INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET. RESTES A REALISER - DEPENSES Libellé. Dépenses engagées non

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1 INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET Exploitation (total) (1)(2) Investissement (total)(2) DU BUDGET dont 1064 dont 1068 (1) 002 reprise du résultat d'exploitation de N-1 diminué de l'affectation aux c/1064 et c/1068 en N (2) Résutat ou solde: Indiquer le signe - si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses Mandats émis Titre émis Reprise des résultats Résultat ou solde antérieurs (A) , , , , , , , , , , , ,78 Chap /Art(1) SECTION D'EXPLOITATION RESTES A REALISER - DEPENSES Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Suivant le niveau de vote choisi

2 INFORMATIONS GENERALES EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RESTES A REALISER(1) RESULTAT CUMULE=(A)+(B) RECETTES SOLDE(B) EXCEDENT DEFICIT , ,31 (1) A reporter à la plus proche décision budgétaire (BP, BS ou DM) ,78 Chap/ Art(1) SECTION D'EXPLOITATION RESTES A REALISER - RECETTES Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT (1) Suivant le niveau de vote choisi.

3 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF VUE D'ENSEMBLE I 1 SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT Exécution du budget MANDAT EMIS TITRE EMIS , , , , , ,07 Restes à réaliser de l'exercice EN DEPENSES SECTION D'EXPLOITATION SECTION D'INVESTISSEMENT EN RECETTES 002 Résultat d'exploitation reporté 001 Solde d'exécution de la SI reporté Reprise des résultats antérieurs (1) EN DEPENSES ,83 (1) Il s'agit de la reprise des résultats de l'exercice précédent diminuée des titres émis aux c/1064 et 1068 lors de l'exercice EN RECETTES ,16 DE LA SECTION D'EXPLOITATION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) = exécution du budget + RAR + reprise des résultats antérieurs DES DEPENSES ET RECETTES DE L'EXERCICE (2) DEPENSES RECETTES , , , , , ,23

4 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF I 2A A - SECTION D'EXPLOITATION - REALISATIONS (y compris les restes à réaliser N-1) MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES Gestion des services 011 Charges à caractère général ,20 70 Ventes de produits , Charges de personnel et frais assimilés ,69 73 Produits issus de la fiscalité (2) 65 Autres charges de gestion courante 9 863,68 74 Subvention d'exploitation 014 Atténuation de produits 75 Autres produits de gestion courante , Atténuation de charges Total dépenses de gestion des services ,57 Total recettes de gestion des services ,24 66 Charges financières ,39 76 Produits financiers ,63 67 Charges exceptionnelles ,12 77 Produits exceptionnels ,06 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (1) Autres... DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 79 Transferts de charges Autres ,08 RECETTES REELLES DE L'EXERCICE SOLDE DES OPERATIONS REELLES : EXCEDENT ,93 DEFICIT ,85 OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION(3) MANDATS D'ORDRE ,02 TITRES D'ORDRE AUTOFINANCEMENT DEGAGE : POSITIF , ,48 NEGATIF MANDATS DE L'EXERCICE ,10 TITRES DE L'EXERCICE ,47 POUR INFORMATION, RESULTAT REPORTE DE N-1 D 002 R ,16 DES DEPENSES D'EXPLOITATION (4) ,10 DES RECETTES D'EXPLOITATION (4) ,63 (1) Ce chapitre n'existe pas en M49. (2) Ce chapitre existe uniquement en M41 et M43. (3) Voir détail des opérations d'ordre de section à section, Annexe I 3 (4) Y compris les résultats reportés de N-1.

5 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF I 2B B - SECTION D'INVESTISSEMENT - REALISATIONS (y compris les restes à réaliser N-1) MANDATS EMIS TITRES EMIS OPERATIONS REELLES ET MIXTES Dépenses financières(c/10, 13, 16, 26, 27) ,75 Fonds propres d'origines externe ,67 (c/10 sauf c/106) Dépenses d'équipement (c/20, 21, 23) ,88 Recettes d'équipement(c/20, 21 et 23) (1) Recettes financières (c/26,27) Subvention d'équipement reçus (c/13) Emprunts et dettes(c/16) , ,00 45 Travaux pour le compte de tiers 45 Participations aux travaux pour le compte de tiers Autres... Autres... DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE ,63 RECETTES REELLES DE L'EXERCICE ,67 BESOIN D'AUTOFINANCEMENT : ,96 (Dépenses réelles - Recettes réelles) OPERATIONS D'ORDRE: (2) à l'intérieur de la section ,91 à l'intérieur de la section ,91 de section à section ,54 de section à section ,02 DES MANDATS D'ORDRE AUTOFINANCEMENT PROPRE A L'EXERCICE: ,45 DES TITRES D'ORDRE , ,48 (Dépenses d'ordre - Recettes d'ordre) c/ 1064 (plus values de cessions c/ 1068 (couverture du besoin de financement) c/ 1068 (affectation complémentaire) AFFECTATION DE N-1 (3) DES MANDATS DE L'EXERCICE ,08 DES TITRES DE L'EXERCICE ,60 POUR INFORMATION, SOLDE D'EXECUTION REPORTE D ,83 R 001 DES DEPENSES DE LA SECTION D'INVESTIS ,91 DES RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISS ,60 (1) Exceptionnellement, les comptes 20, 21, 23 sont des recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation des mandats donnant lieu à reversement. (2) Voir détail des opérations d'ordre - annexe I 3. (3) Dispositions des articles R et R du CGCT.

6 I - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF EQUILIBRE FINANCIER DU COMPTE ADMINISTRATIF I 2B (4) Y compris le résultats reportés de N-1.

7 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES A DEPENSES Chap Libellé Crédits Crédits employés (ou restant à employer) ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés (1) (BP+DM+RAR N-1) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES , , ,31 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE , , , ATTENUATION DE PRODUITS 66 CHARGES FINANCIERES , , ,49 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES , , , ,95 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS , , ,10 69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES , , , , DEPENSES IMPREVUES (3) 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) Pour Information D 002 Résultat de fonctionnement reporté de N-1 DES DEPENSES (5) ,10 RECETTES Chap Libellé Crédits Crédits employés (ou restant à employer) ouverts Réalisations Rattachements Restes à réaliser Crédits annulés (1) (BP+DM+RAR N-1) 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES , , , VARIATIONS DES STOCKS 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE , , , , ATTENUATION DE CHARGES , , ,46 76 PRODUITS FINANCIERS , , ,63 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS , , ,94 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES , , , , , ,44 Pour Information R 002 Résultat de fonctionnement reporté de N ,16 DES RECETTES (6) ,63 (1) Crédits annulés (col5)=crédits ouverts(col1) - crédits employés ou restant à employer (col2+col3+col4) (2) Ce chapitre n'existe pas en M49 (3) Pour memoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou des mandats (opérations sans réalisations) (4) Ce chapitre existe uniquement en M41 et M43 (5) Crédits employés (ou restant à employer) + D002 (6) Crédits employés (ou restant à employer) + R002

8 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 Chap/ Libellé (1) Crédits Crédits employés (ou restant à employer) art (1) ouverts Réalisations Rattachements Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , ACHATS D'ETUDES ET PRESTATIONS DE SERVICES , , , ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 1 000,00 983,11 16, FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE,...) , , , FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT , , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES , , , SOUS TRAITANCE GENERALE , , ,27 0, LOCATIONS IMMOBILIERES , ,32 2, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE , , , SUR BIENS IMMOBILIERS , ,85 429, , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 200,00 670,77 529, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 500, , , MAINTENANCE 5 500, , DIVERS 260,00 251,20 8, HONORAIRES , , , FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX , , , PUBLICATIONS 6 000, , , MISSIONS 1 500, ,49 462, RECEPTIONS 2 000, ,00 5, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 3 200,00 707, , SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 8,00 7,52 0, CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 1 500, , REMBOURSEMENTS DE FRAIS 200,00 49,00 151, TAXES FONCIERES , ,00 14, CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES , , , AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR , , VERSEMENT DE TRANSPORT , ,36 842, COTISATIONS VERSEES AU FNAL 628,00 579,05 48, PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 6 327, ,84 475, SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE , , , CONGES PAYES 500,00 500, PRIMES ET GRATIFICATIONS , , , INDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS , , , SUPPLEMENT FAMILIAL 6 568, , , COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F , , , COTISATIONS AUX MUTUELLES 6 000, , , COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE , , , COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C , ,26-700, VERSEMENTS AUX COMITES D'ENTREPRISE 8 000, , MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 6 200,00 668, ,97 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE , , ,32

9 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 Chap/ Libellé (1) Crédits Crédits employés (ou restant à employer) art (1) ouverts Réalisations Rattachements Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés (2) 654 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES , , , ATTENUATION DE PRODUITS 66 CHARGES FINANCIERES , , , INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES , , , INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES , , , PERTES DE CHANGE 300,00 300, AUTRES CHARGES FINANCIERES , , ,08 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES , , , , DONS, LIBERALITES 755,28-755, AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION , , , REVERSEMENT DE L'EXCEDENT A LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT , , TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS , ,26 819, , SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT , , AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES , ,23 0,83 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS , , , DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES , ,83 0, DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT A REPARTIR , , DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS , ,07 0, DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS , ,00 69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (4) , , , ,97 (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Crédits annulés (col5) = crédits ouverts (col1) - crédits employés ou à employer (col2+col3+col4) (3) Compte uniquement ouvert en M43. (4) Ce chapitre budgétaire et les comptes n'existent pas en M49.

10 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2 Chap Libellé (1) Crédits Crédits employés (ou restant à employer) art (1) ouverts Réalisations Rattachements Restes à Crédits (BP+DM+RAR N-1) réaliser annulés (2) 70 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES , , , VENTES DE PRODUITS FINIS , , , PRESTATIONS DE SERVICES 5 998, , , LOCATIONS DIVERSES , , , VARIATIONS DES STOCKS 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE , , , , REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, DROITS ET VAL , , , , REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES A DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES , , , PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE , , , ATTENUATION DE CHARGES , , , INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES , , ,46 76 PRODUITS FINANCIERS , , , AUTRES PRODUITS FINANCIERS , , ,63 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS , , , RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR , , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION , , , MANDATS ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) OU ATTEINTS PAR LA DECHEANCE QUADRIEN , , PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS D'ACTIF , , QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC , , AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 094, ,22 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES , , TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES , , , , , ,44 (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Crédits annulés (col5) = crédits ouverts (col1) - crédits employés ou à employer (col2+col3+col4) (3) Ce chapitre et ces comptes existent uniquement en M41 et M43. (4) Compte non ouvert en M49.

11 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B Chap Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à Crédits (BP + DM + réaliser au annulés (2) RAR N-1) 31/12 (1) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , ,00 14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES , , ,14 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES , ,56 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , ,62 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , , ,33 DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT (3) 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET ENCOURS 4581 DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (3) 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES , ,00 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS , , , DEPENSES IMPREVUES (4) DEPENSES Pour Information D001 Solde d'exécution reporté de N ,83 DES DEPENSES (5) (1) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (2) col4 = col1 - (col2+col3) (3) Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. (4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget, mais ne faisant pas l'objet d'émission de titres ou de mandats (opérations sans réalisations). (5) Mandats émis + RAR au 31/12 + D ,91

12 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE - CHAPITRES B Chap Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à Crédits (BP + DM + réaliser au annulés (2) RAR N-1) 31/12 (1) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES , , ,67 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , , ,00 14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES , , ,88 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , , ,09 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS , ,83 0,17 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET ENCOURS 4582 DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (4) 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES , , ,93 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS , , , VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION (5) RECETTES Pour Information R001 Solde d'exécution reporté de N-1 DES RECETTES (6) (1) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (2) col4 = col1 - (col2+col3) (3) Y compris les comptes 106 (4) Le total des chapitres opérations correspond au cumul des opérations ayant été soumises au vote de l'assemblée. Voir le détail des opérations. (5) Titres émis + RAR au 31/12 + R ,60

13 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 Chap/ Libellé (1) Crédits Mandats Restes à Crédits art ouverts émis réaliser au annulés (3) (BP+DM+RAR N-1) 31/12 (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (reversements) 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (remboursements) , , REGIONS , ,00 14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES (reprises) 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES , , , EMPRUNTS EN EUROS , , , EMPRUNTS ASSORTIS D'UNE OPTIONS DE TIRAGE , , , OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE , , REFINANCEMENT DE DETTE , , REFINANCEMENT DE DETTE , , INTERETS COURUS , , ,46 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) , , FRAIS D'ETUDES , ,56 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) , , , INSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES , , , INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DIVERS , ,28 735, AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQU , , , AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER 2 648, ,92 110, AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES , ,78 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) , , , IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS , , , IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS , , , INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES , , , AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , ,48 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (3) col4 = col1 - (col2 + col3) (4) Voir page B3 pour le détail.

14 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 Chap Libellé (1) Crédits Mandats Restes à Crédits art. ouverts émis réaliser au annulés (3) (BP+DM+RAR N-1) 31/12 (2) 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET ENCOURS 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES , , CHARGES A ETALER , ,00 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS , , ,09 (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (3) col4 = col1 - (col2 + col3) (4) Voir page B3 pour le détail.

15 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Chap Libellé (1) Crédits Titres Restes à Crédits /art. ouverts émis réaliser au annulés (3) (BP+DM+RAR N-1) 31/12 (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES , , , F.C.T.V.A , , ,67 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT , , , SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - GROUPEMENTS DE COLLECTIVITES , , SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX , , ,00 14 PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES , , , EMPRUNTS EN EUROS , , EMPRUNTS EN EUROS , , EMPRUNTS ASSORTIS D'UNE OPTIONS DE TIRAGE , , , OPERATIONS AFFRENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE , , REFINANCEMENT DE DETTE , , INTERETS COURUS , , ,88 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BUDGETS ANNEXES) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION 23 IMMOBILISATIONS EN COURS , , , AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES , , ,09 24 IMMOBILISATIONS AFFECTEES, CONCEDEES, AFFERMEES OU MISES A DISPOSITION 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS , ,83 0, AMORTISSEMENTS DES FRAIS D'ETUDES , , AMORTISSEMENTS DES FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT , , BATIMENTS , , , INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONSTRUCTIONS , , INSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES , , MATERIEL INDUSTRIEL , , INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DIVERS , , MATERIEL DE TRANSPORT , , , MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE , , , MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 2 000,00 284, , AUTRES 201,00-201,00 (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (3) col4 = col1 - (col2 + col3)

16 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 Chap Libellé (1) Crédits Titres Restes à Crédits /art. ouverts émis réaliser au annulés (3) (BP+DM+RAR N-1) 31/12 (2) 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET ENCOURS 481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES , , , CHARGES A ETALER , , ,93 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 010 STOCKS , , ,40 (1) Détailler conformément au plan de compte utilisé. (2) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées (3) col4 = col1 - (col2 + col3) (4) Voir page B3 pour le détail.

17 I - ANNEXES I 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSES Art(1) DEPENSES ES (I) = A+B+C+D Libellé(1) Mandats émis ,20 HORS CHARGES TRANSFEREES () = A+B+C ,29 16 Emprunts et dettes assimilees (A) , EMPRUNTS EN EUROS , EMPRUNTS ASSORTIS D'UNE OPTIONS DE TIRAGE ,82 Autres dépenses financières (sous-total) (B) 10 Dotations, fonds divers et reserves 13 Subventions d'investissement 26 Participations et creances rattachees a des participations 27 Autres immobilisations financieres Transferts entre sections (C+D) ,45 Reprises/autofinancement antérieur (C) , INTERETS COURUS ,54 Charges transférées (D) = E+F+G , Charges a repartir sur plusieurs exercices (E) Production immoblisée (F) , IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS ,91 Stocks (G) (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé

18 I - ANNEXES I 2 DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES Art(1) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) Libellé(1) Titres émis ,69 Ressources propres externes (H) , F.C.T.V.A ,67 Autres recettes financières (J) Transferts entre sections (K) , INTERETS COURUS , Intérêts courus (3) AMORTISSEMENTS DES FRAIS D'ETUDES , BATIMENTS , INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONSTRUCTIONS , INSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES , INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DIVERS , MATERIEL DE TRANSPORT 3 914, MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE , MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 284, AUTRES 201, CHARGES A ETALER ,07 (1) Détailler les articles conformément au plan des comptes (2) Correspond aux ICNE de l'exercice sur emprunts (3) Correspond aux ICNE N-1 contre-passés sur prêts Pour information : autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/166 et 1644) Montant total EMPRUNTS ASSORTIS D'UNE OPTIONS DE TIRAGE OPERATIONS AFFRENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE REFINANCEMENT DE DETTE 0 RESULTAT REPORTE ET AFFECTATION D001 Déficit d'investissement reporté ,83 R001 R1064 R1068 Excédent d'investissement reporté Réserves réglementées (affectation des plus-values de cessions) Excédent de fonctionnement capitalisé Montant ,2 Dépenses financières hors dépenses des c/16449 et c/ ,03 Recettes financières ,69 Solde des opérations financières , ,29 Solde net hors charges transférées (D)(2) ,78 (1) Indiquer le signe algébrique (2) Ces charges pouvant être financées par emprunt

19 I - ANNEXES I 3 DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE DE SECTION A SECTION - MANDATS ET TITRES EMIS DEPENSES RECETTES D'EXPLOITATION (1) D'INVESTISSEMENT (1) Désignation de l'opération (hors virement de section à section) ICNE de l'exercice sur emprunts VNC des immobilisations cédées Amortissements et provisions ICNE N-1 contrepassés sur prêts Opérations de stocks Autres , , , ,90 28, 14, 15,.9, , , , 33, 34, A ,02 B ,02 Désignation de l'opération DEPENSES RECETTES D'INVESTISSEMENT (1) D'EXPLOITATION (1) ICNE N-1 contrepassés sur emprunts , ,54 ICNE de l'exercice sur prêts Reprises sur dotations et subventions 10, Reprises sur provisions 14, 15,.9 78 Charges à répartir sur plusieurs exerc Travaux en régie 21, Opérations de stocks 31, 33, 34, , 713 Autres B ,54 A ,54 (1) Les dépenses d'exploitation (A1) sont égales aux recettes d'investissement (B2). Les dépenses d'investissement (B1) sont égales aux recettes d'exploitation (A2) DETAIL DES OPERATIONS D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT DES DEPENSES (1) 2313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTIONS ,91 DES RECETTES (1) , AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMAND ,91 (1) Les dépenses et les recettes d'ordre à l'intérieur de la section d'investissement sont nécessairement équilibrées.

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