ACTES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 12/03/2015
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- Lucien Crépeau
- il y a 8 ans
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1 ACTES 12/3/2 Acte 194F/2 - Adhésion au groupement «Electricité» de l UGAP Acte 195F/2 - Convention association KAYAM (action contre le tabagisme à l'internat) Acte 196F/2 - Convention de location de salles à l'association Musiques festives (18 juillet - 1er août 2) Acte 197F/2 - Convention association Close up 2 (intervenants en CAV) Acte 198F/2 - Autorisation d'encaissement des PVF pour le voyage en Norvège (septembre 2) Acte 199F/2 - Autorisation de prise en charge d'une partie des frais de déplacement dans le cadre d un stage BTS Acte 2F/2 - Autorisation d'encaissement des PVF pour la Visite du musée Dali à Figueras le 3 avril 2 Acte 21F/2 - Autorisation d'encaissement des PVF pour le déplacement à Paris dans le cadre du concours «nouvelles avancées» (avril 2) Acte F/2 - Convention de location de salles au Rectorat pour l'organisation d'un concours ( avril 2) Acte 23F/2 - Convention de location de salles au Rectorat pour l'organisation d'un concours (13-14 avril 2) Acte 24F/2 - Autorisation de prélèvement sur les réserves Acte 25F/2 - Autorisation de percevoir un don de la FCPE dans le cadre du concours «nouvelles avancées» (avril 2) LYCÉE JEAN-MONNET RUE DE MALBOSC BP MONTPELLIER TÉL : TÉLÉCOPIE : TÉLÉCOPIE INTENDANCE : COURRIEL : ce c@ac-montpellier.fr
2 Acte n 194F/2 CONTENU DE L ACTE OBJET : aord de principe pour l adhésion au groupement ELECTRICITE de l UGAP dans le cadre de l ouverture du marché de l électricité à partir du ENONCE DE LA DELIBERATION : le Conseil d Administration autorise le Proviseur à adhérer au groupement d achat Electricité de l UGAP, dans le cadre de l ouverture du marché de l électricité à partir du Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : courriel Région du 21 janvier 2. FAIT A MONTPELLIER, le 12 /3/2 SIGNATURE ET CACHET
3 Acte n 195F/2 CONTENU DE L ACTE OBJET : signature d une convention pour la mise en place de cours de yoga pour les internes dans le cadre de l opération «internat sans tabac» avec l association HAYAM. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le CA autorise le chef d établissement à signer la convention pour la mise en place de cours de yoga pour les internes dans le cadre de l opération «internat sans tabac» avec l association HAYAM, pour un montant de 6 (1 séances) sur subvention Région. Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : convention. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
4 Acte n 196F/2 CONTENU DE L ACTE OBJET : convention d oupation de salles par l association Musiques Festives du 18 juillet au 1 er août 2. ENONCE DE LA DELIBERATION : le Conseil d Administration autorise le Proviseur à signer une convention de location de salles du Lycée en faveur de l association Musiques Festives, du 18 juillet au 1 er août 2, au tarif forfaitaire de 2. Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : convention FAIT A MONTPELLIER, le 12 /3/2 SIGNATURE ET CACHET
5 Acte n 197F/2 CONTENU DE L ACTE OBJET : signature d une convention pour la réalisation de films dans le cadre de l enseignement facultatif «cinéma» - exercice 2 avec l association Close-up. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le CA autorise le chef d établissement à signer la convention pour la réalisation de films dans le cadre de l enseignement facultatif «cinéma» - exercice 2 - avec l association Close-up. Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : convention. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
6 Acte n 198F/2 *28, puis en cours de séance CONTENU DE L ACTE OBJET : autorisation donnée au Chef d Etablissement de percevoir des participations volontaires des familles au voyage «NORVEGE», au mois de septembre 2, piloté par Mme Charles. ENONCE DE LA DELIBERATION : le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à percevoir des PVF pour un montant maximum par élève de 4 uros (quatre cent euros), correspondant à la participation aux frais d organisation de ce voyage. Professeurs organisateurs : Mme Charles Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : budget prévisionnel du projet FAIT A MONTPELLIER, le 12 /3/2 SIGNATURE ET CACHET
7 Acte n 199F/2 21 CONTENU DE L ACTE : Le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à prendre en charge une partie des frais de déplacement de Mlle STELLA dans le cadre d un stage BTS, à hauteur de. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à prendre en charge les frais de déplacement de Mlle STELLA dans le cadre d un stage BTS du 12 mai au 4 juillet 214, pour un montant de. Il s agit d un cas particulier : l élève avait un lieu de résidence pendant le stage différent de son lieu de résidence habituel, la procédure commune de remboursement des frais de transport ne peut pas s appliquer. PJ : FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
8 Acte n 2F/ OBJET : autorisation de percevoir des participations volontaires des familles à la sortie «Visite du musée Dali à Figueras» le 3 avril 2, 34 maximum pour élèves de la classe de 1 ère L3 et 14 élèves de terminale L4. Cette sortie est pilotée par Mme Sancho. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le Conseil d Administration autorise le chef d établissement à percevoir des PVF d un montant de 34 uros (trente quatre euros) maximum par élève dans le cadre de la sortie«visite du musée Dali à Figueras», correspondant à la participation aux frais d organisation de cette sortie. Professeurs organisateurs : Mme Irène Sancho Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : budget prévisionnel. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
9 Acte n 21F/2 OBJET : autorisation de percevoir des participations volontaires des familles, dans le cadre de la participation du Lycée à un concours de nouvelles «nouvelles avancées» à Paris début avril 2, pour 4 élèves. Cette sortie est pilotée par M. Bourguet. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le Conseil d Administration autorise le chef d établissement à percevoir des PVF d un montant de 124,9 uros maximum (cent vingt- quatre euros et quatre-vingt dix centimes) maximum par élève dans le cadre de la participation à un concours de nouvelles «nouvelles avancées» à Paris début avril 2. Professeur organisateur : M.Bourguet Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : budget prévisionnel. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
10 Acte n F/2 CONTENU DE L ACTE : Le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à signer une convention avec le Rectorat de Montpellier concernant l'oupation de 1 salles de classe et d'un bureau à l'oasion du passage des épreuves écrites du concours de secrétaire administratif le avril 2. Une participation financière de 5 est prévue par la convention en faveur du Lycée. PJ : Convention FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
11 Acte n 23F/2 CONTENU DE L ACTE : Le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à signer une convention avec le Rectorat de Montpellier concernant l'oupation de 4 salles de classe et d'un bureau à l'oasion du passage des épreuves écrites du concours externe CAPLP les 13 et 14 avril 2. Une participation financière de 9 est prévue par la convention en faveur du Lycée. PJ : Convention FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
12 Acte n 24F/2 *28 puis en cours de séance CONTENU DE L ACTE : Le Conseil d Administration autorise le Chef d établissement à opérer un prélèvement sur les réserves d un montant de 5.565,64 pour abonder le budget de l établissement au service AP (86 ) et au service OPC(4.75,64 ) PJ : DBM vote. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
13 Acte n 25F/2 OBJET : autorisation de percevoir un don de la fédération de parents d élèves FCPE, dans le cadre de la participation du Lycée à un concours de nouvelles «nouvelles avancées» à Paris début avril 2, pour 4 élèves. Cette sortie est pilotée par M. Bourguet. ENONCE DE LA DELIBERATION : Le Conseil d Administration autorise le chef d établissement à percevoir un don de la fédération de parents d élèves FCPE d un montant de 25 uros maximum dans le cadre de la participation du Lycée à un concours de nouvelles «nouvelles avancées» à Paris début avril 2. Professeur organisateur : M.Bourguet Liste des DOCUMENTS JOINTS EN ANNEXE : budget prévisionnel. FAIT A MONTPELLIER, le 12/3/2 SIGNATURE ET CACHET
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