MODIFICATION DU VOLET «PRISE EN CHARGE DES CANCERS» DANS LES VOLETS MEDICAUX DU SROS :

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1 MODIFICATION DU VOLET «PRISE EN CHARGE DES CANCERS» DANS LES VOLETS MEDICAUX DU SROS : Le présent document remplace intégralement le volet préexistant. XI. PRISE EN CHARGE DES CANCERS 1. Rappel des objectifs du SROS III Décliner la territorialisation et la gradation des soins : Identifier les établissements autorisés en cancérologie et les établissements associés pour la chimiothérapie ; Identifier le pôle régional de cancérologie en précisant ses missions ; Définir les principes d organisation des réseaux territoriaux et des sites de cancérologie. Garantir la qualité et la sécurité des soins : Respecter les critères quantitatifs et qualitatifs définis par l INCa ; Organiser les 3C ; Mettre en œuvre des recommandations spécifiques dans les champs suivants : radiovigilance, oncologie pédiatrique, prise en charge des cancers cutanés, oncogériatrie, oncoplastique ; Développer le réseau régional de cancérologie (RRC). Renforcer et harmoniser l offre de soins : Développer les consultations de tabacologie ; Favoriser l adhésion des ETS au dépistage organisé des cancers ; Favoriser la mise en place d une consultation avancée d oncogénétique dans chaque bassin de vie ; Développer la chimiothérapie à domicile ; Favoriser l agrément des services d oncologie médicale pour l accueil des internes de spécialité ; Favoriser le repérage précoce de la dénutrition/ Intégrer les usagers dans la prise en charge : Installer des kiosques d information : «Aire cancers» dans l hôpital et «Espace Ressources Cancers» en ville (ERC) ; Développer la participation des usagers aux réflexions régionales à travers le CRU et le RRC.

2 Ce qui est fait : Délivrance des autorisations en octobre 200 ; dispositif à conforter après réalisation des visites de conformité ; identification des ETS associés mais nécessité de redéfinir leur mission en lien avec les ETS autorisés ; Identification du pôle régional ; Organisation de l oncopédiatrie en inter région ; Organisation des 3C sur l ensemble de la région avec l appui du RRC ; Mise en place de kiosques d information en lien avec le conseil régional ; Mise en œuvre d un projet expérimental sur la dénutrition. Ce qui a été fait partiellement : Développer les consultations d oncogénétique (sauf sur le Littoral) ; Faire respecter les critères de qualité de prise en charge par les ETS autorisés : organisation des RCP, organisation des soins de support et du dispositif d annonce, mise en œuvre d un PPS ; ce travail est à faire avec l appui des 3C ; Développer la chimiothérapie à domicile. Ce qui doit être organisé : Organiser la radiothérapie métabolique ; Impliquer le patient dans sa prise en charge (ex choix du patient dans les structures de soins?). 1.1 Indicateurs utilisés Les indicateurs définis dans le SROS III reposent sur : L activité annuelle des établissements de santé (activité issue de l analyse du PMSI) ; Le nombre de RCP par spécialité ; La couverture territoriale des 3C ; Le suivi des implantations. Bilan des RCP Les RCP ont pour objectif de proposer la stratégie thérapeutique la plus adaptée pour chaque patient atteint de cancer en réunissant des professionnels de différentes spécialités. Les dossiers des patients sont toujours présentés en RCP mais ne sont pas systématiquement discutés dès l instant qu ils relèvent de référentiels validés. Ainsi, en 2010, les RCP ont permis d enregistrer 03 dossiers dont 38 8 dossiers discutés, soit 7, % de la totalité des dossiers présentés. Les RCP les plus nombreuses concernent la pathologie digestive (17), urologique (1), pneumologique (1), gynécologique (1) et sénologique (13). Les RCP traitent, en moyenne, dossiers par an, soit par réunion 2 à 30 dossiers (fréquence des RCP : mensuelle, bihebdomadaire ou hebdomadaire) sachant que la totalité des dossiers n est pas obligatoirement discutée. L évolution de l organisation des RCP se caractérise par le développement de la pluridisciplinarité sur plusieurs localisations et par une volonté des acteurs de la cancérologie d organiser des RCP communes à plusieurs établissements en utilisant notamment la visioconférence. En région, on observe une spécialisation des RCP (suppression des RCP générales) et une augmentation du nombre de RCP qui couvrent

3 l ensemble de la région. En 2010, 123 RCP (plusieurs localisations d organe peuvent être traitées au cours de la même RCP comme la sénologie et la gynécologie) étaient dénombrées contre 3 en 200. Organisation des RCP par organe et activité en nombre de dossiers présentés pour l année 2010 (Source RRC)

4 Les OQOS du volet cancer du SROS III ont été définis en termes d implantations fixées pour chaque activité et par territoire de santé. Le bilan des implantations existantes avant la mise en œuvre des visites de conformité figure dans les deux tableaux qui suivent. Radiothérapie OQOS retenus dans le SROS III Autorisations existantes au 30/0/2011 Artois Hainaut 2 2 Littoral 2 Métropole + 1 (CHRU hors OQOS) Chimiothérapie OQOS retenus dans le SROS III Autorisations existantes au 30//2011 Artois Hainaut Littoral Métropole 1 11

5 Chirurgie OQOS retenus dans le SROS III Autorisations existantes au 30//2011 Artois 8 à à 1 8 à à 3 à 2 à Hainaut Littoral Métropole à 7 8 à 10 à 3 à 3 à 1 à 2 8 à 8 à 11 à 10 3 à 3 à 1 à 2 12 à à 12 à 11 8 à 10 à 7 3 à

6 Le volet cancer du SROS PRS s inscrit dans la continuité des objectifs retenus dans le SROS III. En effet, en raison du caractère récent du volet cancer du SROS III et de sa mise en œuvre (délivrance des autorisations en novembre 200), les objectifs cancer du SROS PRS visent à conforter l organisation des établissements de santé autorisés pour les activités de cancérologie. Le volet cancer du SROS PRS s articule également avec les mesures retenues dans l axe soins du plan national cancer Enfin, ce volet est intégré dans le programme régional cancer élaboré conjointement par la Région et l ARS Nord Pas de Calais. Ce programme décline le plan cancer Rappel des mesures inscrites dans le Plan cancer : Ce plan est orienté autour des orientations suivantes : Une meilleure prise en compte des inégalités de santé pour assurer plus d'équité et d'efficacité dans l'ensemble des mesures de lutte contre les cancers ; L analyse et la prise en compte des facteurs individuels et environnementaux pour personnaliser la prise en charge avant, pendant et après la maladie ; Le renforcement du rôle du médecin traitant à tous les moments de la prise en charge pour permettre notamment une meilleure vie pendant et après la maladie. 2. ORIENTATIONS 2.1. Stabiliser l offre de soins en matière de traitement chirurgical et chimiothérapeutique du cancer de manière à rendre celle-ci lisible pour les acteurs de santé et le public, conforter cette offre dans les structures autorisées, et maintenir son accessibilité tout en garantissant la qualité de la prise en charge Veiller au respect des autorisations Veiller à maintenir une offre de soins de proximité pour les activités de chimiothérapie et de chirurgie des cancers pour les pathologies les plus fréquentes (mammaire, digestive, urologique) ; Développer la chimiothérapie à domicile et permettre la reconnaissance d établissements associés pour la dispensation de la chimiothérapie ; Veiller à maintenir une offre de soins territoriale pour la chirurgie carcinologique gynécologique, ORL et maxillo-faciale, thoracique ; Veiller à organiser les filières de prise en charge, pour les pathologies les plus fréquentes, au sein des territoires de santé ; Développer les coopérations hospitalières et favoriser les mutualisations des ressources notamment en ce qui concerne les personnels médicaux ; Mener des actions en faveur de la démographie des professions de santé : accueil des internes en oncologie dans les établissements autorisés en chimiothérapie, mise en œuvre de la procédure de validation des acquis dès finalisation au niveau national. Conforter l organisation de l oncogénétique ;

7 2.2 Optimiser l organisation des Réunions de Concertation Pluridisciplinaires en Cancérologie (RCP) Préserver l organisation en inter-établissements ; Garantir des RCP répondant aux critères de qualité définis par l INCa ; Favoriser le recours à la visioconférence. 2.3 Renforcer les démarches qualité et promouvoir les bonnes pratiques Poursuivre la mise en œuvre des 3C : coordination régionale sous l égide du RRC ; Définir un cahier des charges pour les établissements associés pour l activité de chimiothérapie ; Mettre en place une unité centralisée de reconstitution des anticancéreux (URCC) dans l ensemble des établissements autorisés pour la chimiothérapie ou une sous-traitance dans le cadre du 8 de l article R.12- du code de la santé publique sous réserve que la préparation soit réalisée dans une URCC conforme à la réglementation et installée dans un établissement autorisé à la pratique de la chimiothérapie.» 2. Veiller à la qualité des soins en radiothérapie (externe et interne vectorisée) Faciliter la mise en commun des travaux conduits par l Autorité de Sureté Nucléaire et l ARS ; Réorganiser l offre de soins en médecine interne vectorisée en permettant une ouverture des services de médecine nucléaire à une activité de cancérologie définie. 2. Densifier et moderniser les plateaux techniques d imagerie médicale, d anatomopathologie et de biologie Réaliser un état des lieux régional ; Favoriser une structuration en filière par pathologie d organe et par territoire. 2. Soutenir les innovations technologiques Favoriser le financement des projets innovants intégrant notamment des programmes de recherche clinique. 2.7 Favoriser la cohérence et la fluidité des parcours de santé Favoriser la coordination des soins entre les établissements de santé et les médecins traitants ; Procéder à une analyse des délais de prise en charge ; Favoriser l articulation des services de soins avec les dispositifs d addictologie (tabac, alcool). 2.8 Déployer des systèmes d information favorisant des prises en charge médicale efficiente et de qualité Mettre en œuvre le Dossier Communiquant en Cancérologie après finalisation de la démarche par l ASIP ; Développer la télésanté appliquée à l expertise en cancérologie.

8 3. DECLINAISON DES IMPLANTATIONS Radiothérapie Existant au 01/01/201 Cibles Artois Hainaut 2 13* Littoral 2 Métropole * * intégration du gamma-knife du CHRU dans les implantations Chimiothérapie Existant au 01/01/201 Cibles Artois 8 7 à 8 Hainaut à Littoral 8 7 à 8 Métropole 11 à 11 Chirurgie Existant au 01/01/201 Cibles Artois à 7 10 à 11 à 7 à 3 à 1 à 2 Hainaut Littoral à 7 à 3 à 3 à 2 à à à 10 8 à à à 1 à 2

9 Métropole à 11 à 12 8 à à 7 3 à 2 à 3