Quoi de neuf en 2012? Valérie Noblesse Pharmacien hospitalier INAMI Service des soins de Santé Direction Médicale

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1 Quoi de neuf en 2012? Valérie Noblesse Pharmacien hospitalier INAMI Service des soins de Santé Direction Médicale 1

2 ARTICLE 28 Plus aucune prestation suite au dernier transfert des prothèses d extrémités 2

3 ARTICLE 35 3

4 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 4

5 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 5

6 Implants arthroscopiques (1) En vigueur au 1 er avril 2012 LISTES avec marge de sécurité 6

7 Implants arthroscopiques (2) Ancre, seule ou dans un kit, nonrésorbable U Ancre, seule ou dans un kit, résorbable U 205 7

8 Implants arthroscopiques (3) - Utilisation principalement dans l épaule : o opération de Bankaert 8

9 Implants arthroscopiques (4) o réparation de la coiffe des rotateurs 9

10 Implants arthroscopiques (5) - pour réparation du ménisque 10

11 Implants arthroscopiques (6) Vis d'interférence, nonrésorbable U Vis d'interférence, résorbable U

12 Implants arthroscopiques (7) - Principalement pour fixation la greffe lors d une reconstruction du ligament croisé Vis d interférence 12

13 Implants arthroscopiques (8) Implant d'ancrage pour réparation des ligaments et tendons (à l'exception des vis d'interférence et agrafes), non résorbable U Implant d'ancrage pour réparation des ligaments et tendons (à l'exception des vis d'interférence et agrafes), résorbable U

14 Implants arthroscopiques (9) - Principalement pour fixation la greffe lors d une reconstruction du ligament croisé Implant d ancrage Vis d interférence 14

15 Prothèses d extrémité (1) En vigueur au 1 er octobre 2012 LISTES avec marge de sécurité 15

16 Prothèses d extrémité (2) Membre Supérieur Composant huméral d'une prothèse totale de coude, y compris l'axe et les éléments d'assemblage U Composant ulnaire d'une prothèse totale de coude, y compris l'axe et les éléments d'assemblage U 720 composant huméral composant ulnaire 16

17 Prothèses d extrémité (3) Composant pour condyle huméral d'une prothèse unicompartimentale de coude, y compris l'axe et les éléments d'assemblage U 700 prothèse tête radiale composant condyle humeral 17

18 Prothèses d extrémité (4) Prothèse de la tête radiale, pour l'ensemble des composants U Prothèse de la tête radiale en silicone, pour l'ensemble des composants U

19 Prothèses d extrémité (5) Composant radial d'une prothèse totale radio-carpienne de poignet U Composant carpal d'une prothèse totale radio-carpienne de poignet U Vis osseuse pour prothèse radiocarpienne de poignet, maximum 2 pièces, par pièce U 34 PAS de LISTE composant carpal composant radial 19

20 Prothèses d extrémité (6) Prothèse totale radio-carpienne de poignet en silicone U 550 grommets 20

21 Prothèses d extrémité (7) Prothèse de resurfacage du poignet à impacter dans le grand os du carpe U Prothèse de la tête ulnaire, pour l'ensemble des composants U

22 Prothèses d extrémités (8) 22

23 Prothèses d extrémités (9) PIP interphalangeal MCP metacarpo-phalangeal CMC carpo-metacarpal TMC trapezium metacarpal 23

24 Prothèses d extrémité (10) Prothèse de l'os semi-lunaire ou du scaphoïde du carpe U Prothèse d'interposition entre les os du carpe U

25 Prothèses d extrémité (11) Prothèse carpo-métacarpienne et/ou trapézo-métacarpienne, pour l'ensemble des composants U

26 Prothèses d extrémité (12) Prothèse métacarpo-phalangienne, pour l'ensemble des composants U Prothèse métacarpo-phalangienne en silicone, pour l'ensemble des composants U

27 Prothèses d extrémité (13) Prothèse interphalangienne (doigt), pour l'ensemble des composants U Prothèse interphalangienne (doigt) en silicone, pour l'ensemble des composants U

28 Prothèses d extrémité (14) Implants pour tendons de doigt U

29 Prothèses d extrémité (15) Prothèse totale radio-ulnaire avec appui radial, pour l'ensemble des composants U 5700 PE ball radial plate ulna stem cover 29

30 Prothèses d extrémité (16) Implant pour la cavité sigmoïde du radius U

31 Prothèses d extrémité (17) 31

32 Prothèses d extrémité (18) Membre inférieur Hémiprothèse métatarso-phalangienne, pour l'ensemble des composants U Prothèse d'interposition métatarsophalangienne U

33 Prothèses d extrémité (19) Prothèse totale métatarso-phalangienne, pour l'ensemble des composants U Prothèse interphalangienne (orteil), pour l'ensemble des composants U Prothèse interphalangienne (orteil) en silicone, pour l'ensemble des composants U

34 Prothèses d extrémité (20) Implant sub-talaire pour correction du pied plat U Implant de surface pour un remplacement partiel du cartilage articulaire au niveau de l'astragale, pour l'ensemble des composants U

35 Prothèses d extrémité (21) Ciment Max 2x20g 35

36 Prothèse totale de hanche (1) En vigueur au 1 er décembre 2012 Modification de la valeur relative et des marges de sécurité pour les couples de frottement métalmétal et céramique-céramique 36

37 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 37

38 Cranioplastie sur mesure (1) En vigueur au 12 juillet 2012 Forfait Prothèse d'os du crâne sur mesure pour le remplacement d'un volet crânien suite à un accident, une tumeur, une infection, ou toute autre cause responsable d'un manque osseux, ou pour la reconstruction du crâne dans le cadre de maladies congénitales entrainant des déformations ou des cranio-synostose U

39 Cranioplastie sur mesure (2) 7quater couvre l'ensemble du processus de fabrication de l'implant (scan,...) ainsi que l'ensemble des accessoires y compris les accessoires de fixation (plaques, vis, ciment, colle...). 39

40 Cranioplastie sur mesure (3) indications : soit la surface osseuse à combler > à 35 cm² soit le plus grand diamètre du manque osseux 10 cm. (peut être réduit à 5 cm si situé au niveau du visage, ou si le patient n'a pas terminé sa croissance) Accord MC sur base d un rapport médical + examen médico-technique pour démontrer la taille 40

41 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 41

42 Kit Implants Cochléaires (1) En vigueur au 1 er octobre 2012 Délivrance sous forme de kit (Liste) Suppression de la prestation pour les réparations Conditions de garantie 10 ans de garantie totale pour les parties implantables 3 ans de garantie totale pour le corps principal de la partie non implantable (processeur et boîtier de pile) pour les bénéficiaires < 8 ans. 5 ans de garantie totale pour le corps principal de la partie non implantable pour les bénéficiaires à partir de leur 8 ième anniversaire 42

43 Kit Implants Cochléaires (2) Kit pour les bénéficiaires de moins de huit ans = au minimum, en plus de l'aide auditive complète ou de la partie non implantable - 1 batterie rechargeable supplémentaire - 1chargeur pour batterie rechargeable - 2 antennes (ou 2 coils et 2 aimants) - 5 câbles - 12 crochets ou tours d'oreille ou snugfits ou embouts moulés 43

44 Kit Implants Cochléaires (3) Kit pour les bénéficiaires à partir de leur huitième anniversaire= au minimum, en plus de l'aide auditive complète ou de la partie non implantable - 1 batterie rechargeable supplémentaire - 1chargeur pour batterie rechargeable - 3 antennes (ou 3 coils et 3 aimants) - 7 câbles - 12 crochets ou tours d'oreille ou snugfits ou embouts moulés 44

45 Kit Implants Cochléaires (4) 45

46 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 46

47 Reflux vésico-urétéral (1) En vigueur au 1 er décembre 2012 Forfait 10sexties 47

48 Reflux vésico-urétéral (2) 48

49 Reflux vésico-urétéral (3) Produit à base de silicone utilisé en tant qu agent de renflement (bulking agent) pour le traitement endoscopique de reflux vésico-urétéral primaire ou secondaire chez un enfant jusqu à l âge de 16 ans dont la fonction rénale est réduite ou atteint d infection récidivante et/ou pour le traitement endoscopique de l incontinence après reconstruction préalable du col de la vessie chez des enfants jusqu à l âge de 16 ans (par 0,5 ml)... U

50 Reflux vésico-urétéral (4) Produit à base d acide hyaluronique utilisé en tant qu agent de renflement (bulking agent) pour le traitement endoscopique de reflux vésico-urétéral primaire ou secondaire chez un enfant jusqu à l âge de 16 ans dont la fonction rénale est réduite ou atteint d infection récidivante et/ou pour le traitement endoscopique de l incontinence après reconstruction préalable du col de la vessie chez des enfants jusqu à l âge de 16 ans (par 0,5 ml)... U

51 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 51

52 Filets abdomen (1) En vigueur au 1 er juillet 2012 Liste pour certaines prestations 10quinquies Par filet, une seule prestation 52

53 Filets abdomen (2) 2 prestations de base: Filet pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale ou pour réparation d'une hernie inguinale ou pour la protection d'un organe jusque 300 cm², par cm² U 0,5 marge 50% Pas de liste Filet pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale ou pour réparation d'une hernie inguinale ou pour la protection d'un organe à partir de 300 cm², par cm² U 0,4 marge 50% Pas de liste 53

54 Filets abdomen (3) Filet pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale (sauf réparation d'une hernie inguinale), conçu pour un placement intrapéritonéen et en contact avec un organe jusque 300 cm², par cm² U 3 marge de sécurité 30% LISTE Filet pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale (sauf réparation d'une hernie inguinale), conçu pour un placement intrapéritonéen et en contact avec un organe à partir de 300 cm², par cm² U 2 marge de sécurité 30% LISTE 54

55 Filets abdomen (4) 55

56 Filets abdomen (5) Filet pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale (sauf réparation d'une hernie inguinale), conçu pour un placement intrapéritonéen, en contact avec un organe et qui satisfait au 10quinquies, point 4b, par cm² U 1,5 forfait intervention personnelle 25% LISTE 56

57 Filets abdomen (6) Filet préformé pour réparation d'une hernie inguinale U 195 forfait intervention perso 25% LISTE 57

58 Filets abdomen (7) Filet préformé pour réparation d'un défaut de la paroi abdominale (sauf réparation d'une hernie inguinale) U 195 forfait interv. perso 25% LISTE Filet préformé pour réparation d'un défaut d'une hernie inguinale ou d'un défaut de la paroi abdominale et qui satisfait au 10quinquies, point 4b U 50 forfait interv. perso 25% LISTE 58

59 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 59

60 Pacemaker (1) En vigueur au 1 er novembre 2012 Création d une prestation pour stimulateur en cas de remplacement anticipé Modification du 11 60

61 Pacemaker (2) Stimulateur cardiaque de remplacement, y compris l'adaptateur, en cas de remplacement anticipé Le responsable pour le programme de soins P est coresponsable pour la pose d'indication Dans un établissement hospitalier SANS agrément E, l'avis d'un électrophysiologue d'un établissement hospitalier disposant de cet agrément est obligatoire, hormis pour 2 indications 61

62 Pacemaker (3) Le formulaire d'enregistrement sert également de prescription médicale. Une copie de celui-ci doit être transmise au MC Les électrodes peuvent être remboursées lorsqu'elles ne sont pas attestées en même temps que les stimulateurs à condition que l'électrode attestée soit raccordée à un boîtier déjà en place afin d'obtenir un appareil fonctionnel = remplacement de l électrode 62

63 CRT-P (1) En vigueur au 1 er novembre 2012 Listes pour les stimulateurs Forfait pour les électrodes 11quinquies 63

64 CRT-P (2) Stimulateurs cardiaques de resynchronisation : Premier stimulateur de resynchronisation cardiaque, y compris l'adaptateur Stimulateur de resynchronisation cardiaque de remplacement, y compris l'adaptateur Stimulateur de resynchronisation cardiaque de remplacement, y compris l'adaptateur, en cas de remplacement anticipé 64

65 CRT-P (3) Electrodes de resynchronisation : Electrode de resynchronisation du ventricule gauche placée par voie percutanée endoveineuse. U Electrode de resynchronisation du ventricule gauche placée en position épicardiale par voie chirurgicale avec thoracotomie ou thoracoscopie U

66 CRT-P (4) 1. Concernant le service implantateur un service de diagnostic et de traitement médical et d'un service de chirurgie, un agrément pour le programme de soins «pathologie cardiaque» E. Le responsable pour le programme de soins E est coresponsable pour la pose d'indication examen intercollégial des indications et de leur incidence et des implants utilisés. 66

67 CRT-P (5) 2a. Concernant les stimulateurs cardiaques de resynchronisation garantie de quatre ans doit être donnée. Une garantie totale pour les trois premières années et pour l'année suivante, une garantie au prorata. 67

68 CRT-P (6) 2b. Concernant les électrodes. pas cumulables entre elles Les prestations électrodes pacemaker «classiques» sont cumulables avec une prestation pour électrode de resynchronisation 68

69 CRT-P (7) 3. Modalités de remboursement Sur la base d'une prescription médicale détaillée et motivée quant au choix du type de stimulateur cardiaque de resynchronisation (ECG ds dossier médical du patient) En plus, en cas de remplacement après 4 ans, la prescription doit mentionner la raison du remplacement (+ sur demande de l OA, données sur l état de la batterie). Le formulaire d'enregistrement via QERMID. sert également de prescription médicale. Une copie doit être transmise au MC 69

70 CRT-P (8) 4. Durée remplacement après quatre ans (possibilité de dérogation, accord CMD) Pendant la période de garantie et en cas de dysfonctionnement qui n'est pas lié au patient, le CRT-P est envoyé à la firme pour analyse. La firme est alors obligée d'appliquer les conditions de garantie et de fournir une note de crédit, quelle que soit la firme qui fournit le CRT-P remplaçant. 70

71 CRT-P (9) 5. Remplacement d un stimulateur cardiaque «classique» par un premier CRT-P dans le 6 ans après accord du CMD. Facturation du CRT-P comme étant une primoimplantation 71

72 Filet/patch cardio (1) En vigueur au 1 er juillet 2012 Tous des forfaits Listes pour certaines prestations 13 72

73 Filet/patch cardio (2) Patch pour réparation d'un défaut de la paroi thoracique sans contact avec l'organe U 150 Pas de liste Patch pour réparation d'un défaut de la paroi thoracique et conçu pour le placement intrathoracique en contact avec l'organe et/ou pour réparation du diaphragme à l'exception d'une hernie hiatale U 750 LISTE 73

74 Filet/patch cardio (3) 74

75 Filet/patch cardio (4) Patch pour une utilisation comme substitut péricardique en chirurgie cardiaque jusqu'au 18e anniversaire et lors de la réintervention après le 18ème anniversaire U 450 Liste Patch pour une utilisation comme substitut péricardique après le placement de U 600 Liste : Matériel pour assistance ventriculaire utilisé en cas de "bridge-to-transplant" 75

76 Filet/patch cardio (5) Filets destinés à la protection des structures lors d'une resternotomie ou à la prévention d'une herniation du coeur. 76

77 Filet/patch cardio (6) Patch intracavitaire pour le traitement de malformations lors d'une chirurgie cardiaque U 230 LISTE 77

78 Filet/patch cardio (7) Réparation d une communication inter-ventriculaire 78

79 Filet/patch cardio (8) PTFE (polytétrafluoréthylène) - feutre U 75 Sert de renfort 79

80 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 80

81 Filet/patch vasculaire (1) En vigueur au 1 er juillet 2012 Tous des forfaits 81

82 Filet/patch vasculaire (2) Patch pour angioplastie U PTFE (polytétrafluoréthylène) - feutre U 75 82

83 Cathéter de dilatation (1) En vigueur le 1 er novembre Utilisation d un ou plusieurs cathéters de dilatation, de matériel de fenestration ou de septation, de matériel d occlusion, d implants et d accessoires, à l occasion de la prestation U 11 quater 83

84 Cathéter de dilatation(2) Accessoires = les fils de guidage, la gaine d introduction et le dispositif de gonflage Pas de changement: uniquement si agrément «pathologie cardiaque» C, accord CMD qui fixe le montant de l intervention 84

85 Multivessel (1) En vigueur au 1 er janvier 2013 Adaptation du libellé Ensemble du matériel nécessaire à l exécution d une intervention coronaire percutanée avec placement de deux ou plusieurs stents à l occasion du traitement d un multivesseldisease soit lors des prestations et , soit lors de deux prestations sur des journées différentes au cours de la même période d hospitalisation U

86 QERMID Introduction des demandes de remboursement pour les tuteurs coronaires via QERMID depuis le 1 er mars 2012 (application online ou system-tosystem) Introduction des demandes de remboursement des endoprothèses fenêtrées et multibranches via QERMID depuis le 1 er novembre encodage rétroactif depuis l introduction du remboursement au 1 er mars

87 ARTICLE 35 ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 87

88 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (1) En vigueur au 1 er octobre 2011 (!!! Effet rétroactif) Tous des forfaits avec intervention personnelle de 55% Liste de produits pour certaines prestations Prestations colles non cumulables entre elles 14 quater 88

89 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (2) Colles tissulaires : Remboursement de base pour colle chirurgicale pour usage interne (par intervention) U 47 Pas de liste Colle chirurgicale pour usage interne utilisée spécifiquement lors d'une intervention cranio-spinale (par intervention) U 319 LISTE 89

90 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (3) Colle chirurgicale pour usage interne utilisée spécifiquement lors d'un anévrisme ou au contact d'un organe parenchymateux (par intervention) U 518 LISTE Prestation relative 90

91 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (4) Produits hémostatiques : Agent hémostatique utilisé spécifiquement lors d'un anévrisme ou au contact d'un organe parenchymateux (par pièce) U 255 LISTE Prestation relative 91

92 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (5) Anti-adhésifs : Anti-adhésif à base de polymères synthétiques ou d'un mixte de polymères naturels (non-bovins) et synthétiques utilisé spécifiquement lors d'une intervention cranio spinale (par pièce) U 279 LISTE Prestation relative 92

93 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (6) Anti-adhésif utilisé spécifiquement en chirurgie de la main (par pièce) U 222 LISTE Prestation relative 93

94 Colles, hémostatiques et anti-adhésifs (7) Anti-adhésif utilisé spécifiquement en chirurgie gynécologique (par intervention) U 164 LISTE Prestation relative Chez des femmes de moins de 40 ans avec désir de grossesse 94

95 Implants mammaires et expanseurs tissulaires (1) En vigueur au 1 er juillet 2012 Listes avec marge de sécurité de 0% 14 95

96 Implants mammaires et expanseurs tissulaires (2) Implant mammaire rond ou expanseur tissulaire mammaire définitif rond, rempli d'un gel silicone ou d'une solution saline, y compris les accessoires U Implant mammaire anatomique ou expanseur tissulaire mammaire définitif anatomique, rempli d'un gel silicone ou d'une solution saline, y compris les accessoires U

97 Implants mammaires et expanseurs tissulaires (3) Implant mammaire rond ou expanseur tissulaire mammaire définitif rond, rempli d'un gel silicone et d'une solution saline, y compris les accessoires U Implant mammaire anatomique ou expanseur tissulaire mammaire définitif anatomique, rempli d'un gel silicone et d'une solution saline, y compris les accessoires U

98 Implants mammaires et expanseurs tissulaires (4) Expanseur tissulaire temporaire nonanatomique pour reconstruction mammaire, y compris les accessoires U Expanseur tissulaire temporaire pour une reconstruction non mammaire, y compris les accessoires U Expanseur tissulaire temporaire anatomique pour reconstruction mammaire, y compris les accessoires U

99 Implants mammaires et expanseurs tissulaires (5) Pour les implants et expanseurs définitif, ainsi que les expanseurs en cas de reconstruction mammaire: Prestation relative ou dysphorie de genre Accord préalable du MC pour les prestations et implique un accord du MC pour les prestations implants L expanseur temporaire en cas de reconstruction non mammaire Remboursé lors de l'excision de tumeurs de la peau ou de cicatrices ou lors de la reconstruction d'anomalies congénitales ou traumatiques. 99

100 Implants mammaires sur mesure (1) En vigueur au 1 er juillet Implant mammaire ou expanseur tissulaire sur mesure 14bis Accord du CMD préalable sur base d un rapport médical circonstancié et d un devis ou une facture 100

101 Filets gyneco (1) En vigueur au 1 er juillet 2012 PAS de listes Marge de sécurité Par filet, une seule prestation! 14ter 101

102 Filets gyneco (2) Filet entièrement synthétique pour la réparation d'un prolapsus, par cm² U 5 marge 40% Filet entièrement biologique pour réparation d'un prolapsus, par cm² U 4 marge 50% Filet hybride biosynthétique pour la réparation d'un prolapsus, par cm² U 4 marge 50% 102

103 Filets gyneco (3) Filet spécial entièrement synthétique pour la réparation d'un prolapsus, par cm2 U 6 marge 40% Filet spécial entièrement biologique pour réparation d'un prolapsus, par cm2 U 5 marge 50% Filet spécial hybride biosynthétique pour la réparation d'un prolapsus, par cm2 U 5 marge 50% 103

104 Filets gyneco (4) Les prestations «filet spécial» comprennent : un filet avec une forme complexe, qui n est ni ellipsoïde, ni rectangulaire, avec des points d ancrage pour placement par aiguille, et un kit de placement avec des aiguilles nonréutilisables 104

105 ARTICLE 35bis 105

106 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 106

107 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 107

108 Arthroscopie (1) En vigueur au 1 er août 2012 Déplacement des prestations existantes de la catégorie 2b vers la catégorie 1b car l arthroscopie est bien une technique endoscopique 108

109 Arthroscopie (2) Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de l'intervention arthroscopique U 145 Prestation couvrant le prix du shaver lors d une menisectomie 109

110 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 110

111 Filtres HME En vigueur au 1 er avril Filtres échangeur de chaleur et d'humidité (Heat & Moisture exchanger - HME), avec ou sans valve phonatoire, qui se placent sur une canule trachéale ou un tube de laryngectomie, pour patients avec une trachéostomie à long terme U 230 Uniquement en ambulatoire 111

112 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 112

113 Omentectomie, resection et debulking En vigueur au 1 er avril Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation , en chirurgie ouverte U :Traitement chirurgical complet avec omentectomie, résection de tous les organes tumoraux et un debulking cytoréducteur minutieux du péritoine Couvre l appareil d hémostase (ligasure, ultracision) 113

114 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 114

115 Extraction mécanique d électrode En vigueur au 1 er décembre Ensemble du matériel nécessaire à l'extraction mécanique chirurgicale d'électrode endoveineuse U 1126 Ne peut pas être cumulé avec la prestation pour le lasersheath 115

116 ARTICLE 35bis ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE OPHTALMOLOGIE NEUROCHIRURGIE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE UROLOGIE ET NEPHROLOGIE CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE CHIRURGIE VASCULAIRE GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE 116

117 Varices (1) En vigueur au 1 er août 2012 Forfait avec intervention personnelle Ne peut être facturé qu une seule fois par patient 117

118 Varices (2) Ensemble du matériel utilisé lors d'un traitement complet endoveineux unilatéral ou bilatéral des varices des membres inférieurs avec laser ou radiofréquence lors des prestations , ou U

119 REGLES INTERPRETATIVES 119

120 Prothèse de disque RI 17 en vigueur 1 er avril 2009 En cas de remplacement partiel (remplacement de l'insert ou du noyau en polyéthylène), la prestation peut être attestée. L'intervention reste cependant limitée au prix de la partie en polyéthylène comme repris sur la liste des produits admis. Le code d'identification attribué à la partie en polyéthylène doit être utilisé. La prestation ne peut pas être attestée en cas de révision totale car le gold standard en cas de révision est l'arthrodèse. 120

121 Fixateurs externes RI 20 en vigueur 1 er juillet 2011 Les prestations , et peuvent être attestées plusieurs fois à condition que les différents fixateurs soient placés à différents endroits du corps. 121

122 Resurfacing épaule RI 21 en vigueur 1 er juin 2009 Si la taille (diamètre) du produit est inférieure à 35 mm, il doit être considéré comme un implant de surface pour un remplacement partiel du cartilage articulaire. Si la taille (diamètre) du produit est supérieure ou égale à 35 mm, il doit être considéré comme une prothèse céphalique. 122

123 ET POUR L AVENIR? 123

124 Pour 2013: Remboursement de nouveaux projets: entrée en vigueur échelonnée sur 2013 Pince à biopsie en pneumologie Plaques périprothétiques Sonde de ph-métrie (modification du libellé) Clip de stérilisation Substituts osseux CRIDMI: en attente d un timing précis Budget 2013: pas de budget pour de nouvelles initiatives, pas de masse d index 124

125 DES QUESTIONS? 125