L Université de Strasbourg, qui a été créée au 1 er janvier 2009, présente pour la première fois son bilan social.

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3 AVANT-PROPOS L Université de Strasbourg, qui a été créée au 1 er janvier 2009, présente pour la première fois son bilan social. Cette édition, qui a mobilisé de nombreuses directions et services, est le résultat d un travail participatif conséquent, dont le résultat reflète l implication active d un grand nombre d acteurs de la vie de l établissement. La collecte et l analyse des données relatives aux emplois, aux effectifs, aux rémunérations, ainsi que les divers indicateurs sur les conditions de travail et sur l ensemble des relations professionnelles de notre université, représentent une somme de données conséquente, qu il a fallu vérifier et retravailler, pour les exploiter et ainsi révéler la photographie de l université. Que toutes celles et ceux qui ont contribué à l élaboration de ce document en soient vivement remerciés. Née au 1 er janvier 2009 de la fusion de l Université Marc Bloch, de l Université Louis Pasteur, de l Université Robert Schuman et de l IUFM d Alsace, l Université de Strasbourg a acquis d la foulée son autonomie. Elle a, en effet, fait partie de la première vague des établissements qui ont pu bénéficier des responsabilités et compétences élargies. Devenue depuis lors la plus grande université de France, il lui a fallu d un même temps se doter rapidement d une nouvelle organisation mais aussi définir des orientations stratégiques adaptées aux nouveaux enjeux de l établissement. Cette démarche de pilotage, qui contribue très largement à l optimisation des moyens humains et financiers, renforce également la participation efficace et active de tous au projet de l université. Le bilan social est l un des outils de diagnostic qui nous permettra dorénavant de mieux connaître nos forces et nos faiblesses. Ainsi, il nous aidera à anticiper l évolution des besoins à venir et à prendre en connaissance de cause, les décisions adéquates pour orienter les principaux chantiers d les domaines des ressources humaines et financières. Le bilan social, reflet de notre politique de ressources humaines, est également un outil favorisant le dialogue social. Son analyse et la somme d informations qu il contient, permet des échanges et une concertation fructueuse avec les différents partenaires sociaux et contribue à un fonctionnement démocratique, en offrant une base d informations partagées. Ce document, qui met à la disposition de toute la communauté universitaire des données humaines et sociales, a pour objectif de faire partager une vision commune de notre établissement et de son avenir. À ce titre, il s inscrit pleinement d la volonté de communication, de trparence et de développement de cette culture d établissement. Ces données ont pu être regroupées puis présentées sous la forme d un bilan, grâce à la réalisation, durant toute l année 2009, d un important travail de fiabilisation et d harmonisation des données. Si cette première édition donne principalement une photographie très détaillée de l université, le prochain bilan social intégrera quant à lui de nouvelles données, qui sont encore indisponibles à ce jour. Il permettra également de mesurer les évolutions intervenues au cours de l année écoulée en s appuyant sur l historique de l année passée. Nous vous en souhaitons bonne lecture. Hugues DREYSSE Vice-Président Ressources Humaines et Politique Sociale Marylène OBERLE Directrice des Ressources Humaines 3

4 SOMMAIRE Avant propos 3 Pourquoi un bilan social? 6 L Université de Strasbourg en quelques mots 7 Page CHAPITRE 1 EMPLOIS 10 Les clés pour comprendre les emplois A. Emplois enseignants B. Emplois BIATOS 20 C. Taux d occupation des emplois 29 CHAPITRE 2 EFFECTIFS 30 Effectifs UdS : données principales 32 Effectifs enseignants : données principales 34 Effectifs BIATOS : données principales 39 A. Effectifs enseignants 45 A.1. Enseignants chercheurs 45 A.2. Enseignants chercheurs hospitaliers universitaires 51 A.3. Enseignants du second degré 56 A.4. Enseignants du premier degré 59 A.5. Enseignants reconnus comme mission permanente par le CA au 01/01/ A.6. Enseignants hospitaliers universitaires non titulaires 63 A.7. Autres personnels enseignants contractuels 65 B. Effectifs BIATOS 67 B.1. Personnels de recherche et de formation (ITRF) 67 B.2. Personnels de l administration de l éducation nationale et de l enseignement 73 supérieur (AENES) B.3. Personnels des bibliothèques 79 B.4. Personnels médicaux et sociaux 82 B.5. Personnels contractuels non enseignants sur mission reconnue permanente 85 par le CA au 01/01/2010 B.6. Personnels contractuels sur mission à caractère temporaire 90 B.7. Personnels contractuels sur poste vacant de titulaire 94 B.8. Personnels contractuels des anciens laboratoires d analyses médicales 98 B.9. Personnels sur contrat aidé 101 B.10. Personnels sur contrat d apprentissage 103 C. Effectifs des personnels sur contrat de mission de valorisation 105 D. Bénéficiaires de l obligation d emploi 111 CHAPITRE 3 MOUVEMENTS ET SUIVI DES PERSONNELS 112 Les clés pour comprendre les mouvements 114 A. Promotions 115 A.1. Promotions des personnels enseignants 115 A.2. Promotions des personnels BIATOS 116 A.3. Promotions de corps et de grade des personnels contractuels 119 B. Mobilité et suivi des personnels 120 4

5 CHAPITRE 4 ABSENCES ET CONGES 124 Les clés pour comprendre les absences et congés 126 A. Congés pour maladie 128 B. Taux d absentéisme lié aux congés ordinaires de maladie 129 C. Autres types de congés 130 D. Autres types d absences 131 CHAPITRE 5 REMUNERATION ET REGIME INDEMNITAIRE 132 Les clés pour comprendre les rémunérations et régime indemnitaire 134 A. Grille des rémunérations 136 B. Primes et indemnités 138 C. Suivi de la charge d enseignement et heures complémentaires CHAPITRE 6 HYGIENE ET SECURITE 145 A. Les acteurs de la prévention 147 B. Quelques actions de prévention en CHAPITRE 7 SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL 151 A. Modalités de fonctionnement 153 B. Missions - Activités du service 153 C. Accidents du travail des personnels de l UdS 156 CHAPITRE 8 FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS 160 A. Effectifs formés en B. Stagiaires et durée des stages 163 C. Dépenses de formation (hors enseignants) 164 CHAPITRE 9 RELATIONS PROFESSIONNELLES 165 A. Les conseils 167 B. La Commission Paritaire d Etablissement et la Commission consultative paritaire des agents non-titulaires 170 C. Dialogue social 172 D. Conflits et contentieux 172 CHAPITRE 10 ACTION CULTURELLE ET SOCIALE 174 A. Action culturelle 176 Le service pour la promotion de l action sociale (SPACS) 176 Le service universitaire de l action culturelle (SUAC) 177 Le Jardin des Sciences 177 Le service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) 178 Le service commun de la documentation 178 B. Action sociale : le service social auprès des personnels 179 5

6 POURQUOI UN BILAN SOCIAL? Cadre juridique La loi n du 12 juillet 1977 a introduit le bilan social en droit français. Il s agit d un document que les entreprises de plus de 300 salariés ont pour obligation de publier chaque année. Concernant le secteur public, l élaboration d un bilan social n a été rendue obligatoire que progressivement ; un décret du 7 octobre 1988 l impose pour les établissements publics hospitaliers et la loi «Hoeffel» du 27 décembre 1994 oblige les autorités territoriales à constituer un «rapport sur l état de la collectivité». Aucun texte n impose la constitution d un bilan social aux établissements relevant de la fonction publique d Etat et notamment aux universités. Cependant, la loi n du 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités (LRU) a prévu la création d un Comité Technique Paritaire (CTP) auquel doit être présenté, chaque année, un «bilan de la politique sociale» de l établissement conformément à l article L du Code de l Education. Objectifs Le bilan social peut être considéré comme un outil intéressant d le cadre : du pilotage des ressources humaines et financières, du dialogue social et de la communication. Concernant le pilotage des ressources humaines et financières, le bilan social permet d apprécier la situation de l établissement à un instant donné et de disposer ainsi d un outil d aide à la décision. Il vise également à constituer, avec les bil suivants, un historique afin de mesurer l évolution et les changements intervenus au cours des périodes écoulées. Le bilan social offre une meilleure connaissance des éléments constitutifs de la structure de l établissement (masse salariale, typologie des emplois, ) et des forces et faiblesses de l institution afin d anticiper les évolutions à venir, en disposant d une synthèse et d une base de travail entre la direction de l Université et les services associés au pilotage. Sur le plan du dialogue social et de la communication, le bilan social constitue un document clé. A l interne, à travers le bilan social, l établissement se dote d un outil favorisant le dialogue social au niveau du Comité Technique Paritaire. Il a pour but d objectiver les données qui fondent le dialogue entre les partenaires sociaux. Plus largement, il facilite la diffusion de l information, offre une vision commune de l établissement et, grâce à une meilleure connaissance des éléments constitutifs de l université, engendre une adhésion plus forte de la communauté au projet d établissement, à l échelle des composantes et des services. Pour les partenaires extérieurs, il donne une vision claire, pertinente et objective des données humaines et sociales de l université. Thèmes abordés Le bilan social comporte sept rubriques apportant des informations détaillées sur : l emploi et les effectifs, la formation, les rémunérations et charges accessoires, les relations professionnelles, les conditions d hygiène et de sécurité, l action sociale et culturelle. les conditions de travail, Le bilan social de l UdS qui vous est présenté, cette année, reprend donc ces différents items. Bases d observation Les données figurant d ce bilan social portent sur l année universitaire 2009/2010. Pour les données observées à une date fixe, le 1 er janvier 2010 a été retenu, étant considéré comme représentatif de la situation pour l année universitaire concernée. Ceci car à la date du 1 er janvier 2010, la situation peut être considérée comme étant stabilisée tant sur le plan des emplois que sur celui des effectifs et permet également d avoir une concordance avec les données extraites et communiquées annuellement d le cadre du dialogue de gestion. Cependant, certaines données peuvent porter sur l année civile pour des raisons de disponibilité de l information. 6

7 L Université de Strasbourg en quelques mots Date de création : le 01/01/2009 suite à la fusion des Universités Louis Pasteur (Strasbourg 1), Marc Bloch (Strasbourg 2), Robert Schuman (Strasbourg 3) et de l IUFM d Alsace. L Université de Strasbourg est, aujourd'hui, l'université pluridisciplinaire la plus importante en nombre d'étudiants et de personnels en France. Quelques chiffres en 2010 : étudiants dont : 35,4 % en arts, lettres, langues et sciences humaines et sociales 27,3 % en droit, économie, gestion 20,4 % en sciences et Technologies 16,9 % en santé 3444 personnels titulaires, dont : 1906 enseignants et enseignants chercheurs 1538 personnels administratifs et techniques 38 composantes (UFR, Facultés, Instituts et Ecoles) dispensant des enseignements d les principaux secteurs disciplinaires de l enseignement supérieur : en arts, lettres, langues et sciences humaines et sociales en droit, économie, gestion en sciences et Technologies en santé Unités de recherche : 33 unités de recherche en droit, économie, gestion et sciences humaines et sociales + 24 unités de recherche en vie et santé + 20 unités de recherche en sciences et technologies = 77 unités de recherche se répartissant d l ensemble des secteurs disciplinaires de l enseignement supérieur 22 services centraux et 6 services rattachés à la Présidence 110 bâtiments répartis sur 6 campus pour une superficie de m² Fonctionnement de l Université de Strasbourg L Université de Strasbourg est dirigée par un Président, assisté d ses fonctions par les membres du bureau qui sont : les vice-présidents, le Directeur Général des Services, le directeur de cabinet et l'agent comptable. 7

8 Au sein de ce bureau, il y a 10 vice-présidents, 3 ont la qualité de vice-présidents statutaires. Chaque vice-président a en charge un domaine de fonctionnement de l Université, il y a donc : Le Premier vice - président Le Vice-président partenariats avec les La Vice-présidente Formation initiale et entreprises continue La Vice-présidente Relations Le Vice-président Recherche et formation internationales doctorale Le Vice-président Patrimoine La Vice-présidente Vie universitaire La Vice-présidente Politique numérique et Le Vice-président sciences en société système d'information Le Vice-président Ressources humaines et politique sociale La direction de l Université de Strasbourg compte également un Directeur Général des Services. Placé sous l autorité du Président, il est au centre du pilotage de l'établissement, coordonne les activités opérationnelles entre les services centraux, en lien avec les composantes, et se porte garant aussi bien de la qualité du service rendu aux interlocuteurs internes et externes que de la mise en œuvre de la stratégie définie par la présidence et portée par les vice-présidents. Les Services centraux de l Université de Strasbourg sont répartis en 2 pôles : le pôle ressources coordonné et animé par le directeur général adjoint aux ressources et le pôle appui aux missions coordonné et animé par la directrice générale adjointe d appui aux missions. Le pôle ressources est composé des services suivants : Direction des finances Service pour la promotion de l'action sociale Direction des ressources humaines Direction informatique Direction des usages du numérique Service des affaires juridiques Direction des affaires logistiques intérieures Service prévention, sécurité et environnement Direction du patrimoine immobilier Service de santé au travail Le pôle appui aux missions est composé des services suivants : Direction des études et de la scolarité Espace Avenir (orientation - stage - emploi) Service de la vie universitaire Service de formation continue Service de validation des acquis de l'expérience Service commun de documentation Direction de la recherche Service universitaire de médecine préventive Service universitaire des activités physiques et sportives Service universitaire de l'action culturelle Direction des relations internationales Collège doctoral européen Service de la valorisation 8

9 Aux services centraux se rajoutent des services et personnes directement rattachés à la Présidence : Direction générale des services Service de la communication Service de la prospective et du Service de l'aide au pilotage développement Agent chargé de la mise en œuvre Agent comptable - agence comptable Service des archives Service d'audit interne Fondation Université de Strasbourg L Université de Strasbourg est dotée d un conseil d administration et de 6 organes légaux : Le conseil scientifique La commission paritaire d'établissement Le conseil des études et de la vie La commission consultative paritaire des universitaire agents non titulaires Le comité technique paritaire Le comité d'hygiène et de sécurité Une présentation plus complète de ces instances sera faite d le chapitre traitant de ce thème. Une spécificité de l Université de Strasbourg est la création des collégiums. Organes de coordination entre la Présidence et les composantes, les collégiums fédèrent les 38 composantes et 77 unités de recherche. Le collégium donne ses avis sur les dossiers relatifs à l'offre de formation, aux programmes de recherche et aux moyens associés. Il anime et renforce le lien entre la formation et la recherche, et suscite l'émergence de formations et de thématiques innovantes fondées sur la complémentarité des disciplines. À ce titre, il veille au développement de programmes disciplinaires ou pluridisciplinaires avec d'autres collégiums. Les 9 collégiums sont les suivants : Arts - Langues - Lettres Droit - Administration - Sociétés Education et formation Journalisme et études politiques Sciences Sciences économiques et management Sciences humaines et sociales Sciences - Ingénierie - Technologie Vie et santé 9

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11 EMPLOIS Les clés pour comprendre Emploi : Support ouvert sur un chapitre budgétaire de l Etat et délégué à un établissement permettant la rémunération d un agent (fonctionnaire ou agent non titulaire). Surnombre enseignant : Modalité particulière qui ne concerne que les professeurs d université : après l âge de la retraite, il peut être accordé une prolongation d activité de trois maximum appelée surnombre. Emploi reconnu permanent par le CA : Cette notion renvoie à la démarche de reconnaissance par le Conseil d'administration de l'uds, après avis du Comité Technique Paritaire, du caractère permanent de certaines missions couvertes par des non titulaires. Chiffres clés emplois enseignants 2740 emplois d enseignants dont : 1484 emplois d enseignants chercheurs, 268 emplois d enseignants chercheurs Hospitaliers Universitaires, 289 emplois d enseignants 2 nd degré, 9 emplois d enseignants du 1 er degré, 160 emplois de contractuels hospitaliers universitaires, 29 emplois enseignants reconnus comme mission permanente par le CA au 01/01/2010, 501 autres emplois de contractuels enseignants. Autres contractuels enseignants 18,3% Contractuels HU 5,8% Permanents 1,1% 1er degré 0,3% EC 54,2% 2nd degré 10,5% EC HU 9,8% 12

12 Chiffres clés emplois BIATOS 2036 emplois dont : 1141 emplois d ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et formation (ITRF), 407 emplois d administration de l éducation nationale et de l enseignement supérieur (AENES), 108 emplois des Bibliothèques, 13 emplois médicaux et sociaux 367 emplois reconnus comme mission permanente par le CA au 01/01/2010. ITRF 56,04% AENES 19,99% Bibliothèques 5,30% Emplois reconnus permanents 18,03% Médicaux et Sociaux 0,64% Répartition des emplois BIATOS par catégorie A B C Catégorie C 46% Catégorie A 28% Catégorie B 26% Répartition des emplois BIATOS par structure d'implantation Structures diverses 2% Services 42% Composantes 56% 13

13 A. Emplois enseignants Répartition des emplois par catégorie d emploi et par composante au 01/01/2010 A.1. Emplois Enseignants Chercheurs Composantes Professeur des Universités Astronome Physicien Surnombre 14 Catégorie d'emploi Maitre de Astronome conférences adjoint Physicien adjoint Assistant d'enseignement Supérieur Directeur de grands établissements Centre d'etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle Centre Universitaire d'enseignement du Journalisme Ecole de Management Strasbourg Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux Ecole Nationale Supérieure de Physique de Strasbourg Ecole Supérieure de Biotechnologie de Strasbourg Faculté de Chimie Faculté de Chirurgie Dentaire 1 1 Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion Faculté de Géographie et d'aménagement Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Faculté de Psychologie Faculté de Sciences de l'education Faculté de Théologie Catholique Faculté de Théologie Protestante Faculté des Sciences de la Vie Faculté des sciences du sport Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Institut de Préparation à l'administration Générale 3 3 Institut de Science et d'ingénierie Supramoléculaires 4 4 Institut des Hautes Etudes Européennes Institut d'etudes Politiques Institut du Travail Institut Universitaire de Formation des Maitres IUT d Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim IUT Robert Schuman d'illkirch Observatoire Astronomique de Strasbourg UFR de Mathématique et Informatique UFR de Philosophie, Linguistique et Sciences de l'education UFR de Physique et Ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences Historiques UFR des Sciences Sociales, Pratiques Sociales et Développement Structures diverses Centre de Neurochimie 1 1 Centre de ressources langues 1 1 Direction de la Recherche 1 1 Direction Informatique 1 1 Institut de Traducteurs, d'interprètes et de Relations Internationales 2 2 Institut International d'etudes Françaises 1 1 Service de Formation Continue 2 2 Services Centraux 1 1 Université de Strasbourg Part de chaque catégorie d emploi 34,4% 0,3% 0,3% 1,1% 62,7% 0,4% 0,6% 0,1% 0,1% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, cinq emplois de Professeurs des Universités sont implantés au CUEJ.

14 Répartition des emplois enseignants-chercheurs Les emplois de Professeurs des Universités et assimilés (Surnombres, Astronomes, Physiciens) constituent 36,2% des emplois d'enseignants chercheurs de l'université de Strasbourg. Assistant d'enseignement Supérieur Physiciens adjoints 0,1% 0,6% Directeur de grands Astronomes adjoints établissements 0,4% 0,1% Au 01/01/2010, les emplois de Maîtres de Conférences et assimilés (Astronomes adjoints, Physiciens adjoints) représentent 63,7% des emplois d'enseignants chercheurs de l'université de Strasbourg. Maitres de conférences 62,7% Professeurs des Universités 34,4% Astronomes 0,3% Physiciens Surnombres 0,3% 1,1% A.2. Emplois Enseignants Chercheurs Hospitaliers Universitaires Catégorie d'emploi Composantes Professeur des Universités- Praticien Hospitalier des disciplines Odontologiques Professeur des Universités - Praticien Hospitalier Surnombre Hospitalo- Universitaire Maître de Conférences des Universités- Praticien Hospitalier des disciplines Odontologiques Maitre de Conférences des Universités- Praticien Hospitalier Faculté de Chirurgie Dentaire Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Part de chaque catégorie d'emploi 4,5% 53,0% 3,7% 7,1% 31,7% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, dix emplois de Surnombres hospitalo-universitaires sont implantés à la Faculté de Médecine. Les emplois de Professeurs et Maîtres de Conférences des Universités - praticiens hospitaliers des disciplines médicales représentent 88,4% des emplois d'enseignants-chercheurs hospitaliers-universitaires de l'uds, contre 11,6% pour les emplois des Professeurs et Maîtres de Conférences des Universités - praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques. Répartition des emplois hospitaliers-universitaires Professeurs des Universités-praticiens hospitaliers des Maitres de conférences disciplines des Universités- Odontologiques 4,5% Praticien Hospitalier 31,7% Les emplois de Professeurs et de surnombre représentent 64,1% des emplois d'enseignants-chercheurs hospitaliers-universitaires des disciplines médicales. Cette proportion est de 38,7% pour les emplois d'enseignants-chercheurs hospitaliers-universitaires des disciplines odontologiques. Maîtres de Conférences des Universitéspraticiens hospitaliers des disciplines Odontologiques 7,1% 15 Surnombre Hospitalo- Universitaire 3,7% Professeurs des Universités - Praticien Hospitalier 53,0%

15 A.3. Emplois Enseignants second degré Composantes Professeur des lycées professionnels Catégorie d'emploi Professeur agrégé Professeur certifié Professeur ENSAM Ecole de Management Strasbourg Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre 1 1 Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux 1 1 Faculté de Chimie 2 2 Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion Faculté de Théologie Catholique 1 1 Faculté des Sciences de la Vie 2 2 Faculté des sciences du sport Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Institut d'etudes Politiques Institut Universitaire de Formation des Maitres IUT de Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim IUT Robert Schuman d'illkirch UFR de Mathématique et Informatique 2 2 UFR de Physique et Ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences Historiques 4 4 UFR des Sciences Sociales, Pratiques Sociales et Développement 2 2 Structures diverses Centre de ressources langues 1 1 EUCOR 1 1 Institut International d'etudes Françaises 2 2 Service Universitaire des Activités Physiques & Sportives Université de Strasbourg 1 1 UDS Langues Part de chaque catégorie d'emploi 1,0% 56,7% 41,9% 0,3% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, un emploi de Professeur agrégé est implanté la Faculté de Théologie catholique. Répartition des emplois d 'enseignants du second degré Les emplois de professeurs agrégés et certifiés représentent 98,6% des emplois d'enseignants du second degré. Professeurs ENSAM 0,3% Professeurs des lycées professionnels 1,0% Les emplois de professeurs agrégés sont les plus représentés avec 56,7% des emplois du second degré. Professeurs certifiés 41,9% Professeurs agrégés 56,7% 16

16 A.4. Emplois Enseignants premier degré Composantes Catégorie d'emploi Professeur des écoles Institut Universitaire de Formation des Maitres L'Université de Strasbourg compte 9 emplois d'enseignants du premier degré, implantés à l'iufm. A.5. Emplois enseignants reconnus comme missions permanentes par le CA au 01/01/2010 Composantes Maitre de Conférences Catégorie d'emploi Professeur agrégé Professeur certifié Ecole de Management Strasbourg UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées 1 1 UFR des Langues Vivantes 3 3 Structures diverses Institut International d'etudes Françaises SPIRAL Part de chaque catégorie d'emploi 41,4% 3,4% 55,2% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 11 emplois de Professeurs certifiés contractuels reconnus permanents par le CA sont attribués à l'institut International d'etudes Françaises. Les emplois d'enseignants contractuels sur mission reconnue permanente sont constitués d'emplois de niveau second degré à hauteur de 58,6%. Répartition des emplois enseignants contractuels sur mission permanente Maitres de Conférences 41,4% Professeurs certifiés 55,2% Professeurs agrégés 3,4% 17

17 A.6. Emplois Enseignants contractuels Hospitaliers Universitaires Catégorie d'emploi Composantes Assistant Hospitalier Universitaire (médecine) Assistant Hospitalier Universitaire (odontologie) Enseignant associé de médecine générale Praticien Hospitalier Universitaire Professeur des Universités associé Faculté de Chirurgie Dentaire Faculté de Médecine Part de chaque catégorie d'emploi 83,1% 11,9% 2,5% 1,9% 0,6% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 19 emplois d'assistants hospitaliers universitaires des disciplines odontologiques sont implantés à la Faculté de Chirurgie dentaire. Répartition des emplois enseignants contractuels hospitaliers universitaires Les emplois d'assistants hospitaliers universitaires représentent 95% des emplois d'enseignants non titulaires hospitaliers universitaires attribués à l'uds. Enseignant associé de médecine générale 2,5% Assistant Hospitalier Universitaire (odontologie) 11,9% Praticien Hospitalier Universitaire 1,9% Professeur des Universités associé 0,6% Assistant Hospitalier Universitaire (médecine ) 83,1% A.7. Autres Emplois enseignants contractuels Répartition des emplois d enseignants contractuels Les emplois de moniteurs et de doctorants constituent 64,7% des emplois d'enseignants contractuels de l'uds. Les emplois de lecteurs et de maîtres de langues étrangères représentent 8,2% de ces catégories d'emplois. Personnels associés 11,6% Moniteurs 47,1% ATER Ministériel 15, 6 % Maitres langues étrangères 2,8 % Doctorants 17,6% Lecteurs langues étrangères 5, 4% 18

18 Composantes ATER Ministériel Doctorant Catégorie d'emploi Lecteur Maitre langues langues étrangères étrangères Moniteur Personnel associé Centre d'etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle 1 1 Centre Universitaire d'enseignement du Journalisme 4 4 Ecole de Management Strasbourg Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux Ecole Nationale Supérieure de Physique de Strasbourg Faculté de Chimie Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion Faculté de Géographie et d'aménagement Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Faculté de Psychologie Faculté de Sciences de l'education 1 1 Faculté des Sciences de la Vie Faculté des sciences du sport Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Institut de Science et d'ingénierie Supramoléculaires 1 1 Institut des Hautes Etudes Européennes 1 1 Institut d'etudes Politiques Institut du Travail 2 2 Institut Universitaire de Formation des Maitres IUT de Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim IUT Robert Schuman d'illkirch Observatoire Astronomique de Strasbourg 2 2 UFR de Mathématique et Informatique UFR de Philosophie, Linguistique et Sciences de l'education UFR de Physique et Ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées UFR LSHA : Institut de Traducteurs, d'interprètes et de 3 3 Relations Internationales UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences Historiques UFR des Sciences Sociales, Pratiques Sociales et Développement Structures diverses Jardin des sciences 1 1 UDS Langues 2 2 Université de Strasbourg Part de chaque catégorie d'emploi 15,6% 17,6% 5,4% 2,8% 47,1% 11,6% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 21 emplois de lecteurs sont implantés à l'ufr des langues vivantes. Sources : Harpège données Dialogue de gestion

19 B. Emplois BIATOS B.1. Emplois de Recherche et de Formation (ITRF) Catégorie et corps Composantes Ingénieur de recherche Ingénieur d'études A B C Assistant ingénieur A Technicien de recherche et de formation Adjoint Technique de Recherche et de Formation Centre Universitaire d'enseignement du Journalisme Ecole de Management Strasbourg 2 2 Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux Ecole Nationale Supérieure de Physique de Strasbourg Ecole Supérieure de Biotechnologie de Strasbourg Faculté de chimie Faculté de Chirurgie Dentaire Faculté de Droit Faculté de Géographie et d'aménagement Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Faculté de Psychologie Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Faculté de Théologie Catholique Faculté de Théologie Protestante Faculté des Sciences de la Vie Faculté des sciences du sport Institut de Science et d'ingénierie Supramoléculaires Institut des Hautes Etudes Européennes Institut d'etudes Politiques Institut du Travail Institut Universitaire de Formation des Maîtres IUT de Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim IUT Robert Schuman d Ilkirch Observatoire Astronomique UFR de Mathématique et d'informatique UFR de Physique et d'ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées UFR LSHA - Institut de Traducteurs, d'interprètes et de Relations 1 1 Internationales UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences de l'education UFR des Sciences Historiques Composantes

20 Services Structures diverses Ingénieur de recherche Ingénieur d'études Catégorie et corps A B C Assistant ingénieur A Technicien de recherche et de formation Adjoint Technique de Recherche et de Formation Agence comptable Audit interne Cabinet du président Collège doctoral européen Direction de la recherche Direction des affaires logistiques intérieures Direction des études et de la scolarité Direction des finances Direction des relations internationales Direction des ressources humaines Direction des usages du numérique Direction du patrimoine immobilier Direction générale des services Direction informatique Espace avenir Fédération de recherche Europe en mutation 1 1 Jardin des Sciences Service commun de documentation Service de la communication Service de la formation continue Service de la prospective et du développement Service de la VAE Service de la vie universitaire Service de l'aide au pilotage Service des affaires générales 1 1 Service des affaires juridiques Service pour la promotion de l'action sociale Service prévention, sécurité et environnement Service universitaire de médecine préventive des étudiants Service universitaire des activités physiques et sportives Services Centre de ressources langues 3 3 Fédération de recherche Europe en mutation Institut International d'etudes Françaises 1 1 Maison Interuniversitaire des Sciences de l'homme - Alsace UDS Structures diverses Part de chaque catégorie 6,7% 18,6% 7,8% 33,0% 24,7% 42,2% 100% d'emploi Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 1 emploi d'atrf est implanté à la Direction des Usages du Numérique. 21

21 L'UdS compte 1141 emplois ITRF, il s'agit de la filière d'emplois BIATOS majoritaire à l'université. 42,2% sont des emplois de catégorie C. Répartition des emplois ITRF par catégorie A B C Catégorie C 42,2% Catégorie A 33,0% Catégorie B 24,7% Répartition des emplois ITRF par structure d'implantation Structures diverses 1,9% Services 37,4% Composantes 60,6% 22

22 B.2. Emplois d Administration de l Education Nationale et de l Enseignement Supérieur Catégorie et corps Composantes Secrétaire Général d'université Agent comptable A B C Administrateur Attaché AENES A Secrétaire AENES Adjoint AENES Centre d'etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle 2 2 Centre Universitaire d'enseignement du Journalisme 1 1 Ecole de Management Strasbourg Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux Ecole Nationale Supérieure de Physique de Strasbourg Ecole Supérieure de Biotechnologie de Strasbourg Faculté de Chimie Faculté de Chirurgie Dentaire Faculté de Droit Faculté de Géographie et d'aménagement Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Faculté de Philosophie Faculté de Psychologie Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Faculté de Théologie Catholique 3 3 Faculté de Théologie Protestante 2 2 Faculté des Sciences de la Vie Faculté des sciences du sport Institut de Science et d'ingénierie Supramoléculaires 1 1 Institut d'etudes Politiques Institut du Travail Institut Universitaire de Formation des Maîtres IUT de Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim 1 1 IUT Robert Schuman Observatoire Astronomique 1 1 UFR de Mathématique et d'informatique UFR de Physique et d'ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées 1 1 UFR LSHA - Institut de Traducteurs, d'interprètes et de Relations Internationales 1 1 UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences de l'education 2 2 UFR des Sciences Historiques UFR des Sciences Sociales, Pratiques Sociales et Développement Composantes

23 Services Secrétaire Général d'université Agent comptable Catégorie et corps A B C Administrateur Attaché AENES A Secrétaire AENES Adjoint AENES Agence comptable Cabinet du président Collège doctoral européen Direction de la recherche Direction des affaires logistiques intérieures Direction des études et de la scolarité Direction des finances Direction des relations internationales Direction des ressources humaines Direction des usages du numérique Direction du patrimoine immobilier Direction générale des services Direction informatique DRH 1 1 Espace avenir Fondation UDS 1 1 Presses universitaires de Strasbourg 1 1 Service commun de documentation Service de la communication 1 1 Service de la formation continue Service de la VAE 1 1 Service de la vie universitaire 1 1 Service de l'aide au pilotage Service des affaires juridiques Service pour la promotion de l'action sociale 1 1 Service universitaire de l'action culturelle Service universitaire de médecine préventive des étudiants Structures diverses Services Institut International d'etudes Françaises SPIRAL 1 1 UDS Université ouverte des humanités 1 1 Structures diverses Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 2 emplois d'attaché AENES sont implantés à l'iut de Haguenau. A l'uds, les 407 emplois de la filière AENES sont de catégorie C à hauteur de 60,9%. 23 bis

24 Répartition des emplois AENES par catégorie A B C Catégorie A 15,5% Répartition des emplois AENES par structure d'implantation Structures diverses 2,2% Catégorie C 60,9% Catégorie B 23,6% Services 38,3% Composantes 59,5% B.3. Emplois des Bibliothèques Composante Service Conservateur général des bibliothèques Catégorie et corps A B C Conservateur Bibliothécaire Assistant des Magasinier des des Bibliothécaire A adjoint bibliothèques B bibliothèques bibliothèques spécialisé Faculté de Théologie Protestante Service commun de documentation Part de chaque catégorie d'emploi 0,9% 14,8% 12,0% 27,8% 23,1% 5,6% 28,7% 43,5% 43,5% C Tot al 100 % Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 6 emplois d'assistants des bibliothèques sont attribués à l'uds. 43,5 % des 108 emplois de la filière bibliothèques attribués à l'uds sont des emplois de magasinier. Répartition des emplois de bibliothèques par catégorie A B C Catégorie A 27,8% Catégorie C 43,5% Catégorie B 28,7% 24

25 B.4. Emplois médicaux et sociaux Catégorie et corps A B Conseiller technique de service social Assistant de service social Infirmier B Composante IUT Robert Schuman Composantes Direction générale des services Services Service de Santé au Travail Service universitaire de médecine préventive des étudiants Services Part de chaque catégorie d'emploi 7,7% 15,4% 76,9% 92,3% 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, 2 emplois d'infirmiers sont implantés au service de santé au travail. Trois emplois attribués à l'uds relèvent du secteur social, dix de la filière santé. Répartition des emplois médicaux et sociaux par catégorie A B C Catégorie A 7,7% Catégorie B 92,3% 25

26 Composantes B.5. Emplois BIATOS reconnus comme mission permanente par le CA au 01/01/2010 Ingénieur de recherche Ingénieur d'études Catégorie et corps A B C Assistant ingénieur Attaché AENES A Bibliothécair e adjoint spécialisé Technicien Recherche et Formation B Adjoint technique de Recherche et Formation Magasinier des bibliothèques Centre d'etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle Ecole de Management Strasbourg Ecole et Observatoire des Sciences de la Terre Ecole Européenne de Chimie, Polymères et Matériaux Ecole Nationale Supérieure de Physique de Strasbourg Ecole Supérieure de Biotechnologie de Strasbourg Faculté de chimie Faculté de Chirurgie Dentaire Faculté de Droit Faculté de Géographie et d'aménagement Faculté de Médecine Faculté de Pharmacie Faculté de Psychologie Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Faculté de Théologie Protestante Faculté des Sciences de la Vie Faculté des sciences du sport Institut de Préparation à l'administration Générale Institut de Science et d'ingénierie Supramoléculaires Institut d'etudes Politiques Institut du Travail Institut Universitaire de Formation des Maîtres IUT de Haguenau IUT Louis Pasteur de Schiltigheim IUT Robert Schuman UFR de Mathématique et d'informatique UFR de Physique et d'ingénierie UFR des Arts UFR des Langues et Sciences Humaines Appliquées UFR LSHA - Institut de Traducteurs, d'interprètes et de Relations Internationales UFR des Langues Vivantes UFR des Lettres UFR des Sciences Sociales, Pratiques Sociales et Développement C Composantes

27 Ingénieur de recherche Ingénieur d'études Catégorie et corps A B C Adjoint Bibliothéc Technicien technique Magasinier Assistant Attaché aire Recherche de des ingénieur AENES adjoint et Recherche bibliothèques spécialisé Formation et Formation Agence comptable Centre d'initiation à l'enseignement supérieur Collège doctoral européen Direction de la recherche Direction des affaires logistiques intérieures Direction des études et de la scolarité Direction des finances Direction des relations internationales Direction des ressources humaines Direction des usages du numérique Direction du patrimoine immobilier A B C Services Direction générale des services Direction informatique Espace avenir Jardin des Sciences PEGE Service commun de documentation Structures diverses Service de la communication Service de la formation continue Service de la VAE Service de la vie universitaire Service de l'aide au pilotage Service de Santé au Travail Service prévention, sécurité et environnement Service universitaire de l'action culturelle Service universitaire de médecine préventive des étudiants Service universitaire des activités physiques et sportives Services EUCOR (Confédération Européenne des Universités du Rhin supérieur) Institut International d'etudes Françaises Maison Interuniversitaire des Sciences de l'homme - Alsace SPIRAL UDS Université ouverte des humanités Structures diverses Part de chaque catégorie d'emploi 2,7% 16,3% 7,4% 0,3% 26,7 27,2 46,0 0,3% 27,0% 43,9% 2,2% % % % 100% Exemple de lecture : Au 01/01/2010, le service de la VAE comporte un emploi permanent de catégorie B 46% des 367 emplois reconnus permanents au 01/01/2010 relèvent de la catégorie C. Ils sont majoritairement implantés en composante. 27

28 Répartition des emplois contractuels BIATOS reconnus permanents par catégorie A B C Catégorie A 26,7% Catégorie C 46,0% Catégorie B 27,2% Répartition des emplois contractuels BIATOS reconnus permanents par structure d'implantation Structures diverses 3,3% Services 42,8% Composantes 54,0% Sources : Harpège données Dialogue de gestion

29 C.1. Taux d occupation des emplois Enseignants C) Taux d occupation des emplois Près de 93% des emplois Enseignants sont occupés par des agents titulaires. Ce taux atteint 97,6% si l'on tient compte des emplois occupés par des agents sous contrat. 96,6% des emplois reconnus permanents par le CA sont occupés au 01/01/2010. Nombre d'emplois Taux d'occupation par des agents titulaires Taux d'occupation global (par des agents titulaires ou contractuels) Enseignants - chercheurs Emplois enseignants titulaires Enseignantschercheurs hospitaliers universitaires Enseignants du 2 nd degré Catégorie d'emploi Enseignants du 1 er degré Emplois reconnus permanents par le CA Emplois enseignants contractuels Emplois enseignants non titulaires HU Autres emplois enseignants contractuels (ATER, moniteurs, lecteurs, maîtres de langues, doctorants, personnels associés) TOTAL ,64% 96,27% 95,50% 100,00% 92,83% 97,2% 99,3% 96,9% 100,0% 96,6% 98,1% 98,2% 97,6% 29 C.2. Taux d occupation des emplois BIATOS Plus de 91% des emplois BIATOS sont occupés par des agents titulaires. Ce taux atteint 95,3% si l'on tient compte des emplois occupés par des agents sous contrat. 93,5% des emplois reconnus permanents par le CA sont occupés au 01/01/2010. Catégorie d'emploi Emplois BIATOS titulaires AENES ITRF Bibliothèques Médicaux et sociaux Emplois BIATOS contractuels Emplois reconnus permanents par le CA TOTAL Nombre d'emplois Taux d'occupation par des agents titulaires Taux d'occupation global (par des agents titulaires ou contractuels) 93,86% 90,01% 95,37% 92,31% 91,31% 96,3% 94,7% 97,2% 100,0% 93,5% 95,0% Sources : Harpège données Dialogue de gestion 2010

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31 Effectifs UdS : données principales Les clés pour comprendre Agent : Synonyme de membre du personnel. Est agent sur une période tout individu possédant soit une carrière, soit un contrat de travail géré d l établissement. Agent contractuel ou non titulaire : agent non titulaire de l Etat ayant un contrat de travail. Agent fonctionnaire : agent public de l Etat, titulaire ou stagiaire. Catégorie fonction publique : D la fonction publique, les statuts particuliers définissent la catégorie à laquelle appartient un corps. Un corps donné appartient à une et une seule catégorie. Il existe aujourd hui 3 catégories (A, B et C), la suppression de la catégorie D ayant été prévue par les accords Durafour. Corps : Ensemble de fonctionnaires soumis au même statut particulier et ayant vocation aux mêmes grades. Equivalent temps plein (ETP) : La notion d ETP représente pour chaque agent la comptabilisation de sa quotité de temps de travail : une personne travaillant à mi-temps sera comptabilisée pour 0.5 ETP. Il est procédé à des sommes d ETP pour connaitre le potentiel d un établissement. L effectif exprimé en ETP peut ainsi être inférieur au nombre d agents. Grade : Subdivision hiérarchique du corps fixée par le statut particulier duquel il relève Section CNU : Discipline d enseignement et/ou de recherche pour les enseignants du supérieur relevant d une nomenclature nationale. Le CNU est organisé en sections, dont certaines sont subdivisées en sous-sections. Ne concerne que les enseignants chercheurs et les personnels enseignants et hospitaliers. Les sections sont regroupées en groupe de sections. Au 01/01/2010, l Université de Strasbourg emploie 5212 agents dont : 2671 personnels enseignants (1906 titulaires) 2125 personnels BIATOS (dont 1538 titulaires) 416 personnels contractuels sur mission de valorisation. L âge moyen des personnels de l UdS est de 43.4, la tranche d âge la plus représentée étant celle des Répartition par population des effectifs de l'uds BIATOS contractuels ,3% Contractuels sur mission de valorisation 416 8,0% Enseignants titulaires ,6% BIATOS titulaires ,5% 32 Enseignants contractuels ,7%

32 Pyramide des âges de l'ensemble des personnels de l'université de Strasbourg Moyenne d âge : 43, Tranche d'âge < 20 Hommes Femmes Effectifs Répartition par tranche d'âge du personnel de l' UdS ; 396; 7,60% ; 1192; 22,87% < 20 ; 2; 0,04% ; 958; 18,38% ; 1348; 25,86% ; 1316; 25,25% Répartition hommes - femmes du personnel de l' UdS Hommes; 2602; 49,9% Femmes; 2610; 50,1% 33

33 Effectifs enseignants : données principales Les clés pour comprendre Types de contractuels enseignants Associé à mi-temps ou temps plein : Personnel enseignant non titulaire recruté à titre temporaire. Recruté sur poste vacant ou temporairement vacant d enseignant-chercheur. Personnel associé à temps partiel (PAST) : Enseignant non titulaire recruté à mi-temps qui doit avoir obligatoirement une activité professionnelle principale. Attaché temporaire d enseignement et de recherche (ATER) : Personnel enseignant non titulaire. Nommé par le président, il a les mêmes obligations de service que les enseignants-chercheurs. Pour être recruté, il faut être soit fonctionnaire de catégorie A ou étranger (contrat de 4 maximum) soit doctorant en fin de thèse ou ayant soutenu la thèse (contrat de 1 ou 2 maximum). Invité : Personnalité de nationalité française ou étrangère exerçant des fonctions d enseignement ou de recherche d un établissement d enseignement supérieur ou de recherche recrutée pour une période de un mois à un an. Les invités sont nommés sur poste vacant ou temporairement vacant d enseignant-chercheur ou de PAST. 34 Lecteur de langue étrangère : Enseignant non titulaire en général étranger. Les lecteurs doivent postuler au titre de leur langue maternelle (diplôme minimum requis : maîtrise ou diplôme étranger reconnu équivalent). Le contrat est de 1 an renouvelable pour les candidats à titre personnel, de 1 à 3 (renouvelable pour une durée équivalente) si le candidat est proposé d le cadre d un accord bilatéral d échange. Leur service de base est de 200 HETD. Ils sont recrutés sur emploi de lecteur. Maître de langue étrangère : Les dispositions sont identiques à celles d un lecteur sauf que el diplôme minimum requis est bac+5 et le service de base 192 HETD. Moniteur : Enseignant non titulaire dont le service de base est de 64 heures. Ils sont recrutés parmi les allocataires de recherche (la durée du contrat est alors égale au maximum à celle de l allocation de recherche) soit parmi les anciens élèves d écoles normales supérieures (la durée du contrat est au maximum de 3 ). Le moniteur bénéficie d une initiation à l enseignement supérieur par un système de tutorat d le cadre du centre d initiation à l enseignement supérieur (CIES) Au 01/01/2010, 2671 personnels enseignants exercent à l Université de Strasbourg, dont 71.4% sont titulaires. Parmi les 1906 enseignants titulaires, les personnels enseignants-chercheurs sont les plus nombreux (1358 soit 71%), mais l UdS compte également 258 enseignants-chercheurs hospitaliers universitaires des disciplines médicales et odontologiques, 278 enseignants du second degré et 12 enseignants du premier degré. 40.5% des 765 contractuels enseignants de l Université de Strasbourg sont moniteurs, 23.1% ATER, 15.2% doctorants. Les associés représentent 13.3% des contractuels enseignants et les maîtres de langues et lecteurs, 7.2%. Les personnels enseignants titulaires exercent majoritairement d les disciplines scientifiques (32.7%) et lettres-sciences humaines (25%). 17.2% des enseignants titulaires se consacrent aux disciplines du secteur santé (médecine, odontologie, pharmacie) et 9.9% aux disciplines relatives au droit, à l économie et à la gestion. La population enseignante est majoritairement masculine à l UdS (61.7%), avec des variations importantes selon les populations. Ainsi, la proportion d hommes est la plus élevée parmi les enseignants-chercheurs hospitaliers-universitaires (76.4%) tandis qu elle s élève à 48.2% parmi les enseignants du second degré et à 55% parmi les enseignants contractuels. L âge moyen des personnels enseignants est de 31.5 pour les contractuels, 48.3 pour les titulaires. La proportion de personnels âgés de 50 ou plus est de 39.5% chez les enseignants-chercheurs et 56.2% chez les enseignantschercheurs hospitaliers-universitaires (48.6% des enseignants des disciplines pharmaceutiques, 55.1% des enseignants des disciplines médicales, 64.5% des enseignants des disciplines odontologiques ont 50 ou plus). Ce taux est moindre d les autres secteurs d enseignement mais atteint tout de même 46.4% pour les disciplines lettres et sciences humaines. Les 50 et plus représentent 50% des enseignants du second degré, ce taux étant très variable selon la discipline d enseignement. En effet, 100% des enseignants du second degré sont âgés de plus de 50 d certaines disciplines (lettres, italien etc.) d enseignement. A l inverse, d autres disciplines (sciences physiques, sciences économiques et sociales etc.) comptent moins de 25% d enseignants âgés de plus de % des enseignants du premier degré sont âgés de 50 ou plus.