COMMUNE D IXELLES Ixelles, le 16 mars :- CONSEIL COMMUNAL -:- CONVOCATION A Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal d IXELLES

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1 COMMUNE D IXELLES Ixelles, le 16 mars :- CONSEIL COMMUNAL -:- CONVOCATION A Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal d IXELLES Mesdames, Messieurs, Nous avons l honneur de vous prier d assister à la réunion que le Conseil communal tiendra à la Maison communale le jeudi 24 mars 2011 à 20 heures. Vous trouverez, ci-dessous, l ordre du jour de cette séance. ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE AFFAIRES GENERALES (1e Direction) : 1e objet: 2e objet: Information au Conseil communal des décisions prises par le Collège des Bourgmestre et Echevins, en application de l article 234, alinéa 3 de la Nouvelle loi communale dans le cadre du choix et de la fixation des conditions pour des marchés de travaux, de fournitures et de services traités par procédure négociée en application de l article 17, paragraphe 2, 1, a de la loi du 24 décembre 1993 et en application de l article 236 de la Nouvelle loi communale. (Projet de délibération n 283/070). Société bruxelloise de Crémation. Modifications statutaires. Approbation. (Projet de délibération n 284/071 + annexe). 3e objet: Association Intercommunale des Régies de Distribution d Energie: Désignation d un Administrateur. (Projet de délibération n 285/072). (Document suivra). 4e objet: SA Le Foyer Ixellois. Désignation d un candidat au mandat d administrateur et de délégué. (Projet de délibération n 286/073). (Document suivra). CABINET DU BOURGMESTRE (1e Direction) : Ixelles Prévention (Coordination générale) : 5e objet: 6e objet: Adhésion de la Commune d Ixelles via Ixelles-Prévention au Forum Européen pour la prévention et la Sécurité Urbaine (FESU). Approbation. (Projet de délibération n 252/039). Convention : Annexe au plan stratégique de sécurité et de prévention de la Commune d Ixelles pour la période du 1 er janvier 2011 au 30 juin Projet gardiens de la paix contingent complémentaire, établie entre la Commune et l Etat représenté par le Ministre de l Intérieur pour le Service Public Fédéral Intérieur, et le Ministre de l Emploi pour le Service Public Fédéral Emploi. (Projet de délibération n 287/074 + annexe). (Document suivra). Rénovation urbaine et Mobilité : 7e objet: 8e objet: Règlement général complémentaire sur la police de la circulation routière. Voiries communales. Nouvelles dispositions pour le plan de stationnement. Adoption. (Projet de délibération n 253/040). Marché public de services n (ancien n ). Auteur de projet pour l élaboration du Plan Communal de Mobilité. Procédure négociée avec publicité. Maintien de la délibération du Conseil communal du 29 avril 2010 relative à la fixation des conditions de marché avec modification d inscription d exercice budgétaire et modification du numéro de marché. Dépense globale du marché : ,00 EUR TVAC (21%). Dépense à charge communale à inscrire sur le budget extraordinaire de 2011 : ,00 EUR TVAC (21%). Dépense à charge régionale : ,00 EUR TVAC (21%). Approbation. (Projet de délibération n 254/041).

2 CABINET DU BOURGMESTRE (1e Direction) : (suite) Cohésion sociale: 9e objet: Approbation du Premier avenant au contrat communal ixellois 2011/2015 dans le cadre du programme de cohésion sociale. (Projet de délibération n 288/075 + annexe). SERVICE JURIDIQUE (1e Direction) : 10e objet: Infrastructure sportive «Emergence» à Haute Qualité Environnementale sise 13-19, rue du Sceptre à Ixelles. Approbation du projet d acte authentique constitutif de servitudes entre la Commune d Ixelles et la sa Couronne Gestion. (Projet de délibération n 249/036 + annexe). PERSONNEL (1e Direction) 11e objet: Conclusion d une convention avec le CPAS d Ixelles portant sur la cession de 22 points ACS en faveur du CPAS pour l année (Projet de délibération n 255/042 + annexe). COMMERCE (7e Direction A) : 12e objet: Demande de prêt de matériel dans le cadre de l organisation d un spectacle de fin d année. Demande de gratuité pour le prêt de matériel, la main-d œuvre et le transport. Octroi de subside non numéraire (2.236,80 EUR). Date : le 21 mai Demandeur : asbl Cirque «Des étoiles dans les yeux». Lieu: Ecole 2 rue Sans Souci, 130. Approbation. (Projet de délibération n 256/043 + annexes). 13e objet: Demande de prêt de matériel dans le cadre de l organisation d un brunch de fin de campagne de sensibilisation auprès des familles aux inscriptions scolaires. Demande de gratuité pour le prêt de matériel, la main-d œuvre et le transport. Octroi d un subside non numéraire (3.295,00 EUR) Approbation. Date : le 26 mars Demandeur : Infor Jeunes Laeken asbl. Lieu: Place Sainte- Croix. (Projet de délibération n 257/044 + annexes). COMMERCE (7e Direction A) CULTURE (4e Direction) VIE DE QUARTIER (1e Direction) AFFAIRES NEERLANDOPHONES (1e Direction) JUMELAGES (9e Direction) IMPRIMERIE (1e Direction) TRAVAUX PUBLICS (3e Direction) : 14e objet: Demande de gratuité pour le prêt de matériel, la main-d œuvre et le transport. Demande de placement de calicots. Demande de gratuité pour l impression de supports par l imprimerie communale. Octroi de subsides numéraires (19.000,00 EUR) et non numéraires (33.037,03 EUR). Dates : du 28 avril au 8 mai Demandeur : Un Soir Un grain asbl. Lieu : place Fernand Cocq place Sainte Croix. Approbation. (Projet de délibération n 258/045 + annexes). SPORTS (9e Direction) : 15e objet: Renouvellement de l adhésion de la Commune à l asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles pour Dépense : 957,00 EUR. Approbation. (Projet de délibération n 259/046 + annexe). SPORTS (9e Direction) - IMPRIMERIE (1e Direction) : 16e objet: Convention avec l asbl VIVA, pour l octroi d un subside numéraire de 2.000,00 EUR pour l organisation d un jogging exclusivement féminin de 3, 6 ou 9 kilomètres le dimanche 25 septembre 2011 et d un subside non-numéraire de 1.031,79 EUR pour l impression d affiches et de flyers. Approbation. (Projet de délibération n 260/047 + annexe). TRAVAUX PUBLICS (3e Direction) : Architecture: 17e objet: Projet de réaménagement complet de l îlot communal Démolition, Reconstruction Rénovation Avant-Projet Global Plans, Surfaces, Estimation, Phasage Travaux Dépense globale estimée pour les Travaux et l actualisation des honoraires : ,00 EUR TVAC (21 %). Approbation. (Projet de délibération n 261/048 + annexes).

3 TRAVAUX PUBLICS (3e Direction) : Architecture: (suite) 18e objet: Convention de transaction entre la Commune, Mme Catherine DEBOUCHE et M. Pierre GOTTIGNIES. Article 249 de la NLC. Dépense estimée à ,00 EUR TVAC. Approbation. (Projet de délibération n 248/035). 19e objet: Marché public de services n Bureau d étude d ingénieurs en stabilité et en techniques spéciales : missions complètes dans le cadre de divers projets. Procedure négociée avec publicité. Marché à bordereau de prix. Modification d inscription budgétaire. Annulation d un engagement en Maintien de la délibération du Conseil du 24 mai Modification de l exercice budgétaire. Inscription de la dépense sur le budget extraordinaire de 2011 : ,00 EUR TVAC. Approbation. (Projet de délibération n 290/077). Revêtements Egouts Plantations : 20e objet: Marché public de travaux n Entreprise annuelle des travaux de pavage et d entretien de la voirie, ainsi que tous les travaux connexes. Ajout de l article budgétaire 136/ intitulé «Parc automobile : Location du matériel de transport». Approbation. (Projet de délibération n 262/049). Technique des Bâtiments et Mobilier de voirie: 21e objet: Marché public de travaux n (ancien n ). Entreprise annuelle de travaux de maçonnerie et de parachèvement à exécuter dans les bâtiments communaux pour une durée de 3 ans. Adjudication publique. Ajout des articles budgétaires 922/ intitulé «Logement : Prestation de tiers pour les bâtiments» et 922/ intitulé «Logement : Aménagement en cours d exécution aux bâtiments». Approbation. (Projet de délibération n 291/078). 22e objet: Marché public de travaux n (ancien n ). Entreprise annuelle de travaux de maçonnerie et de parachèvement à exécuter dans les bâtiments communaux pour une durée de 3 ans. Adjudication publique. Marché à bordereau de prix. Augmentation des quantités présumées. Dépense supplémentaire : ,00 EUR TVAC. Approbation. (Projet de délibération n 292/079). (Document suivra). 23e objet: Approbation de la transaction entre la Commune et la société KONE. (Projet de délibération n 293/080 + annexe). Propriétés communales : 24e objet: Convention de transaction entre la Commune et la société Java. Modification de l exercice budgétaire. Engagement de la dépense de 330,24 EUR. (Projet de délibération n 263/050). 25e objet: Convention de transaction entre la Commune et la société Horeca Modification de l exercice budgétaire. Engagement de la dépense de 240,17 EUR. (Projet de délibération n 264/051). 26e objet: Location d un rez commercial sis rue Longue Vie, n 16 afin d y installer une Antenne de police. Approbation de la convention de bail. (Projet de délibération n 294/081 + annexe). (Document suivra). CULTURE (4e Direction) : 27e objet: Le Rafistole Théâtre asbl, rue du Vivier 17 à 1050 Bruxelles Octroi d'une subvention en non numéraire d'un montant évalué à 5.120,00 EUR pour l occupation du Théâtre Molière du 29 août au 11 septembre 2011 (dates reprises dans le quota des occupations communales) et le mercredi 7 décembre au Petit Théâtre Mercelis. Approbation de la convention. (Projet de délibération n 265/052 + annexe).

4 CULTURE (4e Direction) : (suite) 28e objet: Locaux communaux donnés en location. Proposition d une nouvelle convention adaptée à la réalité du service de la Culture. Approbation. (Projet de délibération n 266/053 + annexes). 29e objet: «L Atelier de la Dolce Vita Espace d Art», sise rue 37 rue de la Charité à 1210 Bruxelles. Ratification de la décision prise par le Collège du 28 février 2011 d insérer une clause d abandon de recours concernant la police d assurance Incendie couvrant les bâtiments dans la convention d occupation - Petit Théâtre Mercelis et Chapelle de Boondael lors de ses occupations durant les saisons culturelles / Approbation. (Projet de délibération n 267/054 + annexe). MUSEE (4e Direction) : 30e objet: Prêt d un ensemble d œuvres de Paul Delvaux et de René Magritte dans le cadre de l exposition intitulée «Belgian Surrealism in Paintings Collection from the Museum of Ixelles, Brussels» qui aura lieu au Brooks Museum of Arts de Memphhis (USA), du 1 er au 31 mai 2011, dans le cadre du Festival Memphis in May International. Convention de partenariat établie entre la Commune d Ixelles, pour le musée communal, le Brooks Museum of Arts de Memphis, l emprunteur et le Memphis in May International Inc., l organisateur du festival. Pour approbation. (Projet de délibération n 268/055 + annexe). 31e objet: Adhésion 2011 de la Commune d Ixelles à l Association Francophone des Musées de Belgique (AFMB) et à l International Council of Museums (ICOM) asbl, sise MAC s Grand-Hornu, rue Sainte-Louise, 8 à 7301 Hornu, pour le musée communal. Pour approbation. (Projet de délibération n 269/056). AFFAIRES SOCIALES (10e Direction B) : 32e objet: Approbation de la convention de transaction entre la Commune et la société HLS Services. (Projet de délibération n 270/057 + annexe). 33e objet: Approbation de la convention de transaction entre la Commune et la société HORECA (Projet de délibération n 295/082 + annexe). URBANISME (7e Direction B) : 34e objet: Marché public de services n Elaboration du projet de plan communal de développement avec rapport sur les incidences environnementales. Auteur de projet. Etudes complémentaires. Marché complémentaire par procédure négociée sans publicité conformément à l article 17, 2, 2, a) de la Loi du 24 décembre 1993 avec l adjudicataire du premier marché attribué suite à un appel d offres général. Marché à prix global. Modification du marché. Conditions de paiement. Approbation. (Projet de délibération n 271/058). ECO-CONSEIL (7e Direction B) INSTRUCTION PUBLIQUE (5e Direction): 35e objet: Obtention par l Institut René Cartigny du label «Entreprise Eco-dynamique» de la Région de Bruxelles-Capitale. Pris pour information. (Projet de délibération n 296/083). PETITE ENFANCE (10e Direction A) : 36e objet: Approbation de la convention de transaction entre la Commune et la société JAVA bvba. (Projet de délibération n 272/059 + annexe). 37e objet: Conventions de collaboration dans le cadre de l Eveil Culturel de l ONE pour la représentation du spectacle «Arabesque», par le Théâtre Plume, dans 4 milieux d accueil communaux. Approbation. (Projet de délibération n 273/060 + annexes). 38e objet: Convention de collaboration dans le cadre de l Eveil Culturel de l ONE pour la représentation du spectacle «Concertino Pannolino», par le Théâtre de la Guimbarde, dans la crèche «les Petits Poneys». Approbation. (Projet de délibération n 274/061 + annexe).

5 JEUNESSE (9e Direction) : 39e objet: Collaboration entre la Comune et TOF Services afin d assurer un encadrement spécialisé et de qualité pour les projets d intégration d enfants porteurs d un handicap au sein des Centres de vacances durant l année (Projet de délibération n 275/062 + annexe). JEUNESSE (9e Direction) COMMERCE (7e Direction A) AFFAIRES NEERLANDOPHONES (1e Direction) CULTURE (4e Direction) - IMPRIMERIE (1e Direction) : 40e objet: Le Musée des Enfants asbl rue du Bourgmestre, 15 à 1050 Bruxelles. Octroi d une subvention en numéraire de 5.000,00 EUR et en non numéraire évaluée à 5.743,43 EUR (801,13 EUR pour la réalisation d affiches et de flyers et 4.942,30 EUR pour le prêt de matériel, la main d œuvre et le transport) pour soutenir l organisation de la 4 ème édition «Raconte-moi tes histoires», journée des contes à destination des familles, dans le cadre de Carrefours des Générations, le dimanche 3 avril 2011, de 12 h à 18 h 30 au musée et dans le parc Jadot attenant. Approbation. (Projet de délibération n 276/063 + annexes). EGALITE DES CHANCES (9e Direction) IMPRIMERIE (1e Direction) : 41e objet: Octroi d'une subvention en numéraire de 2.500,00 EUR et de 341,52 EUR en non-numéraire pour soutenir les activités de l'asbl Up with People sise drève de Dieleghem, 52 à 1090 Bruxelles, sur le territoire ixellois, du lundi 14 au lundi 21 mars Approbation. (Projet de délibération n 277/064 + annexe). EMPLOI (10e Direction B) : Subsides : 42e objet: Octroi d'un subside de 5.000,00 EUR en faveur de la "Mission Locale pour l Emploi et la Formation" asbl, Place du Champs de Mars, 4 à 1050 Bruxelles, pour la préparation du Job Marathon lors de la semaine de l'emploi qui se déroulera en mai Approbation. (Projet de délibération n 278/065 + annexe). FINANCES (2e Direction) : 43e objet: Situation de la caisse et des écritures du Receveur communal arrêtée au 31 mars Information. (Projet de délibération n 303/090 + annexe). INSTRUCTION PUBLIQUE (5e Direction) : 44e objet: Octroi d une subvention en non numéraire à l asbl Cirque des Etoiles dans les yeux pour l occupation de différents locaux sis à l école 2, à savoir le préau, la salle de gymnastique, 2 classes au rez-dechausée, le réfectoire et la cour afin d y organiser un spectacle de fin d année intitulé «Fête médiévale» le samedi 21 mai Approbation de la convention afférente. (Projet de délibération n 279/066 + annexe). TELEMATIQUE (1e Direction) : 45e objet: Convention d association de frais n ADF2006 avec le CIRB. Appel à ressources auprès de l asbl IRISteam pour la mise en place d un site web pour le Musée d Ixelles (développement et hébergement). Project Management and Quality Plan Plone Standard. Bon de souscription BS relatif au service hébergement mutualisé complet du CIRB. Description du service hébergement. Bon de souscription BS relatif au service DNS du CIRB. Description du service DNS. Spécifications du site du Musée d Ixelles. Montant de l appel à ressources pour 2011 : 7.221,00 EUR (développement : 7.047,00 EUR hébergement : 174,00 EUR). Approbation. (Projet de délibération n 280/067 + annexes).

6 TELEMATIQUE (1e Direction) : (suite) 46e objet: Marché public de fournitures n Mise en place d un système R.H à capteurs biométriques, formation et maintenance pendant 5 ans. Appel d offres général. Publicité européenne. Marché mixte. Cahier spécial des charges N 2011/1/TELE/4, inventaire et formulaire d offres. Fixation des conditions du marché. Dépense estimée pour 2011: ,00 EUR TVAC (acquisition software, hardware et câblage, prestations pour l installation et la configuration). Dépense globale estimée à : ,00 EUR TVAC (taux : 21 %). Approbation. (Projet de délibération n 300/087). CAHIER SPECIAL DES CHARGES VIE DE QUARTIER (1e Direction) : 47e objet: Octroi à l asbl «Association pour la Solidarité et le Développement» d une subvention en numéraire de 1.500,00 EUR et d une subvention en non numéraire d une valeur estimée à 9.539,10 EUR sous la forme de travaux d impression, à titre de contribution dans l organisation du projet «Matongazet». Approbation de la convention. (Projet de délibération n 281/068 + annexe). ECONOMAT (11e Direction) : 48e objet: Approbation de la convention de transaction entre la commune et la société anonyme Belgacom. (Projet de délibération n 282/069 + annexes). 49e objet: Approbation de la convention de transaction entre la Commune et la société anonyme ELECTRABEL (électricité). (Projet de délibération n 301/088 + annexes). 50e objet: Approbation de la convention de transaction entre la Commune et la société anonyme ELECTRABEL (gaz). (Projet de délibération n 302/089 + annexes). * * * 51e objet: Interpellation de Mme Bianca DEBAETS, Conseillère communale, relative à la mise sur pied d une crèche communale néerlandophone à Ixelles. 52e objet: Communications et questions : Question de Mme Bianca DEBAETS, Conseillère communale, relative à la continuité de l existence de l association «De Kring». Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l assurance de notre considération distinguée. La Secrétaire communale, PAR LE COLLEGE : Le Bourgmestre, (s.) Patricia van der LIJN. (s.) Willy DECOURTY.

7 PVDL/GA 1ère Direction AFFAIRES GENERALES N/réf. : 1/- V/réf. : A Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal d IXELLES De plus amples informations peuvent être obtenues auprès de Mme Patricia van der LIJN, Secrétaire communale Tél. 02/ Ixelles, le 23 mars Mesdames, Messieurs, Nous avons l'honneur de vous faire parvenir, sous ce pli, un ordre du jour complémentaire pour la réunion du Conseil communal de ce jeudi 24 mars e objet bis: ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE Interpellation de M. Alain ADRIAENS, Conseiller communal, concernant le projet de plan de gestion de l eau en Région de Bruxelles-Capitale. 51e objet ter: Interpellation de M. Gautier CALOMNE, Conseiller communal, concernant le développement de la place Flagey. 51e objet quater: Interpellation de Mme Audrey LHOEST, Conseillère communale, concernant le réaménagement de la chaussée d Ixelles. * * * 52e objet: Communications et questions : Question de Mme Zohra CHBARAL, Conseillère communale, concernant l utilisation du chlore dans la piscine et ses effets sur la santé des usagers et des enfants en particulier. Question de Mme Ana RODRIGUEZ, Conseillère communale, concernant les travaux effectués à la rue Maes. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre considération distinguée. La Secrétaire communale, PAR LE COLLEGE : Le Bourgmestre, Patricia van der LIJN. Willy DECOURTY.