COMPTABILITÉ FINANCIÈRE 1

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1 COMPTABILITÉ FINANCIÈRE PRATIQUE DE LA COMPTABILITÉ FINANCIÈRE Franz Carlen Franz Gianini Anton Riniker Edition 0 SOLUTIONS

2 Edition originale en allemand Finanzbuchhaltung Praxis der Finanzbuchhaltung Lösungen e édition 0 Verlag SKV AG, Zurich Franz Carlen Lic. oec. et professeur diplômé, Saint-Gall Franz Gianini Lic. oec. publ. et professeur diplômé, Zurich Anton Riniker Lic. oec. publ. et professeur diplômé, Zurich Traduction Otto Raemy Mise en pages Macgraph, Yves Gabioud, Puidoux Relecture SEC Formation, Fribourg Leroylire, Lausanne Edition 0 LEP Loisirs et Pédagogie SA, 0 Le Mont-sur-Lausanne ISBN LEP 9A I 0 SRO Tous droits réservés. Cet ouvrage ne peut être reproduit, même partiellement et sous quelque forme que ce soit, sans autorisation expresse de l éditeur.

3 Table des matières Bases de la comptabilité financière La comptabilité de l entreprise. Rôles de la comptabilité financière Tenue et présentation des comptes selon le CO. Différence entre tenue et présentation des comptes. Grandes entreprises. Obligation de tenir une comptabilité et de présenter des comptes. Comptabilité tenue conformément au principe de régularité. Bases et les principes de la tenue régulière des comptes Comptes annuels selon le CO 7. Attribution des postes du bilan 7. Structuration du bilan 8. Annexes / Evénements postérieurs à la date du bilan 9. Analyse de déclarations relatives à l annexe 0. Annexe / Opérations hors bilan Plan comptable général et plan comptable. Généralités sur le plan comptable général. Numéros de compte selon le plan comptable général PME. Classes de compte selon le plan comptable général PME. Plan comptable général PME. Faits comptables et leur comptabilisation selon le plan comptable PME. Structure du bilan selon le plan comptable général PME 7.7 Compte de résultat d une entreprise commerciale 8.8 Compte de résultat d une entreprise de transport 9.9 Compte de résultat d une entreprise industrielle.0 Compte de résultat d une entreprise commerciale. Compte de résultat utilisant la méthode de l affectation des charges par nature et par fonction selon CO Normes reconnues pour la présentation des comptes (normes comptables) 7 Vous trouverez des exercices sur ce sujet dans la partie, Passage des comptes annuels selon le CO vers les Swiss GAAP RPC ➀ 7 ➀ Vous trouverez d autres exercices sur les Swiss GAAP RPC dans Carlen / Riniker : Finanzbuchhaltung nach Swiss GAAP FER.

4 Transactions commerciales durant l année Transactions commerciales avec clients et fournisseurs 7. Opérations au comptant et à crédit dans la comptabilité des postes ouverts 7. Clôture de la comptabilité des postes ouverts 8. Pertes définitives et présumées 9. Pertes sur créances, CV Créances L&P et Créances L&P 9. Transactions commerciales avec clients 0. Ecritures et libellés.7 Ajustement du correctif de valeur sur créances L&P.8 Faits comptables typiques.9 Créances L&P.0 Acomptes. Acomptes/deux périodes comptables Comptes dans les entreprises du commerce de marchandises, de fabrication et de prestations de services. Comptes dans le commerce des marchandises. Méthode à trois comptes sans / avec inventaire permanent. Comptes de matières sans / avec inventaire permanent 7. Comptes de matières premières sans / avec inventaire permanent 8. Comptes de matières avec inventaire permanent 8. Groupes de comptes selon le plan comptable général PME 8.7 Produits finis et semi-finis 9.8 Prestations de services non facturées 9.9 Travaux en cours 0 Taxe sur la valeur ajoutée. Comptabilisation au net/contre-prestations convenues. Comparaison des méthodes de comptabilisation au net et au brut/ contre-prestations convenues. Comparaison des méthodes de décompte. Comptabilisation au brut / contre-prestations reçues. Décompte trimestriel ; comptabilisation au net / contre-prestations convenues. Comptabilisation au net / contre-prestations convenues 8.7 Taux de la dette fiscale nette, % 9.8 Taux de la dette fiscale nette,7 % 9.9 Comptes de matières avec inventaire permanent ; comptabilisation au net/ contre-prestations convenues 0.0 Acomptes ; comptabilisation au net/contre-prestations convenues 0. Comptes de marchandises avec inventaire permanent et autres opérations ; comptabilisation au net/contre-prestations convenues

5 Monnaies étrangères. Clôture du compte en monnaie étrangère à quatre colonnes. Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes, enregistrement ordinaire et comptabilité des postes ouverts (avoirs sur les clients). Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes, enregistrement ordinaire et comptabilité des postes ouverts (dettes envers les fournisseurs). Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes (acomptes aux fournisseurs) 9. Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes (acomptes des clients) 70. Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes (compte bancaire en EUR) 7.7 Compte en monnaie étrangère à quatre colonnes (compte bancaire en GBP) 7.8 Comptabilité des postes ouverts 7.9 Clôture d une entreprise de production 7 Charges de personnel 7 Décompte salaire 7. Transactions de la comptabilité des salaires 77. Décompte salaire du er trimestre et cas particuliers 79 Clôture annuelle Régularisations dans le temps 8. Produit des loyers à percevoir 8. Intérêts échus d un emprunt 8. Régularisation de la consommation de matériel publicitaire 8. Ecritures de régularisation dans une entreprise commerciale 8. Ecritures de régularisation dans une entreprise industrielle 8. Provision pour jubilé 8.7 Provisions pour prestations de garantie 8.8 Comparaison de différents comptes 87.9 Clôture d une entreprise de production 88 7

6 Amortissements 90. Rôles, causes, genres 90. Vente et amortissements 9. Echange et amortissements 9. Démontage et frais d élimination 9. Calcul des montants amortis selon différents procédés d amortissement 9. Comparaison des méthodes et procédés d amortissement 9.7 Adéquation des procédés d amortissement 9.8 Table d amortissement 9.9 Amortissements sur la valeur de remplacement (valeur du jour) 9.0 Traitement des provisions de remplacement à la fin de la durée d utilisation 9. Tableau des immobilisations 9 Evaluation 97. Prescriptions et problèmes d évaluation 97. Evaluation des postes du bilan 99. Diverses méthodes d évaluation des stocks de matières 00 Réserves latentes 0. Postes adéquats du bilan 0. Incidence sur le résultat de l entreprise 0. Réserves latentes dans l actif immobilisé 0. Réserves latentes dans les créances L&P 0. Réserves latentes dans le stock de matières 0. Réserves latentes dans le stock de marchandises 0.7 Vue d ensemble des réserves latentes 0.8 Amélioration du résultat de l exercice 09.9 Détermination des comptes annuels internes à partir des comptes annuels externes 0.0 Détermination des comptes annuels internes et des comptes annuels fiscaux à partir des comptes annuels externes 8

7 Tenue et présentation des comptes pour diverses formes juridiques Vue d ensemble des diverses formes juridiques. Personnes morales. Sociétés commerciales et coopératives. Attribution de comptes Entreprise en raison individuelle. Opérations commerciales typiques. Opérations commerciales choisies 7. Bénéfice, propre salaire et intérêts des fonds propres 8. Calcul du résultat et du revenu 8. Détermination du résultat de l exercice 8 Sociétés de personnes 9. Elargissement d une société de personnes et acceptation d un commanditaire 9. Clôture de l exercice d une société en nom collectif 0. Clôture dans une société en commandite Société anonyme. Utilisation du bénéfice. Comptabilisation du bénéfice. Calcul du bénéfice de l exercice à afficher officiellement. Utilisation du bénéfice et calcul du bénéfice de l exercice à afficher officiellement 7. Utilisation du bénéfice avec capital comportant des actions privilégiées 7. Compensation des pertes 8.7 Compensation de la perte et distribution de réserves facultatives 8.8 Compte Dividendes 8.9 Clôture dans une société anonyme 9.0 Différentes sortes de bilans déficitaires 0 Société à responsabilité limitée (Sàrl). Utilisation du bénéfice dans une Sàrl. Clôture dans une Sàrl. Compensation de la perte et versements supplémentaires dans une Sàrl 9

8 Société coopérative. Utilisation du bénéfice dans une coopérative agricole. Clôture dans une coopérative de produits alimentaires. Clôture d une société coopérative de consommateurs. Utilisation du bénéfice dans une société coopérative d achat 7. Compensation de la perte dans une société coopérative 8 Autres domaines Titres et autres placements financiers 9. Papiers-valeurs, titres et valeurs mobilières 9. Choix des comptes 0. Evaluation selon le droit commercial. Achat de titres selon trois différentes méthodes de comptabilisation. Vente de titres selon trois différentes méthodes de comptabilisation. Clôture des comptes de titres.7 Transactions sur titres selon trois différentes méthodes de comptabilisation.8 Transactions sur titres dans une société anonyme.9 Analyse du résultat sur les cours (actions et obligations) 8.0 Analyse du résultat sur les cours (obligations) 8. Tenue du compte Portefeuille titres à la valeur du cours d achat et présentation du résultat réalisé et non réalisé sur les cours 9. Calcul et comptabilisation du droit de souscription. Achat, vente et destruction ultérieure d actions propres. Participation à une entreprise étrangère. Rendement des actions. Rendement des obligations.7 Rendement des obligations à l échéance 7.8 Rendement à l échéance d obligations en monnaie étrangère 8.9 Rendement moyen pour différents genres de titres 9.0 Rendement moyen pour diverses actions 0

9 Biens immobiliers. Aliénation. Construction d un immeuble. Immeuble d habitation à caractère social. Opérations commerciales typiques. Décompte des frais annexes 7. Rendement brut et net 8.7 Produit des loyers et rendement net 8.8 Financement d un immeuble 8 Passage des comptes annuels selon le CO vers les Swiss GAAP RPC. Passage du CO vers les Swiss GAAP RPC (comptes annuels 0_) 9. Passage du CO vers les Swiss GAAP RPC (comptes annuels 0_) 7

10 Tenue et présentation des comptes selon le CO. Différence entre tenue et présentation des comptes Tenue de la comptabilité :,,,, 9, ➀ Présentation des comptes :,, 7 ➁, 8, 0, ➀,. Grandes entreprises A B Tableau des flux de trésorerie Rapport annuel Indications supplémentaires dans l annexe selon CO 9a Si l entreprise elle-même ou une personne morale qui la contrôle établit des comptes consolidés conformément à une norme reconnue (CO 9d).. Obligation de tenir une comptabilité et de présenter des comptes A :, B :,, ➂, ➂, 0, a, c C : 7, 8 ➃, b D : 9. Comptabilité tenue conformément au principe de régularité Justificatifs comptables, traçabilité (Intégralité et) enregistrement systématique des opérations commerciales Traçabilité Clarté Enregistrement complet et fidèle à la réalité des opérations commerciales Clarté, traçabilité 7 Adaptation à la nature et à la taille de l entreprise 8 Enregistrement systématique des opérations commerciales ➀ CO 98c/. ➁ CO 98c/. ➂ Les entreprises en raison individuelle et les sociétés de personnes ne sont pas soumises au contrôle. ➃ CO 88.

11 . Bases et principes de la tenue régulière des comptes Bases, resp. principes Faits Continuité Rattachement à l exercice Clarté et intelligibilité Intégralité Fiabilité Importance relative Prudence Permanence Interdiction de compensation Justification des montants Regrouper les dettes en compte-courant bancaire et les dettes hypothécaires sous un seul poste «Fonds étrangers portant intérêt» Activer des frais de recherche fondamentale Mention de créances fictives Regrouper des dettes envers des fournisseurs et un prêt passif de quatre ans sous un poste Autres dettes à long terme Aucun correctif de valeur n est constitué pour des créances douteuses. évent. Le compte de résultats contient un poste Résultat des immeubles. 7 Le procédé d amortissement est modifié. Au lieu d amortir sur la valeur d acquisition, on commence à amortir sur la valeur comptable en gardant le même taux d amortissement. évent. évent. 8 Les intérêts hypothécaires ne sont jamais délimités dans le temps lors de la clôture. 9 Le compte de résultats commence avec le poste Bénéfice brut. évent.

12 Bases, resp. principes Faits Continuité Rattachement à l exercice Clarté et intelligibilité Intégralité Fiabilité Importance relative Prudence Permanence Interdiction de compensation Justification des montants 0 Une entreprise commerciale ne dresse aucun inventaire des marchandises. Le même montant approximatif est porté chaque année au bilan, bien que les stocks puissent varier considérablement. Une machine est amortie à Fr.. à la fin de l exercice bien que l on puisse compter sur une durée d utilisation de cinq ans. Le produit d une transaction est comptabilisé dans l exercice en cours, la charge y afférente dans le suivant. Un immeuble est revalorisé de sa valeur d acquisition à sa valeur réelle estimée, avec effet sur le résultat. Les désignations Actif circulant, Actif immobilisé, Fonds étrangers à court terme, Fonds étrangers à long terme et Fonds propres sont absentes du bilan.

13 Comptes annuels selon le CO. Attribution des postes du bilan Immobilisations corporelles Stocks Liquidités et actifs détenus à court terme avec cours boursiers Capital social Participations Autres engagements à court terme 7 Stocks 8 Placements financiers 9 Capital social 0 Stocks Dettes à long terme portant intérêt Autres engagements à court terme Autres créances à court terme Compte de régularisation passif Autres engagements à court terme Valeurs incorporelles 7 Immobilisations corporelles 8 Si avoir bancaire : Liquidités Si dette bancaire : Dettes à court terme portant intérêt 9 Prestations de services non facturées 0 Dettes L&P Créances L&P (poste négatif) Autres dettes à long terme Dettes à long terme portant intérêt Provisions 7

14 Clôture annuelle Régularisations dans le temps. Produits des loyers à percevoir A CRA Produits de la location Sf S Si Sf S Si Sf S B Créances de loyer Produits de la location Si Sf S Sf S Si Sf S

15 . Intérêts courus d un emprunt A CRP Charge d intérêts Sf S Si Sf S Si Sf S B Intérêts dus Charge d intérêts Sf S Si Sf S Si Sf S

16 . Régularisation de la consommation de matériel publicitaire A CRA Charges de publicité Sf 000 S Si Sf 000 S Si Sf S B Stock de matériel publicitaire Charges de publicité Sf 000 S Si Sf 000 S Si Sf S C 0_ Stock de matériel publicitaire / Liquidités _ Charges de matériel publicitaire / Stock de matériel publicitaire _ Charges de matériel publicitaire / Stock de matériel publicitaire _ Charges de matériel publicitaire / Stock de matériel publicitaire

17 . Ecritures de régularisation dans une entreprise commerciale A CRA / Charges de loyer 0 CRA / Achats marchandises 8 Charge d intérêts / CRP Achats marchandises / Dettes L&P Ventes marchandises / CRP B Créance de prestations Avoir en liquidités Dette de prestations Dette en liquidités et. Ecritures de régularisation dans une entreprise industrielle CRA / Charges d assurance, Charge de réparation / CRP Charges de publicité / CRP Produits d immeuble / CRP CRA / Produit des intérêts 0. Provision pour jubilé A 0_ Charges exc. / Provision pour jubilé _ a Provision pour jubilé / Banque b Provision pour jubilé / Produit exc B 0_ a Charges exceptionnelles / Provision pour jubilé 000. b Provision pour jubilé / Banque Provisions pour prestations de garantie A 0_ Charges de garantie / Provisions pour travaux de garantie 0 0_ Charges de garantie / Prest. propres pour travaux de garantie Charges de garantie / Banque Charges de garantie / Provisions pour travaux de garantie 0_ Charges de garantie / Prest. propres pour travaux de garantie 0 Provisions pour travaux de garantie / Charges de garantie Charges exc. / Provisions pour travaux de garantie 0 8

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