Bilan social Université d Avignon et des Pays de Vaucluse. Ne pas attendre l avenir, le faire

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1 Bilan social 2010 Université d Avignon et des Pays de Vaucluse Ne pas attendre l avenir, le faire

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3 Avant-propos L Université d Avignon et des Pays de Vaucluse publie son premier bilan social. En accédant aux responsabilités et compétences élargies (RCE) au 1 er janvier 2010 notre établissement s est engagé à moderniser sa politique de ressources humaines et à prendre au pied de la lettre sa devise, Ne pas attendre l avenir, le faire. Ce bilan social est une photographie de l état de l Université d Avignon en 2010, de ses forces et de ses faiblesses en matière d emplois, de mouvements et de promotions, de rémunération et de formation, de conditions de travail des personnels, de dialogue social et d action culturelle et sociale. Il doit nous permettre d anticiper l évolution des besoins en matière de ressources humaines et financières pour mieux aborder les défis qui s offrent à nous pour les prochaines années. Le Bilan Social 2010 est donc un outil du «vivre ensemble», à la disposition de tous qui va, j en suis certain, favoriser encore le dialogue social et toujours donner corps à une notion qui nous est chère à Avignon, celle de communauté universitaire. Emmanuel Ethis Président de l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse

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5 Sommaire part. 1 [ Les emplois et les effectifs ] part. 2 [ Les mouvements 05 et promotions ] Le plafond d emplois Plafond global des emplois en Équivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) Répartition des emplois par catégorie 6 2. Les postes État en Les postes État des Enseignants et Enseignants-Chercheurs Les postes État des BIATSS 8 3. Évolution des postes État Évolution des postes État d enseignants par population Évolution des postes État BIATSS par filière et catégorie Répartition des postes État d E-C par groupe de section CNU Répartition des postes État d enseignants premier et second degré par discipline Effectifs en Répartition des effectifs enseignants (titulaires et non titulaires) Répartition des effectifs enseignants par composantes et services Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et non titulaires) Répartition des effectifs BIATSS par composantes et services La démographie Répartition par âge Répartition par sexe Pyramide des âges des personnels Les recrutements Le recrutement des Enseignants-chercheurs Le recrutement des personnels BIATSS Les mouvements Les départs dans les effectifs Enseignants et Enseignants-chercheurs Les départs dans les effectifs BIATSS Les promotions Les promotions des Enseignants Les promotions des BIATSS 27 part. 3 [ Les rémunérations ] La masse salariale Répartition de la masse salariale par type de rémunération Répartition de la masse salariale par type de personnels Répartition de la masse salariale soumise aux plafonds par budget Les salaires et primes 33 La grille des rémunérations principales au 01/07/ Répartition des salaires moyens des agents titulaires Répartition des primes des personnels enseignants Répartition des primes des personnels BIATSS 37 Répartition de la NBI Les heures complémentaires d enseignement 38

6 Sommaire suite part. 4 [ La formation ] 39 part. 6 [ Le dialogue social ] Le budget formation Les actions de formation Évolution des actions du Plan Universitaire de Formation (PUF) La répartition des actions du PUF L évolution des stagiaires inscrits par catégorie La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation 44 part. 5 [ Les conditions de travail d hygiène et de sécurité ] Réunions des instances de l Établissement Composition et parité des instances de l établissement 61 part. 7 [ L action culturelle et sociale ] L action culturelle L action sociale Accompagnement social de la vie professionnelle Soutien social à la vie personnelle et familiale Le Comité d Action Sociale du Personnel de l Université d Avignon (CASPUA) La médecine de prévention La situation de handicap Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité 53 [ Glossaire ] Les accidents de Travail Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS La quotité de travail Les personnels enseignants Les personnels BIATSS 57

7 part.1 Les emplois et les effectifs 1. Le plafond d emplois 2. Les postes État en Évolution des postes État 4. Effectifs en La démographie 5

8 1. Le plafond d'emplois 1.1 Plafond global des emplois en Équivalent Temps Plein Travaillé (ETPT) L Université d Avignon dispose d un plafond d emplois égal à 680 ETPT, voté par le Conseil d Administration. Nature des emplois ETPT Emplois état 588 Emplois Ressources propres 92 Répartition du plafond d'emplois 86% 14% TOTAL plafond d emplois 680 Emplois états Emplois Ressources propres 1.2 Répartition des emplois par catégorie Enseignants ETPT Enseignants titulaires 306 Enseignants non titulaires SOUS-TOTAL enseignants BIATSS ETPT Répartition du plafond d'emplois par catégorie 52% 48% BIATSS titulaires 212 BIATSS non titulaires 117 SOUS-TOTAL BIATSS 329 Enseignants BIATSS TOTAL plafond d emplois 680 6

9 2. Les postes état en 2010 Le nombre total des postes État à l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse s élève à 513 dont 298 pour les personnels enseignants et 215 pour les BIATSS. 2.1 Les postes État des Enseignants et Enseignants-Chercheurs Population Enseignants- Chercheurs Enseignants second degré Sous-total Corps Nombre de poste PR 68 MCF 181 PRAG 39 PRCE 9 PLP 1 TOTAL 298 7

10 2. Les postes état en Les postes État des BIATSS Filières Sous-total 2010 AENES 94 ITRF 92 Bibliothèques 29 Corps Nombre de poste SGEPES 1 Administrateur 1 Agent comptable 1 CASU 1 ADAENES 14 SAENES 25 ADJENES 51 IGR 8 IGE 25 ASI 6 TECH 27 ATRF 26 Conservateur 5 Bibliothécaire 5 BAS 4 Assistant Bibliothèques Magasinier 12 TOTAL Part des postes Budget état par population 49% 18% 10% 18% 6% Enseignants Enseignants-Chercheurs Enseignants 2nd degré BIATSS AENES Bibliothèques ITRF 8

11 3. évolution des postes état 3.1 évolution des postes état d enseignants par population population / corps Enseignants- Chercheurs Enseignants second degré variation 2008/2010 PR Surnombre PR PR ENSAM MCF PRAG PRCE PLP TOTAL Catégorie des postes Enseignants-Chercheurs par corps 73% 27% MCF PR Catégorie des postes Enseignants par corps 80% 18% 2% PRAG PLP PRCE 9

12 3. évolution des postes état 3.2 évolution des postes état BIATSS par filière et catégorie Filière catégorie variation 2008/2010 A AENES B C A ITRF B C A Bibliothèques B C TOTAL Répartition des postes BIATSS par Filières 43% 44% 13% AENES ITRF bibliothèques Catégorie des postes BIATSS par Filières a 42% 29% 28% C C 54% 27% 19% a C 41% 34% 24% B B B a itrf AENES bibliotheques 10

13 3. évolution des postes état 3.3 Répartition des postes Etat d Enseignants-chercheurs au 31/12/2010 par groupe de section CNU Groupe Code Section CNU PR MCF TOTAL 01 Droit privé et sciences criminelles Droit Economie Gestion Lettres et Sciences Humaines 1 2 3a 3b 4b 5a 02 Droit public Histoire du droit et des institutions Science politique Sciences économiques Sciences de gestion Sciences du langage Langues et littératures anciennes Langues et littératures françaises Littératures comparées Langues et littératures anglaises Langues et littératures germaniques Langues et littératures romanes Histoire civilisations mondes anciens Histoire et civilisations mondes mod/cont Géographie physique humaine éco rég Aménagement de l espace urbanisme Mathématiques Mathématiques appliquées et appl math b 27 Informatique Sciences Milieux denses et matériaux Milieux dilués et optique Chimie théorique physique analytique Chimie organique minérale industrielle Structure et évolution de la terre planètes Terre solide géodynamique enveloppes sup Mécanique génie mécanique génie civil Lettres et Sciences Humaines 9 61 Génie informatique automatique trait.signal Génie électrique électronique photonique Biochimie biologie moléculaire Biologie cellulaire Physiologie Biologie des populations et écologie Biologie des organismes Sciences de l'éducation a 71 Sciences de l information communication b 74 Sciences tech. activités phys. sportives Total

14 3. évolution des postes état 3.4 Répartition des postes Etat d enseignants au premier et second degré au 31/12/2010 par discipline Discipline Libellé PRAG PRCE PLP TOTAL 0080 Documentation Lettres classiques grammaire Lettres modernes Allemand Anglais Espagnol Italien Sciences économiques et sociales Mathématiques Sciences Physiques / Physique appliquée Sciences et vie de la terre Education physique et sportive Génie mécanique Biochimie génie biologie Economie gestion Informatique et gestion Sciences de l éducation / psychologie (enseignant du 1er degré) Total

15 4. effectifs en 2010 L Université d Avignon et des Pays de Vaucluse compte au total 707 agents titulaires et non titulaires dont 390 personnels enseignants et 317 personnels BIATSS 4.1 Répartition des effectifs enseignants (enseignants titulaires et non titulaires) Population Sous-total 2010 Corps Variation 2008/2010 PR Enseignants chercheurs 237 PR Ensam MCF PRAG PRCE Enseignants 48 EPS Total personnels titulaires PLP Ens. 1er degré Contrats Variation 2008/2010 ATER Lecteurs / Maîtres de langues Doctorants PAST Enseignants contractuels Total personnels contractuels Contrats Variation 2008/2010 Effectifs totaux personnels Enseignants

16 4. Effectifs en 2010 Répartition du personnel enseignant PR MCF 2 nd /1 er degré PAST ATER Doctorants Lecteurs / MLE Ens. Cherch. Contractuel 15% 45% 12% 4% 8% 11% 1% 2% 14

17 4. Effectifs en Répartition des effectifs enseignants par composantes et services Titulaires Contractuels Total Composantes / Services UFR Sciences Technologies Santé UFR Sciences Humaines et Sociales UFR Arts Lettres et Langues UFR Droit Economie Gestion Institut Universitaire de Technologie Sce Univ. Activités Physiques Sportives Centre Univ. Formation Ens. Formateurs Formation Continue Service des Relations Internationales Service Commun de Documentation Total Répartition des personnels enseignants par composante (2010) UFR SHS UFR STS 41% 12% 20% UFR ALL 1% 12% 12% 1% SUAPS CUFEF - FC - SCD UFR DEG 1% IUT SRI 15

18 4. Effectifs en Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et non titulaires) Population Sous-Total 2010 Corps Variation 2008 / 2010 Secrétaire GEP Agent comptable AENES 91 CASU ADAENES SAENES ADJENES IGR IGE ITRF 84 ASI TECH ATRF Conservateur Bibliothécaire BIBLIOTHEQUES 27 BAS Assistant Biblioth Magasinier Total personnels titulaires Catégorie Variation 2008 / 2010 A B C Variation Eq. Cat. Sous-total 2010 Contrats / 2010 CDI A 31 CDD B 13 CDI CDD CDI C 71 CDD Apprentissage PACTE Total personnels contractuels Variation 2008 / 2010 Effectifs totaux personnels BIATSS

19 4. Effectifs en 2010 Répartition du personnel BIATSS 31% 27% 27% 11% 42% 62% Catégorie A Catégorie B Catégorie C Titulaires contractuels Répartition par catégorie des BIATSS titulaires et contractuels Catégorie A 29% Catégorie B 21% 49% Catégorie C 17

20 4. Effectifs en Répartition des effectifs BIATSS par composantes et services Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Composantes / Services UFR Sciences Technologies Santé UFR Sciences Humaines et Sociales UFR Arts Lettres et Langues UFR Droit Economie Gestion Institut Universitaire de Technologie Services centraux Formation Continue Sce Commun Univ. Information Orientation Sce Univ. Activités Physiques Sportives Service Commun de Documentation Centre Univ. Formation Ens. Formateurs Service des Relations Internationales TOTAL Répartition des personnels BIATSS par composantes (2010) UFR STS SCD SUAPS SCUIO UFR SHS UFR ALL UFR DEG 5% 3% 2% IUT 7% 2% SRI 21% 11% 1% 3% 5% 1% 39% FC CUFEF Services centraux 18

21 5. La démographie 5.1 Répartition par âge Répartition des effectifs enseignants par classe d âge Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Tranches d âge de TOTAL Enseignants L âge moyen des personnels enseignants est de 42 ans (45 ans pour les titulaires et 32 ans pour les contractuels). Répartition des effectifs BIATSS par classe d âge Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL Tranches d âge de TOTAL BIATSS L âge moyen des personnels BIATSS est de 41 ans (44 ans pour les titulaires et 36 ans pour les contractuels) 19

22 5. La démographie Pyramide des âges de l ensemble du personnel au 31/12/2010 (par catégorie) ans ans ans ans ans ans ans ans ans BIATSS Enseignants 20

23 5. La démographie 5.2 Répartition par sexe Répartition des effectifs enseignants par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL Total enseignants femmes 46% 54% HOMMES Répartition des effectifs BIATSS par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL Total BIATSS femmes 65% 35% HOMMES Contrats FEMMES HOMMES TOTAL Total (enseignants et BIATSS)

24 5. La démographie Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et ANT) par catégorie et par sexe Contrats FEMMES HOMMES TOTAL Catégorie A Catégorie B Catégorie C TOTAL BIATSS Répartition par catégorie des effectifs BIATSS en 2010 Catégorie A 22% Catégorie B 22% Catégorie A 43% 37% Catégorie C 56% 20% Catégorie C Catégorie B FEMMES HOMMES 5.3 Pyramide des âges des personnels Pyramide des âges de l ensemble du personnel au 31/12/ ans ans ans ans ans ans ans ans HOMMES femmes ans

25 part.2 Les mouvements et promotions 1. Les recrutements 2. Les mouvements 3. Les promotions 23

26 1. Les recrutements 1.1 Le recrutement des Enseignants et Enseignants-Chercheurs Entrées 2010 enseignants GRADE Professeurs des Universités Maîtres de Conférences Recrutements/ Mutations entrantes 3 10 Professeurs agrégés 2 Professeurs certifiés 1 TOTAL Le recrutement des personnels BIATSS Entrées 2010 BIATSS GRADe mutations concours détachement total ADJENES SAENES ADAENES TECHNICIEN ITRF IGE ITRF TOTAL

27 2. Les mouvements 2.1 Les départs dans les effectifs Enseignants et Enseignants-Chercheurs SORTIES 2010 enseignants GRADE Professeurs des Univ. 1C MUTATION / Mutation suite à promotion retraite total sorties Professeurs ENSAM Maîtres de Conférences Professeurs agrégés TOTAL Les départs dans les effectifs BIATSS sorties 2010 BIATSS GRADe mutation démission retraite total ADJENES SAENES APAENES magasinier BU TECHNICIEN ITRF IGR ITRF TOTAL

28 2. Les mouvements Âge moyen de départ à la retraite enseignants GRADE âge moyen de départ à la retraite Professeurs des Univ. 1C 64,6 Professeurs ENSAM 62 Maîtres de Conférences 64,8 Professeurs agrégés 62 MOYENNE 64,2 biatss GRADE âge moyen de départ à la retraite adjenes 61 saenes 60 Magasinier BU 60 MOYENNE 60,6 26

29 3. Les promotions 3.1 Les Promotions des Enseignants Promotions 2010 Corps / Grade d origine Corps / Grade de promotion PR CE PR 1C PR 2C mcf hc mcf cn total Professeurs Univ. 1C 1 1 Professeurs Univ. 2C 4 4 Maîtres de Conf. CN Professeurs agrégés 1 1 TOTAL Les Promotions des BIATSS Promotions 2010 Corps / Grade de promotion Corps / Grade d origine TECH CE concours / Examens professionnels Liste d aptitude ASI APAENES TECH CN total TECH CS 1 1 TECH CE 1 1 ADAENES 3 3 ATRF P1 1 1 total

30 3. Les promotions 3.2 Les Promotions des BIATSS (suite) Tableau d avancement grade d origine ADJENES C2 ADJENES P2 ADJENES P1 Grade de promotion SAENES CS atrf C1 ATRF P1 TECH CS IGE 1C total ADJENES C2 1 1 ADJENES C1 2 2 ADJENES P2 1 1 SAENES CN 1 1 ATRF C2 2 2 ATRF P2 1 1 TECH CN 1 1 IGE 2C 1 1 TOTAL

31 part.3 Les rémunérations 1. La masse salariale 2. Les salaires et primes 29

32 1. La masse salariale 1.1 Répartition de la masse salariale par type de rémunération Catégories Masse salariale 2010 Masse salariale 2009 Evolution 2009 / 2010 Rémunérations principales , ,57 + 3,3 % Primes et rémunérations accessoires Vacations d enseignements et administratives Charges sociales et impôts sur rémunération , ,38 + 4,6 % , ,88-0,3 % , ,19 + 8,0 % ARE , ,72-84,1 % Prestations sociales , ,78-50,1 % Masse salariale hors fiche de paie , , ,6 % TOTAL , ,53 + 4,5 % Lexique : >> Rémunérations principales : traitement brut, supplément familial de traitement >> Primes et rémunérations accessoires : PPRS, PFR, IAT, indemnités, autres primes, GIPA >> Charges sociales et impôts sur rémunérations : cotisations patronales, pension civile, vieillesse, accident du travail, compensation heures défiscalisées TEPA... >> Prestations sociales : Congé Longue Durée, remboursement domicile-travail hors IDF >> Masse salariale hors fiche de paie : Il s agit de toutes les dépenses de personnel transitant par un circuit différent que celui de la paie à facon, à savoir par l agence comptable (exemples : capital-décès, mise à disposition, restauration, régularisation d écriture comptable) 30

33 1. La masse salariale Répartition des dépenses de personnel en % 38,6 % Rémunérations principales Charges sociales Primes et rémunérations accessoires Vacations (enseignement, administratives) Divers (ARE, prestations...) 4,6 % 3,6 % 0,2 % 1.2 Répartition de la masse salariale par type de personnel FAMILLE REPARTITION ETPT MOYEN ANNUEL REPARTITION MASSE SALARIALE BRUTE Enseignants 59,8 % 71,4 % BIATSS 40,2 % 28,6 % TOTAL 100,0 % 100,0 % Répartition de la masse salariale et ETPT selon le type de personnel en ,4 % 59,8 % 28,6 % Répartition masse salariale brute 40,2 % Répartition ETPT moyen annuel Enseignants Biatss Définition : >> ETPT : Equivalent Temps Plein Travaillé. Nouvelle mesure de décompte des effectifs introduite par la LOLF (Loi Organique relative aux Lois de Finances). L ETPT est calculé proportionnellement à la quotité du temps de travail sur la durée du recrutement sur l année. Exemple : un agent à 80% recruté sur 6 mois de l année civile, comptera pour 0.40 ETPT sur l année. L ETPT est l unité de décompte dans laquelle sont exprimés à la fois les plafonds d emplois et les consommations de ces plafonds. 31

34 1. La masse salariale 1.3 Répartition de la masse salariale soumise aux plafonds par budget masse salariale soumise au plafond d etat BIATSS ,95 Enseignants ,41 masse salariale soumise au plafond uapv BIATSS ,36 Enseignants ,82 total masse salariale sur fiche de paye ,54 Répartition la masse salariale soumise aux plafonds par Budget 23% 8% 2% 67% Enseignants Etat Biatss Etat Biatss UAPV Enseignants UAPV 32

35 2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 Les agents percoivent une rémunération principale déterminée par leur corps, grade et leur échelon. La rémunération brute est obtenue en multipliant l Indice Nouveau Majoré (INM) associé à l échelon de l agent par la valeur du point d indice Valeur annuelle au 01/07/2010 : 55,5635 ENSEIGNANTS corps Type Indice INM Brut annuel Professeur des Universités Maître de Conférences Assistant de l enseignement supérieur Professeur Certifié et Professeur des écoles Professeur Agrégé Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche 100% Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche 50% début carrière ,78 Fin carrière ,82 début carrière ,83 Fin carrière ,65 début carrière ,50 Fin carrière ,24 début carrière ,66 Fin carrière ,22 début carrière ,57 Fin carrière , , ,25 Lecteur Langues étrangères ,88 Maître Langues étrangères ,98 33

36 2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (suite) Emplois fonctionnels Type Indice INM Brut annuel Secrétaire Général (SGEPES groupe 2) Agent Comptable début carrière ,78 Fin carrière ,65 début carrière ,96 Fin carrière ,63 AENES CORPS Type Indice INM Brut annuel CASU ADAENES SAENES ADJENES début carrière ,27 Fin carrière ,67 début carrière ,66 Fin carrière ,22 début carrière ,69 Fin carrière ,49 début carrière ,23 Fin carrière ,42 34

37 2. Salaires et primes La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (fin) ITRF CORPS Type Indice INM Brut annuel IGR RF IGE RF ASI RF TECH RF AT RF début carrière ,16 Fin carrière ,65 début carrière ,50 Fin carrière ,22 début carrière ,03 Fin carrière ,49 début carrière ,92 Fin carrière ,64 début carrière ,23 Fin carrière ,31 BIBLIOTHEQUE CORPS Type Indice INM Brut annuel Conservateur Bibliothécaire Bibliothécaire Adjoint Spécialisé Assistant des Bibliothèques Magasinier début carrière ,50 Fin carrière ,65 début carrière ,66 Fin carrière ,77 début carrière ,56 Fin carrière ,91 début carrière ,92 Fin carrière ,64 début carrière ,23 Fin carrière ,42 35

38 2. Salaires et primes 2.1 Répartition des salaires moyens des agents titulaires famille corps / filiere Répartition ETPT moyen annuel (%) Moyenne des traitements bruts annuels totaux Moyenne annuelle des primes statutaires Part des primes statutaires par rapport au traitement Brut Enseignants Enseignants Chercheurs Enseignants 2nd Degré 83,1 % ,5 % 16,9 % ,1 % Total Enseignants 100,0 % ,3 % Bibliothèques 14,1 % ,8 % BIATSS AENES 44,1 % ,8 % ITRF 41,8 % ,1 % Total BIATSS 100,0 % ,6 % TOTAL TITULAIRES UAPV ,3 % Primes statutaires : BIATSS : IAT, IFTS, Prime Informatique, Ind. Spécifiques Bibliothèque, Ind. Responsabilité Admin, Ind. Charges Adm. Secre. Acad, Ind. Caisse, Ind. Gestion, PFR. Enseignants : PRES, Prime Administration, PEDR, PES, Prime Mobilité Pédagogique, PRP et PCA. 2.2 Répartition des primes des personnels enseignants Type prime PRES Categorie personnel Enseignants Chercheurs / Enseignants Taux annuel brut au 01/09/ ,98 PR 1C / CE 6 717,36 PES / PEDR PR 2C 5 136,70 MCF 3 889,35 PrEsident d UniversitE ,52 PA Directeur IUT 9 168,37 ChargE de mission (par le Ministère) 9 483,30 PCA PRP IndemnitÉ participation CNU Liste des fonctions et taux votes en CA Liste des responsabilites et taux votes en CA Membres section 1 000,00 President section 1 400,00 Vice President commission 4 200,00 36 President commission 6 000,00

39 2. Salaires et primes 2.3 Répartition des primes des personnels BIATSS type prime categorie personnel Taux annuel brut au 01/07/2010 categorie IAT / PPRS IAT / IFTS / PPRS PFR PPRS IFTS ADJENES / ATRF / MAG C ,90 ADJENES / ATRF / MAG C ,35 ADJENES / ATRF / MAG P ,52 ADJENES / ATRF / MAG P ,50 SAENES / TECH / Ass Bibl CN IB< ,11 SAENES / TECH / Ass Bibl CN 3 860,19 SAENES / TECH / Ass Bibl CS 3 860,19 SAENES / TECH / Ass Bibl CE 3 860,19 BAS 2C IB< ,82 BAS 2C / HC 4 020,36 ADAENES 4 722,78 APAENES 6 440,98 CASU 9 917,20 ASI 4 073,93 IGE 2C/ 1C 4 723,18 IGE HC 5 257,52 IGR 2C 6 443,21 IGR 1C 7 730,67 IGR HC 8 417,21 BIBLIOTHECAIRE 4 398,08 CONSERVATEUR 6 000,00 CONSERVATEUR CHEF SECTION 7 500,00 CONSERVATEUR CHEF DIRECTEUR 9 486,00 C B A Montants annuels bruts suite aux revalorisations et harmonisations entre filières AENES, ITRF et Bibliothèques. Pour les Personnels des bibliothèques, les montants incluent la prime de sujétion spéciale (cat C) et de technicité (cat B et A). 37

40 2. Salaires et primes Primes de fonction informatique fonction montant annuel brut pfi categorie Chef de projet 6 192,35 Programmateur systèmes exploitation 6 192,35 A Programmateur et pupitreur 4 117,26 B Répartition de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) est un complément indemnitaire lié à la nature de l emploi effectivement exercé. Elle rentre en compte pour le calcul de la retraite. Le bénéfice de la NBI est attaché à l exercice d une responsabilité ou d une technicité particulière. L établissement est doté de 36 NBI qui représentent 755 points d indice. La masse financière brute de cette indemnité s élève à Repartition des NBI accordees par nombre de points Types de NBI 12 pts 13 pts 14 pts 15 pts 16 pts 26 pts 27 pts 28 pts 30 pts 40 pts 50 pts total NBI administratives NBI Techniques TOTAL Nbre de points Les Heures complémentaires d enseignement Types de NBI Nombre global d heures complémentaires d enseignement >> dont nombre d heures complémentaires réalisées par des enseignants de l établissement >> dont nombre d heures complémentaires réalisées par des intervenants extérieurs à l établissement Part des heures complémentaires prises en charge par des intervenants extérieurs % 75 % 73 % 38 NB : il s agit des heures complémentaires payées au titre de l année civile considérée.

41 part.4 La formation 1. Le budget formation 2. Les actions de formation 3. L évolution des stagiaires inscrits par catégorie 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation 39

42 1. Le budget formation 2. Les actions de formation 1. Le budget formation L effort de la formation est passé de en 2000 à en Le budget consacré à la formation des personnels a été multiplié par trois en dix ans, traduisant un intérêt certain pour la formation de tous les personnels. 2. Les actions de formation 2.1 Evolution des actions du Plan Universitaire de Formation (PUF) Types de NBI puf ACTION T1 : Adaptation au poste de travail ACTION T2 : Evolution des métiers ACTION T3 : Acquisition de nouvelles compétences Nombre total de jours Nombre de stagiaires Nombre total de jours Nombre de stagiaires Nombre total de jours Nombre de stagiaires 148, TOTAL 598, PUF par catégorie d actions Nbre de stagiaires Action T1 Action T2 Action T3 40 Catégories d actions

43 2. Les actions de formation Durée moyenne des formations par stagiaire Types de NBI puf Durée moyenne Durée moyenne Durée moyenne ACTION T1 : Adaptation au poste de travail ACTION T2 : Evolution des métiers ACTION T3 : Acquisition de nouvelles compétences 2,1 2,6 3,7 1,2 1,7 1,7 5,2 5,1 5,3 TOTAL 3,3 2,7 2,3 2.2 La répartition des actions du PUF Le budget du Plan Universitaire de Formation a permis le financement d actions collectives pour 65,4% et d actions individuelles pour 34,6%. L accent a été mis sur les domaines de la GRH, contrôle de gestion et masse salariale, finances, immobilier et fondation ainsi que sur la formation des agents non titulaires. Types de NBI Répartition du PUF par actions individuelles / collectives Nombre d actions Nombre de stagiaires Nombre d actions Nombre de stagiaires Nombre d actions Nombre de stagiaires Actions individuelles Actions collectives TOTAL

44 2. Les actions de formation Répartition du PUF par nature des actions 156 Nbre de stagiaires Actions individuelles Actions collectives Nature des actions 42

45 3. L évolution des stagiaires inscrits par catégorie L évolution des stagiaires inscrits par catégorie PUF - Année 2010 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL Nombre de stagiaires T1 Nombre total de jour Nombre de stagiaires T2 Nombre total de jour Nombre de stagiaires T3 Nombre total de jour TOTAL NOMBRE DE STAGIAIRES NOMBRE TOTAL DE JOURS PUF - Année 2009 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL Nombre de stagiaires T1 Nombre total de jour Nombre de stagiaires T2 Nombre total de jour Nombre de stagiaires T3 Nombre total de jour TOTAL NOMBRE DE STAGIAIRES NOMBRE TOTAL DE JOURS

46 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Trois types de formations se distinguent pour évaluer la formation continue à la bibliothèque : Formations longues ou stages d une durée supérieure à une demi-journée, Journées d études, journées professionnelles, Formations courtes de 1h à 2h. Bilan tous types de formation confondus Ce sont 28 personnes sur 35 qui ont suivi une formation en 2010 / 2011 ce qui représente un pourcentage de 80% de l effectif total. Le pourcentage de participation par catégorie varie de 75 à 90% avec une avance de 15% pour la catégorie A. Près de la moitié des participants (43%) appartiennent à la catégorie C, vient ensuite la catégorie A avec 36% de participants puis la catégorie B avec 21%. La répartition des participants par catégorie suit de prés celle du personnel comme le tableau suivant l indique. On peut constater une sur-représentation de la catégorie A de 5% et une sous-représentation des catégories B et C de 2 à 3%. Personnels ayant suivi une formation tous types de formation confondus CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants Effectifs SCD CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants Effectifs SCD TOTAL % Effectif total Participants Effectifs SCD 35 44

47 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Bilan formations longues ou stages d une durée supérieure à une demijournée Ce sont 27 personnes parmi les 28 précédentes qui ont suivi une formation longue en Cela représente 77% de l effectif total. 48,5 jours de formation longue ont été dispensés au total, soit une moyenne de 1,8 jour par personne. Les personnels de catégories C sont proportionnellement moins nombreux dans leur catégorie, à suivre une formation longue, seulement 69% d entre eux en suivent une, contre 90% pour les personnels de catégorie A et 75% pour les personnels de catégorie B. Personnels ayant suivi une formation longue ou stage (durée supérieure à une demi-journée) CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants Effectifs SCD CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants Effectifs SCD TOTAL % Effectif total Participants Effectifs SCD 35 45

48 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation Bilan journées d études, journées professionnelles 2 personnes parmi les bibliothécaires ont suivi 4 journées d études en , 1 personne catégorie A a suivi les 4 journées, 1 personne catégorie B en a suivi seulement 2. Bilan formations courtes de 1h à 2h Personnels ayant suivi une formation courte (1h à 2h) 3 formations courtes ont été proposées au cours de l année Prés de la moitié du personnel a assisté à ces formations. La participation à l intérieur d une catégorie varie de 44 à 50%. La répartition de la participation par catégorie épouse à peu prés la répartition des effectifs par catégorie. CAT. A % CAT. A % TOTAL Participants Effectifs SCD CAT. B % CAT. B % TOTAL Participants Effectifs SCD 8 23 CAT. C % CAT. C % TOTAL Participants Effectifs SCD TOTAL % Effectif total Participants Effectifs SCD 35 46

49 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES FORMATIONS STAGES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Traitement documentaire Catalogage remise à niveau Cat B : 1 SCD 2 jours Cat A : 4 Collections Documentation juridique Cat B : 3 Cat C : 2 SCD 1/2 jour ANT : 1 Politique documentaire Nouveaux enjeux stratégiques pour les Bibliothèques univ. Cat A : 1 ENSSIB 3 jours Publics Formation de formateurs : piloter un dispositif de formation des usagers Cat B : 1 URFIST Lyon 2 modules de 2J = 4 jours 47

50 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES FORMATIONS STAGES (suite) 48 Informatique et technologie de l information DOMAINE Technologies de l information et de la communication Applications informatiques Sécurité Préparation aux concours Actions Archives ouvertes NOMBRE DE PERSONNES Cat A : 6 Cat B : 1 ANT : 1 ORGANISMES DE FORMATION URFIST DUREE 1/2 jour Utiliser Impress Cat A : 2 URFIST 1/2 jour Ressources électroniques de l université Automatiser la veille, fils RSS Cat B : 2 Cat C : 1 ANT : 1 Cat A : 2 Cat B : 1 Cat C : 1 URFIST URFIST 1/2 jour 1/2 jour SUPEB Cat C : 1 SCD 2 jours SIFAC- Référentiel et navigation Cat B : 1 Cat C : 1 1 jour SIFAC-Missions 1 Cat C : 1 1,5 jours UAPV SIFAC-Missions 2 Cat B : 1 1,5 jours SIFAC-Dépenses 1 Cat C : 1 2 jours SIFAC-Dépenses 2 Cat B : 1 2 jours WinIbw remise à niveau Absysnet formation utilisateur Cat B : 1 SCD 3 jours Cat B : 1 SCD 2 jours Planning PME Cat B : 3 SCD 1 jour Absys formation module multimédia Habilitation électrique : remise à niveau Magasinier Magasinier principal Cat A : 1 Cat B : 1 Cat B : 1 Cat C : 2 ANT C : 2 SCD APAVE Mediadix/ CRFCB/SCD 1 jour 1,5 jours 2 jours regroupement 2 jours examens blancs +2h entretiens Divers Erasmus Cat B : 1 UAPV 1/2 jour

51 4. La formation continue des personnels du Service Commun de Documentation TABLEAU DES JOURNEES D ETUDES / JOURNEES PROFESSIONNELLES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Traitement documentaire Journées Abes Cat A : 1 Cat B : 1 ABES Montpellier 2 jours Collections Journée AURA : diffuser et valoriser les thèses Cat A : 1 AURA Metz 1 jour Informatique et technologie de l information Applications informatiques Présentation de la nouvelle version de STAR Cat A : 1 ABES Paris 1 jour TABLEAU DES FORMATIONS COURTES DOMAINE Actions NOMBRE DE PERSONNES ORGANISMES DE FORMATION DUREE Collections Formation pour les magasiniers : les périodiques à la BU d Avignon Cat A : 1 Cat C : 6 SCD 1 heure 30 Informatique et technologie de l information Technologies de l information et de la communication Lexis-Nexis Europresse Cat A : 1 Cat B : 2 Cat C : 1 ANT C : 2 Cat A : 3 Cat B : 2 Cat C : 1 SCD SCD 1 heure (2 sessions) 1 heure (2 sessions) 49

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53 part.5 Les conditions de travail d hygiène et de sécurité 1. La médecine de prévention 2. La situation de handicap 3. Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité 4. Les accidents du travail 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS 6. La quotité de travail 51

54 1. La médecine de prévention La médecine de prévention a pour mission de prévenir toute altération de la santé des personnels du fait de leur travail. L activité de prévention s exerce au niveau de la surveillance médicale des agents et l action sur le milieu professionnel. A l Université d Avignon, ce service est assuré au travers d une convention signée avec l AIST (Association Interentreprise pour la Santé au Travail). L AIST dispose de deux centres : un dans le Centre-ville et un sur Agroparc, avec un médecin pour chaque site. La convention a été signée pour 260 convocations annuelles, réparties ainsi : Type de visite Nombre d agents Répartition des visites Nombre d agents Surveillance médicale simple (tous les 5 ans) Surveillance médicale annuelle Campus Centre-ville 193 Campus Agroparc 67 Chaque visite est facturée 75 euros hors taxes à l Université d Avignon. La médecine de prévention représente un budget annuel de euros HT soit euros TTC. Types de visites >> Les visites périodiques Les visites médicales périodiques sont quinquennales et concernent l ensemble du personnel. Les personnels qui bénéficient d une surveillance médicale particulière sont convoqués à une visite annuelle. travaillant dans les laboratoires ou affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques spéciaux handicapés les femmes enceintes >> Les visites de reprise après un arrêt de travail Elles ont pour but de vérifier l aptitude des personnels à reprendre leurs poste et ont lieu dans les cas suivants : absence pour cause de maladie professionnelle absence d au moins 21 jours pour cause de maladie ou d accident non professionnel absence d au moins 8 jours pour accident du travail retour de congé maternité Des aménagements de poste de travail peuvent être proposés par le médecin du travail, notamment pour les personnes en situation de handicap. En dehors des visites réglementaires, des visites exceptionnelles peuvent être effectuées lorsque la situation médicale l exige. L action sur le milieu professionnel, au bénéfice individuel et collectif des personnels est essentiellement préventive et a pour but de mener ou de proposer des actions de prévention, de correction ou d amélioration des conditions de travail. 52

55 2. La situation de handicap 3. Les formations à l hygiène et à la sécurité 2. La situation de handicap En 2010, 12 agents ont déclaré être en situation de handicap lors du recensement organisé par le Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche suite à la signature d une convention avec le FIPHFP (Fonds pour l Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique). Cette prise en compte a permis aux agents concernés de préciser leurs besoins (aménagement du poste de travail, temps partiel de droit, priorité pour les mutations, prise en compte du handicap dans le dossier retraite, bonification des chèques vacances) afin de faire valoir leurs droits. 3. Les formations dans le domaine de l hygiène et de la sécurité En 2010, 139 agents ont bénéficié d une formation «hygiène et sécurité» Domaines de formation Formation extincteurs Durée de la formation 1h personnel tertiaire à 1h30 sciences expérimentales Nombre d agents concernés 51 Recyclage secourisme 1 jour 15 Formation secourisme 2 jours 3 Recyclage SSIAP 2 jours 1 Recyclage habilitation électrique non électricien Recyclage habilitation électrique électricien Formation nouveaux entrants 1 jour 8 1 jour 3 2 heures 58 TOTAL

56 4. Les accidents du travail Les ACMO Définition : ACMO : Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d hygiène et de sécurité ; Il participe activement à l analyse et la prévention des risques. L Université d Avignon compte 5 ACMO formés et disposant d une lettre de mission. Au cours de l année 2010, un ACMO a été formé. En complément : Formation de 68 guides et serre files en interne 20 minutes/ personnel 68 Pour information : la Commission de Sécurité a émis un avis favorable à l exploitation de 100% des bâtiments de l UAPV 4. Les Accidents de Travail Domaines de formation BIATSS ENSEIGNANTS Accidents de travail Accidents de trajet Nombre de jours Nombre d AT dans l année Nombre d agents concernés Nombre de jours Nombre d AT dans l année Nombre d agents concernés Nombre total de jours Nombre total d AT TOTAL

57 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS 5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS Domaines de formation Nombre d agents concernés Type de congés Enseignants BIATSS TOTAL Congé Longue Maladie Congé Longue Durée Congé Ordinaire de Maladie TOTAL Part des différents types de congés en durée (Enseignants) 58 % 6 % 36 % Congé Longue Maladie Congé Ordinaire de Maladie Congé Longue Durée Part des différents types de congés en durée (BIATSS) 25,7 % 22 % 52,3 % Congé Longue Maladie Congé Ordinaire de Maladie Congé Longue Durée 55

58 6. La quotité de travail 6. La quotité de travail 6.1 Les personnels enseignants Quotité de travail Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % Nombre d agents à temps partiel Part des agents à temps partiel Enseignants chercheurs ,3 % PRAG ,8 % Contractuels ,9 % TOTAL ,9 % Répartition des enseignants par quotité de travail 0,5 % 1 % 6,4 % 92,1 % Temps complet Quotité 80% Quotité 60% Quotité 50% 56

59 6. La quotité de travail 6.2 Les personnels BIATSS Quotité de travail Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 % Nombre d agents à temps partiel Part des agents à temps partiel AENES ,8 % ITRF ,7 % BU ,9 % Contractuels ,3 % TOTAL ,7 % Répartition des personnels BIATSS par quotité de travail 2,5 % 16,7 % 0,3 % 0,6 % 2,5 % 77,3 % Temps complet Quotité 90% Quotité 80% Quotité 70% Quotité 60% Quotité 50% 57

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61 part.6 Le dialogue social 1. Réunions des instances de l établissement 2. Composition et parité des instances de l établissement 59

62 1. Réunions des instances de l établissement 1. Réunions des instances de l établissement Nombre d instances de l établissement réunies en 2010 Instance Nombre de réunion Conseil d Administration (CA) 10 Conseil d Administration Restreint (CAR) 9 Conseil Scientifique (CS) 9 Conseil Scientifique Restreint (CSR) 11 Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) 8 Comité Technique Paritaire (CTP) 4 Commission Paritaire d Établissement (CPE) 10 Commission Consultative Paritaire (CCP) 0 Comité Hygiène et Sécurité (CHS) 2 60

63 2. Composition et parité des instances de l établissement 2. Composition et parité des instances de l établissement Instance Nombre de membres titulaires et suppléants Nombre d hommes Nombre de femmes Représentation des femmes (%) Conseil d Administration (CA) % Conseil d Administration Restreint (CAR) % Conseil Scientifique (CS) % Conseil Scientifique Restreint (CSR) % Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU) % Comité Technique Paritaire (CTP) % Commission Paritaire d Établissement (CPE) représentants titulaires et suppléants de l administration et du personnel ITRF, AENES et des Bibliothèques % Comité Hygiène et Sécurité (CHS) % 61

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65 part.7 L action culturelle et sociale 1. L action culturelle 2. L action sociale 63

66 1. L action culturelle 1. L action culturelle Principales activités menées Favoriser les pratiques de spectateurs : le dispositif «Patch Culture» Le dispositif Patch Culture, mis en place à la rentrée 2010 concerne l ensemble de la communauté universitaire et propose aux étudiants et aux personnels de l Université de bénéficier d un tarif de 5 une fois par an dans chacune des structures culturelles partenaires. En 2010, 15 structures ont participé à ce dispositif : Cinémas Théâtres Opéra Orchestre lyrique Centre de développement chorégraphique Lieu patrimonial Festivals 300 patchs ont été validés sur l année 2010/2011 dont 9% par des personnels de l Université. Ces 9% correspondent à la proportion personnels/étudiants de notre université. Parmi ces 9%, 48% sont issus des services communs, 30% des services centraux, 15% sont des Enseignants-Chercheurs avec une présence marquée des Sciences et Technologies et 7% de l administration des UFR-ip. Répartition des Patchs Culture des personnels 48 % 30 % 7 % 15 % Services communs Services centraux Enseignants-chercheurs Administration des UFR-ip Développer les pratiques culturelles et sportives : l ouverture des UEO Les Unités d Enseignement d Ouverture culturelles et sportives sont ouvertes aux personnels de l Université. Pour ce qui relève des activités culturelles, un quota de 10% de l effectif maximum de l atelier leur est ouvert gratuitement. 64

67 2. L action sociale 2. L action sociale Missions principales du Service d Action Sociale : Participer à l amélioration des conditions de vie et de travail des personnels Gérer les actions sociales, initiées au bénéfice des personnels en activité et de leurs ayants droits Informer les personnels dans le domaine social 2.1 Accompagnement social de la vie professionnelle L aide à la restauration concerne l ensemble des personnels de l Université. Une convention a été signée avec le CROUS en avril ACTIVITE Nombre de personnels concernés Nombre de repas servis Nombre d usagers moyen mensuel Coût (facture du CROUS) Restauration du personnel Le prix brut du repas s élevait à 5,04 euros en avril 2010 et à 5,19 euros en décembre 2010 Le montant de l aide, directement versée au CROUS, est variable en fonction de l indice de rémunération (INM) : Catégories / INM 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie Origine de l aide Jusqu à à et plus Université d Avignon 0,90 1,24 - Financement ministériel 1, TOTAL 2,04 1,

68 2. L action sociale 2.2 Soutien social à la vie professionnelle Pour l ensemble du personnel, le service d action sociale a recu 43 demandes. Sur ces 43 demandes, 39 ont été acceptées et concernaient 26 bénéficiaires. Parmi les 26 bénéficiaires, 15 personnels ont présenté une demande unique et 11 des demandes multiples. Répartition des demandes Montants verses Enfants handicapés Séjours d enfants Secours Déménagement / logement Allocations d études TOTAL Répartition des demandes selon les montants versés 52 % 14 % 17 % 12 % 5 % Enfants handicapés Séjours d enfants Secours Allocations d études Déménagement / logement 66

69 2. L action sociale Répartition des bénéficiaires par tranche d âge Répartition des bénéficiaires par tranche d âge Nombre de personnels concernés De 20 à 29 ans 2 69 % 19 % 4 % 8 % De 30 à 39 ans 1 De 40 à 49 ans ans De 50 à 59 ans 5 TOTAL ans ans ans Situation familiale des bénéficiaires Répartition des bénéficiaires selon leur situation familiale Nombre de personnels concernés Célibataire 6 Famille / couple 13 Famille monoparentale 7 TOTAL % 50 % Famille monoparentale Famille / couple Célibataire 23 % Répartition des bénéficiaires par sexe 13 % 87 % Hommes Femmes 67

70 2. L action sociale 2.3 Le Comité d Action Sociale du Personnel de l Université d Avignon (CASPUA) Le CASPUA est une association subventionnée par l Université d Avignon à hauteur de (dont de subvention UAPV et 900 IUT), fonctionnant avec des membres bénévoles, qui propose des services de loisirs culturels, sportifs, ou touristiques aux personnels de l Université d Avignon et des Pays de Vaucluse. Il a permis aux personnels de bénéficier en 2010 de rencontres conviviales, d activités culturelles et sportives, d un accompagnement de la vie familiale et sociale, et enfin la vente de produits à tarifs «comité d entreprise». Les activités menées Actions Arbre de Noël (enfants des personnels) spectacle, goûter, bons d achat /cadeaux, chèques naissances Public concerné Part des dépenses Part des recettes sur les dépenses ,12 % 0,23 % Organisation du pot de rentrée 200 1,76 % 0 % Opérations cinéma ,94 % 18,62 % Vente de parfum ,40 % 15,24 % Hammam 92 6,98 % 4,38 % Thalassothérapie 38 6,74 % 3,88 % Voyage à Barcelone 30 9,78 % 4,79 % Vente de tickets Piscine 60 3,58 % 3,58 % Participation AVUC (activités sportives SUAPS) Théâtre (vente billet) et Festival d Avignon (centralisation des achats) 30 0,76 % 0 % 40 7,25 % 7 % Dégustation vins 20 0,17 % 0 % Vente de vins / champagnes 15 0,42 % 0,42 % Cadeaux personnels en longue maladie 10 0,12 % 0 % TOTAL 100 % 58,17 % 68