Règlement du jeu-concours Trésors du Shopping de Lyoness

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1 Règlement du jeuconcours Trésors du Shopping de Lyoness 1. Organisateur et durée du jeuconcours Le jeuconcours Trésors du Shopping est organisé par la société autrichienne LYONESS MANAGEMENT GMBH (ciaprès dénommée Lyoness ), sise Kärntner Strasse 9, à A8020 Graz, Tél , Fax , immatriculée au registre de commerce du tribunal régional pour les affaires civiles de Graz sous le numéro FN x, légalement représentée par son administrateur Alexander Lerch. Il aura lieu entre le 1er octobre 2012 et le 30 septembre 2013 dans les pays suivants : Autriche, Allemagne, Hongrie, Slovaquie, Roumanie, Slovénie, République tchèque, Grèce, Chypre, RoyaumeUni (à l exception de l Irlande du Nord), Portugal, Lettonie, Lituanie et Bulgarie. En France métropolitaine, le jeuconcours aura lieu entre le 1er décembre 2012 à 00 heure 01 et le 30 septembre 2013 à 24 heures 00, selon l heure officielle en France métropolitaine. LYONESS MANAGEMENT GmbH est représentée en France par la société LYONESS FRANCE SARL, son partenaire contractuel dans le cadre de l organisation du jeuconcours Trésors du Shopping, dont le siège est situé 7, place de la Gare, à F57200 Sarreguemines, immatriculée au RCS de Sarreguemines sous le numéro , et dont l établissement principal est situé Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine, à Paris. La mise en place et l exécution du jeuconcours ont été confiées à la société Movendo Ehgartner GmbH (ciaprès dénommée Movendo ), sise Janischhofweg 3, à A8043 Graz. 2. Droit de participation Toute personne physique âgée de 18 ans révolus a le droit de participer au jeuconcours. Sont exclus du jeuconcours les employés des sociétés nationales Lyoness dans les pays participants ainsi que leurs proches, les employés de la société Movendo ainsi que leurs proches, et tous les membres enregistrés auprès du bureau national de Lyoness en Suisse. Sont également exclus du jeuconcours tous les membres ayant leur domicile principal en Irlande du Nord. Le droit de participation au jeuconcours n implique pas l adhésion au programme de fidélité de Lyoness. 3. Inscription au jeuconcours Les membres de Lyoness peuvent participer au jeuconcours en acceptant le présent Règlement qu ils trouveront dans leur portail individuel en ligne sous. Les personnes nonmembres peuvent s inscrire gratuitement et directement sur le site du jeuconcours sous /key en remplissant tous les champs obligatoires (Annexe 1). Chaque personne ne peut s inscrire qu une fois. Pour être prise en compte, l inscription doit avoir lieu entre le 1er décembre 2012 à 00 heure 01 et le 30 septembre 2013 à 24 heures 00, selon l heure officielle en France métropolitaine. Toute participation au concours incomplète, envoyée après la date limite ou sous une autre forme que celle prévue sera considérée comme nulle. La participation au jeuconcours est strictement nominative, aucune participation faite par un joueur pour le compte d autres participants ne sera prise en compte. 4. Acceptation de l envoi de publicité Chaque participant au jeuconcours reconnait avoir accepté que les sociétés LYONESS MANAGEMENT GMBH et LYONESS FRANCE SARL utilisent les coordonnées communiquées lors de l inscription pour une prise de contact personnelle ou par courrier. La promotion du jeuconcours et l envoi d offres promotionnelles des entreprises partenaires de Lyoness sont soumis au consentement express de chaque participant, par le biais d une case à cocher sur le formulaire d inscription au jeuconcours. Ce consentement peut être retiré à tout moment. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, il vous est possible de révoquer votre accord pour l avenir en adressant un à l adresse suivante : office@lyoness.fr. 5. Fonctionnement du jeuconcours Le jeuconcours comprend des tirages mensuels ainsi qu un tirage annuel. Pour être admissible aux tirages, il faut accumuler des clés (codes numériques uniques assignés personnellement). Au moment de l inscription au jeuconcours, chaque participant reçoit une clé, en guise de cadeau de bienvenue, qui participera au tirage mensuel suivant son inscription ainsi qu au tirage annuel. Les participants peuvent accumuler des clés de la manière suivante : a) Les membres Lyoness reçoivent une clé pour chaque achat d un montant minimum de 10 (cumulés) effectué dans le cadre du programme de fidélité de Lyoness auprès d une des entreprises partenaires (Annexe 3). Seule une clé peut être obtenue par jour et par entreprise partenaire, et ceci même si vous effectuez plusieurs achats auprès de cette même entreprise partenaire le même jour. Cette clé participe au tirage du mois au cours duquel elle a été acquise ainsi qu au tirage annuel. Cette manière d acquérir les clés est réservée aux membres Lyoness. b) Chaque participant au jeuconcours reçoit une clé pour chaque nouveau membre de Lyoness qu il recommande (en qualité de recommandeur). Les participants nonmembres peuvent également recommander de nouveaux membres et recevoir une clé pour toute personne recommandée. Cette clé participe au tirage du mois au cours duquel elle a été acquise ainsi qu au tirage annuel. c) Une fois par semaine, les participants au jeuconcours, qu ils soient membres Lyoness ou non, ont la possibilité de participer à un jeu gratuit sur le site du jeuconcours sous /key. Tout participant ayant réussi aux jeux d adresse et/ou de connaissances reçoit une clé. Cette clé participe au tirage du mois au cours duquel elle a été acquise ainsi qu au tirage annuel. d) L organisateur se réserve le droit de donner aux participants la possibilité d obtenir des clés supplémentaires grâce à des codes publiés dans les médias. La saisie du code exact au cours d une période de validité déterminée est

2 récompensée par une clé. Les clés ainsi obtenues participent au tirage du mois au cours duquel elles ont été acquises ainsi qu au tirage annuel. 6. Tirages Les gagnants sont déterminés par tirage au sort informatisé parmi l ensemble des clés attribuées. Dix tirages mensuels et un tirage annuel auront lieu pendant la durée du jeuconcours telle que décrite à l article 1 du présent règlement. Les cadeaux mensuels seront tirés au sort le 2ème mardi du mois suivant le mois au cours duquel les clés ont été acquises, les cadeaux annuels le Les tirages au sort seront retransmis en direct sur lyoness.tv, la chaîne de télévision en ligne de Lyoness. Ils seront effectués par des employés de Lyoness (conformément à la liste jointe en Annexe 2) dans les locaux de la société Lyoness Management GmbH en présence de Me Peter Czapka, notaire à A8530 Deutschlandsberg, Schulgasse 27, Tel Lots à gagner La valeur totale des lots à gagner au cours de toute la durée du jeu qui se déroule dans les pays mentionnés à l article 1 s élève à 2 millions d euros. En France cependant, où la durée du jeuconcours n est que de 10 mois, la valeur totale des lots à gagner s élève à euros. Les participants peuvent gagner des bons Lyoness et des sommes d argent. Les bons Lyoness peuvent être échangés gratuitement contre des bons originaux de n importe quelle entreprise partenaire (voir pour cela l article 9 du présent règlement). Ceuxci peuvent ensuite être utilisés lors de l achat de biens et services auprès de l entreprise partenaire mentionnée sur le bon. Les membres Lyoness ont en outre la possibilité d utiliser les bons d achat Lyoness pour tout achat effectué dans le Lyoness Store (proposant une gamme d articles de merchandising). Les bons ne peuvent pas être échangés contre leur valeur en euros. Les lots suivants sont à gagner : Lors de chaque tirage mensuel : 1 lot correspondant à une somme d argent de bons Lyoness d un montant de bons Lyoness d un montant de bons Lyoness d un montant de bons Lyoness d un montant de bons d achat Lyoness d un montant de bons Lyoness d un montant de 20 Lors du tirage annuel : 1 lot correspondant à une somme d argent de lots correspondant à une somme d argent de lots correspondant à une somme d argent de Avis aux gagnants/publication des gagnants Les membres Lyoness sont informés de leurs gains par et texto (SMS), selon les informations figurant sur leur profil Lyoness. Les personnes nonmembres sont informées par , selon les informations qu elles ont fournies lors de leur inscription au jeuconcours. Les informations relatives à l âge du gagnant et à sa capacité juridique pourront être vérifiées par tous moyens laissés à la libre appréciation de Lyoness avant l attribution définitive du gain. Lyoness se réserve le droit de retarder l annonce des gagnants, notamment si un problème technique survenait. Si un gagnant se révélait injoignable (notamment si l adresse internet renvoie un message d erreur, si le numéro de téléphone n est pas attribué) ou inéligible (par exemple en cas de nonrespect du présent règlement, en cas de fourniture de fausses informations), le lot ferait l objet d une donation à la Lyoness Child & Family Foundation (Bahnhofstraße 7, CH9470 Buchs, Tél ) à la fin du jeuconcours. En cas de gain de bons et/ou de lot de somme d argent, les gagnants au jeuconcours autorisent Lyoness à publier leurs noms (prénom, première lettre du nom de famille et ville) sur le site du jeuconcours pour la promotion du jeuconcours et du programme de fidélité de Lyoness pendant la durée du jeuconcours. 9. Remise des cadeaux Bons Lyoness : Il s agit d un bon virtuel. Celuici est crédité sur le compte s pour les membres Lyoness, qui peuvent ensuite l utiliser pour toute commande passée dans le Lyoness Store ou l échanger auprès de la société LYONESS FRANCE SARL contre des bons originaux de n importe quelle entreprise partenaire. Les personnes nonmembres sont informées de leurs gains par et peuvent ensuite, en contactant la société LYONESS FRANCE SARL (Tél du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00, ), choisir les bons originaux souhaités pour le montant correspondant à leur gain. Elles peuvent venir chercher les bons originaux choisis au bureau de la société LYONESS FRANCE SARL à Paris, Tour Montparnasse, 33 avenue du

3 Maine ou demander qu ils leur soient envoyés par courrier. Les sommes d argent sont remises au gagnant par virement bancaire. 10. Exclusion de participation/demande en restitution des cadeaux Lyoness se réserve le droit d exclure toute personne de sa participation au jeuconcours en cas d utilisation de moyens nonautorisés et/ou de fraude ou tentative de fraude ou de nonrespect du présent règlement. Peut également être disqualifiée toute personne n ayant pas justifié de ses coordonnées et identités complètes ou qui les aura fournies de façon inexacte ou mensongère, ou refusant la collecte, l enregistrement et l utilisation des informations à caractère nominatif les concernant et strictement nécessaires pour les besoins de la gestion des jeux. Dans de tels cas, il est même possible d annuler ultérieurement le gain et/ou d en réclamer la restitution, sans que le participant puisse alors être indemnisé en aucune façon. 11. Loi Informatique et Libertés Chaque participant reconnait que les données personnelles obligatoires le concernant font l objet d une collecte, d un enregistrement et d un traitement informatique par la société LYONESS FRANCE SARL aux fins de prise en compte de la participation au jeuconcours Trésors du shopping, détermination et information des gagnants et, le cas échéant, de remise des cadeaux. Conformément à l article 7 du présent règlement, les données personnelles des gagnants pourront éventuellement être utilisées dans le cadre d opérations promotionnelles pour une durée maximale de deux ans, sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné. Ces données sont à destination de LYONESS FRANCE SARL et peuvent être transmise à LYONESS MANAGEMENT GMBH ainsi qu à la maison mère et aux autres filiales du groupe LYONESS située dans l Union Européenne. LYONESS FRANCE SARL s engage en outre à prendre toutes précautions utiles pour garantir la sécurité des données des membres Lyoness et des autres participants contre toute déformation, endommagement, ou accès frauduleux. Les données nominatives recueillies dans le cadre du présent jeuconcours sont traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier Le site internet LYONESS, depuis lequel le formulaire de participation au jeuconcours est disponible, utilise des cookies permettant de signaler le passage sur le site des participants et/ou leur connexion sur le compte Membre, afin de prendre en compte sa participation et d établir des statistiques d audience. Les participants sont informés qu ils peuvent paramétrer leur navigateur Web de sorte qu il refuse tous ou certains cookies, selon l article 7 de la Déclaration de protection des données. Le cas échéant, le membre acheteur est informé qu il est possible que l accès aux fonctionnalités du site en soit restreint, voire impossible. La technologie de cookies est indispensable afin de pouvoir se connecter au compte Membre. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée, les participants disposent d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, en s adressant par courrier à : LYONESS FRANCE SARL CIL LYONESS ACTECIL SARL, Site SEM NUMERICA Cours LeprinceRinguet MONTBELIARD, Merci de joindre une copie d une pièce d identité. 12. Cessation anticipée du jeuconcours Lyoness se réserve le droit, en cas de force majeure ou de cas fortuit, d arrêter prématurément le jeuconcours. Constitue en particulier un cas de force majeure ou un cas fortuit le fait que le jeuconcours ne puisse plus être accompli en bonne et due forme suite à des problèmes techniques (défaut du matériel ou de logiciel, virus dans le système, etc.) et/ou pour des raisons juridiques (par ex. en cas d ordonnance d interdiction ou d injonction de ne pas faire) qui ne sont pas de la responsabilité de Lyoness. Dans de tels cas, la responsabilité des sociétés Lyoness ou des entreprises partenaires ne peut être engagée. Si le jeuconcours devait être interrompu, Lyoness préviendra les participants dans les meilleurs délais. 13. Propriété intellectuelle Tous les fichiers textes, images et sonores ainsi que les animations, vidéo, etc. et tous les autres composants du LYONESS STORE et du site LYONESS, tels que son architecture, sa charte graphique, ses utilitaires, bases de données, logiciel sont protégés par le droit d auteur et appartiennent à LYONESS. Conformément à l article L.1224 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments ne peuvent être commercialisés, téléchargés, modifiés, réutilisés, transférés ou utilisés à toutes autres fins, ni dans leur intégralité, ni partiellement, à titre onéreux comme gratuit, sans autorisation expresse préalable et par écrit de LYONESS. Les fichiers de l espace de téléchargement interne ne peuvent être utilisés que dans le cadre restreint du cercle familial. Seule l utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est tolérée. 14. Indépendance des clauses Si certaines dispositions du présent règlement sont entièrement ou partiellement invalides ou inexécutables, cela n affecte en rien l effet des autres dispositions, sauf si cellesci présentaient un caractère indissociable avec les dispositions invalidées. En cas de différence entre la version du règlement déposée auprès de l étude d Huissiers et la version du règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l Huissier de Justice mentionné à l article 16 du présent Règlement prévaudra.

4 15. Clause de nonrecours Les sociétés Lyoness ne pourront être tenues responsables : de la perte par la Poste des documents correspondant au lot envoyé au gagnant et/ou de leur nonréception par le gagnant des coûts que le gagnant pourrait engager pour la réclamation ou l utilisation de son lot des participations qui n ont pas été reçues, qui ont été reçues tardivement, qui ont été mal dirigées, qui sont incomplètes ou qui n ont pu être envoyées ou réceptionnées en raison d un problème technique ou pour toute autre raison. des dysfonctionnements techniques ou de toute autre perturbation, pouvant notamment résulter d une panne du système informatique, du site Internet etc, qui empêcheraient toute participation au jeu concours. des dommages, pertes, coûts, préjudices ou déception survenus ou subis par le Participant en raison de sa participation au jeu ou du fait qu il n ait pas remporté de lot. 16. Dépôt du règlement La participation au jeu entraîne l acceptation pleine et entière du présent règlement qui est déposé auprès de l Etude : SCP Chapuis E. Buzy D. 10, rue Pergolèse Paris Tout éventuel avenant au présent règlement sera également déposé auprès de cette Etude. Le règlement pourra être adressé à toute personne qui en fait la demande à l adresse suivante : Lyoness France Sarl, Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine à Paris 17. Compétence territoriale et droit applicable Toute question relative à l application ou à l interprétation du présent règlement ou au déroulement du jeu concours devra être soumise à l appréciation de Lyoness. En cas de contestation, seul un courrier en recommandé avec accusé de réception sera recevable dans un délai d une semaine après la proclamation des résultats. En cas de désaccord persistant relatif à l application ou à l interprétation du présent règlement ou encore au déroulement du jeu concours, et à défaut d accord amiable, tout litige sera porté devant les juridictions françaises. Le présent règlement est soumis à la loi française. Annexe 1 : Champs Obligatoires pris en compte pour l inscription au Jeu Concours Titre Prénom Nom Numéro de téléphone portable Acceptation du règlement du jeu concours Annexe 2 : Liste des employés de Lyoness effectuant les tirages pr klaus piber data stephan kochauf europe office paula de oliveira ebiz kathrin bunderla key account management yasmin ansari sales mediha tuhcic austria claudia statthaler einkauf carmen puchleitner navision marielle catabiani marketing silvia meinhart Annexe 3 : Liste des entreprises partenaires de Lyoness en France au 1er décembre 2012

5 Bénéficiez des avantages Lyoness chez les entreprises partenaires Castorama New Look Lady fitness Give a night Wizz Air Marks & Spencer 100 avenue des ChampsÉlysées Paris La Financière Toulousaine 1, Rue Jean Proudhom Auterive La Financière Toulousaine S.A.R.L. 1 rue Jean PROUDHOM AUTERIVE (France) Tph/Fax +33(0) GSM +33(0) HP HewlettPackard Marketim Alimentation 177 Rue D'Illzach Illzach Maison de la Presse 1, Place Saint Roch SaintVallierdeThiey Sylvia S.D.D création 54 rue Charles Lacombe AillevillersetLyaumont Aux Tartines d'antan Boulangerie 11, Rue Mouflette Méru AUX TARITNES D'ANTAN 11 RUE MOUFLETTE MERU Inspire Labosp M&N Coiffure 144 Grand Rue Cruseilles Chauffage Confort 65 rue de la Maladière SaintFélix Galerie d'art jeanluc Turlure 12 rue Castagnary Paris Expedia.fr Institut de beauté MEGGAN 50 rue de Vesle Reims EUROCUISINE 151, Route de Sartrouville Montesson Contact : Le Montagut Restaurant 11 rue des écoles SaintSauveurdeMontagut Maeva Buades Psychotherapie Coaching 8, Boulevard de Magnan Nice maevacoaching@gmail.com Adaptation Bonnet Véhicule personne à mobilité Rue de l'industrie AigrefeuillesurMaine EN'RGI 1 Rue Danielle Casanova RomanssurIsère Page 1 de 26

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