Projet pilote chauffe-eau solaire domestique. Plan de la présentation. Chauffe-eau solaire domestique. Contexte. Objectifs.
|
|
- Thibaud Pageau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Projet pilote chauffe-eau solaire domestique Pascal Lê-Huu, ing. Chargé de programme Agence de l efficacité énergétique Présentation mise à jour en mars 2011 Plan de la présentation Chauffe-eau solaire domestique Contexte Objectifs Marchés visés Modalités du projet pilote Obstacles Conditions favorables Résultats 1
2 Chauffe-eau solaire domestique Ne produit pas d électricité Capte la radiation solaire et préchauffe l eau chaude domestique Peut répondre jusqu à 45 % des besoins en eau chaude d une famille Chauffe-eau solaire domestique Fonctionnement 2
3 Chauffe-eau solaire domestique Composantes Capteurs (tubes sous vide, plans vitrés) Fluide caloporteur (propylèneglycol ou eau) Réservoir de stockage (combiné, externe) Photo : Austria Solar/ESTIF Photo : Ritter Solar/ESTIF Chauffe-eau solaire domestique Installation Capteurs solaires sur un mur ou le toit Tuyauterie traversant le toit ou sur les murs extérieurs Réservoir installé à proximité du chauffe-eau traditionnel 3
4 Chauffe-eau solaire domestique Moyenne de l énergie solaire reçue annuellement sur une surface d un mètre carré, inclinée selon un angle optimal Au Québec Ailleurs dans le monde Québec kwh Barcelone kwh Sherbrooke kwh Shanghai kwh Hull kwh Berlin kwh Montréal kwh Gaspé kwh Natashquan kwh Chauffe-eau solaire domestique Surface totale de capteurs thermiques vitrés installés annuellement Au Canada Ailleurs dans le monde Données m 2 Espagne - données m 2 Allemagne - données m 2 Sources : Le journal des énergies renouvelables, n o , p. 67 Étude de l industrie des capteurs thermosolaires, 2005, RnCan , tableau 2 p. 10 4
5 Chauffe-eau solaire domestique En hiver Installer les capteurs à 60 degrés en bordure du toit pour favoriser le déneigement 50% 40% Estimation du pourcentage d'énergie fournie par un chauffe-eau solaire domestique - cas type au Québec 30% Utiliser du propylène glycol comme fluide caloporteur ou effectuer une vidange de l eau contenue dans les capteurs pour éviter le gel 20% 10% 0% Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Contexte Orientations précisées dans la Stratégie énergétique du Québec L énergie pour construire le Québec de demain Soutenir le développement de la filière solaire active dans le cadre de ses programmes visant le soutien aux nouvelles technologies 5
6 Contexte Appel d intérêt de RNCan en juillet 2007 Projet d au moins 200 chauffe-eau solaires Secteur résidentiel Annonce de la décision de RNCan en janvier projets retenus au Canada, dont celui de l Agence Soutien financier versé à l Agence par RNCan de $ par chauffe-eau solaire Autorisation de la Régie de l énergie pour le lancement du projet pilote en mars 2009 Lancement du Projet pilote chauffe-eau solaire domestique en juin 2009 par l Agence Objectifs Appuyer l installation de 200 chauffe-eau solaires avant décembre 2010 Développer l industrie du solaire au Québec Développer l expertise de la main-d œuvre pour l installation Vérifier la viabilité dans le climat québécois (performance, satisfaction) Œuvrer en amont des réalités du marché 6
7 Objectifs Date limite pour la réception des demandes d aide financière : 31 octobre 2010 Fin de la période d installation des chauffe-eau solaire : 31 décembre 2010 Date limite pour versement des aides financières : 31 mars 2011 Marchés visés Résidentiel : habitations unifamiliales et petits immeubles neufs et existants Coopératives d habitation Résidences désservies par un réseau électrique autonome 7
8 Modalités du projet pilote Aide financière Chauffe-eau solaire domestique complet 1 capteur 2 capteurs 3 capteurs Aide financière $ $ $ Capteurs vitrés plats Surface de 2,85 m 2 ± 10 % considérée comme un capteur Capteurs à tubes sous vide Surface de 2,8 m 2 ± 10 % considérée comme un capteur Modalités du projet pilote Clientèle admissible Toute personne domiciliée au Québec propriétaire d une habitation admissible Toute coopérative d habitation située au Québec Tout promoteur de projets domiciliaires répondant aux critères du projet pilote 8
9 Modalités du projet pilote Habitations admissibles Maisons individuelles, jumelées ou en rangée Petits immeubles à logements sans entrée commune Surface de 600 m 2 ou moins projetée au sol 3 étages ou moins Existantes ou à construire, localisées au Québec Modalités du projet pilote Équipements admissibles Chauffe-eau solaire d usage domestique comportant des équipements neufs seulement Capteurs inscrits sur la liste des capteurs autorisés de l Office de l efficacité énergétique dans le cadre du programme écoénergie Matériaux utilisés et méthodes d installation respectant la réglementation applicable au Québec 9
10 Modalités du projet pilote Réglementation applicable au Québec pour les chauffeeau solaires domestiques Équipement certifié selon la norme CAN/CSA F379.1 Chauffe-eau solaires d usage ménager (systèmes en kit) Tout système installé ne cadrant pas dans la norme CAN/CSA F379.1 doit être attesté par un ingénieur Installation effectuée conformément à la norme CAN/CSA F383 Règles d installation des chauffe-eau solaires d usage ménager Modalités du projet pilote Entreprises admissibles Qualification de l équipe d installation Détenir les licences délivrées par la Régie de bâtiment du Québec Licence 15.5 (Entrepreneur en plomberie) Licence 6.1 (Entrepreneur en charpentes de bois) Licence 7.0 (Entrepreneur en isolation, étanchéité, couvertures et revêtement extérieur) Posséder des connaissances suffisantes pour l installation des chauffe-eau solaires + 5 installations réalisées ou Formation d installateur de chauffe-eau solaires domestiques 10
11 Modalités du projet pilote Inspection Inspecteur mandaté par l Agence Inspection de chaque équipement installé dans le cadre du projet pilote Vérification de la conformité de l installation de l équipement (norme CAN/CSA F383) Vérification de l admissibilité de l équipement aux critères de l Agence Mesurage 25 des 200 installations prévues Données recueillies durant un an par télémesure Modalités du projet pilote Responsabilités de l acheteur 1. Produire la demande d aide financière Responsabilités de l Agence 2. Vérifier l admissibilité de la demande Confirmer le montant accordé par lettre 3. Débuter les travaux d installation 4. Inspecter les travaux 5. Verser l aide financière 6. Installer un système de télémesure (le cas échéant) 11
12 Modalités du projet pilote Formulaire de demande d aide financière (2 pages) Modalités du projet pilote Responsabilités de l entrepreneur 1. Produire la Déclaration de l entrepreneur 2. Remplir la partie de l entrepreneur de la demande d aide financière Responsabilités de l Agence 3. Évaluer le dossier Inscrire l entreprise au registre du centre d appels 4. Débuter les travaux d installation 5. Inspecter les travaux 6. Verser l aide financière 7. Installer un système de télémesure (le cas échéant) 12
13 Modalités du projet pilote Déclaration de l entrepreneur Obstacles Certification selon la norme Acnor F fabricants d équipement certifiés Enerworks/Groupe Atis Copperhill Alternate Energy Inc. Thermodynamics ltée Viessmann Manufacturing 2 fabricants d équipement en cours de certification CareEarth Inc. Trimline Design Centre Inc. 13
14 Obstacles Sondage dans 226 municipalités Capteurs solaires ne doivent pas être visibles en façade dans 24 % des cas Citoyens connaissent peu les chauffe-eau solaires Peu d installateurs qualifiés Situation énergétique au Québec (faible coût) Conditions favorables Conditions en vigueur jusqu au 31 mars 2010 Autres aides financières écoénergie Rénovation - Maisons (fédéral) $ pour l installation d un chauffe-eau solaire Installation dans une habitation existante Capacité minimale de 6 Gj / année ( ~ 2 capteurs et plus) Accessible par le programme Rénoclimat au Québec S est terminée le 31 mars
15 Conditions favorables Conditions en vigueur jusqu au 31 mars 2010 Autres aides financières Crédits d impôt pour la rénovation domiciliaire (fédéral) Crédit d impôt non remboursable ((investissement initial $) * 15 %) - 16,5 % (abattement fédéral) S est terminée en février 2010 Crédits d impôt pour la rénovation domiciliaire (provincial) 20 % * (dépenses admissibles en rénovation $ - aides financières obtenues) S est terminée en février 2010 Résultats 46 appels d information par mois en moyenne visites par mois de la page Internet en moyenne 10 entreprises ont effectué au moins une installation dans le cadre du projet pilote 70 chauffe-eau solaires installés Ajout de deux fabricants de chauffe-eau solaires certifiés selon la norme CAN/CSA F379.1 depuis le lancement 15
16 Demande de renseignements Agence de l'efficacité énergétique Sans frais :
Présenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailSoltherm Personnes morales
Soltherm Personnes morales Annexe technique Valable pour les travaux faisant l objet d une facture finale datée au plus tôt le 1 er janvier 2015 ou dans des maisons unifamiliales/appartements dont la déclaration
Plus en détailUne introduction aux chauffe-eau solaires domestiques
Une introduction aux chauffe-eau solaires domestiques Les objectifs d'apprentissage: Cet exposé vous informera au sujet de l utilisation de l énergie solaire afin de produire de l eau chaude domestique,
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse de l installation Rue : N :. Code Postal : Commune : Age du bâtiment : - plus de 5 ans - moins de 5 ans 2. 2. Coordonnées de l installateur agréé 1
Plus en détailFormulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire
Formulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire Annexe au formulaire de demande de prime 1. Coordonnées du demandeur Nom du demandeur Adresse Adresse de l installation Rue : N : Code Postal : Commune
Plus en détailLimitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé.
2014 Vous avez des projets de rénovation? Limitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé. Qu est-ce que la certification Rénovation Écohabitation? Écohabitation est un organisme québécois
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailDéroulement de la certification PEB de votre bâtiment
Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;
Plus en détailCe dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.
FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même
Plus en détailASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants
SOCIÉTÉ CANADIENNE D HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT ASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants À titre d organisme national responsable de l
Plus en détailVERSION 2011. Ce document doit être complété et signé par l installateur agréé Soltherm ayant réalisé les travaux
VERSION 2011 Valable pour les travaux faisant l objet d une facture finale datée au plus tôt du 1 er janvier 2011. Ce document doit être complété et signé par l installateur agréé Soltherm ayant réalisé
Plus en détailTRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE : DE NOUVELLES DISPOSITIONS POUR DYNAMISER LE DÉVELOPPEMENT DU CHAUFFE-EAU SOLAIRE EN MARTINIQUE DOSSIER DE PRESSE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE, UNE PRIORITÉ POUR LA MARTINIQUE La Martinique
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailListe et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE
À jour au 1 er janvier 2015 Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Nature des dépenses Matériaux d isolation thermique des parois vitrées Matériaux d isolation thermique
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine
NOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine «Capteur autonome eau chaude» Choix de la gamme ECOAUTONOME a retenu un capteur solaire
Plus en détailguide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir
guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,
Plus en détailen rénovation habitat Qualifications et certifications RGE Comprendre
Qualifications et certifications RGE en rénovation Les qualifications et certifications RGE éligibles pour vos travaux de rénovation énergétique en métropole Le recours a un professionnel RGE est obligatoire
Plus en détailCONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
Plus en détailhabitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre
Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,
Plus en détailQuestionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
Plus en détailProgramme d accession à la propriété
Information générale www.habitermontreal.qc.ca Formulaire de demande d aide financière Octobre 2010 Le programme Ce programme offre une aide financière aux nouveaux acheteurs de certains types d unités
Plus en détailROULEZ ÉLECTRIQUE Cadre normatif 14 janvier 2014
ROULEZ ÉLECTRIQUE Cadre normatif 14 janvier 2014 Ce document a une valeur légale. Il prévaut sur les dépliants et les autres renseignements publiés sur le programme Roulez électrique. Entrée en vigueur
Plus en détailPLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17
PLAN D EFFICACITÉ ÉLECTRIQUE 2014/15-2016/17 APERÇU DU PLAN Préparé pour le ministère de l Énergie et des Mines du Nouveau-Brunswick avec l'aide de Dunsky expertise en énergie Juillet 2014 Cette page est
Plus en détail2195257 ballons ECS vendus en France, en 2010
SOLUTIONS D EAU CHAUDE SANITAIRE En 2010, le marché de l ECS en France représente 2 195 257 ballons ECS de différentes technologies. Dans ce marché global qui était en baisse de 1,8 %, les solutions ENR
Plus en détailASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson. 16 mars 2015
ASHRAE Montréal STM Construction du centre de transport Stinson 16 mars 2015 Plan de présentation Présentation générale du projet Par M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets STM Lignes directrices conception
Plus en détailCHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailNom du distributeur Adresse du distributeur
Adresse du distributeur Numéro de licence R.B.Q. : MANUEL DE CONTROLE DE LA QUALITÉ Pour la vérification de l installation initiale et le contrôle de la corrosion de réservoir de propane sous terre conformément
Plus en détailFrançois Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010
Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que
Plus en détailCATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES
CATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES FORMATIONS 100% PRO TOUTE L ANNÉE. TROUVEZ VOTRE FORMATION QUALIFIANTE. -10% SUR CERTAINES FORMATIONS DU CATALOGUE. î à Cher client, Le
Plus en détailEconomies d énergie Rénovation thermique des bâtiments
climat d innovation Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments Les aides financières à disposition des ménages Edition 2012 Essayons d y voir plus clair 2/3 Les décisions du Grenelle de l Environnement
Plus en détailPrincipe de fonctionnement de la façade active Lucido. K:\15.Lucido \Dossier d'envoi\annexe\2011_12_explicatif du principe de la façade Lucido.
Principe de fonctionnement de la façade active Lucido K:\15.Lucido \Dossier d'envoi\annexe\2011_12_explicatif du principe de la façade Lucido.doc 0. Préambule Le présent document est élaboré dans le but
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailSolar Heating System Factsheet (SHSF) - Dossier guide
Solar eating System Factsheet (SSF) - Dossier guide Les Factsheets (feuille de données) publiés sur la page Internet de SPF résument les résultats des tests des systèmes solaires pour la production d eau
Plus en détailDE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 VOUS AVEZ UN PROJET. Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé
VOUS AVEZ UN PROJET DE RENOVATION? GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES 2015 EDITION 2015 avec la mention RGE et le CITE Confort amélioré Economies d'énergie Patrimoine valorisé SOMMAIRE ECO PTZ P.2 CREDIT D IMPÔT
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Plus en détailHuit bonnes raisons. sous nos latitudes. Raison 1 Le chauffe-eau solaire est un compagnon idéal
1 Huit bonnes raisons Par son histoire et son tissu industriel, la Wallonie est une grosse consommatrice d énergie. Per capita, le Wallon consomme 45 % de plus que la moyenne de l'europe des quinze. Or
Plus en détailProgramme d accession à la propriété
Information générale www.habitermontreal.com Le programme Programme d accession à la propriété Formulaire de demande d aide financière Avril 2013 Ce programme offre une aide financière aux nouveaux acheteurs
Plus en détailEnergie solaire www.euroclima.fr
Chaudières françaises fabriquées en Alsace depuis 1973 Energie solaire www.euroclima.fr E U R O C L i M A Un système complet La clé de l efficience solaire réside dans l association et l optimisation des
Plus en détailDROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire
DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire DROUHIN Bernard Le chauffe-eau solaire Principe de fonctionnement Les Capteurs Les ballons Les organes de sécurité Les besoins L ensoleillement dimensionnement Comment
Plus en détailProgramme d acquisition d une propriété
Information générale Programme d acquisition d une propriété Formulaire de demande d aide financière Juin 2014 www.ville.montreal.qc.ca/habitation Pour obtenir de l aide pour compléter ce formulaire, veuillez
Plus en détailNouvelle construction habitation unifamiliale 2009
Nouvelle construction habitation unifamiliale 2009 Remise du sac d'accueil Informations sur les organismes de la Ville Informations sur les commerces de la Ville Information sur les services municipaux
Plus en détailCrédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012
Crédits d impôt énergie TVA réduite à 7% Prêt à taux zéro 2012 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir de la loi de finances 2012, des articles 200 quater, 200 quinquies,
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?
Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur
Plus en détailEn MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies
En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES
Plus en détailTABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE
TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE d isolation thermique la totalité la toiture d isolation thermique s murs donnant sur l extérieur (au moins la moitié la surface
Plus en détailZone Région de Bruxelles Capitale
Objet Zone Au Fédéral Région Wallonne Région de Bruxelles Capitale Région Flamande Audit énergétique Thermographie infrarouge Pour audit énergétique (auditeur agréé PAE1 ou 2) dans habitation existante,
Plus en détailARCHITECTE-FICHES RESSOURCES
ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES Vue du terrain à bâtir Plan de masse Surface plancher La «surface de plancher» s entend comme la somme des surfaces de plancher dans la maison dans les pièces où la hauteur
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailLE RÉSULTAT DU CERTIFICAT PEB Pour le résidentiel
LE RÉSULTAT DU CERTIFICAT PEB Pour le résidentiel 1. A QUOI CORRESPOND LA LETTRE (A,B G) SUR MON CERTIFICAT PEB? La lettre correspond à une consommation théorique qui se base sur les caractéristiques propres
Plus en détailLa Réserve de Remplacement
La Réserve de Remplacement Guide d utilisation mai 2006 Services familiaux et communautaires Habitation et soutien du revenu Province du Nouveau Brunswick La réserve de remplacement GUIDE D UTILISATION
Plus en détailAutoconsommation d énergie photovoltaïque
Autoconsommation d énergie photovoltaïque Principe et intérêt de l autoconsommation de l électricité photovoltaïque Atelier technique PV-NET Mardi 3 décembre 2013 Marc Niell Ingénieur chargé d affaires
Plus en détailPour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage
Pour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage TABLE DES MATIÈRES Démarrer votre entreprise.................................................................................... 3 Choisir
Plus en détailCycle de Formation-débat pour travailleurs sociaux
Cycle de Formation-débat pour travailleurs sociaux Module de perfectionnement 04 Document de travail Caroline GRéGOIRE Aides financières, primes et financement Tr@me scrl Objectifs Présenter les aides
Plus en détailCREDIT D IMPOT TRANSITION ENERGETIQUE ET QUALIFICATION RGE DE L ENTREPRISE : COMMENTAIRES DE L ADMINISTRATION FISCALE
CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES DU BOIS DU BAS-RHIN BP 68055 3, rue Jean Monnet ECKBOLSHEIM 67038 STRASBOURG Cedex Tel: 03.88.10.28.00 - Fax:03.88.77.80.02 CREDIT D IMPOT TRANSITION ENERGETIQUE ET QUALIFICATION
Plus en détailTravaux d amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants (2007-2009)
Travaux d amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants (2007-2009) Marché de l entretien-amélioration des bâtiments en 2007 Commissariat général au développement durable - Service
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n 56 relatif à l octroi d un crédit pour financer la rénovation des installations de chauffage des vestiaires sis au centre sportif "En Bord". Madame la présidente,
Plus en détailAméliorer la performance énergétique, les aides de l'état
Améliorer la performance énergétique, les aides de l'état Le secteur du bâtiment est un des plus grands consommateurs d'énergie et émetteurs de gaz à effet de serre. C'est donc sur ce secteur que s'est
Plus en détailouvrir De ...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
ouvrir De nouvelles portes aux logements abordables...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL 65404 À titre d organisme national responsable de l habitation, la Société canadienne d hypothèques
Plus en détailInternational. RETScreen ANALYSE DE PROJETS D ÉNERGIES PROPRES : MANUEL D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES DE CAS RETSCREEN
RETScreen International Centre d aide à la décision sur les énergies propres www.retscreen.net ANALYSE DE PROJETS D ÉNERGIES PROPRES : MANUEL D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES DE CAS RETSCREEN Centre de la technologie
Plus en détailLe chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Plus en détailDTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau
DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau olivier.correc@cstb.fr Nouveaux Documents Techniques Unifiés DTU 60.1 Plomberie sanitaire pour
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailBLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE
26 FEVRIER 2013 BLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE Contact presse : Colette Génin Tél : 01 44 82 48 84 e-mail : edf-presse@consultants.publicis.fr www.edf.fr EDF SA au
Plus en détailInfos pratiques. Choisir sa solution de production d eau chaude sanitaire (ECS) Solution économique. Solution confort. Les chauffe-eau solaires
Infos pratiques Choisir sa solution de production d eau chaude sanitaire (ECS) Solution économique La production d eau chaude instantanée concerne principalement les chaudières murales à gaz. Lors d un
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT ÉCORÉNOV
CRÉDIT D IMPÔT ÉCORÉNOV B. Travaux relatifs aux systèmes mécaniques de l'habitation B1 Système de chauffage Remplacement d'un appareil d'un système de chauffage au propane ou au gaz naturel par l'un des
Plus en détailGuide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE
Guide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE Lorsque survient un décès dans la famille, le premier souci est souvent de trouver l argent
Plus en détailInformation sur «LEED 2009» - Canada & U.S.
Information sur «LEED 2009» - Canada & U.S. En 2009, le USGBC a lancé à nouveau sa série de systèmes d évaluation et a harmonisé les deux systèmes LEED NC (pour «New Construction») et LEED CS (pour «Core
Plus en détailENTREPRENEUR SPÉCIALISÉ. Police d assurance multirisques pour les entrepreneurs spécialisés
AVEC T ENAN V A ' L ENTREPRENEUR SPÉCIALISÉ Police d assurance multirisques pour les entrepreneurs spécialisés 1 TABLE DES MATIÈRES 3 OptiPak Entrepreneur Spécialisé 3 L avenant OptiMax conçu par Optimum
Plus en détailLoi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments
Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures
Plus en détailInutilisable pour. transaction. Compte tenu de l importance que revêtent les déclarations qui suivent, le vendeur doit transmettre les informations
FORMULAIRE OBLIGATOIRE DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE (TERRAIN ET BÂTIMENTS, CIRCONSTANCES ET DÉPENDANCES) Inutilisable pour Formulaire élaboré en collaboration avec l Association des inspecteurs
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailPropriétaire Ville de Fort Saskatchewan, Alberta Année de construction 2004 Superficie totale (empreinte au sol) 10 220 m 2 (110 000 pi 2 )
Profil de projet d innovation technologique en réfrigération PARB PROGRAMME D ACTION EN RÉFRIGÉRATION POUR LES BÂTIMENTS Centre multiloisirs Dow Centennial Centre (Alberta) CONSTRUCTION NEUVE Sommaire
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC
CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À LA DIVERSIFICATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES MANUFACTURIÈRES QUÉBÉCOISES INVESTISSEMENT QUÉBEC Direction des mesures fiscales TABLE DES MATIÈRES Nature de l aide fiscale... 3
Plus en détailFormation Bâtiment Durable :
Formation Bâtiment Durable : Rénovation à haute performance énergétique: détails techniques Bruxelles Environnement LE SYSTÈME DE CHAUFFAGE ET LA PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE François LECLERCQ et
Plus en détailDomosol : Système solaire combiné (SSC) de production d eau chaude et chauffage
Domosol : Système solaire combiné (SSC) de production d eau chaude et chauffage Tc Le système solaire combiné (SSC) Domosol de ESE est basé sur le Dynasol 3X-C. Le Dynasol 3X-C est l interface entre les
Plus en détailChauffe-eau électrique Chaffoteaux
Chauffe-eau électrique Chaffoteaux Guide de montage Difficulté : Durée de l intervention : 1h30 à 2h00 Besoin d informations? Contactez-nous au 01 47 55 74 26 ou par email à Sommaire Introduction... 2
Plus en détailROTEX Solaris - Utiliser l énergie solaire gratuite. Nouveau : Chauffe-eau électro-solaire ROTEX HybridCube 343/0/0
ROTEX Solaris - Utiliser l énergie solaire gratuite Nouveau : Chauffe-eau électro-solaire ROTEX HybridCube 343/0/0 Nouvelle solution eau chaude solaire auto-vidangeable estampillée NF CESI et Bleu Ciel
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailÉclairage : votre projet solaire en toute simplicité. Brochure informative à l intention des porteurs de petits projets solaires
Éclairage : votre projet solaire en toute simplicité Brochure informative à l intention des porteurs de petits projets solaires Concrétiser Cette brochure est destinée aux porteurs de projets de petites
Plus en détailProgramme de services résidentiels de Canadian Tire MC
292 INSUR_TOTAL_FR:CT_CFMH_BROCHURE_TOT_FR.V1 01/09/09 2:18 PM Page 1 Programme de services résidentiels de Canadian Tire MC Guide des avantages Couverture totale 292 INSUR_TOTAL_FR:CT_CFMH_BROCHURE_TOT_FR.V1
Plus en détailVotre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout!
Votre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout! «Nous n héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l empruntons à nos enfants» Antoine de Saint-Exupéry
Plus en détailQue nous enseigne la base de données PAE?
Que nous enseigne la base de données PAE? Séminaire auditeurs PAE 8 juin 2009 Nicolas Heijmans, ir Division Energie et Climat CSTC - Centre Scientifique et Technique de la Construction 00/00/2006 Contenu
Plus en détail2 Trucs et Astuces 2
Trucs et Astuces 2 2 Le chauffe-eau solaire 1.Les capteurs 2.Les circuits solaires 3.Le circuit sanitaire 4.Les systèmes d appoint 5.Fiches synthèse 6.Bon à savoir Trucs et Astuces 3 1 Les capteurs Trucs
Plus en détailEnergies. D ambiance REFERENCES : ACTIONS MENEES : CONTACT : DESCRIPTION TECHNIQUE DES ACTIONS ENGAGEES : GAINS OU BENEFICES DEGAGES : renouvelables
REFERENCES : Entreprise : ELEC-EAU 47 Rue de la petite vitesse 72300 Sablé sur Sarthe Tél. : 02 43 95 07 22 Effectif : 11 salariés Activité : Electricité, plomberie, chauffage et climatisation Energies
Plus en détailAccumuler la chaleur avec des ballons système individuels.
ÉNERGIES RENOUVELABLES Ballons système Accumuler la chaleur avec des ballons système individuels. BALLON TAMPON BALLON D EAU CHAUDE / CHAUFFE-EAU BALLON COMBINÉ / À PRÉPARATION D EAU CHAUDE INSTANTANÉE
Plus en détailQuestionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-HYACINTHE
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-HYACINTHE RÈGLEMENT NUMÉRO 438 CONCERNANT L ADOPTION DU PROGRAMME RÉNOVATION QUÉBEC DANS LE VOLET VI «AIDE AUX PROPRIÉTAIRES DE MAISONS LÉZARDÉES» CONSIDÉRANT que la Société
Plus en détailprêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements
environnement prêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager RENOV LR, le prêt bonifié
Plus en détailUne formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures.
Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures. À compter du 1 er juin 2007, les frigoristes* et les mécaniciens en protection-
Plus en détailCrédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015
Crédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015 Depuis la loi de finances pour 2005, a été créé un crédit d'impôt dédié au développement durable et aux économies d'énergie. S inscrivant dans
Plus en détailEstimation en travaux de construction et de rénovation
Attestation d études collégiales (AEC) Estimation en travaux de construction et de rénovation EEC.35 Responsable du programme : Catherine LeHir-Roy 418 723-1880, poste 2547 Type de sanction : Durée totale
Plus en détail