Mastère «Mastère de Droit des affaires»

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1 Mastère «Mastère de Droit des affaires» Mastère habilité pour les années universitaires de 0-03 à 05-0 Université : de Carthage Etablissement : FSJPS Tunis Mastère de recherche «Droit des affaires» Responsable du Master MAMLOUK Amel I- Identification du parcours proposé -- Rattachement du parcours Domaine de formation Droit privé Mention(s) Droit privé Parcours (ou spécialité) Mastère de recherche «Droit des affaires» Date de démarrage de la formation er octobre 0 -- Objectifs de la formation et pré-requis Le mastère «Droit des affaires» est avant tout destiné aux étudiants qui envisagent de se consacrer à la recherche (thèse en droit privé) et/ou à l enseignement (assistant, maître-assistant, maître de conférences, professeur). Il est également ouvert aux étudiants qui souhaitent faire une carrière dans la fonction publique et toutes les professions en lien avec le Droit des affaires. -3- Conditions d accès à la formation et pré-requis Licence admise pour l accès au mastère

2 Etre titulaire d une Licence Fondamentale ou ancienne maîtrise en droit (à concurrence de 90%) et d une Licence appliquée dans les parcours en relation avec le diplôme concerné (à concurrence de 0%) ou d un diplôme reconnu équivalent par les structures compétentes de la Faculté. Une présélection est effectuée au vu d'un certain nombre de critères objectifs fixés par la commission de Mastère de recherche. -- Perspectives personnelles du parcours Recherche scientifique carrières d enseignement universitaire, du secteur public (administration, magistrature) et du secteur privé (avocat, conseil juridique). Ce Mastère présente l avantage d offrir une formation en Droit des affaires, ce qui est de nature à ouvrir de larges perspectives d employabilité aux candidats dans le contexte actuel de mondialisation. Il offre une formation théorique et pratique dans les matières juridiques de base et a pour vocation de dispenser un enseignement polyvalent permettant de préparer à l'assistanat. -5- Perspective académique du parcours : Thèse de Doctorat en droit privé. II- Descriptif sommaire des programmes de formation : Le Mastère de Droit des affaires est organisé en quatre semestres : trois semestres d'enseignements fondamentaux et un semestre de préparation d'un mémoire de recherche portant sur un sujet agréé par la commission de Mastère de recherche. Les trois premiers semestres du diplôme national de Mastère de Droit des affaires comprennent des unités d'enseignement obligatoires et optionnelles sous forme de cours théoriques et séminaires. - Premier semestre,il y a des matières obligatoires (Droit de la propriété intellectuelle, Droit du commerce international, Les contrats commerciaux etdroit social) et une matière optionnelle (Incitations fiscales et financières). - Second semestre,il y a des matières obligatoires (Droit bancaire, Droit des sociétés commerciales, Droit pénal des affaires et Droit des sûretés) et une matière optionnelle (Droit des assurances).

3 - Troisième semestre,il y a des matières obligatoires (Droit de l'arbitrage, Droit maritime, Droit de l'investissement et Droit du marché financier) et une matière optionnelle (Droit du transport). - Le quatrième semestre du diplôme national de Mastère de Droit des affaires est consacré à la préparation d'un mémoire de recherche. Descriptif détaillé des programmes de formation - وصف مفص ل لب ارمج التكوين مالحظة: الدروس تقدم باللغتين العربية أو الفرنسية السداسي : األو ل طبيعة )/ المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( نظام مزدوج مراقبة مستمرة وامتحان نهائي 3 رصيدا ساعة )عند )بين و أرصدة ) قانون الملكية الفكرية قانون التجارة الدولية العقود التجارية قانون اجتماعي

4 جامعة: قرطاج المؤسسة: كلية العلوم القانونية والسياسية واالجتماعية بتونس ماجستير بحث : قانون األعمال مجال التكوين : القانون المادة : قانون خاص الحوافز الجبائية والمالية اختيارية 5 أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد" السداسي :الثاني طبيعة )/ المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( نظام مزدوج مراقبة مستمرة وامتحان نهائي 3 رصيدا ساعة )عند )بين و أرصدة )

5 جامعة:قرطاج المؤسسة: كلية العلوم القانونية والسياسية واالجتماعية بتونس ماجستير بحث : قانون األعمال مجال التكوين : القانون المادة : قانون خاص القانون البنكي الشركات التجارية القانون الجزائي لألعمال قانون التأمينات قانون التأمين اختيارية 5 أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد" السداسي : الثالث طبيعة المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( نظام مزدوج 3 رصيدا ساعة

6 جامعة: قرطاج المؤسسة: كلية العلوم القانونية والسياسية واالجتماعية بتونس ماجستير بحث : قانون األعمال مجال التكوين : القانون المادة : قانون خاص )/ )عند )بين و أرصدة ) مراقبة مستمرة وامتحان نهائي قانون التحكيم القانون البحري قانوناالستثمار قانون السوق المالية قانون النقل اختيارية 5 أنموذج موح د لتقديم برامج شهادات الماجستير في "أمد"

7 السداسي : الرابع طبيعة )/ المكونة للوحدة حجم ساعات التدريس في السداسي ) أسبوعا( 3 رصيدا )عند )بين و أرصدة ) مناقشة المذك رة 3 سداسي مخص ص إلعداد مذك رة ماجستير بحث

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