Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier. Cercle ouvrier Saint-Imier - Maison du peuple
|
|
- Tiphaine Garon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CH MDI COSI K Associations Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier État au 8 septembre 2011 Mémoires d Ici
2 ASSOCIATIONS K/COSI A. LISTE SOMMAIRE 1. Procès-verbaux Cercle ouvrier : procès verbaux du comité et des assemblées Parti socialiste Saint-Imier. procès verbaux - 22 août avril Correspondance Cercle ouvrier, copies de lettres - classeurs correspondance/divers env. Contient les statuts du cercle ouvrier de Comptabilité Cercle ouvrier, grand livre et comptes courants Cercle ouvrier, grand livre et comptes courants Liasse : comptes 2001/2006/2007 env. Recettes du Cercle ouvrier remises au caissier Cercle ouvrier, journal Cercle ouvrier, journal Pièces comptables du Cercle ouvrier 1920 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1921 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1922 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1923 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1924 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1925 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1926 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1927 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1928 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1929 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1930 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1931 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1934 Pièces comptables du Cercle ouvrier divers Pièces comptables du Cercle ouvrier 1937 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1939 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1940 Pièces comptables du Cercle ouvrier divers Pièces comptables du Cercle ouvrier divers Pièces comptables du Cercle ouvrier 1946 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1947 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1949 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1952 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1953 Pièces comptables du Cercle ouvrier 1954 Pièces comptables du Cercle ouvrier divers I ( ) Pièces comptables du Cercle ouvrier divers II ( ) Mémoires d Ici
3 4. Membres liste de membres s.d. 6. Activités Maison du Peuple, divers Catalogue de la bibliothèque 30 carnets d alcool, carnet de lessiverie 1 carnet de paye des servants 3 carnets de récépissés de la poste 1 enveloppe A5 avec divers documents Amis de la nature de Saint-Imier et chorales correspondance et diverses pièces, 6 cartons Objets des chorales et fanfares Bannières : Avant-coureurs Saint-Imier, 1931 Chorale ouvrière Espérance Saint-Imier Encadrés : Union instrumentale/union ouvrière 1912 (N/B ; 130 cm X 115 cm ; vignettes et dessins ; encadré) (compactus CEJARE) Union instrumentale/fanfare ouvrière 25 septembre 1910 (N/B ; 45 cm X 40 cm ; encadré) Cercle ouvrier, sans date (2,35 m X 2,35 m ; vignettes photos 5 cm X 8 cm ; encadré) (compactus CE- JARE) Grütlimännerchor Saint-Imier (Couronne sous verre ; 1 m X 1,3 m ; liste des chanteurs1904) Fanfare ouvrière Espérance Moutier à sa Marraine Union Instrumentale Saint-Imier, 5 octobre 1924 (Couronne sous verre ; 1 m X 1,3 m) Männerchor Echo 1911 (cartons avec lauriers collés ; 1 X 1,3 m ; liste des chanteurs) Cartonnés : Chœur d hommes l Espérance Saint-Imier : diplôme de la Journée de Chant à Yverdon, 1928 (cartons avec ill. couleur ; 1 m X 1,3 m) Mémoires d Ici
4 B. DESCRIPTIF Référence : Titre : CH MDI COSI Dates : Niveau de description : Importance matérielle : Fonds Archives : 35 boîtes ; 4.2 m. linéaires Objets : encadrés Producteur : Historique du producteur : Modalités d'entrée : Parti socialiste Saint-Imier Chœur d hommes l Espérance Fanfare Union instrumentale Amis de la nature Grütlimännerchor Saint-Imier Le cercle ouvrier de Saint-Imier est fondé en En 1919, il s installe dans les locaux de l'ancienne Brasserie du Jura. Avec l obtention du débit de boisson en 1926, il devient Maison du Peuple, un lieu voué à l autoémancipation ouvrière. Selon les statuts de cette même année, le Cercle ouvrier a pour but de former un centre de ralliement pour tous les ouvriers ayant conscience de leurs droits et devoirs de classe, de travailler au développement moral et intellectuel de ses adhérents, d acheter un immeuble et d y exploiter un restaurant régi par la loi sur les auberges. C est là également que répètent la fanfare du Cercle (l Union instrumentale) et sa chorale (L Espérance). La maison sera également le siège de nombreuses sociétés directement ou indirectement liées au mouvement ouvrier, comme le parti socialiste, le secrétariat de la FOMH (de 1920 à 1943) ou les amis de la nature. En 1990, Le Cercle ouvrier vend l immeuble à la Caisse d Épargne du district de Courtelary. Le Cercle ouvrier de Saint-Imier a donné le fonds à Mémoire d Erguël en 1989, suite à la vente de la Maison du Peuple. Versement complémentaire en Présentation du contenu : Le fonds concerne les domaines de recherche suivants : mouvement ouvrier Maison du Peuple partis politiques Le fonds contient un volume des procès-verbaux du parti socialiste Saint-Imier. Règles de conservation : Les encadrés et cartonnés ont été sortis du fonds, conditionnées et classées dans la section divers. Accroissements : Mode de classement : Fonds ouvert ; accroissement prévu. Partiellement classé. Mémoires d Ici
5 Conditions d'accès : Le fonds est accessible sur rendez-vous. Chaque demande de consultation est examinée sous l'angle de la protection des données. Les documents contenant des données particulièrement dignes de protection ne peuvent pas être consultés. Le propriétaire des documents peut cependant délivrer une autorisation de consulter en se référant à l'article 15 de la Loi bernoise sur la protection de données. Conditions de reproduction : Langues des documents : Caractéristiques matérielles : Instruments de recherche : Sources complémentaires : Bibliographie : La reproduction ainsi que la publication des documents sont soumises à l autorisation de Mémoires d Ici. Français. Fonds partiellement reconditionné. Le présent descriptif et inventaire, disponible sur papier à MDI ou en format PDF sur le site internet de Mémoires d Ici : Fonds Cercle ouvrier Sonvilier, à Mémoires d Ici Fonds Parti socialiste Villeret, à Mémoires d Ici Documentation Mémoires d Ici : Groupe d études et d instruction mutuelles du Cercle ouvrier, La troupe et les grèves, 1905 L alcool et l alcoolisme, résumé des travaux du groupe d études et d instruction mutuelle du cercle ouvrier de Saint-Imier, s.d. La maison du peuple : Le temps d'un édifice de classe/mario Scascighini ; préface de Tita Carloni, Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes, 1991 Notes : N ISIL (ISO 15511) de Mémoires d Ici : CH Auteur de l'inventaire : Règles et conventions : Anne Beuchat-Bessire Description établie conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G). Date du descriptif : Septembre 2011 Mémoires d Ici
233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences
Plus en détailUNIA TRANSJURANE, SECRETARIAT DE SAINT-IMIER CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER INVENTAIRE DU FONDS
CH CEJARE 031-USI syndicat Saint-Imier et région 1895-2007 CENTRE JURASSIEN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES (CEJARE) SAINT-IMIER * * * INVENTAIRE DU FONDS UNIA TRANSJURANE, SECRETARIAT DE SAINT-IMIER
Plus en détailPOSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines Service : Archives Départementales management AVIS DE VACANCE CHARGÉ DES INTERVENTIONS DANS LES SERVICES ADMINISTRATIFS POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction
Plus en détailCENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailRecommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Plus en détailUniversité de Lausanne
Université de Lausanne Archi(ves) facile Petit guide sur l archivage administratif à l usage des unités de l UNIL version 1.0 : juin 2014 Page 2 Page 3 Table des matières Que sont les archives?... 4 Définition...
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailARCHIVES ET PIECES COMPTABLES CPZ
République et canton de Genève Département des finances Office des faillites OF-08-01_v005 Entrée en vigueur : 01.12.2008 Mise à jour : 07.07.2014 Responsable(s) : Approbateur(s) : CPZ CPZ Sommaire 1.
Plus en détailLa gestion des. Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura. Historique
La gestion des Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura Historique Office de la Culture Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) Novembre 2014 Contenu Gestion
Plus en détailaccompagnement au piano
accompagnement au piano Le cursus d accompagnement au piano est organisé en deux cycles : Un 1 er cycle de trois ans conduisant à l attribution du DNSPM (diplôme national supérieur professionnel de musicien).
Plus en détailSolution documentaire globale. Présentation du 14 janvier 2010
Cadic Intégrale Solution documentaire globale 1 Cadic SA et ses activités Société française, créée en 1986, éditeur de Siège : 146 rue Montmartre 75002 PARIS Domaine d activité : Information Documentation
Plus en détailComores. Modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux publics
Modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux publics Décret n 07-151 [NB - Décret n 07-151 de 2007 fixant certaines modalités de gestion et d administration des sociétés à capitaux
Plus en détailEconomiste d entreprise BACHELOR OF SCIENCE
Economiste d entreprise BACHELOR OF SCIENCE LES HAUTES ÉCOLES SPÉCIALISÉES Les Hautes écoles spécialisées (HES), dénommées aussi University of Applied Sciences, constituent un élément majeur du système
Plus en détailLes problèmes de dépendance ont toujours une histoire. Il y a des histoires qui finissent bien.
Les problèmes de dépendance ont toujours une histoire. Il y a des histoires qui finissent bien. Information et consultation pour les personnes dépendantes et leurs proches Fondation pour la promotion de
Plus en détailASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailLE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES. Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick Villeneuve
MASTER OF Ouvert aux participant-e-s extérieur-e-s MPAPUBLIC ADMINISTRATION LE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick
Plus en détail72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933)
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES 72 J Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles (1833-1933) Répertoire numérique détaillé établi par Mireille-Bénédicte
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détailGUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES
SECRETARIAT GENERAL BUREAU DES ARCHIVES GUIDE DES BONNES PRATIQUES D ARCHIVAGE A L USAGE DES COMPOSANTES Université Paris Diderot-Paris 7 Responsable du Bureau des archives : Charlotte Maday (charlotte.maday@univ-paris-diderot.fr,
Plus en détailsommaire L organisation et la gestion des archives d entreprise...7
sommaire La formation continue à l EBAD... 3 Niveau i... 4 La chaine de traitement archivistique... 4 Initiation aux techniques documentaires... 5 Organisation et gestion des bibliothèques... 6 Niveau
Plus en détailEconomie des chœurs. Année civile 2006 Année scolaire 2006-2007 Autre : Précisez combien de formations sont rassemblées au sein de la structure :
Economie des chœurs Cette enquête a pour but de recueillir des données qui viendront étayer une étude du fonctionnement économique des chœurs. Nous vous rappelons que ce questionnaire est totalement anonyme.
Plus en détail1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Plus en détail«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détailGUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
1 GUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Version 2 Outil de gestion documentaire Saint-Félicien TABLE DES MATIÈRES 2 Conditions d'utilisation
Plus en détailFORMATION DOCUMENTAIRE. module "ACCES AUX DOCUMENTS PRIMAIRES"
FORMATION DOCUMENTAIRE module "ACCES AUX DOCUMENTS PRIMAIRES" P L A N I - MONOGRAPHIES 1 - Définitions 2 - Est-ce à l ORSTOM? 3 - Obtenir le document à l extérieur a) Vérification de la référence b) Achat
Plus en détailChapitre 6 Les aspects juridiques de l'e-pub
Chapitre 6 Les aspects juridiques de l'e-pub A. Publicité : généralités................................................... 149 B. Définition large de la publicité...........................................
Plus en détailRèglement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailL archivage pérenne du document numérique au CINES. CINES (O.Rouchon) Rencontres RNBM 3 Octobre 2007
L archivage pérenne du document numérique au CINES CINES (O.Rouchon) Rencontres RNBM 3 Octobre 2007 Sommaire La mission d archivage du CINES Le contexte, la problématique et les constats Les défis, orientations
Plus en détailMASTER ENSEIGNEMENT Musique et Musicologie LETTRES ET SCIENCES HUMAINES. Une formation à votre rythme
MASTER ENSEIGNEMENT Musique et Musicologie LETTRES ET SCIENCES HUMAINES Une formation à votre rythme DE QUOI S AGIT-IL? Ce master, mis en place par l Université de Rouen, s adresse aussi aux professionnels
Plus en détailL archivage pérenne du document numérique au CINES. CINES (O.Rouchon) JRES 2007 21 Novembre 2007
L archivage pérenne du document numérique au CINES CINES (O.Rouchon) JRES 2007 21 Novembre 2007 Sommaire La mission d archivage du CINES Le contexte, la problématique et les constats Les défis, orientations
Plus en détailANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT
ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT PRESTATIONS DÉTAILS I. Assemblée générale I. 1 Préparation de l assemblée générale. a) Etablissement de l ordre
Plus en détailSTATUTS. European Law Students Association (ELSA) Suisse
SWITZERLAND STATUTS European Law Students Association (ELSA) Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article Premier - Nom, Appartenance, Siège 1. L' «European Law Students' Association Suisse» (ELSA Suisse)
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS DU MSSS
PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS DU MSSS Février 2011 Édition produite par : Le Service de l accès à l information et des ressources documentaires du ministère de la Santé et des Services
Plus en détailConservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Plus en détailAPPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»
APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» INTRODUCTION Pourquoi un appel à projets «Technologies numériques pour les nouveaux usages
Plus en détailAssociation de fait ou ASBL? Quels avantages et quels inconvénients?
Association de fait ou ASBL? Quels avantages et quels inconvénients? Dans les grandes lignes Association de fait Groupement de personnes réunies par une passion commune Elle n est régie pas aucune disposition
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA
STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA Remarque : Les termes désignant des personnes s appliquent indistinctement aux femmes et aux hommes. Art. 1 DENOMINATION ET SIEGE Sous la dénomination CARITAS JURA(ci-après
Plus en détailL Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ;
Loi n 96-022/ Régissant la mutualité en République du Mali. L Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 14 décembre 1996 1995 ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur
Plus en détailCONTRAT DE PRÊT PRET5 ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
PRET5 CONTRAT DE PRÊT ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Cinémathèque française, association à but non-lucratif régie par la loi du 1 er juillet 1901, dont le siège social est situé au 51, rue de Bercy 75012 PARIS,
Plus en détailC P P Commission paritaire professionnelle du secteur social parapublic vaudois
C P P Commission paritaire professionnelle du secteur social parapublic vaudois STATUTS - 1 - STATUTS DE LA COMMISSION PARITAIRE PROFESSIONNELLE du secteur social parapublic vaudois Article 1 Nom et Siège
Plus en détailINSTRUMENTS DE MUSIQUE ET MATERIELS DU SON A ASSURER
Assurance des instruments activités musicien du et MUTUELLE D ASSURANCE DES MUSICIENS Centre Vauban «Le Rochefort» 201 rue Colbert 59000 LILLE Tél.03.20.57.91.33 - Fax 03.20.74.06.09 E-mail : contact@smammm.com
Plus en détailLe concept. Pour quelle occasion?
Le concept Bonidéecadeau est un site regroupant différents commerçants, coiffeurs, instituts de beauté, artisans, restaurants et autres magasins, qui proposent des idées cadeaux à offrir pour tout événement
Plus en détailLoi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS
Loi n 2006-19 du 30 juin 2006 relative aux archives et aux documents administratifs 1 EXPOSE DES MOTIFS La loi n 81-02 du 2 février 1981 relative aux archives constituait une avancée significative au moment
Plus en détailCopropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SALON DE PROVENCE
REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SALON DE PROVENCE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : La Bibliothèque Municipale a pour but de contribuer aux loisirs, à l'information, à
Plus en détailSommaire. Préface... 5 Ouvrages cités par le seul nom de leur auteur, par un nom collectif ou sous une forme abrégée... 15 Avant-propos...
Sommaire Préface... 5 Ouvrages cités par le seul nom de leur auteur, par un nom collectif ou sous une forme abrégée... 15 Avant-propos... 21 Introduction... 23 Chapitre 1 Prolégomènes à la propriété intellectuelle...
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailAssociation Suisse des Brass Bands Statuts
S T A T U T S Association Suisse des Brass Bands I. Nom, siège et but Article 1 Nom et siège L Association Suisse des Bras Bands (ASBB) est une association dans le sens de l article 60 SS CC. L ASBB n
Plus en détailAssociation Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP)
Statuts Statuten Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP) Là où est employée une forme masculine, la forme féminine correspondante
Plus en détailProcédures d'utilisation de Maitre'D
Procédures d'utilisation de Maitre'D Version 1.0 Avril 2013 1 TABLE DES MATIÈRES Prendre une commande... 5 Ajouter / enlever un item sur une commande... 8 Effacer une commande... 9 Payer une commande en
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailConcours & Talent show
Concours & Talent show Présentation FISU La Fédération internationale du sport universitaire (FISU) a été créée en 1949 au sein d institutions universitaires dans le but de promouvoir les valeurs sportives
Plus en détailBibliothèque numérique de l enssib
Bibliothèque numérique de l enssib Il y a une vie après MARC, 19 novembre 2007 : journée d étude en hommage à Pierre-Yves Duchemin De MARC à XML : Les nouveaux formats bibliographiques CLAVEL, Thierry
Plus en détailMémoire du Master 120 en COMU * modalités et mise en oeuvre
Mémoire du Master 120 en COMU * modalités et mise en oeuvre Ecole de Communication www.uclouvain.be/comu Octobre 2014-LM Mémoire du Master 120 modalités : Table des matières Différentes formules de mémoire...
Plus en détailQUELQUES PROPOSITIONS POUR EVALUER LES PRATIQUES MUSICALES AU CYCLE 3. Didier Louchet CPEM
QUELQUES PROPOSITIONS POUR EVALUER LES PRATIQUES MUSICALES AU CYCLE 3 Didier Louchet CPEM Les textes officiels L éducation musicale s appuie sur des pratiques concernant la voix et l écoute : jeux vocaux,
Plus en détailAJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA
AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA Intitulé : ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA. Niveau de classement : sous-série du cadre de classement. Dates extrêmes : XVIII e siècle 1944. Importance
Plus en détailL histoire économique, sociale et des techniques
Département d histoire 2, rue du facteur Cheval 91000 Evry, France L histoire économique, sociale et des techniques pour les entreprises Octobre 2007 Votre contact : Alain Pichon alain.pichon@univ-evry.fr
Plus en détailLE GUIDE PRATIQUE N 2 POUR CRÉER ET GÉRER UNE ASSOCIATION
LE GUIDE PRATIQUE N 2 POUR CRÉER ET GÉRER UNE ASSOCIATION 2 3 AVANT-PROPOS Ce guide pratique s adresse aux groupes de jeunes qui se demandent s ils doivent créer une association pour réaliser leur projet.
Plus en détailCréation d une coopérative scolaire
Pour créer une coopérative scolaire : Fiche modalités d adhésion Fiche d adhésion Création d une coopérative scolaire Règlement-type d une Coopérative scolaire (à conserver obligatoirement dans les archives
Plus en détail6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP
6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref La prévoyance professionnelle constitue le 2 e pilier
Plus en détailPROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique
Plus en détailTable des matières détaillée
Michel Roberge. La gestion intégrée des documents (GID) en format papier et technologiques : documents administratifs, documents d'archives, documentation de référence. Québec : Éditions Michel Roberge,
Plus en détailAPPEL D OFFRE Création du site www.monrole.fr
APPEL D OFFRE Création du appel d offre / cahier des charges 1. PAGE D ACCUEIL 1.1. Logo www.monrole.fr 1.2. Bannière publicitaire en haut de page 1.3. Zone de vidéo «au milieu» 1.4. Zone affichage des
Plus en détailRèglement intérieur. de la Commission de surveillance
Règlement intérieur de la Commission de surveillance L a loi du 28 avril 1816 dote la Caisse des Dépôts et Consignations d un statut particulier destiné à assurer à sa gestion une indépendance complète
Plus en détailStatuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale
Statuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale Article 1 Nom et siège 1.1. Sous la dénomination "Conférence des Chefs de Département de l'economie publique
Plus en détailScience Direct - Cell Press
Science Direct - Cell Press Type Articles en ligne Domaine Biologie Périmètre d'abonnement Abonnement à trois revues : Cell, Biophysical Journal et Molecular cell Public Éditeur Elsevier Langue(s) Anglais
Plus en détailR : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES
R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES Société libre de l'eure 2R 1 Société Libre de l'eure [Société libre d'agriculture et de Commerce], organisation
Plus en détailCONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION. Sous la direction du Professeur Olivier Glassey
CONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION La plupart des projets informatiques intègrent actuellement des méthodes et des bonnes pratiques en termes de construction et de qualité logicielles,
Plus en détailSTATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Plus en détailCONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX Entre l Agence bibliographique de l enseignement supérieur, Etablissement
Plus en détailSilhouette Studio Leçon N 2
Silhouette Studio Leçon N 2 Apprendre comment utiliser Ma Bibliothèque et la Boutique en Ligne Silhouette pour importer des nouveaux modèles. Matériels nécessaires Silhouette SD Feuille de transport colle
Plus en détailCHARTE D UTILISATION de la Page Facebook officielle TAG
CHARTE D UTILISATION de la Page Facebook officielle TAG La Page Facebook officielle TAG est hébergée par Facebook et éditée par : SÉMITAG (Société d Économie Mixte des Transports de l Agglomération Grenobloise)
Plus en détailSociété française des intérêts des auteurs de l écrit
Société française des intérêts des auteurs de l écrit Le droit de prêt La rémunération pour copie privée numérique La retraite complémentaire des écrivains et des traducteurs L action culturelle Les livres
Plus en détailMaturité spécialisée arts visuels. Plan d études et critères de réussite
Maturité spécialisée arts visuels Plan d études et critères de réussite Département de la formation, de la jeunesse et de la culture Direction générale de l enseignement postobligatoire Maturité spécialisée
Plus en détailSERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -
SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES Livret d Accueil - 1 - Sommaire Contrat de soins p 3 Contrat de séjour d occupation de l appartement Règlement intérieur d occupation de l appartement p 6 Fiche sociale
Plus en détailCONSERVATION DES DOCUMENTS :
CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats
Plus en détailSection romande de la société Suisse-Chine
Section romande de la société Suisse-Chine Statuts de l'association (modifiés par l assemblée générale extraordinaire du 12 janvier 2010) Introduction Dans le cadre du développement constant des relations
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailP RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance
P RO - enfance Plateforme Romande pour l accueil de l enfance Rapport de la phase d analyse 1. Résumé Le présent document contient la description du déroulement et des résultats de la phase d analyse des
Plus en détail3. DONNEES STATISTIQUES DE LA FREQUENTATION 1 DES BU ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-12
Horaires d ouverture des 3. DONNEES STATISTIQUES DE LA FREQUENTATION 1 DES ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-12 Service commun de la documentation Bibliothèques universitaires (SCD ) Juin 2013 1 Ces données statistiques
Plus en détailRèglement sur l archivage au Tribunal administratif fédéral
Règlement sur l archivage au Tribunal administratif fédéral 152.13 du 9 décembre 2010 (Etat le 1 er mai 2011) Le Tribunal administratif fédéral, vu les art. 1, al. 1, let. d et 4, al. 4, de la loi fédérale
Plus en détailSolution pour les Banques
Solution pour les Banques DÉFINITION La solution Bdoc Suite pour les banques de Business Document vous permet de traiter efficacement vos courriers clients : Offres de prêts personnalisées, Propositions
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailEnquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS Nom : Nom marital (éventuellement) : _ Prénoms : (souligner le prénom usuel) ETAT-CIVIL Situation familiale : Célibataire Marié(e) Nombre d'enfants : N INSEE : /_/ / / / / / / /
Plus en détailStatuts de l'association «CAP ou pas cap?»
Statuts de l'association «CAP ou pas cap?» Préambule L'éclosion et la multiplication des actions citoyennes participatives et décentralisées constituent un formidable terreau démocratique. Une nouvelle
Plus en détail2 ème année de master
1/7 Année universitaire 2014-2015 DOSSIER DE CANDIDATURE pour une inscription en 2 ème année de master domaine Droit, Économie, Gestion mention Droit des assurances Avis de la commission DOSSIER DE CANDIDATURE
Plus en détailAssociation science et bien commun Projet de charte
Association science et bien commun Projet de charte L Association science et bien commun (ASBC) est un organisme sans but lucratif enregistré au Registre des entreprises du Québec depuis juillet 2011.
Plus en détailCahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)
1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions
Plus en détailMAMI SENIORS Livret d accueil
MAMI SENIORS Livret d accueil Maison «Mami seniors» : Un espace d accueil de jour non médicalisé. C est un lieu de rencontres, d échanges et d animation au cœur de Toulon. Soucieux de cultiver le lien
Plus en détailLes archives... c est quoi?
Brochures de recommandations et de conseil 5 Les archives... c est quoi? Archiver... pourquoi? Archiver... comment? Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les Provinces Section Surveillance,
Plus en détailFONDATION EBEN-HÉZER
STATUTS de la FONDATION EBEN-HÉZER Œuvre fondée en 1899 par Sœur Julie Hofmann STATUTS de la FONDATION EBEN-HÉZER Préambule Eben-Hézer, fondé en 1899 par Sœur Julie Hofmann en réponse à l appel que Dieu
Plus en détail