SESSION 2011 UE 9 INTRODUCTION À LA COMPTABILITÉ

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1 DCG SESSION 2011 UE 9 INTRODUCTION À LA COMPTABILITÉ Durée de l épreuve : 3 heures - Coefficient : 1 DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité

2 DCG SESSION 2011 INTRODUCTION A LA COMPTABILITE Durée de l épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Aucun matériel n est autorisé. En conséquence, tout usage d une calculatrice est interdit et constituerait une fraude (le sujet est adapté à cette interdiction). Document remis au candidat : Le sujet comporte 7 pages numérotées de 1/7 à 7/7 dont 3 annexes à rendre notées A, B et C. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition. Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde... page 1 Présentation du sujet page 2 DOSSIER 1 - Opérations courantes.... (7.5 points)... page 2 DOSSIER 2 - Production d une immobilisation corporelle... (3 points)... page 3 DOSSIER 3 - Portefeuille-titres (5.5 points)... page 4 DOSSIER 4 - Immobilisation par composants.. (4 points)... page 4 Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER 1 Annexe 1 - Opérations courantes de décembre page 5 DOSSIER 2 Annexe 2 - Charges de production du présentoir... page 5 DOSSIER 3 Annexe 3 - Cessions de titres en juin page 6 Annexe 4 - Extrait du portefeuilles-titres au 31/12/ page 6 Annexe A - Tableau de calcul des dépréciations des titres (à rendre avec la copie )... page 7 DOSSIER 4 Annexe 5 - Détail de l acquisition du chariot-élévateur... page 6 Annexe B - Plan d amortissement de la structure du chariot-élévateur ( à rendre avec la copie)... page 7 Annexe C - Extrait de bilan au 31/12/2010 ( à rendre avec la copie)... page 7 NOTA : les annexes A, B et C doivent obligatoirement être rendues avec la copie. AVERTISSEMENT Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie. DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 1/7

3 SUJET Il vous est demandé d apporter un soin particulier à la présentation de votre copie. Toute information calculée devra être justifiée. Les écritures comptables devront comporter les numéros et les noms des comptes et un libellé. Vous effectuez un stage au sein du service comptable de la SARL CORDEMIONE, grossiste en fruits et légumes. Vous êtes sous la responsabilité de Monsieur Terron, le directeur administratif et financier. La SARL CORDEMIONE s approvisionne auprès de petits producteurs et maraîchers avant de revendre la marchandise auprès de détaillants de la région. Par ailleurs, elle propose à ses clients l installation et la maintenance de présentoirs et rayonnages spécifiques permettant non seulement une mise en valeur commerciale des fruits et légumes mais aussi une conservation optimale. La fabrication et l entretien de ces produits sont assurés par une équipe de techniciens. Monsieur Terron vous confie quatre travaux comptables totalement indépendants. L exercice comptable coïncide avec l année civile. Les écritures comptables sont enregistrées dans un journal unique. Par souci de simplification on appliquera les taux de TVA suivants : - taux réduit : 5% - taux normal : 20% Remarque : la société CORDEMIONE n a exercé aucune option en matière de TVA. DOSSIER 1 - OPERATIONS COURANTES Le service livraison utilise trois types d emballages commerciaux : Certains produits sont emballés dans des cartons. Ces cartons sont facturés au client avec la marchandise et ne sont pas rendus. D autres produits sont livrés dans des bacs en plastique réutilisables et consignés au client. Les bacs ne sont pas numérotés. Pour les commandes volumineuses, les cartons et les bacs en plastique sont rangés dans des caisses palettes. Ces dernières sont numérotées et consignées aux clients. A Opérations courantes du mois de décembre Indiquer la classification comptable de chacun des emballages utilisés par la SARL CORDEMIONE. 2. A partir de l annexe 1 comptabiliser au journal de la SARL CORDEMIONE, les opérations courantes de décembre DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 2/7

4 B Organisation comptable : système centralisateur M. Terron qui a un projet de création d entreprise, s interroge sur le système d organisation comptable à mettre en place pour sa future société. Il aimerait que vous l aidiez à comprendre le fonctionnement du système centralisateur. 1. Présenter le système centralisateur. 2. Présenter les différentes étapes du traitement informatique d une comptabilité. 3. Qu est-ce que la pré-comptabilisation? 4. Enregistrer dans les journaux appropriés, dans le cadre du système centralisateur, l opération suivante : retrait de de la banque pour alimenter la caisse. DOSSIER 2 - PRODUCTION D UNE IMMOBILISATION CORPORELLE Les techniciens de la SARL CORDEMIONE ont achevé et mis en service le 19 janvier 2010, un présentoir à usage interne dont la fabrication avait débuté en décembre Celui-ci est utilisé pour la conservation de la marchandise destinée aux commandes de faible volume. Les charges de production liées à cette réalisation figurent en annexe Indiquer les différents éléments constitutifs du coût de production d une immobilisation corporelle. 2. Rappeler la règle en matière de TVA concernant la production d une immobilisation corporelle. 3. Rappeler l écriture d inventaire enregistrée au 31 décembre Comptabiliser l écriture nécessaire le 19 janvier Quelle est l incidence sur les résultats des exercices 2009 et 2010 de cette production d immobilisation corporelle. Remarque : TVA au taux arrondi de 20%. DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 3/7

5 DOSSIER 3 - PORTEFEUILLE-TITRES La SARL CORDEMIONE détient un important portefeuille de titres. A - Cessions de titres Durant le mois de juin 2010, Monsieur Terron a procédé à des cessions de titres. Les règlements ont été effectués au comptant par virement bancaire. 1. Différencier action et obligation. 2. Rappeler et définir les quatre catégories de titres en comptabilité. 3. A partir de l annexe 3, comptabiliser les deux cessions de titres. B - Dépréciations des titres Vous disposez en annexe 4 d un extrait du portefeuille titres au 31 décembre Rappeler les modalités de fixation de la valeur actuelle lors de l inventaire pour : - les titres de participation, - les valeurs mobilières de placement cotées ou non. 2. Compléter le tableau de l annexe A (à rendre avec la copie) permettant de faire apparaître les éventuelles dotations ou reprises sur dépréciations des titres au 31 décembre Enregistrer les écritures nécessaires au 31 décembre DOSSIER 4 - IMMOBILISATION PAR COMPOSANTS Pour améliorer la logistique de ses entrepôts, la SARL CORDEMIONE a acquis un chariot-élévateur. Le moteur de ce dernier présentant une durée d utilisation différente de sa structure proprement dite, l entreprise a retenu la méthode de comptabilisation par composants. A partir de l annexe 5 : 1. Enregistrer l acquisition du chariot-élévateur. 2. Donner la définition d un amortissement dérogatoire. 3. Présenter le plan d amortissement de la structure (annexe B à rendre avec la copie) et indiquer à quelle date il doit être établi. 4. Enregistrer l amortissement du chariot-élévateur (structure et moteur) au 31 décembre Compléter l extrait de bilan au 31 décembre 2010 relatif à ce chariot-élévateur (annexe C à rendre avec la copie). DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 4/7

6 ANNEXE 1 Opérations courantes de décembre 2010 Le 1 er décembre 2010 : virement bancaire concernant le paiement par nos soins d une redevance trimestrielle de crédit-bail (décembre, janvier, février) pour un chariot élévateur. Montant HT 300 (TVA à 20%). Le 3 décembre 2010 : facture V651 pour ventes de légumes au client Dupuis : Brut : HT Remise : 10% TVA sur marchandises au taux réduit de 5%. Frais de port : 30 HT (TVA au taux normal de 20%) Règlement à 30 jours fin de mois par lettre de change relevé magnétique Le 5 décembre 2010 : facture A158 pour achats de fruits auprès du fournisseur Lesson : Brut : HT Escompte pour règlement au comptant : 1% TVA au taux réduit de 5% : 99 Le règlement est intervenu le jour même. Le 6 décembre : facture V652. Vente de 100 kg de carottes au client Clémot : Prix HT au kg : 1 (TVA au taux réduit de 5%) Consignation de 10 bacs en plastique à 5 pièce Règlement à 60 jours. Le 11 décembre 2010 : acquisition d une voiture de tourisme en Allemagne. Montant facturé par le fournisseur allemand : Les numéros d identification intracommunautaire ont été échangés. La TVA sur les voitures de tourisme (taux normal de 20%) n est pas récupérable. Le 14 décembre : retour de 5 bacs en plastique consignés le 06 décembre. Facture d avoir AV138 adressée au client Clémot. Prix de déconsignation : 4 pièce (TVA au taux normal de 20%). Le 17 décembre : le client Clémot nous informe de sa volonté de conserver les 5 bacs en plastique lui restant. La facture VE46 lui est adressée le même jour. Les bacs sont vendus au prix de consignation (TVA au taux normal de 20%). Le 20 décembre : escompte de la LCR magnétique créée le 3 décembre. Le 23 décembre : avis de crédit de la banque relatif à l escompte du 20 décembre : Escompte : 30 Commission : 30 TTC (dont 5 de TVA) Le 28 décembre 2010 : facture P52 au client Duvivier pour réparation d un présentoir : Montant HT : 400 ; TVA au taux normal de 20% Règlement à 30 jours. ANNEXE 2 Charges de production du présentoir Décembre 2009 Janvier 2010 Matières premières et fournitures Main d œuvre et charges sociales Charges diverses TOTAL DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 5/7

7 ANNEXE 3 Cessions de titres en juin 2010 Le 15 juin 2010 : cession d actions Agathe qui avaient été acquises dans le cadre d une rentabilité à long terme. Valeur totale des actions cédées : Valeur à l acquisition : Aucune dépréciation n a été constatée lors des inventaires précédents. Le 26 juin 2010 : cession des 100 actions Gaumont au cours unitaire de 50. Ces actions avaient été acquises en février 2010 en vue d un placement temporaire de trésorerie. Valeur unitaire à l acquisition : 55 ANNEXE 4 Extrait du portefeuille titres au 31/12/2010 N comptes Titres Quantités Dates d'achat Prix d'achat unitaires Valeurs d inventaire unitaires au 31/12/2010 Dépréciations au 31/12/ Odrade /08/ Esso 30 02/11/ Bongrain 50 13/01/ Casino Guichard 20 14/10/ ANNEXE 5 Détail de l acquisition du chariot-élévateur Date d acquisition et de mise en service : 1 er juillet 2010 Prix d acquisition hors taxes : Valeur résiduelle non significative Informations concernant la structure du chariot-élévateur : - durée d utilisation estimée du chariot-élévateur : 4 ans ; - au vu des habitudes retenues par la profession, l administration fiscale considère qu un tel bien a une durée d usage de 3 années ; Informations concernant le moteur du chariot-élévateur : - coût estimé du moteur : HT ; - la SARL CORDEMIONE prévoit de changer ce moteur tous les 2 ans ; cette durée est acceptée par l administration fiscale ; La SARL retient uniformément pour ses immobilisations un mode constant de consommation des avantages économiques procurés par ces dernières. DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 6/7

8 ANNEXE A Tableau de calcul des dépréciations des titres (à rendre avec la copie) Titres Dépréciations 2010 Dépréciations 2009 Odrade Esso Bongrain Casino Guichard Dotations Reprises ANNEXE B (à rendre avec la copie) Plan d amortissement de la structure du chariot-élévateur Exercices Dotations fiscales Dotations comptables Amortissements dérogatoires Dotations Reprises ANNEXE C (à rendre avec la copie) Extrait du bilan au 31/12/2010 Montant brut ACTIF Amortiss. et dépréc. Montant net N PASSIF N-1 N N-1 DCG 2011 UE9 Introduction à la comptabilité 7/7

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