Un contrat à long terme porte sur la réalisation d un bien, d un service, ou d un ensemble de biens ou services dont les dates

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1 Les Contrats à Long Terme

2 Définitioni i Un contrat à long terme porte sur la réalisation d un bien, d un service, ou d un ensemble de biens ou services dont les dates de démarrage et dachèvement d achèvement se situent dans des exercices différents.

3 Les contrats à long terme portent sur : des contrats de construction ; de contrats de prestations de services ; de contrats de remise en état d actifs ou de l environnement lenvironnement.

4 Deux conditions principales pour qualifier un contrat à long terme : Spécifiquement négocié avec un client (différent de la notion de production en masse) ; Démarrage du contrat lors d un exercice et achèvement lors d un exercice ultérieur. La problématique porte sur les modalités de comptabilisation de ces contrats à la clôture.

5 Deux méthodes sont admises pour la comptabilisation des contrats à long terme. Méthode à l avancement : méthode préférentielle Méthode à l achèvement : méthode alternative

6 Méthodes de comptabilisation : Méthode à l avancement Les contrats à long terme sont comptabilisés à l avancement dès lors que les charges et les produits du contrat sont estimés de façon fiable. Les charges et les produits sont alors comptabilisés au rythme de l avancement du contrat. L avancement permet de dégager un résultat comptable au fur et à mesure de la réalisation de l opération. Méthodes de comptabilisation : Méthode à l avancement

7 Méthodes de comptabilisation : Méthode à l avancement L éh d d l i à bili La méthode de l avancement consiste à comptabiliser des produits en compte 704 «ventes de travaux» avec pour contrepartie le compte 417 «Créances sur travaux ou prestations en cours» pour un montant de chiffre d affaires correspondant au pourcentage des dépenses engagées par rapport aux dépenses totales.

8 Méthodes de comptabilisation : Avancement : Méthode à l avancement dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles. CA constatée à l avancement : CA total prévisionnel x dépenses engagées à la clôture dépenses totales prévisionnelles

9 Méthodes de comptabilisation : Méthode à lavancement l avancement Durant l exercice, les charges sont constatées par nature dans les comptes de classe 6. A la clôture, les Chiffres d Affaires sont reconnus au rythme de l avancement des travaux selon l écriture suivante : 417 Créances sur travaux ou prestations en cours x 704 Ventes de travaux x

10 Méthodes de comptabilisation : Méthode à l avancement L à l d d i i d f i d é è Lorsqu à la date d inventaire, et du fait d évènements survenus ou connus à cette date, il apparaît probable que le total des coûts du contrat sera supérieur au total des produits du contrat (pertes prévisibles à l achèvement), une provision est constituée à hauteur de la perte totale du contrat non encore mise en évidence par les enregistrements comptables.

11 Méthodes de comptabilisation : Méthode à l avancement La provision pour perte future qui est enregistrée de la façon suivante à la clôture : 681 Dotation ti aux amortissements, t provisions ii et pertes de valeur actifs non courants 158 Autres provisions pour charges passifs non courants x x

12 Méthodes de comptabilisation :Méthode à l avancement Une société s occupe de la construction d un pipeline. Au 31/12/N la société a un chantier en cours. Certaines informations concernant le contrat à long terme sont fournies dans le tableau suivant : années N N+1 N+2 Prix de vente ferme et définitif Coût prévisionnel cumulé 2390 Coût réel cumulé La réalisation du contrat s étend sur les années N et N+1 et N+2. Le contrat est achevé et facturé en mars N+2

13 Méthodes de comptabilisation : Méthodede l achèvement Avec la méthode de l avancement en N : Fin N : degré d avancement : / = 30% Montant du chiffre d affaires à comptabiliser : X 30% = DA Ecritures à passer : 417 Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux

14 Avec la méthode de l avancement en N+1 : Fin N+1 : degré avancement : / = 90% x 90% = Ecritures à passer : 417 Créances sur travaux ou prestations en cours Ventes de travaux Et ne pas oublier de contrepasser l écriture passer en N Et ne pas oublier de contrepasser l écriture passer en N pour un montant de ( x 30%) en produits

15 Avec la méthode de l avancement en N+2 : En fin de contrat : la facture est enregistrée normalement (sans oublier de contrepasser l écriture passée en N+1) Ecritures à passer : 411 Clients Ventes de travaux État, taxes sur le chiffre d affaires

16 Méthode de l achèvement Si le système de traitement de l entité ou la nature du contrat ne permet pas d appliquer la méthode de comptabilisation à l avancement, ou Si le résultat final du contrat ne peut pas être estimé de façon fiable, Il est admis, à titre de simplification,,de n enregistrer egs e en produits qu un montant équivalent à celui des charges constatées dont le recouvrement est probable. C est la méthode de l achèvement.

17 Méthode de l achèvement Cette méthode éh permet de neutraliser le montant des charges constatées durant l année par la comptabilisation bl d un encours de production L entreprise doit tout de même évaluer le résultat dégagé par l opération (bénéfice ou perte) et en cas de perte estimer la perte attendue. Le résultat dégagé par l opération doit être analysé. Il peut s agir : d un bénéfice à terminaison à prévoir d une perte à terminaison à prévoir

18 Méthode de l achèvement Le résultat et le chiffre d affaires provenant de l opération ne sont acquis que lors de la livraison du bien ou à l achèvement de laprestation Durant l exercice, les charges sont constatées par nature dans les comptes de classe 6 A la clôture, un en cours est enregistré en contrepartie des charges constatées durant l exercice : 33 Travaux en cours 72 Production stockée

19 Méthode de l achèvement Si le contrat comptabilisé à l achèvement est déficitaire, la perte totale est comptabilisée en : une dépréciation des encours de production à hauteur de la perte sur coût de production en fonction du degré d avancement des travaux ; Une provision ii pour charges pour l excédent du montant de la perte probable par rapport à la dépréciation des encours de production.

20 Méthodes de comptabilisation : Méthode de l achèvement Ecriture pour la dépréciation des encours de production 685 Dotation aux amortissements, provisions et pertes de valeur actifs courants 393 Pertes de valeur sur en cours de production de bien Ecriture pour la provision pour charges A la clôture Dotation aux amortissements, provisions et pertes de valeur actifs non courants Autres provisions pour charges passifs non courants

21 Méthode de l achèvement Une société s occupe de la construction de pipeline. Au 31/12/N / la société a un chantier en cours. Certaines informations concernant le contrat à long terme sont fournies dans le tableau suivant : ANNES N N+1 N+2 Prix de vente ferme et définitif NC NC Coût prévisionnel cumulé Coût réel cumulé La réalisation du contrat s étend sur les années N et N+1 et N+2. Le contrat est achevé et facturé en mars N+2. Le résultat n est pas considéré comme fiable.

22 Méthode de l achèvement Avec la méthode de l achèvement en N et N+1Comme la méthode de l achèvement trouve à s appliquer nous devons constater un stock pour le montant des charges engagées. Ecritures à passer au 31/12/N+1 : Travaux en cours Production stockée Ne pas oublier de contrepasser l écriture passée en N pour

23 Méthode de l achèvement Avec la méthode de l achèvement en N+2 : En fin de contrat, on constate le produit. Ecritures à passer au 03/N+2 : 411 Clients Vente de travaux Etat, taxe sur CA Ne pas oublier de contrepasser l écriture passée en N+1 pour en en cours.

24 Exemple avec un contrat déficitaire Une société, pour obtenir un important contrat, a accepté de conclure avec une entreprise un contrat déficitaire concernant l équipement d un chantier gazier. Ce chantier s est déroulé du 1er mai N au 31 octobre N+1. La date de clôture de l exercice lexercice est le N12

25 Eléments chiffrés concernant ce chantier Coûts de revient prévisionnels Eléments Péii Prévisions totales t pour le contrat faites le 30/09/N Charges directes de production Charges indirectes de production Total Le prix de facturation a été fixé à HT; il est facturé et encaissé par banque le N+1 ; l ensemble des travaux sont acceptés par le cocontractant. Ce contrat est considéré commemarginal marginal.

26 Suivi du coût de revient réel du chantier (en cumul) Eléments 30/09/N Charges directes de production Charges indirectes de production Total

27 Travail à faire 1. Enregistrez les écritures comptables nécessaires dans les livres de la société, dans le cadre de la méthode à l avancement. 2. Procéder au même travail ildans l hypothèse où la société ne pourrait pas appliquer la méthode de l avancement et utiliserait la méthode de l achèvement lachèvement.

28 1. Enregistrements t comptables tbl dans le cadre de la méthode à l avancement A la clôture de l exercice (31.12 N), le résultat prévisionnel sur le contrat est négatif : Chiffre d affaires daffaires attendu : Coût de production : ( ) = ( ) Résultat net : ( ) Le degré d avancement est le suivant : ( ) / ( ) = 75%

29 Lors de l exercice clos le N, ont été enregistrés : le chiffre d affaires daffaires à l avancement : x 75% = (la totalité des travaux sont acceptés par le cocontractant) ; les charges engagées : ; nous avons donc constaté une perte sur l exercice de ( ). La perte totale prévue est de Il faut passer une provision pour =

30 N Cé Créances sur travaux ou prestations en cours Travaux Constatation du chiffre d affaires partiel Dotations aux provisions pour risques et charges d exploitation Autres provisions pour charges

31 31 octobre n Banques Créances sur travaux ou prestations en cours Etat, Taxe sur le chiffre d affaires Travaux Facturation Autres provisions pour charges Reprises sur provisions pour risques et charges d exploitation

32 2. Enregistrements comptables dans le cadre de la méthode à l achèvement A la clôture de l exercice ( N), le résultat prévisionnel sur le contrat est négatif : Chiffre d affaires attendu : Coût de production : ( ) Résultat net : ( )

33 Il faut donc doter une provision pour , qui se décompose en : provision pour dépréciation des travaux en cours : x 75% = provision pour risques pour le reliquat : =

34 31 DECEMBRE N 33 En cours de production Variation de stock en cours Constatation du stock final Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks et en cours 39 Perte de valeurs sur en cours Dotations aux provisions pour charges Autres provisions pour charges

35 512 Banque 704 Travaux Etat, TVA collectée Facturation 31 octobre N+1 31 OCTOBRE N Variation des en cours en cours Reprise Dotations du stock aux initial provisions pour dépréciation des stocks et en cours Pertes de valeurs sur en cours Pertes de valeurs sur en cours Autres provisions pour charges Reprises sur pertes de valeurs et provisions ii