Cantaluppi & Hug AG Software and Consulting. Comptabilité des titres - Plan comptable

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1 Comptabilité des titres - Plan comptable Ce document concerne le plan comptable d'une comptabilité des titres. Deux remarques préalables s'imposent. Nous considérons ici la notion de titre dans un sens étendu: nous considérons comme titres les comptes courants, les dépôts à terme, les changes à terme, etc. aussi bien que les titres traditionnels comme les obligations, les actions, les options, les futures et autres placements. Nous décrivons ici les comptes ayant un rapport direct avec les titres et ne nous occupons pour ainsi dire pas de comptes de type comptabilité financière qui ne sont pas comptabilisés par une opération sur des titres, mais par de simples transferts de compte de type débit / crédit. Il est important d'associer les comptes d'une comptabilité des titres à une propriété du titre, que nous appellerons ici la catégorie d'investissement du titre, plutôt que de les associer directement au titre. Nous verrons plus loin comment définir les catégories d'investissement, disons pour le moment qu'elle s'apparente aux classes d'actifs de l'investissement. Il y a plusieurs raisons d'associer les comptes aux catégories d'investissement plutôt que directement aux titres: Il n'est pas nécessaire d'associer des comptes chaque fois q'un nouveau titre est défini, ce qui d'une part évite un travail fastidieux et d'autre part élimine une importante source d'erreur. La porte est ainsi ouverte pour une automatisation maximale de la comptabilité des titres. Il est ainsi beaucoup plus aisé de définir une structure des comptes qui permette de présenter un bilan et un compte d'exploitation consolidés facilement lisibles. Voyons maintenant comment définir les catégories d'investissement, en gardant à l'esprit qu'elles peuvent être plus détaillées que ne l'exige le plan comptable. Un attribut d'une catégorie d'investissement est certainement le type de titres. Par exemple, il s'agit de comptabiliser les actions et les obligations sur des comptes séparés. Une comptabilité des titres simple pourra différencier les types de titres suivants: Comptes courants Dépôts à terme Obligations Actions Pour des investissements dans d'autres types de titres, il s'agit alors de décider s'ils doivent être comptabilisés dans une catégorie d'investissement apparentée ou dans une catégorie d'investissement séparée. Par exemple des investissements dans des dépôts fiduciaires ou des dépôts au jour le jour (48h) peuvent être comptabilisés dans la catégorie des dépôts à terme ou dans des catégories propres. De même des fonds en obligations peuvent être comptabilisés avec les obligations ou séparément. Les listes suivantes présentent des types de titres apparentés qui pourraient être groupés dans des mêmes catégories d'investissement: Dépôts à court terme o Dépôts à terme o Dépôts fiduciaires o Dépôts au jour le jour (48h) o Fonds du marché monétaire

2 Obligations et apparentés o Obligations o Floating rate notes (FRN) o Obligations convertibles o Fonds en obligations Actions et apparentés o Actions o Fonds en actions o Obligations convertibles o Options (calls et puts) Notez que les obligations convertibles peuvent être groupées soit avec les obligations soit avec les actions, selon qu'on les considère essentiellement comme des obligations ou des actions. D'autres types de titres doivent être pris en considération dans des catégories d'investissement propres, par exemple: Futures sur taux d'intérêts Futures sur index Changes à terme Hedge fonds Private Equity Produits structurés Fonds mixtes Notre but n'est pas ici de présenter une liste exhaustive de types de titres, mais bien une méthode de classification en catégories d'investissement utilisées pour la comptabilité des titres. D'autres types de titres devront être analysés de façon analogue. Notons également que certaines "spécialités" ne doivent pas être ignorées, comme par exemple les propres actions d'une entreprise, ses participations ou les placements auprès de l'employeur d'une caisse de pension. La distinction du type de titre pour la détermination de la catégorie d'investissement n'est en général pas suffisante. Une position "Actions" ou "Obligations" sans plus de détail dans la comptabilité des titres ne présente pas une granularité suffisamment fine. Nous allons maintenant définir un moyen de subdiviser les catégories d'investissement en entités offrant suffisamment de détails pour un rapport comptable de qualité professionnelle. Le critère principal pour la subdivision des valeurs nominales (obligations, placements à terme, placements fiduciaires, comptes courants, floating rate notes, etc.) est généralement la monnaie du titre, les fluctuations de cours du titre étant essentiellement dues aux fluctuations du cours de change de cette monnaie et aux fluctuations de ses taux d'intérêt. La situation géographique du débiteur est d'importance secondaire, le facteur de risque principal du débiteur est donné par son rating. Une catégorie d'investissement typique est donc "Obligations CHF", "Obligations USD", "Obligations USD", "Placements à terme GBP", etc. La subdivision en monnaies peut être faite pour les monnaies principales, auxquelles on ajoute une catégorie pour les "autres monnaies". Notez que les futures sur taux d'intérêts doivent également être catégorisées selon leur monnaie. La subdivision des obligations en CHF en obligations suisses en CHF et étrangères en CHF pour les caisses de prévoyance Suisses est rendue caduque avec les nouvelles normes OPP-2 à partir de 2009.

3 Le critère principal pour la subdivision des valeurs réelles (actions, immobilier, etc.) est la location géographique principale de l'entreprise (dans le cas des actions), l'environnement économique de l'entreprise étant un des principaux facteurs exogènes de fluctuations de cours. Une question revient systématiquement lors de la définition des catégories d'investissement: faut-il différencier les catégories d'actions par la monnaie du titre? Selon notre point de vue, la réponse est NON. Prenons l'exemple d'une action d'une entreprise américaine cotée en USD aux USA et en CHF en Suisse. Un affaiblissement du dollar va se répercuter immédiatement sur le titre exprimé en CHF, évitant les possibilités d'arbitrage. La considération de la monnaie du titre dans la catégorie d'investissement n'apporte donc aucune information supplémentaire. L'argumentation est également valable pour le rapport d'investissement: la comparaison de la performance d'un titre américain va se faire avec un benchmark d'actions américaines, que ce titre soit côté en USD ou dans une autre monnaie. Une catégorie d'investissement typique est donc "Actions CH", "Actions GB", "Actions US" ou "Actions Europe", "Actions Amérique", etc. La subdivision géographique peut être faite pour les pays principaux, auxquelles on ajoute une catégorie pour les "autres pays". Notez que les futures sur index et les options (calls et puts) doivent également être catégorisées selon des critères géographiques. Les placements alternatifs (hedge funds, private equity) devraient également être présentés dans des catégories d'investissement séparées. Ces catégories d'investissement ne sont généralement pas subdivisées, en tout cas pas selon des critères comme la monnaie ou l'appartenance géographique. La définition de catégories d'investissement pour les changes à terme dépend de la stratégie d'investissement. Si les changes à terme sont utilisés par catégories, par exemple les "obligations en USD", alors les changes à terme doivent être définis dans des catégories séparées pour chaque catégorie "hedgée", par exemple "changes à terme pour obligations en USD". Si par contre les changes à terme sont utilisés globalement comme des "currency overlays", alors il suffit de définir une catégorie d'investissement par monnaie "hedgée", par exemple "changes à terme en USD". Vous trouverez à l'annexe 1 un exemple de catégories d'investissement pouvant convenir à une caisse de prévoyance Suisse. Nous sommes partis du principe que les FRN et les obligations convertibles représentent un volume trop faible pour justifier des catégories d'investissement séparées. Pour cette raison elles n'ont pas de catégories d'investissement propres. Le règlement de placement interdit les produits dérivés: calls, puts, futures, changes à terme, produits structurés, qui n'ont en conséquence pas de catégories d'investissement définies. Les liquidités en monnaie étrangère représentent un faible volume, c'est pourquoi les monnaies étrangères ne sont pas différenciées selon la monnaie. Venons-en maintenant au plan comptable lui-même. Quels sont les critères devant influencer la granularité du plan comptable, en dehors des considérations directes de présentation des comptes. 1. Comme les comptes sont associés aux catégories d'investissement, le plan comptable ne peut pas être plus fin que les catégories d'investissement, mais il ne doit pas nécessairement être aussi détaillé que celles-ci. Plusieurs catégories d'investissements peuvent avoir les mêmes comptes. 2. Si la comptabilité des titres doit être transférée dans une comptabilité financière, le plan comptable de la comptabilité des titres doit être au moins aussi détaillé que celui de la comptabilité financière. En fait il sera généralement plus fin que celui de la comptabilité financière.

4 3. Le plan comptable devra également tenir compte de la stratégie d'investissement, ceci afin de pouvoir produire des rapports de comptabilité et de performance qui soient congruents. Un exemple de stratégie d'investissement est donné en annexe. Les points 1 et 2 sont évidents et n'ont pas besoin d'être commentés. Il n'en va pas de même pour le point 3. Précisons d'abord qu'il ne prend tout son sens que si les ajustements de valeur comptable se font à la valeur de marché. Dans le cas contraire toute congruence entre le rapport comptable et le rapport d'investissement est à exclure. Cette exigence 3 apporte une transparence des rapports accrue et elle est explicitement formulée dans la norme RPC 26. Voyons plus en détail de quoi il s'agit. Supposons que la stratégie d'investissement donne une pondération et un benchmark pour les "actions étrangères", comme c'est le cas dans notre exemple de stratégie. Le rapport d'investissement va donc nous fournir les informations suivantes sur les "actions étrangères": la valeur de marché, la pondération effective, la pondération stratégique, la performance effective, le rendement du benchmark. Si le plan comptable comporte des comptes propres aux "actions étrangères", il existe une congruence directe entre le rapport comptable et le rapport d'investissement. La valeur de marché des "actions étrangères" va se retrouver dans le bilan et le résultat d'exploitation des "actions étrangères" va se retrouver dans le compte d'exploitation, tout simplement en calculant les revenus moins les charges des comptes concernant les "actions étrangères". Voilà pourquoi il est intéressant de définir des comptes d'exploitation propres aux "actions étrangères". Mais le résultat d'exploitation des "actions étrangères" peut être interprété comme la "performance" des "actions étrangères", exprimée en un montant en CHF alors que la performance du rapport d'investissement est un rendement exprimé en %. Les deux nombres représentent le même résultat, exprimé de façon différente. Le plan comptable va donc se baser sur des classes d'actifs qui se définissent comme des groupes de catégories d'investissement, par exemple les actions étrangères étant un le groupe des "Actions Allemagne", "Actions France", etc. Chacune de ces classes d'actifs a ses propres comptes de chaque type, par exemple des comptes d'état, de gains en capital réalisés, etc. Vous trouverez en annexe un exemple de types de comptes. Le plan comptable peut être plus détaillé au bilan qu'au compte d'exploitation. Dans notre exemple, les "actions étrangères" sont scindées au bilan en "actions étrangères directes" et en "fonds d'actions étrangères", alors que cette distinction n'existe pas au compte d'exploitation. Notez que les classes d'actifs définis pour le plan comptable peuvent être plus détaillées que celles utilisées pour la définition de la stratégie. Dans notre exemple nous aurions pu définir des classes d'actifs distinctes pour les "actions européennes", les "actions américaines" et les "actions de la région Pacifique". Cette distinction pourrait être bienvenue si la stratégie venait à être définie de façon plus détaillée, au niveau des régions géographiques au lieu d'un seul groupe "actions étrangères". Notez qu'il est toujours possible de consolider certaines classes d'actifs dans la présentation des comptes. L'annexe 4 donne un exemple de plan comptable. Ce plan comptable est complet, mais plutôt minimal, afin de rester lisible dans le cadre de ce document didactique. Un plan comptable réel sera probablement plus détaillé.

5 Annexe 1: Exemple de catégories d'investissement Liquidités Créances en CHF Comptes courants en CHF Comptes courants en ME Argent au jour le jour CHF Argent au jour le jour ME Dépôts à terme CHF Dépôts à terme ME Placements fiduciaires CHF Placements fiduciaires ME Fonds marché monétaire CHF Fonds marché monétaire ME Obligations en CHF Fonds d'obligations en CHF Créances en monnaie étrangère Obligations Europe Obligations en EUR Obligations en GBP Obligations en DKK Obligations en NOK Obligations en SEK Obligations Amérique Obligations en USD Obligations en CAD Obligations région Pacifique Obligations en JPY Obligations en AUD Obligations en NZD Obligations diverses en monnaie étrangère Obligations diverses en monnaie étrangère Fonds d'obligations en monnaie étrangère Actions Suisses Actions étrangères Actions Suisses Fonds d'actions Suisses Actions Européennes Actions Allemagne Actions Italie Actions France Actions Danemark Actions Pays-Bas Actions Suède Actions Américaines Actions USA Actions Canada Actions région Pacifique Actions Japon

6 Actions Australie Actions Nouvelle-Zélande Actions étrangères diverses Actions étrangères diverses Fonds d'actions étrangères diverses Immobilier Suisse Placements alternatifs Immobilier Suisse Fonds de placement immobilier Suisse Hedge Fonds Private Equity Cantaluppi & Hug AG Annexe 2: Exemple de stratégie d'investissement Catégorie Stratégie Min Max Liquidités Créances en CHF Créances en monnaie étrangère Actions Suisses Actions étrangères Immobilier Suisse Placements alternatifs Total 100 Annexe 3: Types de comptes Actifs o o Etat: valeurs comptables Intérêts courus: comptes d'actifs transitoires pour la délimitation d'intérêts Charge o Impôts non récupérables: lors du paiement d'intérêts, dividendes, etc. o Intérêts à charge o Pertes de change réalisées o Pertes en capital réalisées o Pertes de change non réalisées o Pertes en capital non réalisées o Frais de transaction Revenu o Intérêts, Dividendes, etc. et intérêts courus o Gains de change réalisés o Gains en capital réalisés o Gains de change non réalisés o Gains en capital non réalisés

7 Annexe 4: Exemple de plan comptable Liquidités ACTIFS 1101 Comptes courants en CHF 11xx Comptes courants en ME 1111 Argent au jour le jour en CHF 11xx Argent au jour le jour en ME 1121 Dépôts à terme en CHF 11xx Dépôts à terme en ME 1131 Placements fiduciaires en CHF 11xx Placements fiduciaires en ME 1141 Fonds de placement MM en CHF 11xx Fonds de placement MM en ME 1151 Intérêts courus sur liquidités en CHF 1152 Intérêts courus sur liquidités en ME Créances en CHF 1201 Obligations en CHF 1202 Fonds d'obligations en CHF 1251 Intérêts courus sur obligations en CHF Créances en monnaie étrangère 1301 Obligations en ME 1302 Fonds obligations en ME 1351 Intérêts courus sur obligations en ME Actions Suisses 1401 Actions Suisses 1402 Fonds d'actions Suisses Actions étrangères 1501 Actions étrangères 1502 Fonds d'actions étrangères Immobilier Suisse 1601 Immobilier Suisse Placements alternatifs 1701 Hedge Funds 1702 Private Equity Impôts à la source 1901 Impôt à la source CH 1902 Impôt à la source étranger PASSIFS 2001 Fonds propres 2002 Flux de capitaux

8 2099 Résultat de l'exercice CHARGES 3111 Pertes de change réalisées sur liquidités 3211 Pertes de change réalisées sur obligations en CH 3311 Pertes de change réalisées sur obligations en ME 3411 Pertes de change réalisées sur actions Suisses 3511 Pertes de change réalisées sur actions étrangères 3611 Pertes de change réalisées sur immobilier Suisse 3711 Pertes de change réalisées sur placements alternatifs 3112 Pertes en capital réalisées sur liquidités 3212 Pertes en capital réalisées sur obligations en CH 3312 Pertes en capital réalisées sur obligations en ME 3412 Pertes en capital réalisées sur actions Suisses 3512 Pertes en capital réalisées sur actions étrangères 3612 Pertes en capital réalisées sur immobilier Suisse 3712 Pertes en capital réalisées sur placements alternatifs 3113 Pertes de change non réalisées sur liquidités 3213 Pertes de change non réalisées sur obligations en CH 3313 Pertes de change non réalisées sur obligations en ME 3413 Pertes de change non réalisées sur actions Suisses 3513 Pertes de change non réalisées sur actions étrangères 3613 Pertes de change non réalisées sur immobilier Suisse 3713 Pertes de change non réalisées sur placements alternatifs 3114 Pertes en capital non réalisées sur liquidités 3214 Pertes en capital non réalisées sur obligations en CH 3314 Pertes en capital non réalisées sur obligations en ME 3414 Pertes en capital non réalisées sur actions Suisses 3514 Pertes en capital non réalisées sur actions étrangères 3614 Pertes en capital non réalisées sur immobilier Suisse 3714 Pertes en capital non réalisées sur placements alternatifs 3115 Intérêts à charge sur liquidités 3116 Frais de transaction sur liquidités 3216 Frais de transaction sur obligations en CH 3316 Frais de transaction sur obligations en ME 3416 Frais de transaction sur actions Suisses 3516 Frais de transaction sur actions étrangères 3616 Frais de transaction sur immobilier Suisse 3716 Frais de transaction sur placements alternatifs 3117 Impôts non récupérables sur liquidités 3217 Impôts non récupérables sur obligations en CH 3317 Impôts non récupérables sur obligations en ME 3417 Impôts non récupérables sur actions Suisses 3517 Impôts non récupérables sur actions étrangères 3617 Impôts non récupérables sur immobilier Suisse 3717 Impôts non récupérables sur placements alternatifs 3941 Autres frais 3942 Pertes extraordinaires sur impôts à la source 3999 Résultat de l'exercice

9 PRODUITS 4151 Gains de change réalisés sur liquidités 4251 Gains de change réalisés sur obligations en CHF 4351 Gains de change réalisés sur obligations en ME 4451 Gains de change réalisés sur actions Suisses 4551 Gains de change réalisés sur actions étrangères 4651 Gains de change réalisés sur immobilier Suisse 4751 Gains de change réalisés sur placements alternatifs 4152 Gains en capital réalisés sur liquidités 4252 Gains en capital réalisés sur obligations en CHF 4352 Gains en capital réalisés sur obligations en ME 4452 Gains en capital réalisés sur actions Suisses 4552 Gains en capital réalisés sur actions étrangères 4652 Gains en capital réalisés sur immobilier Suisse 4752 Gains en capital réalisés sur placements alternatifs 4153 Gains de change non réalisés sur liquidités 4253 Gains de change non réalisés sur obligations en CHF 4353 Gains de change non réalisés sur obligations en ME 4453 Gains de change non réalisés sur actions Suisses 4553 Gains de change non réalisés sur actions étrangères 4653 Gains de change non réalisés sur immobilier Suisse 4753 Gains de change non réalisés sur placements alternatifs 4154 Gains en capital non réalisés sur liquidités 4254 Gains en capital non réalisés sur obligations en CHF 4354 Gains en capital non réalisés sur obligations en ME 4454 Gains en capital non réalisés sur actions Suisses 4554 Gains en capital non réalisés sur actions étrangères 4654 Gains en capital non réalisés sur immobilier Suisse 4754 Gains en capital non réalisés sur placements alternatifs 4155 Intérêts et intérêts courus sur liquidités 4255 Intérêts et intérêts courus sur obligations en CHF 4355 Intérêts et intérêts courus sur obligations en ME 4455 Dividendes d'actions Suisses 4555 Dividendes d'actions étrangères 4655 Revenus sur immobilier Suisse 4755 Revenus sur placements alternatifs 4991 Securities lending 4992 Gains extraordinaires sur impôts à la source Remarques concernant le plan comptable La numérotation des comptes se fait de façon systématique. Le 1 e chiffre donne la classe du compte (1 = actif, 2 = passif, 3 = charge, 4 = produit). Le 2 e chiffre donne la classe d'actifs (1 = liquidités, 2 = créances en CHF, 3 = créances en ME, 4 = actions Suisses, 5 = actions étrangères, 6 = immobilier Suisse, 7 = placements alternatifs). Les 3 e et 4 e chiffres déterminent le type de compte. Cette numérotation concerne la comptabilité des

10 titres, elle peut être différente en comptabilité financière où une numérotation standard est probablement utilisée (par exemple le plan comptable Käfer ou PME). La granularité du plan comptable est plus fine pour le bilan que pour le compte d'exploitation. Elle est beaucoup plus grossière que les catégories d'investissement, mais pas plus fine que les classes d'actifs entrant dans la définition de la stratégie. Par exemple les actions étrangères ne sont pas du tout scindées en régions géographiques. En compte d'exploitation le plan comptable est à dessein relativement simple. Par exemple il n'y a pas de comptes séparés pour les intérêts et les intérêts courus, ni de comptes séparés pour les ventes à découvert. Dans cet exemple de plan comptable le résultat d'exploitation des "Actions étrangères" peut se calculer simplement comme suit: solde crédit "Gains de change réalisés sur actions étrangères" (4551) + solde crédit "Gains en capital réalisés sur actions étrangères" (4552) + solde crédit "Gains de change non réalisés sur actions étrangères" (4553) + solde crédit "Gains en capital non réalisés sur actions étrangères" (4554) + solde crédit "Dividendes d'actions étrangères" (4555) - solde débit "Pertes de change réalisées sur actions étrangères" (3511) - solde débit "Pertes en capital réalisées sur actions étrangères" (3512) - solde débit "Pertes de change non réalisées sur actions étrangères" (3513) - solde débit "Pertes en capital non réalisées sur actions étrangères" (3514) - solde débit "Frais de transactions sur actions étrangères" (3516) - solde débit "Impôts non récupérables sur actions étrangères" (3517).