PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ACMQ DU VENDREDI 21 FÉVRIER 2014, TENUE À l HÔPITAL CHARLES LEMOYNE, A GREENFIELD PARK.
|
|
- Norbert Auger
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ACMQ DU VENDREDI 21 FÉVRIER 2014, TENUE À l HÔPITAL CHARLES LEMOYNE, A GREENFIELD PARK. a) VÉRIFICATION DU QUORUM Appel des membres : Membres présents : Membres absents : Isabelle Goffart Danielle Bergevin Caroline Renauld Édith Valiquette Claudette Girard Isabelle Émond Mélissa Hamel Vanessa Roy Marie-Claude Gagné Paul Jr Marchand Mathieu Lespérance (présent à compter de 13h00) IL Y A QUORUM. 2. OUVERTURE DE LA RENCONTRE La rencontre débute à 10h15. Isabelle Goffart procède à l ouverture de la rencontre et préside la réunion. Mélissa Hamel agit à titre de secrétaire. 3. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Ajouts à varia. Marie-Claude Gagné propose d adopter l ordre du jour, secondée par Claudette Girard. L ordre du jour est adopté à l unanimité. 1. Vérification du quorum 2. Ouverture de la réunion 3. Lecture et adoption de l ordre du jour 4. Lecture et adoption du compte-rendu de la réunion 2 décembre Affaires en découlant de la réunion du 2 décembre Bilan financier et impôts 6. Communications (journal, conférences téléphoniques) 7. Colloque des conseils multidisciplinaires Prix reconnaissance Dossier MSSS
2 10. Guide de pratique CM 11. Projet de loi sur l assurance autonomie 12. Budget et commandites 13. Appartenance des techniciens biomédicaux au CM 14. Varia a) Projet d Ordre des kinésiologues b) Suivi de formation CECM c) Positionnement de l ACMQ p/r aux exigences des Ordres 15. Levée de la rencontre 4. LECTURE ET ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 2 DÉCEMBRE Adoption Marie-Claude Gagné propose l adoption du procès verbal du 2 décembre 2013, Vanessa Roy seconde, adopté à l unanimité. 4.2 Affaires en découlant Ordres professionnels Volet 1 : Besoins particuliers des CM pour les comités de pairs, ce volet sera travaillé à l intérieur du guide de pratique. Volet 2 : Reconnaissance des heures de formation continue par les ordres pour la participation aux CP. Claudette Girard et Stéphanie Émond du CHUM travaillent sur une proposition de lettre de recommandations à tous les ordres visant à démontrer le positionnement de l ACMQ dans ce dossier et uniformiser la reconnaissance des heures (modèle de l OPPQ) Rencontre président ACMDP et ACIIQ Le 14 janvier 2014 Isabelle a donné suite aux présidents des deux autres associations pour l idée d un Colloque commun et leur a proposé de travailler sur un dossier commun au MSSS d abord (ex : partenariat pour AAPA) Il en est aussi ressorti d inciter les présidents de CM à rencontrer leurs homologues CMDP et CII pour créer une cohésion. 5. BILAN FINANCIER ET IMPÔTS Les impôts et les états financiers sont désormais à jour pour , , , via la firme Mallette. Claudette Girard propose une mention de félicitations à Caroline Renauld pour ce travail incroyable. Résolution : Caroline Renauld propose de changer la personne contact pour les impôts et qu elle-même soit désignée pour ce faire puisque le nom d un ancien membre du CA y figurait encore. Secondée par Isabelle Goffart et adopté à l unanimité. Caroline nous présente le bilan financier et demande de lui faire parvenir toutes notes de frais avant le 31 mars prochain pour l année ACMQ Rencontre du 21 février
3 La politique de remboursement des frais sera rendue disponible sur le site internet. 6. COMMUNICATIONS Conférence téléphonique : Nous avons un numéro de compte Bell pour organiser des conférences téléphoniques du CA ou d un sous-comité. Il suffit d en faire la demande à Isabelle Goffart. Lorsque possible, privilégier la visioconférence qui est sans frais. Le Journal Info ACMQ paraîtra fin février ou début mars. Il sera déposé sur le site internet et envoyé par courriel à tous les présidents. Site internet : Nous déposerons dans la section événement un lien pour l album en ligne pour les photos du Colloque Il est aussi suggéré de voir comment la section boîte à outils pourrait être plus facile d utilisation sans toutefois engager des frais de programmation. Une formation sur le gestionnaire de contenu du site internet sera donnée par Mélissa à la rencontre du CA en septembre. Courriel : Plusieurs courriels sont reçus via la boîte ACMQ ou directement par Isabelle Goffart. Les questions les plus fréquentes sont déposées dans la section Foire aux questions du site internet et nous nous en servons aussi pour alimenter le guide de pratique. Réseaux sociaux : Nous sommes rendus à plus de 100 membres Facebook. Une publication sur la semaine de prévention du suicide a atteint plus de 400 personnes. Présentement 21 abonnés sur Twitter. Plan de communication : L idée est lancée de surveiller ce qui se passe en commission parlementaire par rapport à certains projets de loi sur lesquels nous pourrions nous positionner et aller présenter un mémoire ou émettre un communiqué, etc. Claudette Girard fera la vigie pour ce point. Il est aussi suggéré de mettre sur pied une courte vidéo sur le site internet et sur Facebook avec des membres qui disent ce qu est pour eux l ACMQ. D abord, nous ferons les démarches pour connaître les coûts. Isabelle nous informe que M. Benoît Tétreault est le nouveau directeur de la Table des DSM. 7. COLLOQUE DES CONSEILS MULTIDISCIPLINAIRES 2014 Marie-Claude nous résume l avancée des travaux du comité Colloque Le Colloque se tiendra les novembre 2014 au Centre des congrès et d exposition de Lévis. Il est décidé que la formation post-colloque sera désormais donnée en visioconférence 1 fois par année selon inscription et non dans le cadre du Colloque. 8. PRIX RECONNAISSANCE Vanessa Roy propose d enlever le nombre limite de candidature par établissement, secondée par Isabelle Goffart et adopté à l unanimité. Vanessa et Mélissa réviseront la grille de critères pour le jury. ACMQ Rencontre du 21 février
4 La période de mise en candidature serait idéalement de début mai à fin juin. Nous réserverons lors de l AGA le temps pour des présentations de 5 minutes pour les projets gagnants. 9. DOSSIER MSSS Vanessa Roy et Mathieu Lespérance sont en charge du dossier. Cependant, dans le contexte d élections probable, il sera difficile de demander une rencontre avec le MSSS sous peu. Nous souhaitons avoir des collaborateurs pour ce dossier (un membre de la Table des DSM, membre de CECM). 10. GUIDE DE PRATIQUE CM Isabelle Goffart travaille sur le guide et nous proposera une version préliminaire d ici 2 mois. Il est souhaité de présenter ce guide lors du prochain Colloque. 11. PROJET DE LOI SUR L ASSURANCE AUTONOMIE Un document explicatif a été envoyé à tous avant la rencontre. Vanessa nous résume les grandes lignes du projet de loi. Une discussion s ensuit. Le projet est déjà passé en commission parlementaire et la demande pour les profils Iso-Smaf est déjà en cours dans plusieurs établissements. Nous ne prévoyons pas prendre position officiellement sur ce dossier pour le moment, mais nous suivrons attentivement les développements, surtout en contexte d élections probables. 12. BUDGET ET COMMANDITES Il y a déjà un plan de visibilité de fait pour les commandites du Colloque. Le comité Colloque se penchera sur la question pour voir si l on met de l énergie sur ce point. 13. APPARTENANCE DES TECHNICIENS BIOMÉDICAUX AU CM Marie-Claude nous explique son cheminement envers l Agence pour la reconnaissance des techniciens biomédicaux au CA d établissement comme représentant CM. Selon les textes de loi et les avis juridiques en notre possession, nous réitérons que les gens portant le titre de technicien en génie biomédical qui exercent des activités reliées à leur titre d emploi font partie du CM. 14. VARIA a) Projet d Ordre des kinésiologues Isabelle Goffart se charge d écrire une lettre d appui à la mise sur pied d un Ordre ACMQ Rencontre du 21 février
5 professionnel de la kinésiologie. b) Suivi formation des CECM Nous avons eu une demande de formation pour un CECM débutant. Nous avons fait une offre de formation via visioconférence et n avons pour le moment pas de nouvelles. Caroline relancera le CSSS en question. c) Positionnement de l ACMQ par rapport aux exigences des Ordres professionnels Il est proposé de faire un focus group au Colloque pour connaître les opinions et arguments des participants pour étoffer notre dossier. Cela fera partie des objectifs L ACMQ aimerait se positionner par rapport aux exigences des ordres professionnels pour la tenue de dossier, la qualité des soins, etc. Une recommandation pourra être faite au Ministère, à l office des professions et en copie conforme aux ordres professionnels. 15. LEVÉE DE LA RENCONTRE Caroline Renauld propose la levée de la réunion, secondée par Mathieu Lespérance. La rencontre est levée à 16h47. La prochaine réunion aura lieu le 2 mai par visioconférence de 8h30 à 12h00. Isabelle Goffart erg. Présidente de l ACMQ Mélissa Hamel pht Secrétaire de l ACMQ ACMQ Rencontre du 21 février
Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30
Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 12 MARS 2013, DE 12H00 À 13H00 PAR TÉLÉCONFÉRENCE ORDRE DU JOUR 12h00 12h02 12h04 12h06 12h10 à 12h15 Partie 1 : Introduction 1. Ouverture, mot de bienvenue 2.
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détail2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion.
Compte rendu de la 5 e assemblée générale annuelle de l AFFESTIM Le 7 mai 2008 de 9h30 à 11h Université Laval, pavillon Adrien-Pouliot, local 3510 1045 Ave. de la Médecine, Québec, G1V 0A6 Directrices
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailPOLITIQUE DE COMMUNICATION CDC MRC DE L ASSOMPTION
1 Politique de communication Corporation de développement communautaire MRC de L Assomption Introduction Mise en contexte Issue de la Table de concertation des organismes communautaires MRC de L Assomption,
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailCOMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015. Les personnalités présentes et excusées :
COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril 2015 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé Représenté BOUVIER Marie-Christine Présidente ROY Frédéric
Plus en détailCharte du Comité des Étudiants en Génie Logiciel
Charte du Comité des Étudiants en Génie Logiciel En date du dimanche, 2 octobre 2005 I- Définition I.1 Le comité étudiant de Génie Logiciel (CEGL) est un comité à l éducation de l Association des Étudiants
Plus en détailCompte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption
Plus en détailL organisation d un projet interculturel en cinq étapes
L organisation d un projet interculturel en cinq étapes Une ville animée par sa diversité Rencontre des organismes en matière de diversité culturelle de Gatineau Salle Mont Bleu, Maison du citoyen (Gatineau)
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailDÉBUTER AVEC LES RÉSEAUX SOCIAUX
DÉBUTER AVEC LES RÉSEAUX SOCIAUX Le rôle des réseaux sociaux est de chercher à se faire connaître afin d agrandir ses relations amicales ou professionnelles. Ainsi, grâce à divers réseaux sociaux vous
Plus en détailStatuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004
Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association
Plus en détailAssemblée du 14 mars 2015
Animation : Gabrielle Compte-rendu : Camille Assemblée du 14 mars 2015 au Collège de Maisonneuve 3800 rue Sherbrooke Est 5 participantes et participants, 1 observateur. Début de l assemblée à 13h20. Tour
Plus en détailAssociation franco-culturelle de Yellowknife
002 Procès verbal de la réunion du conseil d administration du 9 juin 2010 à 17 h 30 à la maison Laurent Leroux Présences : Réjean LeFort : Président Élodie Bedouet : Vice-président Paul Fleury : Administrateur
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailINFIRMIÈRE PRATICIENNE EN LE 6 MAI 2015 PRÉSENTÉ AU COLLOQUE EN SCIENCES SOINS DE PREMIÈRE LIGNE QU EN EST-IL? INFIRMIÈRES DE L UQAC
INFIRMIÈRE PRATICIENNE EN SOINS DE PREMIÈRE LIGNE QU EN EST-IL? PRÉSENTÉ AU COLLOQUE EN SCIENCES INFIRMIÈRES DE L UQAC LE 6 MAI 2015 PLAN DE LA PRÉSENTATION Quel type de formation une IPSPL doit-elle suivre?
Plus en détailNathalie Juteau. Nathalie Juteau CONSEIL D ADMINISTRATION 2006-2007. Juillet 2007
Juillet 2007 http://www.spg.qc.ca/aqgp Volume 12, numéro 3 CONSEIL D ADMINISTRATION 2006-2007 Présidente Nathalie Juteau (450) 962-5589 Parasi-Tech Vice-Présidente Sylvie Morin (450) 436-1779 Extermination
Plus en détailComment faire un site Internet de classe rapidement?
Document numérique disponible à : http://www.aepq.ca/congres/salon-de-linformatique Comment faire un site Internet de classe rapidement? Élaboré pour le 33e congrès de l AÉPQ 15 et 16 novembre 2013 - Lévis
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE / NOMINATION D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la session régulière des membres du conseil d administration de la RÉGIE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE LA MAURICIE tenue à l hôtel de ville de Shawinigan (550, avenue de l'hôtel-de-ville),
Plus en détailSOCIAL CRM pour le E-commerce
SOCIAL CRM pour le E-commerce Spreadbutton, solution en mode Saas, permet aux e-commerçants de gérer leur communauté client avec Facebook. La solution intègre des modules marketing spécifiques à la vente
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Annuelle 2011 5 Novembre 2011 Restaurant Vieux Dublin 14h
Procès-verbal de l Assemblée Générale Annuelle 2011 5 Novembre 2011 Restaurant Vieux Dublin 14h PRÉSENTS CONSEIL D ADMINISTRATION ABSENTS Marc Gilbert Président Sindy Audet Secrétaire François Diebolt
Plus en détailCommission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux
Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Présences : Denyse April, Collège Héritage Gilles Coulombe, CSSS
Plus en détailLES OBLIGATIONS D UN ADMINISTRATEUR
LES OBLIGATIONS D UN ADMINISTRATEUR Vs avez incorporé une compagnie vs y songez sérieusement? Plusieurs bonnes raisons vs incitent en effet à exploiter votre entreprise ss une forme incorporée 1. Les compagnies
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT
Plus en détailASSOCIATION ÉTUDIANTE DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE. Procès-verbal de la 2 e assemblée spéciale du 35 e Conseil exécutif tenue le 25 juin 2014
ASSOCIATION ÉTUDIANTE DE L ÉCOLE DE TECHNOLOGIE SUPÉRIEURE Procès-verbal de la 2 e assemblée spéciale du 35 e Conseil exécutif tenue le 25 juin 2014 Adopté le 16-07-2014 TABLE DES MATIÈRES 0.0. OUVERTURE...
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE
1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l
Plus en détailDécision de télécom CRTC 2014-42
Décision de télécom CRTC 2014-42 Version PDF Ottawa, le 5 février 2014 Bell Canada Demande d accès au projet de construction d immeuble à logements multiples du York Harbour Club de Plaza Corporation Numéro
Plus en détailRapport d activités de. l Association Québécoise. pour les Enfants Dyspraxiques (AQED)
Rapport d activités de l Association Québécoise pour les Enfants Dyspraxiques (AQED) Année 2013-2014 Introduction L association a été constituée par lettres patentes du registraire des entreprises au nom
Plus en détailGroupe média marketing GMM. Site Web. Réseaux Sociaux. Courriel.!
Groupe média marketing GMM Site Web. Réseaux Sociaux. Courriel.! Sommaire! Au début, il y avait! À la recherche du site Web perdu! Communiquer à l ère 2.0! Pour une communication épistolaire 2.0! À la
Plus en détailPROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif
PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi
Plus en détailCompte rendu de la deuxième réunion du Conseil d administration:
Compte rendu de la deuxième réunion du Conseil d administration: Date et lieu: le 18/09/14 à 18h00 salle 249 Atrium, Campus Jussieu. Le conseil d administration est présidé par Mr Paul Gersberg en qualité
Plus en détailRÈGLES RELATIVES À L ACCRÉDITATION DE MÉDIA
RÈGLES RELATIVES À L ACCRÉDITATION DE MÉDIA Du 3 au 5 juillet 2015 RÈGLES RELATIVES À L ACCRÉDITATION DE MÉDIA CUEILLETTE DES LAISSEZ-PASSER ET DE LA TROUSSE MÉDIA À votre arrivée au Palais des congrès,
Plus en détail1. Politiques en matières d appel. 2. Définitions. 3. Portée de l appel
1. Politiques en matières d appel L Association Québec Snowboard ( ci-après désignée par AQS ) reconnaît le droit de tout Membre d en appeler des décisions de l AQS et offre par les présentes un processus
Plus en détailPAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS CHAPITRE : II SECTION : 2.7
CHAPITRE II : L UQAC SECTION 2.7 : FONDS DE DÉVELOPPEMENT PAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS Adoptée : CAD-9192 (13 10 09) Modifiée : 1- ÉNONCÉ La présente politique a pour but d établir le cadre général
Plus en détailGuide pratique pour les entreprises comment mettre en place une stratégie de recrutement sur les réseaux sociaux
Guide pratique pour les entreprises comment mettre en place une stratégie de recrutement sur les réseaux sociaux .ca Document créé par OKAM Auteurs : Mylène Pellerin et Léa Roman Juillet 2013 Table des
Plus en détailGuide d utilisation du groupe Yahoo Aprogemere
Guide d utilisation du groupe Yahoo Aprogemere Marcel Yves Croute / Dominique Rougier 2013 Ce guide illustré permettra aux adhérents de mieux connaitre le fonctionnement, l organisation, le contenu du
Plus en détailDepuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.
SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,
Plus en détail1- Présentation de la structure
1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte
Plus en détailLA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE
LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE GOUVERNANCE D UN SERVICE À L ENFANCE Vision Valeurs Mission Planification Priorités Politiques Gestion efficace Embaucher et encadrer la direction générale Fonctionnemen
Plus en détailProjet de Loi no 98 Loi modifiant la Loi sur l assurance médicament et d autres dispositions législatives
Projet de Loi no 98 Loi modifiant la Loi sur l assurance médicament et d autres dispositions législatives Présentation à la Commission des affaires sociales Ordre des pharmaciens du Québec 28 mai 2002
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014
Association J AIME DIVIA COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU BUREAU DU 31/10/2014 Alis Logement situé rue du pont des Tanneries, 21000 DIJON Nombre de membres invités : 15 Nombre de bénévoles présents : 4 Nombre
Plus en détailCOMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est
Plus en détailPolitique de déplacement des bénéficiaires 2011-09-22. La présente politique inclut entre autres les deux documents suivants :
POLITIQUE TITRE : NUMÉRO : AD 001-001 REMPLACE DOCUMENT(S) SUIVANT(S), S IL Y A LIEU : Politique de déplacement des bénéficiaires PERSONNEL VISÉ : gestionnaires personnel de soutien soins aux patients
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailWhaller.com. Réseau social d entreprise
Whaller.com Réseau social 13.01.2015 Réseau social 2 Sommaire 1. Principes généraux 2. Whaller au sein de l entreprise 3. Concrètement 4. Pour aller plus loin Réseau social 1. Principes généraux Réseau
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailBureau de la vice-rectrice au soutien académique et à la vie étudiante. École des sciences de la gestion (présidente)
CUI 2011-2012 2.2 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Vice-rectorat aux affaires administratives et financières COMITÉ DES UTILISATEURS DE L INFORMATIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS 2011-2012 PROCÈS-VERBAL de
Plus en détail9 septembre 2013. Programme de partenariat. Présenté par. En collaboration avec
9 septembre 2013 Programme de partenariat Présenté par En collaboration avec Table des matières L Omnium Prestige Charles-Bruneau... 3 Le comité organisateur 2013... 3 La Fondation Centre de cancérologie
Plus en détailPRÉSENCES. 9. Mme Johane Pelletier ORDRE DU JOUR
PRÉSENCES PROCÈS- VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE 13 MAI 2014, AU 3060 RUE DE PORT- LOUIS À 18H30 ADMINISTRATEURS DES IMMEUBLES : 1. M. Germain Chamberland 2. Mme Rachel Francoeur
Plus en détailModèle de curriculum vitae thématique. Pierre Dupont 3700 rue Berri Montréal (Québec)
Modèle de curriculum vitae thématique Pierre Dupont 3700 rue Berri Montréal (Québec) Résidence : 514) 873-0000 Bureau : (514) 873-1111 Télécopieur : (514) 873-9304 Courriel : pdupont@pdup.com Cadre infirmier
Plus en détailQui sommes nous? Que proposons nous? +44 (0) 20 3005 3433 anne-constance.gras@markcomedia.com www.codespromotion.fr
Qui sommes nous? Que proposons nous? +44 (0) 20 3005 3433 anne-constance.gras@markcomedia.com www.codespromotion.fr Qui sommes-nous? 1,3 millions de pages vues / mois 300 000 visites uniques / mois + 513
Plus en détailSaguenay - Lac-Saint-Jean ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012
Saguenay - Lac-Saint-Jean ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 Préparé par le comité régional du développement de Jeunes Entreprises - Jean-Michel Gobeil, agent de sensibilisation à l entrepreneuriat jeunesse - Chrystelle
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailaccueil Ecole Supérieure du Numérique de Normandie Animateur Webmarketing
accueil Ecole Supérieure du Numérique de Normandie CATALOGUE DES FORMATIONS Animateur Webmarketing Ecole supérieure du Numérique de Normandie Août 2014 Animateur Webmarketing. Cliquez sur le thème qui
Plus en détailSTATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailRÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détail2014-94 -01 Adoption de l ordre du jour
PROCÈS-VERBAL de la quatre-vingt-quatorzième séance régulière du conseil d administration, tenue le 17 décembre 2014, à 17 h, à la salle des Augustines de l Hôpital Membres présents : Assistent : Mme Aline
Plus en détailMANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA
24 septembre 2013 MANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA 1. Introduction La Banque du Canada (la «Banque») est l administrateur du Régime de pension de la Banque du Canada (le
Plus en détailASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES
ASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES STATUTS I. Nom Siège But et Activités Art. 1 Nom siège L Association Suisse des Femmes Diplômées des Universités (ASFDU) Schweizerischer Verband
Plus en détailCOMMUNIQUÉ. Prix Cardozo-Coderre 2014
COMMUNIQUÉ L OOAQ décerne près de 45 000 $ en prix et subventions de recherche en soutien aux orthophonistes et aux audiologistes pour des soins de qualité à la population. MONTRÉAL, le 16 juin 2015 Dans
Plus en détailPackage Réseau Social RSV4
Rapide à mettre en place, simple à prendre en main, et surtout très économique! Package Réseau Social RSV4 Applicable au : 01/09/2013 Une solution clé en main Solutions proposées Nous sommes capables de
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailPLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES. h tt p : / / w w w. s c i e n c e s c o n f. o rg
PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES h tt p : / / w w w. s c i e n c e s c o n f. o rg Sommaire Introduction Le portail Sciencesconf.org L espace conférence Site web Inscription Gestion scientifique
Plus en détailJeudi 16 octobre 2014
Jeudi 16 octobre 2014 PANORAMA DES RESEAUX SOCIAUX 2014 PANORAMA DES RESEAUX SOCIAUX 2014 TOUR DE TABLE Salah Animateur numérique du territoire un ensemble d individus, organisations reliés entre eux
Plus en détailLa Formule pour la réussite des satellites de club
La Formule pour la réussite des satellites de club COMMENT LANCER UN SATELLITE Vous voulez rendre votre club encore plus pratique, gratifiant et attrayant pour les membres potentiels et les membres actuels?
Plus en détailSOCIETE SUISSE de MESOTHERAPIE 4, rue Pury - 2000 Neuchâtel Tel. +41 32 725 10 40 - Fax +41 32 725 11 68 www.mesotherapy.ch
SOCIETE SUISSE de MESOTHERAPIE 4, rue Pury - 2000 Neuchâtel Tel. +41 32 725 10 40 - Fax +41 32 725 11 68 www.mesotherapy.ch STATUTS Les présents statuts incluent la forme féminine. Néanmoins, pour en faciliter
Plus en détailLe SEJB est sur Facebook : explications et mode d emploi
1. Les raisons de ce choix a. Arguments déterminants b. Malgré les inconvénients c. Pourquoi une «page publique» et un «groupe secret» 2. Ouvrir un compte Facebook 3. Paramétrer son compte Facebook 4.
Plus en détailStructure et lignes de conduite
Structure et lignes de conduite Comité provincial du site Web des AA du Québec Adopté le 29 mai 2004, à Trois-Rivières Modifié le : 26 février 2005, 18 juin 2005, 25 février 2006, 24 février 2007, 26 janvier
Plus en détailLe fonctionnement du CHSCT
Le fonctionnement du CHSCT La personnalité civile du CHSCT La qualité à agir du CHSCT La capacité d ester en justice La prise en charge des frais de justice La capacité d acquérir et de contracter La responsabilité
Plus en détailNORMES D OPÉRATION DES JEUX DU QUÉBEC Page 1 de 5 PG-3 - Normes d utilisation des médias sociaux Septembre 2011
NORMES D OPÉRATION DES JEUX DU QUÉBEC Page 1 de 5 MISE EN CONTEXTE Les médias sociaux permettent aux gens de se réunir en ligne en fonction de leurs intérêts et de créer, partager ou prendre connaissance
Plus en détailAll Boards Family Association loi 1901 Statuts
Statuts ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décrêt du 16 Août 1901, ayant pour titre All Boards Family ARTICLE
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE NANTES METROPOLE
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE NANTES METROPOLE Préambule : cadre réglementaire Conformément au code général des collectivités territoriales les dispositions relatives au fonctionnement
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015 RAPPORT ANNUEL 2014 TABLE DES MATIÈRES PAGE MOT DE LA PRÉSIDENTE 3 STRUCTURE ADMINISTRATIVE : - ORGANIGRAMME.. 4 - LISTE DES MEMBRES 5 - LISTE DES MEMBRES DU
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailLIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015
Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 17 e jour du mois de FÉVRIER de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs
Plus en détailUN SERVICE À VOTRE IMAGE
UN SERVICE À VOTRE IMAGE Un service Un service de de Mutuelles qui qui inspire inspire la fierté! la fierté! Depuis 2012, Depuis l AQEI 2012, offre l AQEI un offre outil un sur outil mesure à mesure ses
Plus en détailSont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 440 ième séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 1 er octobre 2012,
Plus en détailStatuts usam Règlement du Fonds de protection
Schweizeris Union suisse Unione svizz Dachorganisation der Schweizer KMU Organisation faîtière des PME suisses Organizzazione mantello delle PMI svizzere Umbrella organization of Swiss SME Statuts usam
Plus en détailCompte rendu. Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012. Salle : V210
Compte rendu Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012 Salle : V210 Présents : Christine Berthin, Martine Sekali, Anne-Marie Paquet-Deyris, Anny Crunelle, Julie Loison- Charles, Ross Charnock, Caroline Rolland-Diamond,
Plus en détailSyndicat des interprètes professionnels (CSQ)
Syndicat des interprètes professionnels (CSQ) ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Procès-verbal Lundi, le 28 novembre 2011 Cégep du Vieux Montréal Local : A8.53 À 17h00 : Document : SIP, Procès-verbal de l assemblée générale
Plus en détailAdaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité
1 Organisation d un club Organigramme du club Description des fonctions des officiers et autres responsables désignés Activités des comités du club Méthode de travail des comités Rapports des comités Une
Plus en détailEst aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU REMDUS TENUE LE 23 NOVEMBRE 2011 AU LOCAL Z7-1309 DE LA FACULTÉ DE MÉDECINE
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU REMDUS TENUE LE 23 NOVEMBRE 2011 AU LOCAL Z7-1309 DE LA FACULTÉ DE MÉDECINE Ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Nomination des
Plus en détailREGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE
REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Espace Info Energie Marseille Provence GERES 40 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE Eie.marseille@geres.eu http://eie.marseilleprovence.geres.eu Association
Plus en détail