RESULTATS DES ELECTIONS DES MEMBRES TITULAIRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE FLORANGE DU 16 JANVIER 2015
|
|
- Louis St-Jean
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES Janvier Résultats DUNKERQUE des élections professionnelles de l établissement de Florange La participation aux élections professionnelles s élève à 80,53 % pour les élections des membres titulaires du CE, en diminution par rapport à la participation enregistrée lors des élections de 2011 (89,13 %). Les résultats obtenus par chaque organisation syndicale aux élections des membres titulaires du CE sont : Représentativité des organisations syndicales : Pour être représentative, une organisation syndicale doit obtenir au moins 10 % des suffrages valablement exprimés au premier tour des élections des titulaires au CE. Les quatre organisations syndicales représentatives au sein d ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, établissement de Florange sont donc : la CFDT, la CFE-CGC, la CGT, et FO.
2 RESULTATS DES ELECTIONS DES MEMBRES TITULAIRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE FLORANGE DU 16 JANVIER 2015 Nombres et pourcentages des voix recueillies par rapport aux suffrages exprimés et aux inscrits Date élections 13/01/ /01/2015 Total Nbre Nbre inscrits votants ,13% ,53% exprimés ,98% ,37% DUNKERQUE CFDT ,91% 30,01% ,22% 28,02% 5 CFE-CGC ,69% 22,09% ,75% 24,57% 3 CGT ,53% 24,53% ,77% 15,30% 2 FO ,87% 9,35% ,25% 9,48% 1 1er collège : Ouvriers et Employés Nbre Nbre inscrits votants ,02% 66 76,74% exprimés ,68% 61 70,93% CFDT 79 56,03% 40,72% ,18% 34,88% 1 CGT 40 28,37% 20,62% 24 39,34% 27,91% FO 22 15,60% 11,34% 7 11,48% 10,61% 2ème collège : Tech et A. Maitrise Nbre Nbre inscrits votants ,66% ,15% exprimés ,06% ,78% CFDT ,47% 31,39% ,65% 31,56% 4 CFE-CGC ,20% 14,81% ,94% 15,11% 1 CGT ,41% 29,61% ,97% 18,17% 2 FO ,92% 10,26% ,43% 10,93% 1 3ème collège : Ingénieurs et Cadres Nbre Nbre inscrits votants ,75% ,41% exprimés ,29% ,75% CFDT 82 20,05% 18,30% 46 12,74% 10,93% CFE-CGC ,79% 69,20% ,38% 71,50% 2 CGT FO 17 4,16% 3,79% 14 3,88% 3,33%
3 Comité d'etablissement de Florange - Liste des candidats élus 1er collège : Ouvriers et Employés DUNKERQUE COMBAR-NIEFER Sandrine - CFDT KRAUSENER Céline - CFDT 2ème collège : Techniciens et Agents de Maitrise FUSS Serge - CFDT PIRES Pedro - CFDT KREMER Delphine - CFDT DELGADO DAZA José - CFDT PAGANO François - CFE-CGC BURRIELLO Lionel - CGT PRUSS Daniel - CGT CIMA Norbert - FO VECRIN Jean-Marc - CFDT WALTERSPIELER Julien - CFDT PARE Christophe - CFDT SCHMITT Patricia - CFDT CHEMIN Christophe - CFE-CGC BAHEUX Sébastien - CGT METZGER Patrick - CGT WEBER Frédéric - FO 3ème collège : Ingénieurs et Cadres DAMIANI Pierre - CFE-CGC BEDO Gaston - CFE-CGC LEMAITRE Hélène - CFE-CGC BELLERY Hélène - CFE-CGC
4 RESULTATS DES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL TITULAIRES DE FLORANGE DU 16 JANVIER 2015 Nombres et pourcentages des voix recueillies par rapport aux suffrages exprimés et aux inscrits 16/01/2015 Total Nbre DUNKERQUE inscrits 2373 votants 1905 exprimés 1833 CFDT 655 CFE-CGC 583 CGT 364 FO 231 1er collège : Ouvriers et Employés Nbre inscrits 86 votants 66 exprimés 61 CFDT 30 CGT 24 FO ,28% 77,24% 35,73% 27,60% 9 31,81% 24,57% 6 19,86% 15,34% 4 12,60% 9,73% ,74% 70,93% 49,18% 34,88% 2 39,34% 27,91% 1 11,48% 10,61% 2ème collège : Tech et A. Maitrise Nbre inscrits 2287 votants 1839 exprimés 1772 CFDT 625 CFE-CGC 583 CGT 340 FO ,41% 77,48% 35,27% 27,33% 7 32,90% 25,49% 6 19,19% 14,87% 3 12,64% 9,79% 2
5 Délégués du personnel de Florange Liste des candidats élus 1er collège : Ouvriers et Employés COMBAR-NIEFER Sandrine - CFDT LA VALLE Fabienne - CFDT MARCHAL Jean-François - CGT KRAUSENER Céline - CFDT MEDRI Chantal - CFDT VADALA Dominique - CGT DUNKERQUE 2ème collège : Techniciens, Agents de Maitrise et Ingénieurs et Cadres PARE Christophe - CFDT PACHECO Jorge - CFDT SCHMITT Patricia - CFDT WALTERSPIELER Julien - CFDT DELGADO DAZA José - CFDT LACHE Franck - CFDT JOLLIOT Jérémie - CFDT GIRARDIN Michel - CFE CGC DELLE MONACHE Camilia - CFE CGC GIFFE Stephan - CFE CGC NOWACKI-SAHLI Martine - CFE CGC PRALET Thibaut - CFE CGC CALLIGARO Pierre-Marie - CFE CGC METZGER Patrick - CGT BAHEUX Sébastien - CGT SCHAUFFELBERGER - CGT RAMBOUR Luc - FO VALENTINI Agostino - FO DOBREMER Patrick - CFDT LAUX Christophe - CFDT BUCHMULLER Jonathan - CFDT THACH VET Thierry - CFDT KHACHEI Benaissa - CFDT SIMON Michel - CFDT HIRTH Mickael - CFDT JOLLY Sylvie - CFE CGC BOURAS Samir - CFE CGC LENGLIN Isabelle - CFE CGC SEMSER Alain - CFE CGC GENTILE Michel - CFE CGC TASSONE Christèle - CFE CGC LOPERA HENARES Francisco - CGT BOGUS Serge - CGT RUER Brice - CGT MURER Thierry - FO LEFEBVRE Sylvain - FO
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailLE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP)
LE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP) Le protocole d accord se négocie entre le chef d entreprise ou son représentant (dument mandaté à cet effet) et les organisations syndicales (OS) représentatives.
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailmode d emploi Représentativité des syndicats
mode d emploi Représentativité des syndicats LA LOI DU 20 AOUT 2008 transpose dans le Code du travail les règles sur la représentativité et la négociation collective, telles que définies par les partenaires
Plus en détailFiche n 1 Loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail Les syndicats représentatifs dans l entreprise ou l établissement Une nouvelle section relative à la représentativité
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailP R O T O C O L E D ' A C C O R D N 2 0 1 2 / 0 3 P O U R L E S E L E C T I O N S D U C O M I T E D ' E N T R E P R I S E A N N E E S 2 0 1 3-2 0 1 4
P R O T O C O L E D ' A C C O R D N 2 0 1 2 / 0 3 P O U R L E S E L E C T I O N S D U C O M I T E D ' E N T R E P R I S E A N N E E S 2 0 1 3-2 0 1 4 Le présent protocole a été débattu entre : La SOCIETE
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE Préambule : Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements
Plus en détailLe Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
Plus en détailThalesflaytheon ys e PROTOCOLE D ACCORD PRE- ELECTORÂL. Elections 2013 des Membres du Comité d Entreprise et des Délégués du Personnel
Thalesflaytheon ys e s PROTOCOLE D ACCORD PRE- ELECTORÂL Elections 2013 des Membres du Comité d Entreprise et des Délégués du Personnel Entre: LA SOCIETE THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS d une part,
Plus en détailAccord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National. du 14 octobre 2003 du 15.04.
Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National du 14 octobre 2003 du 15.04.03 Article I : principes généraux Les élections des représentants
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailLes bons réflexes pour garantir le processus
Les bons réflexes pour garantir le processus Définition du protocole Définition juridique : Pas de définition légale dans le code du travail Définition non juridique : Accord conclu entre l employeur et
Plus en détailTRAVAIL EMPLOI FORMATION
TRAVAIL EMPLOI FORMATION Durée du travail Syndicat MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, ET DE LA SOLIDARITÉ Circulaire DGT n o 20 du 13 novembre 2008 relative à la loi du 20 août
Plus en détail2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3361 Convention collective nationale IDCC : 2770. ÉDITION PHONOGRAPHIQUE ACCORD
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailL organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
Plus en détailProtocole d'accord préélectoral d'entreprise relatif aux élections des délégués du personnel d'e.on France Management
Protocole d'accord préélectoral d'entreprise relatif aux élections des délégués du personnel d'e.on France Management Entre : E.ON France Management dont le siège social est situé à Paris (75009), 5 rue
Plus en détailSyndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay
Syndicat Mixte «Le Pays Châteaubriant» Communautés Communes du Castelbriantais, Derval et Nozay Compte-rendu la réunion du Comité Syndical du mardi 27 mai 2008 à la Salle du Conseil la Mairie Derval Présents
Plus en détailLA NEGOCIATION DE PROTOCOLE
Les soirées INFODROIT LA NEGOCIATION DE PROTOCOLE 17 ème soirée INFODROIT de l Union Départementale CFDT PARIS en collaboraaon avec le cabinet ALTALEXIS 14 mai 2013 Animées par Gilles SOETEMONDT (UD CFDT
Plus en détailAccord sur l harmonisation des régimes de retraite complémentaire ARRCO-AGIRC pour HP en France
Accord sur l harmonisation des régimes de retraite complémentaire ARRCO-AGIRC pour HP en France ENTRE LES SOUSSIGNÉS La Société Hewlett Packard Centre de Compétences, France, Société par Actions Simplifiée
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailConstitution d une Commission d Appel d Offres
Constitution d une Commission d Appel d Offres ATTENTION : * Pour les collectivités territoriales et les établissements publics locaux, sont constituées une ou plusieurs commissions d appel d offres à
Plus en détailSyndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
Plus en détailConvention d entreprise n 87. » du personnel de la société Autoroute du Sud de la France
Convention d entreprise n 87 relative au régime collectif et obligatoire de prévoyance «incapacitéinvalidité-décès» du personnel de la Entre la Société Autoroutes du Sud de la France, représentée par M.
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailUGICT - CGT Ingénieurs Cadres Techs La Lettre N 489 - Austérité n ayons pas peur des mots
UGICT - CGT Ingénieurs Cadres Techs La Lettre N 489 - Austérité n ayons pas peur des mots N 489 - Semaine du 22 avril 2014 Austérité n ayons pas peur des mots Tout son poids dans la balance François Hollande
Plus en détailA jour au 01 juillet 2014 1
Les institutions représentatives du personnel Dans les SIAE de 50 salariés et plus (en ETP) : Introduction... 4 1. Le calcul des effectifs pour atteindre les seuils... 4 Les salariés exclus du calcul...
Plus en détailPROJET/ACCORD HARMONISATION DES REGLES SOCIALES ASSA ABLOY Côte Picarde
PROJET/ACCORD HARMONISATION DES REGLES SOCIALES ASSA ABLOY Côte Picarde A la suite au 1 er juin 2009, de la fusion absorption par la société Fichet Serrurerie Bâtiment des sociétés Laperche, Abloy France
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailINSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007
INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007 Entre : - la Fédération Française des Sociétés d Assurances
Plus en détailEditorial Les élections professionnelles
Editorial Les élections Les élections sont une étape importante dans la vie d une entreprise. Elles permettent en effet la mise en place des organes en charge de représenter le personnel de l entreprise.
Plus en détaildossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
Plus en détailN 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Plus en détailASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE ORDRE DU JOUR Présentation du projet de nouveaux statuts et de règlement intérieur de l association Vote des résolutions relatives aux nouveaux statuts REFONTE DES STATUTS
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
CIRCULAIRE CDG90 11/12 COMITE TECHNIQUE COMITE D HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations
Plus en détailAGEFOS PME présente le document de synthèse des propositions d intervention (voir Annexe 1).
Branche professionnelle du caoutchouc Observatoire National de l Evolution des Emplois COMPTE RENDU DE REUNION Date et lieu Cadre Jeudi 5 mai 2011 à partir de 14h00 Espace Hamelin - 17 rue de l Amiral
Plus en détailAU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!
FLASH CE du CIC NOVEMBRE 2014 AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?! Le point de vue CGT : «L argent et le pouvoir sont des passions qui s éteignent lentement» a dit un jour Michel Houellebecq. Michel Lucas
Plus en détailLa garde des sceaux, ministre de la justice,
Arrêté de la DPJJ du 17 décembre 2008 fixant la date et les modalités d organisation des élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires instituées à la direction
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailCHAPITRE I ER NÉGOCIATION DE BRANCHE
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective IDCC : 1468. CRÉDIT MUTUEL (29 juin 1987) AVENANT DU 24 SEPTEMBRE
Plus en détailPrésentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab
Plus en détailCompagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Plus en détailCOMMUNE DE THIVENCELLE
COMMUNE DE THIVENCELLE DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2013 L an deux mil treize, le dix sept du mois de septembre à 18h30,
Plus en détailDIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES STATUT DES RELATIONS COLLECTIVES ENTRE LA SNCF ET SON PERSONNEL RH0001. Tirage rectifié 6 du 25 novembre 2002
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES STATUT DES RELATIONS COLLECTIVES ENTRE LA SNCF ET SON PERSONNEL Tirage rectifié 6 du 25 novembre 2002 RH0001 Document propriété de la SNCF 2 DISTRIBUTION Organismes de
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailACCORD D ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES PREVOYANCE
ACCORD D ENTREPRISE SUR UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES PREVOYANCE Le 30 mars 2004 ENTRE LES SOUSSIGNES : La société HEWLETT-PACKARD France, société par Actions Simplifiée au capital de 123.151.815,
Plus en détailLe site officiel des élections au Grand-Duché de Luxembourg
Elections.lu Le site officiel des élections au Grand-Duché de Luxembourg Page 1 Page d accueil Page 2 Page d accueil La page d accueil présente les dernières tendances au niveau national et des circonscriptions
Plus en détailEn effet, l article L. 2121-1 du
Elections professionnelles Nouvelle donne Le vent des réformes législatives (1) qui a soufflé, cet été, sur le droit du travail a profondément bouleversé les règles de la représentativité syndicale. Désormais,
Plus en détailvendredi 9 avril 2010
2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse
Plus en détailSYNDICAT C.G.T. de L'OPH de PARIS-HABITAT 5/7 rue Clovis - 75005 PARIS cgt-oph-paris@sfr.fr 0143269320 cgt-oph.fr Fait à Paris, le 12/12/2014
SYNDICAT C.G.T. de L'OPH de PARIS-HABITAT 5/7 rue Clovis - 75005 PARIS cgt-oph-paris@sfr.fr 0143269320 cgt-oph.fr Fait à Paris, le 12/12/2014 Votez et faites voter CGT! A l issue du 1 er tour des élections
Plus en détailEXPOCITÉ Horaire d'affichage pour les employés - STATIONNEMENT Pour la période du 1 févr 2015 au 28 févr 2015
Horaire d'affichage pour les employés - STATIONNEMENT PREP. AUX STATIONNE 1 BARIBEAU JEAN-MARC 2015-02-05 17:00 Placier Colisée Remparts 2015-02-05 Soir placier Régulier 2015-02-06 17:00 Porte Cdf salon
Plus en détailProcès verbal du Conseil Communautaire du 10 juillet 2012
MAISON DE L ECONOMIE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT- MARCELLIN 7 rue du Colombier BP 63 38162 SAINT- MARCELLIN CEDEX 04.76.38.45.48-04.76.38.03.03 Procès verbal du Conseil Communautaire du 10
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détail«Quel Syndicalisme pour Demain?»
«Quel Syndicalisme pour Demain?» Février 2010 OpinionWay Mathieu Doiret - 15 place de la République 75003 Paris 01 78 94 90 00 Méthodologie page 2 Méthodologie Étude réalisée auprès d un échantillon représentatif
Plus en détail40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158
LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR
Plus en détail12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04
POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT
Plus en détailACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS
(7BB) ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS Entre les parties L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE UES du GROUPE MALAKOFF représentée par Monsieur Stéphane ROSTAND Directeur des Ressources Humaines Et Les représentants
Plus en détailServices et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili
de Santiago et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili Présentation de la délégation des entreprises françaises conduite par Mme Idrac au Chili (20-23 juillet 2010) Xavier Fraval de Coatparquet
Plus en détailCOMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :
COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric
Plus en détailLa Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise
50 salariés et plus / groupes de distribution (GDSA) dans la Branche des Services de l Automobile GPEC La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans votre entreprise Anticiper les enjeux
Plus en détailL'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Année 2015
MA/SL/GB/GL P.S.J L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA Année 2015 Le droit syndical constitue l'une des garanties accordées à l'ensemble des fonctionnaires et agents non titulaires par le statut général
Plus en détail1 ère année Master MEEF «Second degré» Parcours «Documentation» Réglementation pour l'année universitaire 2013-2014 Premier semestre (S1)
1 ère année Master MEEF «Second degré» Parcours «Documentation» Réglementation pour l'année universitaire 2013-2014 Premier semestre (S1) Total semestre : 238 h 30 ECTS UE 1-1 CONTEXTES D EXERCICE DU METIER
Plus en détailLE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
Plus en détailCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 L'an deux mille neuf, le dix sept septembre à dix neuf heures, le Conseil Communautaire
Plus en détailI - Synthèse des travaux des 2 groupes
1 Rencontre des délégués du territoire de Menton Vallée de la Roya -Nice La ligue de l enseignement - 11 décembre 2012 I - Synthèse des travaux des 2 groupes 1. Eléments de contenu pour la fiche de présentation
Plus en détailACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Plus en détailENTREPRISE ADAPTEE 1
ENTREPRISE ADAPTEE 1 INTRODUCTION DECEMBRE 1996 : CREATION DE L ASSOCIATION D INSERTION ENVOI (LOI 1901) PAR LA MAIRIE DE TOULOUSE ET L EX AEROSPATIALE AUJOUD HUI AIRBUS JUILLET 2010 : CREATION PAR ENVOI
Plus en détailstatuts RÉUNICA Prévoyance
statuts RÉUNICA Prévoyance Statuts RÉUNICA Prévoyance sommaire Réunica Prévoyance n Statuts Titre I DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 Article 1 - NATURE JURIDIQUE DÉNOMINATION.... 3 Article 2 - SIÈGE SOCIAL......................................................3
Plus en détailCompagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises. compagnie d assurance au service des courtiers
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises compagnie d assurance au service des courtiers Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Plus en détailRECAPITULATIF DES RECOMPENSES
RECAPITULATIF DES RECOMPENSES CLASSEMENT PAR PAYS : MOYENNE NATIONAL BANK OF ITALIE 175,67 BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 173,40 DEUTSCHE BUNDESBANK 173,20 CLASSEMENT PAR EQUIPE : SCORE DEUTSCHE BUNDESBANK
Plus en détailPour la gestion du personnel Norme simplifiée n 46
Pour la gestion du personnel Norme simplifiée n 46 1. Les finalités suivantes : La gestion administrative des personnels : gestion du dossier professionnel des employés, tenu conformément aux dispositions
Plus en détailConseil Régional de La Réunion
Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales
Plus en détailLa complémentaire santé conventionnelle -Revue de presse -
La complémentaire santé conventionnelle -Revue de presse - Liens Sommaire MUTUELLE CONVENTIONNELLE : LES DISCUSSIONS AVANCENT 3 MUTUELLE CONVENTIONNELLE DU TRM : VERS UN PROJET PATRONAL COMMUN 4 TRANSPORT
Plus en détailLa séance est ouverte à 8 h 40 sous la présidence de Mme Josette THEOPHILE, directrice du département GIS, assistée de Mme Anny BASS de GIS.
La séance est ouverte à 8 h 40 sous la présidence de Mme Josette THEOPHILE, directrice du département GIS, assistée de Mme Anny BASS de GIS. Sont présents : MM. Jamaldine OUDNI Secrétaire liste CGT CDEP/METRO
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailCompte rendu de la séance du 29 mars 2014
Compte rendu de la séance du 29 mars 2014 Secrétaire(s) de la séance: Laëtitia MICHON Ordre du jour: - Election du Maire - Détermination du nombre d'adjoint - Election du ou des adjoints Délibérations
Plus en détailRésultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
Plus en détaille syndicat CGT représenté par [à compléter] en sa qualité de délégué syndical,
Projet d accord collectif mettant en place un régime de remboursement de «frais de santé» au bénéfice du personnel de l EPIC SNCF relevant du régime général de ENTRE LES SOUSSIGNEES : SOCIETE NATIONALE
Plus en détailAVENANT N 3 À L ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999
AVENANT N 3 À L ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999 ooo Après quatre ans d application de l Accord sur l Aménagement et la Réduction du Temps de Travail, les partenaires
Plus en détailCompagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du bureau élargi du 2 Mars 2011
Compte-rendu de la réunion du bureau élargi du 2 Mars 2011 Maison des réseaux artistiques et culturels, Paris Mercredi 2 Mars 2011 Présents : Élus: Pierre Prévost, Serge Calvier, Bruno de Beaufort, Mohamed
Plus en détailLes personnels de l'urogec vous souhaitent de bonnes vacances 2008
Destinataires de ce bulletin : Adhérents de l'urogec Centre - Messieurs les Directeurs Diocésains - Messieurs les Présidents UDOGEC.. A diffuser aux collaborateurs concernés... A diffuser aux collaborateurs
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailDISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
A DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA charte QUALITÉ LABEL SOCIAL Label Sokial an Trañsportoù e Breizh SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE DISPOSITIFS PARTICULIERS TRANSPORTS
Plus en détailBIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE
Février 2013 BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE TEXTES DE REFERENCE Décret n 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d emplois
Plus en détailCOMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES
COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailLes Français et le libéralisme
Les Français et le libéralisme Vague 2 Sondage Ifop pour L Opinion/Génération Libre/i>TELE Mai 2015 Contacts Ifop : Frédéric Dabi / Guillaume Marchal Département Opinion et Stratégies d Entreprise 01 45
Plus en détailAssociations, Syndicats, Ordre. Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX
Associations, Syndicats, Ordre Mardi 21 octobre 2014 Ecole de Pédicurie-Podologie 33000 BORDEAUX Trois systèmes complémentaires aux fonctions et missions bien définies : Associatif regroupement de personnes
Plus en détailI ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA DUREE LEGALE DE 35 HEURES. Les alinéas 6 à 9 inclus de l article 5 de l accord national sont supprimés.
ACCORD NATIONAL DU 3 MARS 2006 PORTANT AVENANT A L ACCORD NATIONAL DU 28 JUILLET 1998 MODIFIE SUR L ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LA METALLURGIE, A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INGENIEURS ET CADRES
Plus en détailNégocier le Protocole d'accord préélectoral dans une entreprise dotée de délégués du personnel et d'un comité d entreprise
Négocier le Protocole d'accord préélectoral dans une entreprise dotée de délégués du personnel et d'un comité d entreprise REGLES DE NEGOCIATION DU PROTOCOLE PREELECTORAL et MODELE D ACCORD CFDT Santé-sociaux
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailLE TELEPHONE PORTABLE : LES MESSAGES SMS ou MMS Envoyez des messages ciblés à votre entourage afin d appeler à voter. LES AFFICHES Affichez-les sans tarder dans vos locaux syndicaux ou vos permanences
Plus en détailConvention d entreprise n 86
relative au régime de remboursement de frais de santé collectif et obligatoire du personnel de la société des Entre la Société, représentée par M. Josiane Costantino, Directeur des Ressources Humaines
Plus en détail