AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats. Histoire du droit civil, commercial et pénal

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1 MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Bureau du droit, de l économie et de la gestion DGRH A2-2 AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats 1 re épreuve en loge Histoire du droit civil, commercial et pénal 1

2 AA. VV. Le code civil : , Un passé, un présent, un avenir, Paris, Dalloz, 2004 AA. VV. Le Code de commerce , Le Livre du bicentenaire. Paris, Dalloz, 2007 ALLAND Denis, RIALS Stéphane Dictionnaire de la culture juridique. Paris, PUF, Quadrige, 2003 ALLARD Albéric Histoire de la justice criminelle au XVI e siècle, Gand 1868, réimpression anastatique Scientia Verlag Aalen, 1970 AUBENAS Roger Cours d histoire du droit privé des anciens pays de droit écrit, Aix-en-Provence, , (7 fasc. ronéotés) BART Jean Histoire du droit privé, de la chute de l Empire romain au XIX e siècle, Paris, Montchrestien, 1998 BEAUMANOIR Philippe (de) Coutumes de Beauvaisis (commentaires de G. HUBRECHT), Paris, Salmon, 1974, (3 vol.) BENABENT Alain Les obligations, Paris, Montchrestien, Domat droit privé, 2006 BLUCHE François Dictionnaire du Grand siècle, Paris, Fayard, 1990 BONGERT Yvonne Cours d histoire du droit pénal. Paris, Les cours de droit Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du XIII e siècle à l ordonnance de 1493, 1969 Le droit pénal français de la fin du XV e siècle à l ordonnance criminelle de 1670, 1973 BOUARD Alain (de) Manuel de diplomatique française et pontificale, Paris, A. Picard, , (2 vol.) BOURJON Jean Le Droit Commun de la France et la Coutume de Paris, Paris, Grangé, 1770, (2 vol.) BRISSAUD Jean Cours d Histoire Générale du droit public et privé, Paris, Fontemoing, , (2 vol.) CADIET Loïc Dictionnaire de la justice. Paris, PUF, Quadrige, 2004 CARBASSE Jean-Marie Introduction historique au droit, Paris, PUF, 3 e éd., 2001 CARBASSE Jean-Marie Manuel d Introduction historique au droit, 3 e éd. révisée, PUF, 2009 CARBASSE Jean-Marie Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, 2 e éd., 2006 CARBASSE Jean-Marie, LEYTE Guillaume L Etat royal, XIIe XVIIIe s. Une anthologie, PUF, Léviathan, 2004 CARBASSE Jean-Marie., LEYTE Guillaume, SOLEIL Sylvain La Monarchie française du milieu du XVI e siècle à 171. L esprit des institutions. Paris, Sedes, 2000 CARBONNIER Jean Droit civil, Paris, PUF, 2004/ Introduction, t. 1 : Les personnes, la personnalité, l incapacité, les personnes morales t. 2 : La famille ; t. 3 : Les biens ; t. 4 : Les obligations 2

3 CASTALDO André Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 2004 CAVANNA Adriano Storia del diritto moderno in Europa, tome 1, Milan, Giuffrè 1982 ; tome 2 (Le fonti e il pensiero giuridico), Milan, 2005 CHENON Emile Histoire générale du droit français public et privé, Paris, Sirey, , (2 vol.) CODE CIVIL Textes antérieurs et version actuelle 1986, 1997, Paris, Flammarion, 2002 CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE Dalloz, éd. antérieure à 1955 CODE DE COMMERCE Paris, Dalloz, CODE DE COMMERCE Paris, Dalloz, 2002 CODE DE PROCEDURE CIVILE éd. antérieure à 1970 CODE DE PROCEDURE CIVILE 2008 CODE PENAL Litec, CODE DE PROCEDURE PENALE Dalloz, 2007 CODES FRANÇAIS ET LOIS USUELLES Rivière H. F. Paris, Marescq, 1876 CODE THEODOSIEN (LE) (Livre XVI) et sa réception au Moyen Âge Texte latin de l'édition Mommsen et traduction française. Introduction, notes et index par Élisabeth Magnou-Nortier Préface de Michel Rouche CORNU Gérard Vocabulaire juridique, Paris, PUF, Quadrige, 2007 CORTESE Ennio Il diritto nella storia medievale : 1 L'Alto Medioevo - 2 Il basso Medioevo, Roma, Galileo Galilei, 1999 DECLAREUIL Joseph Histoire générale du droit français des origines à 1789, Paris, Tenin, 1925 DENISART Jean Baptiste Collection de décisions nouvelles, Paris, Desaint, 7 e éd., 1771, (4 vol.) DEROUSSIN David Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2007 DOUCET Roger Les institutions de la France au XVI e siècle, Paris, Picard, 1948, (2 vol.) DUMAS Auguste Histoire des obligations dans l Ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972 DUVERGIER Jean-Baptiste Collection complète des lois, décrets et ordonnances, Paris, Guyot et Scribe, , (51 vol.) ESMEIN Adhémar Histoire de la procédure criminelle en France, repr. Frankfurt am Main, Verlag Sauer & Auvermann Kg, 1969 FENET Pierre-Antoine Recueil complet des travaux préparatoires,

4 FERRIERE Claude-Joseph Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, n elle éd. rev. corr. et aug., 1771 GAFFIOT Félix Dictionnaire Latin- Français, Paris, PUF, 2000 GARAUD Marcel Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804, Paris, Sirey, , (2 vol.) GARAUD Marcel, SZRAMKIEWICZ Romuald La Révolution française et la famille, Paris, PUF, 1978 GARRAUD René Traité théorique et pratique d instruction criminelle et de procédure pénale, Paris, Recueil Sirey, , (6 vol.) GARRAUD René Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, Recueil Sirey, 3 e éd., , (6 vol.) GARRAUD René Précis de droit criminel, Paris, Sirey, 1934 GAUDEMET Jean Droit privé romain, Paris, Montchrestien, 2 e éd., 1999 GAUDEMET Jean Les Naissances du Droit, Paris, 1999, DL 2006 GAUVARD Claude, DE LIBERA Alain, ZINK Michel Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, PUF, Quadrige, 2 e éd., 2006 GAZZANIGA Jean-Louis Introduction historique au droit des obligations, Paris, PUF, Droit fondamental, 1992 GERMAIN Michel, ROBLOT René Traité de droit commercial, t. 1 vol. 2 : les sociétés commerciales, Paris, LGDJ, 18 e éd., 2002 GERMAIN Michel, ROBLOT René VOGEL Louis Traité de droit commercial t. 1 vol.1 : Sources du droit commercial, Paris, LGDJ, 18 e éd., cop GIRARD Paul Frédéric Manuel de droit romain [1929], Paris, Dalloz, 8 e éd., 2003 GODECHOT Jacques Les institutions de la France sous la République et l Empire, Paris, PUF, 1985 GREIMAS Algirdas Julien Dictionnaire de l Ancien Français. Le Moyen Age, Paris, Larousse, 2004 GREIMAS Algirdas Julien Dictionnaire du Moyen Français. La Renaissance, Paris, Larousse, 1993 GUYOT Joseph-Nicolas Répertoire de Jurisprudence, Paris, Visse, 2 e éd., HALPERIN Jean-Louis Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, 1996 HALPERIN Jean-Louis L impossible code civil, Paris, PUF, Quadrige, 2001 HALPERIN, J.-L. Histoire du droit des biens, Paris, Economica, 2008 HAROUEL Jean- Louis Histoire des institutions de l époque franque à la révolution Paris, PUF, 11 e éd.,

5 HILAIRE Jean Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF, 1992 (1986) Histoire des institutions judiciaires. Paris, Les Cours de droit, 1990 La vie du droit, Paris, PUF, 1994 Le droit, les affaires et l histoire, Paris, Economica, 1995 La science des notaires, Paris, PUF, 2000 HUVELIN Paul Histoire du droit commercial, Paris, L. Cerf, 1904 ISAMBERT-JOURDAN-DECRUSY Recueil général des anciennes lois françaises, Paris, , (29 vol.) KRYNEN et autres, Dictionnaire historique des juristes français, PUF, 2008 LAINGUI André Histoire du droit pénal, Paris, PUF, Que sais-je, 1985 La Responsabilité pénale dans l Ancien Droit, Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1970 LAINGUI André, LEBIGRE Arlette Histoire du droit pénal, Paris, Cujas, 1979, (2 vol.) LECLANT Jean Dictionnaire de l Antiquité, Paris, PUF, Quadrige, 2005 LEFEBVRE - TEILLARD Anne Introduction historique au droit des personnes et de la famille, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996 LE GOFF J. Du silence à la parole : une histoire du droit du travail de 1830 à nos jours, Rennes, PUR, 2004 LEMARIGNIER Jean-François La France médiévale. Institutions et société, Paris, Armand Colin, 1972 LEVY Jean-Philippe, CASTALDO André Histoire du droit civil, Paris, Précis Dalloz, 2002 LOCRE Jean Guillaume La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des codes français, Paris, Treuttel, , (31 vol.) LOYSEL Antoine Institutes coutumières, Paris, Sirey, 1935 MALAURIE Philippe Les successions, les libéralités, Paris, Defrénois, 2006 MALAURIE Philippe Les personnes, les incapacités, Paris, Defrénois, 2007 MALAURIE Philippe, AYNÈS Laurent Les biens, Paris, Defrénois, 2007 MALAURIE Philippe, AYNÈS Laurent Les régimes matrimoniaux, Paris, Defrénois 2007 MALAURIE Philippe, AYNÈS Laurent, GAUTIER Pierre-Yves Les contrats spéciaux, Paris, Defrénois, 2007 MALAURIE Philippe, AYNÈS Laurent, STOFFEL-MUNCK Philippe Les obligations, Paris, Defrénois, 2007 MALAURIE Philippe, FULCHIRON Hugues La famille, Paris, Defrénois,

6 MALAURIE Philippe, MORVAN Patrick Droit civil : Introduction générale, Paris, Defrénois, 2 e éd., 2005 MAYAUD Yves Droit pénal général, Paris, PUF, droit fondamental, 2004 MERLIN Philippe-Antoine Répertoire de Jurisprudence, Paris, Garnery, , (8 vol.) NAZ Raoul Dictionnaire de droit canonique, Paris, Letouzey et Ané, , (7 vol.) NIERMEYER Jan Frederik Mediae latinitatis lexicon minus. Leiden, Brill, 1993 OLIVIER - MARTIN François Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris (MAJ bibliographique 1972), Paris, Cujas, Histoire du droit français des origines à la révolution des institutions, Paris, 1951, repr. CNRS 1995 Les Lois du Roi, Paris, LDGJ, 1997 OURLIAC Paul, GAZZANIGA Jean-Louis Histoire du droit privé de l An mil au Code civil, Paris, A. Michel, 1985 OURLIAC Paul, MALAFOSSE Jehan (de) Histoire du droit privé, Paris, PUF, Thémis, 1968, (3 vol.) t.1 : les obligations ; t.2 : les biens ; t.3 : le droit familial PATAULT Anne-Marie Introduction historique au droit des biens, Paris, PUF, 1989 PETOT Pierre Histoire du droit privé, 1938 à Paris, Les Cours de droit PFISTER Laurent Introduction historique au droit privé, Paris, PUF, QSJ, 2004 PLANIOL Marcel Traité élémentaire de droit civil, Paris, LGDJ, 11 e éd., 1928 POLY Jean-Pierre Le Chemin des amours barbares : Genèse médiévale de la sexualité européenne, Paris, Perrin, 2003 RAMPELBERG René-Marie Repères romains pour le droit européen des contrats, Paris, LGDJ, DL, 2005 REPERTOIRE DALLOZ 1848 et XIX e siècle ROLAND Henri, BOYER Laurent Adages du droit français, Paris, Litec, 1992 ROLAND Henri, BOYER Laurent Locutions latines du droit français, Paris, Litec, 1998 SAGNAC Philippe La législation civile de la Révolution française, , Paris, 1898, réimpr. anast SUEUR Philippe Histoire du droit public français, XV e -XVIII e siècle, Paris, PUF, Thémis, 1989 SZRAMKIEWICZ Romuald Histoire du droit des affaires, Paris, Montchrestien, Domat, 1993 THIREAU, Jean-Louis, Introduction historique au droit, Paris, Flammarion (Coll. Champs-Université),

7 TIMBAL Pierre-Clément Droit romain et ancien droit français (Régimes matrimoniaux, Successions, Libéralités), Paris, Dalloz, 1960 TIMBAL Pierre-Clément Les Obligations contractuelles dans le Droit français des XIII e et XIV e siècles d après la jurisprudence du Parlement, Paris, CNRS, 1973, 1977, (2 vol.) VIARD Pierre-Paul Histoire générale du droit privé français, , Paris, PUF, 1931 WIEACKER Franz A History of Private Law in Europe, Oxford, Clarendon Press, 2000 YVER Jean Egalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés. Essai de géographie coutumière, Paris, Sirey, 1966 ZIMMERMANN Reinhard The Law of Obligations. Roman Foundations of the Civilian Tradition, Cape Town, Juta,

AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, 1952-1961, 7 fasc.

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