LIGUE RHONE-ALPES TENNIS DE TABLE. Le championnat par équipes régional 2013/2014. Livret du capitaine d équipe

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1 LIGUE RHONE-ALPES TENNIS DE TABLE Le champion par équipes régional 2013/2014 Livret du capitaine d équipe 1

2 Le champion par équipes régional Sommaire Préambule rappel de règlements généraux Les licences les raquettes les échanges de points la participation des benjamins aux épreuves seniors 1. Organisation du champion régional 1.1. Conditions de participation 1.2. Généralités 1.3. Formules des champions masculin et féminin 1.4. Organisation des divisions Nombre de poules Constitution des poules des différentes divisions classement des équipes dans une poule montées descentes barrages et titres 1.5. Impossibilités désistements 2. Qualification des joueurs 2.1. Composition des équipes Classement minimum Nombre d étrangers Participation des féminines Nombre de mutés 2.2. Brûlages 2.3. Absence d un joueur équipe incomplète En page centrale : tableau récap des règles applicables en champion par équipes ional et régional 3. Déroulement d une rencontre 3.1. Juge-arbitrage - arbitrage 3.2. Lieux dates calendrier temps Lieux Date heure avancement et report de rencontre Calendrier 13/ temps à respecter : ouverture salle retard équipe visiteuse interruption de rencontre 3.3. Conditions matérielles : tables filets balles feuille de rencontre 3.4. Tenues des joueurs 3.5. Conseils pour la tenue de la feuille de rencontre 3.6. Transmission des résultats 4. Réserves réclamations 4.1. Réserves - réclamations 4.2. Discipline - sanctions 5. Forfaits 5.1. Forfait simple 5.2. Forfait général 5.3. Forfait au cours du dernier tour de champion 5.4. Forfait lors de la journée des titres 5.5. Forfait lors d une rencontre de repêchage En dernière page : tableau des tours saison

3 PREAMBULE Ce document a été constitué dans le but de communiquer les règlements des compétitions régionales qui seront appliqués sur la ligue Rhône-Alpes de Tennis de Table. Nous vous recommandons de suivre les obligations suivantes pour toutes les manifestations régionales : Les joueurs doivent être en possession de leur licence signée (ou signée par le parent ou tuteur légal s ils sont mineurs) portant la mention certificat médical présenté ou bien d être en capacité de fournir ces éléments suivant la procédure fédérale (voir rappels ciaprès). Le joueur fournit sa licence ou l attestation éditée par «l espace mon club» (à condition que cette dernière date de moins d un mois) comportant la mention «certificat médical présenté». Le joueur fournit sa licence ou l attestation éditée par «l espace mon club» (à condition que cette dernière date de moins d un mois) comportant la mention «ni entraînement ni compétition» et un certificat médical indépendant en cours de validité. Le joueur ne peut pas fournir de licence ou d attestation de licence datée de moins d un mois, par contre il est en mesure de prouver son identité et fournir les éléments prouvant qu il est bien licencié et détenteur d un certificat médical en suivant les procédures de consultation de la base de données fédérale SPID telles que définies par la FFTT. Le JA devra alors noter, dans la partie rapport au dos de la feuille de rencontre : licence du joueur «X» vérifiée par consultation SPID. Dans ce cas, une pénalité financière pour «défaut de présentation de licence» sera appliquée. Si le joueur ne peut Ni fournir sa licence ou l attestation éditée par «espace mon club» avec la mention «certificat médical présenté», Ni fournir sa licence ou l attestation éditée par «espace mon club», et un certificat médical indépendant daté de moins d'un an ni prouver son identité et justifier qu il est titulaire d une licence par la consultation d informations issues de la base de données fédérale (SPID). il ne doit pas être autorisé à jouer. Tout joueur dont la licence n aura pas été validée pour la saison en cours, sera considéré comme non qualifié et sanctionné comme tel avec les conséquences qui en découlent dans l épreuve à laquelle il aura participé. Les joueurs doivent avoir une raquette dont les revêtements sont agréés par l'ittf (liste à jour consultable sur Lors d'une compétition, les joueurs ne doivent pas avoir absorbé de substances dopantes (infos sur le site de l agence française contre le dopage : ). 1. Quand deux joueurs sont dans l'aire de jeu, il y a transfert de points entre les deux joueurs, que la partie aille ou non à son terme (c'està-dire notamment en cas d'abandon au cours de la partie) 2. Quand un des deux joueurs ne se présente pas dans l'aire de jeu, il perd les points qu'il aurait dû perdre s'il avait participé et perdu cette partie. Son adversaire n'est pas crédité des points qu'il aurait pu gagner. Ceci ne concerne que la première partie non jouée. Ainsi les dirigeants, les cadres techniques et les joueurs seront au courant du déroulement des différentes épreuves. Toutefois, il arrivera sans doute qu'une situation ne soit pas prévue dans ces textes ou qu'une règle ne soit pas assez explicite, dans ce cas la Commission sportive régionale se référera aux Règlements fédéraux en vigueur (si le cas est prévu) sinon, elle sera amenée à traiter le dossier en son âme et conscience et toujours dans l'intérêt du tennis de table. Qualification des juges-arbitres régionaux Tout JA intervenant sur une rencontre de champion par équipes ou sur une épreuve régionale devra suivre une remise à niveau au moins tous les 4 ans pour conserver sa qualification. Participation des jeunes aux compétitions règlement médical FFTT Conformément à l'article L du code du sport, la participation aux compétitions est subordonnée à la présentation d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d'un an En matière de certificat médical, la production du document original est bien sûr recevable et préférable, mais il convient d accepter également d autres documents en cours de validité tel que le duplicata, la photocopie, le certificat reçu par télécopie, scanné et reçu par Internet. En cas de doute sur la validité d un document, le certificat médical original devra être produit ultérieurement sur demande Les jeunes joueurs ou joueuses peuvent participer, sans aucun surclassement, aux épreuves individuelles et par équipes organisées dans une catégorie d'âge immédiatement supérieure, deux fois supérieure ou trois fois supérieure à la leur. Les benjamins et benjamines souhaitant participer à des épreuves seniors doivent remplir les deux conditions suivantes : 1 - participer au critérium fédéral de Nationale 1 (donc un joueur ne participant pas au premier tour de critérium fédéral N1 ne pourra pas jouer en seniors. Il ne le pourra qu après le tour 2 du critérium fédéral N1, s il a effectivement participé) 2 - satisfaire aux examens médicaux demandés par le médecin fédéral : avoir un certificat médical de quadruple surclassement (de benjamin à senior) par un médecin du sport avec réalisation d'un ECG (électrocardiogramme de repos). Un formulaire de demande de quadruple surclassement est à utiliser dans le module «services», menu «télécharger» de l espace mon club. Tous les autres benjamins et benjamines ne peuvent pas participer aux épreuves seniors. Les poussins et poussines ne peuvent pas participer aux épreuves juniors et seniors. Règlement disciplinaire : Les divers problèmes seront traités suivant les règlements fédéraux en vigueur. 3

4 1. L organisation du champion régional 1.1. Conditions de participation générales pour toutes les divisions Pour être autorisée à participer au Champion régional par équipes Messieurs et Dames, toute association doit confirmer sa participation à la date fixée par la Commission sportive Rhône-Alpes. Si cette condition n'est pas respectée, une pénalité financière par équipe engagée en retard sera appliquée. Le cas échéant, la rétrogradation sera appliquée. Les droits d engagement sont facturés en début de chaque phase en fonction de la division où s engage chaque équipe de l association. La caution est versée lors de l accession à l échelon régional et rendue à l association lorsque l équipe monte en ionale ou descend en départementale à condition qu aucune pénalité financière ne reste due et sous réserve que la saison complète ait été effectuée. La caution est confisquée lors du premier forfait. L équipe qui est déclarée forfait pour une rencontre doit verser une nouvelle caution pour pouvoir prétendre à continuer l épreuve Toute association participant au Champion par équipes est tenue de s'informer des conditions de participation et d'en accepter les termes dans leur intégralité. De plus, toute association doit : En PRE-NATIONALE MESSIEURS ET DAMES - disposer de 12 licenciés au moins, disputant jusqu'à son terme le Champion régional ou départemental (corporatif exclu). Le nonrespect de cette condition implique la rétrogradation en Régionale 1 Messieurs ou Dames en fin de phase. - posséder un effectif permettant de respecter les règles de classement minimum. - disposer de 3 licenciés jeunes (14 ans au plus le 1 er janvier de la saison en cours) disputant, jusqu'à son terme, une épreuve par équipes réservée aux jeunes de leur département. Le non-respect de cette disposition implique la rétrogradation en Régionale 1 Messieurs ou Régionale 1 Dames en fin de phase ; dans ce cas, tous ses résultats sont automatiquement annulés ainsi que les points acquis contre cette équipe par ses adversaires l application d une pénalité financière. - mettre à disposition de la CRA, pour chaque équipe engagée en Pré-ionale Messieurs et Dames un JA1 pouvant officier au moins 4 fois par phase. Ce JA pourra être licencié dans une association différente. Il devra avoir validé sa formation depuis 4 ans maximum. Passé ce délai, pour conserver sa qualification, il devra suivre une session de recyclage. En REGIONALE 1, 2, 3 et 4 MESSIEURS et régionale 1 dames - posséder un effectif permettant de respecter les règles de classement minimum (pour la R1) - assurer le juge-arbitrage des rencontres se déroulant à domicile : soit par un JA1 licencié du club, non-joueur ce jour-là. Il ne pourra officier que pour deux rencontres au maximum se déroulant simultanément dans la même salle soit par un JA1 membre de l équipe et qui pourra officier pour chaque rencontre à domicile sur la rencontre à laquelle il participe. Les mêmes obligations de qualifications s appliquent aux JA dans ces divisions : formation validée depuis moins de 4 ans et, passé ce délai, obligation de suivre une session de recyclage dans la saison. La liste des JA qualifiés pour la saison figure sur le site de la LRATT. En cas de souci, voyez avec votre commission départementale d arbitrage pour faire le point sur le niveau de qualification de vos JA Généralités Nombre de phases : le champion se déroule en deux phases - Dans tous les cas, toutes les parties d'une rencontre sont jouées sauf lors des journées de titres et/ou barrages où les rencontres sont arrêtées dès que l'une des 2 équipes a un total de points partie égal à la moitié des parties possibles + 1 (arrêt au score acquis) - Dans toutes les divisions, Les parties sont jouées de façon continue dans l ordre de la feuille de rencontre. Dès qu une partie est terminée, le JA doit lancer la suivante sur la table devenue libre - Toutes les parties se disputent au meilleur des 5 manches Formules des champions masculin et féminin FORMULE DES RENCONTRES DANS TOUTES LES DIVISIONS REGIONALES MESSIEURS ET EN PN DAMES A partir de , la formule ionale est appliquée. Equipes de 4 joueurs/joueuses en un groupe unique. Les quatre joueurs(ses) d'une équipe sont désignés par A, B, C, D. Les quatre joueurs(ses) de l'équipe adverse sont désignés par W, X, Y, Z. Chaque joueur(se) dispute 3 parties de simple + 1 double [un(e) joueur(se) ne peut participer qu'à un seul double] en suivant l ordre ci-après : AW-BX-CY-DZ-AX-BW-DY-CZ-double 1-double 2-AY-CW-DX-BZ La rencontre se dispute sur deux tables. FORMULE DES RENCONTRES EN R1 DAMES Equipe de trois joueuses en un groupe unique (inchangé par rapport à ). Les trois joueuses d'une équipe sont désignées par A, B, C. Les trois joueuses de l'équipe adverse sont désignées par X, Y, Z. L'ordre des parties est : AX - BY - CZ - BX - double - AZ - CY - BZ - CX AY. La rencontre se dispute sur une table. 4

5 1.4. Organisation des divers échelons Nombre de poules A. MESSIEURS : * 1 re et 2 ème phases: 5 DIVISIONS Pré-ionale Régionale 1 Régionale 2 Régionale 3 Régionale 4 1 poule de 8 équipes 2 poules de 8 équipes 4 poules de 8 équipes 8 poules de 8 équipes 8 poules de 8 équipes B. DAMES * 1 re et 2 ème phases: 2 DIVISIONS - Pré-ionale : une poule de 8 équipes à 4 joueuses - Régionale 1 : une poule de 8 équipes à 3 joueuses (formule saison 12/13) Constitution des poules des différentes divisions A. MESSIEURS : Elles sont constituées par la Commission sportive régionale selon les principes suivants : - Serpent intégral appliqué en PN messieurs et R1 messieurs en fonction des résultats obtenus à l'issue de chaque phase. - Les poules de R2, R3 et R4 messieurs sont constituées pour chaque phase en suivant les résultats obtenus lors de la phase écoulée tout en tenant compte des situations géographiques des équipes. - Une association ne peut être représentée que par une seule équipe dans une poule de n importe quelle division régionale messieurs - Des dérogations aux dates et heures officielles de réception (samedi 16 h.) peuvent être accordées, uniquement en cas de salle indisponible et dans les plus basses divisions et sur présentation de justificatifs. Le classement établi par le tableau des titres en fin de seconde phase sera utilisé pour le placement des équipes montantes des divisions R4, R3, R2, R1 (sous réserve de compatibilité avec les éventuels impératifs de clubs). En cas de défections ou de repêchages d équipes par l échelon ional, des repêchages seront effectués entre les divisions régionales en prenant d abord une équipe descendante puis une équipe 2 ème de l échelon inférieure en s appuyant sur le classement résultant des barrages de la phase correspondante. B. DAMES La pré-ionale dames doit prévoir d intégrer une équipe montante de la ligue d AUVERGNE (sous réserve qu elle réponde aux obligations relatives à la division). Si aucune équipe n est proposée par la ligue d AUVERGNE à la date de clôture des inscriptions, la place libre est mise à disposition de la commission sportive. La poule est constituée dans l ordre du classement à l issue de la phase précédente et en prenant en compte, dans la mesure du possible les éventuels impératifs de clubs. La R1 dames est exclusivement Rhône-Alpes. Elle est connectée à la division InterDépartementale 2 (ID2). Deux équipes maximum d un même club peuvent être dans cette division si elle ne compte pas plus d une poule. Si la poule comprend deux équipes d'un même club, ces deux équipes doivent être placées de façon à se rencontrer lors de la première journée de la poule. De plus, une joueuse ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l'autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule. Pour des raisons de facilités administratives, les divisions ID2 et ID3 (si elles existent) sont gérées sportivement par le groupement des comités Isère-Rhône (personne chargée de la gestion sportive : ) et administrativement par le secrétariat de ligue (réception des feuilles de rencontre, suivi administratif du champion) Décompte des points en champion régional classement des équipes dans une poule A. Décompte des points parties en champion régional ATTENTION RETOUR AU SCORE 1 ou 0 Pour chaque partie d une rencontre cinq cas peuvent se présenter : Une partie n est pas disputée pour cause d absence des 2 adversaires : les deux associations marquent 0 point. Une partie n est pas disputée pour cause d absence d un des 2 adversaires : l association fautive marque 0 point Un joueur abandonne au cours d une partie : son association marque 0 point. Attention : un joueur qui abandonne, quel que soit le motif ou qui refuse de disputer une partie, ne peut en aucun cas participer aux éventuelles parties restantes. Un joueur dispute une partie jusqu à son terme et perd : son association marque 0 point. Un joueur gagne une partie par forfait ou non : son association marque 1 point. Les points-rencontre suivants sont attribués à l issue de chaque rencontre : une victoire : 3 points - un résultat nul : 2 points - une défaite : 1 point - une défaite par forfait ou pénalité : 1 ou 0 point selon la décision de la CSR B. Classement des équipes dans une poule Le classement dans une poule est établi dans l ordre décroissant du nombre de points rencontre. Les équipes à égalité sont départagées suivant le quotient des points parties gagnées/points parties perdues (départage général). Dans le cas où l égalité persiste, alors la procédure de départage général est appliquée aux procédures en suivant l ordre ci-après : En cas d égalité persistante, les équipes sont départagées suivant le quotient des manches gagnées/manches perdues En cas d égalité persistante, les équipes sont départagées suivant le quotient des points-manches gagnés / points-manches perdus En cas d égalité persistante, il sera procédé à un tirage au sort. Une équipe battue par forfait ou pénalité sera considérée comme battue par le total des parties prévues pour la rencontre à 0, chaque partie étant comptée comme perdue trois manches à 0, et 11-0 à chaque manche. 5

6 1.4.4 Montées descentes barrages et repêchages journée des titres A. montées A l issue de chaque phase, l équipe classée première de division accède à la division supérieure (le nombre de montées de PN en N3 messieurs et dames est fixé par l échelon ional et communiqué en début de saison ou de phase). En cas d impossibilité ou désistement, voir le point En Régionale 1, chaque équipe première monte en PN. - En Régionale 2, chaque équipe première monte en R1. - En Régionale 3, chaque équipe première monte en R2. - En Régionale 4, chaque équipe première monte en R3.. De départementale montent 16 équipes (1 par comité et les 9 autres seront déterminées selon les quotas fixés par la CSR) B. descentes A l issue de chaque phase, l équipe classée 8ème de chaque poule descend en division inférieure. Selon le nombre d équipes descendantes de l échelon ional les équipes classées 7èmes, 6èmes, voire 5èmes ou mieux peuvent être descendantes en division inférieure. La commission sportive pourra éventuellement décider de repêcher une équipe classée 8 ème de poule si elle estime que cela entre dans l intérêt de l épreuve C. barrages - repêchages A l issue de chaque phase, des rencontres de barrage sont organisées entre «les moins bons non descendants» d'une division et «les meilleurs non montants» de la division inférieure régionale suivant le schéma ci-dessous (un tableau récapitulatif figure en fin de chapitre) - les équipes classées 2 ème de poule des divisions R1-R2-R3 disputeront deux journées de barrage pour une éventuelle accession à la division supérieure: la première journée contre une équipe seconde dans la même division, la seconde journée contre un«nondescendant» de la division supérieure. - En R4, les équipes classées 2 ème de leur poule disputeront un seul tour de barrage contre une équipe «non-descendante» de R3 (R3 et R4 comptant le même nombre de poules) Les rencontres de barrages se déroulent au score acquis. La commission sportive utilisera ces rencontres pour d éventuels repêchages entre les divisions régionales. La participation aux barrages n est pas obligatoire. Toutefois le refus de participer à cette épreuve exclut de tout repêchage. N.B. le repêchage n est pas un droit Annexe Tableau récapitulatif des barrages à organiser (dates sous réserves des conditions d accueil). Besoins en tables dimanche 9 H. tables dimanche 14 H. tables Barrage PN da/r1 da 2 Barrage 2è R1 2 Barrage non desc PN / gagnant barr.2è R1 2 Barrage 2è R2 4 Barrage non desc R1 / gagnants barr.2è R2 4 Barrage 2è R3 8 Barrage non desc R2 / gagnants barr.2è R3 8 4 renc barrage 2è R4 / xème non desc R3 8 4 renc barrage 2è R4 / xème non desc R D. Journée des titres A l'issue de la 2 e phase, une journée des titres sera organisée pour décerner le titre de champion régional dans les divisions suivantes. En régionale 1 : les 2 équipes classées 1 ères se rencontrent. L'équipe vainqueur est déclarée championne RA de R1 En régionale 2 : les 4 équipes classées 1 ères de chaque poule sont placées par tirage au sort dans un tableau de 4 équipes à élimiion directe, pour disputer les ½ finales et la finale dont le vainqueur est champion RA de R2. En Régionale 3 : les 8 équipes classées 1 ères de chaque poule sont placées par tirage au sort dans un TED de 8 équipes pour disputer les ¼, ½ finales et la finale dont le vainqueur est champion RA de R3 En Régionale 4 : les 8 équipes classées 1 ères de chaque poule sont placées par tirage au sort dans un TED de 8 équipes pour disputer les ¼, ½ finales et la finale dont le vainqueur est champion RA de R4 Les rencontres des titres se déroulent au score acquis. N.B. la participation à la journée des titres est obligatoire sous peine d interdiction de montée. Annexe Tableau récapitulatif des titres à organiser (dates sous réserves des conditions d accueil). Besoins en tables Samedi 14 H Tables Dimanche 9 H. tables Dimanche 14 H. tables 1/4 Finale R4 8 1/2 finale R4 4 Finale R4 2 1/4 Finale R3 8 1/2 finale R3 4 Finale R3 2 1/2 finale R2 4 Finale R2 2 Finale R Impossibilité - désistements Impossibilité Une équipe désignée pour descendre dans une division inférieure ne peut être remplacée dans la division dans laquelle elle évoluait par une équipe de la même association désignée pour y monter. 6

7 1.5.2 désistements Cas de désistement Lorsqu'une équipe désignée pour la montée ne peut y accéder se désiste ou ne se réengage pas Lorsqu'une équipe se désiste deux fois consécutivement pour jouer dans une division à laquelle elle devait accéder Une association ayant une équipe qui ne se réengage pas Une association ayant une équipe qui se retire avant le début de l épreuve Une équipe qui se retire de l épreuve après la parution des calendriers 2. Qualification des joueurs Réponse - elle est remplacée par l'équipe classée immédiatement après cette équipe à l'issue de la phase considérée (dans la poule s'il n'y a pas de phase finale, dans le tableau final dans le cas contraire). Si cette équipe ne peut pas accéder à la division supérieure pour quel motif que ce soit, la place laissée libre reste à la disposition de la commission sportive compétente ; - elle est admise à disputer le titre de sa division, si elle est qualifiée pour le faire. Elle est rétrogradée d'une division Elle ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division à l issue de la première phase Elle ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division à l issue de chacune des deux phases Elle s expose à des sanctions financières allant de la confiscation du montant de l engagement à la confiscation de la caution La participation à une rencontre est soumise à la présentation d une licence en cours de validité (voir préambule). Les personnes présentes sur «le banc» situé à proximité de l aire de jeu, doivent être titulaires d une licence promotionnelle ou traditionnelle. Le juge-arbitre doit s assurer de leur licenciation Le capitaine, non joueur, d'une équipe doit être aussi licencié du club (au moins une licence promotionnelle) Classements mini participation des étrangers participation des féminines nombre de mutés Classement minimum En pré-ionale messieurs, seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1300 points (clt 13 minimum) lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre. En R1 messieurs, seuls les joueurs ayant un nombre de points égal ou supérieur à 1200 points (clt 12 minimum) lors de l'un des deux classements publiés pour la saison en cours peuvent figurer sur la feuille de rencontre. En pré-ionale dames au moins trois des quatre joueuses ayant un nombre de points égal ou supérieur à 600 points (classées 6 minimum) lors de l'un des deux classements officiels de la saison en cours doivent figurer sur la feuille de rencontre. Toutefois lorsqu'une équipe accède à la division supérieure à l'issue de la première phase, les joueurs ayant disputé au moins trois rencontres avec cette équipe lors de la première phase peuvent figurer sur la feuille de rencontre lors de la deuxième phase même s'ils ne respectent pas le classement minimum pour cette division Participation des étrangers Une équipe de quatre joueurs ou moins ne peut comporter qu'un seul joueur étranger (qualification «E» sur la licence qui doit être reportée sur feuille de rencontre). Ne sont pas considérés comme étrangers dans les épreuves par équipes : a) quelle que soit leur ionalité, les joueurs étrangers de moins de 18 ans nés sur le territoire français ; b) les joueurs ayant la ionalité des Etats de l'union européenne, de l'espace économique européen et de la Suisse (voir liste dans les règlements administratifs, titre 2, article 6) ; Participation des féminines au champion masculin En Champion masculin, les féminines sont autorisées à participer à raison de deux au plus par équipe jusqu en Régionale 1 (Préionale Messieurs exclue) si le club dispose d une équipe engagée dans le champion féminin pour la phase considérée sinon une joueuse seulement est autorisée Nombre de mutés Un(e) seul(e) muté(e) est autorisé par équipe en première phase. Nouveauté : Dans le cadre d un champion par équipes en deux phases, une équipe de quatre à six joueurs peut comporter deux joueurs mutés lors de la deuxième phase (uniquement) à condition que les deux mutés l aient été avant le 01 juillet de la saison en cours Règles de brûlage. Généralité règle spécifique au tour 2 d une phase participation des féminines Règles générales - Au début de la saison, chaque équipe d'une association est affectée d'un numéro (exemple : équipe n 1, équipe n 2, équipe n 3,...). L'appellation numérique de ces équipes est effectuée par la commission sportive de chaque échelon. Elle peut être modifiée en cours de saison en raison des montées et des descentes de façon à faire coïncider la hiérarchie des divisions et la hiérarchie des équipes de l'association. 7

8 Les formules des champions par équipes Blanc/fond noir = modifs fédés en italique grisé = propositions CSR approuvées par le comité directeur du 31/05. MASCULINS Formule Point Nb Classt Abst Nbre mut (M) Nbre Fem partie étr mini autorisé Obligation JA Oui 1 (M) en ph 1 suivant Ja neutre = mise à disposition NATIONALES 4 joueurs en 1 seul groupe non : Vict=1 2 (M) en ph 2 division : CRA d 1 JA pour 4 (sauf «PRO») 14 parties 1 féminines l équipe Def=0 si mut avant 18 en N1 prestations/phase Jeu en continu. (E) interdites doit être Abs=0 01/07 saison 16 en N2 Mise à dispo d arbitres pour Début 17 H. Arrêt au score acquis (8). complète en cours) 14 en N3 rencontres à domicile PRE-NATIONALE Début 16 H. REGIONALE 1 Début 16 H. REGIONALE 2 Début 16 H. REGIONALE 3 Début 16 H. REGIONALE 4 Début 16 H. 4 joueurs en 1 seul groupe 14 parties Jeu en continu. Ttes les parties sont jouées. PN PN PN PN 1 (E) 1 (E) 1 (E) 1 (E) 1 (E) Oui 13 Oui 12 Pas de clsst mini Pas de clsst mini Pas de clsst mini féminines interdites 1 fem autorisée 2 si le club a éq en champ fem non : l équipe doit être complète PN JA neutre = mise à disposition CRA d 1 JA pour 7 prestations/saison dont 2 minimum/phase Rétrogradation R1 ou non montée N3 si non-respect + pénalité fin JA éq recevant peut jouer dans l équipe. Si non-joueur, il peut être JA /2 rencontres. maxi R1 PN R1 R1 PN R1 R1 PN R1 DEPART. Voir avec votre comité. RAPPELS concernant la notion d équipe incomplète : c est soit la présence effective de 3 joueurs seulement au moment de la composition des équipes, soit l absence d un joueur, régulièrement inscrit sur la feuille de rencontre, à l appel de son nom pour toutes les parties qu il devait disputer. Dans tous les cas la rencontre doit être disputée. concernant les classements minimums : le classement minimum pris en compte porte sur la saison, c est-à-dire que pour la PN messieurs un joueur classé 12 en seconde phase pourra participer en PN s il était classé 13 en première phase. De même si une équipe monte de R1 en phase 2, un joueur classé 12 pourra jouer en PN en phase 2 s il a été titulaire de l équipe en R1 en première phase (au moins 3 rencontres disputées dans cette équipe). FEMININES Nationales (sauf «PRO») Début 17 H. Formule 4 joueuses en 1 seul groupe 14 parties Jeu en continu. Arrêt au score acquis (8). Point partie Vict=1 Def=0 Abs=0 Nbre mut (M) 1 (M) en ph 1 2 (M) en ph 2 si mut avant 01/07 saison en cours) Nb étr 1(E) Classt minimum - N1, 1100 pts pour ttes jses - N2, 900 pts 3 jses/4: - N3, 700 pts 3 jses/4: Abste autorisé non : l équipe doit être complète Obligation JA Ja neutre = mise à disposition CRA d 1 JA pour 4 prestations/phase Mise à dispo d arbitres pour rencontres à domicile Pré-ionale Zone Nord (RA+AUV) Horaire et cal à 17H. OU Horaire et date fixés par club recevant pour chaque phase 4 joueuses en 1 seul groupe 14 parties Jeu en continu. Ttes les parties sont jouées. 1 (E) 600 pts pour 3 jses/4 non : l équipe doit être complète Ja neutre = mise à disposition CRA d 1 JA (idem 12/13) Régionale 1 Rhône-Alpes Horaire et cal reg à 16H. OU Horaire et date par club recevant pour chaque phase Interdépartementale 2 et 3 Horaire et date fixés par club recevant pour la phase 3 joueuses en 1 groupe Jeu en continu. 1 seule table Ttes les parties sont jouées. 3 joueuses en 1 groupe Jeu en continu. 1 seule table Ttes les parties sont jouées. 1 seule mutée 1 (E) 1 seule mutée 1 (E) Pas de clsst mini Pas de clsst mini 1 abste autorisée 1 abste autorisée JA éq recevant peut jouer dans l équipe. Si non-joueur, il peut être JA /2 renc. maxi 8

9 - Au titre d une même journée de champion, un joueur ne peut participer qu'à une seule rencontre dans une seule équipe de son association. Chaque échelon diffuse au début de la saison un tableau de correspondance afin de définir la correspondance des différentes journées de chaque division. - Lorsqu'un joueur participe à plus d'une rencontre au titre d une même journée de champion pour des équipes différentes d une même association, la première participation dans l'ordre chronologique est admise, les autres sont à retirer avec toutes les conséquences qui en découlent. - Un joueur ayant disputé deux rencontres d une même phase (c'est-à-dire figurant sur la feuille de rencontre), consécutives ou non, au titre d'une même équipe ou d'équipes différentes d une même association, ne peut plus participer au champion dans une équipe dont le numéro est supérieur à cette ou ces équipes (exemple : un joueur a participé à deux rencontres en équipe 2 : il ne peut plus jouer ni en équipe 3, ni en équipe 4 lors de cette phase - La qualification de tout joueur est à reconsidérer après chaque journée à laquelle ce joueur a participé. Le brûlage est remis à zéro : - à la fin des rencontre-allers si le champion se déroule en rencontres aller-retour, - à la fin de la phase si le champion se déroule en deux phases. - Lorsqu'une association est représentée par deux équipes dans une même poule, un joueur ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l'autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule. - Lorsqu'une équipe d'une association est exempte d'une journée de Champion quelle qu en soit la raison, ou bénéficie d un forfait, l association envoie une feuille de rencontre en respectant le délai d envoi. Les joueurs figurant sur la feuille de rencontre sont alors considérés comme ayant participé à cette journée - Lorsqu une équipe d une association déclare forfait lors de la première journée de champion, ne peuvent participer à la deuxième journée dans cette équipe que des joueurs n ayant pas participé à la première journée de champion dans une autre équipe de l association. - Lorsqu une équipe d une association déclare forfait pour une autre journée de champion, les joueurs ayant disputé la journée précédente au titre de cette équipe ne peuvent pas jouer dans une équipe de numéro supérieur pour cette journée. - En cas de changement de la date de rencontre, ne peuvent participer que les joueurs qualifiés à la date initialement fixée Régle spécifique à la journée N 2 de chaque phase - Dans le cas d une formule de champion par équipes à trois ou quatre joueurs, lors de la 2è journée de la phase, une équipe ne peut pas comporter plus d un joueur ayant disputé la 1ère journée de la phase dans une équipe de numéro inférieur Participation des féminines au champion masculin - Lorsqu'une féminine participe alterivement au Champion Messieurs et Dames, le brûlage est tenu pour chaque Champion en appliquant les règles générales du brûlage (aucune correspondance entre les deux Champions). Elle n'est pas autorisée à jouer la même journée en Messieurs et en Dames. - Lorsqu'une féminine participe au titre d une même journée de champion masculin et au champion féminin, la première participation dans l ordre chronologique est admise, l autre participation est à retirer avec toutes les conséquences qui en découlent Absence d un joueur équipe incomplète - Un joueur est considéré comme présent pour une partie s il accède à l aire de jeu en tenue de jeu.(art 19 des dispositions diverses des règlements sportifs fédéraux) - On entend par joueur absent: Soit l absence d un nom sur la feuille de rencontre, soit l absence effective d un joueur régulièrement inscrit sur la feuille de rencontre à l appel de toutes ses parties. Les cas «d absence partielle» suivants doivent être pris en compte : * un joueur régulièrement inscrit sur la feuille de rencontre et absent à l'appel de son nom perd la partie pour laquelle il est appelé. Quel que soit le moment auquel il arrive, il doit être autorisé à disputer la ou les parties qu il lui reste à jouer et ces parties seront prises en compte dans le résultat de la rencontre. * un joueur qui abandonne, quel que soit le motif ou qui refuse de disputer une partie, ne peut en aucun cas participer aux éventuelles parties restantes (mais il sera bien considéré comme présent au titre de sa participation et l équipe sera donc considérée comme complète). - Equipe incomplète : nouveauté les équipes sont obligatoirement complètes pour toutes les divisions régionales exceptée la R1 dames (1 absente tolérée). A défaut les équipes seront considérées comme non-conformes et battues par pénalité avec 0 point rencontre et pénalité financière. Toutefois, le JA en charge de la rencontre devra la faire exécuter dans son intégralité. 3. Déroulement d une rencontre 3.1. Juge-arbitrage et arbitrage des rencontres -Voir conditions de participation et préambule -Les rencontres sont placées sous l autorité du JA désigné. En cas d absence du JA, il doit être fait appel, dans l ordre, à un JA officiel présent dans la salle, dans l ordre de l échelon le plus élevé vers le moins élevé ou à un licencié accompageur de l équipe visiteuse. -Si l équipe visiteuse ne peut présenter une personne pour officier, l équipe qui reçoit doit faire assurer ce rôle. A défaut, c est le capitainejoueur ou non de l équipe visiteuse qui tient ce rôle (il ne pourra pas lui être imputé les éventuelles erreurs, l équipe recevante étant en charge de la feuille de rencontre). 9

10 L'arbitrage des parties, en l'absence d'arbitres non-joueurs, est assuré dans tous les cas par les joueurs de l'équipe recevante. Le capitaine de cette équipe est responsable de son exécution. En cas de refus, une sanction peut être appliquée à l'équipe recevante, pouvant aller jusqu'à la perte de la partie par l'équipe recevante. Si les joueurs de l'équipe visiteuse expriment le désir d'arbitrer avant le début de la rencontre, il ne pourra pas leur être opposé de refus jusqu'à ce qu'ils aient arbitré la moitié des parties dans chacun des groupes. Toutefois, dans la pratique habituelle, pour les divisions R2-R3-R4, il appartiendra au JA ou au capitaine de l équipe recevante de s assurer de l arbitrage des parties en proposant un arbitrage partagé à l équipe visiteuse. Si le capitaine de celle-ci refuse, alors il reviendra à l équipe recevante de s acquitter de cette tâche. RAPPEL : Dans toutes les divisions et dans tous les cas sauf en cas d arrêt de la rencontre par le JA en cas de sanction non exécutée, la fourniture et l envoi des feuilles de rencontre incombent à l association des équipes qui reçoivent. Le JA est seul habilité à la tenue de la feuille de rencontre. Les pénalités financières éventuelles pour feuille mal remplie seront à la charge de l équipe du JA( sauf 3è cas décrit au point précédent) Lieux calendrier dates heures - temps Lieux des rencontres - Le lieu de la rencontre est déterminé par le numéro attribué dans la poule (voir calendrier ci-après) dates heures modifications de date de lieu ou d horaire Les rencontres se déroulent dans l'ordre prévu par le calendrier. Il est possible que des avancements de rencontre soient accordés si et seulement si la Commission sportive donne son accord. A défaut d accord de la CSR, la rencontre doit être jouée aux dates et heures prévues au calendrier - Le jour et la date limite de rencontre sont fixés pour toutes les divisions masculines au samedi après-midi. à 16 heures. - En féminines, les associations peuvent demander lors de leur inscription le jour et l heure de réception. Cette demande devra être validée par la CSR pour la phase et devra faire l objet d une nouvelle demande pour chaque nouvelle phase. - Un report de rencontre peut être autorisé à titre exceptionnel (notamment en cas de sélection(s) ionale(s) ou interionale(s)) et uniquement par décision de la Commission sportive. La demande devra en être effectuée au moins 15 jours (dans le cas où la sélection ne serait pas connue dans ce délai, il faudra contacter le responsable du champion par équipes qui sera seul juge) avant la date de rencontre initialement prévue au calendrier. Pour obtenir l accord officiel de la CSR, vous devez remplir le bordereau prévu à cet effet (voir modèle joint) qui devra pour être valable porter mention de l'accord des 2 clubs et être retourné dans les délais impartis (au moins 7 jours avant la date prévue pour la rencontre concernée). A défaut, la commission sportive prendra en compte le lieu, la date et l heure figurant sur le calendrier Calendrier PHASE 1 Journée 1 Journée 2 Journée 3 Journée 4 Journée 5 Journée 6 Journée 7 Titres barr. National 21 sept oct oct nov nov nov dec 13 Régional 21 sept oct oct nov nov nov dec 13 Sa 21 dec 13 Brûlage Tour 1 Tour 2 Tour 3 Tour 4 Tour 5 Tour 6 Tour 7 Tours 8 / 9 Ordre des rencontres 1 reçoit 8 2 reçoit 7 3 reçoit 6 4 reçoit 5 7 reçoit 1 6 reçoit 2 5 reçoit 3 8 reçoit 4 1 reçoit 6 2 reçoit 5 3 reçoit 4 8 reçoit 7 5 reçoit 1 4 reçoit 2 3 reçoit 8 6 reçoit reçoit 4 2 reçoit 3 7 reçoit 5 8 reçoit 6 3 reçoit 1 2 reçoit 8 4 reçoit 7 5 reçoit 6 1 reçoit 2 7 reçoit 3 6 reçoit 4 8 reçoit 5 PHASE 2 Journée 1 Journée 2 Journée 3 Journée 4 Journée 5 Journée 6 Journée 7 Titres barr. National 18 janv fevr fevr mars mars avril avril mai 14 Régional 18 janv fevr fevr mars mars avril avril mai 14 Brûlage Tour 13 Tour 14 Tour 15 Tour 16 Tour 17 Tour 18 Tour 19 Tours 20 à 22 Ordre des rencontres 1 reçoit 8 2 reçoit 7 3 reçoit 6 4 reçoit 5 7 reçoit 1 6 reçoit 2 5 reçoit 3 8 reçoit 4 1 reçoit 6 2 reçoit 5 3 reçoit 4 8 reçoit 7 5 reçoit 1 4 reçoit 2 3 reçoit 8 6 reçoit 7 1 reçoit 4 2 reçoit 3 7 reçoit 5 8 reçoit 6 3 reçoit 1 2 reçoit 8 4 reçoit 7 5 reçoit 6 1 reçoit 2 7 reçoit 3 6 reçoit 4 8 reçoit 5 Titres à Poitiers Temps à respecter Il existe des obligations en termes de temps à respecter : Division Ouverture salle présence JA Présence équipe visiteuse retard autorisé (équipe visiteuse seulement) Interruption rencontre Nationale Régionale 1 h. avant heure officielle début renc. Tous joueurs éq recev pas obligés d être présents 1/2 h. avant heure officielle début renc. Tous joueurs éq recev pas obligés d être présents 1/2 h. avant heure officielle début renc. Tous joueurs pas obligés d être présents 1/2 h. avant heure officielle début renc. Tous joueurs pas obligés d être présents - 1/2 h. sans prévenir - 1 h. si prévient au plus tard 1/2 h. av heure officielle de début rencontre - 1/2 h. sans prévenir - 1 h. si prévient au plus tard 1/2 h. av heure officielle de début rencontre Plus de 60 min. consécutives Plus de 30 min. consécutives Non-respect du délai d ouverture de la salle : l'équipe visiteuse est habilitée à émettre des réserves qui seront suivies d'une enquête de la Commission sportive. Les sanctions peuvent aller de la pénalité financière à la perte de la rencontre par pénalité sportive. Interruption de la rencontre : la Commission sportive régionale mènera une enquête afin d'en déterminer les causes et prendre les mesures qui s'imposent en conséquence. Toutefois, plusieurs cas peuvent être envisagés : a. L'une des deux équipes a acquis un total de points-partie supérieur à la moitié du total de points-parties possibles. Le score est considéré comme acquis au moment de l'interruption par exemple 8/2 b. Aucune des deux équipes n'a atteint un total de points-partie supérieur à la moitié du total des parties possibles: Les causes de l'interruption sont inhérentes à l'une ou l'autre des équipes en présence : l'équipe jugée responsable est déclarée battue par pénalité.

11 Les causes de l'interruption ne sont pas imputables à l'une ou l'autre des équipes en présence et le nombre des parties jouées est supérieur à la moitié des parties possibles (ex : 6/3), le score est considéré comme acquis. c. Le nombre de parties disputées est égal, ou inférieur, (ex : 5/2 ), la rencontre est rejouée intégralement dans la salle de la même association et avec les joueurs qualifiés à la date fixée pour la première rencontre. La LRATT prendra en charge les frais de déplacement de l équipe devant effectuer le trajet une seconde fois. Rappel sur la mise à disposition des tables sur lesquelles se déroulera la rencontre à disposition de l équipe visiteuse par l équipe recevante Dans la demi-heure qui précède la rencontre : * Pour les Champions se déroulant sur 2 tables, l'équipe visiteuse doit pouvoir disposer des tables sur lesquelles se dérouleront les parties pendant 10 minutes consécutives et d une des deux tables pendant les 15 minutes qui précèdent le début de la rencontre. * Pour les Champions se déroulant sur 1 table, l'équipe visiteuse disposera de la table pendant 15 minutes dont les 5 minutes précédant le début de la rencontre Conditions matérielles : tables filets balles feuilles de rencontre * Les tables et filets doivent être homologués FFTT. Les rencontres se disputent sur 2 tables en Champion masculin de PN à R 4 et en champion féminin PN Dames Les rencontres se disputent sur 1 table en Champion féminin R1 Dames * Les parties se déroulent en même temps sur le nombre de tables homologuées sans affectation, les tables doivent être identiques (même marque, même type, même couleur). * Toutes les parties d'une rencontre se disputent avec des balles de 40 mm agréées d'une même marque, même référence et même couleur. Elles sont fournies par l'équipe qui reçoit, qui doit en prévoir un nombre suffisant, de couleur blanche et de couleur orange afin qu'elles soient compatibles avec la tenue de l'équipe adverse, pour le bon déroulement de la rencontre. * Seules les feuilles de rencontre fournies (4 ou 5 par phase) par la ligue Rhône-Alpes Tennis de Table devront être utilisées pour les rencontres de PN à R4 messieurs et de PN et R1 dames. Le club recevant devra prévoir la mise à disposition du JA dles fiches de partie nécessaires au bon déroulement de la rencontre Tenues des joueurs et joueuses La tenue sportive est obligatoire. Les joueurs d'une même équipe doivent avoir au moins les maillots d'une même couleur ou, mieux, la tenue du club (voir règles du jeu fédérales). Si nécessaire, il incombe à l'équipe recevant de changer de tenue de telle façon que la couleur soit compatible avec la couleur de la balle qui a été choisie pour la rencontre et avec celle des maillots de l équipe adverse (il est tout à fait souhaitable de vous renseigner au préalable auprès de l équipe adverse pour connaître la couleur de sa tenue). En cas de tenue non réglementaire, le joueur (ou la joueuse) en infraction, sera invité par le JA à en changer sans délai. En cas de refus, le JA pourra prononcer l'exclusion du (de la) joueur(se) et une pénalité financière sera appliquée. En cas de récidive, la personne concernée sera passible d'une suspension pour le tour suivant Conseils pour la tenue d une feuille de rencontre 1. L association recevant fournit la feuille de rencontre au JA (ou aux 2 capitaines en cas d absence du JA) 15 minutes avant le début de la rencontre. Le JA doit demander les noms des capitaines de chacune des 2 équipes avant la rencontre. Chaque capitaine doit remettre au JA 15 minutes avant le début de la rencontre la feuille de composition d équipe avec la liste dans l ordre de la feuille de rencontre de ses joueurs (de préférence par écrit) prenant part à la rencontre et les licences dans l'ordre de la feuille de rencontre. Après remise au JA de cette feuille de composition d équipe signée, seul le JA peut autoriser une modification dans le but de corriger une erreur. La responsabilité d une mauvaise composition d équipe incombe cependant seule au capitaine de l équipe. 2. ATTENTION : vérifiez bien les numéros de licence des joueurs. Ils sont indispensables pour la saisie des feuilles de rencontre. Vérifier la qualification des joueurs : 1 seul muté, nombre de féminines, nombre d'étrangers, Après inscription sur la feuille de rencontre, aucune modification n est autorisée. La responsabilité d une mauvaise composition d équipe incombe seule au capitaine. 4. A la fin de la rencontre, le JA fait signer la feuille de rencontre aux 2 capitaines et appose sa propre sigure. Ainsi, ils attestent de la conformité des résultats inscrits (vérifier les numéros de clubs, de licences, les scores, les points-parties, les lettres des doubles). Tout litige ou problème n'entrant pas dans les cadres de cette réglementation devra être soumis par écrit à la Commission sportive régionale. A défaut, la Commission sportive régionale s'appuiera sur les règlements en vigueur pour trancher Communication des résultats A l issue de la rencontre, le JA remet la feuille (le premier feuillet) au responsable de l équipe recevante. Celui-ci doit envoyer le premier volet de la feuille en courrier urgent à la Ligue Rhône-Alpes de Tennis de table au plus tard le mardi suivant la rencontre à LRATT av. De Préssensé VENISSIEUX (seule cette adresse doit être utilisée sinon des pénalités pour retard seront appliquées). - Les résultats doivent être saisis sur le site fédéral ( avant dimanche 12 h. Les résultats sont les résultats de la rencontre entre les équipes et également les résultats des parties entre les joueurs. Les procédures de saisie figurent sur le site de la LRATT. - En cas de défaillance du site, transmettre ses résultats par .à lratt@lratt.fr A défaut, une pénalité financière par résultat non communiqué sera appliquée aux clubs fautifs. 11

12 4. Réserves réclamations discipline - sanctions 4.1. Réserves - réclamations Réserves Les réserves doivent être inscrites au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre par le JA sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l'équipe adverse qui devra apposer sa sigure, celle-ci attestant qu'il a été informé de la réserve, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s'y refuser. Les réserves relatives à la qualification des joueurs doivent être inscrites avant le déroulement de la rencontre si tous les joueurs sont présents, ou au moment de l'arrivée des joueurs si ceux-ci étaient absents au début de la rencontre. Les réserves relatives aux conditions matérielles doivent être inscrites, pour être recevables, au plus tard après la fin de la première partie de la rencontre du ou des groupes, et avant le début de la deuxième partie du ou des groupes. Toutefois, si les conditions de jeu viennent à être modifiées au cours de la rencontre, il appartiendra au JA d'accepter les réserves en précisant à quel moment il lui a été demandé de les inscrire et quel était le score à ce moment. Quelle que soit la qualité du JA officiant et quels que soient ses liens avec l'une ou l'autre des équipes, il ne peut refuser d'inscrire une réserve régulièrement déposée Réclamations Les réclamations ne peuvent porter que sur des faits précis, qui n'ont pu être tranchés, ou sont estimés mal tranchés par le JA. Ce dernier devra faire parvenir son rapport dans les 72 heures à la Commission sportive en précisant les faits et la décision qu'il a prise. a. Toute réclamation, pour être valable, devra être inscrite par le JA sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l'équipe adverse qui devra apposer sa sigure : celle-ci attestant qu'il a été informé de la réclamation, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s'y refuser. b. La réclamation doit être confirmée dans les quarante-huit (48) heures par lettre à la Commission sportive régionale. Aucune réclamation ne sera traitée sans une confirmation écrite. c. La réclamation en cours de jeu doit être signalée au JA au moment de l'incident. Elle n'est inscrite qu'après la fin de la partie où s'est produit l'incident Discipline - sanctions Discipline Le JA a qualité pour demander l'expulsion de toute personne, licenciée ou non, dont l'attitude ou les propos sont incompatibles avec l'esprit sportif et qui entravent le déroulement normal de la rencontre, au représentant de l'association recevante ou, à défaut, au capitaine de l'équipe de cette association. En tout état de cause, la rencontre ne se poursuit qu'après exécution de la sanction. Dans le cas où une sanction n est pas exécutée, quel qu en soit le motif, le JA arrête la rencontre sur le résultat acquis à ce moment et envoie, lui-même, la feuille de rencontre ainsi que son rapport à la CSR Sanctions Tout non-respect du règlement du Champion par équipes peut entraîner une décision sportive et/ou une (des) pénalité(s) financière(s) appliquée(s) par la Commission sportive de l'échelon concerné. Une sanction appliquée par la Commission sportive régionale est susceptible d'appel dans un délai de 15 jours. L'appel n'est pas suspensif. Toute sanction appliquée par la Commission sportive régionale est susceptible d'appel devant le jury d appel de la LRATT.. Toute sanction appliquée par le jury d appel de la Ligue en appel d une décision de la CSR est susceptible d'appel devant le jury d appel fédéral 5. Forfait simple forfait général 5.1. Forfait simple L'équipe qui déclare forfait doit aviser son adversaire et la Commission sportive régionale au moins 3 jours avant la date fixée pour la rencontre (sauf cas de force majeure). En cas de déclaration après ce délai (moins de 3 jours) une pénalité financière pour retard pourra être appliquée par la commission sportive. a. En cas de forfait sur ses tables, la caution est confisquée et le club devra en verser une autre pour continuer le Champion. Il lui faudra également procéder au remboursement à l'équipe visiteuse des frais de déplacement aller-retour, si le déplacement a réellement eu lieu, au tarif kilométrique en vigueur à cette date dans la LRATT sur la base d un véhicule pour une équipe de 4 ou moins. b. En cas de forfait sur tables adverses, la caution est confisquée et le club devra en verser une autre pour continuer le Champion. L équipe qui bénéficie du forfait envoie une feuille de rencontre en respectant le délai d envoi. Les joueurs figurant sur la feuille de rencontre sont alors considérés comme ayant participé à cette journée 5.2. Forfait général Une équipe d'une association est forfait général, soit de son plein gré, soit à la suite de 2 forfaits simples consécutifs ou non (ATTENTION : ceci est valable pour les 2 phases, c'est-à-dire qu'un forfait en 2 ème journée de phase 2 s'ajoute à un forfait à la 6ème journée de phase 1 et engendre un forfait général). a. Lorsqu'une équipe est forfait général dans une division, elle est mise hors compétition pour la saison en cours et recommence 2 divisions en dessous au début de la saison suivante. Aucune équipe de numérotation supérieure (donc en divisions inférieures) à l'équipe ayant fait 12

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