVE POUR TRAVAILLER L ÉPREUVE D ET M AIDE A TROUVER MES POINTS FAIBLES

8 08 Grégory Baque Le tuteur Les cours sont donnés par Grégory Baque. Grégory Baque est un tuteur expérimenté (notamment tuteur à l ASPI pendant 7 ans et Professeur à l Université de Fudan à Shanghai pendant 6 ans). Jusqu à récemment, Grégory était responsable du département Propriété Industrielle de Philips pour l Europe. Il est l auteur de l ouvrage CBE-PCT, une référence en ce qui concerne la Convention sur le Brevet Européen et le PCT. Mieke Zonjee Contact Pour plus d informations, rendez-vous sur ou contacter Mieke Zonjee (training@deltapatents.com).

9 09 REGISTRATION FORM FOR COURSES OFFERED IN FRANCE You may register by fax mail DeltaPatents B.V., Fellenoord 370, 5611 ZL Eindhoven, the Netherlands website training@deltapatents.com name company address billing-address (if different) billing or phone purchase order VAT-number tel. no. address A registration fee of 125 is charged for each booking. If more than one course is booked at the same time, only one administrative fee of 125 will be charged. All prices are exclusive of 21% VAT. No VAT will be charged if a VAT-number is provided on this form. Pre-Exam Practice Main Exam Paper C Main Exam Paper D 3-day Pre-Exam Practice Paris ( 1.395): October day Pre-Exam Practice Lyon ( 1.395): 7 9 December day Pre-Exam Practice Toulouse ( 1.395): January day C In-depth course Paris ( 1.820): 3-6 November day C In-depth course Lyon ( 1.820): November day C In-depth course Toulouse ( 1.820): 1 4 December day D In-depth course Paris ( ): 31 August 4 September day D In-depth course Lyon ( ): September day D In-depth course Toulouse ( ): 28 September 2 October 2015 Cancellation policy: please check our website for our cancellation policy DeltaPatents - Fellenoord 370, NL-5611 ZL Eindhoven phone fax training@deltapatents.com

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