faut ajouter : Actinolite Anthophyllite Trémolite Ces 3 variétés sont beaucoup moins courantes que les autres.

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3 L amiante est une ROCHE NATURELLE qui est extraite de mines, le plus souvent à ciel ouvert, situées essentiellement an Canada, en Russie, en Afrique du Sud, au Zimbabwe et au Brésil. SPF Environnement «L amiante, polyvalence mais danger de mort» Dans les AMPHIBOLES, il existe en réalité 5 variétés. faut ajouter : Actinolite Anthophyllite Trémolite Aux 2 présentées ci-dessus, il Ces 3 variétés sont beaucoup moins courantes que les autres. 3

4 La longueur et la résistance des fibres permettent leur filage et leur tissage. Les fibres ont également une bonne affinité avec des liants comme le ciment, le carton, etc. Les qualités nombreuses de l amiante sont à l origine de son succès. On répertorie, en effet, plus de 3000 produits différents dans lesquels l amiante a été utilisé. 4

5 AR 16/03/2006 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l exposition à l amiante. Voir article 3. AMIANTE NON FRIABLE Amiante-ciment. P.ex. Eternit. Le pourcentage de fibres est généralement inférieur à 10%. Elles sont solidaire du ciment et le restent tant que le matériau n est pas endommagé ou manipulé. Dalles de sol. Une couche de carton ou de feutre d amiante était posée sous le vinyl ou y était intégrée. Elle est de couleur gris, beige ou vert pâles. La dalle qui contient de l amiante se brise quand on la plie. AMIANTE FRIABLE Flocage. Il s agit d un revêtement obtenu par projection, au pistolet, de fibres d amiante pour protéger des risques d incendie les structures métalliques, les murs et les plafonds. Il peut contenir jusqu à 92% de fibres libres susceptibles d être dispersées dans l air sous l effet de l usure du temps ou des manipulations. Calorifugeage. L amiante est mis en œuvre sur des structures à isoler : tuyaux, conduites, chauffe-eau, chaudières, etc. Cordes. Elles ont souvent été utilisées pour isoler les cheminées, les portillons de poêles ou chaudières. 5

6 L amiante a la propriété de se séparer en fibres extrêmement fines et longues. Plus une fibre est longue et fine, plus elle est RESPIRABLE et donc dangereuse. Sa forme particulière lui permet de se positionner au milieu du conduit respiratoire, de suivre les virages de celui-ci et d atteindre les poumons en profondeur (alvéoles pulmonaires). De plus cette fibre est BIOPERSISTANTE, c-à-d qu elle n est ni détruites par les cellules de défense de l organisme, ni par les liquides physiologiques. ATTEINTES PLEURALES BÉNIGNES Sont considérées comme un «marqueur d exposition» et en général sans conséquence (parfois une légère diminution de la capacité respiratoire). Elles ne dégénèrent jamais en cancer. ASBESTOSE En cas d empoussièrement important (inhalation intense et prolongée), le tissu pulmonaire peut se scléroser, provoquant ainsi une diminution de la capacité respiratoire. L asbestose rend le malade beaucoup plus vulnérable aux infections pulmonaires. CANCERS Larynx Bronches / Broncho-pulmonaire. Ce type de cancer peut apparaître après une exposition intensive à l amiante. Le tabac en est un facteur aggravant. Dans certains cas, on peut en guérir, surtout si le diagnostic est précoce. Les autres facteurs entrant en compte sont la localisation de la tumeur et l état général de santé du patient. Plèvre / Mésothéliome. Il s agit d un cancer mortel car aucun traitement n est efficace à ce jour. Attention, ce type de cancer n est pas lié à une exposition forte ou de longue durée et peut donc survenir en dehors du travail (on pourrait parler d exposition environnementale). 6

7 Attention, ces 2 sources potentielles d émission peuvent se retrouver dans l environnement de tous (y compris les non professionnels). 7

8 L interdiction de mise sur le marché et d utilisation de l amiante a été instaurée en plusieurs étapes. Depuis la fin des années 1970, certaines applications d amiante ont été interdites : c est ainsi que l utilisation d amiante floqué, par exemple, est interdite depuis le 01/01/1980. En 1998, un Arrêté royal interdisant un très grand nombre d applications d amiante a été publié (AR du 3 février 1998). Cet AR a été abrogé par l AR du 23 octobre 2001 (publié au Moniteur belge du 30 novembre 2001) qui prévoit une interdiction générale de l amiante à partir du 01/01/2002. L utilisation de chrysotile pour certaines applications industrielles spécifiques était toutefois encore autorisée jusqu au 01/01/2005. C est également dans cet AR que l on retrouve l obligation d étiqueter les produits contenant de l amiante ou leur emballage au moyen de l étiquette définie comme ci-après. Il n existe qu une exception générale à l interdiction : les applications de laboratoire axées sur la recherche, le développement et l analyse. 8

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19 L AR du 16 mars 2006 est intégré dans le Code sur le Bien-Être au Travail, Titre V Agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et biologiques, Chapitre IV Dispositions particulières concernant l amiante. 19

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23 Dans les TRAVAUX DE DÉMOLITION & DE RETRAIT, il existe 3 techniques à appliquer : 1. les traitements simples 2. les sacs à manchons 3. la zone fermée hermétiquement Section VIII Section IX Section X Exposition très limitée Réparation & Entretien Démolition & Retrait Traitements simples Sacs à manchons Zone fermée hermétiquement 23

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25 Voir Section I Articles 1 à 4 La valeur limite est une moyenne pondérée en fonction du temps (MPT). Valeur limite = 0,1 fibre / cm³ = 100 fibres / litre. Attention, dans le cas de travaux de démolition et de retrait, la valeur limite est plus faible = 0,01 fibre / cm³. 25

26 Voir Section II Articles 5 à 11 26

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28 Voir Section III Articles 12 & 13 Fixer = pulvériser la surface d un matériau contenant de l amiante ou d un autre matériau contaminé ou encore de fibres d amiante avec un produit hydrosoluble (eau+colle) destiné à empêcher ou réduire la dispersion des fibres d amiante dans l air. Encapsuler = traiter l amiante par revêtement de surface, par imprégnation ou par pose de bandelettes adhésives étanches. SPF Emploi «Inventaire d amiante et programme de gestion» Aperçu schématique de la rédaction du programme de gestion partant de l inventaire 28

29 Voir Section IV Articles 14 & 15 Questions & Réponses SPF EMPLOI Puis-je enlever la mousse d un toit en amiante-ciment (tôles ou ardoises) avec un nettoyeur à jet d eau sous haute pression? Non. L utilisation d outils à grande vitesse, de nettoyeurs à jet d eau sous haute pression ou de moyens de projections à sec est en effet totalement interdite lors de travaux avec l amiante. Région wallonne «L amiante dans et autour de la maison. Comment reconnaître l amiante? Que faire si on en découvre chez vous?» 29

30 Voir Section VI Articles 18 à 27 Questions & Réponses SPF EMPLOI En ce qui concerne les mesurages de fibres d amiante dans l air, peut-on faire effectuer les échantillonnages par le service externe de prévention, si l analyse des échantillons est faite par un laboratoire agréé? Non. L AR sur l amiante prévoit clairement que le mesurage comprend la prise d échantillons, l analyse et le calcul des résultats. Lorsque le mesurage doit être fait par un laboratoire agréé, ceci implique que ce soit ce même laboratoire qui prélève les échantillons. 30

31 Voir Section VII Sous section I Articles 28 & 29 La NOTIFICATION ne s applique pas aux EXPOSITIONS TRES LIMITEES À L AMIANTE (Voir Section VIII Article 41) mais bien à tous les autres cas : réparation & entretien, démolition & retrait (traitements simples, sacs à manchons, zone fermée hermétiquement). Fonctionnaire chargé surveillance = Contrôle du Bien-être au Travail du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale qui regroupe les anciennes inspection technique et inspection médicale. Conseiller prévention-médecin du travail (CP-MT) = pour l ULg, il s agit du SPMT (Service de Prévention et de Médecine du Travail). CCB-PPT = Comité de Concertation de Base - Prévention et Protection au Travail. Employeur entreprise où sont exécutés travaux qui est alors, lui-même tenu d aviser les personnes et organes suivants : CP-MT ; CP = pour l ULg, il s agit du SUPHT ; CCB-PPT. 31

32 Voir Section VII Sous section II Articles 30 à 32 Sous section III Articles 33 à 35 Le REGISTRE & la SURVEILLANCE SANTÉ ne s applique pas aux EXPOSITIONS TRES LIMITEES À L AMIANTE (Voir Section VIII Article 41). La SURVEILLANCE DE LA SANTÉ consiste en : entretien personnel ; examen clinique général & thorax ; examen respiratoire fonctionnel ; examen larynx ; éventuellement : test cytologie crachat, radio, etc. 32

33 Voir Section VII Sous section IV Article 37 EPI = Équipement de Protection Individuelle. 33

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35 Voir Section VII Sous section V Article 38 35

36 Voir Section VII Sous section VI Articles 39 & 40 Précautions pour maintenir exposition aussi BASSE que possible et en tout cas EN DESSOUS de la VALEUR LIMITE Employeur prévient CP-MT et CP Nombre travailleurs exposés limité au maximum Processus travail pour éviter libération fibres Utilisation exclusive outils à main ou mécaniques à faible vitesse Locaux & équipements amiante nettoyés régulièrement Emballage étanche & résistant + Étiquetage MESURES COMPLÉMENTAIRES (ne s applique pas aux EXPOSITIONS TRES LIMITEES À L AMIANTE voir Section VIII Article 41). Délimiter & signaler la zone de travaux Zone à accès limité Création espaces pour manger & boire sans danger contamination VT & EPI (attention au nettoyage) Mise à disposition de douches si dégagement de poussière 36

37 Attention, dans tous les cas (sauf exposition limitée voir Section VIII Article 41), l employeur est tenu d élaborer un PLAN DE TRAVAIL (Voir articles 44 & 53) qui mentionne les mesures prises, ainsi que les informations à donner aux travailleurs. 37

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39 Les travaux avec EXPOSITION TRÈS LIMITÉE à l amiante sont des petits travaux effectués sporadiquement (c.à.d., de temps en temps ou une seule fois). Les travailleurs qui démontent des toits entiers en amiante-ciment ne font pas partie de cette section! SPF Environnement «L amiante, polyvalence mais danger de mort» 39

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41 Questions & Réponses SPF EMPLOI Retrait d amiante non friable (amiante-ciment) fixé au moyen de vis : cela peut-il se faire selon la technique des traitements simples? La technique des traitements simples peut être appliquée pour le retrait d amiante non friable qui n est pas endommagé ou lorsqu il n y a pas de fibres libres visibles et lorsque le retrait ne provoque aucune modification de la situation (annexe II, A, 1 ) et s il peut être satisfait aux autres conditions d utilisation de cette technique. Spécifiquement en ce qui concerne les vis, cela ne peut se faire que lorsqu il s agit de plaques dures et que les vis peuvent être desserrées simplement sans diffuser de fibres dans l environnement. Cela n est certainement pas le cas lorsque les vis sont rouillées ou qu elles bloquent. Uniquement lorsque l analyse des risques peut démontrer que cette technique comporte moins de risques pour les travailleurs et que l inspecteur du travail compétent le confirme, elle peut être appliquée. Les cordes et les matériaux tissés contenant de l amiante peuvent être retirés en gestion propre par la technique des traitements simples. Qu en est-il des grandes cordes ou des situations difficiles? La technique des traitements simples peut être appliquée pour le retrait de cordes et de matériaux tissés contenant de l amiante (annexe II, A, 4 ) s il est satisfait aux autres conditions pour l utilisation de cette technique. Si, par exemple, les travaux ne peuvent être effectués avec une exposition limitée (< 0.01 fibre/cm³), la technique des traitements simples ne peut être appliquée. 41

42 Questions & Réponses SPF EMPLOI Qu entend-on par manteau dur lors du retrait à l air libre d amiante avec des sacs à manchons? Peut-on par exemple encore retirer une coque d aluminium simple avec un sac à manchons ou pas? L objectif est d interdire pour l application sac à manchons l enlèvement d un manteau difficile à retirer, qui doit être réduit en morceaux en tapant dessus et en le cassant. Si le manteau peut être retiré simplement au préalable ou peut également être retiré dans le sac à manchons, sans entraîner d exposition supplémentaire et qu il peut être emporté simplement, il n y a pas de problème. Il va de soi que la base de tout ceci est une évaluation des risques approfondie. La meilleure méthode est toujours celle qui est la plus favorable au bien-être des travailleurs. 42

43 Questions & Réponses SPF EMPLOI Qu entend on par «air libre», cela signifie-t-il par exemple, effectuer des travaux sans toit au-dessus du lieu de travail? Un auvent sous lequel se trouve une conduite est-il «à l air libre»? Un bâtiment dont on a retiré la façade est-il «à l air libre»? Pour le retrait de l'isolation autour des tuyaux qui contiennent de l'amiante friable, la méthode du sac à manchons peut être appliquée à l'air libre (en plein air) pour autant que les conditions d'utilisation, telles que mentionnées à l'ar (article 57), soient remplies. L'objectif est que le plein air puisse agir librement sur le lieu de retrait de sorte qu'il ne puisse y avoir d'accumulation de fibres lors d'incidents avec des sacs à manchons. Dans les espaces fermés, la méthode du sac à manchons ne peut être appliquée que si les mêmes conditions d'utilisation sont remplies et s'il ressort de l'analyse des risques que l'application de cette méthode offre de meilleures garanties pour la santé et la sécurité des travailleurs que la technique de la zone hermétiquement fermée. 43

44 Questions & Réponses SPF EMPLOI L épaisseur du film doit-elle encore être de 200 microns lors de la mise en place d une zone? L épaisseur du film lors de la mise en place d une zone n est pas spécifiée dans l AR, tout comme elle ne l était pas auparavant dans le RGPT. Il s agissait plus d une «bonne pratique» généralement admise. Il est donc conseillé de continuer à la suivre sauf si l on peut démontrer qu un film plus mince offre une protection équivalente. 44

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48 Le Permis d Environnement (PE) se substitue, entre autres, à l ancien permis d exploiter. Les conditions d exploitation sont édictées par le Gouvernement wallon et ont valeur réglementaire. Elles sont de 3 sortes. 1. Les conditions GÉNÉRALES s appliquent à toutes les installations et activités. 2. Les conditions SECTORIELLES s appliquent à toutes les entreprises d un secteur d activité. Elles complètent les conditions générales (et, moyennant motivation, peuvent s en écarter). 3. Les conditions INTÉGRALES s appliquent spécifiquement aux installations / activités de classe 3 en fonction de leur nature. Les établissements, activités et installations sont répertoriés en 3 classes 1, 2 & 3 en fonction de l impact sur l homme ou sur l environnement. La classe 1 regroupant les activités ayant potentiellement le plus d impact. Selon leur classe et pour pouvoir être mise en exploitation, les établissements et les activités classées sont soumises à différentes procédures administratives : 1. Classe 1 : PE + étude d incidences sur l environnement 2. Classe 2 : PE 3. Classe 3 : déclaration Le permis d environnement en région wallonne, guide pratique pour les délégués syndicaux (Camille DERMONNE) La demande de PE doit être introduite au Collège des bourgmestres et échevins de la commune sur le territoire de laquelle est situé le projet. 48

49 Délai obtention Déclaration (PE Classe 3) Délais obtention PE Classes 2 & 1 Union Wallonne des Entreprises 49

50 Voir Chapitre V Articles 14 à 19 Selon les caractéristiques du chantier, les manipulations d amiante se font en : Section 2 Zone confinée GLOBALE Articles 15 & 16 Section 3 Section 5 Zone confinée LOCALE Sacs à gants Zone BALISÉE Amiante non friable Article 17 Article 19 50

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52 Voir Chapitre I Articles 1 à 3 Annexe 1 52

53 Voir Chapitre II Article 4 53

54 Voir Chapitre III Articles 5 à 9 54

55 Voir Chapitre IV Article 10 55

56 Voir Chapitre V Articles 11 à 19 Annexe 4 56

57 Voir Chapitre VI Article 20 57

58 Voir Chapitre VII Articles 21 & 22 Annexe 2 GRV = Grand Récipient pour le Vrac 58

59 Voir Chapitre VIII Articles 23 à 32 Annexe 3 & Annexe 5 59

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61 Bibliographie COMMUNAUTÉ FRANÇAISE. Note DV/DV/SIPPT/ RA.9980 «Amiante / Asbeste : Nouvel AR du 16 mars Mise à jour de la législation et implications pour l Administration générale de l Infrastructure». CRESEPT. Formation «L enlèvement de l amiante par la technique des traitements simples», Bruxelles, INRS. ED 809 «Expositions à l amiante dans les travaux d entretien et de maintenance. Guide de prévention», Paris, INRS. ED 815 «Travaux de retrait ou de confinement d amiante ou de matériaux en contenant. Guide de prévention», Paris, INRS. ED 6005 «Situations de travail exposant à l amiante. Interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d amiante», Paris, INRS. ED 6028 «Exposition à l amiante lors du traitement des déchets. Guide de prévention», Paris, INRS. ND «L amiante dans les opérations de réhabilitation et de démolition. Repérage amiante : le maillon faible», Paris, RÉGION WALLONNE. «L amiante dans et autour de la maison. Comment reconnaître l amiante? Que faire si vous en découvrez chez vous?», Jambes, SPF EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE. programme de gestion», Bruxelles, «Inventaire d amiante et SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT. «L amiante. Polyvalence mais danger de mort», Bruxelles, VIDYAS. Formation «Amiante : l AR du 16 mars 2006», Louvain-la-Neuve,

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