Dany Boucher # 2 Jean-François Bienvenue # 3 Stéphane Boutin # 4 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6

Transcription

1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la paroisse de Parisville, tenue le 12 janvier 2015 à 19 h 35 à la salle du conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice Grimard et assiste également à la séance la directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Dominique Lapointe. Sont présents, madame et messieurs les conseillers : Dany Boucher # 2 Jean-François Bienvenue # 3 Stéphane Boutin # 4 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6 Et est absent le conseiller # 1, monsieur René Guimond. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum. 02. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que l ordre du jour soit adopté en gardant le point «varia» ouvert. 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption des procès-verbaux er décembre 2014 et séance ajournée du 1er décembre (présenté le 8 décembre) décembre 2014 (budget) 4. Frais d association, de formation et de congrès 5. Rapport 2014 Carrières-sablières 6. PAARRM Reddition de comptes 7. Poste de surpression : Recommandation de paiement final #4 8. Avis de motion règlement Adhésion 2015 Office de tourisme de Bécancour 10. Projet d avenant à l entente du programme de gestion des matières résiduelles 11. Quote-part 2015 Transport collectif Bécancour-Nicolet- Yamaska Volet adapté 12. Finances Revenus Dépenses Salaires Rapport budgétaire au 31 décembre Rapport des élus 14. Correspondance 15. Varia Travaux Train de queue 16. Période de questions 17. Levée ou ajournement de l assemblée 890

2 03. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX er DÉCEMBRE 2014 AJOURNEMENT DU 1 er DÉCEMBRE Rés IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault que le procès-verbal du 1 er décembre et de la séance ajournée du 1 er décembre 2014, tenue le 8 décembre, soit adopté tel que présenté DÉCEMBRE 2014 BUDGET Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller, monsieur Sylvain Paris, que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2014 soit adopté tel que présenté. 04. FRAIS D ASSOCIATION, DE FORMATION ET DE CONGRÈS Rés CONSIDÉRANT QU il est prévu au budget que la directrice générale adhère annuellement à l ADMQ, et à l assurance responsabilité au montant de 646 $ + taxes ; CONSIDÉRANT QU il est obligatoire depuis le 1 er janvier 2014 pour tout nouveau membre de suivre annuellement trois cours du programme de formation en ligne offert par l ADMQ, qu il est également prévu au budget que la directrice générale suive des formations répondant au besoin du bon fonctionnement de son travail ; CONSIDÉRANT QU il est également prévu au budget que la directrice générale puisse assister au congrès annuel de l ADMQ qui se tiendra les 17, 18 et 19 juin 2015, au Centre des congrès de Québec ; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d autoriser la directrice générale à cotiser à l ADMQ pour 2015, de s inscrire à trois cours du programme de formation en ligne et aux ateliers complémentaires, sous approbation préalable du conseil et de procéder à l inscription et aux réservations nécessaires pour le congrès 2015 de l ADMQ. Que les frais d inscription soient payés par la municipalité, les frais de déplacement, d hébergement, de stationnement et autres dépenses réellement encourues, soient remboursés sur présentation de pièces justificatives (selon le règlement et les sommes budgétées). 05. RAPPORT 2014 CARRIÈRES & SABLIÈRES Rés CONSIDÉRANT le solde de départ au fonds réservé à la réfection et à l entretien de certaines voies publiques en date du 1 er janvier 2014 qui était de $ ; CONSIDÉRANT les sommes reçues via les déclarations annuelles de l exploitant de la sablière établit à Parisville ; CONSIDÉRANT la somme reçut via le PAARRM touchant les routes et travaux admissibles ; 891

3 CONSIDÉRANT QUE le surplus des dépenses admissibles non couvertes par la subvention du PAARRM peut être déduit du fonds réservé à la réfection et à l entretien de certaines voies publiques ; CONSIDÉRANT les revenus et dépenses suivants : Fonds réservé à la réfection et à l entretien de certaines voies publiques 2014 Détail Débit Crédit Redevances Sablières Déclaration 1/2 (22/07/2014) 945,54 $ Déclaration 2/2 (23/12/2014) 5 650,02 $ Subventions reçues projet particulier PAARRM ,00 $ Réfection et entretien Niveleuse (12/05/2014) 569,13 $ Niveleuse (16/07/2014) 544,42 $ Rechargement et niveleuse (16/07/2014) ,24 $ Abat poussière (31/07/2014) 2 916,02 $ Niveleuse (29/09/2014) 632,36 $ Niveleuse (20/11/2014) 189,71 $ Pavage d entretien mécanisé (29/08/2014) ,26 $ Pavage d entretien mécanisé (11/11/2014) 287,44 $ ,56 $ ,58 $ Solde : (22 951,02) $ Solde début d année 2014 : ,66 $ Solde final : ,64 $ 1 Programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal : Le revenu de la subvention au PAARRM est inclus dans le rapport annuel du fonds réservé à la réfection et à l entretien de certaines voies publiques dans l unique but de concilier la différence non subventionnée des travaux admissibles pouvant être soustraits du Fonds en vertu de l article 78.1 de la Loi sur les compétences municipales du Québec Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d attester que les travaux affectés aux fonds sont exacts et qu ils ont été réalisés et affectés conformément à la réglementation en vigueur. 06. PAARRM REDDITION DE COMPTES AIDE À L AMÉLIORATION DU RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL DOSSIER NO (17) Rés CONSIDÉRANT QUE pour l exercice financier , une subvention de 9,000 $ a été accordée à la municipalité de Parisville dans le cadre du programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal pour l amélioration du rang Saint-Philomène Est, des routes à la Laine, Brisson, Saint-Onge Sud, des rues Saint-Jacques et Thibaudeau, situé dans la circonscription électorale de Nicolet- Bécancour ; 892

4 CONSIDÉRANT QUE des travaux d ouvrage de terrassement, de marquage de voies cyclables, de rechargement ainsi que de revêtement mécanisé de la chaussée ont été réalisés dans le rang Saint-Philomène Est, des routes à la Laine, Brisson, St-Onge Sud et des rues Saint-Jacques et Thibaudeau pour un montant total de $ ; CONSIDÉRANT QUE tous les travaux réalisés sont admissibles au programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal et qu ils ont été réalisés sur des routes dont la gestion incombe à la municipalité ; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d accepter les travaux réalisés, d autoriser la directrice générale à transmettre le formulaire au MTQ afin d obtenir le versement de la subvention de 9,000 $ auprès du ministre délégué aux Transports. 07. POSTE DE SURPRESSION : RECOMMANDATION DE PAIEMENT FINAL #4 Rés CONSIDÉRANT QUE l entrepreneur Construction F.J.L. a déposé son décompte final # 4 pour les travaux réalisés au poste de surpression de Parisville, pour un montant de $ incluant les taxes ; CONSIDÉRANT QUE cela représente la retenue contractuelle de 5 % ; CONSIDÉRANT la recommandation de paiement # 4 produit par SNC- Lavalin ; Dany Boucher ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents qu un chèque au montant de $ soit émis à Construction F.J.L. et que le certificat de réception définitive des travaux soit signé et retourné à l entrepreneur sur réception des documents suivants : - Attestation de conformité CSST et CCQ ; - Quittances des sous-traitants et fournisseurs ayant dénoncé leurs contrats ; - Déclaration statutaire de l entrepreneur à l effet qu il a payé ses fournisseurs et sous-traitants ; - Cautionnement d entretien de 10 % du montant du contrat et valide jusqu au 18 décembre AVIS DE MOTION DU RÈGLEMENT # MODIFIANT LE RÈGLEMENT # CONCERNANT LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Rés Je, Sylvain Paris, conseiller, donne avis de motion à l effet qu à une séance ultérieure de ce Conseil, je présenterai pour adoption avec dispense de lecture en vertu de l article 445 du Code municipal du Québec, le règlement modifiant le règlement concernant la bibliothèque municipale et que les modalités de prêt pour liseuse y seront ajoutées. 893

5 Donnée à Parisville, ce 12 janvier ADHÉSION 2015 OFFICE DE TOURISME DE BÉCANCOUR Reportée. 10. PROJET D AVENANT À L ENTENTE DU PROGRAMME DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES Un projet d avenant à l entente relative à la gestion des matières résiduelles, existant entre la MRC de Lotbinière et les municipalités desservies depuis 2002, a été proposé par la MRC de Lotbinière visant à fixer des balises au partage des coûts associés à la mise en œuvre en commun du plan de gestion des matières résiduelles et des versions futures de ce plan. Ce projet d avenant sera étudié par le conseil et une opinion sera émise à une prochaine séance ainsi qu un retour à la MRC de Lotbinière pour commentaires. 11. QUOTE-PART 2015 DU TRANSPORT COLLECTIF BÉCANCOUR- NICOLET-YAMASKA VOLET ADAPTÉ Rés CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Parisville contribue au Transport collectif Bécancour-Nicolet-Yamaska Volet adapté, et que le renouvellement de 2015 nous est parvenu ; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la Municipalité de Parisville contribue au Transport collectif Bécancour-Nicolet-Yamaska Volet adapté pour l année 2015 et acquitte sa quote-part au montant de $. 12. FINANCES REVENUS Revenus décembre /12/02 Gestion Pascal Pérusse Vente terrain 6 168, /12/02 Jeannine Boucher Vente terrain 1 082, /12/09 Denis Paris Location salle 68, /12/09 Denis Paris Location salle 25, /12/09 FADOQ Location salle 134, /12/10 Josef Widmer Procès-verbaux 12, /12/11 Linda Lamontagne Permis 20, /12/11 Fabrique Ménage 120, Excavation Roland Laquerre Permis 20, /12/18 Ministère environnement Autres recettes 5 078, /11/30 Recyc Québec Autres recettes 5 257, /11/30 COOP de Parisville Commandites Parisvillois 50, /12/30 Recyc Québec Autres recettes 127, /12/17 Groupe Symac Permis 160, /12/18 Normand Pérusse Location salle 68, /12/18 OMH de Parisville Loyer 940, /12/18 Normand Pérusse Location salle 25,00 894

6 2014/12/22 Jeannine Boucher Location salle 109, /12/22 Jeannine Boucher Location salle 25, /12/22 Jocelyne Rioux Location salle 68, /12/23 Hélène Guimond Location salle 68, /12/23 Caisse Desjardins Location salle 57, /12/23 CSSS Bécancour Location salle 134, /12/23 Pacte rural Autres recettes 8 060, /12/23 Roland Laquerre Autres recettes 5 650, /12/31 CRSPB Autres recettes 218, /12/31 Rolande Habel Location salle 109, /12/31 Recyc-Québec Autres recettes 129,01 Total , DÉPENSES Dépenses décembre /12/01 MRC DE LOTBINIÈRE QUOTE-PART ENF. DÉCEMBRE , /12/04 ENTREPRISES JACQUES BEAUDET ARRACHER 6 POTEAUX PISTE 183, /12/04 GROUPE GASTONGUAY RÉPARATION DE LUMIÈRES DE RUES 331, /12/04 LES PUBLICATIONS MUNICIPALES IMPRESSION PARISVILLOIS DÉC. 774, /12/04 MRC DE BÉCANCOUR DÉPÔT DU RÔLE AVIS PUBLIC 71, /12/08 BÉDARD ÉRICK ADAPTEUR MÂLE MICRO 13, /12/08 COOP DE PARISVILLE HUILE DE CHAUFFAGE BUREAU 494, /12/08 COOP DE PARISVILLE HUILE CHAUFFAGE SALLE 1 267, /12/08 COOP DE PARISVILLE HUILE DE CHAUFFAGE BUREAU 360, /12/08 COOP DE PARISVILLE EMBOUT ET PINCEAU 12, /12/08 COOP DE PARISVILLE RUBAN, BANDE RÉFLÉCHISSANTE 34, /12/08 COOP DE PARISVILLE BANDE, VIS, BALAI 27, /12/08 COOP DE PARISVILLE ATTACHE, CORDE, CLÔTURE HIVER 39, /12/08 COOP DE PARISVILLE CLÔTURE PROTECTRICE HIVER 51, /12/08 COOP DE PARISVILLE ANCRAGE 3, /12/08 COOP DE PARISVILLE ATTACHE NYLON 9, /12/08 COOP DE PARISVILLE VIS 2, /12/08 COOP DE PARISVILLE SEAU ET RUBAN 27, /12/08 COOP DE PARISVILLE VIS METAL 7, /12/08 COOP DE PARISVILLE ATTACHE NYLON 4, /12/08 COOP DE PARISVILLE RUBAN GLASCLAD 8, /12/08 SOGETEL INC. INTERNET DÉC , /12/08 WOLTERS KLUWER MAJ PUBLICATIONS LOIS 358, /12/10 CONSTRUCTION PÉRUSSE INC. DÉNEIGEMENT DE , /12/10 ENTREPRISES JACQUES BEAUDET DÉNEIGEMENT DE , /12/10 VISA AFFAIRES VISA AFFAIRES DÉCEMBRE , /12/15 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 33, /12/15 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 39, /12/15 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 23, /12/15 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MAJ RÈGLEMENT MUNICIPAL 220,50 MUNICIPALITÉS 2014/12/15 GROUPE GASTONGUAY VÉRIF. LUMIÈRES SALLE CENTRE 178, /12/15 HYDRO-QUÉBEC 985, RUE PRINCIPALE O 168, /12/15 HYDRO-QUÉBEC 1170, RUE DU TERRAIN-DE-JEUX 757, /12/15 KONICA MINOLTA SOLUTIONS PHOTOCOPIE DÉCEMBRE , /12/15 MUN DE LOTBINIÈRE SOUMISSIONS GESTION MAT. RES. 264, /12/15 VISA AFFAIRES VISA AFFAIRES DÉCEMBRE ,18 REGISTRE FONCIER PUBLICATION CONTRAT NOTARIÉ 40,00 POSTE CANADA POSTE CIRCULAIRE (3) 145,73 BUREAU EN GROS PAPIER ET FOURNITURES 74,15 BELL CELLULAIRE 117,18 STAPLES RUBAN DYMO, PILE, CASQUE 115, /12/17 TOUSIGNANT SYLVIE ACHAT DE LIVRES BIBLIO 22, /12/18 HYDRO-QUÉBEC 925, RUE PRINCIPALE O 82, /12/18 HYDRO-QUÉBEC 14, RUE DE LA ROCHELLE 264, /12/18 HYDRO-QUÉBEC 1260A, RUE SAINT-JACQUES 347,54 895

7 2014/12/18 HYDRO-QUÉBEC 1260, RUE SAINT-JACQUES 861, /12/18 LA COOP FÉDÉRÉE BAC/ROUES RECYCLAGE BLEU 309, /12/18 MONTY COULOMBE SENC HONORAIRES PROFESSIONNELS 185, /12/19 HYDRO-QUÉBEC 210, RANG SAINT-CHARLES 935, /12/19 HYDRO-QUÉBEC 1223, ROUTE , /12/19 HYDRO-QUÉBEC 613, ROUTE , /12/20 GROUPE AST MUTUELLE DE PRÉVENTION 71, /12/22 HYDRO-QUÉBEC LUMIÈRES DE RUE 352, /12/25 GAUDREAU ENVIRONNEMENT COLLECTE DÉCHETS ET RECYC 3 447, /12/25 GAUDREAU ENVIRONNEMENT PLASTIQUE SUPPL. 465, /12/28 BELL CANADA TÉLÉPHONE DÉCEMBRE , /12/29 BELL CANADA TELEPHONE DECEMBRE , /12/31 ACD DESIGN INC. AMÉNAGEMENT CAFÉ-BIBLIO 3 276, /12/31 AGENCE DU REVENU DU CANADA DAS OCT., NOV., DÉC , /12/31 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 33, /12/31 BIOLAB ANALYSE D EAU POTABLE 26, /12/31 BMR FORTIERVILLE ADAPTEUR MALE/FEMELLE 24, /12/31 BMR FORTIERVILLE LATEX BASE MOYENNE 52, /12/31 BMR FORTIERVILLE COLLIER SERRAGE 2, /12/31 BMR FORTIERVILLE TRANSPORT PUROLATOR 9, /12/31 BMR FORTIERVILLE LAMPE 70 WATTS SODIUM 25, /12/31 BMR FORTIERVILLE EMBOUT 1 POUCE 21, /12/31 CENTRE BUREAUTIQUE MAURICIE PHOTOCOPIE DÉC , /12/31 CONSTRUCTION F.J.L. POSTE DE SURPRESSION , /12/31 GROUPE GASTONGUAY VÉRIFIER CHAUFFAGE SERPENTIN 376, /12/31 KONICA MINOLTA SOLUTIONS PHOTOCOPIE DÉC. FINAL , /12/31 L HÉRAULT, MARIE-BLANCHE FRAIS DE DÉPLACEMENT 24, /12/31 ENTREPRISES ÉDOUARD PAQUETTE FAUCHAGE PISTE CYCLABLE 258, /12/31 PAPETERIE DU SAGITTAIRE (2003) ÉTIQUETTE, CORRECTEUR, ETC. 51, /12/31 REVENU QC DAS DAS OCT., NOV., DÉC , /12/31 SSQ REER DÉCEMBRE ,62 Total ,86 Rés Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que les comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au nom de la Municipalité SALAIRES Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil pour un montant total de $ RAPPORT BUDGÉTAIRE AU 31 DÉCEMBRE 2014 Le rapport budgétaire trimestriel a été déposé au conseil. 13. RAPPORT DES ÉLUS Jean-François Bienvenue Foyer, étude Coop d habitation, projet en attente Marie-Blanche L Hérault Subvention reçue du Pacte rural pour le train de queue et signature du protocole d entente avec la MRC de Bécancour 896

8 Stéphane Boutin Tournoi de hockey bottine 17 janvier 2015 Maurice Grimard Dossier Office de tourisme Rencontre commission scolaire, dossier fusion 14. CORRESPONDANCES - Accusé de réception de la part du Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, relatif à notre résolution portant sur la fusion de la commission scolaire La Riveraine. 15. VARIA 15.1 TRAVAUX TRAIN DE QUEUE Reporté à la séance de février. 16. PÉRIODE DE QUESTIONS M. Roland Laquerre PGMR vs comité de cogestion de Lotbinière M. Denis Lemay Déneigement patinoire M. Denis Lemay Contrat de pelouse LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Rés IL EST PROPOSÉ par monsieur le maire, Maurice Grimard ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la séance ordinaire soit levée à 20h40, et qu une séance ordinaire soit tenue le lundi 2 février J ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM). Maurice Grimard, Maire Dominique Lapointe, Directrice générale et secrétaire-trésorière 897