LA DYNAMIQUE DU BILAN SOCIAL

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2 MICHEL GUILLARD ADMINISTRATEUR PROVISOIRE Je suis heureux de vous présenter le Bilan Social 203 de l Université d Evry Val-d Essonne. Réalisé par la Direction de l Aide au Pilotage, il est le fruit du travail de toute l équipe administrative et plus particulièrement des acteurs de la gestion des ressources humaines coordonné par le Directeur Général des Services. Il réunit dans un document unique les principales données chiffrées permettant d apprécier la situation de l université dans le domaine social, d enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l année écoulée et des deux années précédentes. Le bilan social comporte des informations sur l'emploi, les rémunérations, les conditions de santé et de sécurité, les autres conditions de travail, la formation, les relations professionnelles et les conditions de vie des personnels de l établissement. Il est en cela une clé du dialogue social. NOUVEAUTÉS ET ENRICHISSEMENTS DU BILAN SOCIAL 203 En tenant compte des prescriptions contenues dans l arrêté du 23 décembre 203 concernant notamment les données par genre et par catégorie, ce bilan social apporte un nouvel éclairage sur les politiques de gestion RH, passées et présentes, menées au sein de l UEVE. Voici quelques exemples des nouveautés incorporées au bilan social 203 : Sur les conditions générales d emploi : Données sur le compte épargne-temps (CET) ; répartition des embauches et départs par catégorie (A,B,C) ; part des femmes dans la composition des jurys de concours et examens professionnels / part de présidentes de jurys de concours et examens professionnels ; pyramide des âges par catégorie (A, B, C) et type de statut (CDI, CDD ). Sur les rémunérations : Rémunérations nettes mensuelles moyennes par statut et par catégorie ; rémunérations par décile ; nombre d agents bénéficiaires de la GIPA par catégorie et par genre. Sur les absences : Taux de fréquence et taux de gravité des accidents de service avec arrêt de travail. Sur les relations professionnelles : Décharge de service des représentants syndicaux. Une nouvelle fiche est consacrée aux activités physiques et sportives et le chapitre 3 s intitule désormais : «Conditions de travail, relations professionnelles et vie du campus». LA DYNAMIQUE DU BILAN SOCIAL A la lecture de ce bilan 203, chacun prend conscience du potentiel exceptionnel de notre université. Je vous invite à consulter ce document en gardant à l esprit qu en nous apportant une meilleure connaissance de notre environnement professionnel, il doit permettre d en améliorer la qualité, un préalable indispensable à la pleine réalisation de nos missions la recherche et la formation initiale et tout au long de la vie et la condition à la réussite de notre intégration à l Université Paris-Saclay. Au nom de la gouvernance, je tiens à remercier l ensemble des acteurs qui ont participé à la construction de ce document, en particulier la Direction de l Aide au Pilotage et plus largement, l ensemble de la communauté universitaire pour son implication dans la réussite de nos missions.

3 AVANT PROPOS 0 SOMMAIRE 02 UNIVERSITÉ EN QUELQUES CHIFFRES 03 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE ORGANIGRAMME 8 GLOSSAIRE 9 EMPLOIS, EFFECTIFS, ANALYSES CATEGORIELLES ET REMUNERATIONS FICHE : CARTOGRAPHIE DES EMPLOIS 5 FICHE 2 : EFFECTIF, ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE 8 FICHE 3 : EFFECTIFS BIATSS 26 FICHE 4 : EFFECTIFS RECHERCHE 33 FICHE 5 : ANALYSES CATÉGORIELLES 42 FICHE 6 : RÉMUNÉRATIONS ET MASSE SALARIALE 52 CARRIERE ET FORMATION FICHE 7 : PROMOTIONS 59 FICHE 8 : EMBAUCHES ET DÉPARTS 6 FICHE 9 : TEMPS PARTIEL 66 FICHE 0 : DÉLÉGATIONS ET CRCT 68 FICHE : COMPTE EPARGNE TEMPS 70 FICHE 2 : FORMATION 7 FICHE 3 : CONCOURS 75 CONDITIONS DE TRAVAIL, RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DU CAMPUS FICHE 4 : HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 76 FICHE 5 : MÉDECINE DE PRÉVENTION 79 FICHE 6 : ABSENCES AU TRAVAIL 80 FICHE 7 : HANDICAP 85 FICHE 8 : EVALUATION DES PERSONNELS 92 FICHE 9 : INSTANCES INSTITUTIONNELLES 93 FICHE 20 : ELECTIONS 04 FICHE 2 : CONFLITS ET CONTENTIEUX 05 FICHE 22 : ACTION SOCIALE ET VIE DES PERSONNELS 06 FICHE 23 : ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES 2 FICHE 24 : PRODUITS ET SERVICES EXTERNALISÉS EN LOGISTIQUE ET MAINTENANCE 5 2

4 / LES PERSONNELS DE L UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (UEVE) A - EMPLOIS (FICHE ) ETPT 54,2% ENSEIGNEMENT RECHERCHE ETPT (EQUIVALENT TEMPS PLEIN TRAVAILLÉ) ETPT 45,8% BIATSS PLAFOND ETAT ETAT PLAFOND RESSOURCES RP PROPRES PLAFOND ETAT ETAT PLAFOND RESSOURCES RP PROPRES 7-3% % % % ETAT ETPT ETAT ETPT PERMANENTS NON PERMANENTS PERMANENTS NON PERMANENTS % 8-22% % % RESSOURCES PROPRES 7 ETPT non permanents En juin 203, les 973,26 emplois UEVE sont occupés à 54,2% (soit 527,53 ETPT) par des personnels d enseignement et de recherche et à 45,8% (soit 445,73 ETPT) des personnels BIATSS. 9% de l ensemble des emplois sont des emplois Etat dont 72,8% occupés par des agents permanents (titulaires et CDI). RESSOURCES PROPRES 70.4 ETPT PERMANENTS % NON PERMANENTS % 3

5 B - EFFECTIFS (FICHES 2, 3 ET 4) SYNTHESE DES EFFECTIFS PHYSIQUES PERSONNELS D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ET 427 PERSONNELS BIATSS () Présidence : Cabinet du Président (service communication, service audiovisuel) EFFECTIFS BIATSS PAR CATÉGORIE (%) DONNÉES UEVE DONNÉES NATIONALES 39,8 33,9 25,9 26,3 25,4 A B C 48,7 Au 30 juin 203, les 595 personnels d enseignement et de recherche représentent 58,2% des effectifs physiques UEVE et les 427 BIATSS 4,8% (avec 39,8% de catégorie A, 26,3% de B et 33,9% de C). La répartition titulaires / non titulaires est quant à elle de 66,5% / 33,5%. 4

6 RÉPARTITION DES EFFECTIFS RECHERCHE 203 PAR PROFIL ET PAR COMPOSANTE DE RATTACHEMENT ENSEIGNANTS-CHERCHEURS UEVE () ,5% ENSEIGNANTS 2ND DEGRÉ UEVE (2) 5 0,8% AUTRES ENSEIGNANTS UEVE (3) 26 4% AUTRES PERSONNELS DE RECHERCHE UEVE (4) 94 4,4% BIATSS UEVE (5) ENSEIGNANTS-CHERCHEURS AUTRES HÉBERGÉS 25 3,8% 34 5,2% CHERCHEURS HÉBERGÉS ITA HÉBERGÉS 90 3,8% 02 5,6% AUTRES PERSONNELS DE RECHERCHE HÉBERGÉS 5 7,8% SFA ST DSP SHS LAM () PR, MCF, PREN - (2) PRAG, PRCE, PEPS, PLP - (3) ATER, PAST, Lecteurs, Prof. Cont. 2nd degré - (4) Contrats doctoraux, emplois de recherche - (5) Personnels ATSS, ITRF, de Bibliothèque Les effectifs des laboratoires de recherche UEVE en 203, sont en majeure partie constitués d'enseignants-chercheurs UEVE (34,5%), d ITA hébergés (5,6%), d autres personnels de recherche UEVE (4,4%) et de chercheurs hébergés (3,8%). Les profils les moins représentés sont les enseignants du 2nd degré UEVE (0,8%), les BIATSS UEVE (3,8%) et les autres enseignants UEVE (4%). Les 277 hébergés représentent une part importante soit 42,5% des effectifs présents dans les unités de recherche UEVE. 5

7 C - ANALYSES CATEGORIELLES (FICHE 5) Pour la commune de résidence, le département de l Essonne (9) accueille le plus d agents BIATSS et d enseignement et recherche (5,3%) que ce soit des personnels titulaires (5,6%) ou non titulaires (50,6%). C est ensuite le département de Paris (75), où résident le plus grand nombre de personnels d enseignement et de recherche titulaires (38,8%) et non titulaires (6,4%). Pour les personnels BIATSS, c est le département de Seine et Marne (77) qui occupe la seconde place (8,5% pour les titulaires et 5,3% pour les non titulaires)..7% 0.9% 7.%.4% En ce qui concerne les enfants, 28,8% des personnels BIATSS (titulaires et non titulaires) en ont 2. 35,% n ont pas d enfants : 28,% des personnels BIATSS titulaires et 48,6% des agents non titulaires. Pour les personnels d enseignement et de recherche, 22,7% ont 2 enfants. 50,4% n ont pas d enfants : 3,% des agents titulaires et 89,8% des agents non titulaires. 6% 5.3% 7.8% 8.% L âge moyen des personnels de l UEVE au 30 juin 203 est de 42 ans. Toutefois, on observe une répartition différente selon les populations observées. Ainsi, la population contractuelle est une population avec un âge moyen de 36 ans (34 ans pour les personnels d enseignement et de recherche, 40 ans pour les personnels BIATSS) et la population des personnels titulaires a un âge moyen de 46 ans (45 ans pour la population des BIATSS et 46 ans pour celle d enseignement et de recherche). PYRAMIDE DES ÂGES DES AGENTS DE L'UEVE Au 30 juin 203, l UEVE présente un taux de féminisation de 50,4%, avec 67,4% de femmes pour les personnels BIATSS et 38,2% pour les personnels d enseignement et de recherche. 70 ANS ANS ANS ANS ANS ANS ANS ANS ANS ANS ANS 8-9 ANS FEMME HOMME 6

8 EFFECTIFS EN % PAR DIPLÔME DES PERSONNELS UEVE PERSONNELS BIATSS PERSONNELS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE 5,2% 30,3% 8,5% 27,6% 8,5% 5,7% 2,9% 6,3% 8,4% 6,6% 6,%,6%,4% 0,8% 2,2%,2% 0,3% Pour les personnels BIATSS, 8,5% des effectifs ont au plus le BAC et,4% le niveau BAC+8. Chez les personnels d'enseignement et de recherche 30.3% des effectifs ont un niveau BAC+5 et 0,8% le niveau BAC+2. INFÉRIEUR AU BAC BAC BAC + 2 BAC + 3 BAC + 4 BAC + 5 BAC + 6 BAC + 7 BAC + 8 SUPÉRIEUR À BAC + 8 D - REMUNERATION ET MASSE SALARIALE (FICHE 6) INDICES MOYEN ET MÉDIAN DES PERSONNELS UEVE TITULAIRES ENS RECH BIATSS ENSEMBLE DES PERSONNES TITULAIRES NON TITULAIRES ENS RECH BIATSS ENSEMBLE DES ENSEMBLE DES PERSONNES PERSONNELS NON TITULAIRES UEVE INM MOYEN INM MÉDIAN La masse salariale en 203 est de k tout plafond confondu, dont 89,2% pour la source de financement Etat et 0,8% pour les Ressources Propres. 7

9 2/ CARRIERE ET FORMATION A L UEVE A - PROMOTIONS (FICHE 7) CHANGEMENT DE CATÉGORIE SUITE À MODIFICATION DE STATUT CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS LISTE D'APTITUDE BIATSS HOMME BIATSS FEMME PERSONNEL ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE HOMME PERSONNEL ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE FEMME TABLEAU AVANCEMENT RECLASSEMENT ANCIENNETÉ AVANCEMENT AU CHOIX GRAND CHOIX Sur l année universitaire 202/203, 305 promotions ont été accordées : 49 aux personnels BIATSS (48,9%) et 56 aux personnels d'enseignement et de recherche (5,%). Sur le total des promotions, celles à l ancienneté représentent 6,5% pour le personnel d enseignement et de recherche et 73,8% pour le personnel BIATSS. En 202/203, les personnels de l UEVE, BIATSS ou d Enseignement et Recherche, sont promus à 67,5% par ancienneté. CHOIX 2 0 B - EMBAUCHES ET DEPARTS (FICHE 8) En 203, la mutation (28,6%) pour les personnels d enseignement et de recherche, le détachement (38,6%) et la retraite (3,8%) pour les personnels BIATSS, sont les principaux motifs de départ des agents de l UEVE. En ce qui concerne les arrivées, elles se font majoritairement par la voie du recrutement par publication d emploi / mutation (83,3%) pour les personnels d enseignement et de recherche et à 68,2% par le concours pour les personnels BIATSS. Pour les départs et outre le détachement, les positions administratives des personnels de l UEVE observées en 202/203 sont le congé parental (4,5% pour les personnels BIATSS) et la disponibilité (4,5% pour les personnels BIATSS et 2,4% pour les personnels d enseignement et de recherche). L âge moyen de départ à la retraite est de 66 ans pour les personnels d enseignement et de recherche hommes (pas de femmes personnels d enseignement et de recherche parties en retraite en 202/203), 60,6 ans pour les personnels BIATSS femmes et 63,5 ans pour les BIATSS hommes. Le recrutement des agents non titulaires en 202/203, concerne à 39.% des personnels BIATSS et 60.9% des personnels d enseignement et de recherche. Les départs des agents contractuels sont à 77,3% des fins de CDD. 8

10 C - ACTIVITE ET CARRIERE (FICHES 9 À ) QUOTITÉ DE TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS UEVE 89% 85,2% 86,8% BIATSS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE TOTAL PERSONNEL UEVE,9% 6,3% 0,8% 2% 3,8% 0,7% 0,3% 0,5% 0,2%,6% 2,8% 8,% 00/00 90/00 80/00 70/00 60/00 50/00 86,8% des personnels UEVE travaillent à temps plein (Fiche 9) : 89% pour les personnels BIATSS et 85,2% pour les personnels d enseignement et de recherche. Concernant le Compte Epargne Temps (CET), 88 agents en ont ouvert un en 202/203 et 83 y ont déposé des jours de congé ou RTT non pris (Fiche ). Au cours de l année universitaire 202/203, 9 enseignants-chercheurs ont obtenu une délégation et 9 ont bénéficié d un CRCT d une période de 6 mois à 2 mois (Fiche 0). D - FORMATION (FICHE 2) En 203, 58 présences en formation ont été répertoriées (dont 67% pour les personnels BIATSS titulaires). Le volume horaire des formations dispensées s élève à 674 heures pour un budget de 78,43 K (Fiche 2). 9

11 LES CONDITIONS DE TRAVAIL (FICHES 4 À 7) En 203, le service Hygiène et sécurité a organisé 0 exercices d évacuation dans les différents bâtiments de l université. 02 personnes sont chargées de l évacuation sur l ensemble des bâtiments (Fiche 4). Au cours de l année 203, 307 visites médicales ont été réalisées. Une convention a été signée en septembre 202 avec l Association Française de Médecine de Prévention et un médecin a été recruté pour assurer la médecine de prévention des personnels de l université (Fiche 5). Sur les 7978 jours d absences au travail des personnels titulaires 47,5% sont des congés de maladie ordinaire et 28,3% des congés de maternité. Les agents non titulaires totalisent 639 jours d absences au travail pour maladie, 47,4% pour les congés de maladie ordinaire et 37,2% pour les congés de maternité (Fiche 6). L Université a mis en place en octobre 20, la Cellule pour les Personnels en Situation de Handicap (CPSH) afin que ceux-ci puissent occuper leur poste de travail dans de bonnes conditions. Elle est ouverte à tous les personnels enseignants, BIATSS, titulaires et non titulaires. Pour l année 203, les actions engagées par l Université ont été de 2 2,5. (Fiche 7). LES RELATIONS PROFESSIONNELLES (FICHES 8 À 2) LA VIE DU CAMPUS (FICHES 22 À 24) Les personnels de l ATSS et de l ITRF sont évalués annuellement lors d entretiens professionnels s appuyant sur les fiches de poste et permettant d établir le bilan sur la période écoulée, de définir les nouveaux objectifs et perspectives des agents et de prévoir les formations à envisager. L évaluation des personnels enseignants s effectue via un rapport d activité au moins tous les quatre ans et chaque fois qu une candidature à une promotion est présentée (Fiche 8). En ce qui concerne les instances institutionnelles, plusieurs réunions ont été organisées en 203 (Fiche 9) : - Comité Technique (CT) : 0 - Conseil d Administration (CA) : 0 - Conseil Scientifique (CS) : 9 (séances plénières et restreintes) - Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CEVU) : 0 Les Prestations d Actions Sociales (PAS) sont réparties en 4 catégories : la famille, le logement, le handicap et la restauration. En 203, 05 demandes de PAS ont été déposées représentant un total versé de 0,25 K (hors restauration). En outre, 0,56 K ont été attribués lors des 5 Commissions d Action Sociale (CAS) au titre des aides et secours (Fiche 22). Pendant l année 202/203, le Service des Activités physiques et sportives (SUAPS) a enregistré 5 inscriptions d agents UEVE : 94 personnels BIATSS (89 femmes et 5 hommes) et 2 personnels d enseignement et recherche (4 femmes et 7 hommes) (Fiche 23). La méthodologie qui suit, préambule nécessaire à la compréhension des 24 fiches synthétiques, permet de définir les notions clés inhérentes aux chapitres, 2 et 3 et précise le périmètre du bilan social (sources, dates d observation ). 0

12 / TYPOLOGIE DES POSTES ET DES PERSONNELS Les catégories de personnel travaillant au sein d un établissement public d enseignement supérieur et de recherche sont diverses. Aussi, il nous a paru important de définir la terminologie utilisée. Le niveau de détail le plus fin retenu est le corps. Les corps sont regroupés en «filières» pour certaines analyses, et ces mêmes filières composent deux grandes familles : La typologie des familles retenues concerne aussi bien les postes que les personnels qui les occupent. Chaque poste et chaque agent appartient à une de ces familles. A - LES PERSONNELS D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE On distingue une première population définie par ses deux principales missions : l enseignement et la recherche. Les personnels de l enseignement et de la recherche d une part ; Les personnels BIATSS (Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et de Santé) d autre part. FILIÈRE CORPS SIGLE DU CORPS ENSEIGNANTS-CHERCHEURS - PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS - MAÎTRES DE CONFÉRENCES - PROFESSEURS DE L ENSAM PR MCF PREN AUTRES ENSEIGNANTS ET EMPLOIS DE RECHERCHE ENSEIGNANTS DU 2 ND DEGRÉ PROFESSEURS ASSOCIÉS À TEMPS PARTIEL (PR OU MCF ASSOCIÉS) PERSONNELS D ENSEIGNEMENT ET/OU DE RECHERCHE EMPLOIS DE RECHERCHE (CONTRACTUELS) - PROFESSEURS AGRÉGÉS - PROFESSEURS CERTIFIÉS - PROFESSEURS DES LYCÉES PROFESSIONNELS - PROFESSEURS D EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE PRAG PRCE PLP PEPS - PROFESSEURS ASSOCIÉS À TEMPS PARTIEL PAST - ATTACHÉS TEMPORAIRES D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE - LECTEURS - PROFESSEURS CONTRACTUELS DU 2 ND DEGRÉ - CONTRATS DOCTORAUX, AUTRES CHERCHEURS ATER LECT PROF CONT 2 ND DEGRÉ N.B. : Les vacataires d enseignement ne sont pas intégrés aux effectifs.

13 B - LES PERSONNELS BIATSS Cette seconde population est définie par ses fonctions dites "support" : fonctions administratives, techniques, d appui à la recherche, ainsi que de santé et documentaires. FILIÈRE CORPS, FONCTIONS OU STATUT SIGLE DU CORPS ATSS (ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, SOCIAUX ET DE SANTÉ) ITRF (INGÉNIEURS, TECHNICIENS DE RECHERCHE ET DE FORMATION) BU (PERSONNELS DE BIBLIOTHÈQUE) - SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - AGENT COMPTABLE - ADMINISTRATEUR DE L EDUCATION NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE - CONSEILLER ADMINISTRATIF SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE - ATTACHÉ D'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DE L EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - ADJOINT ADMINISTRATIF DE L EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - INFIRMIER - INGÉNIEUR DE RECHERCHE - INGÉNIEUR D ETUDE - ASSISTANT INGÉNIEUR - TECHNICIEN - ADJOINT TECHNIQUE - CONSERVATEUR DES BIBLIOTHÈQUES - BIBLIOTHÉCAIRE - BIBLIOTHÉCAIRE ADJOINT SPÉCIALISÉ - ASSISTANT DES BIBLIOTHÈQUES - MAGASINIER DES BIBLIOTHÈQUES SGEPES AC AENESR CASU ADAENES SAENES ADJAENES INF IGR IGE ASI TCH ADT CBIB BIB BIBAS ABIB MAG AGENTS CONTRACTUELS - AGENTS CONTRACTUELS 2 / TYPOLOGIE DES STRUCTURES DE L ETABLISSEMENT A plusieurs reprises au sein du bilan social, les informations sont présentées sous l angle des structures (services administratifs, composantes d enseignement) de l établissement. Les structures de l établissement telles qu elles existaient en 203 sont composées de : La Présidence, la Direction Générale des Services (DGS) et l Agence comptable. Les Directions : Direction des Affaires Financières (DAF), Direction de l Ingénierie des Etudes et de la Vie Universitaire (DIEVU), Direction des Systèmes d Information (DISI), Direction du Pilotage (DP), Direction du Patrimoine Immobilier (DPI), Direction des Ressources Humaines (DRH), Direction de la Recherche et des Relations Internationales (DRRI), Direction de la Scolarité (DS). Les Services communs : Pôle d Information et d Orientation des Lycéens et des Etudiants (PIOLE)/Plateforme d Accès à l Emploi (PAE), Service Commun des Activités Physiques et Sportives (SCAPS), Service Commun de la Documentation (SCD), Service Commun de la Formation Continue (SCFC), Service Universitaire de Médecine Préventive et de Protection de la Santé (SUMPPS). Les Services communs spécifiques : Centre de Ressources en Langues (CRL), Service Culturel. Les Composantes : IUT, UFR de Droit et Science Politique (DSP), UFR Langues, Arts et Musique (LAM), UFR de Sciences Fondamentales et Appliquées (SFA), UFR des Sciences de l Homme et de la Société (SHS), UFR de Sciences et Technologie (ST). Les 8 laboratoires de recherche. 2

14 3 / NOTIONS DE BASE SUR LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS Chaque agent de l Université occupe un emploi soit financé par l État (support et/ou emploi compensé) soit créé par l établissement (Ressources Propres). Avant le ier janvier 20, l UEVE recevait une délégation d emplois du Ministère de l Enseignement Supérieur : chaque emploi d enseignant ou de BIATSS était identifié dans un stock numéroté (supports). Depuis l accès aux Responsabilités et Compétences Élargies (RCE), l État octroie une masse salariale annuelle et un plafond d emplois. Ces moyens sont inscrits au budget de l État dans la loi de Finance. L État permet ainsi à l Établissement de recruter jusqu à un certain nombre d emplois, dans le respect du financement accordé. Par ailleurs, par décision du Conseil d administration (CA), l établissement peut définir un plafond supérieur avec des emplois financés sur ressources propres. Deux grandes partitions sont considérées pour l analyse des emplois et des effectifs : En fonction de l origine du financement, l emploi peut être - Soit issu du plafond d emplois (transfert de l État). On parle alors de «Plafond État», - Soit issu du plafond d emplois financé sur ressources propres. On parle alors de «Plafond RP». Le plafond «Établissement» résulte de l addition de ces deux plafond d emplois. En fonction du statut de l agent il peut : - Soit être fonctionnaire (titulaire ou stagiaire) de la Fonction Publique. On parle alors de titulaires ou permanents. - Soit être contractuel ou non-titulaire. On parle alors de non-titulaires, contractuels ou non permanents. Les CDI, personnels contractuels, sont considérés comme des agents permanents. Les personnels non-titulaires regroupent l'ensemble des contractuels ainsi que les professeurs associés à temps partiel (PAST) (PR ou MCF). La population contractuelle est liée à l'université par un contrat de travail. Un agent titulaire ou stagiaire (fonctionnaire) occupe nécessairement un support. Le support est un numéro identifié par l État (ex-titre 2 avant l autonomie) et fait partie de la masse salariale et des emplois transférés. Un agent non titulaire peut occuper un support mais il peut aussi être recruté hors support. L agent non titulaire peutêtre recruté sur dotation État hors support (dotation de fonctionnement). Il s agit des ATER, des emplois BIATSS, des lecteurs et des contrats doctoraux sur dotation. L agent non titulaire peut également être recruté sur ressources propres. Il s agit des emplois BIATSS, des contrats doctoraux et post-doctoraux. Pour des raisons règlementaires, un emploi de PAST (agent non-titulaire) ne peut pas être recruté hors support. Les emplois de PAST font l objet d une dotation de masse salariale transférée (ex-titre 2) et la consommation d emplois de ces agents non titulaires est identique à celle des titulaires. Suivant les calendriers d affectation des fonctionnaires (concours, mutation, détachement) des supports peuvent rester vacants sur tout ou partie de l année universitaire. Chaque type de population consomme un emploi et la masse salariale afférente. La gestion de l occupation maximale de tous les supports laisse la place à l adéquation entre le nombre d emplois et la masse salariale transférée dans le respect du nombre maximum de fonctionnaires dont l établissement dispose (nombre défini par le nombre de supports transférés). Dans la plupart des cas, agent consomme un emploi budgétaire plein (temps plein). Cependant il existe plusieurs cas particuliers qui impliquent qu'on ne peut pas mettre en relation directement la consommation d emplois budgétaires avec le nombre d'agents : - en cas d'activité à temps partiel, l'agent n'occupe pas la totalité de son emploi. Les quotités de temps issues de plusieurs occupations à temps partiel permettent d'ouvrir des emplois sur rompus de temps partiels (exemple : 2 emplois occupés à 70% libèrent une quotité de 30% chacun soit 60% pour accueillir un troisième agent à temps partiel. On a alors 2 emplois pour 3 agents). - en cas d'activité à mi-temps (ATER par exemple), 2 agents peuvent partager le même emploi. Dans ce cas, on a emploi pour 2 agents. - de manière exceptionnelle, agent peut occuper 2 emplois à mi-temps. 3

15 4 / METHODOLOGIE CHAPITRE SOURCE PÉRIODE DE RÉFÉRENCE/DATE D'OBSERVATION COMMENTAIRES CHAPITRE I : EMPLOIS, EFFECTIFS, ANALYSES CATEGORIELLES ET REMUNERATIONS FICHE CARTOGRAPHIE DES EMPLOIS DRH-PÔLE PILOTAGE FINANCIER RH (OUTIL KA) JUIN 203 & ANNÉE CIVILE 203 TYPOLOGIE ET CONSOMMATIONS DES EMPLOIS PAR PLAFOND EN ETP FICHE 2 FICHE 3 FICHE 4 EFFECTIFS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE EFFECTIFS BIATSS EFFECTIFS RECHERCHE HARPEGE 30 JUIN 203 EFFECTIFS PHYSIQUES ET ETP PARTIE LABORATOIRES: BASE DE DONNÉES DAP PIRATE / HARPEGE JUIN 203 EFFECTIFS PHYSIQUES DES PERSONNELS UEVE ET HÉBERGÉS PRÉSENTS DANS LES UNITÉS DE RECHERCHE UEVE RECONNUES PAR LE MESR PARTIE CONTRATS DOCTORAUX : BASE DE DONNÉE DAP PIRATE / HARPEGE 30 JUIN 203 EFFECTIFS PHYSIQUES FICHE 5 ANALYSES CATÉGORIELLES HARPEGE 30 JUIN 203 EFFECTIFS PHYSIQUES FICHE 6 RÉMUNÉRATIONS ET MASSE SALARIALE CHAPITRE II : CARRIÈRE ET FORMATION FICHE 7 FICHE 8 FICHE 9 PROMOTIONS EMBAUCHES ET DÉPARTS TEMPS PARTIELS EFFECTIFS PHYSIQUES ET ETPT RÉMUNÉRATIONS JUIN DRH-PÔLE PILOTAGE FINANCIER RH /POEMS, 203 OUTIL KA ET DONNÉES COMPTABLES POUR LES CHARGES À RATTACHER MS ANNÉE CIVILE 203 HARPEGE FICHE 0 DÉLÉGATIONS ET CRCT ANNÉE UNIVERSITAIRE FICHE COMPTE ÉPARGNE TEMPS 202/203 FICHE 2 FORMATION LOGICIEL LAGAF (UEVE ET BU) ET DONNÉES DRH- PÔLE STRATÉGIE ET FICHE 3 CONCOURS PILOTAGE RH CHAPITRE III : CONDITIONS DE TRAVAIL, RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DU CAMPUS ANNÉE UNIVERSITAIRE 20/203 POUR LA CARRIÈRE, RÉFÉRENCE À L ENSEMBLE DES PERSONNELS 30 JUIN 203 TITULAIRES PENDANT LA PÉRIODE D OBSERVATION ANNÉE CIVILE 203 FICHE 4 HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DPI - DONNÉES HYGIÈNE ET SÉCURITÉ ANNÉE CIVILE 203 FICHE 5 MÉDECINE DE PRÉVENTION SUMPPS / DRH POLE GESTION INDIVIDUELLE FICHE 6 ABSENCES AU TRAVAIL HARPEGE ANNÉE UNIVERSITAIRE 202/203 FICHE 7 HANDICAP DRH - SASVP ANNÉE CIVILE 203 FICHE 8 ÉVALUATION DES PERSONNELS DRH- PÔLE STRATÉGIE ET PILOTAGE RH FICHE 9 INSTANCES INSTITUTIONNELLES PRÉSIDENCE, DRRI,DIEVU ET DRH ANNÉE CIVILE 203 FICHE 20 ÉLECTIONS DGS-SAGJ ANNÉE CIVILE 203 FICHE 2 CONFLITS ET CONTENTIEUX DGS-SAGJ ANNÉE CIVILE 203 FICHE 22 ACTION SOCIALE ET VIE DES PERSONNELS DRH - SASVP ANNÉE CIVILE 203 FICHE 23 ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES SUAPS FICHE 24 PRODUITS ET SERVICES EXTERNALISÉS EN LOGISTIQUE ET MAINTENANCE ANNÉE UNIVERSITAIRE 202/203 DPI ANNÉE CIVILE 203 POUR LA FORMATION RÉFÉRENCE À L'ENSEMBLE DES AGENTS TITULAIRES ET CONTRACTUELS PENDANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION 4

16 CHAPITRE : EMPLOIS, EFFECTIFS, ANALYSES CATEGORIELLES ET REMUNERATIONS CHAPITRE EMPLOIS, EFFECTIFS, ANALYSES CATEGORIELLES ET REMUNERATIONS

17 FICHE Avant le passage aux responsabilités et compétences élargies (RCE), l UEVE disposait d emplois délégués par l Etat (supports) sous la forme d un stock où chaque poste, enseignant ou BIATSS était numéroté. Depuis le passage aux RCE, au ier janvier 20, il n existe plus de délégation d emplois par l Etat mais une masse salariale assortie d un plafond d emplois. / TYPOLOGIE DES EMPLOIS ENSEIGNANTS (EN ETPT CONSTATES/JUIN 203) 296,35 EMPLOIS ENSEIGNANTS PERMANENTS (*) NON PERMANENTS La masse salariale globale d un établissement passé aux RCE est assortie d un plafond des emplois de l établissement correspondant à l ensemble des emplois rémunérés par l établissement. Ce plafond est fixé par le conseil d administration (CA) de l université au moment du vote du budget. 92, ,25 3,5 0 0 Le plafond d emplois de l établissement intègre le plafond d emplois prévu par l article L72-9 du code de l éducation qui correspond au plafond d emplois autorisé par le MESR pour les emplois qu il finance en tout ou partie. ETAT PE RP ETAT PE RP UEVE IUT TYPE EMPLOI ETAT RESSOURCES PROPRES (RP) TOTAL EMPLOIS ENSEIGNANTS UEVE PERMANENTS (*) 296, ,35 NON PERMANENTS 92, ,43 TOTAL ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE UEVE 388, ,78 EMPLOIS ENSEIGNANTS IUT TOTAL ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE IUT TOTAL EMPLOIS ENSEIGNANTS PERMANENTS (*) 8,25 0 8,25 NON PERMANENTS 3,5 0 3,5 2,75 0 2,75 PERMANENTS (*) 44,6 0 44,6 En juin 203, les emplois «Etat» représentent 9% de l ensemble des emplois et couvrent 96,8% des emplois d enseignement et de recherche NON PERMANENTS 95,93 7 2,93 TOTAL EMPLOIS ENSEIGNANTS 50, ,53 (*) Titulaires et CDI 5

18 FICHE 2/ TYPOLOGIE DES EMPLOIS BIATSS (EN ETPT CONSTATES/JUIN 203) TYPE EMPLOI ETAT RP TOTAL EMPLOIS BIATSS UEVE EMPLOIS BIATSS IUT TOTAL EMPLOIS BIATSS PERMANENTS (*) 250,02,5 26,52 NON PERMANENTS TOTAL BIATSS UEVE 33,02 50,5 38,52 PERMANENTS (*) 44,3 5 49,3 NON PERMANENTS 0 4,9 4,9 TOTAL BIATSS IUT 44,3 9,9 64,2 PERMANENTS (*) 294,33 6,5 30,83 NON PERMANENTS 8 53,9 34,9 TOTAL EMPLOIS BIATSS 375,33 70,4 445,73 (*) Titulaires et CDI EMPLOIS BIATSS Permanents (*) Non permanents 250, ,3, ,9 ETAT PE RP ETAT PE RP UEVE IUT En juin 203, les emplois «Etat» couvrent 84,2% des emplois BIATSS 6

19 FICHE 2. - EMPLOIS ETAT TYPOLOGIE DES EMPLOIS RESSOURCES ETAT (RE) (JUIN 203, EN %) 0,8% 33,2% CONSOMMATION DES EMPLOIS SUR RE , , ,79 889, ,49885,85 88,6 880,32 870, ,3 869, , ,8% 9,% ETPT MENSUELS CONSTATÉS MOYENNE ANNUELLE PLAFOND D' EMPLOIS (PE) BIATSS PERMANENTS BIATSS NON PERMANENTS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE PERMANENTS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE NON PERMANENTS 80% des emplois «Etat» sont occupés par des agents permanents : 33,2% pour les emplois BIATSS et 46,8% pour les emplois Enseignement et Recherche EMPLOIS RP CONSOMMATION DES EMPLOIS SUR RP 203 TYPOLOGIE DES EMPLOIS RESSOURCES PROPRES (RP) - (JUIN 203, EN %) 9% 9% ,50 8,40 74,50 83,40 86,40 87,40 85,60 82,93 75,50 78,22 82,9083,00 62% BIATSS PERMANENTS BIATSS NON PERMANENTS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE PERMANENTS ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE NON PERMANENTS ETPT MENSUELS CONSTATÉS MOYENNE ANNUELLE PLAFOND D'EMPLOIS (PE) 8,% des emplois sur «Ressources Propres» sont occupés par des agents non permanents : 62% pour les emplois BIATSS et 9% pour les emplois Enseignement et Recherche 7

20 FICHE 2 / REPARTITION DES EFFECTIFS PHYSIQUES D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE. - PAR FILIERE, CORPS ET TYPE DE CONTRAT DE 20 A 203 FILIERE % D EVOLUTION 20 A 203 EFFECTIFS PHYSIQUES EFFECTIFS PHYSIQUES EFFECTIFS PHYSIQUES ETP ENSEIGNANTS CHERCHEURS ,4 -,72% PROFESSEUR D UNIVERSITE (PR) ,8-9,57% MAITRE DE CONFERENCES (MCF) ,6 2,05% PROFESSEUR DE L ENSAM (PREN) ,00% ENSEIGNANTS 2ND DEGRE ,2 0,85% PROFESSEUR AGREGE (PRAG)* , -,43% PROFESSEUR CERTIFIE (PRCE)* , 7,07% PROFESSEUR D EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (PEPS) ,00% PROFESSEUR DE LYCEE PROFESSIONNEL (PLP) ,00% PERSONNELS NON PERMANENTS ,56% PROFESSEUR ASSOCIE (PAST) (PR/MCF) ,3% ATTACHE TEMPORAIRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (ATER) ,5 7,4% LECTEUR (LEC) ,00% CONTRAT DOCTORAL (CD) ,6% EMPLOI DE RECHERCHE () ,22% TOTAL , -,49% * dont 3 équivalents grade PRAG et 3 équivalents grade PRCE en CDI - () Personnels «emploi de recherche» pour lesquels un contrat avec un équivalent grade BIATSS (IGR, IGE ) a été pris mais comptabilisés en effectif de personnel de recherche (0 chercheurs, 4 doctorants et 4 post doctorants). REPARTITION DES EFFECTIFS PHYSIQUES PAR FILIERE En 203,48, % des effectifs relèvent de la filière des enseignants chercheurs. ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET ASSIMILES ENSEIGNANTS 2ND DEGRE PERSONNELS NON PERMANENTS 8

21 FICHE 2 REPARTITION DES EFFECTIFS PHYSIQUES PAR CORPS PR 85 MCF PREN PRAG PRCE La population la plus importante en 203 est celle des Maîtres de Conférence avec PEPS PLP PAST ,5% des effectifs des personnels d enseignement et de recherche. ATER 30 LEC 3 CD 83 ER 28 EVOLUTION DES EFFECTIFS PHYSIQUES PAR FILIERE ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET ASSIMILES ENSEIGNANTS 2ND DEGRE ENSEIGNANTS NON PERMANENTS 9

22 FICHE 2..a - FOCUS SUR LES EFFECTIFS ENSEIGNANTS NON TITULAIRES PRAG PRCE PAST ATER LECTEUR CONTRAT DOCTORAL EMPLOI DE RECHERCHE TOTAL EQUIVALENT GRADE ENSEIGNANTS 2 ND DEGRE* PROFESSEURS ASSOCIES A TEMPS PARTIEL (PR / MCF) PERSONNELS D ENSEIGNEMENT ET/OU DE RECHERCHE PERSONNELS DE RECHERCHE TOTAL *en CDI REPARTTION DES ENSEIGNANTS NON TITULAIRES PAR FILIERE ET TYPE DE CONTRAT EQUIVALENT GRADE ENSEIGNANTS 2ND DEGRE PROFESSEURS ASSOCIES A TEMPS PARTIEL PERSONNELS D ENSEIGNEMENT ET/OU DE RECHERCHE PERSONNELS DE RECHERCHE 3% 23% 57% 7% 57% des effectifs enseignants non titulaires relèvent de la population des personnels de recherche 20

23 FICHE REPARTITION DES EFFECTIFS PAR STRUCTURES FILIERE CORPS UFR DSP UFR SFA UFR SHS UFR ST UFR LAM IUT SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES SERVICES COMMUNS TOTAL EFFECTIFS PHYSIQUES TOTAL ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN (ETP) % ENSEIGNANTS CHERCHEURS ENSEIGNANTS 2 ND DEGRE PR ,8 4,3% MCF ,6 33,4% PREN ,3% PRAG , 0,4% PRCE , 8,% PEPS ,8% PLP ,7% PAST ,7% ENSEIGNANTS NON TITULAIRES ATER ,5 5% PERSONNELS DE RECHERCHE LEC ,5% CD ,9% ER ,7% TOTAL (*) , % 5,7% 37,3% 8% 0,6% 3,5% 2,0% 3,2% 0,7% 00% 222 L UFR SFA accueille 37,3% de la population des personnels d'enseignement et de recherche UFR DSP UFR SFA UFR SHS UFR ST UFR LAM IUT SERVICES COMMUNS SPÉCIFIQUES SERVICES COMMUNS AUTRES 2

24 FICHE 2 2 / ANALYSES 2. - TAUX D ENCADREMENT FILIERE UFR DSP UFR SFA UFR SHS UFR ST UFR LAM IUT SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES SERVICES COMMUNS AUTRES TOTAL ENSEIGNANTS CHERCHEURS _ 85 ENSEIGNANTS 2 ND DEGRE _ ENSEIGNANTS NON TITULAIRES TOTAL _ 595 TOTAL ENCADRANTS () _ NOMBRE D ETUDIANTS (2) _ TAUX D ENCADREMENT (3) 3,06 7,8 2,68 8,65 2,45 6,22 5,03 _ () PR, MCF, PREN, PRAG, PRCE, PEPS, PLP, PAST, ATER, Lecteur (2) Effectifs étudiants au 30 juin 203 (source : Apogée) (3) Nombre d enseignants pour 00 étudiants NOMBRE D ENSEIGNANTS ENCADRANTS POUR 00 ETUDIANTS IUT 6,22 UFR DSP 3,06 7,8 UFR SFA DSP SFA SHS ST LAM IUT MOYENNE UEVE 20 2,96 7,7 2,54 8,6 2,35 6,22 4, ,08 7,43 2,67 7,0 2,5 6,32 4, ,06 7,8 2,68 8,65 2,45 6,22 5,03 UFR LAM 2,45 UFR ST 8,65 2,68 UFR SHS Au niveau national, le nombre d enseignants pour 00 étudiants, est de 5,82 en 20/202 (source PAPESR Octobre 203) NOMBRE D ETUDIANTS PAR ENSEIGNANT ENCADRANT DSP SFA SHS ST LAM IUT MOYENNE UEVE ,5 3,5 37,4 4,3 39,8 5,8 2, ,7 3,9 37,3,6 40,7 6, 9,9 Les taux d encadrement sont de 8,65 pour l UFR ST et de 7,8 pour l UFR SFA. Le nombre d étudiants par enseignant encadrant du supérieur et de la recherche est de 7,2 en 202 au niveau national (Source : «Etat de l enseignement supérieur et de la recherche / Edition 202» et PAPESR Octobre 203). 22

25 FICHE POPULATION DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 2.2.a - REPARTITION DES EFFECTIFS PAR CNU CNU CORPS CODE CNU LIBELLE DES CNU MCF PR TOTAL (*) CNU 0 DROIT PRIVÉ ET SCIENCES CRIMINELLES CNU 02 DROIT PUBLIC CNU 04 SCIENCES POLITIQUES CNU 05 SCIENCES ÉCONOMIQUES CNU 06 SCIENCES DE GESTION CNU 09 LANGUE ET LITTÉRATURE FRANÇAISE CNU LANGUES ET LITTÉRATURES ANGLAISES 4 5 CNU 2 LANGUES ET LITTÉRATURES GERMANIQUES CNU 4 LANGUES ET LITTÉRATURES ROMANES 2 2 CNU 8 ARTS 5 6 CNU 9 SOCIOLOGIE, DÉMOGRAPHIE CNU 2 HISTOIRE ET CIVILISATIONS : MONDES ANCIENS 3 3 CNU 22 HISTOIRE ET CIVILISATIONS : MONDES CONTEMPORAINS CNU 23 GÉOGRAPHIE PHYSIQUE, HUMAINE, ÉCONOMIQUE ET RÉGIONALE CNU 24 AMÉNAGEMENT DE L ESPACE, URBANISME CNU 25 MATHÉMATIQUES 2 2 CNU 26 MATHS APPLIQUÉES CNU 27 INFORMATIQUE CNU 28 MILIEUX DENSES ET MATÉRIAUX CNU 29 CONSTITUANTS ÉLÉMENTAIRES CNU 30 MILIEUX DILUÉS ET OPTIQUE 2 3 CNU 3 CHIMIE THÉORIQUE, PHYSIQUE ANALYTIQUE 4 5 CNU 32 CHIMIE ORGANIQUE, MINÉRALE INDUSTRIELLE CNU 33 CHIMIE DES MATÉRIAUX 5 6 CNU 60 MÉCANIQUE, CHIMIE MÉCANIQUE, GÉNIE CIVIL CNU 6 GÉNIE INFORMATIQUE CNU 62 ENERGÉTIQUE, GÉNIE DES PROCÉDÉS CNU 63 ELECTRONIQUE 2 2 CNU 64 BIOCHIMIE ET BIOLOGIE MOLÉCULAIRE 6 5 CNU 65 BIOLOGIE CELLULAIRE CNU 66 PHYSIOLOGIE 2 CNU 67 BIOLOGIE DES POPULATIONS ET ÉCOLOGIE CNU 70 SCIENCES DE L ÉDUCATION 2 SCIENCES DE L INFORMATION ET DE LA CNU 7 COMMUNICATION 4 5 CNU 74 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES 4 5 CNU 86 SCIENCES DU MÉDICAMENT TOTAL (*) Les disciplines les plus représentées sont le «Génie informatique» (9,5%) et les «Mathématiques appliquées» (9,05%) pour les MCF et l' «Informatique» et les «Mathématiques appliquées» pour les PR (0,59% pour chacun des domaines). % 70, 29,9 00 (*) 2 professeurs ENSAM ne sont pas comptabilisés 23

26 FICHE b - ORIGINE DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS RECRUTES EN 203 ORIGINE GEOGRAPHIQUE MAITRES DE CONFERENCES ARRIVEE EN 202 % ARRIVEE EN 203 % VILLE SIEGE DE L UNIVERSITE RESTE DE LA REGION ETUDIEE 4 33,3 0 RESTE DE LA FRANCE ETRANGER (HORS UNION EUROPEENNE) 0 20 ETRANGER (UNION EUROPEENNE) 2 6,7 0 TOTAL PROFESSEURS DES UNIVERSITES VILLE SIEGE DE L UNIVERSITE 33,3 0 RESTE DE LA REGION ETUDIEE 2 66,7 0 RESTE DE LA FRANCE 0 0 ETRANGER (HORS UNION EUROPEENNE) 0 0 ETRANGER (UNION EUROPEENNE) 0 0 TOTAL En 203, l origine géographique la plus représentée pour les Maîtres de Conférences recrutés est le reste de la France avec 80% des effectifs. Il n y pas eu de recrutement de Professeur des universités à l UEVE en 203. Le recrutement des Enseignants-Chercheurs étrangers sur la totalité des Enseignants-chercheurs, représente, au niveau national, entre 2008 et 202, 9,6% pour les Professeurs des universités et 5,8% pour les Maîtres de conférences (Source : DGRH-MESR/juin 203). Le recrutement des Enseignants-Chercheurs étrangers sur la totalité des Enseignants-chercheurs, représente, au niveau national entre 2008 et 202, 9,6% pour les Professeurs des universités et 5,8% pour les Maîtres de conférences (Source : DGRH-MESR/juin 203). En 20, 8,8% des MCF recrutés au niveau national proviennent d un pays de l Union Européenne, 7,8% sont issus du reste du monde (Source : «Etat de l enseignement supérieur et de la recherche en France/Edition 203). ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES MAITRES DE CONFERENCES ARRIVES EN % 80% RESTE DE LA FRANCE ETRANGER (UNION EUROPÉENNE) 24

27 FICHE 2 ORIGINE PROFESSIONNELLE DES MAITRES DE CONFERENCES ARRIVES EN 202 ET 203 NOMBRE 202 EN % NOMBRE 203 EN % ATER ALLOCATAIRES DE RECHERCHE 0 20 POST DOCTORANTS 5 4,7 0 SOUS TOTAL ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 8 66,7 20 ENSEIGNANTS, CHERCHEURS ET AUTRES AGENTS PUBLICS EN ACTIVITE ACTIVITE PRIVEE OU A L ETRANGER 0 20 SANS PROFESSION (Y COMPRIS EX ATER ET ALLOCATAIRES), CHOMEURS 8,3 0 SOUS TOTAL AUTRES ORIGINES 4 33, TOTAL En 203, 20% des Maîtres de Conférences (66,7% en 202) viennent de l'enseignement supérieur de l'ueve et 80% ont d' autres origines (33,3% en 202). En 20, au niveau national : - 40,3% des MCF recrutés avaient une activité de recherche (Post Doctorant, CR), 29,4% étaient ATER, moniteurs, lecteurs, 2% enseignants du second degré, 9,3% fonctionnaires ou agent public non enseignant et 9% avaient d autres activités (profession libérale, activité privée, sans profession). ALLOCATAIRES DE RECHERCHE ENSEIGNANTS, CHERCHEURS ET AUTRES AGENTS PUBLICS EN ACTIVITÉ ACTIVITÉ PRIVÉE OU À L'ÉTRANGER 20% 60% 20% PROFESSEURS INVITES DE 200 A 203 EFFECTIFS TOTAL NOMBRE D INVITES NOMBRE DE MOIS MOYENNE (MOIS),25,3,5,8 NOMBRE D'INVITÉS NOMBRE DE MOIS AU TOTAL Entre 200 et 203, 7 professeurs invités ont séjourné à l UEVE pour un nombre total de 83 mois ( 6 ans et mois), avec une moyenne de séjour de 34,5 jours

28 FICHE 3 / REPARTITION DES EFFECTIFS PHYSIQUES BIATSS. - PAR FILIERE, CORPS ET CATEGORIE DE 20 A 203 FILIERE % D EVOLUTION 20 A 203 EP EP EP ETP PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES SOCIAUX ET DE SANTE (ATSS) ,5-9% SGEPES 0% AGENT COMPTABLE 0% CASU % ADMINISTRATEUR CIVIL % AENESR % APAENES % ADAENES % INFIRMIER 0% ASSISTANTE SOCIALE % A ,7% SAENES ,4-5,7% B ,4-5,7% ADJAENES , -,5% C , -,5% INGENIEURS, TECHNICIENS DE RECHERCHE ET DE FORMATION (ITRF) ,8,7% IGR ,8 5,8% IGE ,8-5,% ASI ,8,9% A ,4 0% TECH ,7 9,3% B ,7 9,3% ADTRF ,7-7,3% C ,7-7,3% PERSONNELS DE BIBLIOTHEQUE (BU) ,9 3,% CBIB % BIB ,8 0% A ,8 0% BIBAS ,3 50% ABIB % B ,3 0% MAG ,8 7,% C ,8 7,% TOTAL GENERAL ,2-0,9% Les personnels non titulaires ont un équivalent grade et sont donc rattachés à un corps et à une catégorie appartenant à la filière ATSS, ITRF ou BU, au même titre que les personnels titulaires. Sur 46 agents non titulaires, 05 sont rémunérés sur Ressources propres et 4 sur ressources Etat. 26

29 FICHE 3 REPARTITION DES EFFECTIFS PAR FILIERE PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES SOCIAUX ET DE SANTE (ATSS) INGENIEURS, TECHNICIENS DE RECHERCHE ET DE FORMATION (ITRF) 33 PERSONNELS DE BIBLIOTHEQUE (BU) En 203,68,6 % des effectifs relèvent de la filière ITRF REPARTITION DES EFFECTIFS PAR CORPS SGEPES AGENT COMPTABLE CASU APAENES ADAENES SAENES ADJAENES INFIRMIER ASSISTANTE SOCIALE IGR IGE ASI TECH ADTRF CONSERVATEUR BIB BIBAS MAG La population la plus importante en 203 est celle des personnels ADTRF avec 7,8% des effectifs des personnels BIATSS. REPARTITION DES EFFECTIFS PAR CATEGORIE % 40% 40% des effectifs relèvent, en 203, de la catégorie A 26% A B C 27

30 FICHE 3 EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR FILIERE PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES SOCIAUX ET DE SANTE (ATSS) INGENIEURS, TECHNICIENS DE RECHERCHE ET DE FORMATION (ITRF) PERSONNELS DE BIBLIOTHEQUE (BU) EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR CORPS EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR CATEGORIE Entre 20 et 203, les effectifs des personnels BIATSS ont A B C Entre 20 et 203, les effectifs physiques des personnels BIATSS de catégorie B ont progressé de 50% pour les BIBAS et de 9,3% pour les TCH. Les personnels les plus représentés sont les ADT avec 7,80%, suivis des IGE (7,33%) et des TCH (5,93%) augmenté de 8,9 %. 28

31 FICHE 3.2 REPARTITION ET EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR STRUCTURE.2.a REPARITION DES EFFECTIFS PAR STRUCTURE, STATUT ET CATEGORIE STRUCTURES TITULAIRES NON TITULAIRES A B C TOTAL EP TOTAL ETP A B C TOTAL EP TOTAL ETP TOTAL EP TOTAL ETP PRÉSIDENCE ,5 2,5 DGS AGENCE COMPTABLE 2 8 0, ,3 DIRECTION , , ,8 PIOLE/PAE , ,8 SCD , ,7 SCFC SCAPS ,7 2,7 SUMPPS ,5 4 3,5 SERVICES COMMUNS , , ,7 CRL SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES UFR DSP , ,8 UFR LAM , ,9 UFR SFA , , ,4 UFR SHS , ,6 7 6,2 UFR ST IUT , , ,7 COMPOSANTES , , DP DRH , ,3 DISI DAF , ,8 2,60 DPI , , ,3 DIEVU DS , , ,7 DRRI , ,8 DIRECTIONS , , 69 65,7 TOTAL , , ,2 29

32 FICHE 3 REPARTITION DES EFFECTIFS BIATSS PAR STRUCTURES 9% DIRECTION 39% 5% % 39% des effectifs BIATSS sont affectés au sein des Directions SERVICES COMMUNS SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES COMPOSANTES DIRECTIONS 36% REPARTITION DES EFFECTIFS BIATSS PAR STRUCTURES 73 7% des effectifs BIATSS sont affectés à l IUT % des personnels titulaires de catégorie C sont affectés à l IUT REPARTITION DES EFFECTIFS BIATSS TITULAIRES PAR STRUCTURE ET PAR CATEGORIE A B C REPARTITION DES EFFECTIFS BIATSS NON TITULAIRES PAR STRUCTURE ET PAR CATEGORIE 6 A B C Présidence DGS Agence comptable PIOLE/PAE SCD SCFC SCAPS SUMPPS CRL UFR DSP UFR LAM UFR SFA UFR SHS UFR ST IUT DP DRH DISI DAF DPI DIEVU DS DRRI Présidence DGS Agence comptable PIOLE/PAE SCD SCFC SCAPS SUMPPS CRL UFR DSP UFR LAM UFR SFA UFR SHS UFR ST IUT DP DRH DISI DAF DPI DIEVU DS DRRI 30

33 FICHE 3.2.b - EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR STRUCTURE 20 A 203 STRUCTURES % EVOLUTION EP EP EP ETP PRÉSIDENCE 2 2,5 0% DGS % AGENCE COMPTABLE ,3-5,88% DIRECTION ,8-2,63% PIOLE/PAE 0,8 0% SCD ,7 2,63% SCFC % SCAPS 2 2 2,70 0% SUMPPS ,5 33,33% SERVICES COMMUNS ,7,56% CRL % SERVICE CULTUREL % SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES ,4% UFR DSP ,80-25% UFR LAM ,9 25% UFR SFA ,4 8% UFR SHS ,2-5,56% UFR ST % IUT ,7 0% COMPOSANTES ,29% DP ,44% DRH ,3 0% DISI ,26% DAF 3 2 2,6-7,69% DPI ,3-20,93% DIEVU ,% DS ,7 0% DRRI ,8,% DIRECTIONS ,7-7,4% TOTAL ,2-0,93% EVOLUTION DES EFFECTIFS PAR STRUCTURE 20/ Entre 20 et 203, les effectifs physiques des personnels BIATSS ont augmenté de 9,29% au sein des composantes DIRECTION SERVICES COMMUNS SERVICES COMMUNS SPECIFIQUES COMPOSANTES DIRECTIONS 3

34 FICHE 3 2 / ANALYSES 2. - TAUX D ENCADREMENT DES PERSONNELS BIATSS TITULAIRES ET NON TITULAIRES (UEVE ET NATIONAUX) ITRF ATSS BIBLIOTHÈQUE TOTAL PERSONNELS DE CATÉGORIE A DE L'UEVE 87% 7,6% 5,3% 39,8% PERSONNELS DE CATÉGORIE A DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (EPES) 75,7% 4,9% 9,4% 25,6% TAUX D ENCADREMENT DES PERSONNELS DE CATEGORIE A UEVE EPES 87% 75,7% 4,9% 9,4% 7,6% 5,3% 39,8% ITRF ATSS BIBLIOTHÈQUE TOTAL 25,6% Les personnels de catégorie A représentent 39,8% des effectifs BIATSS titulaires et non titulaires de l UEVE. ITRF ATSS BIBLIOTHÈQUE TOTAL PERSONNELS FÉMININS DE CATÉGORIE A DE L'UEVE 57,7% 38,5% 88,8% 57,9% PERSONNELS FÉMININS DE CATÉGORIE A DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (EPES) 47,% 68,5% 72% 52,6% TAUX D ENCADREMENT DES PERSONNELS FEMININS DE CATEGORIE A UEVE EPES 57,7% 47,% 38,5% 88,8% 68,5% 72% 57,9% 52,6% 57,9% des personnels BIATSS titulaires et non titulaires de catégorie A de l UEVE sont des personnels féminins. ITRF ATSS BIBLIOTHÈQUE TOTAL 32

35 FICHE 4 / LABORATOIRES LISTE DES LABORATOIRES DE L UEVE LABORATOIRE DE RECHERCHE SIGLE DOMAINE COMPOSANTE DÉPARTEMENT JUIN 203 LOCALISATION GÉOGRAPHIQUE LABORATOIRE "ANALYSE & PROBABILITÉ" (EA272) LABORATOIRE "STATISTIQUE & GÉNOME" (UMR807) LABORATOIRE "INFORMATIQUE, BIOLOGIE INTÉGRATIVE ET SYSTÈMES COMPLEXES«(EA4526) LABORATOIRE "ANALYSE ET MODÉLISATION POUR LA BIOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT" (UMR8587) LAP LSG IBISC SE SFA SFA ST IBGBI IBGBI BÂTIMENT PELVOUX LAMBE SFA BÂTIMENT MAUPERTUIS LABORATOIRE DE MÉCANIQUE ET D'ENERGÉTIQUE D'EVRY (EA3332) LMEE ST BÂTIMENT PELVOUX UNITÉ DE RECHERCHE EN GÉNOMIQUE VÉGÉTALE (UM6) URGV 2 RUE GASTON CRÉMIEUX G2 LABORATOIRE "GÉNOMIQUE MÉTABOLIQUE«(UMR8030) GM LABORATOIRE "STRUCTURE ET ACTIVITÉ DES BIOMOLÉCULES NORMALES ET PATHOLOGIQUES" (UMRS829) SABNP BÂTIMENT MAUPERTUIS LABORATOIRE DE "RECHERCHE EUROPÉEN POUR LA POLYARTHRITE 2 RUE GASTON GENHOTEL RHUMATOÏDE" (EA3886) CRÉMIEUX G2 SDV SFA INSTITUT DE BIOLOGIE SYSTÉMIQUE ET SYNTHÉTIQUE (EA4527) ISSB IBGBI INSTITUT DES CELLULES SOUCHES POUR LE TRAITEMENT ET L'ETUDE DES MALADIES MONOGÉNIQUES (UMRS86) LABORATOIRE GÉNÉTHON "IMMUNOLOGIE MOLÉCULAIRE ET BIOTHÉRAPIES INNOVANTES" (UMRS95) UNITÉ DE BIOLOGIE INTÉGRATIVE DES ADAPTATIONS À L'EXERCICE (UMRS902) LABORATOIRE D'HISTOIRE, ECONOMIE SOCIALE ET DES TECHNIQUES (EA4525) CENTRE D'ETUDE DES POLITIQUES ECONOMIQUES DE L UNIVERSITÉ D'EVRY (EA277) ISTEM GÉNOPOLE CAMPUS IMBI GÉNÉTHON UBIAE LHEST GÉNÉTHON BÂTIMENT MAUPERTUIS CENTRE PIERRE NAVILLE (EA2543) CPN SHS BÂTIMENT DE LA POSTE BÂTIMENT DES ERS ACTIVITÉ "MUSIQUE ET ARTS DU SPECTACLE" (EA4524) RASM LAM CYCLES EPEE SSG BÂTIMENT DE LA POSTE BÂTIMENT ILE DE FRANCE CENTRE LÉON DUGUIT POUR LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT (EA407) CLD DSP BÂTIMENT ILE DE FRANCE L UEVE compte en juin Laboratoires de Recherche dans les domaines des Sciences exactes, des Sciences du vivant et des Sciences Humaines et sociales. 33

36 FICHE 4 REPARTITION DES EFFECTIFS DES LABORATOIRES UEVE EN JUIN 203 LABORATOIRE EC () TIT 203 E 2ND DEGRÉ (2) AGENTS UEVE E AUTRES (3) AUTRES PERSONNELS DE NON RECHERCHE (4) TIT 203 TIT 203 BIATSS (5) NON TIT 203 TOTAL UEVE 203 EC AUTRES 203 HÉBERGÉS LABORATOIRE "ANALYSE & PROBABILITÉ" LABORATOIRE "STATISTIQUE & GÉNOME" LABORATOIRE "INFORMATIQUE, BIOLOGIE INTÉGRATIVE ET SYSTÈMES COMPLEXES" LABORATOIRE "ANALYSE ET MODÉLISATION POUR LA BIOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT" Sciences exactes UR classées A LABORATOIRE DE MÉCANIQUE ET D'ENERGÉTIQUE D'EVRY Sciences exactes UR classées B UNITÉ DE RECHERCHE EN GÉNOMIQUE VÉGÉTALE Sciences exactes UR classées A LABORATOIRE "GÉNOMIQUE MÉTABOLIQUE" LABORATOIRE "STRUCTURE ET ACTIVITÉ DES BIOMOLÉCULES NORMALES ET PATHOLOGIQUES" LABORATOIRE DE "RECHERCHE EUROPÉEN POUR LA POLYARTHRITE RHUMATOÏDE" INSTITUT DE BIOLOGIE SYSTÉMIQUE ET SYNTHÉTIQUE INSTITUT DES CELLULES SOUCHES POUR LE TRAITEMENT ET L'ETUDE DES MALADIES MONOGÉNIQUES Sciences du vivant UR classées A LABORATOIRE GÉNÉTHON "IMMUNOLOGIE MOLÉCULAIRE ET BIOTHÉRAPIES INNOVANTES" CHERCHEURS 203 ITA 203 AUTRES PERSONNELS DE RECHERCHE 203 (6) UNITÉ DE BIOLOGIE INTÉGRATIVE DES ADAPTATIONS À L'EXERCICE Sciences du vivant UR classées B LABORATOIRE D'HISTOIRE, ECONOMIE SOCIALE ET DES TECHNIQUES Sciences Humaines et sociales UR classées A CENTRE D'ETUDE DES POLITIQUES ECONOMIQUES DE L UNIVERSITÉ D'EVRY (EA277) CENTRE PIERRE NAVILLE (EA2543) ACTIVITÉ "MUSIQUE ET ARTS DU SPECTACLE" (EA4524) Sciences Humaines et sociales UR classées B CENTRE LÉON DUGUIT POUR LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT (EA407) Sciences Humaines et sociales UR classées C TOTAL % 34,5 0,8 4 4,4 3,5 0,3 57,5 5,2 3,8 5,6 7,8 42,5 00 Effectifs physiques en juin () PR, MCF, PREN - (2) PRAG, PRCE, PEPS, PLP - (3) ATER, PAST, Lecteurs, Prof. Cont. 2nd degré - (4) Contrats doctoraux, emplois de recherche - (5) Personnels ATSS, ITRF, de Bibliothèque - (6) Doctorant, Post doctorant, emplois de recherche, CDD TOTAL HÉBERGÉS 203 EFFECTIF TOTAL

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