Diagnostic de la qualité environnementale des sols au droit de deux friches industrielles dans le cadre de programmes immobiliers

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1 AMIENS AMENAGEMENT AMIENS (80) Site 1 : Ilôt Boulogne, rue Masclef Site 2 : 279, rue de Verdun Diagnostic de la qualité environnementale des sols au droit de deux friches industrielles dans le cadre de programmes immobiliers Proposition technique et financière BURGEAP - Agence d arras 57, rue de Grigny ARRAS Tél : Fax : agence.arras@burgeap.fr PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 1/22

2 SOMMAIRE 1 Contexte de l opération 3 2 Présentation générale de notre offre Les atouts de BURGEAP Cadre réglementaire Missions proposées 5 3 Prestations proposées Objectifs Programme de reconnaissances Site «Boulogne» Site «Verdun» Description des reconnaissances et prélèvements des sols Investigation de terrain Analyses en laboratoire Synthèse du diagnostic Constat de l état du site Rapport de synthèse des investigations Livrables 11 4 Conditions d exécution Conditions générales de vente Organisation de la mission Hygiène et sécurité Assurance de la qualité Délais Divers 13 5 Proposition commerciale Devis Clauses commerciales Montant de l'offre Révision des prix Taxes Conditions de paiement Validité de l'offre 15 PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 2/22

3 1 Contexte de l opération Dans le cadre de deux projets immobiliers sur le territoire de la ville d Amiens (80), la société AMIENS AMENAGEMENT souhaite être accompagnée pour la réalisation d un diagnostic de la qualité des sols au droit des deux sites concernés, afin de disposer d éléments pour la gestion du passif environnemental de ces sites, notamment en terme de gestion et d élimination éventuelle des terres à excaver en phase travaux. Le premier projet concerne l aménagement de la ZAC «Gare la Vallée» au droit de l îlot de parcelle occupé actuellement par les bâtiments et installation de la société Boulogne. Le site est localisé entre la rue de Masclef, la rue la Vallée, la rue Legrand et la rue Serrassaint. Dans le cadre de l aménagement de la ZAC sur une emprise foncière de l ordre de m 2, le programme immobilier comprend la construction de 4 bâtiments à usages de bureaux et/ou de logements, de type R+3 à R+4, la création d une voirie, de zones de circulation, de parkings et espaces verts collectifs. Le second projet concerne un programme de logements au droit d un ensemble de parcelles localisé au 279, rue de Verdun. Le site, localisé en bordure de la Somme, est actuellement occupé par des bâtiments et installations de stockage de matériaux, liés à l ancienne activité exercée sur le site. Les données importantes pour le dimensionnement de notre offre technique sont les suivantes : les deux terrains se situent sur la commune d Amiens ; les terrains ont des surfaces respectives de l ordre de m 2 et m 2 et sont actuellement occupé par des bâtiments industriels et des zones recouvertes de remblais ou de dalle béton (parking, zone de circulation et de stockage) ; les deux projets d aménagement prévoient la construction d immeubles, réputés sans sous-sol, à usages de logements et de bureaux, comprenant des espaces verts collectifs, des parkings et des voiries associés ; une étude initiale de pollution a été réalisée en décembre 2008 sur l îlot Boulogne. L approche proposée par BURGEAP pour assurer la mission de diagnostic et de conseil concernant l état de qualité environnementale des sols vous est présentée dans ce document. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 3/22

4 2 Présentation générale de notre offre 2.1 Les atouts de BURGEAP Notre expertise : BURGEAP est un des acteurs français majeurs dans le domaine de la gestion des sites pollués et est membre fondateur de l UPDS (Union Professionnelle des Entreprises de Dépollution de Sites). Nos experts ont participé aux principaux groupes de travail du Ministère chargé de l Environnement qui ont abouti à la refonte de la méthodologie nationale de gestion des sites pollués. En faisant appel à BURGEAP : vous profitez de l expérience de plus de 20 ans de professionnels aguerris de la pollution des sols, dont les références et la compétence sont reconnues par le label QUALIPOL, vous avez l'assurance que notre proposition répond à votre besoin, grâce à notre connaissance du sujet, et à notre approche pragmatique et professionnelle des enjeux industriels et des aménagements immobiliers, vous disposez d'outils méthodologiques, de terrain et de calcul, innovants et validés, vous avez la garantie d un contrôle interne de la qualité des prestations, démarche développée par BURGEAP dès sa création en 1947, traduite par une soixantaine de qualifications OPQIBI et par la certification ISO 9001 (n AQ-FRA-COFRAC) obtenue depuis Notre proximité géographique : BURGEAP est implanté à Arras (62) depuis Notre proximité de la zone d étude nous permet d accroître notre réactivité et vous assure de notre bonne connaissance des tissus économique et social locaux, et en particulier des services locaux de l administration. Nos moyens humains : nous mettons à votre disposition une équipe regroupant les diverses compétences et expertises requises d un groupe de 650 personnes. Le projet sera piloté et exécuté par l agence locale de BURGEAP et en concertation avec les experts de la région Nord. L équipe proposée pour le projet est présentée plus loin. Les CV des intervenants sont présentés en annexe 2. Nos références pour des études similaires sont présentées en annexe Cadre réglementaire Conformément aux textes et outils méthodologiques relatifs à la prévention de la pollution des sols et à la gestion des sols pollués en France, présentés par la Ministre de l Ecologie et du Développement Durable en Conseil des Ministres le14 février 2007, notre prestation s appuiera sur les textes suivants : Note ministérielle. Sites et sols pollués Modalité de gestion et de réaménagement des sites pollués : ANNEXE 1 : La politique et la gestion des sites pollués en France. Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées. ANNEXE 2 : Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué. ANNEXE 3 : Les outils en appui aux démarches de gestion. Les documents utiles pour la gestion des sites pollués. Circulaire relative aux installations classées. Prévention de la pollution des sols. Gestion des sols pollués. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 4/22

5 2.3 Missions proposées Les prestations proposées par BURGEAP pour la gestion des sites pollués sont présentées ci-après. Celles qui permettent de répondre à votre demande, et qui font l objet de notre présente offre, sont identifiées. PRESTATION QUESTION POSEE DEJA DISPONIBLE PREVUE Levée de doute Le site relève-t-il de la politique nationale de gestion des sites pollués, ou bien est-il «banalisable»? non non Diagnostic historique et documentaire Faut-il prendre des mesures d urgence et lesquelles? Quelles sont les sources de pollution possibles, les milieux pouvant être impactés, les enjeux à protéger? (premier schéma conceptuel). Où et à quelle profondeur sonder, quels polluants rechercher? Oui (îlot Boulogne) Oui (actualisation) Diagnostic du site (Niveau I) Les sols du site sont ils pollués, où, et par quelles substances? La nappe phréatique dans le site est-elle polluée? Indiquer s il convient de faire une IEM, un Plan de Gestion, une simple surveillance. Oui (îlot Boulogne) Non (site Verdun) non Diagnostic du site (Niveau II) Les sols du site sont ils pollués, où, et par quelles substances? indiquer les conséquences possibles sur les activités actuelles et futures du site, sur l environnement (mise à jour du schéma conceptuel). Disposer des données nécessaires pour élaborer le Plan de Gestion pour l emprise intérieure du site, avec une estimation réaliste de l extension des zones polluées. Décrire le principe des mesures de gestion à prévoir (travaux, restrictions et précautions d usage), en évaluer les budgets. Non Oui Diagnostic hors site Interprétation de l Etat des Milieux (IEM) La pollution du site a-t-elle migré hors site ou peut-elle migrer? Quelle est l extension de la zone impactée hors site (sols, eaux, air)? L état des milieux (eau, sols, végétaux, air ambiant) est-il compatible avec les usages constatés ou prévus, ou bien génère-t-il des risques? Faut-il intégrer l emprise extérieure dans un Plan de Gestion? Faut-il une simple surveillance? non non Elaboration d un Plan de Gestion Choisir une stratégie de gestion, évaluer et justifier le choix retenu par un Bilan Coûts/Avantages. Concevoir et dimensionner au niveau «Avant-Projet» les travaux de dépollution, de confinement, ou de protection, justifiés si nécessaire par des études quantitatives de risques sanitaires (EQRS). Décrire l organisation prévue pour les travaux. Définir les précautions/restrictions d usage à instituer après les travaux. Définir le programme de surveillance après les travaux. Prouver que les mesures prévues préservent la santé publique, par l Analyse des Risques Résiduels (ARR). non non Etudes techniques de dimensionnement. Diagnostic détaillé des zones sources (protocole MACAOH). Essais pilotes de traitabilité. non non Maîtrise d œuvre des travaux de réhabilitation Contrôle de l exécution des travaux conformément au plan de gestion relatif aux travaux. Assistance aux opérations de réception : prélèvements, échantillonnage et analyses en laboratoire, mesures et essais de réception et dossier de récolement des travaux. Compte-rendu d interventions et dossier de récolement des travaux de dépollution. non non Surveillance Conception et mise en place de procédures de gestion et de suivi à long terme des objectifs des travaux de dépollution (suivi de la qualité des eaux souterraines pendant et après le chantier, et le cas échéant, actualisation de l ARR). non non Assistance et Tierce Expertise Vous aider à chaque stade du projet à définir vos besoins. Vérifier et valider le travail des prestataires d études ou de travaux. non non PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 5/22

6 3 Prestations proposées 3.1 Objectifs Nous proposons la réalisation de diagnostics de qualité environnementale des sols au droit de chacun de sites concernés, basés sur : une synthèse historique et environnementale succincte du site concerné par le projet de construction, comprenant les éléments suivants : - contexte géologique, hydrogéologique ; - consultation des bases de données BASIAS (base des anciens sites industriels et activités de services) et BASOL (base des sites potentiellement pollués) ; - consultation de la banque de données du sous-sol du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) ; - consultation des données de l Agence de l Eau Artois-Picardie sur l usage des eaux souterraines dans le secteur ; la réalisation de prélèvements pour analyses d échantillons de sols, selon les aménagements et usages envisagés, nécessaires à l établissement de la qualité environnementale des sols ; la réalisation du schéma conceptuel spécifique au projet, sur la base d éventuelles zones impactées, indiquant les conséquences possibles/probables de cette pollution sur les activités actuelles du site, sur les projets d usages futurs, sur l environnement extérieur ; la définition dans les grandes lignes des principes des mesures de gestion du site à prévoir, et l évaluation de leur coût, que ces mesures doivent ensuite être intégrées ou non dans un plan de gestion. Il n est pas prévu à ce stade de réaliser des prélèvements en dehors des limites du site, ni de prélèvement d eau souterraine au droit du site. Si des mesures de gestion sont requises, il n est pas prévu de les définir au niveau «opérationnel» ni de les chiffrer en détail. L élaboration d un pan de gestion proprement dit n est pas prévue. 3.2 Programme de reconnaissances Site «Boulogne» Nous proposons de réaliser : 6 sondages de sols au droit des 4 futurs immeubles à usage de logements et/ou de bureaux ; 4 sondages de sols au droit des espaces verts et parkings ; 2 sondages au droit des voiries. Immeubles à usage de logements ou de bureaux La réalisation des 4 bâtiments nécessitera l excavation de terres sur le premier mètre pour les fondations. Ainsi, les sondages réalisés au droit de ces futures constructions auront donc une profondeur de deux mètres afin de vérifier la qualité des terres à excaver et des terres qui seront laissées en place sous les bâtiments. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 6/22

7 Des analyses seront réalisées : sur le premier mètre, pour déterminer la filière d élimination des terres à excaver au droit des futurs bâtiments. Nous analyserons ainsi les paramètres conformément aux critères de l arrêté ministériel du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets admissibles dans des installations de stockage de déchets inertes (ISDI), dite de classe 3 ; sur le second mètre pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place sous les bâtiments. Seuls les composés volatils seront analysés (COHV 1, BTEX 2, hydrocarbures volatils C 6 -C 10 et naphtalène) car, du fait de la présence des dalles des bâtiments, les composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP 3 autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de risques par contact direct avec les futurs usagers. Espaces verts et parking Aucune excavation de terre n étant prévue pour la réalisation des espaces verts et des parkings, les sondages au droit de ces emplacements seront réalisés à une profondeur d un mètre. Des analyses seront réalisées pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place. au droit des parkings, seuls les composés volatils seront analysés (COHV, BTEX, hydrocarbures volatils et naphtalène) car du fait de la présence de recouvrement enrobé au droit des parkings, les composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de risques par contact direct avec les futurs usagers ; au droit des futurs espaces verts nous analyserons les composés lourds et volatils : métaux 4, HCT (hydrocarbures C 6 -C 10 et C 10 -C 40 ), HAP, BTEX et COHV. Voiries Le projet d aménagement de la ZAC «Gare la Vallée» au droit de l îlot Boulogne prévoit également la création d une voirie entre les rues actuelles de Masclef et de la Vallée. Dans le cadre de la réalisation de cette voirie et des réseaux enterrés associés, des travaux de terrassement et d excavation seront à réaliser. Afin de permettre une gestion des terres, nous prévoyons de réaliser des sondages à une profondeur d un mètre pour déterminer la filière d élimination de ces terres, conformément aux paramètres et aux critères de l arrêté ministériel du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets admissibles dans des installations de stockage de déchets inertes (ISDI), dite de classe Site «Verdun» En l absence d éléments précis sur la localisation des constructions et les usages envisagés au droit du site (logements individuels ou collectifs, existence de jardins privatifs), notre programme d investigations pourra être modifié ou actualisé à réception des éléments. Dans le cadre de notre offre, nous prévoyons de réaliser : 5 sondages de sols au droit des futurs bâtiments ou maisons à usages de logements ; 5 sondages de sols au droit des futurs jardins, espaces verts collectifs, parking et voiries. Bâtiments ou maison à usage de logements La réalisation des logements, individuels ou collectifs nécessitera l excavation de terres sur le premier mètre pour les fondations. Ainsi, les sondages réalisés auront une profondeur de 2 mètres afin de vérifier la qualité des terres à excaver et des terres qui seront laissées en place. 1 composés organo-halogénés volatils 2 benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes 3 hydrocarbures aromatiques polycycliques 4 arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 7/22

8 Des analyses seront réalisées : sur le premier mètre, pour déterminer la filière d élimination des terres à excaver. Nous analyserons les paramètres conformément aux critères de l arrêté ministériel du 15 mars 2006 fixant la liste des types de déchets admissibles dans des installations de stockage de déchets inertes (ISDI), dite de classe 3 ; sur le second mètre, pour vérifier la qualité des terres laissées en place sous les bâtiments. Seuls les composés volatils seront analysés (COHV 5, BTEX 6, hydrocarbures volatils C 6 - C 10 et naphtalène) car, du fait de la présence des dalles béton des constructions, les composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP 7 autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de risques par contact direct avec les futurs usagers. Espaces verts, parking et voiries Aucune excavation de terre n étant prévue pour la réalisation des espaces verts et des parkings, les sondages au droit de ces emplacements seront réalisés à une profondeur d un mètre. Des analyses seront réalisées pour vérifier la qualité des terres qui seront laissées en place. au droit des parkings et voiries, seuls les composés volatils seront analysés (COHV, BTEX, hydrocarbures volatils et naphtalène) car du fait de la présence de recouvrement enrobé, les composés lourds (métaux, hydrocarbures lourds, HAP autres que le naphtalène, etc.) ne présentent pas de risques par contact direct avec les futurs usagers ; au droit des futurs espaces verts nous analyserons les composés lourds et volatils : métaux 8, HCT (hydrocarbures C 6 -C 10 et C 10 -C 40 ), HAP, BTEX et COHV. NB : nous ne prévoyons pas d investigations sur les eaux souterraines à ce stade. 3.3 Description des reconnaissances et prélèvements des sols Investigation de terrain Dans le cadre de la présente offre, nous prévoyons de regrouper les investigations sur les 2 sites lors d une seule campagne de terrain. Ainsi, le programme prévisionnel des investigations proposées est le suivant : Site Boulogne : 6 sondages de sols à 2 m de profondeur au droit des futurs logements et/ou bureaux ; 4 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des espaces verts et parkings ; 2 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des voiries. Le plan prévisionnel des investigations au droit du site «Boulogne» est présenté en annexe 4. Site Verdun : 5 sondages de sols à 2 m de profondeur au droit des futurs logements ; 4 sondages de sols à 1 m de profondeur au droit des espaces verts, parkings et voiries. 5 composés organo-halogénés volatils 6 benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes 7 hydrocarbures aromatiques polycycliques 8 arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 8/22

9 Notre prestation comprend les tâches suivantes. Repérage des réseaux enterrés : le repérage des réseaux enterrés (câbles, conduites, ) est à votre charge. Nous procéderons à l envoi des DICT à chaque concessionnaire concerné et à la réalisation d un examen en surface des regards et boîtes de branchements au droit des deux sites. En cas de doute sur la fiabilité du repérage ou d absence de plans des réseaux, des avant-trous manuels seront réalisés au prix indiqué pour mémoire dans le bordereau de prix. Réalisation des sondages : en l état actuel des sites (présences de dalles béton, de bâtiments), nous prévoyons de réaliser les investigations à l aide d un carottier à percussion jusqu à des profondeurs maximum de 2 mètres. Description de la coupe : la coupe des terrains sera décrite sur le plan de la lithologie et des indices visibles de pollution (présence et nature de remblais, indices organoleptiques, etc.). Les implantations des prélèvements seront repérées, si les conditions le permettent, au moyen d un GPS (coordonnées X et Y, en mètre, exprimées en Lambert II). Tests analytiques de terrain» : on recherchera la présence d hydrocarbures sur chaque échantillon de sol constitué par la réalisation d un test «espace de tête» qui sera réalisé au moyen de tubes réactifs colorimétriques, semi-quantitatifs, de type Dräger adaptés aux polluants recherchés. Ce test consiste à placer un échantillon de sol dans un sac hermétique, à le malaxer pour libérer les substances volatiles absorbées puis à analyser l atmosphère du sac à l aide de tubes colorimétriques. Sélection, conditionnement et expédition des échantillons à analyser en laboratoire : les échantillons à analyser en laboratoire seront sélectionnés en fonction des observations et mesures de terrain. Les échantillons seront conditionnés dans des flacons précisément identifiés et stockés en glacière jusqu à leur arrivée au laboratoire. Les échantillons de sols non expédiés au laboratoire seront conservés à BURGEAP pendant 1 mois. Nettoyage en fin de chantier : les sondages seront rebouchés avec les déblais, la surface sera remise à niveau. Notre offre ne prévoit pas de réfection de la couverture végétale ou minérale du site. Etablissement d un compte-rendu de terrain : les travaux seront suivis en permanence par un technicien spécialisé de BURGEAP qui réalisera l échantillonnage des sols, les observations et mesures de terrain, consignées sur les «Fiches d'échantillonnage» Analyses en laboratoire Tous les échantillons collectés seront envoyés, en atmosphère réfrigérée, sous 24 heures au laboratoire. Le laboratoire d analyses choisi est agréé par le Ministère en charge de l Environnement et accrédité COFRAC. Les bordereaux d analyses seront accompagnés d une fiche indiquant les méthodes et les normes utilisées, ainsi que les limites de détection. Nous prévoyons, les analyses suivantes, pour les 2 sites : au droit des futurs immeubles et maisons : - 11 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur, de type CET III. Ces analyses concernent : o sur sols bruts : hydrocarbures C 10 -C 40, HAP, BTEX, PCB, métaux, COHV et carbone organique total ; o sur éluats : 10 métaux, fluorures, indice phénols, carbone organique total, fraction soluble analyses, entre 1 et 2 mètres de profondeur, des composés volatils : COHV, BTEX, hydrocarbures volatils C6-C10 et naphtalène ; PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 9/22

10 au droit de la future voirie de la ZAC «Gare le Vallée» : 2 analyses, entre 0 et 1 m de profondeur, de type CET III : o sur sols bruts : hydrocarbures C 10 -C 40, HAP, BTEX, PCB, métaux, COHV et carbone organique total ; o sur éluats : 10 métaux, fluorures, indice phénols, carbone organique total, fraction soluble. au droit des futurs parkings et zones de circulation : 4 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur, des composés volatils : COHV, BTEX, hydrocarbures volatils C6-C10 et naphtalène ; au droit des futurs espaces verts collectifs : 4 analyses, entre 0 et 1 mètre de profondeur, des métaux, HCT (hydrocarbures C 6 -C 10 et C 10 -C 40 ), HAP, BTEX et COHV. 3.4 Synthèse du diagnostic Constat de l état du site Les données recueillies sur le terrain et au laboratoire permettront d établir un constat de l état du site et de formuler des recommandations pour que vous puissiez aborder la gestion du terrain dans de bonnes conditions. Nous prévoyons les tâches suivantes. Mise en forme des résultats. L implantation des sondages et des points de prélèvements, les observations et mesures réalisées sur le terrain, les résultats des analyses en laboratoire seront mis en forme et présentés sous forme de tableaux de valeurs et de cartes de synthèse. Choix de valeurs de comparaison. Les résultats des analyses en laboratoire seront comparés aux teneurs du bruit de fond géochimique local, régional ou à défaut national et éventuellement anthropique. Réalisation d un «schéma conceptuel». Les données du diagnostic permettront de décrire les caractéristiques et les relations entre : o les sources de pollution (nature, localisation, extension), o les différents milieux de transfert (nature, direction, vitesse), o les enjeux à protéger (populations, ressources naturelles, extension possible des secteurs impactés). Conclusions. On s attachera à formuler des conclusions claires sur : o o o l existence d une pollution des sols et la nature des polluants, avec une première approche du volume de sol directement et fortement impacté («zone source»), les conséquences possibles de cette pollution sur les projets d usages futurs ou lors des travaux sur le site, et sur l environnement à l extérieur du site, la nécessité de mise en œuvre d une «démarche de gestion», et si oui laquelle (Plan de Gestion et/ou Interprétation de l Etat des Milieux). Préconisations de mesures de gestion. Si elles sont nécessaires, nous indiquerons la nature et les principes des mesures de gestion à prévoir (travaux d urgence, surveillance, diagnostics des milieux extérieurs, principes des travaux de dépollution, procédures de terrassements en cas d excavation, précautions et/ou restrictions d usages), et le cas échéant, une évaluation de l ordre de grandeur des éventuels coûts quand il s agira de travaux, de reconnaissances à l extérieur du site, ou d une surveillance. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 10/22

11 3.5 Rapport de synthèse des investigations L ensemble des données recueillies, de la synthèse et des recommandations fera l objet d un rapport de synthèse qui comprendra, pour chaque site : une synthèse succincte du contexte environnemental et historique, le plan de localisation des investigations (sondages et prélèvements), la méthodologie utilisée pour les investigations, les coupes géologiques des sondages et les fiches de prélèvements de sol, un reportage photographique des investigations de terrain, les bordereaux d analyse du laboratoire, les résultats analytiques synthétisés sous forme de tableau et comparés aux valeurs de référence, des commentaires sur les résultats d analyses, la réalisation d un schéma conceptuel reprenant les sources potentielles de pollution (zones impactées ou présentant des concentrations anomaliques), les voies de transfert (inhalation, contact direct) et les cibles (futurs usagers et résidents), l interprétation des résultats en fonction du projet d aménagement et de la sensibilité des milieux, le cas échéant, une estimation réaliste du volume de terres présentant des concentrations anormales, la définition dans les grandes lignes des principes des mesures de gestion du site à prévoir, et l évaluation de leur coût, que ces mesures doivent ensuite être intégrées ou non dans un plan de gestion, le cas échéant la justification de la poursuite de la mission par la réalisation d un plan de gestion avec évaluation des risques sanitaires. 3.6 Livrables L ensemble des données recueillies, de la synthèse et des recommandations fera l objet d un rapport par site. Le rapport sera établi sous forme de minute et vous sera envoyée sous format informatique par courrier électronique pour avis et observations. La version finale vous sera envoyée sous format électronique par CD-ROM. Toutefois, si vous nous en faites la demande, nous vous fournirons les rapports finaux, plans et figures en autant d exemplaires «papier» souhaités (dont 1 reproductible le cas échéant). Ils vous seront alors facturés en sus, sur la base du prix unitaire indiqué dans notre proposition commerciale. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 11/22

12 4 Conditions d exécution 4.1 Conditions générales de vente Les conditions générales de vente ci-jointes font partie intégrante du contrat. 4.2 Organisation de la mission Le responsable du projet pour BURGEAP sera un ingénieur de projets spécialisé en site et sols pollués nommé au démarrage du projet. Afin de vous assurer une disponibilité permanente, sur le projet seront amenées à collaborer les personnes présentées dans le tableau suivant. Les CV de l équipe envisagée sont en annexe 2. Poste et nom CHEF DE PROJETS Bernard BOYAVAL / Julien BERNY INGENIEUR D ETUDES Estelle CARON / Sébastien PECQUEUX TECHNICIEN Samuel MACHU EXPERTISE «sites et sols pollués» Nathalie MONTIGNY Tâches et responsabilités Gestion de l étude: il sera votre interlocuteur, coordonnera les interventions des autres ingénieurs, techniciens et sous-traitants, participera à la rédaction des rapports et animera la réunion de présentation. Technique : ils assureront la réalisation technique de l étude, la synthèse documentaire, le plan prévisionnel des investigations, la coordination des interventions sur le site ainsi que la rédaction des rapports. Gestion des opérations sur le terrain : il sera en charge du suivi des sondages, des mesures «in situ», des prélèvements, du conditionnement des échantillons de sol et l élaboration des compte-rendu d intervention. Expertise interne / Vérification : appui méthodologique et validation technique aux différentes étapes de l étude. Temps estimé 2 jours 3 jours 2 jours 1/2 journée HYGIENE ET SECURITE Farid HADHOUM VALIDATION Nicole NIVAULT Hygiène et sécurité : validation des documents relatifs à la sécurité et respect des procédures internes. Validation de l ensemble des rapports : en sa qualité de Directrice de l agence d Arras, elle assurera la validation et le contrôle qualité des documents qui vous seront remis 1/2 journée 1/2 journée 4.3 Hygiène et sécurité Préalablement à notre intervention sur le terrain, nous effectuerons une visite des 2 sites concernés et procèderons à l'implantation des points de sondage, puis à l'établissement d'un plan de prévention, conformément au décret du 20 février 1992 complétant le Code du travail. Dans ce cadre, un responsable du site devra être désigné par la société AMIENS AMENAGEMENT pour l'établissement de ce document, le repérage des réseaux enterrés (câbles, conduites ) restant à la charge de la société AMIENS AMENAGEMENT. En cas d absence de plans des réseaux des avant-trous seront réalisés au prix indiqué pour mémoire dans le bordereau de prix. BURGEAP dégage toute responsabilité en cas de désordres apportés aux différents réseaux enterrés (eaux usées, électricité, gaz, etc.) au cas où les plans des réseaux du domaine privé ne seraient pas fournis ou seraient faux. Les intervenants de BURGEAP disposeront de l'équipement individuel de protection approprié ; le périmètre du chantier sera balisé de façon à interdire l'accès à toute personne non autorisée. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 12/22

13 4.4 Assurance de la qualité BURGEAP est un bureau d'ingénierie et de conseils indépendant appartenant à son équipe dirigeante. Votre attente qualité est notre recherche depuis plus d'un demi-siècle. Cette démarche évolutive s'appuie sur une organisation interne, telle que la veille technologique et réglementaire, la formation, le contrôle des fournisseurs, l'expertise à chaque étape clef de la prestation, la traçabilité des documents, etc. Cet esprit de BURGEAP est reconnu par la certification ISO 9001 et par les qualifications OPQIBI. Vos commentaires amélioreront la qualité de nos prestations et la satisfaction de nos clients. Dans le cadre des diagnostics proposés, BURGEAP mettra en œuvre les normes françaises ou européennes en vigueur quand elles sont adaptées. Par ailleurs, notre expérience nous a permis de préciser ces procédures dans un référentiel ISO propre (instructions techniques). 4.5 Délais Le planning prévisionnel est indiqué dans le tableau suivant. Sem. 39 Sem. 40 Sem. 41 Sem. 42 Réception de la votre commande Délai de réponse aux DICT + visite d implantation Investigations de terrain (sondages et prélèvements de sols) Analyses en laboratoire Rapport de synthèse Cette durée ne prend en compte que les prestations pleinement gérées par BURGEAP. Toutes conséquences liées à d'autres intervenants (tels que par exemple DICT, recherche de plans de réseaux, dépollution pyrotechnique, autorisations administratives.) peuvent s'y rajouter. Le planning prévisionnel prend en compte votre demande de disposer des rapports de synthèse pour le lundi 19 octobre Divers Restent à la charge de la société AMIENS AMENAGEMENT : la transmission au démarrage de l étude des données disponibles (études antérieures, plan masse esquisse d architecte) ; l accès au site et le repérage des canalisations enterrées existantes au droit de chaque site ; l'information des administrations ; les réunions supplémentaires non explicitement prévues au présent devis. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 13/22

14 5 Proposition commerciale 5.1 Devis N Prix Désignation U Qtés P.U. /HT Montant /HT Total /HT Investigations sur site - caractérisation de 1 la qualité des sols au droit de 2 sites (intervention commune) 4 493, Etude environnementale succincte - Préparation du chantier (DICT + visite d'implantation) ft 1 960,00 960,00 Suivi par un technicien spécialisé de la réalisation de 21 sondages y compris frais de déplacement Prélèvements de sols (32), conditionnement et expédition au laboratoire ft , , amenée et repli du matériel ft 1 460,00 460,00 mise en station au droit des 21 sondages et percement du recouvrement de surface u 21 47,00 987,00 réalisation des sondages de sols au carottier à percussion ml 32 31, ,00 pm avant-trou manuel u pm 75,00 2 Analyses en laboratoire 4 556,00 Analyses sur sol des paramètres de l'arrêté du 15/03/2006 fixant les critères d'acceptation dans 2.1 une installation de stockage de déchets inertes, dite de classe III U , , Métaux (8), HCT (C10-C40), HAP, BTEX, COHV U 4 86,50 346, HCT C6-C40, COHV, BTEX, HAP U , ,00 3 Rapport (1 rapport par site) 1 530,00 Interprétation, cartographie, rédaction, y compris 3.1 contrôle qualité et validation F 2 765, ,00 pm Edition papier d'un rapport U pm 100,00 pm Réunion (option) U pm 350,00 Total général HT, hors option TVA 19,6% Total TTC , , , Clauses commerciales Montant de l'offre Le montant de l offre est de ,00 HT, hors option et dans l hypothèse d une seule campagne d investigations pour les deux sites. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 14/22

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16 - Annexe 1 - Référentiel normatif des investigations proposées PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 16/22

17 TRACABILITE SUR LES ECHANTILLONS ET LEUR ENVOI AUX LABORATOIRES Pour chaque campagne de prélèvements, les échantillons seront systématiquement conservés à l abri de la lumière et de la chaleur dès le prélèvement, dans des glacières réfrigérées. Ils seront désignés et étiquetés de manière précise, chaque flaconnage portant une étiquette précisant : le n d affaire, le lieu du prélèvement, la référence de l échantillon (N ou nom du point de prélèvement), la date de prélèvement, le nom du technicien chargé du prélèvement. Dans le cadre du suivi des échantillons, il sera établi un bordereau de suivi, correspondant aussi à la fiche de demande d analyses qui suivra les échantillons, et précisant : l identification (société et interlocuteur) de l expéditeur, l identification précise des échantillons (nature et référence, date prélèvement), le nombre d échantillons, le programme analytique demandé, avec délais d analyses. INVESTIGATION SUR LES SOLS Pour collecter les échantillons représentatifs des terrains observés et permettre une estimation des contaminations potentielles, BURGÉAP s appuiera sur ses procédures internes (procédure ITDG 004, BGP 105 consultables sur demande) qui respectent les recommandations des textes officiels donnés ci-dessous. norme AFNOR X «Qualité du sol Echantillonnage méthode de prélèvement d échantillons de sol» (12/1992) ; norme AFNOR X (NF ISO ) «Qualité du sol Echantillonnage Partie 1 : lignes directrices pour l établissement des programmes d échantillonnage» (05/2003) ; norme AFNOR X (NF ISO ) «Qualité du sol Echantillonnage Partie 2 : lignes directrices pour les techniques d échantillonnage» (03/2003) ; norme AFNOR X (NF ISO ) «Qualité du sol Echantillonnage Partie 5 : lignes directrices pour la procédure d investigation des sols pollués en site urbains et industriels» (12/2005). Pour les sols de surface, le protocole de prélèvement est élaboré en référence aux documents suivants (non normatifs) : Guide méthodologique du plomb appliqué à la gestion des sites et sols pollués Editions BRGM - Juin 2004 ; Guide pour l orientation des actions à mettre en oeuvre autour d un site dont les sols sont potentiellement pollués par le plomb. INERIS, MEDD, octobre2004. PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 17/22

18 - Annexe 2 - CV de l équipe PAs /A22681 JBY - LSi 21/09/2009 Page : 18/22

19 Bernard BOYAVAL Nom et prénom : Bernard BOYAVAL Age : 47 ans Profession : Chef de projets Nationalité : Française Ancienneté dans l'entreprise : 2 ans Ancienneté dans la profession : 20 ans Fonction proposée au sein de l'équipe : Chef de projets PRINCIPALES QUALIFICATIONS - Ingénieur géologue, géotechnicien - Audit et investigation de sites industriels FORMATION - Diplômé de l Institut Géologique Albert de l Apparent (IGAL) Géologie et hydrogéologie - DEST de géologie de l Ingénieur au Conservatoire National des Arts et Métiers de PARIS, option mécanique des sols. EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE : Audits et investigations de sites industriels - Directeur d affaires pour les études ESR et EDR, les audits de cession acquisition ; réalisation de travaux de sondages, de prélèvements et de caractérisation de la pollution en laboratoire (Incinérateur de Dunkerque, Fonderie, Chantier naval, Etablissement Public Foncier, Auchan ) - Préconisation de mesures de surveillance et de réhabilitation - Rédaction des études. Réhabilitation de sites contaminés - Organisation de travaux d excavation et de stockage provisoire de terres polluées par le chrome, négoce des terres polluées et du transport vers un CET de classe 1 ; pollution de sol autour d une ancienne cuve de chromage (62) - Organisation de travaux d extraction de goudrons et négoce des terres contaminées ; découverte d une fosse enterrée (59) - Suivi et contrôle des travaux de dépollution d une station service ; pollution des sols à l essence (80). Etudes de carrières et de sites de décharges - Conception et rédaction du dossier de demande en autorisation d exploiter la carrière d argile de la Briqueterie CHIMOT (59), la carrière de la société SCREG à Epaux Bezu (02) ou le CET du Sitrom de Saint Michel (02) - Suivi de stabilité des digues des bassins de décantation des carrières du Boulonnais (62) ou de la société Bonduelle - Contrôle de mise en œuvre des matériaux de couverture de plusieurs CET (SITA Nord) - Diagnostic environnemental d anciennes décharges municipales (02/59/62/80).

20 Bernard BOYAVAL Tracés linéaires, génie civil, géologie et hydrogéologie - Chef de projet pour l étude géologique et hydrogéologique préalable à la construction de l autoroute Amiens saint Quentin (SANEF - plan Environnement) - Ingénieur géotechnicien chargé du contrôle des travaux de fondations des principaux ouvrages d arts de la ligne SNCF du TGV Nord (Viaduc de Verberie, de la Haute Colme ), - Réalisation de calcul de fondation de bâtiments et d ouvrages d arts, calculs de stabilité (BRGM 59) - Suivi et contrôle de travaux de fondations par pieux ou de comblement de carrières souterraines par injection (Solétanche, Botte, Bachy, Sefi, Keller, ), interprétation de diagraphie de forages et d injections - Suivi géologique de travaux en galeries souterraines et pompages d essai (EDF - alpes). Réalisation d études d impacts et de risques - Préparation de dossiers d autorisation au titre des installations classées, GEC ALSTOM à Petite Forêt (Construction de matériel ferroviaire- 59) ; Moulins de Denain à Denain (59) - Conseil réglementaire et concertation avec les services de la DRIRE - Réalisation de bilan de pollution industrielle - campagne de mesures de bruit, de rejet d air ou d eaux. Expertises - Expert : ADEME (59/62) - Action déchets PME/PMI - Expert : Conseil régional (59) - Eco diagnostic environnemental LANGUES Français : langue maternelle parlé lu écrit Anglais : courant courant courant Juin 2007

21 Julien BERNY NOM ET PRENOM : BERNY JULIEN AGE : 31 ANS Profession : Ingénieur de projets Nationalité : Française Ancienneté dans l'entreprise : 4 ans Ancienneté dans la profession : 7 ans Fonction proposée au sein de l'équipe : Ingénieur environnement industriel - Hydrogéologue FORMATION - DESS «Eaux souterraines» hydrogéologie chimique et physique université de Grenoble - Maîtrise des «Sciences de l environnement» - université de Montpellier - DEUG et licence «Sciences de la terre» - université de Lille EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES Depuis février 2005 Ingénieur de projets - BURGÉAP agence d Arras Sites et sols pollués environnement industriel - Audit environnemental et suivi des travaux de dépollution suite à des déversements de produits pétroliers (Abidjan - Côte d'ivoire) - Mission d expertise technique et d accompagnement de la maîtrise d ouvrage sur le thème de la pollution des sols dans le cadre d un projet d aménagement urbain (Nord - Pas-de-Calais) - Inventaire des sites à fort potentiel d'aménagement urbain soumis à des risques de pollution des sols (DDE Nord) - Etudes environnementales et diagnostics de pollution des sols : audits de "due diligence", études historiques et documentaires, schémas conceptuels ; investigations de terrain / diagnostics de niveaux 1 et 2 (milieux sols, eaux souterraines, eaux superficielles et air du sol) ; calculs et évaluations des risques sanitaires ; préconisations de remise en état ou de dépollution (plan de gestion, IEM, ARR) - Suivi de travaux de dépollution d anciens sites industriels dans le cadre de projets immobiliers (Nord - Pas-de-Calais) Hydrogéologie environnement industriel - Etudes hydrogéologiques, définition, mise en place de réseaux de surveillance et suivis de la qualité des eaux souterraines de friches et de sites industriels - Bilans et optimisation de suivis de qualité des eaux souterraines au droit d anciens sites industriels (Nord - Pas-de-Calais) Déchets - Diagnostics, analyses des risques et réaménagement d'anciennes décharges brutes communales en région Nord - Pas de Calais

22 Julien BERNY Dossiers réglementaires - Dossier de demande d autorisation d exploiter (DDAE) d'une installation de stockage de déchets inertes - Dossier de déclaration au titre du code de l environnement - «dossiers loi sur l eau» - Mémoires de cessation d'activité pour des ICPE - Dossiers de servitudes d'utilité publique - Dossiers de restrictions d'usage conventionnel - Réponse à l'administration pour des ICPE Avril 2002 Février 2005 CSD Azur, agence Languedoc-Roussillon Sites et sols pollués - 2 évaluations détaillées des risques (EDR) en région Sud (clients confidentiels) - 3 évaluations simplifiées des risques (ESR) en région Sud (clients confidentiels) - Pré-diagnostic de pollution des sols «Point Zéro» pour divers clients en région Sud : EDF, Ministère de la défense, industriels privés Déchets : expériences de diagnostics sur plus de 600 sites - Réalisation de l inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges de l Aude pour le Conseil Général et l ADEME (385 sites) - Mise à jour de l inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges de l Hérault pour le Conseil Général et l ADEME (168 sites) - Mise à jour de l inventaire départemental et diagnostic environnemental des décharges du Val d Oise pour le Conseil Général (45 sites) - Diagnostics approfondis et études de scénario de réhabilitation des décharges de Saint-André-de-Sangonis (34), Mauguio (34), Roujan (34), Ganges (34), Aigues-Mortes (30), Espira-de-l Agly (66), Saintes-Marie-de-la-Mer (13), Bourg-Saint-Andéol (07), Lachapelle Graillouse (07), Gras (07), Marvejols (48) - Maîtrise d œuvre des travaux de réhabilitation des décharges de Saint-André-de-Sangonis (34) et Mauguio (34) - Participation à la rédaction du «Guide méthodologique et technique pour la remise en état des décharges d ordures ménagères et assimilés» pour l ADEME - Recherche de site à l échelle départementale pour l implantation d une ISDU (client confidentiel) Mai à septembre 2001 Groupe GED Hydroexpert / Géoprospect (Montpellier) - Suivis géologiques et techniques de forages (région Languedoc - Roussillon). - Suivis et interprétation de pompages d essais logue durée ou par paliers dans le cadre de recherches de nouvelles ressources en eau (34). - Réalisation d études pédologiques et de tests d infiltration. Juin à septembre 2000 BRGM SGR Nord-Pas-de-Calais - Participation au projet d «évaluation de l impact d un ensemble de sites pollués et/ou polluant sur l évolution de la qualité de la nappe phréatique au sud de Lille». LANGUES Français : langue maternelle parlé lu écrit Anglais : bon bon bon Allemand : moyen moyen moyen Avril 2009

23 CURRICULUM VITAE Nom et prénom : Caron Estelle Age : 25 ans Profession : Ingénieur d études Nationalité : Française Ancienneté dans l'entreprise : 1 an Ancienneté dans la profession : 1 an Fonction proposée au sein de l'équipe : Ingénieur environnement PRINCIPALES QUALIFICATIONS Diagnostics de qualité environnementale de site (eau, air, sol) Dossiers de demande d autorisation d exploiter un centre de stockage de déchets inertes Interventions de terrain : sondages, prélèvements d eau, de sédiments et d air, essais de perméabilité, tri de terre, enquête NPHE, essais de pompage Méthodes de dépollution approchées : venting et excavation FORMATION : Master professionnel «Expertise et Traitement en Environnement» Université du Littoral Côte d Opale (ULCO) de Calais : Prépa CAPES de biologie géologie Université des Sciences et Technologies (USTL) de Lille : Master 1 ère année «Environnement» - USTL de Lille : Licence de «Biologie Générale Sciences de la Terre» - ULCO de Calais EXPERIENCES PROFESSIONNELLES Depuis mars 2008 : ingénieur d étude BURGEAP Agence Nord Etudes documentaires et historiques de sites industriels ; Diagnostics de qualité des sols de sites industriels en activité ou arrêtés ; Rapports de surveillance des eaux souterraines de sites industriels en activité ou arrêtés : industries diverses, centres de stockage de déchets, collectivités ; Elaboration de dossiers de demande d autorisation d exploiter un centre de stockage de déchets inertes ; Suivi de sondages (pelle mécanique, carottier battu, tarière), suivi de pose de piézomètres, prélèvements de sols et d eaux souterraines, pose de capteurs passifs d analyses d air ambiant, suivis de pompages d essai ; Suivi de travaux de dépollution d anciens sites industriels: tri de terres, terrassements ; Réalisation d essais de perméabilité dans le cadre de l aménagement d une nouvelle alvéole dans un centre de stockage de déchets ultimes. Septembre 2007 février 2008 : Analyses des flux de déchets, projet financier et réglementation en vigueur dans le cadre de la création d une nouvelle déchetterie dans le Nord ; Mise en place d un séminaire thématique sur la pollution olfactive, avec planification d interventions de bureau d études et du SPPPI de Dunkerque. Février à juin 2004 : Analyses statistiques des populations au sein d une réserve naturelle du Pas de Calais. LANGUES Français : langue maternelle Anglais : moyen (lu/écrit/parlé) Allemand : notions Février 2009 BURGEAP BGP255/1 Janvier 2009

24 Sébastien PECQUEUX Nom et prénom : PECQUEUX Sébastien Age : 24 ans Profession : Ingénieur d études Nationalité : Française Ancienneté dans l'entreprise Ancienneté dans la profession Fonction proposée au sein de l'équipe : 2 ans : 2 ans : Ingénieur environnement Principales qualifications - Diagnostics environnementaux sol et eau (milieu industriel) - Suivis de qualité de nappes - SIG FORMATION - Master Professionnel Expertise et Traitement en Environnement - Institut Supérieur d Agriculture et Faculté Libre des Sciences et Technologies de Lille. - Licence Environnementaliste Institut Supérieur d Agriculture de Lille - DEUG Sciences de la Vie Université Lille 1 EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES Depuis avril 2007 Ingénieur d études à BURGEAP agence d Arras - Etudes documentaires et historiques de sites industriels en activité ou arrêtés (usine de transformation de produits de la mer, industries métallurgiques, industries textiles ) ; - Diagnostics de qualité des sols de sites industriels en activité ou arrêtés : brasserie, garages automobiles, industries métallurgiques, industries textiles (Nord - Pas-de-Calais / Picardie) ; - Elaboration d un plan de gestion dans le cadre de la réhabilitation d un immeuble de logements et de ses espaces verts ; - Notice d impact sanitaire et environnemental de l épandage d effluents issus d une sucrerie ; - Rapports de surveillance des eaux souterraines de sites industriels en activité ou arrêtés (Nord - Pas-de-Calais / Picardie) : industries chimiques, industries métallurgiques, centres de stockage de déchets ; - Suivi de sondages (pelle mécanique, carottier battu, tarière), pose de piézomètres, nivellement de piézomètres, prélèvements de sols, prélèvements d eaux souterraines et prélèvements d air du sol ; - Suivi de travaux de dépollution d anciens sites industriels dans le cadre de projets immobiliers : tri de terres, terrassements, gestion des terres (Dunkerque, Tourcoing, Meaux, Mulhouse ) ; - Contrôle lors de l aménagement d un centre de stockage de déchets ménagers dans le Pas-de- Calais.

25 Sébastien PECQUEUX Novembre mars 2007 Mairie de Lille - Réalisation du bilan de l agenda 21 mis en place par la mairie de Lille. Evaluation des actions réalisées par rapport à différents critères du développement durable définis par le MEDD. Avril Septembre 2006 Bureau de Recherche en géologie Minière de Lille - Mise à jour de la base de données BASIAS relative aux anciens sites industriels et activités de service. Inventaire de ces sites sur l arrondissement de Lille, réalisation d une cartographie sur SIG et hiérarchisation des sites en fonction de leur sensibilité sur l environnement. Juin-Juillet 2005 Laboratoire d hydrobiologie et d aquaculture d Abomey Calavi (Bénin) - Inventaire faunistique et floristique de la lagune d Abomey Calavi. Evaluation des impacts des engins de pêche traditionnels sur les ressources halieutiques. Janvier-février 2005 Centre IFREMER de Boulogne sur mer - Participation à la campagne d évaluation des ressources halieutiques IBTS en mer du Nord à bord du navire océanographique «Thalassa». LANGUES Français : langue maternelle parlé lu écrit Anglais : moyen bon moyen Divers Détenteur d une habilitation risques chimiques N1/N2 Sauveteur secouriste du travail (SST) Janvier 2009